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  1. Banque et finance: Regulatory
  2. Les grands avocats du marché Regulatory
  3. Les grands avocats de demain Regulatory

Les grands avocats du marché Regulatory

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Les grands avocats de demain Regulatory

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Allen & Overy LLP est doté d’une expertise très solide, capable de traiter des problématiques variées en lien avec la création, la structuration ou la commercialisation de produits divers. Le cabinet est notamment spécialisé dans le traitement des questions réglementaires liées aux fonds d’investissement. L’équipe, qui est dirigée par Brice Henry, fait partie du dispositif global du cabinet dans le domaine des services financiers et collabore régulièrement avec les membres du bureau londonien tout en traitant de nombreux dossiers de dimension nationale. Le cabinet a récemment assisté BNP Paribas Asset Management sur la mise en place de son premier fonds européen d’investissement de long terme (ELTIF), et a assisté le Crédit Mutuel Arkéa sur la réalisation d’une due diligence et l’obtention des autorisations nécessaires pour son projet d’acquisition d’une participation de 50% dans Primonial par Bridgepoint. Barclays, Etablissement de Retraite Additionnelle de la Fonction Publique, la Société Générale et Wells Fargo sont clients. L’équipe a récemment renforcé ses rangs en accueillant Mia Dassas (counsel) en provenance de Linklaters.

Clifford Chance est pourvu d’une expertise ‘de premier plan’ à destination de grands groupes ou d’institutions financières, et qui est notamment sollicitée lors d’opérations de fusions-acquisitions et de restructuration. Le cabinet conseille aussi des entités publiques (gouvernements et institutions internationales) dans le cadre de projets législatifs, et développe une activité de lobbying. Frédérick Lacroix dirige l’équipe qui compte également dans ses rangs Sébastien Praicheux (counsel) dont les compétences couvrent les questions de réglementation dans les secteurs des assurances et de la fintech. Le cabinet est récemment intervenu dans plusieurs dossiers de dimension nationale et internationale. Il a assisté Caceis sur la restructuration de ses activités européennes par la fusion-absorption de ses branches luxembourgeoises et allemandes par Caceis France, et s’est fait le porte-voix de BNP Paribas auprès du gouvernement français dans le cadre du projet de loi de réforme de la hiérarchie des créanciers des établissements de crédit lors de faillites. La Banque Européenne pour la Reconstruction et le Développement, FIA Europe et AXA Partners sont clients.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. abrite un ‘excellent pôle en matière de réglementation bancaire’, fournit ‘d’excellentes prestations’ et possède ‘une excellente connaissance des enjeux business’. A la tête de l’activité, Stéphane Puel et Jean-Guillaume de Tocqueville sont particulièrement appréciés pour ‘leur profonde connaissance’ et leurs ‘excellents contacts au sein des autorités régulatrices’. Le champ de compétences couvre les réglementations s’appliquant aux secteurs bancaires, des services financiers et des fonds d’investissement, dont les fonds de dettes et d’infrastructure. L’équipe intervient en conseil, en contentieux et dans le cadre de procédures disciplinaires. Elle a récemment assisté la 5ème banque chinoise, Bank of Communications, lors de l’ouverture d’une succursale à Paris, ainsi qu’Amundi Asset Management pour la mise en place et de la gestion d’une plateforme d’investissement externe dédiée à la Coface. Kepler Cheuvreux, Lombard Odier Europe et HSBC sont clients. Guillaume Goffin (counsel) intervient également dans les dossiers.

Linklaters est régulièrement sollicité pour traiter les aspects réglementaires liés à des opérations de fusions-acquisitions et conseille des entreprises et aux institutions financières concernant l’intégration de nouvelles dispositions réglementaires. La pratique du cabinet se distingue également par sa capacité à faire fonctionner ensemble les avocats spécialistes du regulatory avec ceux du contentieux lors d’enquêtes des autorités de régulation. Marc Perrone, qui dirige l’activité, possède une forte connaissance des problématiques réglementaires liées à la création d’activités ou à l’obtention des autorisations nécessaires. L’équipe intervient principalement dans des dossiers comportant un élément international, notamment en lien avec les Etats-Unis ou l’Angleterre. Des banques commerciales et d’investissement, ainsi que des entreprises et des sociétés de gestions sont clients.

Spitz Poulle Kannan est l’une des seules boutiques françaises du marché à être dédiée au traitement des questions réglementaires dans le domaine des services financiers. Le cabinet est en capacité de conseiller des banques et des institutions financières sur l’ensemble des questions réglementaires spécifiques à leur domaine d’activité, dont les dossiers d’obtention d’autorisations et de marketing des produits financiers et d’assurances. L’équipe se distingue également par son savoir-faire dans le cadre d’enquêtes disciplinaires ou judiciaires. Elle développe également une activité de lobbying et de suivi des réformes législatives. Le cabinet est enfin compétent pour gérer des dossiers internationaux, principalement de dimension européenne. Jean-Baptiste Poulle, Nicolas Spitz et Arut Kannan sont recommandés.

DS Avocats accompagne ses clients en conseil et en contentieux dans la gestion de problématiques variées, notamment dans les secteurs de la Fintech, de la banque numérique et de la crypto-finance où l’expertise est particulièrement pointue. Frédéric Bellanca possède ‘une forte connaissance du marché’, ‘une solide expertise concernant les produits boursiers et les systèmes monétiques’, ‘une grande capacité d’analyse’ et de ‘bons contacts auprès des autorités françaises’. Le cabinet a récemment assisté une entreprise du CAC 40 dans le cadre de la rédaction de sa réponse à une consultation publique organisée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR).

Herbert Smith Freehills LLP fournit ‘un excellent niveau de service’ comprenant ‘des réponses rapides et un réseau très influent’. L’équipe se distingue également par un ‘appétit exceptionnel pour l’innovation’. L’arrivée d’Antoine Juaristi et de son équipe en provenance d’Hogan Lovells (Paris) LLP en janvier 2017 est venue renforcer l’expertise du cabinet, et s’ajoute aux compétences de Vincent Hatton et de Régis Oréal qui dirige l’activité bancaire et financière. L’équipe a récemment assisté le Ministère des Finances et Bpifrance dans le cadre de l’opération de transfert des garanties publiques à l’export de la Coface à Bpifrance Assurance Export, et a représenté le spécialiste de la distribution d’assurance santé et prévoyance Santiane devant l’ACPR. BNP Paribas, Western Union et Crédit Agricole Leasing & Factoring sont clients.

Jeantet conseille des clients français et internationaux spécialisés dans les domaines bancaire, de l’investissement et de l’assurance sur des sujets variés dont l’obtention d’agréments, la mise en place de stratégies anti-blanchiment, ou la structuration et la distribution de produits financiers. Le cabinet est également reconnu pour son savoir-faire dans la gestion de procédures disciplinaires engagées par l’AMF, l’ACPR ou la Banque Centrale Européenne. Martine Samuelian dirige l’equipe and Jean-François Adelle est également recommandé. Le cabinet a récemment conseillé China Construction Bank dans un dossier couvrant plusieurs juridictions dont la France, le Luxembourg et la Chine. Des banques, des institutions financières, des fonds d’investissement et des compagnies d’assurances font appel à l’expertise du cabinet.

Kramer Levin Naftalis & Frankel LLP prodigue des ‘conseils précis’ et de ‘très bonne qualité’. Le cabinet intervient dans des dossiers variés ayant trait notamment à des problématiques de réglementation internationale, aux services de paiement et d’e-money, aux financements alternatifs, et à des procédures contentieuses et disciplinaires. Jean-Pierre Mattout et Hubert de Vauplane codirigent l’activité. Le ‘rigoureux, fiable et expérimenté Gilles Kolifrath répond d’une ‘très bonne compréhension du droit de l’assurance et des réglementations’ et apporte ‘une vision pragmatique et complète’. Hugues Bouchetemble est également recommandé. Le cabinet a récemment conseillé Total et Sofax Banque sur des problématiques tenant au monopole bancaire. Il est également intervenu pour Caceis, et accompagne de nombreux clients actifs dans les domaines de la fintech et du financement participatif. BinckBank, Euroclear, SNCF et BNP Paribas sont clients.

Pwc Société d’Avocats assiste ses clients en conseil et lors de procédures judiciaires et d’enquêtes disciplinaires. Le cabinet est particulièrement sollicité par des sociétés de gestion, notamment du fait de sa bonne connaissance de la réglementation AMF applicable aux activités des fonds immobiliers, de private equity et des hedge-funds. L’équipe compte dans ses rangs Nicolas Mordaunt-Crook qui dirige l’activité, et Manon Carissimo (director). La pratique peut s’appuyer sur les compétences fiscales du cabinet. L’équipe a récemment assisté UBS lors de l’acquisition de la Banque Leonardo et de sa filiale Ocea Gestion, ainsi que Novaxia Asset Management dans le traitement des sujets réglementaires à l’occasion d’une offre de titres. Des banques, des institutions financières et des entreprises sont clientes.

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