Twitter Logo Youtube Circle Icon LinkedIn Icon

Paris > Compliance: enquêtes et conformité

Index of tables

  1. Compliance: enquêtes et conformité
  2. Les grands avocats de demain
  3. Les grands avocats du marché

Les grands avocats de demain

  1. 1
    • Charles-Henri Boeringer - Clifford Chance
    • Nicolas Tollet - Hughes Hubbard & Reed LLP

Les grands avocats du marché

  1. 1
    • Astrid Mignon Colombet - Soulez Larivière et Associés
    • Christian Dargham - Norton Rose Fulbright
    • Kami Haeri  - Quinn Emanuel Urquhart & Sullivan, LLP
    • Jonathan Mattout - Herbert Smith Freehills LLP
    • Stéphane De Navacelle - Navacelle

Clifford Chance est sollicité par de grands groupes français et internationaux, dont des entreprises leaders dans les secteurs pharmaceutique, aéronautique et de la défense, pour les aider à mettre en place leurs programmes de mise en conformité. L'équipe, qui rassemble une quinzaine d'avocats, assiste également plusieurs clients faisant l'objet de contrôles par la nouvelle Agence Française Anticorruption (AFA). Elle est aussi mandatée par des clients pour réaliser des enquêtes internes menées indépendamment ou à l'occasion d'investigations gouvernementales. Le cabinet est enfin sollicité pour établir des programmes de conformité en lien avec le droit de la concurrence. Sont recommandés: Thomas Baudesson, le nouvellement promu associé Charles-Henri Boeringer qui est l'un des jeunes avocats les plus en vue du marché et Katrin Schallenberg.

Herbert Smith Freehills LLP conseille de grands groupes français et internationaux, ainsi que des banques, pour la gestion de leurs problématiques anticorruption et anti-blanchiment, ainsi que des questions de sanctions internationales et d'embargos. Le cabinet aide ses clients pour l’établissement de programmes de mise en conformité et pour la formation du personnel. Il les assiste enfin lors de contrôles AFA ou pour la réalisation d'enquêtes internes. Jonathan Mattout dirige la pratique enquêtes et conformité du bureau parisien. Collaborent également à la pratique: Sergio Sorinas pour traiter les questions de droit de la concurrence, et Raphaël Coeurquetin (of counsel).

Hughes Hubbard & Reed LLP est doté d'une ‘profonde connaissance et expérience de la législation et des pratiques anticorruption à l'échelle nationale et internationale’. L'équipe parisienne abrite une expertise double; française et internationale, et peut aussi s'appuyer sur les compétences de premier plan du cabinet aux Etats-Unis, notamment pour la gestion de dossiers FCPA. Elle est aussi sollicitée par d’importants clients pour les assister lors de contrôles AFA. Le cabinet joue un rôle stratégique dans une affaire historique actuellement en cours et à l’occasion de laquelle il a mis en place une équipe rassemblant des avocats français et américains pour assurer la défense d’Airbus dans le cadre des enquêtes diligentées par les autorités anglaises, françaises et américaines contre le constructeur aérien. Bryan Sillaman est un avocat hautement expérimenté, de même que Michael Huneke qui est ‘la voix de la raison pour tout ce qui touche à la compliance’. Nicolas Tollet (counsel) est ‘d’une remarquable assistance dans la définition des programmes anticorruption’ ; ‘sa bonne connaissance des pratiques de marché alliée à la délivrance de prestations sur-mesure sont extrêmement appréciées’. Enfin, le recrutement d’Olivier Dorgans en qualité de counsel, en provenance de Brown Rudnick LLP, contribue à renforcer un peu plus les rangs du cabinet.

Navacelle est une boutique française entièrement dédiée au droit pénal, aux enquêtes des autorités de régulation et aux questions de mise en conformité. Le cabinet possède une grande expérience dans l’établissement des programmes anticorruption et dans la gestion des enquêtes diligentés par des autorités françaises et internationales (DoJ, SEC, SFO, FCPA). Dirigée par le très reconnu Stéphane de Navacelle, l’équipe de six avocats défend actuellement de grandes entreprises, ainsi que des employés de grandes banques, dans le cadre d’enquêtes sensibles conduites par des autorités françaises, anglaises ou américaines. Le cabinet a également été récemment nommé monitor dans un dossier et assiste aussi ses clients pour la réalisation d’enquêtes internes.

Norton Rose Fulbright répond ‘d’une connaissance technique excellente’ et fournit des ‘conseils juridiques opérationnels’. Menée par le ‘dévoué et efficace Christian Dargham qui est pourvu d’un ‘très haut niveau d’expertise’, l’équipe ‘parle à la fois le langage des régulateurs et celui du monde des affaires’. Elle est ‘experte pour traiter des questions de compliance et d’éthique’. Le cabinet aide ses clients dans la mise en place de programmes anticorruption. Il conseille aussi des entreprises et des banques visées par des enquêtes multi-juridictionnelles, notamment en les assistant dans la réalisation d’enquêtes internes. En complément, le cabinet dispose d’expertises complémentaires de mise en conformité en matière de droit de la protection des données à travers Nadège Martin, et en droit de la concurrence avec Marta Giner Asins.

Quinn Emanuel Urquhart & Sullivan, LLP est doté d’une solide expertise dans le domaine de l’anticorruption et de la mise en conformité suite aux recrutements de Kami Haeri qui dirige le pôle contentieux et de droit pénal du cabinet, et de Valérie Munoz-Pons (counsel), tous deux en provenance d’August Debouzy. Ils cumulent une forte expérience en matière de compliance et d’enquêtes des régulateurs internationaux. L’équipe, qui rassemble huit avocats, est impliquée dans plusieurs affaires de premier plan, d’échelle nationale et internationale. Elle accompagne également une grande entreprise dans le secteur aéronautique pour l’établissement de programmes de conformité et pour la formation du personnel.

Soulez Larivière et Associés est doté d'un fort savoir-faire en matière d'anticorruption et d’une rare expérience, pour une boutique française, s’agissant de la négociation des transactions judiciaires avec des entités gouvernementales internationales et notamment américaines. De grands groupes français et des banques font appel au cabinet. Daniel Soulez-Larivière est un grand nom du marché. Astrid Mignon Colombet est également très réputée.

Le bureau parisien de White & Case LLP possède un fort savoir-faire et peut s’appuyer sur la plateforme internationale du cabinet. Il peut ainsi traiter des dossiers de mise en conformité et intervenir dans le cadre d’enquêtes diligentées par des régulateurs français, américains ou anglais, et portant sur des problématiques d’anticorruption, de blanchiment d’argent et de droit de la concurrence. Le cabinet conseille de grandes banques françaises sur l’établissement de programmes de compliance, et les assiste dans la réalisation d’enquêtes internes et lorsqu’elles font l’objet d’investigations gouvernementales. Il assiste ainsi CACIB dans le cadre du processus d’évaluation de ses programmes de conformité prévu par l’accord OFAC signé par la banque en 2015. L’équipe représente également plusieurs clients faisant l’objet de contrôles AFA. De grands groupes français et internationaux sont clients. Ludovic Malgrain, qui dirige la pratique, et le très expérimenté Jean-Pierre Picca sont fortement recommandés. Michel Beaussier a quitté le cabinet pour rejoindre la boutique Coat Haut de Sigy en qualité de senior counsel.

August Debouzy est pourvu d’une ‘excellente équipe’ qui est ‘réactive et pragmatique’. Le cabinet assiste une base de clientèle de premier plan, comprenant de grands groupes français et internationaux, quant à l’établissement de programmes anticorruption, de codes d’éthique et de conduite et de procédures de lanceurs d’alerte. Il assiste aussi des clients faisant l’objet d’enquêtes AFA. L’équipe accompagne enfin plusieurs clients dans la réalisation d’enquêtes internes ayant lieu dans un contexte sensible, soit consécutivement à l’émission d’allégations de corruption ou bien dans le prolongement d’enquêtes gouvernementales. L’ancien Premier Ministre Bernard Cazeneuve et Benjamin van Gaver codirigent la pratique. Olivier Attias (counsel) est également impliqué dans les dossiers.

Bougartchev Moyne Associés conseille de grands groupes, notamment spécialisés dans les secteurs de la défense, de l’aéronautique et du BTP, ainsi que des institutions financières. Le cabinet aide ses clients pour l’établissement de programmes Sapin II et anticorruption. Il a récemment été sollicité par un client pour l’assister lors d’un contrôle AFA. Enfin, le cabinet est particulièrement rompu à la défense de ses clients devant le gendarme de la bourse et les régulateurs bancaires. Kiril Bougartchev et Emmanuel Moyne sont de très bons avocats.

Cohen & Gresser LLP est pourvu d’une forte expertise dans le domaine financier, ce qui lui vaut d’être sollicité par des banques, des fonds d’investissement, des courtiers ainsi que des fintechs. L’équipe de cinq avocats représente notamment ses clients dans le cadre d’enquêtes AMF et peut intervenir dans des dossiers américains. Aux côtés des membres du bureau new-yorkais, l’équipe parisienne défend ainsi des banques et des dirigeants faisant l’objet d’enquêtes aux Etats-Unis. Muriel Goldberg-Darmon dirige la pratique. Jouent également un rôle important au sein de l’équipe; les counsels Guillaume Guérin et Lara Kroop Delamarre, une avocate américaine passée par la division antitrust du Département américain de la Justice et qui est appréciée pour ‘sa bonne dose de pragmatisme et d’exigence éthique, ses solides compétences en matière de communication et sa bonne capacité de jugement’.

Sophie Scemla d’Eversheds Sutherland (France) LLP est dotée d’une bonne expérience dans l’établissement de programmes de conformité en matière d’anticorruption et de blanchiment d’argent. De grands groupes français, dont plusieurs entreprises leaders dans les domaines de l’ingénierie, de la mine et de la défense, ainsi que des sociétés internationales, font appel à ses services. L’équipe, qui rassemble trois avocats, aide aussi ses clients dans la réalisation d’enquêtes internes, notamment en lien avec des allégations de fraude ou de corruption se rattachant à leurs opérations africaines.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.connaît très bien la matière et ne laisse jamais une question sans réponse’. ‘L’excellente’ équipe ‘a le sens du service client’ et ‘sait expliquer les concepts juridiques à de non juristes’. L’équipe est particulièrement experte dans le secteur financier où elle agit pour le compte de banques et de sociétés de gestion pour le traitement de sujets de conformité et lors d’enquêtes internes ou diligentées par les régulateurs. Le cabinet accompagne également des entreprises de premier plan pour l’établissement de programmes de conformité anticorruption et en droit de la concurrence. L’équipe compte dans ses rangs: Bruno Quentin et Jean-Philippe Pons-Henry qui sont recommandés pour leur ‘haut niveau d’expertise’; Jean-Guillaume de Tocqueville qui ‘apporte une aide déterminante de par son expertise technique, sa connaissance précieuse des collaborateurs et de la culture du régulateur, et sa maitrise des enjeux et particularités du marché français’ qui en font ‘un des acteurs clés du marché de la compliance à Paris’ ; et l’avocat spécialiste du droit de la concurrence Antoine Choffel.

Chez Jones Day, Bénédicte Graulle, qui a été promue associée au 1er janvier 2018, est très au fait des problématiques d’anticorruption, notamment dans un contexte international. Elle conseille plusieurs grands groupes français et internationaux pour l’élaboration de leurs programmes de mise en conformité. Elle assiste également de grands groupes visés par des allégations d’actes de corruption, notamment pour les assister dans la conduite d’enquêtes internes. Le cabinet intervient également dans une affaire AMF. Il peut enfin apporter des expertises complémentaires de conformité en matière de droit social et d’hygiène et de sécurité.

Les avocats de Kramer Levin Naftalis & Frankel LLP sont dotés ‘de compétences reconnues’ et ‘savent se rendre disponibles’. Le cabinet a récemment aidé à la mise en place de formation Sapin II et anticorruption pour les salariés de grands groupes français basés sur le territoire national et dans les filiales à l’étranger. Il conseille aussi ses clients sur des questions de conformité en matière de protection des données personnelles (GPRD) et sur le devoir de vigilance. Le cabinet possède une forte connaissance du secteur bancaire et des assurances et accompagne de nombreux clients de premier plan dans ce domaine, ainsi que des sociétés de gestion. Noëlle Lenoir est experte indépendante (monitor) dans un dossier international de corruption de tout premier plan concernant un grand groupe coté. Gilles Kolifrath est apprécié pour ‘son grand professionnalisme’. Enfin, Hubert de Vauplane et Hugues Bouchetemble participent également à la pratique.

Laurent Cohen-Tanugi, de la boutique éponyme Laurent Cohen-Tanugi Avocats, possède une connaissance de première main du fonctionnement des enquêtes FCPA et de la Banque Mondiale. A la tête d’une équipe de quatre avocats, il conseille des entreprises sur l’élaboration de programmes anticorruption. Il assure également la défense d’un individu mis en cause dans une enquête diligentée par le Département américain de la Justice (DOJ).

Linklaters fournit une ‘bonne qualité de prestations qui correspond aux attentes de ses clients’. Le cabinet assiste de grandes entreprises françaises et internationales, et des institutions bancaires pour l’établissement de programmes de conformité en matière de droit de la concurrence et d’anticorruption, de codes de conduite et de procédures de lanceurs d’alerte. Il défend également plusieurs clients visés par des enquêtes internationales sensibles. Arnaud de La Cotardière, Jean-Charles Jaïs, Paul Lignières, Pierre Zelenko et Marc Perrone sont les principaux noms à retenir.

Skadden, Arps, Slate, Meagher & Flom LLP est l’une des meilleures adresses du marché pour traiter des dossiers d’enquêtes multi-juridictionnelles très sensibles comportant une importante composante américaine. A Paris, l’équipe d’une dizaine d’avocats travaille en étroite collaboration avec les membres des bureaux de Londres et de Washington du cabinet dans la gestion de dossiers hautement significatifs. Ainsi, le cabinet a été choisi par la Société Générale pour l’aider à conclure un accord mettant fin aux enquêtes des institutions judiciaires et des régulateurs français et américains visant la banque, ce qui a été accompli par l’obtention d’une résolution commune inédite qui a vu collaborer le Département américain de la Justice (DOJ) et le Parquet National Financier (PNF). L’équipe conseille aussi ses clients, notamment de grands groupes américains, sur l’élaboration de programmes de conformité de dimension nationale et internationale. Les counsels Valentin Autret et Sidne Koenigsberg sont les principaux responsables de la pratique à Paris.

Taylor Wessing aide des entreprises françaises et internationales, ainsi que de grands groupes pharmaceutiques, pour l’établissement de programmes de conformité Sapin II et anticorruption, ainsi qu’en matière de droit de la concurrence. TLD Europe et Unibail sont clients. Paul-Albert Iweins est expert indépendant auprès des Nations Unies pour l’évaluation des programmes de conformité. Markus Asshoff et Evelyne Friedel sont également impliqués dans les dossiers.

ENTRETIEN AVEC...

Des associés qui sont à la tête de leur cabinet ou d’un domaine d’expertise particulier confient au Legal 500 la façon dont leur cabinet s'adapte aux besoins de leurs clients

Pour en savoir plus, c’est ici