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Paris > Résolution des litiges > Contentieux boursier

Bredin Prat possède une très grande expérience dans le domaine du contentieux boursier. Le cabinet intervient régulièrement devant le Comité des Sanctions de l’AMF et gère aussi le contentieux des offres publiques. Il a notamment représenté Edizione, en qualité d’actionnaire minoritaire, dans l’affaire Club Med. L’équipe a favorablement défendu Euronext dans un litige l’ayant opposé à Radiall s’agissant de sa sortie de cote. L’activité est développée par plusieurs grands experts du marché: Didier Martin, Eric Dezeuze, Sylvie Morabia, Sébastien Prat et Florian Bouaziz.

Darrois Villey Maillot Brochier est un acteur de référence du marché. Le cabinet intervient dans les grandes affaires de place en matière d’offres publiques ou d’assistance devant le Comité des Sanctions de l’AMF. Il a favorablement défendu Lagardère dans l’affaire EADS, et a représenté Gaillon dans le dossier Club Med. Jean-Michel Darrois, Emmanuel Brochier et Marie-Noëlle Dompé sont incontournables.

Orrick Rambaud Martel s’illustre régulièrement par son implication dans des affaires de place. Le cabinet intervient lors d’offres publiques et dans des dossiers de sanctions AMF. Il a représenté Club Méditerranée dans l’affaire éponyme, ainsi que des fonds Elliott dans un litige face à XPO Logistics s’agissant de l’offre publique lancée sur Norbert Dentressangle. Jean-Pierre Martel est un grand nom du marché. Frédéric Lalance est également impliqué dans les dossiers.

Brandford Griffith est recommandé pour la gestion de dossiers stratégiques et intervient régulièrement dans les grandes affaires de place. Diane Pasturel et Henri Brandford Griffith sont fortement recommandés.

Cleary Gottlieb Steen & Hamilton LLP assiste de grands groupes dans le cadre d’enquêtes AMF lancées dans le contexte d’opérations cotées de fusions-acquisitions. Le cabinet a notamment représenté Investindustrial dans le dossier Club Med. Jean-Yves Garaud est recommandé.

Clifford Chance affiche une ‘excellente connaissance des marchés et des autorités de réglementation qui rassure les clients’. L’équipe, ‘pragmatique et qui va droit au but’, représente de grands groupes internationaux et du CAC 40 lors d’enquêtes AMF pour délits d’initiés. Le cabinet a remporté un important succès pour son client Airbus dans le dossier EADS. Crédit Suisse, Standard and Poors et FXCM sont clients. Thomas Baudesson et Diego de Lammerville dirigent l’activité.

Antoine Kirry de Debevoise & Plimpton LLP possède une forte expérience.

L’équipe de Dethomas Peltier Juvigny & Associés possède une grande expertise en matière de contentieux boursier et financier qui se combine à un grand savoir-faire dans le domaine du droit pénal. Le cabinet représente de grands groupes, des banques, des fonds d’investissement, ainsi que des actionnaires. L’activité est emmenée par Arthur Dethomas et Frédéric Peltier qui est fortement réputé.

Disponible et efficace’, l’équipe de Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. est le conseil de banques, de fonds d’investissement et de leurs employés que le cabinet représente dans plusieurs dossiers de délits d’initiés, de manipulation de cours ou pour le traitement de problématiques réglementaires. Bruno Quentin est le principal intervenant. Jean-Philippe Pons-Henry (counsel) est ‘disponible, réactif, précis et force de travail’.

Hogan Lovells (Paris) LLP est pourvu d’une équipe de quatre avocats, ‘très réactive et qui fournit d’excellentes prestations’. Le cabinet représente de grands groupes bancaires mis en cause dans des enquêtes AMF ou ACPR. Il a favorablement assisté Dorval Finance dans le cadre d’une enquête AMF. Natixis et Natixis Asset Management sont clients. A la tête de l’activité du cabinet, Antoine Juaristi est un spécialiste du contentieux dans le secteur des services financiers.

Paul Hastings LLP gère plusieurs dossiers pour le compte d’entreprises et d’institutions financières. Le cabinet intervient dans le cadre d’enquêtes AMF ou dirigées par des autorités étrangères. L’équipe est impliquée dans plusieurs affaires majeures. Elle a récemment représenté SMABTP dans le cadre des recours engagés contre son offre publique d’achat pour la Société de la Tour Eiffel. Rhodia-Solvay, Natixis, Acadomia, Faurecia et Société Générale sont clients. Dominique Borde, Philippe Bouchez El Ghozi et Aline Poncelet sont recommandés.

Simmons & Simmons LLP est doté d’une expertise de référence dans le domaine des procédures de sanction AMF. Le cabinet conseille de grands groupes français et internationaux, ainsi que des fonds d’investissement. Il représente le fonds Elliott en appel de la décision de la Commission des Sanctions de l’AMF qui lui a infligé une amende record pour délit d’initiés et manipulation de cours sur APRR. Il défend également l’ancien dirigeant d’Air France-KLM mis en cause par la Commission des Sanctions de l’AMF suite à la publication d’informations financières sur l’entreprise jugées inexactes. Société Générale et Natixis sont clients. Thierry Gontard et Eric Boillot dirigent l’activité.

Veil Jourde intervient dans les plus grands dossiers de place du pays. Le cabinet s’est illustré dans le dossier EADS. Il est impliqué dans une affaire mettant en cause une société cotée et gère un important dossier de délit d’initiés. Jean Veil, François Esclatine et André Dupont-Jubien sont de grands avocats du barreau.

Viguié Schmidt réunit des professionnels réputés; Nicolas Viguié et Yves Schmidt. Le cabinet est récemment intervenu dans plusieurs dossiers importants, notamment devant le Comité des Sanctions de l’AMF.

L’expertise de Visconti & Grundler est particulièrement sollicitée par des hedge funds et des investisseurs. L’équipe de trois avocats représente également des sociétés. Le cabinet s’est récemment illustré dans plusieurs affaires portant sur des offres publiques d’achat. Il intervient notamment dans le cadre de l’action judiciaire engagée contre la décision de conformité de l’AMF relative à l’OPA de Walt Disney sur Euro Disney. L’équipe défend aussi Jean-Marie Messier dans une procédure de class-action. L’activité est développée par Benjamin Grundler et Julien Visconti.

Weil, Gotshal & Manges LLP a joué un rôle majeur dans deux grandes affaires récentes. Le cabinet a favorablement défendu Ardian suite au recours initié contre son offre publique sur Club Med, et a obtenu une décision majeure dans le cadre d’une affaire portant sur l’OPA de la Société de la Tour Eiffel. Didier Malka est recommandé.

Freshfields Bruckhaus Deringer LLP possède une ‘équipe expérimentée et réactive’ qui fait preuve d’un ‘investissement total’. Le cabinet intervient régulièrement aux côtés de grandes institutions financières françaises et internationales dans le cadre d’investigations menées par l’AMF. Deutsche Bank, JP Morgan, Natixis and BNPP sont clients. Stéphane Bénouville et Dimitri Lecat justifient ‘d’une très grande connaissance de la règlementation AMF et du contentieux’. Ils affichent ‘une parfaite connaissance de l’institution et de sa jurisprudence’ et ‘ont la pugnacité des avocats qui n’hésitent pas à bousculer le régulateur’.

Henriot Avocats est un ‘excellent cabinet’ qui intervient dans plusieurs litiges en matière de délit d’initiés devant l’AMF. Le cabinet défend ainsi un trader au sein de Pertercam dans le cadre d’une enquête AMF portants sur une manipulation alléguée de cours. Loïc Henriot s’illustre par ses ‘compétences techniques et analytiques’ et ses connaissances combinées en matière contentieuse et dans le domaine des fusions-acquisitions.

Jeantet représente régulièrement des institutions bancaires de premier plan dans le cadre de procédures de sanctions initiées par l’AMF. Martine Samuelian et Guillaume Berruyer sont recommandés sur ces aspects. Frank Martin Laprade représente plusieurs entreprises dans le cadre de procédures de sanctions lancées par l’AMF concernant la diffusion d’informations erronées. Il représente également un client dans une procédure portant sur le refus par l’AMF d’autoriser une offre publique d’échange.

Géraldine Roch d’Olswang France LLP intervient aux côtés de sociétés de gestion dans des contentieux réglementaires. Elle est également impliquée dans plusieurs litiges levant des questions de manipulation de cours et de délits d’initiés.

Spitz & Poulle est doté ‘d’une bonne connaissance des problématiques relatives aux marchés de capitaux au sens large’, et notamment d’une ‘excellente connaissance des problématiques liées à la compensation et à la gestion d’actif et aux exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d’investissement’. Spécialisé dans le droit des services financiers, le cabinet accompagne ses clients sur toute la gamme des problématiques liées au secteur; de l’élaboration des nouvelles normes juridiques au plan national et européen, jusqu’au contentieux judiciaire ou disciplinaire. L’équipe conseille de nombreuses banques internationales de premier plan et développe en parallèle sa base de clientèle française. Des sociétés de gestion sont également clientes. L’activité est animée par Nicolas Spitz, Jean-Baptiste Poulle qui sont ‘ouverts et techniquement très expérimentés, et ont le soucis d’aller au fond des choses’, et Arut Kannan.

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