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Aviation: Financement d’avions in Paris

Norton Rose Fulbright

L'équipe de Norton Rose Fulbright financement d’avions de est mandatée par de grandes banques, parmi lesquelles la Société Générale et BNP Paribas, qui sont des clients institutionnels de la pratique. Elles profitent notamment de la grande couverture géographique internationale du cabinet, ainsi que des expertises complémentaires du bureau parisien, notamment en matière de droits fiscal et de résolution des litiges. L’équipe parisienne est très au fait de l’ensemble de la réglementation et des différents types d’opérations de financement et de crédit-bail. Les financements alternatifs sont enfin un axe de croissance pour la pratique ; l’équipe a notamment participé au développement d'un nouveau produit dénommé AFIC. L’avocat et solicitor George Paterson dispose d’une impressionnante expertise dans le domaine du crédit à l'export. Participent également à la pratique : le spécialiste du financement d'actifs Marc Hamilton , ainsi que le talentueux  Sébastien Allain  (counsel).

Responsables de la pratique:

George Paterson

Autres avocats clés:

Marc Hamilton; Sébastien Allain

Les références

« Très professionnel, toujours disponible et capable de prendre dans sa foulée n’importe quel aspect d’une transaction. Beaucoup de ressources internes.

Un grand cabinet de droit anglais en dehors du Royaume-Uni avec une connaissance des exigences réglementaires européennes, en particulier du français et de l’allemand, et d’autres particularités (juridiques et non juridiques). La pratique ne craint pas les questions de droit non anglais, mais adopte plutôt une approche pragmatique et orientée client .

« Les individus sont accessibles, terre-à-terre et toujours disponibles.

«George Paterson est un expert exceptionnel dans le domaine du financement de l’aviation; Marc Hamilton est fort dans le financement des actifs et des exportations. »

Il n’y a pas de meilleure équipe de financement de l’aviation en France .”

Principaux clients

Aercap

Bank of China

BNP Paribas

BOC Aviation

Bpifrance Assurance Export

Carlyle Aviation Partners (previously Apollo Aviation)

CIC

Crédit Agricole

Crédit Suisse

Euler Hermes Deutschland AG

Export Development Canada

GE Capital Aviation

HSBC

Jackson Square Aviation

Natixis

Nordic Aviation Capital

Orix Aviation

Société Générale

UK Export Finance

UniCredit Bank

Principaux dossiers

  • Conseil de Development Bank of Japan Inc. dans le cadre du financement de location-exploitation japonais soutenu par l’AFIC avec une option d’achat d’un 787 à El Al Israel Airlines.
  • Conseil de BNP Paribas dans le cadre d’un crédit-bail français combiné avec Balthazar soutenu le financement de cinq avions A321 neo à THY.
  • Assistance au Crédit Agricole Corporate and Investment Bank dans le cadre d’un refinancement commercial combiné à un JOLCO pour B747-8F pour Cargolux.

Hogan Lovells (Paris) LLP

L’équipe parisienne de financement d’avions d’ Hogan Lovells (Paris) LLP réunit des compétences en droit français et anglais. Pleinement intégrée à la pratique mondiale du cabinet, l’équipe agit souvent en étroite coordination avec les bureaux situés en Allemagne, aux États-Unis, à Singapour et à Hong Kong. Elle est particulièrement prisée des banques et des institutions financières internationales de premier plan, ainsi que des fabricants et des compagnies aériennes. Le champ d’expertises est complet ; il couvre les opérations de financement d'acquisition et de crédit export, les financements alternatifs ainsi que le crédit-bail fiscal. L’équipe est également rodée aux exercices complexes de droit comparé, requis notamment lors d’opérations de transfert de propriété ou de sûretés sur des aéronefs. Le spécialiste du financement d'actifs  Alexander Premont intervient dans des transactions et des financements transfrontaliers portant sur une large gamme d'actifs.

Responsables de la pratique:

Alexander Premont

Principaux clients

Swissport Financing S.à r.l. / HNA Group Co Ltd

Société Générale

UBS

Natixis

BRED Banque Populaire

BNP Paribas (Suisse)

La Banque Postale

Natixis

CACIB

Rolls-Royce

Principaux dossiers

  • Conseil de la Société Générale, de l’Ingepar, de la BRED Banque Populaire et de plusieurs autres institutions financières françaises dans le cadre du financement par crédit-bail fiscal français (LODEOM) d’Air Calédonie International dans le cadre de l’acquisition en juillet et septembre 2019 de deux nouveaux avions Airbus.
  • Conseil de Royal Air Maroc sur le financement par cession-bail d’un Boeing 787 par Natixis et d’autres institutions financières.
  • Advisesd Société Générale, Ingepar, Agence Française de Développement, Crédit Industriel et Commercial on an AFIC-supported loan facility for two Boeing B787-9 aircraft.

Stephenson Harwood

Stephenson Harwood intervient dans d'importantes opérations de financement d'avions impliquant des banques françaises. L’équipe parisienne peut prendre appui sur le réseau international de bureaux du cabinet quand nécessaire. L'équipe a récemment traité les aspects de droit français d’opérations de titrisations d’actifs. Elle a aussi assisté des lessors dans plusieurs opérations de leasing, de financement, de cession et de sale-and-leaseback. A la tête de la pratique, Edward Campbell est un avocat qualifié en Angleterre, à New York et en France. Il dispose d’une grande compétence en matière transactionnelle et dans la structuration des deals  Chariah.

Responsables de la pratique:

Edward Campbell

Principaux clients

Air Côte d’Ivoire (ACI)

Lion Air Group

AirAsia

Avico Group

Castlelake

Avolon (formerly CIT)

Aergo

BBAM Aircraft Leasing & Management

CIC (Crédit Industriel et Commercial)

Merx Aviation Servicing Limited

Macquarie AirFinance

BOC Aviation Limited

Close Brothers Limited

Dreamjet

Acofi Gestion

Principaux dossiers

  • Conseil de Babcock et Brown Aircraft Management sur diverses transactions, dont le transfert de propriété et la novation du contrat de location avec Air France, Transavia et ASL Airlines France.
  • Conseil français auprès de Castlelake dans le cadre de titrisations adossées à des actifs et de financements impliquant des aéronefs immatriculés en France et en Indonésie.
  • Conseil de Transportation Partners, basé à Singapour, et de leurs compagnies aériennes affiliées dans le cadre de l’acquisition et du financement de plusieurs Boeing 737, Airbus A320 et A330 et ATR 72

Watson Farley & Williams LLP

Watson Farley & Williams LLP est réputé pour son expertise dans le domaine des financements d'actifs qui recouvre les financements d’avions. L’équipe figure sur le panel de plusieurs grandes banques. A noter, elle est membre de l’organisation Aviation Working Group qu’elle conseille sur son Global Aircraft Trading System et sur l’élaboration de ses politiques ESG. L’équipe intervient aussi sur la structuration de financements alternatifs complexes, ainsi que dans des opérations de crédit-bail et de financements obligataires. Elle agit pour le compte d'une large gamme de clients ; constructeurs, agences de crédit à l'export, arrangeurs ou encore lessors. La spécialiste du financement d'actifs Alexia Russell codirige la pratique au niveau mondial.

Responsables de la pratique:

Alexia Russell

Principaux clients

Avions de Transport Régional G.I.E.

Bank of China

BNP Paribas

BRED Banque Populaire

CaixaBank

China Aircraft Leasing Group Holdings

Crédit Agricole Corporate and Investment Bank

Crédit Industriel et Commercial

DekaBank Deutsche Girozentrale

Deutsche Bank

Dubai Aerospace Enterprise

European ECAs (ECGD, Bpifrance Assurance Export and Euler Hermes)

Export-Import Bank of the United States

French Ministry of Defence

Hamburg Commercial Bank (fka HSH Nordbank)

ICBC Financial Leasing

Investec

KfW IPEX-Bank GmbH

La Banque Postale

Natixis

Société Générale

Principaux dossiers

  • Assistance du ministère de la Défense dans la réalisation de son programme d’avions A400m et dans la préparation de nouveaux contrats et des avenants à la documentation contractuelle existante.
  • Conseil de BNP Paribas en tant qu’arrangeur de dette, prêteur, agent à taux fixe, agent des installations et agent de sécurité, dans le cadre du financement JOLCO de trois avions Airbus 321-200 NEO pour Wizz Air Hungary.
  • Conseil de SMTB en tant qu’arrangeur de dette, agent de facilité et contrepartie de couverture dans le cadre du financement JOLCO de deux Boeing 737-800 pour Bocomm Leasing à sous-louer à la compagnie aérienne néerlandaise KLM.

HFW

La pratique de HFW se déploie sur une large gamme d’opérations de financement d’avions. L’équipe agit pour divers acteurs de l'industrie aéronautique, parmi lesquels des compagnies aériennes, des assureurs et des banques. L’aéronautique étant l’un des secteurs stratégiques d’intervention du cabinet, cette spécificité se reflète dans une gamme d’expertises très complète, couvrant les domaines transactionnel, financier, contentieux et réglementaire. L'équipe a récemment été impliquée dans la restructuration d’une importante flotte aérienne ; opération qui a été menée par Pierre Frühling qui dirige la pratique de financement d’avions du cabinet. Timothy Clemens-Jones est l’autre principal intervenant au sein de l’équipe ; avocat et solicitor, il est spécialisé dans le transport international et représente des clients devant les tribunaux anglais et français.

Responsables de la pratique:

Pierre Frühling

Autres avocats clés:

Timothy Clemens-Jones

Principaux clients

Air Austral

Air Corsica

Air Tahiti Nui

Aircalin

Cargolux

Corsair

Croatia Airlines

Hi Fly

Mont Blanc Helicopteres / HBG Group

Vietnam Airlines

Wizz Air

Principaux dossiers

  • Conseil de Corsair dans le cadre de la restructuration de l’ensemble de sa flotte long-courrier, y compris la prise en location simple de 7 Airbus A330 neo et de 2 PDG d’A330.
  • Conseil d’Air Corsica dans le cadre de la prise en charge par ICBC de deux nouveaux Airbus A320.
  • Conseil de Cargolux pour l’achat d’un Boeing B747-400 ERF Cargo à Arosa Leasing.

Odi-Sé Avocats

La boutique Odi-Sé Avocats intervient principalement dans les secteurs de l'aviation commerciale et d'affaires, la défense et le domaine des hélicoptères. La pratique est principalement mandatée par une clientèle bancaire, mais aussi par des constructeurs, des opérateurs, des courtiers et des propriétaires d’appareils. Le cabinet est régulièrement sollicité par le Ministère français de la Défense pour traiter des opérations de financements structurés portant sur des équipements de défense.  Thomas Boone possède une solide expertise des opérations de restructuration et des situations de faillite.  Matthieu de Varax dirige la pratique ; il est membre de l'EBAA.

Responsables de la pratique:

Matthieu de Varax

Autres avocats clés:

Thomas Boone

Principaux clients

BNP Paribas

Crédit Agricole CIB

BRED Banque Populaire

Air Caraïbes

Air Austral

French Bee

RIVE Private Equipment

TAP Air Portugal

Nova Capital Helicopter Leasing

Air Tahiti Nui

Principaux dossiers

  • Conseil d’Air Tahiti Nui dans le cadre du financement par crédit-bail fiscal garanti AFIC de deux Boeing 787-9.
  • Conseil d’Air Caraïbes sur le financement de la dette commerciale et la livraison d’un nouvel avion Airbus A350-1000.
  • Conseil de Nova Capital Helicopters Two, en tant qu’emprunteur et bailleur, dans le cadre de la cession-bail et du financement senior de cinq hélicoptères exploités par le groupe Babcock International en Italie, en Suède et au Royaume-Uni.

Ravet & Associés

Richard Jadot, qui a rejoint Ravet & Associés en provenance de HFW en 2019, est généralement mandaté pour intervenir dans des transactions nationales ou internationales. Il possède également une forte expertise en matière de restructuration de dettes et dans la gestion des situations de re-possession d’appareils. L’équipe se démarque par sa connaissance particulière des contrats de fiducie protégeant les intérêts des prêteurs dans des procédures collectives. Cette expertise permet au cabinet de proposer à ses clients des dispositifs innovants de financement. Le champ de compétences couvre aussi la gestion des litiges et des dossiers de droit des sociétés. La base de clientèle comprend de grandes banques internationales et des compagnies aériennes nationales.

Responsables de la pratique:

Richard Jadot

Principaux clients

BANK OF CHINA

NATIXIS

CREDIT AGRICOLE

NORD LB

CAISSE d’EPARGNE

AIR FRANCE

CCB Financial Leasing Corporation

CAIRE airline (Compagnie Aérienne Inter-Régionale Express)

Engine Lease Finance Corporation

Aerovision International

Vedder Price

Principaux dossiers

  • Conseil de Bank of China dans le cadre du financement d’un Boeing 787-9 pour Air France.
  • Conseil d’Air Austral dans le cadre du financement de deux avions ATR72-600 par Investec Bank.
  • Conseil de TrueNoord sur les aspects juridiques français de la location et de la sous-location de quatre avions ATR72-600 pour PT Wings Abadi Airlines Indonesia.

Stream – Avocats et Solicitors

Stream – Avocats et Solicitors est une référence pour les emprunteurs ; le cabinet intervient notamment pour de nombreuses compagnies aériennes nationales, dont Air France et Transavia France. L’équipe assiste également des prêteurs, des lessors et des aéroports. La pratique dispose également d’une très solide compétence en droit fiscal, ce qui lui permet d’intervenir régulièrement dans la structuration des leases. Dirigée par Laurence Hanley, l’équipe est composée d'avocats qualifiés auprès de divers barreaux internationaux ; ce qui en fait un conseil naturel pour des clients conduisant des opérations transactionnelles et de financement de dimension transfrontalière.

Responsables de la pratique:

Laurence Hanley

Principaux clients

Air France – KLM

Transavia France

HOP!-Regional SAS

Principaux dossiers

  • Assistance au financement de deux avions long-courriers (un B787-9 et un A350) auprès d’une grande banque française via un accord de vente conditionnelle.
  • Assistance d’un client dans le cadre de plusieurs financements JOLCO pour son A350 auprès d’une grande banque et d’investisseurs japonais.
  • Assistance d’un client dans la vente et la cession-bail de 16 avions à une grande banque américaine.