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Firms in the Spotlight Droit et transport maritime: Financement maritime

Chassany Watrelot & Associés (CWA)

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DES AVOCATS AU SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES Chassany Watrelot & Associés (CWA) est un cabinet d’avocats dédié au droit du travail et aux ressources humaines.

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Droit et transport maritime: Financement maritime in Paris

Norton Rose Fulbright

L’excellente équipe parisienne de la firme mondiale Norton Rose Fulbright est un leader incontestable du marché sur le segment du financement maritime. Le cabinet conseille les grandes institutions financières (dont des assureurs et des agences de crédit à l’export), ainsi que des armateurs dans leurs grandes opérations internationales. Le cabinet assiste ses clients sur la gestion d’un vaste ensemble de sujets (comme la structuration fiscale et le financement à l’export) concernant des navires de croisière, des porte-conteneurs, des méthaniers et de grands pétroliers (VLCC). La pratique est dirigée par l’experte en financements structurés Christine Ezcutari, qui est soutenue par : Paolo Pinna (counsel) qui intervient en conseil et dans les négociations ; et la collaboratrice senior Ayaka Millet, qui est une experte des opérations de financements d’actifs sous leasing fiscal.

Responsables de la pratique:

Christine Ezcutari


Autres avocats clés:

Paolo Pinna; Ayaka Millet


Les références

‘Norton Rose Fulbright a toujours été disponible et collaboratif.’

‘Paolo Pinna est un avocat efficace et proactif qui trouve toujours des solutions juridiques basées sur un raisonnement commercial solide.’

‘Nous avons travaillé en étroite collaboration avec Paolo Pinna, sous la direction de Christine Ezcutari. Les principales qualités que nous avons appréciées sont : l’efficacité, le pragmatisme et la fiabilité des équipes.’

Principaux clients

BNP Paribas


Bourbon


CitiBank N.A


Crédit Agricole Corporate and Investment Bank


HSBC France


Société Générale


UniCrédit Bank AG


UniCrédit S.p.A


ABN AMRO


Mauritius Commercial Bank


Principaux dossiers


  • Conseil apporté à Crédit Agricole Corporate and Investment Bank dans le cadre de trois financements distincts par le biais d’un crédit-bail fiscal français portant sur trois navires transporteurs de gaz naturel liquéfié de 174 000 m3 en cours de construction chez Hyundai Samho Heavy Industries Co. à Geoje, en Corée.

  • Conseil apporté à Société Générale et SMBC Bank EU AG sur un accord de facilité de transition pour Emerald Blue Maritime SAS (filiale à 100% de Mitsui OSK Lines Ltd.) pour financer l’acquisition d’un navire de soutage de GNL nommé mv ‘Gas Vitality’Assurance Japan.

Stephenson Harwood

L’équipe parisienne de Stephenson Harwood participe au rayonnement global de la pratique de la firme dans le domaine du financement du transport maritime. Elle conseille des institutions financières, des sociétés de leasing, des armateurs, des croisiéristes et des entreprises énergétiques et de navigation sur la gestion d’un large éventail de sujets juridiques. Le cabinet intervient notamment dans de grandes opérations internationales de crédit-bail fiscal concernant des méthaniers (pour le compte de clients tels que BNP Paribas), la construction de pétroliers, l’achat de bateaux et le financement de mission de sauvetage. La pratique est dirigée par Alain Gautron, qui est un expert du crédit-bail fiscal, du crédit export et des prêts multilatéraux. Contribuent également : le spécialiste du secteur des super yachts Ezio Dal Maso (qui a été promu of counsel en février 2022) et la collaboratrice senior Hortense Atthenont-Duret.

Responsables de la pratique:

Alain Gautron


Autres avocats clés:

Ezio Dal Maso; Hortense Atthenont-Duret


Principaux clients

BNP Paribas


Compagnie du Ponant


Celr


Rubis Energie


Fimar


Corsica Ferries


CIC


Ingépar


Cepac


Caisse d’Epargne Île-de-France


Socatra


Principaux dossiers


  • Conseil apporté au Crédit Industriel et Commercial (CIC), en tant qu’arrangeurs et prêteurs, sur le crédit-bail pour des sociétés contrôlées conjointement par Knutsen dans le cadre de la construction et de l’exploitation de trois méthaniers à exploiter pour des fournisseurs d’énergie français.

  • Conseil apporté à BNPP, l’arrangeur – l’ECA (KSURE) – et le bailleur, dans le cadre du financement par crédit-bail de deux méthaniers pour Knutsen.

  • Conseil apporté au groupe BPCE, à l’arrangeur et au bailleur dans le cadre du financement par crédit-bail d’un transporteur de produits pour Sogestran.

Watson Farley & Williams LLP

Le transport est l’un des secteurs stratégiques de spécialisation de Watson Farley & Williams LLP . Le cabinet est très réputé dans le domaine du financement maritime où il conseille des propriétaires, des armateurs et de grandes institutions financières (CACIB, Société Générale, BNP Paribas) dans leurs grandes opérations internationales. L’équipe assiste aussi ses clients sur la négociation de prêts syndiqués complexes et en matière de leasing de méthaniers. La pratique est codirigée par Alexia Russell, qui assiste ses clients sur la structuration, la documentation et la négociation de leurs opérations ; et  Laurence Martinez-Bellet , qui est une experte en restructuration de dettes dans le secteur maritime. Philippe Monfort ( qui a été promu associé en mai 2022) concentre sa pratique sur le financement d’actifs de transport.

Responsables de la pratique:

Alexia Russell; Laurence Martinez-Bellet


Autres avocats clés:

Philippe Monfort


Les références

‘WFW nous a apporté un soutien très fort et précieux. Ils ont été très professionnels, patients et arrangeants.’

Compréhension des problématiques commerciales et juridiques, rapidité et précision d’exécution.’

‘Alexia Russell : forte implication dans les dossiers, fiabilité et précision dans l’analyse, une très bonne négociatrice.’

Principaux clients

BNP Paribas


Crédit Agricole Corporate and Investment Bank


Société Générale


Principaux dossiers


  • Conseil de la Société Générale et d’autres institutions financières dans le cadre du financement en vertu d’un contrat de location de deux méthaniers de classe 174 000 m3 pour le groupe Knutsen.

  • Conseil de Crédit Agricole Corporate and Investment Bank (« CACIB ») agissant en tant qu’agent de facilité, agent de sécurité et arrangeur principal mandaté pour une facilité syndiquée de prêt à terme multi-tranches de 65 millions de dollars mise à la disposition de FINA Holding Group (« Finav »).

HFW

L’équipe parisienne de financement maritime de  HFW peut s’appuyer sur un réseau mondial couvrant l’Asie, l’Australie, le Moyen-Orient, l’Europe et l’Amérique. Elle conseille de grandes institutions financières (Société Générale, CACIB), des armateurs et des prestataires de services maritimes sur la gestion d’un large éventail de sujets internationaux sophistiqués, comprenant les prêts syndiquées, les financements de club et bilatéraux, le crédit à l’export ou encore les émissions obligataires. La pratique est dirigée par Jean-Marc Zampa, un expert du domaine qui intervient notamment dans des financements complexes concernant des structures de crédit-bail fiscal sur des navires de croisière et des porte-conteneurs.

Responsables de la pratique:

Jean-Marc Zampa


Les références

‘Connaissance du secteur dans la plupart de ses compartiments sur une période exceptionnelle, acteurs, en particulier, les plus larges, cadres juridiques, pratiques. A cela s’ajoute une très bonne connaissance des banques et de leurs contraintes, ce qui procure une intimité et une unité de vue. HFW est à la pointe de nos partenaires dans son secteur du transport maritime.’

Principaux clients

CMA CGM


Ingepar (BPCE Group)


Credit Agricole Corporate and Investment Bank (CACIB)


CIC


Société Générale


Hogan Lovells (Paris) LLP

La pratique parisienne d’ Hogan Lovells (Paris) LLP bénéficie de la force du réseau mondial de la firme. L’équipe conseille de grandes institutions financières (BNP Paribas, Société Générale), des firmes de capital-investissement, des opérateurs maritimes (DP World) et des sociétés énergétiques (Exxonmobil) sur la gestion d’une gamme complète de financements maritimes, portant sur des vraquiers, des navires de croisières, des ferries, des porte-conteneurs et des super yachts. Le cabinet traite aussi des opérations touchant au secteur pétrolier et gazier offshore (tankers, rigs, LNG), ainsi que des financements de crédit-bail fiscal et par marchés de capitaux. La pratique est dirigée par Alexander Premont, qui est un spécialiste des financements LBO et d’acquisition. Il est secondé par la collaboratrice  Tam Tran  pour les financements d’actifs complexes et internationaux.

Responsables de la pratique:

Alexander Premont


Autres avocats clés:

Tam Tran


Les références

‘Ils sont hautement qualifiés, dignes de confiance et déterminés à livrer.’

‘Alexander Premont possède de bonnes compétences en leadership et en négociation, et impressionne par sa capacité à gérer plusieurs parties sur plusieurs fuseaux horaires/juridictions.’

Principaux clients

Société Générale


DP World


Exxonmobil


Cathay Capital


BNP Paribas (Suisse) SA


BRED Banque Populaire


NEoT Capital


Principaux dossiers


  • Conseil apporté à Société Générale dans le cadre d’un financement par crédit-bail fiscal français d’un navire roulier à passagers battant pavillon italien.

  • Conseil apporté à Swissterminal, une filiale de DP World, dans le cadre de la procédure d’appel d’offres pour l’attribution de la concession de manutention des terminaux de 30 ans des ports de Mulhouse sur le Rhin, et obtention de l’autorisation de contrôle des concentrations de la Commission européenne.

  • Conseil apporté à Exxonmobil concernant le financement, la structuration et la libération de la sûreté d’un navire de production, de stockage et de déchargement (FPSO), avec SBM offshore comme propriétaire.

Willkie Farr & Gallagher LLP

Le bureau parisien du cabinet newyorkais Willkie Farr & Gallagher LLP conseille de grandes compagnies maritimes (CMA CGM), des chantiers navals (Chantiers de l’Atlantique) et des gestionnaires d’actifs (Cheyne Capital) sur le traitement d’une gamme complète d’opérations. Dirigée par l’expert en corporate finance  Brice Pommiès, l’équipe intervient dans des opérations de cession-bail, de financement high-yield, de restructuration, de financement de crédit-bail fiscal, de prêts bancaires ou encore de financement de construction navale.

Responsables de la pratique:

Brice Pommiès


Les références

‘De grandes qualités d’analyse, d’expression, de pédagogie et de négociation chez Brice Pommiès.’

Principaux clients

CMA CGM


Chantiers de l’Atlantique (f/k/a STX France)


Cheyne Capital


Principaux dossiers


  • Conseil apporté à Cheyne Capital dans le cadre de son investissement en fonds propres et en dette dans un nouvel acteur de l’industrie des croisières.

  • Conseil de CMA CGM dans le cadre du financement par crédit-bail fiscal soutenu par Sinosure pour douze nouveaux méthaniers.

  • Conseil des Chantiers de l’Atlantique sur tous les aspects de financement des accords de construction navale conclus avec The Ritz-Carlton Yacht Collection (adossé à Oaktree Capital) pour la construction de nouveaux navires de croisière de luxe.

Reed Smith

La pratique parisienne de Reed Smith s’appuie sur le réseau mondial du cabinet, couvrant les États-Unis, l'Europe, le Moyen-Orient et l'Asie. L’équipe assiste des entreprises, des investisseurs et des préteurs sur la gestion d’une large typologie d’opérations : acquisitions, restructurations, prêts bancaires, investissements en capital-investissement ou encore partenariats.

Stream – Avocats et Solicitors

Les bureaux de Paris, du Havre, de Marseille et de Bordeaux de  Stream – Avocats et Solicitors abritent chacun des expertises en matière de financement maritime. Le cabinet assiste des compagnies maritimes (Hapag-Lloyd, Corsica Linea), des institutions financières (CACIB, Société Générale ), des armateurs et des fournisseurs d’énergie (EDF) sur leurs opérations de financement liées au transport maritime ainsi que dans le traitement de nombreux autres sujets connexes (financements de projets, structures de crédit-bail fiscal, sujets de douanes, rédaction et négociation de contrats de construction et d’achat de yachts et de navires). La pratique est dirigée par l’expert en financements structurés  Aymeric De Tapol et s’est vue renforcer par l’arrivée d’Olivier Challine (counsel, ex HFW ) en septembre 2022.

Responsables de la pratique:

Aymeric De Tapol


Autres avocats clés:

Olivier Challine


Les références

‘Equipe au top, disponible, à l’écoute, réactive, créative et force de propositions.’

Principaux clients

Louis Dreyfus Armateurs


Hapag-Lloyd


CA-CIB


Societe Generale Private Banking (Monaco)


ABN AMRO


CGG


Sogestran Group


EDF


Corsica Linea


Les Abeilles


Principaux dossiers


  • Assisting Les Abeilles in connection with the acquisition, the financing and the refit of two intervention and assistance vessels: Abeille Normandie and Abeille Méditerranée.

  • Assistance d’un propriétaire privé dans le cadre de l’achat d’un yacht de luxe de 50m.

  • Assistance à une banque française concernant les questions fiscales/TVA et douanières relatives au financement des navires et des yachts.