La boutique française ARTLAW est sollicitée par des maisons de production françaises, des chaînes de cinéma et des studios de cinéma indépendants. Le cabinet dispose d’une grande expertise en droits d'auteur, notamment recherchée pour la rédaction et la négociation d'accords. Il traite également le contentieux. Anne Boissard, qui a fondé la boutique aux côtés de Laurent Merlet et Josée-Anne Bénazéraf, est fortement recommandée.
Médias, culture, sport et loisirs: Cinéma in Paris
ARTLAW
Crossen & Borowsky
Crossen & Borowsky assiste de grands studios de cinéma français et américains. Le cabinet a été particulièrement sollicité ses derniers temps pour aider ses clients à traiter des problématiques liées à la diffusion de films, originellement destinés au grand écran, sur des plateformes numériques SVOD. Sauf exception, le cabinet représente des sociétés d’exploitation indépendantes, des studios et des plateformes de diffusion (et non les talents eux-mêmes, afin d’éviter des conflits d’intérêts), notamment dans la gestion de leurs problématiques commerciales. Le champ d’expertises est complet et couvre le contentieux en contrefaçon de droits d'auteur, ainsi que la négociation d’accords de streaming, de financement et de distribution. Le cabinet est particulièrement prisé par une clientèle américaine qui tire profit de l’expérience américaine de l’associée fondatrice Raechel Crossen qui est avocate aux barreaux de Paris et de New York. Sophie Borowsky , qui est l’autre associée fondatrice du cabinet, est aussi fortement recommandée.
Responsables de la pratique:
Raechel Crossen; Sophie Borowsky
Les références
« Raechel Crossen est un avocat fantastique et une excellente ressource et un défenseur de toute entreprise de divertissement travaillant en France. En tant que natif de langue anglaise avec une vaste expérience dans l’industrie, elle rend la communication beaucoup plus facile et plus efficace que les autres entreprises françaises. ‘
Principaux clients
Studiocanal SAS
Sony Pictures International Productions
Canal + Groupe SA
Warner Bros Entertainment France
BBC Films
British Film Institute
New Line Cinema
Pathé Films
TF1
Indian Paintbrush
El Paso Production
CGI Film
Wiggin LLP
Harbottle & Lewis LLP
Scope Pictures
Memento Films Distribution SAS
Vega Film
Compagnie des Phares et Balises SAS
Sophie Dulac Distribution SARL
Same Player SAS
Nac Films SARL
Principaux dossiers
- A fourni à TF1 une chaîne d’opinion sur le titre en lien avec un film français des années 50, dont un remake sera produit par TF1 et licencié à Netflix.
- A fourni à Sony Pictures Animation un avis juridique relatif à la chaîne des droits de la bande dessinée française Mutafukaz.
- Assistance à Warner Bros Entertainment France dans la rédaction et la négociation d’un contrat de distribution de premier aperçu avec un producteur français concernant la distribution de cinq films en langue française.
De Gaulle Fleurance & Associés
De Gaulle Fleurance & Associés assiste une clientèle française et internationale dans la négociation de contrats de production, de distribution et de droits de la propriété intellectuelle, portant sur des films et des séries. L’expertise contentieuse est également très solide, grâce à Charles-Edouard Renault , qui codirige la pratique et qui est arbitre auprès de l'IFTA et de l'OMPI. Le cabinet conseille aussi ses clients sur leurs dossiers de financement, notamment sur la structuration de financement de productions internationales et sur les aides fiscales. Julien Horn, , qui est le second responsable de la pratique, est un expert en droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies. Il est doté d’une compétence particulière en matière de contrefaçon numérique. Louis de Gaulle participe aussi à la pratique.
Responsables de la pratique:
Julien Horn; Charles-Edouard Renault
Autres avocats clés:
Les références
«La DGFLA est hautement compétente dans tous les domaines sur lesquels elle conseille, en particulier la propriété intellectuelle. Ses avocats sont toujours disponibles.
« Je travaille en étroite collaboration avec Julien Horn qui est un excellent professionnel et dont les solutions sont toujours bien pensées.
Principaux clients
247 Films
ASO
AUF (Agence Universitaire de la Francophonie)
BPCE
Chateau de Versailles
CBS
Culturespaces
DreamWorks Animation
Koch Films
Microsoft
Monte-Carlo Société des Bains de Mer
NBCUniversal
No Money Production
Paramount
Spotify
TF1
Twentieth Century Fox
UEFA
Warner Bros. (US)
Yale University Press
Principaux dossiers
- A représenté DreamWorks Animation SKG, Fox Pathe Europa et Paramount Pictures France dans le cadre d’un litige intenté par des écrivains français contre le long métrage d’animation Rise of the Guardians .
- Agir en tant que French Counsel de Spotify, y compris l’assistance au développement de podcasts originaux pour le marché français.
- Assistance à No Money Production pour le financement et la production de deux films écrits et réalisés par Benoît Delépine et Gustave Kervern.
Taylor Wessing
Taylor Wessing est très fréquemment mandaté sur de grandes productions cinématographiques françaises, par une pléthore d’intervenants de l’industrie : sociétés de production indépendantes, réalisateurs ou encore acteurs. Le cabinet traite une gamme complète de problématiques, couvrant les aspects contractuels, de financement, de droit de la propriété intellectuelle et de production. Il assiste également ses clients lors d’opérations transactionnelles, ainsi que dans la gestion des litiges grâce à Benoît Goulesque-Monaux qui est un spécialiste du contentieux. La pratique est codirigée par Christian Valsamidis et Claire Saint-Laurent-Mantoux qui sont des stars dans le domaine.
Responsables de la pratique:
Christian Valsamidis; Claire Saint-Laurent-Mantoux
Autres avocats clés:
Principaux clients
On Entertainment
Sony
Star Invest Group
Mars Films
Mandarin Cinéma
Radar Films
Vine Alternative Investment
Cofiloisirs
Mandoline Films
Marvellous
Curiosa Films
CG Cinéma
Moana Films
Trinity Media Financing International Limited
Chi Fou Mi
Ubisoft
BNP
Cinenomine
Principaux dossiers
- A assisté The Awakening Production à la mise en place du financement international et à la production du long métrage d’animation Miraculous & Cat Noir The Awakening .
- A conseillé Brad Pitt sur le contrat publicitaire pour Buzzman vs Bousorama.
- Conseil de la société de réalité virtuelle FlyView sur le développement et la structuration de son offre pour créer une nouvelle expérience VR ouverte au public.
DTMV & Associés
La boutique de droit de la propriété intellectuelle DTMV & Associés est réputée pour son expertise contentieuse, notamment en matière de droits d'auteur. L'équipe assiste également ses clients en conseil, notamment sur la négociation d’accords de production et des droits de propriété intellectuelle. La pratique est codirigée par Eléonore Gaspar, qui agit en conseil et en contentieux (elle est aussi présidente du Groupe Français de l’AIPPI depuis 2017 et Chair du Comité Marques de l’AIPPI depuis 2014) ; et Julien Grosslerner , qui avant de fonder sa propre structure en 2015, a passé une quinzaine d’années au sein de grands groupes médias et d’entertainment.
Responsables de la pratique:
Eléonore Gaspar; Julien Grosslerner
Seattle Avocats
François Ronget, est l’associé de référence chez Seattle Avocats pour les problématiques touchant à l’industrie cinématographie – il a été dans le passé associé d’une société de production. Il conseille des sociétés de production indépendantes, des auteurs et des réalisateurs dans la gestion de leurs dossiers contractuels, de droit de la propriété intellectuelle et de production, relativement à la réalisation de longs métrages. Le contentieux, notamment en matière de droits d'auteur, recouvre une forte expertise.
Responsables de la pratique:
François Ronget
Principaux clients
GREGORY BARANES
FAVOLA FILMS
GHWA PRODUCTIONS
THE MEDIA COMPANY
PRET A TOURNER
15 PRODUCTION
WONDERSTUDIOS
SAMUEL TOURNEUX
Principaux dossiers
- Conseil auprès de GWHA Productions pour le film AKISSI et la série AKISSI.
- A représenté Gonk Studio dans le cadre de contentieux concernant les services techniques de post-production de films.
- Advising Prêt A Tourner on executive film productions.
Spring Legal
Karine Riahi , de Spring Legal , est l’avocate de sociétés de production dans la gestion de leurs problématiques de distribution et de négociation de droits d’auteur, relativement à des longs métrages ou des séries télévisées. Elle est également médiatrice au CMAP et très au fait des modes alternatifs de résolution des conflits. Le cabinet intervient de manière croissante pour conseiller ses clients lors de la production de films de réalité virtuelle ou augmentée, notamment sur les questions de propriété intellectuelle.
Responsables de la pratique:
Karine Riahi
Les références
« Ce qui les rend particulièrement attractifs, c’est leur bonne connaissance du droit français et du droit international. ‘
« On peut compter sur Karine Riahi pour fournir des idées brillantes et les meilleures solutions à tous les problèmes. ‘
« Spring Legal est une jeune entreprise brillante, toujours en avance et qui connaît toutes les nouvelles innovations technologiques. ‘
« J’apprécie vraiment le travail qu’ils font pour mon entreprise. Ils se soucient de leurs clients et travaillent dur pour apporter la meilleure solution à tout problème. ‘
« L’équipe de Spring Legal est très réactive et possède une solide compréhension des questions, contribuant à apporter une résolution rapide à presque tous les problèmes. ‘
«La facturation est adaptable et permet au client de consulter le partenaire en charge des budgets annuels. ‘
« Spring Legal a une parfaite compréhension du secteur audiovisuel. Leurs conseils sont toujours clairs et pertinents. ‘
Principaux clients
COMME DES CINEMAS
UNIVERSAL PICTURE VIDEO
MGM
TAT PRODUCTIONS
MAYBE MOVIES
MAC GUFF / SMALL STUDIO
PRESSMAN FILM
CUBE
LES FILMS DU LEZARD
STUDIO LA CACHETTE
Principaux dossiers
- Fournir une assistance juridique à Masa Sawada sur une base régulière en ce qui concerne les longs métrages produits chaque année.
- Fournir régulièrement des avis juridiques à TAT Productions en ce qui concerne les longs métrages d’animation et les séries télévisées d’animation que TAT produit chaque année.
- Assistance juridique à Maybe Movies dans le cadre du long métrage d’animation Calamity, une enfance de Martha Jane Cannary .