Médias, culture, sport et loisirs: Sport in Paris

Romain Soiron, de Joffe & Associés, consacre entièrement son activité à l'assistance d’une clientèle sportive. Il est notamment l'avocat de ligues et de fédérations sportives, dont la Ligue de Football Professionnel, la Fédération Française de Football et la Ligue Nationale de Handball. Il gère régulièrement des dossiers stratégiques consistant en la négociation de droits de retransmission et de contrats de sponsoring. Il a également agi pour plusieurs clients dans le lancement d’assignations visant à stopper la diffusion illégale d’évènements sportifs en ligne ou la revente illégale de tickets sportifs. Il assiste également ses clients pour l'organisation de grands événements sportifs ; il a ainsi accompagné le Comité d'organisation De la Coupe du Monde de football féminin en 2019 en France. Il est enfin l'avocat d'une grande équipe de football. Il est secondé par la collaboratrice Aude Benichou. La pratique peut également faire appel aux nombreuses expertises complémentaires du cabinet, notamment en contentieux et en droit social.

Responsables de la pratique:

Romain Soiron 

Les références

‘Le cabinet est doté de connaissances et d’une expérience unique dans la réglementation et le droit du sport, et sa compréhension du secteur du sport est incomparable. Le cabinet connaît réellement l’industrie du sport aussi bien que ses clients.’

‘Le cabinet a une connaissance incomparable de l’industrie du sport. Ils saisissent rapidement les enjeux et se montrent totalement disponibles.’

‘Les avocats sont disponibles, réactifs et experts. Ils offrent des solutions adaptées.’

‘Romain Soiron est devenu le meilleur avocat de l’industrie du sport des environs. Il est doté d’une longue expérience dans le conseil des médias, parrainages et accords commerciaux. Il comprend parfaitement les besoins des clients. Il sait assurément comment mettre tout le monde à l’aise pour travailler dans une ambiance adaptée et avec l’esprit d’équipe.’

Principaux clients

Organising Committee for the Women’s World Cups 2019

French Professionnal Football League

Asloum Event

French National Handball league

Première Ligue

French Football Federation

Principaux dossiers

  • Conseil apporté au Comité d’organisation de la Coupe du monde féminine 2019 sur les aspects corporate liés à l’organisation de la compétition de la Coupe du monde féminine de la FIFA organisée en France en 2019.
  • Représentation fructueuse de la Ligue française de football dans la procédure engagée devant le tribunal de grande instance de Paris concernant le site web de streaming Rojadirecta en relation avec le contenu illégal des matchs de la Ligue 1 et de la Ligue 2 du championnat français de football diffusés en streaming sur son site web.
  • Assistance apportée à l’organisation française de la boxe professionnelle Asloum Event dans la rédaction et la négociation de contrats avec l’Association mondiale de boxe et Altice en relation avec un événement de boxe professionnelle organisé par Asloum Event.

De Gaulle Fleurance & Associés assiste une base de clientèle de premier plan, comprenant plusieurs fédérations et ligues sportives, ainsi qu’un grand organisateur de compétitions sportives. La Fédération Française de Tennis, Les Jeux Olympiques Paris 2024 et la ligue de football UEFA font notamment appel aux services du cabinet. Le champ de compétences couvre notamment les problématiques de droit public, de droit de la propriété intellectuelle, de droit commercial et la gestion des droits de retransmission audiovisuelle. L’équipe a récemment été impliquée dans plusieurs affaires stratégiques visant à empêcher la revente illégale de tickets concernant de grands événements sportifs. Elle est également mandatée par des joueurs pour traiter des dossiers variés et notamment pour les aider dans la négociation de transfert de clubs. Rhadamès Killy est hautement recommandé. Participent également à la pratique: Louis de Gaulle, Agnès Macaire et la nouvelle recrue Jean-Louis Valentin (of counsel), un ancien haut fonctionnaire et élu doté d’une grande expérience acquise par ses fonctions passées en tant que directeur général délégué de la Fédération Française de Football et de secrétaire général pour le sport à la Fédération internationale de l’automobile. Jean-François Villotte, qui a été nommé secrétaire général de la Fédération Française de Tennis, a quitté le cabinet en 2019.

Responsables de la pratique:

Louis de Gaulle; Rhadamès Killy; Agnès Macaire

Les références

‘Un large spectre d’expertise spécifiquement adapté au conseil des projets de grands évènements sportifs. Le cabinet est très expérimenté dans le secteur juridique.’

‘Rhadamès Killy comprend parfaitement les enjeux, il est très réactif et possède une technique remarquable en droit des contrats et de la propriété intellectuelle.’

Principaux clients

Amaury Sport Organisation

French Tennis Federation

Meïssa N’Diaye

Paris 2024 Olympics and Paralympics bid committee

Syndicat National des Moniteurs du Ski Français

UEFA

UNESCO

Clifford Chance

Yves Wehrli, qui dirige le cabinet Clifford Chance, possède une grande expérience des dossiers stratégiques dans le milieu sportif. Il est l'avocat de nombreuses fédérations pour l'organisation de grandes compétitions sportives, au profit desquelles il participe notamment à la négociation des droits de retransmission audiovisuelle. Il a ainsi assisté la Fédération Française de Tennis pour la vente des droits de diffusion du tournoi de Roland Garros pour les années 2021 à 2023. Il est l'un des principaux représentants de la Ligue Professionnelle de Football, notamment pour la vente des droits de télévision du championnat. L’avocat de contentieux Thibaud d’Alés participe également à la pratique.

Responsables de la pratique:

Yves Wehrli

Autres avocats clés:

Thibaud d’Alés 

Les références

‘L’équipe parisienne saisit rapidement les problèmes juridiques transfrontaliers. Ils prodiguent d’excellents conseils rapidement, et se dépassent pour obtenir le bon résultat.’

Principaux clients

Fédération Française de Football

Ligue de Football Professionnel

Fédération Française de Tennis

Paris Gay Games 2018

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à la Fédération Française de Tennis dans le cadre de la vente des droits de retransmission télévisuelle du tournoi du Grand Chelem de Roland Garros de 2021 à 2023.
  • Défense de la Ligue de Football Professionnel dans un litige commercial initié par le groupe de médias Canal+ concernant la perte présumée d’abonnés à la télévision suite à la reprogrammation de matchs de football en réaction aux protestations des « gilets jaunes ».
  • Conseil apporté à la Ligue de Football Professionnel sur la vente des droits de retransmission télévisée du championnat de France de football de Ligue 1 et 2 pour les saisons 2020-2021 et 2023-2024.

August Debouzy

August Debouzy conseille de grands clubs de football et de rugby professionnels, des groupes de média et de communication, ainsi qu’un organisateur d'événements sportifs, notamment pour la gestion de leurs problématiques de droit des sociétés et de droit de la propriété intellectuelle. Le cabinet est l'un des conseils réguliers de Nike qu'il a récemment assisté dans la négociation d'un important contrat de sponsoring avec le Club du PSG. L’équipe représente aussi ses clients lors d’enquêtes sensibles menées au pénal ; elle intervient notamment pour l'Agence française de lutte contre le dopage. La pratique est codirigée par Alexandra Berg-Moussa et Basile Ader, qui sont entourés du spécialiste du droit des sociétés Laurent Cotret et de Mahasti Razavi qui traite des dossiers de droit de la propriété et des nouvelles technologies.

Responsables de la pratique:

Alexandra Berg-Moussa; Basile Ader 

Principaux clients

Nike

Olympique de Biarritz

L’Usine

Mr. Ghani Yalouz

Agence Française de Lutte contre le Dopage

LOSC (Lille Olympique Sporting Club)

Amer Sports Corporation

Principaux dossiers

  • Assistance apportée au club de football de Lille LOSC pour l’audit de ses comptes et de son budget devant la Direction nationale du contrôle de gestion (DNCG) et la négociation d’une augmentation de capital de 142 millions d’euros avec les actionnaires et les banques.
  • Conseil apporté au service juridique de Nike en vue de la signature d’un accord de parrainage avec le club de football Paris Saint-Germain.

AyacheSalama

Chez AyacheSalama, l’associé fiscaliste Jacques Messeca conseille des joueurs et de grands clubs de football, au premier rang desquels le Club du PSG, ainsi que la Première Ligue de football. Il intervient également pour des fédérations et des ligues dans d’autres disciplines sportives, notamment les ligues françaises de rugby et de basket-ball. Il conseille ses clients sur des dossiers stratégiques de droit fiscal, et également lors de contrôles fiscaux.

Responsables de la pratique:

Jacques Messeca

Les références

‘Le cabinet est un expert de la fiscalité et du droit du sport. Il fournit d’excellentes informations précises, et est très réactif.’

‘Jacques Messeca est sympathique, réactif, disponible et extrêmement professionnel.’

Principaux clients

PREMIERE LIGUE

LIGUE NATIONALE DE RUGBY

FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY

UCPR

PARIS SAINT GERMAIN

CLASSICO SPORTS

XL SPORT

LOUIS KAWAY TOUTIN

LIGUE NATIONALE DE BASKET

DAVID LUIZ

DEMBA BA

RAPHAEL VARANE

GAEL KAKUTA

LASSANA DIARRA

HOUSSEM AOUAR

PARIS VOLLEY

TOULOUSE FOOTBALL CLUB

FC LORIENT

GIRONDINS DE BORDEAUX

Bignon Lebray

Chez Bignon Lebray, Neil Robertson est l’avocat de plusieurs clubs français de rugby. Il assure notamment la défense des joueurs du Stade Toulousain dans des procédures disciplinaires. Il conseille également des clubs de rugby sur leurs investissements.

Responsables de la pratique:

Neil Robertson

Principaux clients

Stade Toulousain

CA Brive

Stade Niçois Rugby club

Golf de Maisons-Laffitte

Vivendi

Principaux dossiers

  • Représentation du joueur de rugby du Stade Toulousain, Zack Holmes, devant les commissions de discipline de l’EPCR, dans le cadre d’une suspension pour carton rouge prononcée lors d’un match de quart de finale de la Coupe des Champions contre le Racing 92 en mars 2019.
  • Conseil apporté au Stade Niçois Rugby club et à certains partenaires et investisseurs sur la restructuration du club, les investissements et le mécénat d’entreprise.
  • Conseil apporté à Brive Rugby dans le cadre de l’adhésion de Vivendi au club en tant que nouvel actionnaire.

De Pardieu Brocas Maffei

Chez De Pardieu Brocas Maffei, Emmanuel Durand est un spécialiste du droit de la concurrence auquel font appel les ligues françaises de football et de basket-ball professionnelles, ainsi que la Fédération Française de Football pour la gestion de problématiques variées. Il conseille notamment ses clients en matière réglementaire et en droit de la concurrence, ainsi que sur des questions de marketing et pour la négociation des droits de retransmission audiovisuelle.

Responsables de la pratique:

Emmanuel Durand 

Principaux clients

FRENCH PROFESSIONAL FOOTBALL LEAGUE

FRENCH PROFESSIONAL BASKETBALL LEAGUE

FRENCH FOOTBALL FEDERATION

SPORT & CO

CAA 11

PARIS 2024

PERNOD RICARD

ELLIOTT MANAGEMENT

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à la Ligue de Football Professionnel sur les discussions avec l’UEFA concernant la réforme de la compétition de la Ligue des Champions de l’UEFA.
  • Conseil apporté à Elliott Management sur le refinancement du Lille Olympique Sporting Club.
  • Conseil de la Ligue Nationale de Basket et de son agence de marketing SPORT&Co en matière de relations contractuelles avec Fiat Chrysler Automobiles pour la dénomination des championnats Pro A (JEEP Elite).

KGA Avocats

KGA Avocats conseille des fédérations sportives, ainsi que des ligues et des clubs de football, notamment en matière de droit du sport. Le cabinet gère également des contentieux impliquant des clubs, des fédérations et des joueurs. Eve Derouesné est recommandée sur ses aspects. Grâce à François Klein, Laurent Badiane et Matthieu Bourgeois, le cabinet est également en mesure de fournir une bonne expertise concernant le droit de la propriété intellectuelle, le droit à l'image et la gestion des données personnelles.

Paul Hastings LLP

Chez Paul Hastings LLP, Jean-Louis Martin est l'avocat privilégie de la Ligue Nationale de Rugby qu’il conseille régulièrement sur la vente des droits de retransmission audiovisuelle.

Responsables de la pratique:

Jean-Louis Martin 

Principaux clients

Ligue Nationale de Rugby

Upswing

Principaux dossiers

  • Assistance apportée à la Ligue Nationale de Rugby pour la vente à Canal+ des droits de diffusion télévisuelle mondiale du championnat de rugby Top 14.
  • Assistance apportée à l’agence de marketing française Upswing pour la négociation des droits de marketing avec la Fédération européenne d’athlétisme concernant les championnats d’Europe d’athlétisme à Berlin en 2020 et à Paris en 2022.