Clifford Chance‘s assiste des organes sportifs nationaux et internationaux, ainsi que des investisseurs, des clubs, des banques et autre partie prenante, en conseil et en contentieux. Le cabinet est souvent présent dans de grandes transactions ; il a conseillé la Fédération française de rugby dans le cadre du partenariat stratégique signé entre Six Nations Rugby et CVC. L’équipe a aussi défendu la Ligue de Football Professionnel dans un contentieux commercial médiatique initié par Canal+ et concernant la reprogrammation d'un match de football. La pratique est dirigée par Yves Wehrli, qui est membre du panel de contrôle financier de l'UEFA depuis 2009.
Médias, culture, sport et loisirs: Sport in Paris
Clifford Chance
Responsables de la pratique:
Principaux clients
Fédération Française de Football
Ligue de Football Professionnel
Fédération Française de Tennis
Fédération Française de Rugby
Principaux dossiers
- Conseil apporté à la FFR dans la négociation entre le Six Nations Rugby, l’organisme officiel organisateur des Championnats des Six Nations et des Internationaux d’Automne, et CVC Capital Partners sur la structuration d’un partenariat stratégique à long terme.
- Représentation de la Ligue de Football Professionnel dans le cadre de plusieurs procédures initiées par Groupe Canal+ contre l’appel d’offres organisé par la LFP en janvier 2021, suite au dépôt de bilan de Mediapro, afin de réattribuer les droits de diffusion des championnats de France qui avaient été attribués à Mediapro en 2018 .
- Conseil de la Fédération Française de Tennis dans le cadre de l’appel d’offres relatif à la cession des droits de diffusion du tournoi Roland Garros Grand Chelem en Europe.
De Gaulle Fleurance & Associés
De Gaulle Fleurance & Associés est régulièrement mandaté pour intervenir dans le cadre de l’organisation de grands événements sportifs. Le cabinet a ainsi assuré des prestations pour le Comité Nationale Olympique et Sportif Français dans le cadre des Jeux Olympiques d'hiver Beijing 2022. L’équipe, et notamment Serge Lederman , traite aussi des sujets de contrefaçon de marques. Jean-François Vilotte , qui a rejoint le cabinet en mai 2021, est l’ancien président de la Fédération française de tennis. Ces deux derniers codirigent la pratique aux côtés de Louis De Gaulle et Agnès Macaire .
Responsables de la pratique:
Louis De Gaulle; Serge Lederman; Jean-François Vilotte; Agnès Macaire
Principaux clients
Association Sporting Club Bastiais
Caisse des Dépôt et Consignations
Sporsora
UCPA
Ile de France Mobilité
Amaury Sport Organisation (Tour de France, Dakar)
French National Olympic Committee (CNOSF)
French Tennis Federation (Roland-Garros, Davis Cup, Fed Cup, Rolex Masters)
UEFA (EURO 2016, Champions League, Europa League)
Joffe & Associés
Joffe & Associés est réputé pour son savoir-faire dans la négociation des droits médias de retransmission. Le cabinet assiste aussi ses clients dans la gestion de problématiques touchant à l’organisation de compétitions sportives nationales et internationales. A la tête de la pratique, Romain Soiron est un « expert en négociations contractuelles, capable d'apporter des solutions originales à des problèmes complexes ». Il est suppléé par le collaborateur Alvyn Gobardhan qui est expert en droit du sport et en matière commerciale.
Responsables de la pratique:
Autres avocats clés:
Les références
« Soiron a toujours fait preuve d’une grande disponibilité. Son expérience, son sens de l’écoute font de lui un expert de la négociation contractuelle, capable d’apporter des solutions originales à des situations complexes.’
‘Une équipe réactive à l’écoute de ses clients.’
‘Romain Soiron sait se rendre disponible pour assurer un suivi rigoureux des dossiers. C’est très agréable de travailler avec quelqu’un de passionné et de dévoué !
Principaux clients
FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL
LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL
FEDERATION FRANCAISE D’ATHLETISME
FOOT IN ARENA
FRANCE GALOP
FIGHT NATION
IAME SPA
LIGUE NATIONALE DE HANDBALL
ASLOUM EVENT
PUNCHTIME
BRAHIM ASLOUM
FONDS D’INVESTISSEMENTS
Principaux dossiers
- Initiation d’une procédure judiciaire contre Rojadirecta, l’un des plus grands sites de streaming, devant les tribunaux français au nom de la Ligue française de football professionnel afin de protéger la valeur des droits TV de la Ligue française de football professionnel.
- A assisté Fight Nation dans la négociation du contrat média avec les organisateurs locaux et avec la plateforme OTT appelée Sportall pour la diffusion en direct de plusieurs événements de boxe, karaté, MMA et judo.
- Conseil d’un fonds d’investissement souhaitant investir dans le secteur du sport pour aider les entités sportives à se remettre de la pandémie.
August Debouzy
August Debouzy assiste de grandes organisations sportives, des clubs, de grandes marques et des athlètes dans la gestion de problématiques de financement, de contrats commerciaux et d'acquisition. Le cabinet conseille notamment le Comité d'Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 en matière de sponsoring et de billetterie. La pratique, qui fait particulièrement intervenir les experts dans le domaine des TMT et de la propriété intellectuelle au sein du cabinet, gère également des sujets médias, notamment de diffusion de contenus sportifs sur les réseaux sociaux. Alexandra Berg-Moussa , qui traite des sujets contractuels et de mécénat, codirige la pratique aux côtés de Basile Ader et Laurent Cotret.
Responsables de la pratique:
Principaux clients
URBAN SPORTS CLUB GmbH
JOGO BONITO GROUP (Girondins de Bordeaux – Football club)
ALEX MCMEEKIN
NIKE
OLYMPIQUE DE BIARRITZ
AGENCE FRANÇAISE DE LUTTE CONTRE LE DOPAGE (AFLD)
LOSC (LILLE OLYMPIQUE SPORTING CLUB)
AMER SPORTS CORPORATION
RIOT GAMES
VAFC (VALENCIENNES FOOTBALL CLUB)
UCPF
Principaux dossiers
- Conseil apporté à Jogo Bonito Group dans le cadre de l’acquisition de la totalité du capital social du Club des Girondins de Bordeaux et du refinancement de sa dette obligataire.
- Assistance de Nike dans la rédaction et la négociation du contrat de bail commercial en état futur d’achèvement relatif à son magasin phare à Paris.
AYACHE
AYACHE est incontournable pour la gestion des sujets de droit fiscal liés au secteur sportif. A la tête de la pratique, Jacques Messeca assiste une base de clientèle large et prestigieuse ; grands organismes sportifs, athlètes (particulièrement footballeurs professionnels). Il traite le contentieux et assure la conduite d’audits fiscaux, notamment pour des clubs de football.
Responsables de la pratique:
Principaux clients
PREMIERE LIGUE
STADE RENNAIS FC
TOULOUSE FOOTBALL CLUB
AS ST ETIENNE
GIRONDINS DE BORDEAUX
PARIS VOLLEY
FC LORIENT
BERRICHONNE DE CHATEAUROUX
CLASSICO SPORT MANAGEMENT
CITIZEN FOOTBALL INTERNATIONAL ACADEMY OF FOOTBALL
UCPR (UNION OF FRENCH PROFESSIONNAL RUGBY CLUBS)
PARIS SAINT GERMAIN (PSG)
TOTAL DIRECT ENERGIE
QSI (QATAR SPORT INVESTMENT)
EUGENIE LE SOMMER
DAVID LUIZ
LZ SPORT
ASO (AMAURY SPORT ORGANISATION)
XL SPORT
GAEL FICKOU
RAPHAEL LAKAFIA
HOUSSEM AOUAR
Bignon Lebray
Dans le milieu du rugby, Bignon Lebray représente plusieurs des meilleurs clubs de première division, ainsi que leurs joueurs devant les commissions disciplinaires. Le cabinet intervient aussi dans le milieu du golf, ayant pour client majeur le Golf de Maisons Laffitte. A la tête de la pratique, Neil Robertson, qui est également agent sportif, conseille des clubs, des joueurs et des agents, notamment dans la rédaction des contrats de travail et de sponsoring.
Responsables de la pratique:
Principaux clients
CA Brive
Golf de Maisons-Laffitte
Stade Toulousain
Vivendi
Racing 92 Rugby Club
Principaux dossiers
- A défendu le rugbyman professionnel Fabien Sanconnie en audience disciplinaire devant la Fédération Française de Rugby.
- Représentation du rugbyman professionnel Julien Marchand lors d’une audience disciplinaire devant l’ECPR.
- A défendu le rugbyman professionnel Kurtley Beale lors d’une audience disciplinaire devant la Fédération Française de Rugby.
KGA Avocats & Wenner
Klein Wenner assiste des clubs professionnels, des athlètes, des ligues et des comités d’organisation d’événements sportifs internationaux, dans plusieurs disciplines sportives. La pratique combines les expertises des avocats publicistes Eve Derouesné et Marc de Monsembernard, des spécialistes du droit de la propriété intellectuelle et des TMT Matthieu Bourgeois et Laurent Badiane, et de François Klein qui intervient depuis trois décennies en droit du sport.
Responsables de la pratique:
Eve Derouesné; François Klein; Laurent Badiane; Matthieu Bourgeois; Marc de Monsembernard
Principaux clients
Union of Professional Football Clubs (UCPF)
FC Sochaux
Ligue Réunionnaise of Football (LRF)
Sportfive (EX Lagardère sport)
Fédération française de basket-ball
Principaux dossiers
- Accompagnement d’un footballeur international dans la promotion de son offre de service d’entraînement sportif via internet et les réseaux sociaux dans le respect du RGPD.
- Mené une campagne de formation RGPD pour les membres de l’Union des Clubs de Football Professionnels.
Paul Hastings LLP
Paul Hastings LLP assiste de grandes associations sportives françaises. Le cabinet conseille notamment des acteurs de premier plan dans la cession des droits audiovisuels de retransmission des compétitions sportives. Jean-Louis Martin est très expérimenté et reconnu dans le secteur.
Responsables de la pratique:
Les références
« L’équipe dédiée à nos projets au sein de Paul Hastings est dirigée par Jean-Louis Martin. Nous apprécions l’extrême compétence technique, l’expertise sectorielle majeure, la disponibilité, l’engagement et l’écoute.
Principaux clients
Ligue Nationale de Rugby (LNR)
Mediapro
European Club Professional Club Rugby
Upswing