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Médias, culture, sport et loisirs: Sport in Paris

Clifford Chance

Clifford Chance affiche une « expertise unique» dans le secteur du sport qui recouvre une gamme de prestations full-services. Le cabinet assiste des fédérations professionnelles, parmi lesquelles la FFF et la LFP pour le football, et la FFT pour le tennis. Il traite des dossiers de premier plan, comme celui tenant à l'annulation du championnat des clubs de Ligue 1 de football pour la saison 2019/20.  Yves Wehrli est incontournable et régulièrement mandaté sur des dossiers stratégiques tenant à l'organisation de grands événements sportifs, la vente des droits de diffusion et des problématiques réglementaires à forts enjeux.  Thibaud d’Alés intervient dans les dossiers contentieux ; il a récemment représenté plusieurs clients dans des litiges majeurs liés à l'épidémie de la Covid-19.

Responsables de la pratique:

Yves Wehrli

Autres avocats clés:

Thibaud d’Alès; Gauthier Martin; Laurent Schoenstein

Les références

« Le département des sports de Clifford Chance, dirigé par Yves Wehrli, possède une expertise unique sur le marché français. Le cabinet est rapidement en mesure de rassembler des groupes transversaux hautement compétents.

« La contribution de Clifford Chance est toujours précise et ils sont remarquablement compétents.

Principaux clients

Fédération Française de Football

Ligue de Football Professionnel

Fédération Française de Tennis

Principaux dossiers

  • Représentation de la LFP dans le cadre d’une procédure sommaire engagée devant le Conseil d’Etat par trois clubs de football français de Ligue 1 demandant l’annulation de la décision de la LFP de mettre fin prématurément au championnat des clubs de Ligue 1 2019/20.
  • Représentation de LFP dans le cadre d’un contentieux commercial initié par le Groupe Canal + dans le cadre d’un report de matchs de football suite au mouvement des «gilets jaunes».
  • Conseil de la Fédération Française de Tennis dans le cadre de l’appel d’offres relatif à la vente des droits TV du tournoi du Grand Chelem de Roland Garros (2021 à 2023) en France.

De Gaulle Fleurance & Associés

De Gaulle Fleurance & Associés est souvent mandaté pour traiter des dossiers en rapport avec l’organisation de grands événements sportifs. Le cabinet est également sollicité de manière croissante pour gérer des dossiers concernant la revente de billets ; il a notamment représenté la Fédération Française de Tennis dans des recours engagés contre Viagogo sur ces sujets. L’éthique est un autre secteur d’expertise dans lequel le cabinet assiste plusieurs autorités sportives de premier plan. Le champ de compétences est étendu et couvre aussi le droit commercial, le droit de la propriété intellectuelle et le droit de l’audiovisuel. Le cabinet conseille aussi des investisseurs étrangers en matière réglementaire. A la tête de la pratique,  Louis de Gaulle plaide régulièrement devant les juridictions civiles, administratives, pénales et arbitrales. Sont également recommandés : le spécialiste en droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies Serge Lederman , et l’avocat publiciste Jean-Louis Valentin. Agnès Macaire est également impliquée dans certains dossiers. Rhadamès Killy a quitté le cabinet.

Responsables de la pratique:

Louis de Gaulle; Serge Lederman; Jean-Louis Valentin

Autres avocats clés:

Agnès Macaire

Principaux clients

Amaury Sport Organisation

French Tennis Federation

UEFA

Principaux dossiers

  • Représentation de la Fédération Française de Tennis dans une réclamation contre Viagogo

Joffe & Associés

Joffe & Associés est recommandé pour son expertise de conseil dans le secteur des médias ou concernant l'organisation d'événements sportifs. Le cabinet est le conseil stratégique de plusieurs ligues et fédérations françaises, dont la Ligue Française de Handball, la Ligue Française de Football Professionnel et la Fédération Française d'Athlétisme. La gamme full-services de prestations permet à l’équipe de traiter une grande variété de sujets. Elle accompagne ainsi des investisseurs dans leurs opérations d’acquisition de clubs de football français. Elle représente aussi la FFF dans des litiges intentés contre des revendeurs de billets. Romain Soiron est une grande référence dans le domaine du sport, auquel il consacre exclusivement son activité. Il dispose d’une forte compétence dans la négociation des contrats de sponsoring et des droits de diffusion.

Responsables de la pratique:

Romain Soiron

Principaux clients

ASLOUM EVENT

FRENCH HANDBALL LEAGUE (LNH)

FRENCH PROFESSIONAL FOOTBALL LEAGUE (LFP)

FRENCH FOOTBALL FEDERATION (FFF)

FRENCH ATHLETICS FEDERATION

IAME

AMERICAN INVESTORS

SAUDI ARABIAN INVESTORS

Principaux dossiers

  • Représentation de la Fédération française de football dans le cadre d’un recours lancé contre Ticketbis, société revendeur de billets de match de football.
  • A conseillé la Ligue de Football Professionnel dans la lutte contre la piraterie.
  • Conseil d’investisseurs américains et saoudiens dans le cadre de l’acquisition de clubs de football français.

August Debouzy

August Debouzy assemble une «grande variété de compétences». Le cabinet est notamment mandaté pour négocier d’importants contrats de sponsoring pour des marques de premier plan comme Nike. Il est également très compétent pour traiter des dossiers de financement en lien avec des opérations d’acquisition et de restructuration, ainsi que des négociations contractuelles. L'équipe a notamment travaille sur la réorganisation du FC Valenciennes suite à la relégation du club en deuxième division. Doté de fortes expertises en matière de PI et dans le secteur des TMT, le cabinet est aussi bien armé pour traiter des dossiers en lien avec les médias du sport. Il a notamment géré un litige portant sur des droits à l'image pour un grand quotidien français. La pratique est codirigée par l'expert en droit de la distribution et de la consommation  Alexandra Berg-Moussa et l'avocat de contentieux  Basile Ader .

Responsables de la pratique:

Alexandra Berg-Moussa; Basile Ader

Les références

« Vous recevez toujours des réponses claires aux questions. L’équipe réunit une variété de compétences, ce qui permet de couvrir facilement toutes les bases.

Principaux clients

NIKE

OLYMPIQUE DE BIARRITZ

AGENCE FRANÇAISE DE LUTTE CONTRE LE DOPAGE

LOSC (LILLE OLYMPIQUE SPORTING CLUB)

AMER SPORTS CORPORATION

INSEP

RIOT GAMES

VAFC (VALENCIENNES FOOTBALL CLUB)

UCPF

Principaux dossiers

  • Assistance au VAFC, club de football français, dans sa restructuration suite à sa relégation en deuxième division.
  • Accompagnement des trois principaux sponsors du Rallye du Maroc, dans le cadre de la négociation et de la rédaction de leur convention de sponsoring avec le Rallye du Maroc.
  • Assistance à l’UCPF, syndicat de clubs de football professionnels regroupant les clubs français de Ligue 1 et Ligue 2, sur diverses questions relatives à la gouvernance du sport.

AyacheSalama

Chez AyacheSalama, l'associé fiscaliste Jacques Messeca est le conseil de grands clubs de football, au premier rang desquels le Paris Saint Germain, ainsi que de fédérations et de joueurs, qu’il assiste dans la gestion de leurs problématiques fiscales stratégiques et lors de contrôles fiscaux. Cofondateur de l'Association française des Avocats en Droit du Sport (AADS), il a aussi été impliqué dans plusieurs opérations transactionnelles importantes. Il a enfin accompagné la Ligue Française de Basket sur la mise en place du régime fiscal des impatriés par les clubs professionnels.

Responsables de la pratique:

Jacques Messeca

Principaux clients

PREMIERE LIGUE

LIGUE NATIONALE DE RUGBY

FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY

UNION DES CLUBS PROFESSIONNELS DE RUGBY

PARIS SAINT GERMAIN

GIRONDINS DE BORDEAUX

STADE RENNAIS

TOULOUSE FOOTBALL CLUB

FC LORIENT

CLASSICO SPORTS

ATHLETICO MARSEILLE (Football)

GFA RUMILLY (Football)

HBC Gagny (Handball)

XL SPORT

LOUIS KAWAY TOUTIN

LIGUE NATIONALE DE BASKET

PARIS VOLLEY

DAVID LUIZ

RAPHAEL VARANE

GAEL KAKUTA

TOTAL DIRECT ENERGIE

Principaux dossiers

  • Assistance de la ligue française de basket-ball dans la mise en place du régime d’impatriés par les clubs professionnels

Bignon Lebray

Lancée en 2019, la pratique de droit du sport de Bignon Lebray a pour clients de grands clubs de rugby, dont le Stade Toulousain et le CA Brive.  Neil Robertson est l’associé de référence au sein du cabinet. Il représente régulièrement les joueurs des clubs susmentionnés devant les instances européennes disciplinaires de rugby. Il a aussi assisté le CA Brive lors de l’opération d’investissement dans son capital réalisée par Vivendi Sports. Il a enfin géré un dossier portant sur la résiliation litigieuse d’un contrat avec un joueur.

Responsables de la pratique:

Neil Robertson

Principaux clients

Stade Toulousain

CA Brive

Golf de Maisons-Laffitte

Vivendi

Principaux dossiers

  • Conseillé sur le transfert d’un joueur français d’un club anglais de Premiership au Toulouse Rugby Club.
  • Conseil du Brive Rugby Club sur la résiliation du contrat d’un joueur senior et négociation et règlement du différend subséquent.
  • Conseil du Brive Rugby Club dans le cadre d’un investissement dans le club par Vivendi Sports.

Klein Wenner

KGA Avocats assiste des fédérations, des ligues, des clubs ou encore des joueurs. Le cabinet fournit des «solutions pratiques». Il traite des dossiers en conseil et en contentieux. L’équipe a récemment défendu le FC Sochaux dans une affaire engagée par le Gazélec FC Ajaccio Football contestant une décision de relégation. Le dossier a été mené par Eve Derouesné, , qui poursuit une « approche rigoureuse, approfondie et pratique » et qui est recommandée pour la gestion du contentieux. Le cabinet conseille aussi ses clients sur la protection des données, sur le droit à l'image et sur le droit de la propriété intellectuelle.  François Klein, Laurent Badiane et Matthieu Bourgeois sont recommandés pour ces aspects.

Responsables de la pratique:

Eve Derouesné; François Klein; Laurent Badiane; Matthieu Bourgeois

Les références

« L’équipe est toujours disponible et apporte des solutions pratiques aux problèmes.

« Eve Derouesné est une avocate rigoureuse, approfondie et pratique qui ne laisse jamais rien au hasard.

Principaux clients

Sportfive (EX Lagardère sport)

Fédération Française de Tennis

Stade rennais

Lagardère Paris racing Ressources

UCPF

Lagardère Live Entertainment

Fédération Française de Gymnastique

Ligue Réunionnaise de football

Le Mans FC

Fédération française de basket-ball

The Union of Professional Football Clubs – UCPF

FC Sochaux

Principaux dossiers

  • Assistance à un joueur de football international dans la promotion de son offre de services de formation sportive via Internet et les réseaux sociaux conformément au RGPD.
  • Représentation du FC Sochaux dans une affaire intentée contre lui par le Gazélec FC Ajaccio Football contestant la décision de reléguer dans une ligue inférieure en raison d’un terrain économique plus favorable que celui du FC Sochaux.
  • Réalisation d’une campagne de formation RGPD pour les membres de l’UCPF.

Paul Hastings LLP

Jean-Louis Martin , de  Paul Hastings LLP, est l’associé de référence pour les dossiers touchant au sport. Il est l’avocat de ligues de rugby et d’organisateurs de tournois de rugby. Il est également président de la commission juridique de la Ligue Française de Rugby. Le cabinet est régulièrement impliqué aux côtés de l’European Professional Club Rugby ou de la Ligue Nationale de Rugby dans des opérations de cession des droits de diffusion.

Responsables de la pratique:

Jean-Louis Martin

Principaux clients

LNR

EPCR

Principaux dossiers

  • A représenté LNR, la Ligue Nationale de Rugby, dans l’organisation et la gestion de la vente des droits de diffusion télévisée en France pour PRO D2, la compétition de rugby professionnel de second rang.
  • Conseil de LNR dans l’organisation et la gestion de la cession des droits de diffusion télévisée hors de France de TOP 14, la compétition de rugby professionnel de premier plan en France.
  • Conseil de l’EPCR dans le cadre de la négociation d’un avenant à la fois à l’accord de droits de diffusion télévisuelle conclu avec BeIN Sports et à l’accord de droits de diffusion télévisuelle conclu avec France Télévisions.