Boutique spécialisée dans le secteur des médias et du divertissement, Crossen & Borowsky présente une forte dimension internationale ; le cabinet assiste de nombreux producteurs, plateformes, fournisseurs du câble et agents commerciaux internationaux. Apple TV+ et HBO Europe ont récemment rejoint le prestigieux portefeuille de clientèle du cabinet dans le domaine des services de vidéo à la demande. Dotées d’un double cursus français et américain, Sophie Borowsky et Raechel Crossen sont souvent sollicitées pour intervenir dans des dossiers internationaux. Sophie Borowsky est recommandée pour son « approche pratique et professionnelle » et sa « solide formation juridique».
Médias, culture, sport et loisirs: Télévision et radio in Paris
Crossen & Borowsky
Responsables de la pratique:
Les références
‘Équipe d’experts extrêmement réactive dans un cabinet boutique spécialisé dans la propriété intellectuelle. Conseils détaillés, approche pratique, pratiques de facturation flexibles. Des solutions sur mesure pour les paiements et la disponibilité des partenaires.’
« Sophie Borowsky a une approche pratique et professionnelle combinée à une solide formation juridique de longue date. Elle a une compréhension approfondie des concepts et principes de droit français et de common law régissant la propriété intellectuelle, des droits moraux en France au travail à la location aux États-Unis.
Principaux clients
Apple
HBO Europe
MGM International Television Productions, LLC
Turner Broadcasting System Europe LTD
Fransat (Eutelsat’s subsidiary)
E-One
Warner Media US (HBO US)
Legendary
Xilam
Kowalski Media Ltd
Bron Studio
Satisfaction The Television Agency
CPB Films (Compagnie des Phares et Balises)
Principaux dossiers
- Assistance d’Apple dans le cadre de la mise en œuvre en France de la directive européenne (UE)2018/1808 et du projet de décret SVOD et de son impact potentiel sur Apple TV+.
- Conseil de la branche de production européenne de HBO Europe et HBO Max sur une série produite localement pour Warner TV France et HBO Max dans le monde.
- Représentation de Fransat dans un pré-contentieux contre les sociétés françaises de gestion collective (SACEM-SACD-ADAGP) concernant le paiement de redevances pour la retransmission gratuite des chaînes publiques françaises.
De Gaulle Fleurance & Associés
De Gaulle Fleurance & Associés est mandaté pour intervenir dans des dossiers à la pointe du secteur, portant sur des nouveaux contenus et de nouvelles technologies (tels que les questions de numérisation et de VOD). Le cabinet assiste de grands acteurs dans le secteur de la télévision, en conseil et en contentieux. Il traite notamment des sujets de marques et de production audioviseulle. La pratique est dirigée par l’expert du secteur de l'audiovisuel et du spectacle, Charles-Edouard Renault.
Responsables de la pratique:
Autres avocats clés:
Principaux clients
Spotify
TF1
UEFA
CBS
Deprez Guignot Associés
Incontournable dans le secteur des médias, Deprez Guignot Associés assiste de grands opérateurs de télévision et de radio. Le cabinet est le conseil stratégique de la chaîne de télévision M6, qu’il a conseillé sur la création de la plateforme audiovisuelle Salto en partenariat avec TF1 et France Télévision. Le cabinet dispose aussi d’une solide expertise en droit de la concurrence appliquée au secteur des médias. Il s’est ainsi illustré dans l’opération de rapprochement stratégique entre TF1 et M6. Pierre Deprez, Frédéric Dumont et Philippe Bonnet dirigent la pratique.
Responsables de la pratique:
Principaux clients
M6
Radio France
RTL
Principaux dossiers
- Conseil de M6 sur le projet de rapprochement stratégique entre TF1 et M6.
- Conseil apporté à M6 dans le cadre de la fusion « Salto » qui a créé une société commune de SVOD de plein exercice entre les trois principales chaînes de télévision en France.
- Assistance de M6 devant l’autorité nationale de la concurrence et autres juridictions et devant l’autorité nationale de la concurrence dans le cadre des différents litiges l’opposant à Molotov concernant la conformité de ses conditions de distribution.
Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.
Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. est très bien réputé pour son expertise dans de secteur télévisuel et radiophonique, comme en atteste son rôle de conseiller privilégié du Ministère de la Culture et de la Communication pour toutes les grandes réformes de l'audiovisuel et de la communication. Le cabinet assiste aussi des stations radiophoniques et des chaînes de télévision, publiques et privées. Le champ de compétences couvre le conseil et le contentieux. La pratique est dirigée par Julien Guinot-Deléry.
Responsables de la pratique:
Principaux clients
ORANGE
AGENCE FRANCE-PRESSE (AFP)
UBISOFT
DISCOVERY
NEWEN (Groupe TF1)
FRENCH MINISTRY OF CULTURE AND COMMUNICATION
SORARE
WARNER
GROUPE 1981
RADIO FRANCE
ARTE
DROUOT
SPIDEO
LEVI’S
LYLO MEDIA GROUP
WEBTOON
LES BORGIAS & INVEST IMAGE 2
Principaux dossiers
- Conseil apporté à Orange dans le cadre des négociations pour le renouvellement de ses accords de distribution avec un grand groupe de télévision français.
- Désigné pour assister et conseiller le comité d’organisation des Jeux Olympiques de Paris 2024 sur toutes les questions de médias et de divertissement en lien avec les Jeux Olympiques de Paris 2024.
Pechenard & Associés
Pechenard & Associés est spécialisé dans le traitement des dossiers de diffamation, de droit à la protection de la vie privée et de contentieux liés au secteur audiovisuel. L'équipe assure notamment la défense de France Télévisions dans des procédures en diffamation (elle défend ainsi le groupe audiovisuel suite à une plainte déposée pour diffamation, se rapportant à la diffusion de deux reportages sur l'affaire Villemin). La pratique est dirigée par Eric Andrieu et comprend Caroline Mas.
Responsables de la pratique:
Autres avocats clés:
Les références
« L’équipe est stable et motivée. Chaque dossier est un nouveau challenge et leur accompagnement est vraiment personnalisé et réalisé en collaboration avec le client.’
« Fabien Honorat est très réactif et son analyse est pertinente, il sait s’adapter à nos attentes. Caroline Mas est très proactive et efficace, elle s’implique pleinement dans les dossiers.’
Principaux clients
France Télévisions
Agence France-Presse (AFP)
TV5 Monde
Principaux dossiers
- Conseil de France Télévisions dans le cadre d’une plainte déposée par deux protagonistes impliqués dans l’affaire Villemin pour diffamation envers des personnes décédées après deux reportages télévisés diffusés par une chaîne de France Télévisions.
- Conseil de France Télévisions dans le cadre d’une plainte déposée par un magistrat pour diffamation publique à l’encontre d’un citoyen chargé d’un mandat public suite à la publication d’un article publié sur le site Internet de France Télévisions.
- Conseil de France Télévisions dans le cadre d’une action intentée par un producteur de films pour violation de la présomption d’innocence dans une émission « Complément d’enquête » diffusée par une chaîne de France Télévisions.
Wilhelm & Associés
Wilhelm & Associés assiste de grandes sociétés de médias françaises. Le cabinet a notamment assuré la défense de Canal+ International dans une procédure intentée par Orange pour violation du droit de la concurrence et de dispositions commerciales concernant le déploiement d’offres publicitaires. La pratique est dirigée par le fondateur et associé gérant du cabinet, Pascal Wilhelm . Emilie Dumur , qui a été promue associée en juillet 2021, participe aussi à la pratique.
Responsables de la pratique:
Autres avocats clés:
Les références
« Le Cabinet Wilhelm possède une vaste expérience en droit de l’audiovisuel, notamment en matière de réglementation et de droit de la concurrence. Je les rencontre régulièrement dans ce secteur où c’est un plaisir de travailler avec eux car ils sont très réactifs, créatifs et ouverts.’
Principaux clients
Banijay
Groupe CANAL +
Vivendi
Betclic
CANAL + International
France Channel
Amadeus
B Smart TV
Unique Heritage Media
La Chose
Principaux dossiers
- Conseil de Banijay Group devant la Commission européenne dans le cadre de l’acquisition par Banijay Group d’Endemol Shine Groupe.
- Défense du Groupe CANAL + dans son recours devant la Cour de justice de l’UE contre la décision de la Commission européenne sur l’accès transfrontalier à la télévision payante relative à la protection territoriale absolue accordée par les studios de cinéma aux opérateurs de télévision payante.
- Représentation d’Amadeus devant l’Autorité de la concurrence française dans le cadre d’une procédure contre Google pour abus de position dominante.
CBR & Associés
CBR & Associés traite de nombreux litiges de premier plan dans le secteur des médias. Le cabinet représente ainsi SportsCoTV dans un litige face à La Ligue Nationale de Basketball, et concernant la suspension du contrat de diffusion de son client lors de la crise la de Covid-19. La pratique est codirigée par Alain Barsikian et Pierre-Olivier Chartier .
Responsables de la pratique:
Les références
« CBR propose une approche globale, et n’hésite pas à solliciter des expertises complémentaires (de spécialistes du cabinet ou d’ailleurs) sur des domaines juridiques spécifiques. Le cabinet porte également une grande attention au niveau de la facturation, pour aider le client à maîtriser ses coûts. Mais CBR se distingue surtout par sa maîtrise des dossiers contentieux.
‘Pierre-Olivier Chartier possède une expertise pointue et complète du contentieux commercial et des problématiques du monde des médias et du divertissement (TV, radio, sport, culture, etc.) alliée à une approche pragmatique, assurant une parfaite adéquation entre les enjeux et la stratégie. Chaque dossier est traité minutieusement, aucun aspect ou argument n’est oublié.’
‘La précision, la synthèse, la coordination et le relationnel de Pierre-Olivier Chartier assurent des échanges fluides et efficaces avec tous ses interlocuteurs, de toutes expertises et à tous les niveaux de l’entreprise (avocats, marketing, top management, commercial, technique, etc). ‘
« L’équipe possède une expertise inégalée dans les médias, notamment la télévision, qui s’explique par l’expérience cumulée de tous ses partenaires dans le secteur des médias depuis plusieurs décennies.
« Pierre-Olivier Chartier connaît le secteur, ayant suivi ses développements pour le compte de plusieurs acteurs majeurs pendant près de 20 ans. Son expertise est large puisqu’elle s’étend du droit de la propriété intellectuelle, du droit de la communication au droit de la consommation, le tout servi par un raisonnement absolument remarquable en droit civil. Il est « chez lui » devant toutes les juridictions et sait se rendre particulièrement accessible aux magistrats. Travailleur exceptionnel, suivant ses dossiers et son argumentation dans les moindres détails.’
Principaux clients
NEXTRADIO TV (Altice Group, as SFR)
SFR
TF1
LAGARDERE ACTIVE
Herald Avocats
Herald Avocats est l’un des conseils de référence de France Télévisions depuis près d’une décennie. Le responsable de la pratique du cabinet, Jean Castelain , est un grand nom du secteur de la télévision. Il représente régulièrement des groupes audiovisuels dans des procédures en diffamation, dans la gestion de leurs relations contractuelles avec des producteurs, et dans le traitement des sujets de droits d'auteur et de litiges concernant la diffusion de contenus. Il est entouré de Juliette Félix qui a rejoint l'association en septembre 2021 et qui est aussi très compétente dans le domaine.
Responsables de la pratique:
Principaux clients
FRANCE TELEVISIONS
Taylor Wessing
Taylor Wessing est fortement reconnu pour son expertise dans les secteurs de l'audiovisuel et des multimédias. Le cabinet assiste des producteurs français et internationaux de longs métrages et d’œuvres télévisuelles, parmi lesquels Fox Entertainment et Banijay Group. Christian Valsamidis est un expert réputé pour le traitement des questions de financement international, de coproduction et de distribution. Benoît Goulesque-Monaux gère le contentieux. Claire Saint-Laurent-Mantoux est une spécialiste des droits d'auteur, du droit de la propriété intellectuelle et du financement. Enfin, Marc Schuler est un expert en droit de la propriété intellectuelle ; il assiste ses clients dans la gestion de leurs marques, et de manière plus générale dans leurs dossiers de propriété intellectuelle en conseil et en contentieux.
Responsables de la pratique:
Christian Valsamidis; Claire Saint-Laurent-Mantoux; Claire Saint-Laurent-Mantoux; Marc Schuler
Principaux clients
Endemol
Fox CHANNELS
Banijay/Zodiak Media
MOVING PUPPET
MAGIC PRODUCTIONS
BEAUBOURG PRODUCTIONS
HARI GROUP
MANDARIN TELEVISION
UBISOFT
GLOBAL MEDIA
SPOTIFY
WALLIMAGE SA
COMCAST
TIK TOK
WEBEDIA
Principaux dossiers
- Gestion du portefeuille de marques du groupe Banijay et assistance à la rédaction et à la négociation de contrats pour des alliances stratégiques de production et de distribution.
- Accompagnement de Comcast, nouvel entrant dans la TV connectée, dans sa transformation commerciale en matière de services programmatiques publicitaires.
- Représentation de Dailymotion dans les litiges relatifs aux contenus partagés sur la plateforme.
Vercken & Gaullier
Fondée en 2017 par Gilles Vercken et Florence Gaullier , la boutique éponyme Vercken & Gaullier est spécialiste des sujets de propriété littéraire et artistique, touchant notamment au secteur audiovisuel. Edouard Mille traite des dossiers de droits d'auteur et de droits voisins concernant la production et la distribution d’œuvres télévisuelles. Le cabinet est aussi le conseil privilégié de la FEVEM (Fédération française des Entreprises de Veille Média) pour les sujets de droits d'auteur.
Responsables de la pratique:
Principaux clients
TF1
France Médias Monde
Program 33
Bouygues Telecom
Orange
Kantar
Toei Animation Europe
FEVEM
Triakaz
Principaux dossiers
- Conseil des clients lors des travaux législatifs sur un certain nombre de projets de loi, par exemple dans le cadre de la transposition en droit français de la directive européenne satellite et câble 2019/789 du 17 avril 2019.
- Conseil d’un producteur audiovisuel dans le cadre de la production d’une série d’animation basée sur des personnages fictifs célèbres, incluant des précontentieux et contentieux ainsi que des conseils, impliquant diverses questions relatives au droit d’auteur et à la production audiovisuelle.
- Assistance d’une chaîne de télédiffusion dans le cadre du renouvellement de sa convention avec le Conseil Supérieur de l’Audiovisuel.
WAN Avocats
WAN Avocats abrite une équipe spécialiste des médias et de la propriété intellectuelle depuis la fondation du cabinet en l’an 2000. L’ associée gérante du cabinet, Isabelle Wekstein-Steg, assiste des diffuseurs et des groupes audiovisuels. Le cabinet traite notamment des problématiques contractuelles. Il conseille régulièrement des producteurs de télévision et de contenu audiovisuel dans leurs négociations contractuelles. A noter, l’arrivée au cabinet, en avril 2021, de la collaboratrice Amélie Gouazé (ex Deprez Guignot Associés ).
Responsables de la pratique:
Autres avocats clés:
Les références
‘Wan Avocats propose des ressources dans différents domaines du droit qui nous permettent d’élargir nos demandes, que ce soit en propriété intellectuelle, fiscal, social, droit des sociétés, etc.’
« Les employés sont très disponibles et toujours à l’heure. Les dossiers sont rendus dans les délais, complets et détaillés. C’est bien.’
‘Efficacité, rapidité, écoute. Ce sont des fournisseurs de solutions. Leur travail est toujours précis.