Médias, culture, sport et loisirs: Télévision et radio in Paris

De Gaulle Fleurance & Associés possède un fort positionnement dans le secteur des médias. Le cabinet conseille plusieurs grands groupes de télévision et des producteurs français et américains, ainsi que de grandes plateformes de vidéo-à-la-demande en leur qualité de producteurs de contenus. Le cabinet assiste notamment ses clients pour la négociation de contrats de production, ainsi que la sécurisation des droits de diffusion de séries. Il est également le conseil d'un grand organisateur d'événements sportifs relativement à la vente des droits de retransmission. Enfin, l’équipe gère des contentieux stratégiques, notamment en lien avec la diffusion de programmes télévisés et des problématiques de droit de la propriété intellectuelle. La pratique est codirigée par Charles-Edouard Renault et Louis de Gaulle. L’expert en droit de la propriété intellectuelle Julien Horn contribue également à la pratique.

Responsables de la pratique:

Charles-Edouard Renault; Louis de Gaulle

Autres avocats clés:

Julien Horn 

Principaux clients

ASO-Amaury Sport organization

Paramount

TF1

Twentieth Century Fox

Principaux dossiers

  • Représentation de TF1 dans une série de litiges avec les principaux fournisseurs de services internet français Altice-SFR, Orange et le Groupe Canal+ concernant le paiement de royalties.
  • Représentation de TF1 dans un litige de dédommagement avec le producteur de télévision Isoëte Production concernant la fin abrupte d’une relation commerciale de 14 ans.

Pechenard & Associés assure la défense de grandes chaînes de télévision assignées dans des procédures en diffamation suite à la diffusion de programmes audiovisuels. Le cabinet gère plusieurs affaires de ce type pour France Télévisions. Eric Andrieu, qui dirige la pratique, Fabien Honorat et Caroline Mas figurent parmi les principaux intervenants.

Responsables de la pratique:

Eric Andrieu

Autres avocats clés:

Fabien Honorat ; Caroline Mas

Les références

‘L’équipe connaît parfaitement le droit de la presse.’

‘Eric Andrieu et Caroline Mas sont des partenaires de grande valeur. Ils sont dévoués et ont obtenu d’excellents résultats pour leurs clients.’

Principaux clients

France Télévisions

AFP

TV5 Monde

Principaux dossiers

  • Représentation de France Télévisions dans un procès pour diffamation intenté par la politicienne Marine Le Pen, en relation avec la diffusion d’une émission de télévision devant l’Assemblée Plénière de la Cour de Cassation.
  • Représentation de France Télévisions devant la Cour de Cassation dans le cadre d’un procès pour atteinte à la vie privée intenté par le PDG de Lactalis, Emmanuel Besnier, suite à la diffusion de l’émission télévisée Envoyé Spécial.
  • Représentation de TV5 Monde dans une affaire initiée par Lucien Ebata, le directeur de publication de Forbes Afrique, qui a déposé une plainte pour diffamation en relation avec la diffusion de l’émission de télévision Afrique Presse.

Vercken & Gaullier assiste plusieurs grands groupes de télévision et des stations de radio publics et privés d’origine française, dont une grande chaîne sportive. Le cabinet conseille notamment ses clients sur la négociation des droits de retransmission et de contrats de production. Il les conseille aussi dans la négociation des droits d’auteur avec les sociétés de gestion collectives. Il accompagne enfin ses clients dans la gestion de leurs relations avec le CSA. Gilles Vercken et Florence Gaullier sont recommandés.

Responsables de la pratique:

Gilles Vercken; Florence Gaullier

Principaux clients

TF1

Radio France

BBC Worldwide

France Médias Monde

NextRadioTV

Film France

Wilhelm & Associés est l’un des conseils privilégiés du groupe Canal+ dans la gestion de ses problématiques stratégiques, en matière contentieuse et de droit de la concurrence. Le cabinet a récemment assisté le groupe audiovisuel dans plusieurs affaires importantes en matière de concentration et de pratiques anticoncurrentielles, impliquant d'autres acteurs importants du secteur, dont des opérateurs satellite et des fournisseurs internet. Le cabinet a également été retenu par France Channels pour l’assister sur la création du groupe et pour l’accompagner dans le développement de son offre de télévision en ligne. Pascal Wilhelm dirige la pratique, entouré des counsels Emilie Dumur et Stéphanie Coen.

Responsables de la pratique:

Pascal Wilhelm 

Autres avocats clés:

Emilie Dumur ; Stéphanie Coen

Principaux clients

GROUPE CANAL +

GROUPE TELFRANCE

FRANCE CHANNELS

Principaux dossiers

  • Conseil du nouveau distributeur de chaînes de télévision par internet France Channels en vue de la création de l’entreprise et du développement de son modèle économique.
  • Représentation devant le Tribunal de l’UE pour le compte de GROUPE CANAL + concernant une décision antérieure de la Commission européenne concernant l’accès international à la télévision à péage accordé par les studios de cinéma aux opérateurs de télévision à péage.
  • Défense de GROUPE CANAL + dans une procédure de litige contractuel avec PARABOLE REUNION concernant des questions de distribution de télévision à péage par satellite.
  • Défense de GROUPE CANAL + dans un litige intenté par MA CHAINE SPORT.

Carbonnier Lamaze Rasle

Carbonnier Lamaze Rasle est le conseil de plusieurs grandes chaînes publiques françaises et européennes, au premier rang desquelles les groupes Arte et France Télévisions. Le cabinet est amené à intervenir fréquemment devant les tribunaux pour gérer des recours engagés suite à la diffusion de programmes et de documentaires télévisés. Il a récemment défendu France Médias Monde dans le cadre d’une procédure en diffamation engagée par l'ancien président gabonais Ali Bongo. La pratique est dirigée par Michel Rasle. Hedwige Caldairou participe également à la pratique.

Responsables de la pratique:

Michel Rasle 

Autres avocats clés:

Hedwige Caldairou

Principaux clients

ARTE FRANCE

ARTE GEIE

FRANCE MEDIAS MONDE

FRANCE TELEVISIONS

LC2 INTERNATIONAL

LC2 MEDIAS

Principaux dossiers

  • Défense de France Médias Monde dans le cadre du procès en diffamation intenté par l’ancien président gabonais Ali Bongo.

Deprez Guignot Associés

Deprez Guignot Associés est le conseil privilégié de la chaîne de télévision M6 au service de laquelle le cabinet traite des dossiers stratégiques. L’équipe a notamment assisté le groupe audiovisuel sur la création de la plateforme de vidéo commune Salto en partenariat avec d’autres grandes chaînes françaises. Le cabinet assiste également deux grandes stations de radio. Il est en capacité d’offrir une large gamme d’expertises et gère notamment des problématiques contractuelles, commerciales, de droit de la propriété intellectuelle ou touchant au domaine des nouvelles technologies. Pierre Deprez, Frédéric Dumont et Philippe Bonnet figurent parmi les principaux intervenants. A noter, le départ de Guillaume Deglaire pour Harper Avocats en 2019.

Responsables de la pratique:

Pierre Deprez; Frédéric Dumont; Philippe Bonnet

Principaux dossiers

  • Conseil apporté au Groupe M6 sur la création d’une nouvelle coentreprise avec Salto, plateforme Internet de vidéo à la demande.

Herald Avocats

Chez Herald Avocats, Jean Castelain, qui est appuyé par Juliette Félix (counsel), est le conseil privilégié de France Télévisions qui figure au premier rang dans le portefeuille de clientèle. Le cabinet agit régulièrement en défense pour le groupe audiovisuel dans des procédures en diffamation initiées consécutivement à la diffusion de programmes. Le cabinet prodigue également des conseils stratégiques variés, concernant notamment la négociation de droits avec des présentateurs d’émissions de télévision.

Responsables de la pratique:

Jean Castelain

Autres avocats clés:

Juliette Félix

Principaux clients

France Télévisions

Principaux dossiers

  • Défense réussie du groupe de télévision publique France Télévisions devant la Cour d’appel dans le cadre du procès en diffamation intenté par l’État d’Azerbaïdjan concernant la diffusion d’un programme intitulé Cash Investigation : Mon président est en voyage d’affaires, au cours duquel les journalistes ont qualifié le pays de dictature.
  • Défense réussie du groupe de télévision publique France Télévisions devant la Cour d’appel dans le cadre d’un procès en diffamation intenté par Vincent Bolloré, Bolloré SA et Bolloré Africa Logistics en relation avec la diffusion d’une émission intitulée Complément d’enquête Vincent Bolloré, un ami qui vous veut du bien ?.
  • Représentation de France Télévisions dans un litige contre Canal+ relatif à la fin d’un programme de ‘zapping’ et à la diffusion de ‘Vu’.

NomoS

NomoS fournit un conseil stratégique à plusieurs grandes plateformes internet leaders pour la structuration de leur offres de contenu audiovisuel en France Le cabinet est également mandaté par de grands groupes médias français et européens, dont les stations de radio Europe 1 et Virgin Radio, ainsi que la chaîne de télévision payante Euronews qu'il a accompagné sur le lancement d’Euronews Africa. Enfin, l'équipe assiste des entreprises de production de séries et de programmes audiovisuels. Eric Lauvaux est très expérimenté.

Responsables de la pratique:

Eric Lauvaux 

Principaux clients

LAGARDERE ACTIVE

EUROPE 1

VIRGIN RADIO

EURONEWS

LAGARDERE STUDIOS

PJP PRODUCTIONS

RHAMSA/ FRANKLIN PRODUCTIONS

Principaux dossiers

  • Assistance à Lagardère TV pour la vente des services de télévision Gulli et Mezzo.
  • Assistance apportée à Euronews dans le lancement d’Euronews Africa.

PRD Avocats

Dirigée par Pierre-Randolph Dufau, l'équipe de trois avocats de la boutique PRD Avocats est l'un des conseils privilégiés du groupe média Nextinteractive (BFMTV, RMC) et de la chaîne de télévision Euronews. Le cabinet les défend fréquemment devant les tribunaux dans des procédures en diffamation et des dossiers touchant au droit au respect de la vie privée et à la liberté d'expression. Dernièrement, le cabinet a également défendu plusieurs journalistes victimes d’actes de violences verbales et physiques lors de manifestations des Gilets Jaunes.

Responsables de la pratique:

Pierre-Randolphe Dufau

Principaux clients

Nextinteractive (BFMTV, RMC)

Euronews

Chez CBR & Associés, Pierre-Olivier Chartier est recommandé pour sa grande expérience dans la gestion des contentieux commerciaux stratégiques faisant s’affronter de grands opérateurs du secteur audiovisuel et des médias. Il est notamment l’avocat de grandes sociétés audiovisuelles et médias, d’une grande station de radio, ainsi que d’une chaîne de télévision internet. Il traite régulièrement des contentieux relatifs à la retransmission de contenus télévisés sur divers canaux, notamment sur internet.

Responsables de la pratique:

Pierre-Olivier Chartier 

Principaux clients

NEXTRADIO TV

MOLOTOV

SFR

TF1

LAGARDERE ACTIVE

Principaux dossiers

  • Représentation de NEXTRADIO TV dans un litige avec le fournisseur d’accès Internet Free portant sur la distribution de certaines chaînes par Free.
  • Représentation de Molotov, distributeur de chaînes de télévision par internet, dans un litige avec la grande chaîne de télévision française M6 concernant la légalité des conditions générales de distribution de M6.

La boutique Crossen & Borowsky dispose d'une forte expertise dans le secteur audiovisuel, notamment pour la gestion de problématiques réglementaires, transactionnelles et du contentieux. Le cabinet assiste régulièrement des producteurs anglais et nord-américains pour la négociation de contrats de production et de droit d’auteurs concernant des séries diffusées sur des chaînes de télévision ou en ligne. Le cabinet conseille également ses clients pour la négociation d'accords de diffusion de contenus en ligne et à la demande. L’équipe, qui rassemble cinq avocats, représente enfin de grandes chaînes de télévision comme Canal+, Rail Com et le fournisseur Eutelsat. Raechel Crossen et Sophie Borowsky sont recommandées.

Responsables de la pratique:

Raechel Crossen; Sophie Borowsky

Principaux clients

StudioCanal

Canal + Groupe SA

Eutelsat SA

Vice Content Development US

Vice Media

Bron Studios

Satisfaction The Television Agency SAS

Beta Films GmbH

Lee & Thomson LLP

Wiggin LLP

Harbottle & Lewis LLP

Headline Pictures Ltd.

Globalgate Entertainment

The Hideaway Entertainment

Gray Krauss Sandler Des Rocher LLP

Stephen Saltzman at Paul Hastings

Compagnie des Phares et Balises SAS

Riot Games Inc.

DreamWorks Animation LLC

CAPA

Reel One Entertainment Ltd

Rai Com

Calcium Capital

Fired-up

Dramacorp

Ce qui me meut

Guru Studio

Kabotine

Apple

Principaux dossiers

  • Représentation de la Rai Com dans un litige avec Free concernant des questions de violation de droits d’auteur.
  • Représentation de l’opérateur de satellites Eutelsat TV dans la procédure d’urgence déposée par la société de production algérienne Ennahar Production pour empêcher Eutelsat de diffuser un programme produit par le radiodiffuseur algérien Echourouk TV.
  • Assistance apportée aux sociétés de production Bron Pictures and Headlines pour la négociation d’un accord portant sur un remake avec les producteurs français de la série ’10 pour cent’.

Fourlon Avocats

Fourlon Avocats est dirigé par Armelle Fourlon qui est une avocate spécialiste des questions de droit des nouvelles technologies et de la propriété intellectuelle, ainsi que du secteur des médias.

Responsables de la pratique:

Armelle Fourlon

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. conseille plusieurs grands groupes de télévision et des stations de radio, dont Radio France, France Télévisions et Arte. Le cabinet assure régulièrement la défense de Radio France dans des assignations en diffamation. Le Ministère de la Culture consulte également le cabinet sur des problématiques importantes attenantes au secteur des médias. Olivier Cousi et le counsel Julien Guinot-Deléry sont les principaux intervenants.

Responsables de la pratique:

Olivier Cousi; Julien Guinot-Deléry

Les références

‘Counsel Julien Guinot-Deléry est un avocat d’exception qui fait preuve d’un professionalisme et d’une rigueur de haut niveau. Il est très enthousiaste et anticipe les choses.’

Principaux clients

Radio France

La Comédie Française

France Télévisions

ARTE

French Ministry of Culture and Communication

WEBEDIA

Spideo

Principaux dossiers

  • Représentation de Radio France et de ses journalistes dans des poursuites civiles et judiciaires pour diffamation en rapport avec la divulgation d’informations politiques stratégiques.

Taylor Wessing

Taylor Wessing conseille régulièrement des sociétés de production audiovisuelle de séries de télévision ou en diffusion à la demande. Christian Valsamidis et Claire Saint-Laurent-Mantoux sont les principaux intervenants. Participent également à la pratique : Marc Schuler dont l’expertise en droit de la propriété intellectuelle est particulièrement sollicitée en lien avec des séries audiovisuelles ; et l'avocat de contentieux Benoît Goulesque-Monaux.

Responsables de la pratique:

Christian Valsamidis; Claire Saint-Laurent-Mantoux; Benoît Goulesque-Monaux; Marc Schuler

Les références

‘Marc Schuler prodigue des conseils stratégiques conformes aux attentes commerciales du client, et se concentre sur les principaux problèmes.’

Principaux clients

ENDEMOL

FOX CHANNELS

BANIJAY/ZODIAK MEDIA

MOVING PUPPET

MAGIQUE PRODUCTIONS

BEAUBOURG PRODUCTIONS

HARI GROUP

MANDARIN TELEVISION

UBISOFT

GLOBAL MEDIA

Principaux dossiers

  • Apport d’une assistance quotidienne à Mandarin TV pour les séries françaises MORTEL, diffusées sur Netflix, et Cadre Noir, qui est produit et cofinancé par Arte et Netflix.
  • Assistance apportée à Zodiak Media pour assurer la protection du titre de la série télévisée Versailles.

WAN Avocats

WAN Avocats possède une équipe de sept avocats qui conseille des chaînes de télévision, des producteurs, ainsi qu’une grande station de radio, des présentateurs et des artistes. Le cabinet conseille ses clients sur la négociation de contrats de production et gère le contentieux. Il assiste également plusieurs studios de cinéma indépendants. Isabelle Wekstein-Steg et Raphaël Naccach codirigent la pratique.

Responsables de la pratique:

Isabelle Wekstein-Steg; Raphaël Naccach