DS Avocats > Bordeaux, France > Profil du cabinet

DS Avocats > The Legal 500 Rankings

Paris > Environnement Tier 1

DS Avocats possède une grande expertise en droit de l’environnement, notamment liée aux domaines de la sécurité, de la santé, de l’économie circulaire, de l’hygiène et de l’énergie. Le cabinet intervient dans des projets innovants ; il a assisté Abbott sur la mise en place de la première filière de traitement des déchets d’équipements électroniques individuels en France. La pratique est dirigée par  Patricia Savin qui est une experte des  questions d’économie circulaire, de biodiversité, de friches industrielles, de RSE et d’immobilier durable. Yvon Martinet  est lui spécialiste du risque industriel Grégory Gutierrez  dispose d’une forte expertise dans le domaine de l’énergie (en particulier dans le secteur des énergies renouvelables). Enfin, Raphaël Romi traite les problématiques relatives à la biodiversité et au développement durable

Paris > Construction Tier 2

DS Avocats intervient dans des projets publics et privés de construction, en France et à l’international. Le cabinet dispose d’une expertise reconnue en matière de contrats (FIDIC). Il est impliqué dans plusieurs projets phares en cours: construction  d’infrastructures pour les futurs Jeux Olympiques de Paris, construction d’un des plus importants centres de données du pays, construction d’une éolienne offshore, réalisation d’une des plus hautes tours du pays encore jamais construites, et enfin projet énergétique de grande envergure (impliquant 35 pays et un budget de plusieurs milliards d’euros). Frédéric Lévy  dirige le département immobilier et construction du cabinet. Stéphane Gasne est également recommandé.

Paris > Assurances Tier 3

La pratique parisienne de DS Avocats peut s’appuyer sur un large réseau international (22 bureaux répartis dans 13 pays). L’équipe conseille des assureurs et réassureurs français et internationaux (Allianz, AXA), des intermédiaires, des groupes industriels et des grandes entreprises (Starbucks, Johnson Electric). Le champ d’expertises couvre le conseil et le contentieux de dossiers d'assurance et de responsabilité : conformité réglementaire, réclamations, responsabilité civile et du fait des produits, dommages, risques industriels, élaboration et rédaction de polices et de plans d’épargne complémentaires pour les employés. La pratique est dirigée par l'experte en gestion des risques d'assurance Safine Hadri, qui est soutenue par le spécialiste des litiges en responsabilité des produits Benjamin Potier.

Paris > Droit public et administratif Tier 3

DS Avocats est en mesure de couvrir un large éventail de problématiques de droit public. Le cabinet affiche une expertise de haut niveau en droit de l'urbanisme. Il est régulièrement sollicité par des collectivités publiques et des universités pour les accompagner dans la réalisation de projets d'aménagement et ré-urbanisation ambitieux. L'équipe intervient notamment sur le développement de centres de recherches et dans plusieurs grands projets urbains du Grand Paris. Elle est aussi impliquée dans un nouveau projet de redéveloppement d'un grand port. La pratique accompagne enfin une clientèle de sociétés privées, par exemple pour des projets de développement immobilier. La pratique est codirigée par  Frédéric Lévy et l'associé gérant du bureau de Lyon  Jean-Marc Poisson. Monique Ambal, David Guillot, Laura Ceccarelli-Le Guen, Michaël Moussault et Nathalie Sultan sont aussi recommandés.

Propriété intellectuelle > Marques, dessins et modèles Tier 3

DS Avocats intervient dans la négociation de contrats commerciaux, et traite les questions de protection et de défense des droits de propriété intellectuelle. L’équipe assiste ses clients sur la négociation d’accords de licences (contrats de distribution, de transfert de technologies, de R&D, de production artistique). La pratique contentieuse est en capacité de traiter des litiges de dimension nationale ou transfrontalière, en matière d’actions en contrefaçon, en opposition, en révocation ou encore en annulation. L’équipe intervient devant les juridictions européennes et l'EUIPO et gère aussi des contentieux relatifs aux noms de domaine. La pratique est dirigée par Catherine Verneret .

Secteurs et industries > Energie Tier 3

DS Avocats assiste plusieurs grands énergéticiens français, ainsi que des développeurs français et internationaux et des entreprises privées. Le cabinet offre une solide gamme d'expertises, dont un solide savoir-faire en matière de projets et de construction et une forte expertise réglementaire. Le cabinet intervient principalement sur les marchés français et européens, notamment dans le domaine des énergies renouvelables. L'équipe est également sollicitée pour apporter son expertise dans le cadre du développement de projets d’hydrogène et de biométhane. Le cabinet est aussi impliqué dans le premier projet français industriel dans le domaine du captage et du stockage du carbone. L'équipe assiste également ses clients sur le traitement des questions touchant aux certificats d'économie d'énergie et dans leurs projets de corporate PPA. L’équipe est aussi impliquée sur la construction de grands projets énergétiques, tels que le projet de fusion ITER. Enfin, elle est active en Afrique, notamment sur un grand projet éolien au Mali. Grégory Gutierrez ,Véronique Fröding   et Stéphane Gasne  codirigent la pratique, qui a accueilli en 2021 le nouveau counsel Jean-Marc Loncle  en provenance de TotalEnergies.

Secteurs et industries > IT and internet Tier 3

DS Avocats assiste des PME et de grandes entreprises dans la gestion de leurs dossiers transactionnels et contentieux, liées à des technologies informatiques, de logiciels, d’e-commerce et de protection des données. La pratique est codirigée par Antoine Gravereaux et   Sylvain Staub , dont la boutique Staub & Associés a été intégrée au cabinet en octobre 2019. A noter, ce dernier est aussi le fondateur et dirigeant de Data Legal Drive, une plateforme de gestion de conformité RGPD destinée à assister des entreprises publiques et privées.

Paris > Résolution des litiges: Droit pénal des affaires Tier 4

DS Avocats

Résolution des litiges > Contentieux commercial et de droit des sociétés Tier 4

DS Avocats dispose de larges ressources qui permettent au cabinet de traiter une large gamme de litiges. L’équipe est très active en matière de contentieux commercial. Elle intervient aussi de plus en plus régulièrement dans le cadre d’accidents industriels. Elle gère notamment plusieurs litiges concernant des accidents ferroviaires, quand l’arrivée de Benjamin Potier (ex Clyde) à la fin de l’année 2020 lui permet d’assister de grands assureurs, notamment en matière de sinistres aériens. Enfin, le cabinet traite aussi des conflits d’actionnaires et intervient dans une affaire de premier plan en matière de fraude financière. De grands groupes sont clients. Arnaud Constant, dirige la pratique, à laquelle participent : Marie-Christine Mergny  (of counsel), Bertrand Potot, Xavier Lacaze, Guillaume Selnet , Fabrice Van Cauwelaert et Romain Bourgade.

Paris > Droit européen, concurrence et distribution Tier 5

L’équipe de droit commercial et de la concurrence de DS Avocats intervient particulièrement dans les secteurs de la grande distribution, de l’industrie, de l’agriculture et des activités en réseau. Plusieurs grands groupes français sont clients. Le cabinet est notamment impliqué dans des dossiers de cartel au long cours. La pratique est dirigée par Xavier Lacaze et inclut Fabrice Van Cauwelaert.