Delsol Avocats

Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Associé

Il a fondé les Editions JURIS SERVICE (aujourd’hui intégrées au Groupe DALLOZ - Francis LEFEBVRE Editions), la revue Juris Associations (dont il a été rédacteur en chef pendant 20 ans) et la revue Tourisme & Droit. Fondateur du cabinet JURIS ASSOCIATIONS CONSEILS, il est co-fondateur du cabinet DELSOL Avocats.

Il a développé une pratique reconnue, tant en conseil qu’en contentieux en matière de :

fiscalité des associations et organismes à but non lucratif, organisation, management et restructuration des associations et organismes à but non lucratif, droit des cultes, droit du tourisme, droit du sport, droit de la culture, droit de la formation, mécénat et parrainage.

Il intervient principalement pour des associations, des fondations, des fonds de dotation, des structures mutualistes, des organismes professionnels et syndicaux et des congrégations.

Français - Anglais

Il est membre du Comité d’expert du Think tank « Fiducie Philanthropique » de l’Institut PASTEUR depuis sa création.

Xavier DELSOL est titulaire d’un DEA de Droit et de Sciences Politiques, d’un DEA d’Histoire et d’une spécialité en Droit Fiscal.