Delsol Avocats

Organisations non lucratives

Co-responsable de l’équipe parisienne dédiée aux organismes du secteur non lucratif, Lionel DEVIC développe une pratique reconnue dans les domaines spécifiques suivants :

• réorganisation des activités et du patrimoine (notamment immobilier) des organismes sans but lucratifs (fusion, mutualisation, filialisation),
• constitution de groupes complexes, revendiquant ou non leur appartenance au secteur de l’économie sociale et solidaire, impliquant les coexistences d’entité juridiques de nature distinctes (associations, sociétés civiles et commerciales, collectivités),
• création de fondations et de très nombreux fonds de dotation,
• optimisation de transmissions de patrimoine et d’entreprises (fonds de dotation actionnaires, constitution d’outils de détention d’un capital philanthropique),
• élaboration de modes de financements complémentaires (fonds de partage, FCP, SIVAC, private equity).

Dans ce cadre, il intervient principalement pour des associations (d’intérêt général, professionnelles, cultuelles, etc.), des fondations, des fonds de dotation, des congrégations.

A l’occasion des dossiers traités, il s’attache à proposer et/ou susciter une véritable réflexion stratégique (benchmark, audit) permettant d’anticiper des opportunités de développement.

Il a rejoint DELSOL Avocats dès février 1999.

Français, Anglais

Il intervient comme formateur pour DALLOZ/JURIS, EFE, IFROSS, FIDUCIAL, et comme enseignant pour le Master II Droit du Marché et du Patrimoine Artistique (Université PARIS II PANTHEON ASSAS).

Titulaire d’une maîtrise et d’un DEA de Droit des Affaires (Université Jean MOULIN LYON III).