BCTG Avocats > Paris, France > Profil du cabinet

BCTG Avocats
53 rue des Belles Feuilles
75116 Paris
France

Paris > Environnement Tier 2

Paul Elfassi dirige le pôle de droit de l’environnement de BCTG Avocats, qui est particulièrement reconnu pour la qualité de son expertise dans le domaine des énergies renouvelables. Dans ce secteur, le cabinet assiste ses clients dans la gestion d’un vaste ensemble de problématiques : obtention d’autorisations, réalisation d’études d’impact, traitement des sujets de déchets et des contentieux judiciaires et administratifs. Paul Elfassi dispose d’une grande expertise réglementaire et des questions touchant à la réalisation d’études d’impact concernant les espèces protégées, la biodiversité et la protection de l’eau. Il est secondé par  Nelsie Bergès (counsel).

Responsables de la pratique:

Paul Elfassi

Autres avocats clés:

Les références

‘BCTG Avocats se distingue par son expertise et sa parfaite connaissance du secteur des énergies renouvelables.’

‘Paul Elfassi se distingue par sa façon d’identifier les besoins du client et par sa technicité juridique en droit des énergies renouvelables. Nelsie Bergès est incontournable sur l’actualité.’

Principaux clients

EDF RENOUVELABLES Group

NEWMONT MINING

TOTAL Group

PORT ATLANTIQUE LA ROCHELLE

VALOREM

TOTAL EREN

VOLTALIA

JPEE

VSB ENERGIES NOUVELLES

WPD

Principaux dossiers

  • Conseil apporté au Parc Eolien Offshore de Provence Grand Large (PGL) dans le cadre du financement du premier projet de parc éolien offshore flottant au large de Port-Saint-Louis-du-Rhône, près de Marseille.
  • Assistance apportée au Grand Port de La Rochelle dans le cadre de l’attribution du marché public de modernisation du port et d’augmentation de ses capacités, et conseil en matière réglementaire et environnementale y compris contentieux.

Propriété intellectuelle > Marques, dessins et modèles Tier 2

L’équipe de PI de BCTG Avocats traite des dossiers de marques, dessins et modèles, en conseil et en contentieux. L’équipe gère notamment des actions en contrefaçon, de concurrence déloyale et pour parasitisme à forts enjeux, et menés devant les juridictions françaises et l’EUIPO. L’équipe assiste une clientèle française et étrangère de renom, active notamment dans les secteurs de la distribution, du luxe et du sport. A la tête de la pratique, Gaëlle Bloret-Pucci  assiste ses clients dans des procédures contentieuses et des actions anti-contrefaçon. Elle intervient aussi en conseil dans la gestion de problématiques contractuelles et de droits d’auteur.

Responsables de la pratique:

Gaëlle Bloret-Pucci

Les références

‘L’équipe BCTG allie une très forte expertise en propriété intellectuelle & industrielle à une très bonne appréhension et compréhension des enjeux stratégiques des dossiers de ses clients. BCTG veille toujours à constituer une équipe d’avocats adaptée à chaque cas (en termes d’expérience et de coût horaire).’

‘Gaëlle Bloret-Pucci se démarque au sein de l’équipe par son expertise, son implication dans les dossiers et sa disponibilité. Elle propose des solutions adaptées aux enjeux spécifiques de chaque dossier, qu’ils soient juridiques ou commerciaux.’

Principaux clients

Nike/Converse INC./All Star C.V.

STADA Arzneimittel AG/EG LABO

Uber/Uber Eats

Acast

Principaux dossiers

  • Représentation de Nike, LVMH et Lacoste dans une stratégie conjointe visant à mettre en place des mesures de protection de la marque contre les exploitants du marché aux puces de Saint-Ouen, qui est un point chaud pour les contrefacteurs.

Secteurs et industries > Energie Tier 2

BCTG Avocats assiste une clientèle importante, notamment dans la gestion de ses problématiques touchant au secteur des énergies renouvelables (et au droit de l’environnement) – l’équipe répondant d’une ‘parfaite connaissance du secteur des énergies renouvelables’. Le cabinet assiste ainsi plusieurs clients dans la gestion de sujets sensibles touchant aux espèces protégées pouvant heurter le développement de leurs projets solaires et éoliens. L’équipe est très active en contentieux et gère plusieurs dossiers à forts enjeux – elle assure ainsi la représentation d’EDF Renouvelables dans un litige portant sur un projet emblématique de construction d’éoliennes offshore en France. La pratique est codirigée par  Diane Mouratoglou , Catherine Dupuy-Barin Des Roziers et Paul Elfassi. Ce dernier, ainsi que Nelsie Bergès  (counsel) sont membres du conseil d’administration du Syndicat des Energies Renouvelables.

Responsables de la pratique:

Diane Mouratoglou; Catherine Dupuy-Burin Des Roziers; Paul Elfassi

Autres avocats clés:

Nelsie Bergès; Antoine Le Dylio

Les références

‘BCTG Avocats se distingue par son expertise et sa parfaite connaissance du secteur des énergies renouvelables.’

‘Paul Elfassi se distingue par sa façon d’identifier les besoins du client et par sa technicité juridique en droit des énergies renouvelables. Lui et Nelsie Bergès siègent au conseil d’administration du Syndicat des Energies Renouvelables, ce qui les rend incontournables sur les sujets d’actualité.’

‘BCTG Avocats bénéficie d’une connaissance et d’une expertise exceptionnelles dans le domaine des énergies renouvelables, tant en conseil qu’en contentieux.’

‘Paul Elfassi, Nelsie Bergès et leur équipe, notamment Antoine Le Dylio, sont incontournables dans le domaine du contentieux des énergies renouvelables. J’apprécie leur connaissance du secteur éolien, leur disponibilité et leur travail de qualité.’

Principaux clients

EDF RENOUVELABLES

VALOREM

TOTAL EREN

VOLTALIA

JPEE

VSB ENERGIES NOUVELLES

WPD ONSHORE FRANCE

TOTAL ENERGIES

ANDERA PARTNERS

GREEN LIGHT HOUSE

Principaux dossiers

  • Gestion du contentieux d’un projet en Champagne-Ardennes depuis 2017 ; le projet porte sur 64 éoliennes pour un investissement de 530 M€.
  • Gestion du contentieux contre l’autorisation environnementale devant les Tribunaux Administratifs et conseil de la société de projet Parc Eolien Offshore de Provence Grand Large (PGL) dans le cadre du financement d’un projet de parc éolien offshore flottant.
  • Accompagnement d’un grand nombre de clients dans le cadre de la mise en place d’aménagements agrivoltaïsmes, qui soulèvent de nouvelles questions juridiques sur la complémentarité des usages sur un même terrain dans le cadre de la lutte contre l’artificialisation des sols.

Propriété intellectuelle > Droits d’auteur Tier 3

Dirigée par Gaëlle Bloret-Pucci, l'équipe de BCTG Avocats représente des clients spécialisés dans les secteurs du luxe, du sport et de la musique dans la gestion de litiges relatifs à un usage non autorisé de certains contenus, principalement audiovisuels. Le cabinet conseille aussi plusieurs clients de renom dans l’élaboration de leurs campagnes publicitaires, et sur la signature de contrats commerciaux impliquant des aspects de droits d'auteur et de droit à l'image.

Responsables de la pratique:

Gaëlle Bloret-Pucci

Principaux clients

Nike

EG LABO/STADA Group

UBber

ACAST

SiDoMusic

Secteurs et industries > Santé et sciences de la vie Tier 3

BCTG Avocats est recommandé pour son savoir-faire dans le domaine commercial, contractuel et du droit de la distribution dans le secteur de la santé et des sciences de la vie. Les coresponsables de la pratique Hugues Villey-Desmeserets et François Dauba  sont des spécialistes des sujets réglementaires, de politique commerciale et de concurrence. L’avocate de contentieux  Gaëlle Bloret-Pucci gère des litiges en matière de droit de la propriété intellectuelle et des données personnelles.

Responsables de la pratique:

Hugues Villey-Desmeserets; François Dauba

Autres avocats clés:

Gaëlle Bloret-Pucci; Marie Paquier

Principaux clients

Caudalie

Teva Santé

Stada (EG Labo)

Johnson & Johnson Santé Beauté France

GenoSafe

Ipsen

Servier

NHCO Nutrition

Melisana

Uriage

Principaux dossiers

  • Assistance de Teva Santé dans le cadre d’une procédure initiée par la DGCCRF devant le Tribunal correctionnel suite à une violation alléguée du plafond légal des escomptes sur factures, et de la loi anti-cadeaux.
  • Conseil apporté à Caudalie devant l’Autorité belge de la concurrence et l’Autorité française de la concurrence suite à une plainte déposée en novembre 2017 par deux pharmacies en ligne belges pour de prétendues pratiques de prix imposés.
  • Conseil apporté à Alliance Healthcare en tant que tierce partie dans le cadre d’un projet de fusion entre deux grands grossistes pharmaceutiques actifs dans plusieurs pays et en particulier en France. Une assistance a été fournie lors de la phase de pré-notification afin de signaler les problèmes de concurrence soulevés par la fusion envisagée, et en ce qui concerne les actifs.

Paris > Droit public et administratif Tier 4

BCTG Avocats dispose d’une expertise de haut niveau en matière d’autorisations administratives nécessaires au développement de projets d’énergies renouvelables. Le cabinet traite ainsi des sujets stratégiques en lien avec la réalisation de grands projets emblématiques d’éoliennes onshore et offshore.  Paul Elfassi et  Nelsie Bergès (counsel) sont recommandés sur ces aspects. Parallèlement, Ludovic Babin et Marie Paquier (counsel) (qui ont rejoint le cabinet fin 2021 en provenance d’  Hogan Lovells (Paris) LLP ) renforcent l’expertise du cabinet dans le domaine des contrats publics. Le duo conseille ainsi des entités publiques et privées dans le cadre d’appels d’offres liés à divers domaines dont les transports, la culture et l’énergie.  

Responsables de la pratique:

Paul Elfassi

Autres avocats clés:

Ludovic Babain; Nelsie Bergès; Marie Paquier

Les références

‘BCTG Avocats se distingue par son expertise et sa parfaite connaissance du secteur des énergies renouvelables.’

‘Paul Elfassi se distingue par sa capacité à identifier les besoins des clients et par sa technique juridique en droit des énergies renouvelables.’

Principaux clients

GROUPE EDF RENOUVELABLES

TOTAL QUADRAN

VINCI ENVIRONNEMENT

VALOREM

WPD

VSB ENERGIES NOUVELLES

JPEE

VOLTALIA

Principaux dossiers

  • A représenté avec succès EDF GROUPE et ENDBRIDGE (CONSORTIUM EOLIEN MARITIME FRANCE) dans des litiges concernant trois projets de parcs éoliens offshore (St Nazaire, Fécamp et Courseulles-sur-mer, investissement de 2,5 milliards d’euros chacun).
  • Conseil de Newmont dans le cadre de l’acquisition progressive d’importants actifs miniers en Guyane française.

Paris > Droit social Tier 4

BCTG Avocats assiste plusieurs grands groupes et multinationales, dont Nike et une grande entreprise technologique. Le cabinet couvre un large ensemble de problématiques individuelles et collectives. L’équipe assiste régulièrement ses clients au contentieux, dans des dossiers de révocation de cadres dirigeants ou concernant des problématiques de requalification. Elle accompagne aussi ses clients dans leurs projets de licenciements collectifs. Sabine De Paillerets dirige la pratique.

Responsables de la pratique:

Sabine de Paillerets

Principaux clients

NIKE

COUPE DU MONDE DE RUGBY

Paris > Résolution des litiges: Droit pénal des affaires

Le cabinet français indépendant BCTG Avocats a lancé sa pratique de droit pénal des affaires au début de l’année 2023 suite aux recrutements d’ Antoine Beauquier et Silvia Lepel, tous deux anciennement membres de Boken.

Cabinet : Fondé dans les années soixante-dix, le cabinet BCTG réunit 40 avocats, dont 13 associés. Les avocats du cabinet, forts d’un « savoir-faire » BCTG, héritage des fondateurs, ont conforté et poursuivi le développement du cabinet dans les secteurs industriels de l’énergie et de la santé.

Avec une solide expérience à l’international et de nombreux clients étrangers, le cabinet prend une part active dans l’accompagnement de ses clients dans leurs projets de développement et peut coordonner ceux réalisés à l’étranger, tout particulièrement en Europe, Asie, Afrique francophone et Etats-Unis. Pour des opérations recouvrant plusieurs pays, BCTG a mis en place des partenariats avec des correspondants locaux réputés. Les équipes peuvent intervenir en anglais, espagnol, italien, et russe.

Clients : Soutenu par une équipe dynamique, sensible aux défis de l’économie d’aujourd’hui, le cabinet accompagne aussi bien sa clientèle historique de grands groupes français et étrangers que les PME qui constituent le tissu économique français.

Sur la base des compétences transverses de ses avocats, BCTG a développé une expertise particulière dans certains secteurs, dont principalement l’énergie où sa renommée est forte, la santé, biotechnologies, le retail et également en infrastructures, agro-alimentaire, sport, industries, digital et culture et loisirs.

Domaines d’activités : BCTG est organisé de façon à offrir une gamme complète de services en droit des affaires, tant en conseil qu’en contentieux.
Les équipes s’appuient sur leurs synergies et une organisation interne collaborative au service des clients. Les relations privilégiées avec ces derniers constituent un socle qui permet aux avocats d’anticiper les besoins de leurs clients, et de répondre à leurs attentes.

BCTG propose un accompagnement global à tous les stades de la vie d’une entreprise, de la création aux situations de crise, en passant par le développement, le financement, la commercialisation et les réseaux de distribution.

Department Name Email Telephone
M&A / Private Equity Séverin Kullmann
M&A / Private Equity Alain de Rougé
M&A / Private Equity - Contrats Catherine Dupuy-Burin des Roziers
M&A / Private Equity - Contentieux Clément Sabatier
M&A / Private Equity - Contentieux Augustin Nicolle
Contentieux - Contrats Diane Mouratoglou
Droit social Sabine de Paillerets-Matignon
Propriété Intellectuelle Gaëlle Bloret-Pucci
Droit Public/Environnement/Energies Paul Elfassi
Contrats Publics Ludovic Babin
Concurrence/Distribution Hugues Villey-Desmeserets
Concurrence/Distribution François Dauba
IT / Data Caroline Goupil
Nombre d’associés : 13
Personne à contacter : Charlotte Broyet : c.broyet@bctg-avocats.com