BCTG Avocats > Paris, France > Profil du cabinet

BCTG Avocats
53 rue des Belles Feuilles
75116 Paris
France

Propriété intellectuelle > Marques, dessins et modèles Tier 2

BCTG Avocats est doté d’une vaste gamme de compétences en droit de la propriété intellectuelle, couvrant les sujets de marques, dessins et modèles. L'équipe fournit des conseils stratégiques et traite le contentieux, pour le compte de clients français et internationaux (dont des entreprises actives dans les secteurs de la distribution, du sport, de la pharmacie, des cosmétiques et des logiciels). Le cabinet traite également les questions de concurrence déloyale, de parasitisme et de marketing. La responsable de la pratique Gaëlle Bloret-Pucci, intervient en conseil et en contentieux sur le traitement des sujets de marques, dessins et modèles, de protection, de marketing et de parasitisme. Le spécialiste du droit de la consommation et de la concurrence François Dauba , qui a été promu associé en janvier 2021, représente plusieurs grands acteurs dans les secteurs de la santé et de l'alimentation.

Responsables de la pratique:

Gaëlle Bloret-Pucci

Autres avocats clés:

Principaux clients

Nike/Converse Inc./All Star C.V.

Stada Arzneimittel/EG Labo

Uber/Uber Eats

Acast

Principaux dossiers

  • Assisted and represented both NIKE, LVMH and LACOSTE in the elaboration of a joint strategy to carry out brand protection measures against the operators of the flea-market in Saint-Ouen, which is a hot spot for counterfeit retailers in the close suburb of Paris.

Secteurs et industries > Energie Tier 2

BCTG Avocats est l'un des quelques cabinets de référence du marché pour l’obtention et la défense des autorisations réglementaires et permis relatifs aux projets d'énergies renouvelables en France. Le cabinet traite de nombreux contentieux dans ce domaine. Il gère notamment des dossiers stratégiques concernant de grands projets d’éoliennes offshore, dans lesquelles il a récemment obtenu d'excellents résultats devant les tribunaux. Le cabinet assiste une large clientèle de premier plan, notamment active dans le secteur des énergies éolienne et photovoltaïque. L’équipe a aussi récemment accompagné plusieurs clients dans le développement de projets énergétiques novateurs : autoconsommation, projets hydrogène et projets  agrivoltaïques. Le cabinet intervient enfin dans de nombreux projets dits corporate PPA et traite les problématiques contractuelles et de droit des sociétés. La pratique est codirigée par le très reconnu Paul Elfassi . et les excellentes  Catherine Dupuy-Burin des Roziers et Diane Mouratoglou . Contribuent également, le spécialiste du corporate  Alain de Rougé et la publiciste  Nelsie Bergès  (counsel).

Responsables de la pratique:

Diane Mouratoglou; Catherine Dupuy-Burin des Roziers; Paul Elfassi

Autres avocats clés:

Les références

‘Excellente équipe en droit public, tant en conseil qu’en contentieux.’

« Paul Elfassi est un excellent conseiller, toujours mesuré dans son approche, qui possède une très grande expertise et maîtrise de la réglementation et de la jurisprudence. Il est entouré d’une équipe de collaborateurs et de counsels (notamment Nelsie Bergès) très pointus et compétents. Côté transactionnel, forte compétence de Diane Mouratoglou, et en M&A d’Alain de Rougé.’

‘Connaissance très fine et très concrète du secteur des énergies renouvelables, de la réglementation applicable et de la jurisprudence.’

« Paul Elfassi et Nelsie Bergès sont extrêmement disponibles, connaissent très bien nos dossiers et les différentes problématiques juridiques liées à l’éolien terrestre. Nous apprécions la qualité et la richesse de leur écriture.

 

Principaux clients

EDF RENOUVELABLES Group

VALOREM

TOTAL EREN

VOLTALIA

JPEE

VSB ENERGIES NOUVELLES

WPD

TOTAL QUADRAN

Principaux dossiers

  • Représentation d’EDF RENOUVELABLES dans le cadre d’un litige concernant le plus grand projet éolien terrestre de France.  
  • A représenté avec succès EDF GROUPE et ENDBRIDGE (CONSORTIUM EOLIEN MARITIME FRANCE) dans un contentieux et le financement associé à trois projets éoliens offshore.  
  • Accompagnement de plusieurs clients dans la mise en place de schémas d’agrivoltaïsme (combinant exploitation solaire et activités agricoles).  

Paris > Environnement Tier 3

«Cabinet de référence dans le secteur des énergies renouvelables », BCTG Avocats intervient dans de nombreux projets phares de parcs photovoltaïques et d’éoliennes, ainsi que dans des projets en matière de biomasse, de méthanisation, de biogaz et d'hydroélectricité. La pratique couvre aussi les questions liées à la valorisation des déchets. Le responsable de la pratique Paul Elfassi « maîtrise parfaitement son domaine d’expertise et dispose d'un esprit agile ». Nelsie Bergès  (counsel) est « compétente et engagée ».

Responsables de la pratique:

Autres avocats clés:

Les références

« BCTG Avocats est un cabinet de référence dans le secteur des énergies renouvelables et mérite sa solide réputation. Elle dispose d’une équipe diversifiée, très engagée et dotée d’une expertise de pointe dans les énergies renouvelables, expertise qu’elle puise notamment dans ces multiples expériences de conseil auprès de tous les types d’acteurs du secteur.

« Paul Elfassi est remarquablement clair dans ses explications et son raisonnement juridique. Il maîtrise parfaitement son domaine et est doté d’un esprit agile. C’est un excellent orateur. Il est à la fois rigoureux, créatif et pragmatique dans ses conseils. Sa grande disponibilité est grandement appréciée. Il forme un très bon binôme avec Nelsie Bergès, tout aussi compétente et engagée.

‘Expertise en droit de l’environnement, enjeux biodiversité forts dans notre secteur d’activité, et le cabinet est particulièrement pertinent et réactif (et proactif) sur ce point.’

« Paul Elfassi : disponible, concis.

‘Nelsie Berges : disponible, concise et pragmatique.’

 

Principaux clients

EDF RENOUVELABLES Group

NEWMONT MINING

TOTAL Group

PORT ATLANTIQUE LA ROCHELLE

VALOREM

TOTAL EREN

VOLTALIA

JPEE

VSB ENERGIES NOUVELLES

WPD

Principaux dossiers

  • Traitement d’environ 180 litiges devant les juridictions administratives concernant la validité et la légalité des autorisations administratives nécessaires à la construction et à l’exploitation d’un projet d’énergie renouvelable et d’autres projets à enjeux environnementaux.  
  • A représenté avec succès le groupe EDF et Endbridge dans le cadre d’un litige sur l’adéquation des études d’impact environnemental associées à trois projets de parcs éoliens offshore attribués à St Nazaire, Fécamp et Courseulles-sur-mer après le premier appel d’offres public.  
  • Assistance apportée à Port Atlantique la Rochelle dans le cadre de l’attribution du marché public de nouvelles installations portuaires pour moderniser le port, conseil du client sur des questions réglementaires et environnementales, y compris un litige complexe contre l’autorisation environnementale.  

Propriété intellectuelle > Droits d’auteur Tier 3

BCTG Avocats assiste de grands groupes internationaux (notamment dans les domaines de la mode, du sport, de la grande distribution, de la pharmacie et de la publicité) sur la gestion de leurs dossiers de droit de la propriété intellectuelle. L’équipe traite notamment des sujets de protection des droits d'auteur en lien avec internet et les plateformes de médias sociaux. Le cabinet est réputé pour son expertise contentieuse et peut aussi s’appuyer sur son appartenance à un réseau international pour la gestion de ses mandats transfrontaliers. A la tête de la pratique,  Gaëlle Bloret-Pucci  est compétente dans les domaines de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies. Elle est aussi pourvue d’une grande connaissance des sujets juridiques concernant le secteur musical. Elle représente ainsi des ayants droit de grands compositeurs.

Responsables de la pratique:

Gaëlle Bloret-Pucci

Les références

‘Une équipe efficace qui apporte toujours des conseils et des solutions sur mesure aux dossiers que je leur apporte. J’apprécie leur concentration sur les implications commerciales et les contraintes liées aux clients, ce qui contribue à des résultats satisfaisants.

« J’apprécie beaucoup de travailler avec Gaëlle Bloret-Pucci. Son professionnalisme, sa forte expérience en contentieux et sa solide expertise juridique ont contribué au succès de l’affaire.’

Principaux clients

NIKE

Converse Inc.

All Star CV

UBER

Acast

Secteurs et industries > Santé et sciences de la vie Tier 3

BCTG Avocats dispose d’une solide connaissance des questions de droit de la concurrence, de la distribution et de contrats commerciaux dans le domaine de la santé, et particulièrement dans celui des plateformes de santé en ligne. Gaëlle Bloret-Pucci est une avocate de contentieux, experte du droit de la propriété intellectuelle. La pratique santé du cabinet est codirigée par Hugues Villey-Desmeserets et François Dauba  , qui sont tous les deux des spécialistes des questions de politique commerciale, de contrats commerciaux, de droit de la concurrence et de la réglementation.

Responsables de la pratique:

Autres avocats clés:

Principaux clients

Caudalie

TEVA Santé

STADA (EG Labo)

Johnson & Johnson Santé Beauté France

GenoSafe

Sandoz

Phoenix Pharma

Ipsen

Servier

Principaux dossiers

  • Représentation d’EG Labo dans une procédure contestant la légalité de la création d’un groupe de médicaments génériques comprenant un médicament générique et un médicament biologique de référence, qui pose la question de la mesure de l’impact concurrentiel résultant de l’assimilation administrative des médicaments génériques et des médicaments biosimilaires.  
  • Conseil de Caudalie devant l’Autorité belge de la concurrence et devant l’AdlC et les juridictions françaises à la suite d’une plainte déposée par deux pharmacies en ligne belges pour de prétendues pratiques de prix imposés.  
  • Assistance de Sandoz dans divers litiges relatifs à l’interprétation d’accords commerciaux entre Sandoz et des pharmaciens d’une part, et entre Sandoz et des groupements de pharmaciens d’autre part.  

Paris > Droit public et administratif Tier 4

BCTG Avocats compte parmi les quelques cabinets de référence du marché en matière d’obtention de permis et d’autorisations administratives portant sur des ouvrages d’infrastructures d’énergies renouvelables. Le cabinet gère un large volant de dossiers dans ce domaine. Il est impliqué dans de nombreux projets offshore emblématiques du pays, y compris au contentieux. L’équipe dispose également d’une solide expertise réglementaire, particulièrement dans le secteur énergétique, mais aussi dans d'autres domaines tels que les télécoms et la santé. Le champ de compétences recouvre enfin les contrats publics. L’équipe agit principalement pour des entreprises privées. Paul Elfassi  , qui dirige la pratique, et la counsel Nelsie Bergès sont les principaux contacts au sein du cabinet ; avec Ludovic Babin (ex Hogan Lovells (Paris) LLP ) qui les a rejoints au début de l’année 2022, renforçant ainsi l’expertise du cabinet en matière de contrats publics et de projets.

Responsables de la pratique:

Paul Elfassi

Autres avocats clés:

Les références

‘L’équipe de droit public offre une réelle écoute, une grande disponibilité ; ils sont pragmatiques et nous aident à trouver des solutions même dans des situations complexes. Ils sont également recommandés pour leur accessibilité, leur expertise dans le domaine d’intervention (secteur des énergies renouvelables), leur pertinence et leur humilité.

« L’associé responsable est très disponible et joignable, notamment en cas d’urgence. Il nous accompagne au quotidien si besoin.’

Principaux clients

GROUPE EDF RENOUVELABLES

TOTAL QUADRAN

VINCI ENVIRONNEMENT

VALOREM

WPD

VSB ENERGIES NOUVELLES

JPEE

VOLTALIA

Principaux dossiers

  • Représentation réussie du client dans le cadre de litiges et de financements associés à trois projets de parcs éoliens offshore (St Nazaire, Fécamp et Courseulles-sur-mer).
  • Conseil de Newmont dans le cadre de l’acquisition progressive d’importants actifs miniers en Guyane française.

Paris > Droit social Tier 4

La responsable de la pratique de BCTG Avocats , Sabine De Paillerets , est l’avocate de confiance de plusieurs grandes multinationales (au premier rang desquelles Nike) dans la gestion de leurs dossiers les plus difficiles (licenciements collectifs, révocation de dirigeants, litiges sensibles). Le cabinet conseille également de nombreuses PME. Il a récemment travaillé sur plusieurs projets de réorganisation, de licenciements collectifs et de fermetures de sites, notamment dans les secteurs de la grande distribution, de l'industrie et de l'aéronautique.

Responsables de la pratique:

Sabine de Paillerets

Les références

‘Confidentialité absolue. Disponibilité. Rapidité d’exécution.’

‘Sabine de Paillerets a su parfaitement intégrer dans sa stratégie le temps et la dynamique propres au dossier.’

« Sabine de Paillerets connaît parfaitement les activités de ses clients et anticipe ainsi parfaitement leurs contraintes et leurs implications stratégiques. Le gain en efficacité est particulièrement remarquable. Elle est aussi particulièrement disponible.

 

Principaux clients

NIKE

RITUALS COSMETICS FRANCE

ATALIAN

Principaux dossiers

  • Conseil de Nike France dans la mise en place et la négociation d’un plan social impliquant près de 160 personnes.  
  • Représentation de GSF AERO dans un contentieux avec ACNA (groupe SERVAIR) concernant la rupture d’un contrat de prestation de services ayant entraîné le transfert de salariés (83 personnes).  
  • Représentation du groupe MPH dans un litige l’opposant à son ex-PDG et à d’autres ex-salariés (six personnes) dans le cadre de diverses procédures engagées pour concurrence déloyale.  

Cabinet : Fondé dans les années soixante-dix, le cabinet BCTG réunit 40 avocats, dont 13 associés. Les avocats du cabinet, forts d’un « savoir-faire » BCTG, héritage des fondateurs, ont conforté et poursuivi le développement du cabinet dans les secteurs industriels de l’énergie et de la santé.

Avec une solide expérience à l’international et de nombreux clients étrangers, le cabinet prend une part active dans l’accompagnement de ses clients dans leurs projets de développement et peut coordonner ceux réalisés à l’étranger, tout particulièrement en Europe, Asie, Afrique francophone et Etats-Unis. Pour des opérations recouvrant plusieurs pays, BCTG a mis en place des partenariats avec des correspondants locaux réputés. Les équipes peuvent intervenir en anglais, espagnol, italien, et russe.

Clients : Soutenu par une équipe dynamique, sensible aux défis de l’économie d’aujourd’hui, le cabinet accompagne aussi bien sa clientèle historique de grands groupes français et étrangers que les PME qui constituent le tissu économique français.

Sur la base des compétences transverses de ses avocats, BCTG a développé une expertise particulière dans certains secteurs, dont principalement l’énergie où sa renommée est forte, la santé, biotechnologies, le retail et également en infrastructures, agro-alimentaire, sport, industries, digital et culture et loisirs.

Domaines d’activités : BCTG est organisé de façon à offrir une gamme complète de services en droit des affaires, tant en conseil qu’en contentieux.
Les équipes s’appuient sur leurs synergies et une organisation interne collaborative au service des clients. Les relations privilégiées avec ces derniers constituent un socle qui permet aux avocats d’anticiper les besoins de leurs clients, et de répondre à leurs attentes.

BCTG propose un accompagnement global à tous les stades de la vie d’une entreprise, de la création aux situations de crise, en passant par le développement, le financement, la commercialisation et les réseaux de distribution.

DepartmentNameEmailTelephone
M&A / Private Equity Séverin Kullmann
M&A / Private Equity Alain de Rougé
M&A / Private Equity - Contrats Catherine Dupuy-Burin des Roziers
M&A / Private Equity - Contentieux Clément Sabatier
M&A / Private Equity - Contentieux Augustin Nicolle
Contentieux - Contrats Diane Mouratoglou
Droit social Sabine de Paillerets-Matignon
Propriété Intellectuelle Gaëlle Bloret-Pucci
Droit Public/Environnement/Energies Paul Elfassi
Contrats Publics Ludovic Babin
Concurrence/Distribution Hugues Villey-Desmeserets
Concurrence/Distribution François Dauba
IT / Data Caroline Goupil
Nombre d’associés : 13
Personne à contacter : Charlotte Broyet : c.broyet@bctg-avocats.com