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Vaughan Avocats est un cabinet d’affaires indépendant regroupant près de 60 avocats implantés à Paris, Toulouse, Rennes, Versailles
et Bamako.

Le cabinet : Dès sa création, Vaughan Avocats a voulu proposer une alternative aux structures juridiques classiques du marché du droit des affaires. Fort de sa transversalité entre les différents domaines du droit, le cabinet considère les besoins de l’entreprise et de ses dirigeants dans tous leurs aspects (juridique, commercial et humain), afin d’accorder un accompagnement au plus proche des attentes et des problématiques de ses clients. Libre et indépendant, il cultive sa prise de recul et sa hauteur de vue, afin d’offrir des solutions de conseil globales et novatrices.

Cadres & Mandataires sociaux : Accompagnement de sortie, conformité des plans d’actions étrangers, contentieux social et fiscal, gestion de carrière, ingénierie contractuelle, management packages, mobilité internationale du dirigeant.

Ressources humaines : Audit social, contentieux de la Sécurité sociale, contentieux individuels et collectifs, dialogue social, hygiène, sécurité et conditions de travail, institutions représentatives du personnel, mobilité fonctionnelle et géographique, optimisation des coûts sociaux, prévention et gestion des risques professionnels, protection sociale complémentaire.

Contentieux du droit du travail : Contentieux individuels du travail, contentieux des cadres dirigeants, contentieux électoral, contentieux liés à l’application d’une convention collective, contentieux en matière de grève, contentieux expertise CHSCT, contentieux cessation d’actes de concurrence déloyale, contentieux contestation expertise CE.

Fiscalité : Fiscalité bancaire et financière – Véhicules d’investissement, fiscalité de l’innovation, fiscalité des dirigeants et intéressement des salariés, fiscalité des transactions et des restructurations, gestion et stratégie fiscale des sociétés et des groupes, management packages, organisation et transmission des patrimoines personnels et professionnels.

Fusions-Acquisitions : Audits juridiques, fiscaux et sociaux, contrats d’acquisition, contrats de financement, négociation et rédaction de garantie d’actif et de passif, opérations de fusion, contentieux post-acquisition.

Mobilité internationale : Fiscalité des expatriés, gestion sociale et RH des transferts internationaux, politiques de mobilité internationale, protection sociale internationale, rémunération des dirigeants et des salariés mobiles.

OHADA : Contentieux civils et commerciaux, contrats, droit bancaire et financier, droit des sociétés, droit social, énergie, implantation et accompagnement des investisseurs étrangers, marchés publics, réalisation de garanties.

Private Equity & Levées de fonds : Émission de valeurs mobilières composées (AP, OCA, ORA, BSA, etc., introduction en bourse, levée de fonds, opérations à effet de levier (LBO).

Droit de la propriété intellectuelle et du numérique : Bases de données, brevets, dessins et modèles, droits d’auteur, logiciels, marques, RGPD.

Droit public des affaires : Commande publique, marchés publics et domanialité publique.

Relations et contentieux commerciaux : Contentieux contractuels, contentieux extracontractuels, contrats d’approvisionnement et de fourniture, contrats de partenariat, contrats de prestation de services, sous-traitance.

Réorganisation & Restructuration : Accords de joint-venture, contrats complexes, accords de consortium, actionnariat salarié, audits juridique, fiscal et social, constitution de sociétés commerciales, civiles, d’associations, conventions de croupier, conventions de portage, détermination du statut fiscal et social des fondateurs, secrétariat juridique des sociétés, accompagnement des restructurations (In bonis et en Procédure Collective), Préventions des difficultés des entreprises (Ad Hoc et Conciliation), Assistance dans le cadre de Procédures de sauvegarde, redressement judiciaire ou liquidation, Présentation d’une offre de reprise d’une société en Procédure collective, Assistance aux dirigeants (caution, sanctions …), accord de compétitivité et pacte de responsabilité, audit social, conduite du changement, dialogue social, impacts sociaux, optimisation des coûts sociaux et du statut social, reconversion industrielle