Spitz Poulle Kannan > Paris, France > Profil du cabinet

Spitz Poulle Kannan
18 BOULEVARD DE LA TOUR
MAUBOURG
75007 PARIS
France

Paris > Banque et finance: Regulatory Tier 1

Spitz Poulle Kannan est « hautement recommandé » pour le traitement du contentieux et précontentieux réglementaire. Le cabinet est en effet incontournable sur le segment de la régulation des marchés financiers. L'équipe dispose d’une expertise particulière en matière de réglementation des produits financiers complexes tels que les produits dérivés et les produits structurés.  Arut Kannan possède notamment une excellente connaissance de toute la gamme des produits dérivés OTC.  Nicolas Spitz et Jean-Baptiste Poulle sont eux appelés par des banques et des établissements financiers pour les assister dans le cadre d'enquêtes réglementaires et disciplinaires. A noter, l’ancienne collaboratrice Sibylle De Vareilles est partie rejoindre le Crédit Mutuel en juillet 2021. Lui a succédé quelques temps après Marc Bochereau en provenance de Natixis Investment Managers.

Responsables de la pratique:

Autres avocats clés:

Les références

‘Équipe très efficace, disponible et qui respecte toujours les délais. Equipe pertinente dans ses analyses juridiques et dans les argumentaires qu’elle développe en contentieux ou précontentieux réglementaire.’

‘Nicolas Spitz est remarquablement calme et posé ce qui lui permet de gérer des situations complexes en toute sérénité. Il a une grande capacité d’écoute, lui permettant d’obtenir toutes les informations utiles à la constitution d’une défense efficace. Je le recommande vivement pour le contentieux réglementaire et le précontentieux.’

« Bien qu’il s’agisse d’un cabinet relativement petit, les avocats ont une excellente compréhension des évolutions du secteur et des pratiques du marché. J’ai trouvé que les conseils du cabinet étaient commerciaux, pragmatiques et toujours clairs en termes d’identification des problèmes clés et de suggestion de pistes d’action potentielles.

“En plus d’être des avocats extrêmement compétents, les individus sont proactifs et fournissent toujours des conseils de haute qualité dans les délais convenus.”

‘Connaissance extrêmement pointue et actualisée de la théorie (voire d’avant-garde), mais aussi du terrain et des actions concrètes.’

« Accessibilité et réactivité. Esprit d’initiative. La sympathie.’

‘Très bonne expérience dans le domaine. Relation de confiance et discrétion. Grande valeur ajoutée. Excellent rapport/qualité des prestations et des honoraires.’

‘Nicolas Spitz : Réactif. Contact très agréable. Très bonne compréhension des problématiques métiers.’

Principaux clients

Deutsche Bank

EQT

Klarna

Edmond de Rothschild

BNP Paribas

UniCredit

Morgan Stanley

Natixis

Groupe BPCE

Total

La Banque Postale

Perella Weinberg Partners

Crédit Mutuel Arkéa

Crédit Agricole

MUFG Bank

Siemens Financial Services

Itau Unibanco

Checkout

Groupe Exane

Principaux dossiers

  • Assistance apportée à Perella Weinberg Partners dans la préparation et le dépôt de la notification d’acquisition d’une participation qualifiée par une société d’acquisition à vocation spéciale (SPAC) dans la filiale française du groupe PWP.
  • Conseil apporté à Finance Agri sur la documentation pertinente suite à son enregistrement auprès de l’AMF en tant qu’administrateur de référence.
  • Conseil de Checkout SAS, l’établissement français de monnaie électronique du groupe Checkout, dans le cadre de son implantation en France suite au Brexit et de divers aspects de ses activités de services de paiement et de monnaie électronique.

 

Entièrement dédié aux pratiques regulatory et compliance, le cabinet Spitz Poulle Kannan dispose de l’une des équipes d’avocats les plus importantes dans ce domaine en France et en Europe. Dirigé par trois associés reconnus pour l’excellence de leur expertise -Arut Kannan, Jean-Baptiste Poulle et Nicolas Spitz- le cabinet intervient sur des dossiers complexes pour le compte d’institutions financières de dimension internationale (entreprises d’investissement, banques, entreprises d’assurance…) et de grands corporates.

CONSEIL

Regulatory (Services financiers) :

• En matière bancaire et financière, notre cabinet intervient sur les problématiques d’agréments, de notifications et d’obligations déclaratives, ainsi que de changement de contrôle. Nous traitons également les aspects règlementaires particuliers tels que ceux liés aux questions prudentielles, aux activités de post marché ou encore aux services de paiement, etc. Notre cabinet dispose aussi d’une forte expertise sur les sujets relatifs à la commercialisation de produits bancaires, financiers ou assuranciels.

• Notre équipe accompagne également de manière régulière des clients dans le cadre de la structuration et la négociation. d’opérations sur les marchés financiers (dérivées et opérations structurées).

• Nous effectuons en outre des due diligence réglementaires dans le cadre d’opérations M&A.

Compliance : Le cabinet accompagne régulièrement ses clients dans le cadre de la mise en conformité de leur organisation et de leurs activités avec les nouvelles règlementations applicables, notamment en matière de lutte contre la corruption, de lutte contre le blanchiment d’argent, de sanctions internationales et de contrôle des exportations. Notre équipe dispose ainsi d’une grande expertise dans l’élaboration et la mise en œuvre de programmes de conformité adaptés à l’activité et au profil de risque de l’entreprise.

CONTENTIEUX

Regulatory (Services financiers) : Les avocats du cabinet ont une solide expérience en matière contentieuse et précontentieuse. Ils accompagnent les clients dans la gestion du risque réglementaire lors de contrôles ou d’enquêtes des régulateurs (AMF, ACPR, BCE). Ils interviennent également devant les juridictions civiles.

Le cabinet dispose d’une expertise particulière en matière d’abus de marché, de « mis-selling » de produits financiers.

Compliance : Notre cabinet assiste ses clients sur toutes les problématiques liées à la conformité (lutte contre le blanchiment, lutte contre la corruption, sanctions internationales), que ce soit dans le cadre d’audits préventifs ou bien lors de procédures disciplinaires devant les autorités (AMF, ACPR, AFA) en cas de manquements aux règles d’organisation et de bonne conduite.

AFFAIRES PUBLIQUES

Nous proposons à nos clients de les conseiller dans le cadre des réformes en cours et de les aider à anticiper les réformes à venir. À cette fin, notre cabinet suit attentivement toutes les initiatives législatives ou les sujets de préoccupation du régulateur. Le cas échéant, nous rédigeons des notes à l’attention des autorités afin de les informer des préoccupations des acteurs de marché et de leur indiquer des pistes de réforme. Le cabinet participe en outre à l’animation de la place de Paris en intervenant auprès des associations professionnelles.

Le cabinet entretient des relations étroites avec des cabinets d’avocats internationaux disposant d’une expertise en droit des services financiers (Regulatory & Compliance) dans leur pays, ce qui nous permet de collaborer pour répondre aux problématiques transfrontalières de nos clients respectifs dans les meilleures conditions. Par ailleurs, notre cabinet a ouvert en février 2019 un bureau à Francfort, afin de proposer à nos banques clientes implantées dans l’Union Européenne un point de contact unique avec la BCE.

 

DepartmentNameEmailTelephone
Assurance
Bancaire (commercialisation, services de paiement…)
Contentieux disciplinaire (acPR, amF, BcE)
Dérivés
Fusions & acquisitions / agréments
Gestion d’actifs
Marchés financiers
Post marché
Services d’investissement
Contentieux disciplinaire (aFa)
Lutte contre la corruption
AmL-cFT
Sanctions internationales
Nombre d’associés : 3
Nombre d’avocats : 13
Personnes à contacter : Arut Kannan
Personnes à contacter : Jean-Baptiste Poulle
Personnes à contacter : Nicolas Spitz
Autre bureau : Frankfurt