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NomoS
63, AVENUE DES CHAMP-ELYSÉES
75008 PARIS
France

Médias, culture, sport et loisirs: Musique Tier 1

Au sein de la boutique spécialiste des médias et du divertissement NomoS, le très réputé Eric Lauvaux est une référence pour les plateformes de musique OTT (service par contournement).  Sylvain Naillat , qui est avocat au barreau californien, accompagne de nombreux clients américains. L'équipe est également reconnue pour son expertise en matière de droits d'auteur.

Responsables de la pratique:

Eric Lauvaux

Autres avocats clés:

Sylvain Naillat

Principaux clients

LAGARDERE ACTIVE

EURONEWS

LAGARDERE STUDIOS

PJP PRODUCTIONS

RHAMSA/ FRANKLIN PRODUCTIONS

Médias, culture, sport et loisirs: Télévision et radio Tier 1

NomoS est pourvu d’une équipe « techniquement compétente, hautement réactive et toujours disponible ». Le cabinet conseille de grandes plateformes digitales sur le développement de leurs offres OTT, de vidéo à la demande et de podcasts. Le cabinet traite des dossiers de dimensions nationale et internationale – il a notamment assisté Euronews pour le lancement d'Euronews Africa. Le cabinet est également sollicité pour assister ses clients dans le cadre de la production de séries et de programmes audiovisuels français.  Eric Lauvaux est recommandé. Il conseille de nombreux clients dans la mise en place de leur offre de streaming pour leurs programmes traditionnels.

Responsables de la pratique:

Eric Lauvaux

Les références

« L e équipe, dirigée par Eric Lauvaux, est techniquement compétent, très réactif, toujours disponible, adaptable et possède d’ excellentes compétences oratoires.

Principaux clients

LAGARDERE ACTIVE

EURONEWS

LAGARDERE STUDIOS

PJP PRODUCTIONS

RHAMSA/ FRANKLIN PRODUCTIONS

Droit social Tier 4

NomoS conseille plusieurs grands groupes français et internationaux, dont de grandes sociétés de média, de communication et de transport public. L’équipe traite des dossiers individuels et collectifs. Elle a récemment accompagné ses clients dans des projets de réorganisation et dans la gestion de problématiques en lien avec la crise de la Covid-19. L’équipe traite également des contentieux individuels sensibles, en rapport avec des accusations de fraude, de discrimination et de harcèlement. Elle gère enfin des litiges URSSAF portant sur des montants financiers significatifs, ainsi qu’un contentieux sensible en matière de travail clandestin. La pratique est codirigée par Virginie Delestre qui dispose d’une expertise combinée en droit social et en droit pénal, et Romain Pietri  qui a été promu associé en janvier 2021. Anne Ciret a pris sa retraite à l’automne 2020.

Responsables de la pratique:

Virginie Delestre; Romain Pietri

Nomos est un cabinet d’avocats d’affaire, français et indépendant, créé en 1998. Il a été fondé sur le principe de la poursuite de l’excellence, en combinant l’expertise juridique à la connaissance approfondie de certaines industries (technologie, médias, divertissement, e-commerce, produits de grande consommation, luxe…).

Nomos fournit des services juridiques pour des clients français et internationaux, principalement constitués de grands groupes, d’ETI mais aussi de start-ups et de PME dynamiques, et les accompagne dans leurs activités quotidiennes et sur des sujets stratégiques.

Le cabinet : Nomos est un cabinet d’avocats spécialisés, organisé autour de 5 groupes de pratique:

• Concurrence, Distribution, Consommation & Marketing
• Propriété intellectuelle, Media, Technologies et Données personnelles
• Fusions-acquisitions/Corporate
• Droit social
• Droit fiscal

Ces groupes de pratique sont dynamiques et fluides, chacun s’adaptant et interagissant avec les autres afin d’apporter une réponse intégrée aux besoins du client.

Nos avocats développent tous la même approche, fondée sur nos principes fondamentaux:

• Qualité
• Réactivité
• Solutions pratiques
• Disponibilité et accessiblité des associés et des collaborateurs
• Maîtrise des coûts
• Approche partenariale avec nos clients
• Couverture internationale (travail quotidien en anglais ; réseau de correspondants spécialisés à l’étranger)

Domaines d’activités : Nos domaines d’expertise couvrent les principaux besoins de nos clients.

Concurrence, Distribution, Consommation & Marketing: Relations fabricants/distributeurs; contentieux devant l’Autorité de la Concurrence et devant les tribunaux de commerce; conseil en matière d’opérations publicitaires et promotions des ventes; conseil en matière de réglementation et responsabilité Produits; conseil et rédaction de contrats d’achat médias; contrôle des concentrations, et; rédaction et négociation de contrats commerciaux.

Propriété intellectuelle, Medias, Technologies et Données personnelles: assistance et représentation sur des problématiques variées en propriété intellectuelle, en particulier en droit d’auteur et en droit des marques; medias & divertissement; données personnelles; technologie, et; droit à l’image.

Fusions-acquisitions/Corporate: corporate, droit des sociétés; opérations de croissance externe ou de restructuration; acquisitions et cession de sociétés industrielles ou de services; conseil en matière de financement et de garanties; réglementation boursière; joint ventures, et; audits

Droit du travail: négociation collective et conséquences sociales des restructurations; durée du travail (mise en place de règles de flexibilité); enjeux sociaux dans le cadre de la sous-traitance (prêt de main d’œuvre), y compris le recours à des sous-traitants étrangers; plan d’épargne d’entreprise, et; licenciements collectifs et licenciements individuels (négociation et contentieux).

Droit fiscal: impôt sur les sociétés, TVA, droits d’enregistrement, CET (contribution économique territoriale), impôts sur les revenus de particuliers, IFI; contrôles fiscaux, opérations de restructuration d’entreprises, acquisitions (audit fiscaux, structuration de l’acquisition), participations des salariés et dirigeants, plans de stock-options, et; contentieux et réglementation fiscale

 

Nombre d’associés : 8
Nombre d’avocats : 31
Personnes à contacter : les coordonnées de chacun de nos associés sont disponibles sur notre site internet www.nomosparis.com