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NomoS
63, AVENUE DES CHAMP-ELYSÉES
75008 PARIS
France

Médias, culture, sport et loisirs: Musique Tier 1

Eric Lauvaux, qui dirige la pratique de NomoS dans le domaine des médias, de la propriété intellectuelle et de l'internet, est reconnu pour sa grande expertise en matière de droits d'auteur appliquée aux secteurs de la musique et de l'audiovisuel. Aux côtés d'Hélèna Delabarre qui est une avocate spécialiste du contentieux, ils traitent ensemble des questions de propriété intellectuelle, de marketing, de distribution et de protections d'œuvres de création.

Médias, culture, sport et loisirs: Télévision et radio Tier 1

NomoS fournit un conseil stratégique à plusieurs grandes plateformes internet leaders pour la structuration de leur offres de contenu audiovisuel en France Le cabinet est également mandaté par de grands groupes médias français et européens, dont les stations de radio Europe 1 et Virgin Radio, ainsi que la chaîne de télévision payante Euronews qu'il a accompagné sur le lancement d’Euronews Africa. Enfin, l'équipe assiste des entreprises de production de séries et de programmes audiovisuels. Eric Lauvaux est très expérimenté.

Responsables de la pratique:

Principaux clients

LAGARDERE ACTIVE

EUROPE 1

VIRGIN RADIO

EURONEWS

LAGARDERE STUDIOS

PJP PRODUCTIONS

RHAMSA/ FRANKLIN PRODUCTIONS

Droit social Tier 4

NomoS dispose d’une solide équipe, comptabilisant huit avocats, qui assiste des multinationales, de grandes entreprises françaises, ainsi que de grands groupes de l’industrie des médias et du divertissement. Le cabinet traite une gamme variée de dossiers, y compris des missions complexes. Il est notamment intervenu dans un litige sensible en matière de transfert de salariés et dans des projets de réorganisation d’entreprises. L’équipe gère également des situations conflictuelles individuelles comme le paiement d’arriérés de salaire et des affaires de harcèlement moral. Enfin, elle est en charge de contentieux à forts enjeux financiers face à l’URSSAF concernant le paiement de cotisations sociales et défend un client visé par une enquête pénale pour prêt illégal de main d’oeuvre. La pratique est codirigée par Virginie Delestre, qui réunit des compétences croisées en droit pénal et en droit social, et par Anne Ciret.

Responsables de la pratique:

Nomos est un cabinet d’avocats d’affaire, français et indépendant, créé en 1998. Il a été fondé sur le principe de la poursuite de l’excellence, en combinant l’expertise juridique à la connaissance approfondie de certaines industries (technologie, médias, divertissement, e-commerce, produits de grande consommation, luxe…).

Nomos fournit des services juridiques pour des clients français et internationaux, principalement constitués de grands groupes, d’ETI mais aussi de start-ups et de PME dynamiques, et les accompagne dans leurs activités quotidiennes et sur des sujets stratégiques.

Le cabinet : Nomos est un cabinet d’avocats spécialisés, organisé autour de 5 groupes de pratique:

• Concurrence, Distribution, Consommation & Marketing
• Propriété intellectuelle, Media, Technologies et Données personnelles
• Fusions-acquisitions/Corporate
• Droit social
• Droit fiscal

Ces groupes de pratique sont dynamiques et fluides, chacun s’adaptant et interagissant avec les autres afin d’apporter une réponse intégrée aux besoins du client.

Nos avocats développent tous la même approche, fondée sur nos principes fondamentaux:

• Qualité
• Réactivité
• Solutions pratiques
• Disponibilité et accessiblité des associés et des collaborateurs
• Maîtrise des coûts
• Approche partenariale avec nos clients
• Couverture internationale (travail quotidien en anglais ; réseau de correspondants spécialisés à l’étranger)

Domaines d’activités : Nos domaines d’expertise couvrent les principaux besoins de nos clients.

Concurrence, Distribution, Consommation & Marketing: Relations fabricants/distributeurs; contentieux devant l’Autorité de la Concurrence et devant les tribunaux de commerce; conseil en matière d’opérations publicitaires et promotions des ventes; conseil en matière de réglementation et responsabilité Produits; conseil et rédaction de contrats d’achat médias; contrôle des concentrations, et; rédaction et négociation de contrats commerciaux.

Propriété intellectuelle, Medias, Technologies et Données personnelles: assistance et représentation sur des problématiques variées en propriété intellectuelle, en particulier en droit d’auteur et en droit des marques; medias & divertissement; données personnelles; technologie, et; droit à l’image.

Fusions-acquisitions/Corporate: corporate, droit des sociétés; opérations de croissance externe ou de restructuration; acquisitions et cession de sociétés industrielles ou de services; conseil en matière de financement et de garanties; réglementation boursière; joint ventures, et; audits

Droit du travail: négociation collective et conséquences sociales des restructurations; durée du travail (mise en place de règles de flexibilité); enjeux sociaux dans le cadre de la sous-traitance (prêt de main d’œuvre), y compris le recours à des sous-traitants étrangers; plan d’épargne d’entreprise, et; licenciements collectifs et licenciements individuels (négociation et contentieux).

Droit fiscal: impôt sur les sociétés, TVA, droits d’enregistrement, CET (contribution économique territoriale), impôts sur les revenus de particuliers, IFI; contrôles fiscaux, opérations de restructuration d’entreprises, acquisitions (audit fiscaux, structuration de l’acquisition), participations des salariés et dirigeants, plans de stock-options, et; contentieux et réglementation fiscale

 

Nombre d’associés : 8
Nombre d’avocats : 31
Personnes à contacter : les coordonnées de chacun de nos associés sont disponibles sur notre site internet www.nomosparis.com