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Foley Hoag
153 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORÉ
75008 PARIS
France

Environnement Tier 1

Foley Hoag dispose d'une solide équipe, constituée de six avocats, qui est régulièrement sollicitée par de grands groupes industriels français, allemands et internationaux. Le cabinet est doté d'une expertise de premier rang pour traiter des dossiers relatifs au recyclage de déchets, ainsi qu’à la fermeture, la cession et la remise en état de sites industriels. Les compétences du cabinet sont tout aussi solides en conseil qu'en contentieux. Récemment, l'équipe a défendu avec succès son client, Mines de Potasse d'Alsace, devant le tribunal administratif de Strasbourg qui a validé les autorisations administratives délivrées concernant le projet de fermeture du site. Engie a également engagé le cabinet pour l'accompagner lors de la vente de plusieurs sites industriels, notamment pour traiter des problématiques de responsabilité environnementale. Enfin, l'équipe assiste ses clients dans la gestion de crise, notamment lors d’évènements de pollution de sols et de rivières, et conseille ses clients au quotidien sur la matière réglementaire. Carine Le Roy-Gleizes dirige la pratique. Corentin Chevallier et Frédéric Scanvic sont également deux intervenants de premier plein plan au sein de l'équipe.

Responsables de la pratique:

Carine Le Roy-Gleizes

Autres avocats clés:

Principaux clients

ENGIE

Mines de potasse d’Alsace (MDPA)

Northrop Grumann

RTE

ENEDIS

STAUB

ELECTROLUX

SEQENS

ELIS

BASF

Droit public et administratif Tier 4

Foley Hoag conseille des entreprises françaises et internationales, des entités gouvernementales, des fédérations professionnelles et des organisations représentatives. L'équipe comprend cinq avocats qui sont particulièrement expérimentés dans la gestion des dossiers, et notamment des problématiques réglementaires contentieuses et non contentieuses, touchant aux secteurs de l’énergie et du traitement de déchets. Frédéric Scanvic et Corentin Chevallier codirigent la pratique.

Responsables de la pratique:

Frédéric Scanvic; Corentin Chevallier 

Marques, dessins et modèles Tier 4

Catherine Muyl, du cabinet Foley Hoag conseille de nombreuses entreprises internationales opérant dans les domaines industriels et des services dans la protection et la défense de leurs droits de propriété intellectuelle. De grands groupes spécialisés dans le secteur des TMT sont notamment clients.

Responsables de la pratique:

Catherine Muyl

Résolution des litiges: Arbitrage international Tier 5

L’équipe parisienne de Foley Hoag est partie intégrante de la pratique arbitrale du cabinet qui regroupe un effectif total d'une quarantaine d'avocats. À Paris, le cabinet se voit principalement confier des procédures d'exequatur à forts enjeux. Il a récemment obtenu un succès majeur pour le compte de la République d’Ouzbékistan devant la Cour d'Appel de Paris qui a rejeté la tentative d’Oxus Gold de ressusciter une sentence de 1,3 milliard de dollars. Le cabinet est également le conseil de la Russie dans des affaires d’exequatur et d'arbitrage ; il représente notamment Moscou devant la Cour d'Appel de la Hague dans le fameux dossier Yukos. Le cabinet traite enfin des arbitrages CCI et d’investissement pour le compte d'états et d’entreprises privées. Andrea Pinna est à la tête de la pratique. Il est entouré notamment de Hery Ranjeva, Diana Paraguacuto-Mahéo et Ivan Urzhumov (counsel).

Responsables de la pratique:

Andrea Pinna

Autres avocats clés:

Hery Ranjeva; Diana Paraguacuto-Mahéo; Ivan Urzhumov

Principaux clients

Slovakia

Croatia

Czech Republic

Uzbekistan

Ukraine

Russian Federation

Belgium

Madagascar

Ecuador

India

Mauritius

Ghana

Bulgaria

Somalia

Venezuela

European Commission / Cyprus

 

Le cabinet : Créé à Boston en 1943, le cabinet Foley Hoag s’est établi à Paris en 2011, choisissant d’y implanter certaines des pratiques qui fondent sa renommée aux États-Unis : l’arbitrage international et le droit international public, l’environnement et le droit public, la propriété intellectuelle et, depuis peu, le Corporate/M&A. Parfaitement alignés sur la stratégie et l’approche qui ont fondé la culture d’efficacité et d’engagement de Foley Hoag, les avocats du bureau de Paris exercent aujourd’hui dans ces pratiques phares.

Domaines d’activités : L’équipe d’arbitrage, forte à Paris d’une dizaine d’avocats issus de cultures diverses et multilingues, dispose d’une grande expérience des contentieux et arbitrages internationaux sous tous leurs aspects. Elle fonctionne de façon complètement intégrée avec la cinquantaine de spécialistes des mêmes domaines opérant aux États-Unis.

Les membres de l’équipe assistent devant toutes les instances, nationales et internationales, judiciaires ou arbitrales, les clients, entreprises et États, pour la résolution de tous les différends qu’ils sont susceptibles de rencontrer, notamment leurs différends commerciaux et de construction, les contentieux liés à des investissements et les contentieux ou arbitrages interétatiques.

Le département environnement et droit public propose une expertise approfondie en droit de l’environnement industriel, en droit de l’énergie et en droit public des affaires. L’équipe accompagne principalement les clients dans leurs projets industriels et dans la gestion des passifs environnementaux de leurs établissements et des différents enjeux de responsabilité associés.

Les avocats interviennent à la fois sur les aspects contentieux et en qualité de conseil, notamment sur les aspects contractuels, pour des industriels du domaine de l’énergie, de la chimie, de l’agroalimentaire, des services à l’environnement ainsi que pour certaines entités publiques. Ils accompagnent des clients industriels dans le domaine des activités extractives, des installations classées, des sites et sols pollués, des déchets, de l’eau, des émissions atmosphériques et du changement climatique.

L’équipe dédiée à la propriété intellectuelle intervient au côté d’une clientèle internationale opérant dans le secteur industriel ou celui des services sur tous les aspects de la préservation, la défense et la valorisation de leurs droits de propriété intellectuelle.

Les avocats de l’équipe conseillent et représentent ainsi leurs clients en matière de contrats de licence, concurrence déloyale, contentieux de contrefaçon, annulation, revendication, opposition et contrats, tant en marques, dessins et modèles, droits d’auteur qu’en matière de brevets. Ils ont par ailleurs développé une expertise en matière de technologies de l’information, notamment sur des contrats et contentieux informatiques, et de protection des données personnelles.

L’équipe Corporate/M&A a récemment rejoint le cabinet et intervient pour une clientèle française et étrangère sur toutes ses opérations de croissance, de partenariats et joint-ventures ou de restructurations, qu’elles soient domestiques ou cross border. Les avocats de l’équipe ont développé une compétence particulière pour l’accompagnement de clients français face à des contreparties étrangères, ou l’accompagnement de clients internationaux dans leurs opérations en France. Ils travaillent de concert avec les équipes M&A des autres bureaux du cabinet.

 

Department Name Email Telephone
Arbitrage International
Corporate M&A
Droit de l’Environnement
Droit Public
IP/IT
Nombre d’associés : 8
Nombre d’avocats : 17
Autre bureaux : Boston
Autre bureaux : New York
Autre bureaux : Washington DC