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Foley Hoag
153 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORÉ
75008 PARIS
France

Environnement Tier 2

Foley Hoag accompagne de nombreux groupes industriels fidèles au cabinet, ainsi que depuis récemment plusieurs nouveaux clients du secteur de la chimie. L'équipe de six avocats traite régulièrement des dossiers touchant à la remise en état de friches industrielles, à la pollution ou au traitement des déchets. Elle a récemment été sollicitée pour intervenir dans le cadre de la vente ou de la fermeture de sites industriels, notamment dans le contexte d'opérations de fusions-acquisitions, et y compris pour gérer le contentieux afférent. Le cabinet a aidé Engie à traiter des problématiques de responsabilité environnementale de sites contaminés. Elle a assisté Staub dans un dossier portant sur des émissions de CO2, ainsi que dans le cadre de la fermeture et de la réhabilitation d'une usine. Enfin, le cabinet intervient dans le secteur énergétique et électrique, notamment lors de projets de construction de lignes à haute tension. Engie, Novacap, BASF, Elis, Electrolux et les Mines de Potasse d’Alsace sont clients. Carine Le Roy-Gleizes, qui dirige la pratique, est fortement recommandée. Corentin Chevallier et Frédéric Scanvic participent également à la pratique.

Droit public et administratif Tier 4

Foley Hoag conseille des groupes français et internationaux. L'équipe de cinq avocats est recommandée pour la gestion de problématiques réglementaires complexes touchant aux secteurs régulés, dont ceux de l'énergie et du traitement de déchets. Le cabinet a géré plusieurs litiges sensibles en lien avec l'installation de lignes à hautes tensions et la passation de contrats publics dans le domaine du traitement des déchets. L'expertise couvre aussi le droit de l'urbanisme. Frédéric Scanvic et Corentin Chevallier sont des experts de grande qualité.

Marques, dessins et modèles et droits d’auteur Tier 4

Foley Hoag représente une clientèle américaine de tout premier plan, notamment dans le secteur des technologies. A Paris, Catherine Muyl traite des dossiers de marques, de brevets et de droit des technologies, en conseil comme en contentieux. Elle intervient notamment dans un dossier très stratégique consécutif au refus de l'INPI d'enregistrer une marque très connue. Elle traite régulièrement la partie française de dossiers internationaux.

Résolution des litiges: Arbitrage international Tier 5

Foley Hoag est doté d'une équipe d'avocats ‘qui pensent en dehors des sentiers battus et savent trouver des solutions créatives et flexibles’. Les avocats ‘sont dévoués, portent une grande attention aux détails d'un dossier et vont toujours au fond des choses’. Le cabinet a récemment revu l'agencement de son équipe parisienne. Suite au départ de Philippe Sarrailhé pour DS Avocats, suivi de celui de Thomas Bevilacqua et du départ à la retraite de Bruno Leurent, le cabinet a recruté Andrea Pinna, anciennement chez De Gaulle Fleurance & Associés, puis Diana Paraguacuto-Mahéo, auparavant chez Ngo Jung & Partners. Ils rejoignent ainsi au sein du cabinet deux membres clés de l'équipe parisienne: Hery Ranjeva et Ivan Urzhumov (counsel), un avocat ‘concentré sur l'obtention de résultats, capable de bien travailler dans un contexte très tendu’ et qui sait ‘transcrire des concepts compliqués en simples termes’. Le nouveau dispositif parisien, qui peut s’appuyer sur la plateforme du cabinet aux Etats-Unis et notamment à Washington, traite des arbitrages commerciaux, d’investissement et des dossiers d’exequatur. Andrea Pinna a notamment défendu avec succès la Fédération de Russie en réponse aux procédures d’exequatur engagées en France par les anciens actionnaires majoritaires de Yukos pour faire appliquer la sentence arbitrale rendue en leur faveur dans l’affaire éponyme.

 

Le cabinet : Créé à Boston en 1943, le cabinet Foley Hoag s’est établi à Paris en 2011, choisissant d’y implanter certaines des pratiques qui fondent sa renommée aux États-Unis : l’arbitrage international et le droit international public, l’environnement et le droit public, la propriété intellectuelle et, depuis peu, le Corporate/M&A. Parfaitement alignés sur la stratégie et l’approche qui ont fondé la culture d’efficacité et d’engagement de Foley Hoag, les avocats du bureau de Paris exercent aujourd’hui dans ces pratiques phares.

Domaines d’activités : L’équipe d’arbitrage, forte à Paris d’une dizaine d’avocats issus de cultures diverses et multilingues, dispose d’une grande expérience des contentieux et arbitrages internationaux sous tous leurs aspects. Elle fonctionne de façon complètement intégrée avec la cinquantaine de spécialistes des mêmes domaines opérant aux États-Unis.

Les membres de l’équipe assistent devant toutes les instances, nationales et internationales, judiciaires ou arbitrales, les clients, entreprises et États, pour la résolution de tous les différends qu’ils sont susceptibles de rencontrer, notamment leurs différends commerciaux et de construction, les contentieux liés à des investissements et les contentieux ou arbitrages interétatiques.

Le département environnement et droit public propose une expertise approfondie en droit de l’environnement industriel et en droit public des affaires. L’équipe accompagne principalement les clients dans leurs projets industriels et dans la gestion des passifs environnementaux de leurs établissements et des différents enjeux de responsabilité associés.

Les avocats interviennent à la fois sur les aspects contentieux et en qualité de conseil, notamment sur les aspects contractuels, pour des industriels du domaine de l’énergie, de la chimie, de l’agroalimentaire, des services à l’environnement ainsi que pour certaines entités publiques. Ils accompagnent des clients industriels dans le domaine des activités extractives, des installations classées, des sites et sols pollués, des déchets, de l’eau, des émissions atmosphériques et du changement climatique.

L’équipe dédiée à la propriété intellectuelle intervient au côté d’une clientèle internationale opérant dans le secteur industriel ou celui des services sur tous les aspects de la préservation, la défense et la valorisation de leurs droits de propriété intellectuelle.

Les avocats de l’équipe conseillent et représentent ainsi leurs clients en matière de contrats de licence, concurrence déloyale, contentieux de contrefaçon, annulation, revendication, opposition et contrats, tant en marques, dessins et modèles, droits d’auteur qu’en matière de brevets. Ils ont par ailleurs développé une expertise en matière de technologies de l’information, notamment sur des contrats et contentieux informatiques, et de protection des données personnelles.

L’équipe Corporate/M&A a récemment rejoint le cabinet et intervient pour une clientèle française et étrangère sur toutes ses opérations de croissance, de partenariats et joint-ventures ou de restructurations, qu’elles soient domestiques ou cross border. Les avocats de l’équipe ont développé une compétence particulière pour l’accompagnement de clients français face à des contreparties étrangères, ou l’accompagnement de clients internationaux dans leurs opérations en France. Ils travaillent de concert avec les équipes M&A des autres bureaux du cabinet.

 

Nombre d’associés : 8
Nombre d’avocats : 17
Autre bureaux : Boston
Autre bureaux : New York
Autre bureaux : Washington DC