Foley Hoag > Paris, France > Profil du cabinet
Foley Hoag Bureaux

153 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORÉ
75008 PARIS
France
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Foley Hoag > The Legal 500 Rankings
Paris > Environnement Tier 1
Foley Hoag conseille une clientèle de premier plan, comprenant de grandes sociétés spécialisées dans les industries minière, énergétique, pétrolière, gazière, manufacturière ou encore de recyclage des déchets. Le cabinet gère des dossiers de premier plan, portant sur des problématiques de collecte de déchets, de pollution de sites, de remédiation et de responsabilité environnementale. Il intervient en conseil et en contentieux. L’équipe assiste aussi ses clients dans le traitement de leurs problématiques réglementaires, ainsi que pour l’obtention d’autorisations environnementales tenant à des projets énergétiques de grande envergure. Le cabinet s’est récemment illustré par sa gestion d’un dossier stratégique portant sur la fermeture d’anciennes mines de sel (projet STOCAMINE). Carine Le Roy-Gleizes , qui dirige la pratique, est fortement recommandée. Frédéric Scanvic, Corentin Chevallier et la collaboratrice Pauline Leddet-Troadec apportent également leurs contributions.Responsables de la pratique:
Carine Le Roy-Gleizes
Autres avocats clés:
Les références
« Excellente équipe d’environnement; compétences pointues et grande réactivité. ‘
«Pauline Leddet-Troadec possède une compétence inégalée en droit de l’environnement et démontre une parfaite compréhension de l’activité de notre entreprise. Elle est également très réactive. ”
“Une équipe collaborative avec une approche très pragmatique et opérationnelle des cas.”
«Les partenaires et associés sont disponibles et à l’écoute des besoins. Ils n’hésitent pas à informer leurs clients de toute évolution réglementaire et législative ».
Principaux clients
ENGIE
Mines de potasse d’Alsace (MDPA)
Northrop Grumann
RTE
ENEDIS
STAUB
ELECTROLUX
SEQENS
ELIS
BASF
SECHE
Principaux dossiers
- A conseillé les différentes business units d’ENGIE sur les problématiques de biodiversité, de droit minier, de déchets et de dépollution, y compris des conseils sur des projets d’aménagement urbain bas carbone sur deux anciens sites industriels du Sud de la France.
- A représenté RTE dans un litige environnemental relatif au parc éolien offshore de Noirmoutier Yeu, un parc d’une capacité de 500 MW, obtenant le rejet des réclamations déposées par des ONG contre le permis d’environnement délivré pour le projet par la cour administrative d’appel de Nantes en 2020.
Paris > Droit public et administratif Tier 5
Foley Hoag possède un fort savoir-faire dans la gestion des dossiers en lien avec les secteurs de l’énergie et de l’électricité, ainsi que du recyclage industriel. Le cabinet assiste ses clients en matière réglementaire et dans la négociation de marchés publics. Il intervient régulièrement en contentieux. Il dispose aussi d’une expertise en droit de l’urbanisme. De grands opérateurs énergétiques et de recyclage sont notamment clients. Frédéric Scanvic et Corentin Chevallier codirigent la pratique.Responsables de la pratique:
Principaux dossiers
- Conseil de COVALDEM dans le cadre de la conclusion d’un contrat de création et de gestion de collecte et d’élimination des déchets dans le sud de la France, y compris représentation dans un contentieux connexe.
- Conseil de Mac Arthur sur la gestion des licences administratives de deux points de vente en France, à Vernon et Miramas.
- A conseillé LORCOS, un fabricant local de savons et de produits d’hygiène en Lorraine, sur des questions de droit public liées à ses rejets d’eau dans le réseau local, y compris un litige né d’une demande d’expertise présentée par l’entité publique locale qui a été rejetée avec succès devant le local Tribunal administratif, discussions avec cette collectivité locale et son opérateur, le groupe VEOLIA, pour la signature d’une convention de décharge.
Paris > Résolution des litiges: Arbitrage international Tier 5
L’équipe parisienne de Foley Hoag traite de nombreuses affaires d’exequatur devant les tribunaux français et étrangers. Elle est notamment en charge de plusieurs dossiers de premier plan pour le compte de la Russie, et gère plusieurs affaires pour d’autres entités étatiques et des entreprises privées. L’équipe parisienne intervient également dans des arbitrages commerciaux et d’investissement aux côtés des bureaux américains du cabinet. Andrea Pinna dirige la pratique, à laquelle contribue également Diana Paraguacuto-Mahéo. A noter, le départ à l’automne 2020 de deux membres importants de l’équipe : Hery Ranjeva et Ivan Urzhumov (ex counsel) pour Clyde & Co LLP .
Responsables de la pratique:
Andrea Pinna
Les références
«Andrea Pinna est une excellente avocate. Excellent pour travailler avec. Il est intelligent, prudent et un plaisir de travailler avec.
Principaux clients
Public Gas Corporation of Greece (DEPA, SA)
Hellenic Republic/Greece
Kingdom of Spain
Natural Gas Transmission System of Greece (DESFA, SA)
Republic of Albania
Crédit Agricole / CACEIS (France)
Republic of Croatia
Bangladesh Petroleum Exploration & Production Company Limited (BAPEX), Bangladesh Oil Gas and Mineral Corporation (Petrobangla)
Municipalidad Metropolitana de Lima
Republic of Nicaragua
Corporación Dominicana de Empresas Eléctricas Estatales (CDEEE) (Dominican Republic)
Bangladesh Power Development Board
The Russian Federation
Republic of Uzbekistan
Republic of Ecuador
Oriental Republic of Uruguay
People’s Republic of Bangladesh
Republic of India
Republic of Peru
Republic of Panama
State of Qatar
Republic of Mauritius
Republic of Equatorial Guinea
Republic of Angola
Republic of Djibouti
Republic of Ghana
Republic of the Philippines
Republic of Nigeria
Co-operative Republic of Guyana
Federal Republic of Somalia
United Republic of Tanzania
Principaux dossiers
- Représenter la Fédération de Russie pour contester une subvention à Ioukos et agir contre les tentatives des anciens actionnaires majoritaires de Ioukos de faire appliquer cette récompense dans le monde entier.
- Représentation de la République d’Ouzbékistan dans une procédure d’annulation intentée par Oxus Gold dans laquelle la Cour a statué en faveur de l’Ouzbékistan rejetant la tentative d’Oxus Gold de ressusciter la réclamation de 1,3 milliard de dollars.
- Représentation de la Fédération de Russie dans une procédure d’annulation impliquant une allocation ad hoc de 1 milliard de dollars de la CNUDCI.
Foley Hoag > Profil du cabinet
Le cabinet : Créé à Boston en 1943, le cabinet Foley Hoag s’est établi à Paris en 2011, choisissant d’y implanter certaines des pratiques qui fondent sa renommée aux États-Unis : l’arbitrage international et le droit international public, l’environnement et le droit public, la propriété intellectuelle et, depuis peu, le Corporate/M&A. Parfaitement alignés sur la stratégie et l’approche qui ont fondé la culture d’efficacité et d’engagement de Foley Hoag, les avocats du bureau de Paris exercent aujourd’hui dans ces pratiques phares.
Domaines d’activités : L’équipe d’arbitrage, forte à Paris d’une dizaine d’avocats issus de cultures diverses et multilingues, dispose d’une grande expérience des contentieux et arbitrages internationaux sous tous leurs aspects. Elle fonctionne de façon complètement intégrée avec la cinquantaine de spécialistes des mêmes domaines opérant aux États-Unis.
Les membres de l’équipe assistent devant toutes les instances, nationales et internationales, judiciaires ou arbitrales, les clients, entreprises et États, pour la résolution de tous les différends qu’ils sont susceptibles de rencontrer, notamment leurs différends commerciaux et de construction, les contentieux liés à des investissements et les contentieux ou arbitrages interétatiques.
Le département environnement et droit public propose une expertise approfondie en droit de l’environnement industriel, en droit de l’énergie et en droit public des affaires. L’équipe accompagne principalement les clients dans leurs projets industriels et dans la gestion des passifs environnementaux de leurs établissements et des différents enjeux de responsabilité associés.
Les avocats interviennent à la fois sur les aspects contentieux et en qualité de conseil, notamment sur les aspects contractuels, pour des industriels du domaine de l’énergie, de la chimie, de l’agroalimentaire, des services à l’environnement ainsi que pour certaines entités publiques. Ils accompagnent des clients industriels dans le domaine des activités extractives, des installations classées, des sites et sols pollués, des déchets, de l’eau, des émissions atmosphériques et du changement climatique.
L’équipe dédiée à la propriété intellectuelle intervient au côté d’une clientèle internationale opérant dans le secteur industriel ou celui des services sur tous les aspects de la préservation, la défense et la valorisation de leurs droits de propriété intellectuelle.
Les avocats de l’équipe conseillent et représentent ainsi leurs clients en matière de contrats de licence, concurrence déloyale, contentieux de contrefaçon, annulation, revendication, opposition et contrats, tant en marques, dessins et modèles, droits d’auteur qu’en matière de brevets. Ils ont par ailleurs développé une expertise en matière de technologies de l’information, notamment sur des contrats et contentieux informatiques, et de protection des données personnelles.
L’équipe Corporate/M&A a récemment rejoint le cabinet et intervient pour une clientèle française et étrangère sur toutes ses opérations de croissance, de partenariats et joint-ventures ou de restructurations, qu’elles soient domestiques ou cross border. Les avocats de l’équipe ont développé une compétence particulière pour l’accompagnement de clients français face à des contreparties étrangères, ou l’accompagnement de clients internationaux dans leurs opérations en France. Ils travaillent de concert avec les équipes M&A des autres bureaux du cabinet.
Principaux contacts
Department | Name | Telephone | |
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Arbitrage International | |||
Corporate M&A | |||
Droit de l’Environnement | |||
Droit Public | |||
IP/IT |
Effectifs
Nombre d’associés : 8 Nombre d’avocats : 17Divers
Autre bureaux : Boston Autre bureaux : New York Autre bureaux : Washington DC- Environnement
Elite
- Droit public et administratif
- Résolution des litiges: Arbitrage international