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Aviation in Paris

Clyde & Co LLP

Clyde & Co LLP dispose d’un champ d’expertises complet pour traiter l’ensemble des problématiques touchant au secteur aéronautique ; sujets réglementaires et de financement, résolution des litiges, opérations en droit des sociétés ou encore dossiers en responsabilité des compagnies aériennes. Le cabinet gère notamment des litiges et des arbitrages majeurs en lien avec des sinistres aériens ou des réclamations passagers. Le réseau de bureaux du cabinet procure enfin une couverture géographique mondiale. L’équipe agit principalement pour le compte de compagnies aériennes, d’assureurs et d’aéroclubs. La pratique est codirigée par Grégory Laville de la Plaigne , qui a été promu associé, et les spécialistes du contentieux Maylis Casati-Ollier et Fabrice Pradon.

Responsables de la pratique:

Maylis Casati-Ollier; Fabrice Pradon; Grégory Laville de la Plaigne

Les références

« Équipe multidisciplinaire dont la solide connaissance du secteur lui permet de donner des conseils juridiques de premier ordre. Professionnel et disponible.

« Les points forts de cette pratique sont son analyse, sa communication et son professionnalisme dans le cadre de ses travaux.

« Nous tenons Gregory Laville de la Plaigne en très haute estime.

« Toujours disponible et réactif, très flexible et s’adapte facilement aux besoins des clients. Grand réseau international.

« Fabrice Pradon a une excellente compréhension du secteur aéronautique et est pragmatique dans sa démarche.

DLA Piper

DLA Piper est pourvu d’un champ complet d’expertises. Airbus figure en bonne place dans le portefeuille de clientèle, qui comprend également plusieurs sociétés spécialisées dans la défense, des fabricants et des fournisseurs. Le cabinet traite des dossiers contentieux, d'arbitrage, de droit social et de droit des assurances. Il dispose également d’une forte expertise s’agissant de la négociation et de la rédaction de contrats commerciaux. A noter, le cabinet a récemment introduit une option de third party funding pour le traitement des contentieux et des arbitrages. L'avocate de contentieux Vonnick Le Guillou , qui dirige la pratique, est une experte réputée en matière de responsabilité civile. L’équipe compte également dans ses rangs l’avocat aux barreaux de Paris et New York Gregory Tulquois , qui copréside le pôle aéronautique du cabinet au niveau mondial et dont l’expertise est centrée sur les transactions stratégiques.  Sophie Cochery (counsel ) (ex HMN & Partners ) a rejoint le cabinet au début de l’année 2020 ; c’est une spécialiste des questions d'assurance et de réassurance.

Responsables de la pratique:

Vonnick Le Guillou

Autres avocats clés:

Gregory Tulquois; Sophie Cochery

Principaux clients

AIRBUS SAS

AIRBUS HELICOPTERS

ALLIANZ GCS

AXA XL

ATR

CHINA EASTERN AIRLINES

LA REUNION AERIENNE

COLLINS AEROSPACE

Airbus Defense Space

Principaux dossiers

  • Conseil d’Andera Partners et d’Omnes Capital dans le cadre de l’acquisition de 100% de la participation majoritaire dans le groupe Spherea.

Signature Litigation AARPI

Boutique spécialisée dans la résolution des différends, Signature Litigation AARPI est toujours en forte progression sur le marché depuis son lancement à Paris en janvier 2019 ; le cabinet a accueilli en septembre 2020 Flore Poloni (ex August Debouzy ) qui est une spécialiste de l'arbitrage commercial. La double compétence du cabinet, en matière de droit des assurances et de résolution des conflits, en fait un conseil particulièrement estimé des acteurs de l'industrie aéronautique ; compagnies aériennes, constructeurs et assureurs. Le cabinet est également en capacité de traiter des dossiers transfrontaliers. L’équipe est réputée pour son expertise de pointe dans le domaine de la responsabilité des produits ; elle est en charge de plusieurs dossiers de premier plan faisant suite à des catastrophes aériennes. Boeing, Global Aerospace et Rolls Royce font tous appel aux services du cabinet. L'associé fondateur Thomas Rouhette est particulièrement reconnu pour son expertise dans la gestion des litiges transfrontaliers.

Responsables de la pratique:

Thomas Rouhette

Autres avocats clés:

Flore Poloni

Les références

« L’équipe est très réactive – nous recevrions normalement une réponse le même jour ou tôt le lendemain. Ils nous tiennent régulièrement informés et connaissent leurs domaines d’expertise.

Principaux clients

Allianz Global Corporate & Specialty

AXA

The Boeing Company

Continental Motors Inc.

Daher

GE Aviation

Global Aerospace

Honeywell Aerospace

Rolls-Royce Plc

Principaux dossiers

  • Assistance à Boeing sur les aspects juridiques français des litiges liés au 737 MAX.
  • Représentation de Continental Motors Inc. dans une procédure à la suite de l’atterrissage brutal d’un avion Cirrus SR22 qui a subi une panne de moteur en vol de croisière au cours de laquelle le pilote et son épouse ont été grièvement blessés.
  • Représentation de Honeywell International Inc., dans le cadre d’une procédure judiciaire introduite par Valljet, société française d’aviation d’affaires, suite à la réparation et au remplacement de moteurs d’avion

Clifford Chance

Clifford Chance est doté d’une pratique multidisciplinaire dans le secteur aéronautique, couvrant notamment les domaines suivants : opérations d’acquisition et de partenariat, marchés publics, accords commerciaux et gestion des litiges. L'équipe assiste notamment ses clients dans le cadre de la réalisation de grands projets commerciaux et industriels publics et privés. La pratique parisienne est entièrement intégrée au sein du groupe aéronautique mondial du cabinet, ce qui lui permet de traiter aisément des opérations transfrontalières de financement et de location d'avions. Les équipes du cabinet, spécialisées dans les domaines des projets, des marchés financiers, des titrisations et de la fiscalité participent enfin aussi à la pratique. Celle-ci est codirigée par Fabrice Cohen, Dessislava Savova et Yves Wehrli qui sont tous des spécialistes du droit des sociétés et des opérations transactionnelles.

Responsables de la pratique:

Fabrice Cohen; Dessislava Savova; Yves Wehrli

Les références

« Cette pratique entretient une relation de longue date avec le secteur aérospatial. Ses connaissances, son expérience et son attitude conviviale en font un premier choix lors de la sous-traitance de travaux juridiques.

« Je salue le dévouement et la détermination de Dessislava Savova à fournir un travail d’une telle qualité dans des délais extrêmes.

« Clifford Chance offre une solide expertise dans diverses juridictions, dans de nombreux pays, offrant toujours aux clients une expérience coordonnée.

Principaux clients

Airbus

Airbus SE

ATR (Avions de Transport Régional G.I.E.)

Airbus Helicopters

Airbus Defence & Space

Cessna Citation European Service Center

ArianeGroup

Principaux dossiers

  • A représenté Airbus dans une affaire de corruption auprès des autorités répressives françaises.

Courrégé-Foreman

La boutique contentieuse Courrégé-Foreman est mandatée par une clientèle issue de l'industrie aéronautique ; autorités de l'aviation civile et du contrôle aérien, pilotes, fabricants aériens ou encore exploitants d'aéroports. Les associés fondateurs  Mauricia Courrégé et Simon Foreman sont des avocats de contentieux très expérimentés. Ils agissent pour des demandeurs ou des défendeurs, notamment dans le traitement d’affaires portant sur des accidents aériens. L'équipe a notamment représenté Safran Helicopter Engines dans la gestion des procédures pénales et civiles engagées suite à un crash d'hélicoptère consécutif à un arrêt du moteur.

Responsables de la pratique:

Mauricia Courrégé; Simon Foreman

Principaux clients

SAFRAN GROUP

AEROPORTS DE PARIS

GLOBAL AEROSPACE INC

LA REUNION AERIENNE

Principaux dossiers

  • Représentation de Safran Helicopter Engines dans le cadre de procédures pénales et civiles engagées à la suite d’un arrêt moteur ayant provoqué un accident d’hélicoptère au cours duquel cinq vies ont été perdues.

HFW

L’aviation est l’un des secteurs stratégiques d’intervention de HFW . La pratique du cabinet couvre les opérations transactionnelles, les problématiques réglementaires et le contentieux. L’équipe est une référence pour la gestion juridique des questions de location et de rénovation d’aéronefs opérés par des compagnies aériennes long-courriers françaises indépendantes. La base de clientèle comprend aussi des assureurs, des aéroports et d’autres prestataires. A noter, le cabinet dispose aussi d’une expertise en matière de financement d’avions. Pierre Frühling , qui partage son temps entre les bureaux de Paris et Bruxelles, codirige la pratique aux côtés de Jean-Baptiste Charles; un spécialiste du contentieux commercial, qui est aussi membre du comité de direction de la Société Française de Droit Aérien et Spatial (SFDAS).

Responsables de la pratique:

Pierre Frühling; Jean-Baptiste Charles

Principaux clients

Aeromexico

Air Corsica

Air Tahiti Nui

Aircalin

Allianz AGCS

All Nippon Airways

Arkia Israeli Airlines

AXA XL

Cathay Pacific

Corsair

Croatia Airlines

Delta Air Lines

Delvag

El Al

Global Aerospace

Hi Fly

KLM Royal Dutch Airlines

Korean Air

La Réunion Aérienne

Mont Blanc Helicopteres / HBG Group

Latam

Saudia

Vietnam Airlines

Wizz Air

Principaux dossiers

  • Conseil de plusieurs transporteurs étrangers, dont Delta Air Lines et Aeromexico, sur les enjeux réglementaires français liés à la crise Covid, notamment l’accès au territoire français et les dispositifs d’indemnisation des passagers.
  • Défense de la compagnie aérienne française Air Corsica contre une action collective de l’organisation de consommateurs UFC Que Choisir pour empêcher l’utilisation de bons pour indemniser les passagers.
  • Représentation du premier assureur aéronautique français Global Aerospace dans plusieurs dossiers de responsabilité, notamment les dommages à un A330 de Qatar Airways pendant la maintenance.

Kennedys

Kennedys affiche une forte spécialisation dans la gestion du contentieux des assurances et de la responsabilité civile. Le cabinet est régulièrement mandaté pour traiter des dossiers de droit français. Aurélia Cadain dirige la pratique de responsabilité des transporteurs, quand  Nicolas Bouckaert est recommandé pour la gestion des litiges en responsabilité de produits dans le domaine aérien. L’équipe est également très compétente pour traiter les réclamations bagages et cargo. Elle assiste des compagnies aériennes, des fabricants aéronautiques et des assureurs.

Responsables de la pratique:

Nicolas Bouckaert; Aurélia Cadain

Les références

« Les avocats de Kennedy ont l’esprit stratégique et sont parfaitement capables de s’attaquer aux problèmes techniques.

« Nicolas Bouckaert est très expérimenté avec une excellente vision stratégique.

« Très bonnes capacités de communication, disposé à écouter et à apprendre

Leno Avocats

Créée en 2018, la boutique spécialisée dans l’aéronautique Leno Avocats  propose une large gamme d’expertises, en conseil et en contentieux, à une clientèle composée d'aéroports, de constructeurs, d'avionneurs et d'assureurs. La boutique est notamment mandatée pour traiter des réclamations passagers, bagages et de fret, ainsi que des problématiques d'assurance et de réassurance. Elle traite enfin des dossiers commerciaux et de financement. Les associées fondatrices  Beatrice Fleuris et Laura Dubois sont les principales intervenantes. Elles gèrent des dossiers de dimensions nationale et internationale, impliquant notamment les Etats-Unis – le cabinet travaille en étroite collaboration avec plusieurs cabinets d’avocats américains.

Responsables de la pratique:

Beatrice Fleuris; Laura Dubois

Les références

Excellente équipe, accessible et réactive.

« C’est toujours un plaisir de travailler avec Beatrice Fleuris. Elle est toujours disponible et efficace pour fournir des analyses juridiques et des recommandations stratégiques.

Principaux clients

Dedienne Aerospace

DMJG Holdings

La Réunion Aérienne

Global Aerospace

ERGO Versicherung AG

Club Mediterranée

Axa XL

Lloyd’s of London

Union des Aéroports Français

Airplus

Allianz Global Corporate & Specialty

Principaux dossiers

  • Représentation d’un constructeur aéronautique et d’outillage GSE et de son assureur dans le cadre d’une action judiciaire en expertise et responsabilité du fait des produits suite à un incident de maintenance ayant entraîné la chute d’un moteur A380
  • Représenter l’Union des Aéroports Français et ses assureurs responsabilité civile dans tous les cas et événements où l’aéroport peut être exposé à la responsabilité civile et pénale.
  • Représentation d’un opérateur d’hélicoptère et de son assureur suite à l’écrasement d’un hélicoptère Enstrom 480B en République tchèque lors d’un cours de formation.