Retour Paris

Droit et transport maritime: Financement maritime in Paris

Norton Rose Fulbright

Le domaine du transport et du financement d'actifs est l’un des cœurs d’activité de Norton Rose Fulbright . L'équipe parisienne, qui est compétente en droit français et anglais, dispose d’une forte expertise touchant au financement de navires, d’équipements portuaires ou offshore, et de conteneurs. Elle est mandatée de manière croissante pour assurer le montage de financements innovants, portant sur des équipements spécialisés (tels que le transport de GPL et d'éthylène), des droits de forage et de production, et des navires de ravitaillement. L'équipe assiste au premier titre des institutions financières qui bénéficient de l’offre full-services du cabinet. L’équipe conseille aussi plusieurs armateurs, notamment sur des questions fiscales et de droit des sociétés.  Christine Ezcutari, qui est membre du conseil de direction de la Women International Shipping and Trading Association, est une spécialiste des financements structurés.  Alexandre Roth traite des dossiers de financement français et internationaux.

Responsables de la pratique:

Christine Ezcutari

Autres avocats clés:

Alexandre Roth

Principaux clients

BNP Paribas

Bourbon Maritime

Bpifrance Assurance Export

Bred Banque Populaire

Citibank, N.A.

Crédit Agricole Corporate and Investment Bank

HSBC

Société Générale

Mauritius Commercial Bank

NYK Group Limited

UniCredit Bank

Principaux dossiers

  • Conseil de la Société Générale sur les facilités pré-et post-livraison de Bpifrance Assurance Export garantis pour le financement de trois navires de croisière.
  • Conseil de Bourbon sur les aspects maritimes de sa restructuration.
  • Assistance à Citibank pour les financements soutenus par la CEA de trois grands navires de croisière en construction aux Chantiers de l’Atlantique

Stephenson Harwood

Stephenson Harwood s’illustre par son implication dans les principales opérations, de dimension nationale ou internationale, de financement de navires et de restructuration. Le bureau parisien travaille en étroite collaboration avec les autres bureaux du cabinet, situés dans les grandes places maritimes (Chine, Londres, Dubaï, Le Pirée, Singapour et Séoul). Le cabinet est mandaté par de grandes banques françaises, dont BNP Paribas et CIC, pour lesquelles il est en capacité de traiter l’ensemble des problématiques de financement d'actifs. La pratique est dirigée par Alain Gautron, qui est membre du comité de direction de l'organisation française non gouvernementale l'Institut français de la mer (un groupe de réflexion politique sur les industries maritimes de demain). Il est entouré du collaborateur senior Ezio Dal Maso qui est très compétent dans les domaines de la navigation commerciale, des croisières, des super yachts et des jets privés.

Responsables de la pratique:

Alain Gautron

Autres avocats clés:

Ezio Dal Maso

Principaux clients

BNP Paribas

Compagnie du Ponant

Sunstone Ships

Rubis Energie

Jifmar Offshore Services

Compagnie Fluviale de Transport (CFT)

Fimar

Corsica Ferries

CIC

Ingépar

CEPAC

Caisse d’Epargne Ile de France

CELR

Principaux dossiers

  • Conseil des prêteurs et de la Compagnie du Ponant sur la mise en œuvre des principes de congé de dette et la restructuration de la dette suite à l’épidémie de Covid-19.
  • Conseil des arrangeurs et des prêteurs dans le cadre de trois financements fiscaux français accordés par différents pools de banques pour des sociétés ad hoc contrôlées conjointement par NYK et Geogas dans le cadre de la construction et de l’exploitation de trois méthaniers neufs qui seront exploités sous pavillon français.
  • Conseil de BNP Paribas et BPCE en tant qu’arrangeurs et investisseurs, et BNP Paribas, diverses banques du groupe BPCE (CERA, CEPAC et BRED), SMBC et MUFG en tant que prêteurs seniors sur le financement de deux navires combinant un financement à recours limité par projet avec un crédit-bail français le financement.

Watson Farley & Williams LLP

Watson Farley & Williams LLP est présent sur toutes les grandes places de financement maritime à travers le monde, et réunit de compétences en droit français, anglais, allemand, italien et new-yorkais et en droit des Iles Marshall. L'équipe est mandatée par des prêteurs et des agences de crédit à l'export. Elle intervient de manière croissante dans des opérations de restructuration et de recouvrement. La pratique est codirigée par Alexia Russell qui traite des dossiers de financement d'actifs et de projets de droit anglais ; et  Laurence Martinez-Bellet qui gère des opérations internationales ainsi que des dossiers de droit français.

Responsables de la pratique:

Laurence Martinez-Bellet; Alexia Russell

Principaux clients

B.A.I. (Bretagne Angleterre Irlande)

BNP Paribas

Crédit Agricole Corporate and Investment Bank

Société Générale

HFW

L’équipe du cabinet HFW, spécialisée dans le domaine du financement maritime, est en capacité de traiter un large ensemble de problématiques : financement d'actifs, crédit export, financement d'acquisition ou encore restructuration.  Jean-Marc Zampa assiste des armateurs, des banques, des institutions financières et des prestataires de services; il possède une solide expertise des opérations de financement de grande envergure. Il est assisté de l’avocat et solicitor  Timothy Clemens-Jones qui est un spécialiste du transport et du commerce international.

Responsables de la pratique:

Jean-Marc Zampa

Autres avocats clés:

Timothy Clemens-Jones

Principaux clients

Corsica Linea

CMA CGM

Corsica Linea

Helvetia

Jifmar

Ingepar (BPCE Group)

Credit Agricole Corporate and Investment Bank (CACIB)

CIC

Hogan Lovells (Paris) LLP

Hogan Lovells (Paris) LLP traite une large gamme d’opérations de financement maritime, couvrant tous types de navires ainsi que les financements bancaires ou par marchés de capitaux. L'équipe dispose notamment d’une solide expertise sur le financement des superyachts et en matière de crédit-bail fiscal. Le cabinet est aussi recommandé pour sa forte compétence dans le traitement d’opérations d’acquisition et de réorganisation de premier plan, où il assiste  généralement de grandes banques internationales. A la tête de la pratique,  Alexander Premont gère des opérations internationales d’acquisition, de financement LBO et de financement d'actifs.

Responsables de la pratique:

Alexander Premont

Les références

« Ses principales qualités: – Expertise dans le yachting – Equipe bien organisée, réactive et nous procurant un gain de temps important qui est une ressource rare.

« Alexander Premont est disponible pour toutes les questions sensibles. Lorsque nous lui envoyons les points, nous nous rendons compte qu’il a suivi la transaction de bout en bout.

Principaux clients

Société Générale

BNP Paribas (Suisse) SA

CACIB

ABN AMRO

Natixis

UBS

Bred

Caisse D’Epargne

SeaOwl

Principaux dossiers

  • Conseil de la Société Générale sur le financement de huit navires pour un véhicule de joint-venture entre Louis Dreyfus Armateurs et Abu Dhabi Ports Company.
  • Conseil de Cathay Capital et SeaOwl dans le cadre du financement de l’acquisition de Sofresud et du refinancement de la dette existante du groupe dans le cadre de l’expansion de ses opérations.
  • Conseil de la Société Générale et de KBC Bank dans le cadre du financement d’un navire de transport de charges lourdes pour le groupe Deme.

Willkie Farr & Gallagher LLP

Willkie Farr & Gallagher LLP développe une pratique de niche en matière de financement maritime, où le cabinet assiste des compagnies maritimes et des chantiers navals, dont CMA CGM (par opposition aux institutions financières). L'équipe assiste régulièrement ses clients sur le financement de chantiers navals. A la tête de la pratique, Brice Pommiès est un expert dans le domaine des financements ; il traite notamment des opérations de cession-bail, de financement high yield, ainsi que des dossiers de restructuration et de droit des sociétés.

Responsables de la pratique:

Brice Pommiès

Principaux clients

CMA CGM

Chantiers de l’Atlantique (f/k/a STX France)

Neptune Orient Lines (NOL)

Principaux dossiers

  • Conseil de CMA CGM dans le cadre d’un prêt de 1,05 Md € organisé par BNP Paribas, HSBC et Société Générale dans le cadre du programme de prêts garantis par l’État en réponse à Covid-19.
  • Conseil des Chantiers de l’Atlantique (anciennement STX France) dans le cadre du financement de la construction d’un nouveau navire commandé par Royal Caribbean Cruises.
  • Conseil de CMA CGM dans le cadre de financements liés à l’acquisition et à l’installation d’équipements de lavage sur son parc.

Reed Smith

Reed Smith est en capacité de traiter l’ensemble de la gamme des opérations de financement maritime ; dont des opérations de restructuration, d’acquisition ou de vente de portefeuilles, et de crédit export. Le cabinet assiste une base de clientèle variée, comprenant des agences de crédit à l'exportation, des banques, des prêteurs non bancaires, des sociétés de transport maritime et des firmes de private equity. Victoria Westcott et Florent Rigaud codirigent la pratique.

Responsables de la pratique:

Victoria Westcott; Florent Rigaud

Stream – Avocats et Solicitors

Stream – Avocats et Solicitors assiste des clients spécialisés dans les secteurs du transport maritime et de l’offshore dans la gestion d’une grande variété d’opérations de financement d’actifs. L'équipe conseille notamment des propriétaires, des exploitants et des banques. Elle dispose d’une bonne expertise en matière de prêts bilatéraux et syndiqués et une forte connaissance des structures de crédit-bail fiscal. A la tête de la pratique,  Aymeric de Tapol est spécialiste des financements structurés et des financements de projets.

Responsables de la pratique:

Aymeric de Tapol

Principaux clients

Louis Dreyfus Armateurs

Hapag-Lloyd

CA-CIB

Société Générale Private Banking (Monaco)

ABN AMRO

CGG

SOGESTRAN Group

EDF

CORSICA LINEA