Environnement in Paris

Foley Hoag

Foley Hoag dispose d'une solide équipe, constituée de six avocats, qui est régulièrement sollicitée par de grands groupes industriels français, allemands et internationaux. Le cabinet est doté d'une expertise de premier rang pour traiter des dossiers relatifs au recyclage de déchets, ainsi qu’à la fermeture, la cession et la remise en état de sites industriels. Les compétences du cabinet sont tout aussi solides en conseil qu'en contentieux. Récemment, l'équipe a défendu avec succès son client, Mines de Potasse d'Alsace, devant le tribunal administratif de Strasbourg qui a validé les autorisations administratives délivrées concernant le projet de fermeture du site. Engie a également engagé le cabinet pour l'accompagner lors de la vente de plusieurs sites industriels, notamment pour traiter des problématiques de responsabilité environnementale. Enfin, l'équipe assiste ses clients dans la gestion de crise, notamment lors d’évènements de pollution de sols et de rivières, et conseille ses clients au quotidien sur la matière réglementaire. Carine Le Roy-Gleizes dirige la pratique. Corentin Chevallier et Frédéric Scanvic sont également deux intervenants de premier plein plan au sein de l'équipe.

Responsables de la pratique:

Carine Le Roy-Gleizes

Autres avocats clés:

Corentin Chevallier ; Frédéric Scanvic

Principaux clients

ENGIE

Mines de potasse d’Alsace (MDPA)

Northrop Grumann

RTE

ENEDIS

STAUB

ELECTROLUX

SEQENS

ELIS

BASF

Principaux dossiers

  • Défense réussie des Mines de potasse d’Alsace devant le Tribunal administratif de Strasbourg qui a rejeté toutes les plaintes déposées concernant les autorisations administratives délivrées pour la fermeture d’une importante décharge de déchets des anciennes mines de sel.
  • Conseil apporté à Engie concernant plusieurs ventes d’anciens sites industriels et questions de responsabilité connexes.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. est pourvu d'une équipe de cinq avocats qui est mandatée par les plus grandes entreprises industrielles françaises, ainsi que par de grands groupes internationaux, dont des sociétés de recyclage, des producteurs énergétiques et des compagnies pétrolières. Le cabinet est notamment sollicité pour intervenir dans la gestion de crise et pour le traitement de dossiers contentieux stratégiques, en matière minière, de pollution, de remise en état de sites et de responsabilité environnementale. Jean-Nicolas Clément est l’un des spécialistes les réputés du marché. Son expertise est également retenue pour traiter des dossiers de tout premier plan touchant au secteur nucléaire. Enfin, le cabinet assiste aussi des promoteurs immobiliers dans le cadre de projets immobiliers d'urbanisme touchant aux secteurs public et privé. La collaboratrice Alice Bouillié est le second membre clé au sein de l’équipe.

Responsables de la pratique:

Jean-Nicolas Clément

Autres avocats clés:

Alice Bouillié

Les références

‘L’équipe fait preuve d’une grande disponibilité et d’une grande réactivité. Elle est très compétente dans l’organisation de dossiers de défense liés aux autorisations environnementales.’

‘L’équipe est dotée d’une grande expertise et offre un soutien stratégique. Elle connaît parfaitement les problèmes de droit nucléaire et adopte une approche collaborative et pratique.’

‘Jean-Nicolas Clément est disponible, dévoué et compétent. Il est un excellent atout à avoir de son côté en tant que client. Sa maîtrise totale de son secteur ainsi que son haut sens stratégique contribuent grandement à aider à la réussite des projets des clients.’

Principaux clients

Vinci Autoroute

Total

PSG

Agence Nationale de Gestion des Déchets Radioactifs (ANDRA)

Electricité De France (EDF)

BMW

Eqiom

UMICORE

ExxonMobil

Principaux dossiers

  • Assistance apportée à Vinci Autoroute relativement à la défense de diverses autorisations délivrées dans le cadre du projet routier du Grand Contournement Ouest de Strasbourg.
  • Défense de Total contre une demande de l’opérateur ferroviaire national français SNCF Réseaux concernant des déversements de pollution chimique dans le tunnel ferroviaire de Marseille.
  • Assistance apportée à la société de gestion des déchets nucléaires ANDRA dans le cadre du projet historique de construction du CIGEO, qui deviendra le seul site français de stockage souterrain de déchets radioactifs.

Jones Day

Chez  Jones DayFrançoise Labrousse dirige une équipe d'une quinzaine d'avocats qui  conseille quelques-unes des plus grandes entreprises industrielles, pétrolières, minières et énergétiques de la planète. L’expertise du cabinet est particulièrement sollicitée en matière réglementaire et pour gérer des problématiques stratégiques nouvelles et complexes, telles que la responsabilité des entreprises vis-à-vis du réchauffement climatique. Le cabinet est également appelé à intervenir lors de crises environnementales et de santé de premier ordre. Récemment, il a été impliqué dans plusieurs dossiers très sensibles en matière de pollution et d’exploitation minière, principalement en France mais aussi à l'étranger. Enfin, les compétences du cabinet sont mises à contribution sur des dossiers de remise en état de sites industriels et de responsabilité environnementale, et dans le cadre d’opérations de fusions-acquisitions. Les counsels Armelle Sandrin-Deforge et Elodie Simon jouent également un rôle important au sein de la pratique.

Responsables de la pratique:

Françoise Labrousse

Autres avocats clés:

Armelle Sandrin-Deforge ; Elodie Simon

Principaux clients

Total

Calgon Carbon Corporation

CBRE Group, Inc.

Chevron Corporation

EDF (Electricité de France)

Ferro Corporation

Aurora Resurgence

IBM

Lincoln Electric

SAFRAN

Principaux dossiers

  • Conseil de la société Aurora Resurgence en vue de la vente de la société de portefeuille Alltub Group à One Equity Partners.
  • Conseil apporté aux Établissements Geyer Fréres en vue de la vente de la société.

King & Spalding LLP

King & Spalding LLP détient une grande expérience très prisée des grands groupes industriels français et internationaux, tels que de grandes sociétés minières, pétrolières et chimiques. Le cabinet gère des dossiers très sensibles, en lien notamment avec des problématiques de pollution et de remise en état de sites industriels, en conseil et en contentieux. L'équipe traite plusieurs litiges initiés par des particuliers, souvent des résidents, visant à restreindre ou interdire l'activité industrielle de ses clients. Le cabinet est également doté de fortes compétences consistant en l’obtention ou la défense d’autorisations administratives, ainsi que dans la gestion de risques produits, de problématiques d'amiante et de questions touchant aux émissions aériennes. Dirigée par Joëlle Herschtel-Jornod, l'équipe de cinq avocats est en charge d’un important et prestigieux volant d'affaires pendantes devant les juridictions civiles, administratives, commerciales et pénales, ainsi que devant la Cour Européenne de Justice.

Responsables de la pratique:

Joëlle Herschtel-Jornod

Les références

‘Joëlle Herschtel-Jornod est très impliquée et dévouée. Elle est toujours très réactive, a de grandes connaissances techniques et peut traiter n’importe quel problème rapidement, en profondeur et avec précision.’

Principaux clients

EXIDE

Recylex

Saint-Gobain

Veolia

LPA-CGR avocats

LPA-CGR avocats réunit des expertises de premier plan en matière de droit de l'environnement et dans le secteur des énergies renouvelables. L'équipe, constituée d'une quinzaine d'avocats, est mandatée par de grandes entreprises industrielles françaises et internationales, spécialisées dans des secteurs divers, dont les domaines chimique, pétrolier et minier. L'équipe intervient aussi pour le compte d'entités publiques. Son expertise est particulièrement recherchée, en conseil et en contentieux, pour traiter des dossiers sensibles en matière de pollution de site, pour des opérations de fusions-acquisitions et pour connaître des problématiques de responsabilité environnementale. Le cabinet a notamment assisté Solvay lors de la cession de son activité polyamides, ainsi que Rio Tinto lors de la vente de son site industriel de Dunkerque. L'équipe est régulièrement appelée pour assurer la gestion de crises environnementales et pour aider à la validation de plans de prévention des risques industriels (PPRT). Enfin, le cabinet dispose d'une compétence de tout premier plan pour le traitement de contentieux environnementaux touchant au secteur des énergies renouvelables. La très réputée Frédérique Chaillou dirige la pratique. Sont également recommandés Vincent Sol (of counsel),  Fabrice CassinHélène GelasAnne Delorme (of counsel) et Marie-Laetitia de La Ville-Baugé (counsel) qui a rejoint les rangs de l’équipe en provenance de Baker McKenzie.

Responsables de la pratique:

Frédérique Chaillou

Les références

‘réactive et disponible est dotée d’excellentes connaissances.’

‘en réponse aux exigences de ses clients, et cherche toujours à améliorer la satisfaction client, ainsi que la qualité de ses services.’

‘Frédérique Chaillou fait preuve d’un très grand professionnalisme, ainsi que de qualités d’analyse stratégique et de négociation.’

‘Hélène Gelas se rend toujours disponible. Elle est dotée de grandes qualités d’écoute et est de bon conseil.’

Principaux clients

AIR LIQUIDE

ARKEMA

PORTS DE PARIS

BOLLORE

RENAULT

RIO TINTO

SOLVAY

VEOLIA

ENGIE

CROWN

DALKIA

GAS NATURAL FENOSA

Principaux dossiers

  • Assistance apportée à Solvay dans la vente de son entreprise Polyamides.
  • Conseil apporté à Rio Tinto dans le cadre de la vente de son usine de Dunkerque.

Atmos Avocats

Atmos Avocats est une boutique spécialisée en droit public et en droit de l'environnement, qui conseille de grands groupes industriels issus des secteurs de la chimie, de l'aérospatial et de la construction, ainsi que des entités publiques. L'équipe rassemble une quinzaine d'avocats dont le champ d'expertises est très étendu et couvre notamment des questions relatives aux sites industriels, à la réglementation REACH, à la responsabilité des produits, aux énergies propres et aux projets de construction. Marie-Pierre Maître et Alexandre Moustardier  codirigent la pratique. François Braud apporte son expertise en matière de droit public économique, quand Julien Girard est un spécialiste du droit de l'urbanisme et la construction.

Responsables de la pratique:

Marie-Pierre Maître; Alexandre Moustardier

Les références

‘Le cabinet a un esprit commercial.’

‘Le cabinet apporte un réel soutien proche aux clients, en ayant à cœur de défendre au mieux leurs intérêts.’

‘Marie-Pierre Maître et Alexandre Moustardier sont tous deux des avocats remarquables, accessibles et parvenant à expliquer clairement les problèmes pertinents aux clients.’

‘Alexandre Moustardier est très doué pour la relation client. Il a une grande maîtrise technique ainsi qu’une grande capacité à donner l’impression que les choses complexes sont simples. Il adopte une approche vive des procès.’

Principaux clients

Air Liquide

Albioma

Boivin & Associés

Boivin & Associés est l’une des boutiques pionnières du marché spécialisées en droit de l’environnement. Le cabinet dispose d’une grande expertise à laquelle font appel de grands groupes industriels pour leurs problématiques réglementaires, la gestion de crise et le traitement de contentieux à forts enjeux. Jean-Pierre BoivinManuel PennaforteMalik Memlouk et Steve Hercé disposent d’une large expérience.

Responsables de la pratique:

Jean-Pierre Boivin; Manuel Pennaforte; Malik Memlouk; Steve Hercé 

DS Avocats

DS Avocats possède un solide effectif, regroupant une quinzaine d'avocats, en capacité de traiter un large panel de problématiques environnementales ; pollution, remise en état de sites industriels, risque industriel, gestion des déchets, biodiversité et développement durable. De grands groupes industriels, des sociétés pharmaceutiques et énergétiques de premier plan, des promoteurs immobiliers et plusieurs entités publiques font appel à l'expertise du cabinet. L'équipe fournit une assistance réglementaire et possède une expertise solide en matière de gestion de crise et pour le traitement du contentieux. Patricia Savin dirige la pratique. Sont également recommandés au sein de l’équipe: Yvon MartinetFrédéric Lévy et Grégory Gutierrez.

Responsables de la pratique:

Patricia Savin

Principaux clients

IMERYS

COMPAGNIE D’AMENAGEMENT DES COTEAUX DE GASCOGNE (CACG)

GRT GAZ

VINCI ENERGIE

EIFFAGE IMMOBILIER

LES CARRIERES DE MOUEN

BIOGENIE

WIPELEC

NOVACAP

SUEZ

Principaux dossiers

  • Mission d’assistance fructueuse à La Rochelle Zéro Carbonne en tant que soumissionnaire à l’appel à propositions de la CDC pour les nouveaux projets de développement durable (Territoire d’Innovation à Grande Ambition – TIGA).

FIDAL

La pratique de FIDAL s'appuie sur un effectif important regroupant environ 25 avocats, localisés dans les bureaux du cabinet à Paris et en région. L'équipe fournit une assistance en matière réglementaire et possède une forte connaissance des problématiques de gestion des déchets. Elle intervient également dans le cadre de la gestion de crise, comme récemment pour le compte d'un client confronté à un important épisode de pollution. L'équipe est également impliquée dans des dossiers de  développement et de remise en état de sites industriels. Elle conseille une base de clientèle régulièrement en croissance, comprenant plusieurs grands groupes industriels français et internationaux, des entreprises énergétiques et des sociétés pharmaceutiques. Christophe Puel dirige la pratique, au sein de laquelle Bruno WertenschlagAntoine CarpentierThibaut GeibJulie Heraut et Camille Jarry sont les principaux intervenants.

Responsables de la pratique:

Christophe Puel

Les références

‘Le cabinet est composé d’experts réactifs.’

‘Camille Jarry est une personne douée et de terrain.’

Fieldfisher

L’expertise de Fieldfisher s’appuie sur un duo d'avocates expertes dans la gestion des problématiques réglementaires complexes en matière de recyclage de déchets, et notamment des questions relatives aux schémas d’économie circulaire. L’équipe traite également des problématiques de pollution de site et de responsabilité environnementale, en conseil et en contentieux. Elle apporte enfin son assistance lors d’opérations de fusions-acquisitions. De grands groupes industriels, ainsi que des instances et des syndicats professionnels sont clients. Marie-Léonie Vergnerie et sa collaboratrice Vanessa Kurukgy sont recommandées.

Responsables de la pratique:

Marie-Léonie Vergnerie

Autres avocats clés:

Vanessa Kurukgy

Les références

‘efficace, disponible et comprend parfaitement les problèmes des clients.’

‘Marie-Léonie Vergnerie est riche’

‘d’une incroyable expérience et comprend immédiatement les enjeux. Elle propose toujours des solutions intelligentes et réalistes.’

Principaux clients

Eurecat

Exeter

Honeywell

Garrett Motion

Safran Group

Frêche & Associés

Frêche & Associés est sollicité par de grands groupes industriels et d'ingénierie, ainsi que des entreprises privées et de grands acteurs du secteur public. Le champ d’expertises couvre les problématiques d'autorisations administratives environnementales et d'urbanisme. Le cabinet intervient notamment dans plusieurs projets emblématiques du pays concernant des chantiers routiers, ferroviaires, bâtimentaires et de recyclage de déchets. L'équipe, qui rassemble six avocats, dispense également un conseil réglementaire stratégique, notamment sur des problématiques de déchets, et assiste ses clients sur des projets de remise en état de sites industriels. À la tête de la pratique, Thomas Garancher dispose également d'une forte expertise dans le secteur nucléaire. Hugues Vignon est aussi recommandé.

Responsables de la pratique:

Thomas Garancher

Autres avocats clés:

Hugues Vignon

Huglo Lepage Avocats

Huglo Lepage Avocats réunit des compétences en droit de l'environnement, en droit public et dans le domaine des énergies. La boutique rassemble une dizaine d'avocats, auxquels font appel des municipalités, des maires, des entités publiques locales et des associations, pour la gestion de dossiers stratégiques en matière d'environnement et de santé publique. Le cabinet est notamment impliqué dans des affaires particulièrement médiatiques, en lien avec des problématiques de pollution et d'utilisation de pesticides. Il est également en charge de dossiers sensibles relatifs au secteur nucléaire. Il assiste enfin ses clients en matière réglementaire et sur des questions relatives aux certificats d'économie d'énergie. Corinne Lepage et Christian Huglo disposent d’une grande expérience et figurent parmi les pionniers de la matière en France. Sont également des intervenants importants au sein du cabinet, les of counsels : Valérie SaintamanBenoît DenisRaphaëlle Jeannel et Roxane Sageloli.

Responsables de la pratique:

Corinne Lepage; Christian Huglo

Allen & Overy LLP

L'équipe de droit public d’Allen & Overy LLP  est consultée par de grands groupes industriels et énergétiques sur des problématiques de recyclage de déchets, ainsi que sur des questions stratégiques émergentes liées notamment au réchauffement climatique. Le cabinet est en charge d’une affaire très sensible en matière d’action judiciaire climatique. L'expertise du cabinet couvre également les problématiques réglementaires REACH, les dossiers de remise en état de sites classés et les questions de responsabilité environnementale. Romaric Lazerges dirige la pratique. Sont également recommandés, les counsels Antoine Coursaut-Durand  et Luc Lamblin, ainsi que le collaborateur senior Arthur Sauzay.

Responsables de la pratique:

Romaric Lazerges

Les références

‘Le service correspond à ce à quoi vous vous attendriez du cabinet de service magique ailleurs. On pourrait difficilement faire mieux en connaissance du secteur et les conseils sont pertinents.’

‘Romaric Lazerges et le collaborateur senior Arthur Sauzay connaissent tous les deux très bien les affaires françaises en droit de l’environnement et offrent un service cohérent.’

Principaux clients

Total

ASSA ABLOY

LyondellBasell

CITEO

EG France

General Electric

Principaux dossiers

  • Conseil de Lyondellbasell sur la gestion des questions réglementaires et judiciaires soulevées par un incendie et les explosions subséquentes survenues le 14 juillet 2015 sur le site pétrochimique de Berre.

August Debouzy

L'équipe de droit public d'August Debouzy, qui est constituée de sept avocats, assiste des opérateurs industriels français et internationaux qui confient régulièrement au cabinet des dossiers de remise en état de sites industriels. De grands groupes, notamment dans les domaines du transport ferroviaire et de l’aérospatial, font aussi appel au cabinet pour les guider sur des problématiques réglementaires complexes, notamment en lien avec la responsabilité environnementale et l’utilisation substances et produits dangereux. L’expertise du cabinet s’étend enfin au secteur des énergies renouvelables. Vincent Brenot et Emmanuelle Mignon  codirigent  la pratique. Hélène Billery (counsel) apporte également sa contribution.

Responsables de la pratique:

Vincent Brenot ; Emmanuelle Mignon

Autres avocats clés:

Hélène Billery

Principaux clients

Groupe SPR

Montroyal Immobilier

VEOLIA EAU

GDE Groupe Ecore

Rayonier AM

Eolien en Mer Participations

EDF

Total

SNCF

ENEDIS

Principaux dossiers

  • Assistance auprès de la société de recyclage des déchets GDE Groupe Ecore dans le cadre d’une procédure avec l’État français devant les tribunaux administratifs et la Cour européenne des droits de l’homme relative à une installation industrielle classée.
  • Assistance auprès de SPR pour les questions d’assainissement et de pollution en rapport avec un ancien site industriel.

Baker McKenzie

Baker McKenzie conseille de grands groupes industriels français et internationaux, ainsi que de grandes entreprises publiques. L'équipe de droit public assiste notamment ses clients en matière de responsabilité environnementale attachée à des sites industriels. Elle conseille aussi ses clients sur des problématiques réglementaires et d'autorisations administratives, en lien avec des projets de stockage d'hydrocarbures ou de grands projets d'infrastructure. Enfin, elle intervient dans le cadre de transactions portant sur des actifs industriels et énergétiques, pour de nombreux groupes leaders dans le secteur énergétique et pétrolier. Emmanuel Guillaume et Arnaud Cabanes codirigent la pratique. A noter, le départ en 2019 d’une des principales membres de la pratique : Marie-Laetitia de La Ville-Baugé  (counsel) a rejoint LPA-CGR avocats.

Responsables de la pratique:

Emmanuel Guillaume ; Arnaud Cabanes

Principaux clients

Electricité De France (EDF)

Schmolz + Bickenbach

Shell

Archer Daniels Midland

Landis & Gyr

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à EDF sur la cession de sa participation de 65,91% dans le capital de Dunkerque LNG.
  • Conseil de Schmolz + Bickenbach dans le processus de récupération de cinq sites métallurgiques actuellement exploités par Asco Industries, dans le cadre de la procédure de faillite de Asco Industries.
  • Représentation de Shell dans un litige avec Lyondellbasell relatif à des problèmes de dommages causés à l’environnement dans la raffinerie et l’usine chimique de Berre.

BCTG Avocats

BCTG Avocats est régulièrement impliqué dans l’obtention et la défense d’importantes autorisations environnementales, en lien avec les plus grands projets d’énergies renouvelables onshore et offshore en France. L’équipe accompagne notamment Eolien Maritime France dans les projets emblématiques de Saint Nazaire, Fécamp et Courseulles-sur-mer. L’expertise couvre également le domaine minier et plusieurs grands projets. Le très expérimenté Paul Elfassi est à la tête de la pratique, entouré de Nelsie Bergès  (counsel).

Responsables de la pratique:

Paul Elfassi

Autres avocats clés:

Nelsie Bergès

Les références

‘L’équipe est particulièrement douée et pertinente quand il s’agit de conseiller et d’agir pour la défense de l’autorisation d’un projet d’énergie renouvelable. Ils sont également pragmatiques et rigoureux.’

‘Paul Elfassi est très rigoureux et produit un travail de grande qualité.’

Principaux clients

GROUPE EDF RENOUVELABLES

NEWMONT MINING

TOTAL EREN

VINCI ENVIRONNEMNET

VINCI CONSTRUCTION

VALOREM

WPD

VSB ENERGIES NOUVELLES

JPEE

VOLTALIA

Principaux dossiers

  • Conseil de ÉOLIEN MARITIME FRANCE sur trois projets de parcs éoliens offshore.

CMS

Chez CMS, Céline Cloche-Dubois, qui a nouvellement été promue associée, conseille des groupes industriels français et internationaux dans le cadre de l'acquisition et de la cession de sites industriels et d'usines. Elle assiste également ses clients sur des problématiques réglementaires, notamment en matière de déchets. Elle intervient enfin aux côtés des autres équipes du cabinet dans des projets de construction de parcs d’énergies renouvelables et des opérations d'acquisition dans le domaine des hydrocarbures.

Responsables de la pratique:

Céline Cloche-Dubois

Les références

‘L’équipe est compétente, proactive et très axée vers les affaires.’

‘Céline Cloche-Dubois écoute les demandes de ses clients et fournit toujours des conseils utiles et pratiques.Céline Cloche-Dubois listens to her clients’ requests and provides always useful and practical advice. Elle est très efficace.’

Principaux clients

Photosol

Mersen

Royal Unibrew

BNP Paribas

Société Générale

SODIAAL

Certas Energy France

Européenne de biomasse

Hydrocop

Whirlpool

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à Certas Energy France pour l’acquisition de l’activité historique de distribution de carburants de Dubreuil Carburants.
  • Conseil apporté à la coopérative Sodiaal et à ses filiales dans le cadre de l’acquisition auprès de Synutra International France des activités industrielles de l’unité de séchage de lait et de lactosérum en poudre de l’usine de Carhaix dans le Finistère.

David Desforges, Avocat à la Cour

David Desforges, Avocat à la Cour a pour seul et unique membre David Desforges  qui dispose d'une grande expérience à laquelle font appel de grands groupes industriels, ainsi que des cabinets d'avocats internationaux. Il est notamment recommandé pour sa forte expertise réglementaire. Il conseille ses clients sur des problématiques complexes et les représente devant les tribunaux. Il a récemment conseillé un client au titre de ses responsabilités en matière nucléaire selon la convention de Paris de 1968 et le droit français.

Responsables de la pratique:

David Desforges

Les références

‘David Desforges a une incroyable capacité à analyser les situations les plus complexes et fournir le conseil juridique le plus tourné vers la solution. Il obtient d’excellents résultats, détient’

‘les compétences et l’état d’esprit nécessaires pour servir à la fois les clients français et anglo-saxons.’

Principaux clients

FIRST SOLAR

FLOWSERVE

SCHNEIDER ELECTRIC

WEPA

ALUMINIUM FRANCE EXTRUSION

INVISTA

INEOS

STYROLUTION

MAGYAR

Principaux dossiers

  • Assistance à la Styrolution pour les questions d’autorisation liées à l’installation d’une nouvelle ligne de production sur un site hautement dangereux en France.

Eversheds Sutherland (France) LLP

Chez Eversheds Sutherland (France) LLP, Louis-Narito Harada est sollicité par de grands groupes industriels, parmi lesquels des entreprises françaises, japonaises et américaines. Il intervient régulièrement dans le cadre de la cession et de la gestion des problématiques de responsabilité environnementale liées à des sites industriels. L'équipe a également conseillé la SNCF sur la mise en place de sa stratégie précontentieuse concernant la vente de friches. Elle est également en charge d'un dossier sensible en matière de pollution de nappes phréatiques et assiste plus généralement ses clients en matière réglementaire.

Responsables de la pratique:

Louis-Narito Harada

Les références

‘L’équipe respecte les délais, est réactive et fournit les remarques requises sur une évaluation de haut niveau.’

‘Louis-Narito Harada donne des conseils clairs et spécifiques. Il est facile de travailler avec lui et il possède des connaissances pointues.’

Principaux clients

SNCF

INEOS

Wärtsilä

CyrusOne

Nefful International Holdings

Halliburton

Mattel

Nordex

GlaxoSmithKline

Principaux dossiers

  • Conseil de la SNCF dans le cadre de sa stratégie pré-contentieuse en matière de vente de terres contaminées.
  • Conseil de l’entreprise chimique britannique Ineos sur l’acquisition de la filiale française auprès de Wilmar.

Fairway A.A.R.P.I.

Juliette Bril de Fairway A.A.R.P.I. assiste régulièrement les autres équipes du cabinet dans le cadre d'opérations d'acquisition portant sur des actifs immobiliers, notamment en matière de logistique. L'équipe de trois avocats assiste également de grandes entreprises lors de la cession ou de l'acquisition d'anciens sites industriels. Elle conseille ses clients sur la négociation des garanties et des questions de responsabilité environnementale. L'expertise couvre le conseil et le contentieux.

Responsables de la pratique:

Juliette Bril

Les références

‘la réglementation des sites protégés et dirige un cabinet fort dans ce domaine.’

‘Juliette Bril’

‘est parfaite et trouve toujours des solutions.’

Principaux clients

PEUGEOT PSA

AMUNDI IMMOBILIER

STAM EUROPE

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à Peugeot sur la création d’une entreprise commune avec Punch Powertrain à Metz.

Herald Avocats

Herald Avocats a remodelé son équipe en 2019 ; Marc Bellanger a quitté le cabinet pour fonder HMS Avocats, quand William Azan a lui rejoint le cabinet en provenance de son ancienne structure UWill. Il apporte une solide expertise en matière de déchets et codirige la pratique aux côtés de Christophe Bourdel. L’équipe de trois avocats conseille de grands groupes industriels et des promoteurs immobiliers. Elle est consultée sur des problématiques de recyclage de déchets et dans le cadre de la reprise, du transfert ou de la fermeture de sites industriels, en conseil et en contentieux. L’équipe a notamment réalisé des audits d’acquisition pour ADIM Ile-de-France concernant des sites pollués situés en Ile-de-France, ainsi que pour Financière ILHD qui a repris des sites ayant appartenus à Rio Tinto et Saint Gobain.

Responsables de la pratique:

William Azan ; Christophe Bourdel

Principaux clients

Cabinet Letourneur conseil

BURGEAP

OXAND

Seen environnement

Figeres services

Moncassin

LAMO

Lenoir elec

Setec environnement

ADIM Ile de France

Principaux dossiers

  • Assistance à la Financière ILHD pour la réalisation d’une diligence raisonnable en matière d’acquisition de sites pollués appartenant à Riotinto et Saint Gobain.

Herbert Smith Freehills LLP

Herbert Smith Freehills LLP conseille plusieurs grands groupes pétroliers, énergétiques et miniers dans le cadre de l’obtention et de la défense d’autorisations. Mathias Dantin (of counsel) détient également une expertise réglementaire qui est notamment mise à contribution lors de transactions.

Responsables de la pratique:

Mathias Dantin

Principaux clients

Aquind

Tullow Oil

Burberry

Socova & Tillet

Principaux dossiers

  • Conseil de AQUIND sur un projet d’interconnexion électrique de 2GW entre le Royaume-Uni et la France.
  • Conseil de Tullow Oil sur les possibilités d’exploration pétrolière en Guyane française.

Kalliopé

Kalliopé conseille plusieurs grands groupes industriels, ainsi que des acteurs de premier plan dans les domaines aéroportuaire et énergétique. L'équipe de six avocats assiste ses clients dans le cadre de la négociation de clauses contractuelles, ainsi que pour la sécurisation et la défense des autorisations environnementales portant sur plusieurs projets importants d'infrastructure de transport. Elle conseille ainsi Cosea-Lisea sur sa stratégie de défense face aux poursuites engagées pour non respect du droit de la protection des cours d'eaux et des espèces protégées, s'agissant de la construction de la ligne TGV SEA. L'équipe est aussi le conseil de plusieurs aéroports français dans le cadre de leur rénovation et de leur développement. Elle assiste ses clients dans des dossiers de remise en état de sites industriels, du traitement des déchets et pour la gestion de la responsabilité environnementale. Elle conseille Lafarge sur des problématiques de pollution de sols liées à un projet de construction du Grand Paris Express. Enfin, elle assiste plusieurs opérateurs énergétiques, en conseil et en contentieux, lors de projets dans le secteur des renouvelables. Jocelyn Duval et Lorenzo Balzano codirigent la pratique.

Responsables de la pratique:

Jocelyn Duval ; Lorenzo Balzano

Principaux clients

VINCI AIRPORTS

NEOEN

CORNING

LAFARGE

EUROPIPE

ENERYO NOVENERGIA

AXA REAL ESTATE MANAGEMENT INVESTMENT MANAGERS

COSEA (VINCI CONSTRUCTION)

VEOLIA

STATE OF CHAD

REGION ILE DE FRANCE

FAUBOURG IMMOBILIER

SPIRIT IMMOBILIER

Principaux dossiers

  • Assistance à COSEA dans le traitement des recours judiciaires civils lancés par une association en relation avec des travaux de construction ferroviaire effectués sur la ligne ferroviaire à grande vitesse de la SEA en violation présumée des règlements de protection de l’environnement.
  • Conseil de LAFARGE sur la rédaction de contrats types de gestion des sols pollués et de la construction en relation avec le projet Grand Paris Express.

PARME Avocats

PARME Avocats a été rejoint pendant quelques mois en 2020 par Evguenia Dereviankine (ex UGGC Avocats ), qui est spécialisée dans la gestion des problématiques fiscales et réglementaires pointues de recyclage des déchets. Arrivée en janvier 2020, cette dernière a quitté le cabinet pour fonder sa boutique Paradigmes au printemps 2020.

Responsables de la pratique:

Evguenia Dereviankine

Les références

‘Evguenia Dereviankine est une spécialiste remarquable. Elle détient des connaissances professionnelles et une pratique uniques, et fournit toujours des conseils compréhensibles, clairs et directs en termes de risques et d’opportunités.’

Seattle Avocats

Seattle Avocats agit pour le compte de grandes entreprises françaises, ainsi que pour des ONGs et des collectivités publiques. Le cabinet est impliqué dans des dossiers particulièrement nouveaux en matière de protection de l’environnement. Agissant pour le parc National des Calanques, il a été impliqué dans la première affaire reconnaissant un préjudice écologique concernant des activités illicites de braconnage. Il est également le représentant de 14 communes et de 4 ONGs qui poursuivent en responsabilité Total pour inaction contre le réchauffement climatique sur la base du devoir de vigilance. Le cabinet assiste enfin des entreprises dans des dossiers de pollution et d’espèces protégées. La pratique est dirigée par Sébastien Mabile, qui s’appuie également sur les compétences contentieuses et de droit pénal d’Emmanuel Tordjman et de François de Cambiaire.

Responsables de la pratique:

Sébastien Mabile

Les références

‘Le cabinet donne des conseils stratégiques intelligents en cas de litige.’

‘Sébastien Mabille est un avocat’

‘dévoué et disponible. Il est de bon conseil et est très patient.’

Principaux clients

French agency for Biodiversity

Calanques National Park

Port-Cros National Park

Saint-Martin National Nature Reserve

INDUSTRIAL & ENVIRONMENTAL PLATEFORM SAS

BLOOM (NGO)

WWF-France (NGO)

Guyane Nature Environnement (NGO)

Europe Ecologie Les Verts (EELV)

SHERPA (NGO)

Mighty Earth (NGO)

Notre Affaire à Tous

Principaux dossiers

  • Représentation du Parc national des Calanques dans le cadre d’une demande d’indemnisation pour les dommages écologiques résultant d’activités de braconnage organisées.
  • Représentation de 14 municipalités françaises incluant celles de Grenoble, Nanterre, Bayonne, ainsi que quatre ONG (Notre Affaire à Tous, Sherpa, Les EcoMaires & Zea) dans le cadre de la préparation du procès jamais intenté en France contre le géant pétrolier Total au motif que l’entreprise n’a pas répondu de manière adéquate à la crise des changements climatiques en violation de la loi sur le Devoir de vigilance.

Soulier Avocats

Soulier Avocats est recommandé pour ses compétences croisées en matière d'environnement, de santé publique, d'hygiène et de sécurité. L’équipe de trois avocats conseille de grands groupes industriels et chimiques. Elle possède une solide expertise concernant les problématiques complexes de réglementation de produits chimiques. Le cabinet intervient en conseil et en contentieux, devant les tribunaux administratifs, commerciaux, civils et pénaux. Le cabinet est en charge de plusieurs dossiers complexes dans le secteur agrochimique, et traite des problématiques de sites classés et de pollution. Jean-Luc Soulier dirige la pratique, et peut compter sur le soutien de Laure Marolleau qui a été promue associée.

Responsables de la pratique:

Jean-Luc Soulier

Autres avocats clés:

Laure Marolleau

Les références

‘Laure Marolleau prodigue des conseils utiles et sérieux.’

Verdier Le Prat Avocats

Verdier Le Prat Avocats  se distingue par son expertise particulière et de pointe concernant le domaine agricole et ses produits. Le cabinet intervient régulièrement aux côtés des fédérations agricoles. Il est notamment consulté dans le cadre de l'adoption de textes régulant l'usage de semences et de substances actives, dont il conteste régulièrement la légalité devant les juridictions françaises ou européennes. Le cabinet collabore régulièrement avec un bureau d'études. Laurent Verdier et Maï Le Prat sont recommandés.

Responsables de la pratique:

Maï Le Prat ; Laurent Verdier