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Environnement in Paris

DS Avocats

DS Avocats conseille une base de clientèle de premier plan, composée d'entreprises françaises et internationales, spécialisées dans divers domaines parmi lesquels l'énergie, l'alimentation, l'électronique, l’industrie minière et la gestion des déchets. Le cabinet est recommandé pour le traitement des dossiers stratégiques. Il a dernièrement été consulté sur des problématiques en lien avec l’adoption de nouvelles réglementations en matière de recyclage des déchets et d'interdiction des plastiques. L'équipe est également incontournable pour la gestion de crise. Elle est souvent mandatée pour intervenir dans des dossiers en rapport avec des évènements de pollution ou de contamination de sites. Le cabinet est notamment en charge de plusieurs affaires particulièrement sensibles, relatives pour l’une à une centrale nucléaire et pour l’autre à un scandale majeur de pollution des eaux. Enfin, l'équipe intervient aussi dans des opérations de transferts de sites industriels. A la tête de la pratique, Patricia Savin et Yvon Martinet sont très expérimentés. Sont aussi recommandés :  Frédéric LévyGrégory Gutierrez, Joanna Peltzman, Gwladys Beauchet, Safine Hadri et Laura Ceccarelli-Le Guen.

Responsables de la pratique:

Patricia Savin

Autres avocats clés:

Yvon Martinet; Frédéric Lévy; Grégory Gutierrez; Joanna Peltzman; Gwladys Beauchet; Safine Hadri; Laura Ceccarelli-Le Guen

Principaux clients

IMERYS

Compagnie d’Aménagement des Coteaux de Gascogne (CACG)

GRT Gaz

VINCI ENERGIE

EIFFAGE IMMOBILIER

LES CARRIERES DE MOUEN

BIOGENIE

WIPELEC

NOVACAP

SUEZ

Principaux dossiers

  • A conseillé EDF devant le tribunal correctionnel (Bourges) dans plusieurs procédures d’infraction de 1ère classe concernant son centre de production d’énergie nucléaire situé à Bellevile-sur-Loire, initiées par Réseau Sortir du Nucléaire devant le juge pénal contre EDF pour non-respect présumé de la réglementation nucléaire.
  • Conseil de Business France et du gouvernement français (Présidence de la République) pour accompagner le dossier de candidature et d’attractivité de la France pour le projet Giga Factory Tesla en Europe, notamment en conseillant sur l’articulation des procédures d’autorisation (urbanisme / environnement / foncier) pour la réalisation d’un très grand projet industriel.
  • Accompagnement de l’ensemble de la communauté des acteurs publics et privés du territoire Rochelais pour leur permettre de déposer sa candidature à l’appel à projets de la Caisse des dépôts et consignation pour un territoire d’innovation à forte ambition (TIGA).

Foley Hoag

Foley Hoag conseille une clientèle de premier plan, comprenant de grandes sociétés spécialisées dans les industries minière, énergétique, pétrolière, gazière, manufacturière ou encore de recyclage des déchets. Le cabinet gère des dossiers de premier plan, portant sur des problématiques de collecte de déchets, de pollution de sites, de remédiation et de responsabilité environnementale. Il intervient en conseil et en contentieux. L’équipe assiste aussi ses clients dans le traitement de leurs problématiques réglementaires, ainsi que pour l’obtention d’autorisations environnementales tenant à des projets énergétiques de grande envergure. Le cabinet s’est récemment illustré par sa gestion d’un dossier stratégique portant sur la fermeture d’anciennes mines de sel (projet STOCAMINE).  Carine Le Roy-Gleizes , qui dirige la pratique, est fortement recommandée. Frédéric Scanvic, Corentin Chevallier et la collaboratrice  Pauline Leddet-Troadec apportent également leurs contributions.

Responsables de la pratique:

Carine Le Roy-Gleizes

Autres avocats clés:

Frédéric Scanvic; Corentin Chevallier; Pauline Leddet-Troadec

Les références

« Excellente équipe d’environnement; compétences pointues et grande réactivité. ‘

«Pauline Leddet-Troadec possède une compétence inégalée en droit de l’environnement et démontre une parfaite compréhension de l’activité de notre entreprise. Elle est également très réactive. ”

“Une équipe collaborative avec une approche très pragmatique et opérationnelle des cas.”

«Les partenaires et associés sont disponibles et à l’écoute des besoins. Ils n’hésitent pas à informer leurs clients de toute évolution réglementaire et législative ».

Principaux clients

ENGIE

Mines de potasse d’Alsace (MDPA)

Northrop Grumann

RTE

ENEDIS

STAUB

ELECTROLUX

SEQENS

ELIS

BASF

SECHE

Principaux dossiers

  • A conseillé les différentes business units d’ENGIE sur les problématiques de biodiversité, de droit minier, de déchets et de dépollution, y compris des conseils sur des projets d’aménagement urbain bas carbone sur deux anciens sites industriels du Sud de la France.
  • A représenté RTE dans un litige environnemental relatif au parc éolien offshore de Noirmoutier Yeu, un parc d’une capacité de 500 MW, obtenant le rejet des réclamations déposées par des ONG contre le permis d’environnement délivré pour le projet par la cour administrative d’appel de Nantes en 2020.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.

Chez Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., Jean-Nicolas Clément dirige une équipe expérimentée, qui est sollicitée par des entreprises de premier plan dans les domaines de l'industrie, de l’ingénierie, de l’exploration pétrolière, de l’énergie et du nucléaire. Le cabinet est en charge de dossiers particulièrement stratégiques relatifs au secteur nucléaire – il assiste l’Agence Nationale de Gestion des Déchets Radioactif dans son projet phare CIGEO d’enfouissement des déchets radioactifs. L’équipe est également impliquée dans la gestion de problématiques associées à des projets routiers et fonciers. Elle conseille enfin ses clients en matière réglementaire – elle a dernièrement été consultée sur la nouvelle directive européenne sur l'économie circulaire. La collaboratrice  Alice Bouillié joue également un rôle clé dans l’équipe.

Responsables de la pratique:

Jean-Nicolas Clément

Autres avocats clés:

Alice Bouillié

Les références

« C’est une très longue expérience.

‘Equipe réactive, compétente, efficace et très agréable.’

«Me Clément et Me Bouillié sont d’excellents avocats.

Principaux clients

Vinci Autoroutes

Total

PSG

Agence Nationale de Gestion des Déchets Radioactifs (ANDRA)

BMW

Eqiom

UMICORE

ExxonMobil

Nintendo

Principaux dossiers

  • Assistance d’une filiale de Vinci Autoroute dans la défense de l’autorisation environnementale délivrée dans le cadre du projet du Grand Contournement Ouest de Strasbourg.
  • Assistance et défense d’une filiale de Total suite à une réclamation intentée par l’opérateur ferroviaire national français SNCF Réseau suite à l’identification d’une pollution d’origine chimique dans le tunnel ferroviaire de Marseille.
  • Assistance du club de football français PSG dans la défense des autorisations administratives pour la construction et l’utilisation de son nouveau centre de formation à Poissy (autorisation environnementale, permis de construire).

Jones Day

Chez Jones Dayl’équipe dirigée par Françoise Labrousse assiste de nombreuses entreprises industrielles et énergétiques françaises de premier plan, ainsi que de grandes sociétés internationales. L'équipe est mandatée pour traiter des dossiers particulièrement sensibles ; elle a ainsi été appelée récemment pour assurer la gestion de crise consécutivement à la survenance d’un incendie industriel majeur en France. Le cabinet conseille aussi ses clients en matière de risque et de conformité climatique. L’équipe joue aussi un rôle majeur dans des opérations de fusions-acquisitions stratégiques portant sur de grands sites industriels. Elle assiste ses clients dans la gestion de leurs problématiques de remédiation et de permis concernant d’importantes installations classées, y compris devant les tribunaux. Enfin, l’équipe est reconnue pour sa forte expertise dans le traitement des dossiers sensibles de responsabilité concernant des substances chimiques (dont l'amiante). Les counsels  Armelle Sandrin-Deforge et Elodie Simon  sont également recommandées

Responsables de la pratique:

Françoise Labrousse

Autres avocats clés:

Armelle Sandrin-Deforge; Elodie Simon

Les références

«Haute disponibilité».

Principaux clients

Total

Calgon Carbon Corporation

CBRE Group, Inc.

Chevron Corporation

EDF (Electricité de France)

Ferro Corporation

Aurora Resurgence

IBM

Lincoln Electric

SAFRAN

Principaux dossiers

  • A représenté Crédit Agricole Home Loan SFH en tant qu’émetteur dans le cadre de sa première émission verte de 1,25 Md € de Soft Bullet Green Covered Bonds
  • Conseil d’Aurora Resurgence, un fonds de capital-investissement basé à Los Angeles, sur des questions environnementales liées à la vente d’International Cookware Group et de ses filiales à Kartesia.

King & Spalding LLP

Dirigé par la très expérimentée Joëlle Herschtel-Jornod, l’équipe de King & Spalding LLP assiste plusieurs leaders mondiaux spécialisés dans les industries pétrolière, gazière et minière, ainsi que de grands fabricants industriels et de grandes sociétés de recyclage de déchets. Le cabinet traite des dossiers de premier rang, en lien avec des problématiques de remédiation et de permis environnementaux portant sur des sites classés. Le cabinet défend aussi ses clients dans des litiges très sensibles, dont la responsabilité pénale et civile est engagée suite à des accusations de pollution de l'air, de l'eau ou des sols, ou d’atteinte à la santé publique. Le cabinet a récemment remporté deux victoires majeures devant les tribunaux dans deux affaires pénales distinctes.

Responsables de la pratique:

Joëlle Herschtel-Jornod

Principaux clients

EXIDE

Recylex

Saint-Gobain

Veolia

LPA-CGR avocats

LPA-CGR avocats peut couvrir l'ensemble du spectre des problématiques de droit de l'environnement, grâce à une large équipe réunissant près d’une vingtaine d’avocats experts de la matière. Le cabinet accompagne une clientèle française et internationale de premier plan, comprenant quelques-unes des plus grandes entreprises industrielles et énergétiques au plan mondial. L’équipe dispose d’une excellente expertise dans le domaine des sites et sols pollués qui lui vaut d’être mandatée pour traiter des dossiers de dépollution et de responsabilité en rapport avec les plus grands sites industriels de France. Solvay et Rio Tinto sont deux clients emblématiques de la pratique. L’équipe intervient aussi lors de grandes opérations de fusions-acquisitions et dans divers autres projets importants. Elle gère de nombreuses problématiques réglementaires et d'autorisation. L’équipe dispose enfin d'une expertise de premier plan dans le domaine de la protection de la nature, qui est particulièrement recherchée dans le cadre du développement de grands projets d'énergies renouvelables; l'équipe a ainsi traité plusieurs litiges stratégiques concernant plusieurs grands projets éoliens offshore dans le pays. A la tête de la pratique,  Frédérique Chaillou est l’une des plus grandes expertes du marché. Elle est entourée de  Vincent SolFabrice CassinHélène Gelas, Anne Delorme (of counsel ) et Marie-Laetitia de La Ville-Baugé (counsel).

Responsables de la pratique:

Frédérique Chaillou

Autres avocats clés:

Fabrice Cassin, Hélène Gelas, Anne Delorme, Marie-Laetitia de La Ville-Baugé

Les références

« Hélène Gélas et son équipe sont extrêmement dévouées. Ils sont proactifs, disponibles et réactifs dans leurs conseils ainsi que dans la gestion des litiges.

«Hélène Gélas est particulièrement impliquée dans la défense de nos projets, qu’elle maîtrise très bien. Elle possède une grande expertise et expérience dans le domaine de l’énergie qu’elle partage avec ses clients.

«Bonne connaissance du droit de l’environnement et de leurs clients; grande rapidité et qualité de travail. »

«Maître Frédérique Chaillou nous offre les meilleures alternatives juridiques du point de vue environnemental.

‘Excellente équipe, réactive, sympathique, compétente.’

«Frédérique Chaillou, Anne Delorme et Sarah Becker ont de grandes compétences, une grande disponibilité, de fortes capacités d’écoute; ils s’adaptent à leurs interlocuteurs et connaissent bien leurs cas. C’est un réel plaisir de travailler avec eux. ”

«Grande connaissance de notre domaine, grande expertise, grande disponibilité.»

‘Excellente réactivité, grande expertise et grande qualité de conseil.’

«Le cabinet apporte un soutien fort aux projets industriels.»

«Fabrice Cassin sait exploiter les faiblesses d’analyse des opposants. Hélène Gelas est non seulement dotée d’une finesse juridique exceptionnelle, mais aussi d’un esprit critique en matière de stratégie sur la conduite de projets industriels.

«Les équipes sont très disponibles et pragmatiques. Une solution est toujours là. ”

«Fabrice Cassin et Yaël Cambus se distinguent par leur disponibilité et leurs conseils pertinents.

«Une très belle expertise juridique et technique des sujets environnementaux, notamment en relation avec les sols, les ICPE et les litiges de voisinage.

“Cette pratique démontre une réactivité, une disponibilité et une excellente connaissance et compréhension du secteur.”

«Nous recommandons particulièrement Frédérique Chaillou qui a su constituer une équipe dédiée d’un très bon niveau, et qui est constamment soucieuse d’améliorer la qualité de ses services et la satisfaction de ses clients. Elle fait preuve d’un grand professionnalisme, d’une grande finesse et subtilité dans sa démarche, et est douée aussi bien en termes de travail d’analyse ou de rédaction, de stratégie ou de négociation. C’est très agréable de travailler avec Frédérique Chaillou et son équipe, et de s’appuyer en toute confiance sur leurs avis et leur suivi rigoureux.

«L’équipe reste très à l’écoute et sait s’adapter aux différentes demandes.

«Hélène Gelas est une experte en droit de l’environnement et de l’énergie. Son expérience du contentieux lui permet d’identifier les risques. ”

Principaux clients

AIR LIQUIDE

ARKEMA

BOLLORE

CROWN

DALKIA

ENGIE

GAS NATURAL FENOSA

PORTS DE PARIS

RENAULT

RIO TINTO

SOLVAY

VEOLIA

Principaux dossiers

  • Conseil de Casino dans le cadre de la due diligence des vendeurs et de la rédaction des clauses environnementales dans le cadre de la cession de 567 magasins et entrepôts Leader Price en France à Aldi France.
  • Conseil d’Orano dans le cadre de l’acquisition de KSB Service Energie (KSE) et de ses filiales KSB Service Cotumer (KSC) et la Société de Travaux et d’Ingénierie Industrielle (STII) auprès du groupe allemand KSB.
  • A défendu avec succès le permis environnemental d’Abo Wind pour une installation de parc éolien devant le tribunal.

Atmos Avocats

La boutique Atmos Avocats réunit des expertises en droit de l'environnement, en droit public et en droit de l'urbanisme. L’équipe est fortement expérimentée et sollicitée par de grandes sociétés spécialisées dans le retraitement des déchets, l’industrie lourde et le secteur des hydrocarbures. Elle assiste notamment ses clients dans la gestion de leurs problématiques réglementaires liées au recyclage des déchets et dans le traitement de dossiers de pollution, de remédiation et de responsabilité. L’équipe a aussi récemment été consultée par plusieurs entreprises dans le cadre de l’adoption de la nouvelle loi anti-gaspillage pour une économie circulaire. Dernièrement, le cabinet a également été sollicité pour traiter des problématiques en rapport avec des émissions de CO2 ; il est notamment en charge de plusieurs litiges sensibles dans ce domaine pour le compte d'une grande métropole française. Marie-Pierre Maître et Alexandre Moustardier codirigent la pratique.

Responsables de la pratique:

Alexandre Moustardier; Marie-Pierre Maître

Les références

Une équipe très compétente en droit de l’environnement et de l’urbanisme.”

«Excellente expertise en droit de l’environnement sur les sols pollués et les émissions de carbone. Très réactif pour traiter des questions complexes. Les partenaires en charge ont une expertise exceptionnelle.

«Excellente compréhension des problèmes rencontrés par les entreprises.

«Excellentes capacités d’écoute. Ils identifient rapidement les problèmes clés et sont extrêmement réactifs ».

Principaux clients

LafargeHolcim

Albioma

Vicat

Carrières Nivet

Brenntag

Vinci Immobilier

LVMH

Nemera

Bosch

Airbus Group

Ariane Group

PMC Isochem

Air Liquide

DASTRI

Kuehne Nagel

SANOFI

ARISTON

Principaux dossiers

  • Représentation de PLASTI RHONE ALPES, SERMACO, PAPREC GRAND IDF, SRPM, COUPAT GLOBAL SERVICES, RECYCLIC dans le cadre de l’exportation contentieuse de déchets plastiques vers la Malaisie.

Boivin & Associés

Boivin & Associés conseille une clientèle de grands groupes industriels dans la gestion de leurs problématiques réglementaires complexes, de leurs situations de crise et dans le traitement de litiges à fort enjeu. Jean-Pierre BoivinManuel PennaforteMalik Memlouk et Steve Hercé sont des experts réputés.

Autres avocats clés:

Jean-Pierre Boivin; Manuel Pennaforte; Malik Memlouk; Steve Hercé

David Desforges, Avocat à la Cour

La boutique David Desforges, Avocat à la Cour est très réputée. Elle comprend pour seul membre son associé fondateur  David Desforges . Ce dernier intervient en conseil et en contentieux, ainsi qu’en matière de conformité. Il est sollicité de manière croissante pour apporter son éclairage concernant l’adoption de réglementations concernant de nouveaux produits ; il a ainsi conseillé des sociétés de premier ordre dans les secteurs médical, numérique et technologique sur la nouvelle loi sur l'économie circulaire. Il est aussi retenu par ses clients pour les aider dans la gestion de problématiques sensibles et émergentes touchant à la RSE et au droit pénal de l'environnement. Enfin, son champ d'expertises est étendu et recouvre les problématiques plus traditionnelles de sites industriels (remédiation, fermeture de sites). Il assiste aussi ses clients et d’autres cabinets d'avocats lors d'opérations de fusions-acquisitions et de retournement d’entreprises.

Responsables de la pratique:

David Desforges

Les références

«David Desforges est largement reconnu comme l’un des principaux spécialistes français du droit de l’environnement.

«David Desforges est exceptionnellement pointu en matière de réglementation environnementale. Il a une capacité exceptionnelle à traiter les problèmes les plus complexes de manière simple et directe. Il est également un excellent avocat plaidant devant les tribunaux administratifs français ».

«Réactivité et disponibilité. Précision juridique des mémorandums sans informations inutiles. Angle très pratique et tourné vers les besoins de l’entreprise. ‘

«Nous avons été convaincus par la réactivité et la disponibilité de David Desforges.

«David Desforges est un praticien solo, mais il couvre tous les aspects du droit de l’environnement – il est excellent. Dans mon esprit, le juriste environnementaliste en France. ”

«David Desforges a une parfaite connaissance des enjeux environnementaux. Formé dans les meilleurs cabinets, il sait parfaitement traiter des dossiers très significatifs dans le cadre de travaux avec d’autres spécialistes. Il sait également être efficace dans les cas de taille moyenne et est un esprit d’équipe avec un sens remarquable du contact client.

«David est très réactif et agile. Il est capable de conseiller les clients sur toutes sortes de questions environnementales.

«David Desforges est un excellent professionnel avec qui il est très agréable de travailler. David est très réactif. Ses conseils sont précieux pour les clients et d’excellente qualité. Les solutions qu’il préconise aux problématiques environnementales rencontrées par les clients sont pragmatiques.

Principaux clients

SCHNEIDER ELECTRIC

COMET FRANCE

COMMUNE DE MATOURY

RECTIPHASE

INEOS

MAGYAR

INVENSYS

TE Connectivity

Principaux dossiers

  • Conseil de Schneider Electric dans le cadre de la dépollution de contaminations historiques dans le cadre de la cession d’un site préemptée par une société de gestion foncière publique locale.
  • Conseil d’une société de capital-investissement dans le cadre de l’acquisition d’un leader de la fabrication de métaux de performance avec des sites en France et dans l’UE.
  • Conseil d’un leader de l’alimentation et de l’eau embouteillée dans le cadre de la mise en place d’un système de dépôt des déchets de bouteilles en plastique en France.

Eversheds Sutherland (France) LLP

Eversheds Sutherland (France) LLP assiste ses clients dans la gestion d’un large éventail de problématiques : acquisitions de sites, remédiation, pollution, responsabilité environnementale, questions réglementaires concernant les émissions à effet de serre et le retraitement des déchets. Le cabinet est mandaté par de nombreuses sociétés industrielles de premier plan et conseille également une grande marque de luxe. A noter cependant, le départ du patron de la pratique Louis-Narito Harada  pour fonder HK Legal  au printemps 2021. La collaboratrice  Marie Coussi participe à la pratique.

Autres avocats clés:

Marie Coussi

Les références

«La capacité de fournir des solutions juridiques sur mesure aux clients sur la base des connaissances actuelles du secteur.»

«Le service fourni par Louis-Narito Harada était excellent. Il était prêt à écouter et à fournir une solution pragmatique basée sur les exigences spécifiques du client.

«Très bonne réactivité et compréhension des enjeux. Rigoureux et clair. ‘

«Hautes compétences, réactivité et disponibilité ont été des atouts importants dans la gestion de notre projet.

Principaux clients

Valgo

Syngenta

GlaxoSmithKline

Ibiden

SNCF

Nordex

Halliburton

CyrusOne

TechnipFMP

Wärtsilä

Tenneco

Parker Hannifin

Perwyn

Principaux dossiers

  • Conseil de la SNCF sur sa stratégie précontentieuse et contentieuse relative aux terrains contaminés cédés par la SNCF, notamment conseil sur ses négociations avec la contrepartie, rédaction d’un accord de transaction y afférent et accompagnement des opérations de dépollution sur site
  • Conseil d’Halliburton sur la gestion des sols contaminés d’un site industriel cédé par Halliburton en 2001 avec une garantie environnementale
  • Représentation de Nordex dans le cadre de plusieurs litiges majeurs, dont une réclamation contre deux arrêtés municipaux empêchant la construction d’un parc éolien, une réclamation contre une décision préfectorale refusant l’autorisation de construction d’un parc éolien de 12 MW et une réclamation contre une décision préfectorale partiellement autorisant un parc éolien de 18 MW, mais empêchant l’installation d’une éolienne de 3 MW.

FIDAL

FIDAL se distingue par son excellent réseau régional, qui complète la base parisienne de la pratique. Le cabinet est en mesure d'offrir une gamme complète d'expertises, couvrant les problématiques de protection de la nature, le traitement des déchets, les installations classées, la remédiation et la gestion des risques industriels. L'équipe assiste plusieurs entreprises industrielles de premier plan, dont des sociétés pharmaceutiques, automobiles et d'emballage, ainsi que des entités publiques locales. Le cabinet traite de nombreux dossiers relatifs aux installations classés et à la remédiation, dont un dossier de réhabilitation d'une ancienne raffinerie. Il est aussi été appelé à intervenir dans la gestion de crise résultant d'un accident industriel majeur. La pratique est codirigée par  Christophe Puel et Thibaut Geib à partir du bureau parisien du cabinet. Participent également à la pratique :   Julie Heraut  de Rouen, Caroline Joly de Clermont-Ferrand et Louise Tschanz de Lyon. La collaboratrice Mathilde Vervynck mérite également d’être mentionnée.

Responsables de la pratique:

Christophe Puel; Thibaut Geib

Autres avocats clés:

Julie Heraut; Caroline Joly; Louise Tschanz; Mathilde Vervynck

Les références

«Je ne peux que féliciter Maître Tschanz pour son travail remarquable, sa disponibilité et sa réactivité, sa rigueur et son professionnalisme.

“Une équipe soudée hyper disponible en temps de crise.”

«Me Jarry est un expert, réactif et disponible.

«Écoutez le client; bonne capacité à comprendre la situation; analyse pertinente et ouverture d’esprit ».

Fieldfisher

L'équipe de Fieldfisher est dirigée par la très expérimentée Marie-Léonie Vergnerie , qui possède une expertise de pointe en matière de réglementation des déchets. L’équipe a récemment été sollicitée par de nombreux clients, dont plusieurs grandes fédérations professionnelles, pour les conseiller dans la mise en œuvre des dispositions de la nouvelle loi sur l'économie circulaire des déchets. Le champ d’intervention recouvre aussi la remédiation, la responsabilité environnementale et les opérations d’acquisitions de sites industriels. La collaboratrice  Vanessa Kurukgy est aussi un membre important au sein de l’équipe.

Responsables de la pratique:

Marie-Léonie Vergnerie

Autres avocats clés:

Vanessa Kurukgy

Les références

«L’équipe juridique environnementale de Fieldfisher est extrêmement réactive et efficace. Leur disponibilité, compétence et réactivité sont un atout pour nos besoins. ”

«Marie-Léonie Vergnerie et son équipe possèdent les qualités suivantes: efficacité, disponibilité, expertise, connaissance de notre secteur professionnel et plus particulièrement de notre entreprise. De plus, le rapport qualité / prix de leurs prestations est particulièrement intéressant.

«L’équipe de Marie-Léonie Vergnerie est réactive, très orientée business, pragmatique et à l’aise dans les échanges avec les clients et les cabinets spécialisés. Marie-Léonie et ses équipes sont également parfaitement bilingues et capables d’interagir à toutes les étapes d’une affaire, de la préparation à l’exécution.

«Marie-Léonie Vergnerie est excellente en droit de l’environnement. Parfaitement bilingue en anglais, elle est pragmatique et précise, et sait trouver le bon niveau de technicité pour les clients. Vanessa Kurukgy parle également très couramment l’anglais et s’intègre facilement dans des équipes multidisciplinaires.

Principaux clients

EURECAT

HONEYWELL

SAFRAN

MOBIVIA

RIVEX

STCM

Principaux dossiers

  • Conseil de diverses associations professionnelles et entreprises sur la nouvelle loi sur l’économie circulaire adoptée en février 2020.
  • Assistance d’un client sur son offre d’enchères sur un site industriel.

Frêche & Associés

Dirigée par Thomas Garancher, l’équipe de Frêche & Associés est mandatée par une clientèle française de premier plan, dont plusieurs grands opérateurs dans les secteurs de l'énergie, des déchets et du transport ferroviaire. Plusieurs entreprises internationales sont également clientes. Le cabinet traite des dossiers de premier plan, en lien notamment avec l’obtention de permis environnementaux sensibles liés à de grandes installations nucléaires et de retraitement des déchets, ainsi qu’à de grands projets d'infrastructures de transport. Le cabinet traite enfin des litiges relatifs à la pollution des sols et des problématiques sensibles concernant l'exportation de déchets à l’étranger.  Hugues Vignon est également recommandé.

Responsables de la pratique:

Thomas Garancher

Autres avocats clés:

Hugues Vignon

Herald Avocats

Herald Avocats assiste plusieurs sociétés de premier plan, dont une major du pétrole et du gaz, dans la gestion de problématiques de remédiation et de responsabilité environnementale. Le cabinet traite principalement des dossiers de remédiation, de traitement des déchets et de pollution, y compris au contentieux.  William Azan et Christophe Bourdel codirigent la pratique.

Responsables de la pratique:

William Azan; Christophe Bourdel

Les références

«C’est un plaisir de travailler avec l’équipe, et en particulier Me Christophe Bourdel. Il est extrêmement réactif, toujours bien préparé, pense stratégiquement et tactiquement et a un bon sens de l’humour.

Principaux clients

FINANCIERE ILHD

Principaux dossiers

  • Réalisation d’audits de conformité environnementale pour FINANCIERE ILHD dans le cadre de l’acquisition de sites pollués appartenant à Riotinto et Saint Gobain.

Allen & Overy LLP

Chez Allen & Overy LLP , l'équipe de droit public est sollicitée pour assister ses clients dans le suivi et l’intégration des nouvelles normes réglementaires et exigences environnementales auxquelles sont soumises de manière croissante les entreprises en France. Le cabinet défend aussi Total dans la première action judiciaire climatique du pays. Il accompagne également de grandes entreprises françaises et internationales, parmi lesquelles de grands groupes de vente, sur l’intégration des dispositions de la loi sur l'économie circulaire en matière d'élimination des déchets. Le cabinet vient aussi au soutien de sociétés ciblées par des rapports publiés par des ONGs dénonçant leurs manquements en matière de lutte contre le changement climatique. Enfin, l’équipe intervient dans le cadre d’opérations de fusions-acquisitions et sur la gestion de problématiques touchant aux secteurs énergétique et du recyclage de déchets Romaric Lazerges dirige la pratique, à laquelle  Arthur Sauzay (counsel) est un important contributeur.

Responsables de la pratique:

Romaric Lazerges

Autres avocats clés:

Arthur Sauzay

Les références

“Romaric Lazerges est un excellent avocat et il est très agréable de parler.”

Principaux clients

Total

Air Liquide

Natixis

Air France – KLM

Under Armour

Samsung

Engie

Principaux dossiers

  • A conseillé Total sur des réclamations portées par plusieurs ONG et collectivités locales en janvier 2020 devant le Tribunal Judiciaire de Nanterre, première procédure contentieuse climatique contre une entreprise privée en France
  • Conseil d’Air France dans le cadre de l’adoption de la réforme dite de l’écotaxe applicable aux billets d’avion.
  • Conseil de la business unit Hydrogène d’Engie sur le développement et la commercialisation, au niveau mondial, de l’hydrogène issu de sources d’énergie renouvelables

Baker McKenzie

L’équipe parisienne de Baker McKenzie assiste plusieurs grands groupes industriels français et internationaux, ainsi que des clients du réseau de la firme. La pratique est développée par l’équipe de droit public qui intervient régulièrement dans la gestion de problématiques de pollution et de remédiation liées à des sites industriels. Elle traite notamment de questions d’indemnisation et de responsabilité concernant la remise en état de sites. Le cabinet est impliqué dans plusieurs dossiers aux enjeux financiers importants tenant à d’importants sites industriels. Il assiste aussi EDF dans la gestion d’un contentieux indemnitaire contre l’Etat français concernant la pollution des eaux de l’Etang de Berre dans le cadre de l’exploitation d’une centrale hydroélectrique. Le cabinet conseille enfin plusieurs grands groupes industriels sur des sujets réglementaires, en rapport notamment avec des problématiques de seuil et de permis d’émission. Emmanuel Guillaume et Arnaud Cabanes codirigent la pratique, qui a été renforcée en 2019 suite au recrutement du collaborateur senior Jean-Marie Le Brun  (ex White & Case LLP ).

Responsables de la pratique:

Arnaud Cabanes; Emmanuel Guillaume

Principaux clients

Electricité De France (EDF)

Schmolz + Bickenbach

Shell

Archer Daniels Midland

Landis & Gyr

Nyrstar

MSD

Principaux dossiers

  • Conseil de Schmolz + Bickenbach dans le cadre de la reprise de cinq sites métallurgiques exploités par Asco Industries dans le cadre de la procédure de mise en faillite d’Asco Industries.
  • Assistance à Shell dans la résolution d’un litige avec Lyondellbasell Holdings France SAS (Lyondellbasell).
  • A conseillé ADM dans le cadre de ses négociations exclusives en vue d’acquérir la société française de solutions de nutrition animale Neovia, 1,535 milliard d’ euros.

BCTG Avocats

BCTG Avocats possède une expertise de pointe en matière réglementaire et de permis environnementaux liée à la réalisation et au développement de projets d’énergies renouvelables en France. L’équipe de droit public est notamment en charge de ces aspects pour plusieurs projets éoliens offshore parmi les plus importants du pays ; elle a déjà défendu avec succès de nombreux permis concernant ces projets devant les tribunaux. L’équipe conduit également des audits portant sur d’importants projets d’infrastructures ou des opérations transactionnelles. Elle assiste enfin plusieurs clients dans la gestion de problématiques de droit de l’environnement touchant à des sites industriels et intervient dans un important dossier dans le domaine minier. Paul Elfassi et Nelsie Bergès  (counsel) sont recommandés.

Responsables de la pratique:

Paul Elfassi

Autres avocats clés:

Nelsie Bergès

Les références

“Connaissance approfondie du secteur des énergies renouvelables et des acteurs de l’industrie.”

« Très réactif, grande expérience dans le secteur des énergies renouvelables, conseil hautement disponible et ponctuel. Expertise contentieuse de haut niveau. »

Principaux clients

GROUPE EDF RENOUVELABLES

NEWMONT MINING

TOTAL Group

VINCI ENVIRONNEMENT

VALOREM

WPD

VSB ENERGIES NOUVELLES

JPEE

VOLTALIA

Principaux dossiers

  • Accompagnement d’EDF Hydro Développement dans son acquisition directe et indirecte de 100% du capital et des droits de vote de la Société des Forces Motrices Convert.
  • Assistance d’Eco Delta dans le contentieux et le développement du premier projet de parc éolien terrestre de 22 éoliennes dans le Var (investissement: 82 M €), impliquant un régime d’installations classées, des sanctions encourues et deux procédures provisoires.

CMS

CMS conseille plusieurs grandes entreprises industrielles, dont une multinationale alimentaire et une société automobile. Le cabinet a récemment été consulté par ses clients sur la nouvelle réglementation en matière de déchets. Il est aussi intervenu dans des projets de remédiation et de fermeture de sites portant sur des installations classées. L’équipe accompagne également ses clients pour l’obtention de permis et d’autorisations portant sur des installations classées ou des infrastructures d’énergies renouvelables. Elle a enfin assisté un client visé par une procédure en responsabilité pour manquement à ses obligations sur un site protégé. Céline Cloche-Dubois , qui dirige la pratique, est recommandée.

Responsables de la pratique:

Céline Cloché-Dubois

Les références

«Une disponibilité et une convivialité; en particulier Me Céline Cloché-Dubois ».

‘Approche pragmatique; estimation réaliste des risques. »

«Excellentes capacités d’écoute; capacité à prendre en compte les enjeux concrets exposés par l’entreprise et la culture de l’entreprise dans les conseils fournis.

Principaux clients

EIFFAGE

KSB

COCA COLA

FORD

MERIDIAM

CAPRIM

McCAIN

PHOTOSOL

WHIRLPOOL

ALTEO Gardanne

Principaux dossiers

  • Conseil de Partners Group dans le cadre de l’acquisition d’une participation de 80% dans le développeur, propriétaire et exploitant d’énergies renouvelables VSB Group.
  • Conseil de WAGA Energy et Meridiam sur le développement de deux nouvelles unités WAGABOX®, y compris sur des contrats de construction, d’exploitation, de fourniture de produits, d’autorisations administratives et environnementales, de propriété intellectuelle, d’entreprise et de financement.
  • Advised KSB on the sale of its subsidiaries KSB Service Energie (KSE), KSB Service Cotumer (KSC) and Société de Travaux et d’Ingénierie Industrielle (STII) to Orano DS – Démantèlement et Services.

Fairway A.A.R.P.I.

Dirigée par Juliette Bril, la pratique de droit de l'environnement de Fairway A.A.R.P.I. est parfaitement complémentaire de l’activité phare du cabinet dans le domaine immobilier. L’équipe de trois avocats traite régulièrement des problématiques de permis et d’autorisations liés aux opérations immobilières ou de vente et d'acquisition d'activités industrielles. Elle a récemment assisté un grand groupe industriel dans le cadre de la vente d’important site en France. Elle intervient également dans de nombreuses acquisitions d'entrepôts. L’équipe assiste enfin ses clients en matière réglementaire ; elle a notamment conseillé Mc Donald's sur l’intégration des dispositions d'une nouvelle loi sur les déchets et le recyclage des emballages alimentaires dans le cadre de l’activité de ses restaurants. Plusieurs grandes entreprises françaises et internationales sont clientes. A noter également, l'arrivée de l’expert en droit de l'urbanisme Sébastien Sehili  qui a rejoint le cabinet en qualité de counsel . Il était auparavant à son compte.

Responsables de la pratique:

Juliette Bril

Les références

« Juliette Bril est très réactive, très fiable et très compétente. Elle est pratique et trouve toujours une solution. Elle est axée sur les résultats et va au fond des choses. ”

Principaux clients

PEUGEOT PSA

Nutrimaine

STAM EUROPE

McDonalds

Principaux dossiers

  • Conseil de Nutrimaine dans le cadre de la cession de son site industriel de Faverolles, impliquant toutes les problématiques environnementales liées à la fermeture d’activité et aux travaux de réhabilitation.
  • A conseillé McDonald’s sur toutes ses problématiques environnementales liées aux déchets et notamment sur la mise en œuvre de la nouvelle loi sur les déchets et le recyclage des emballages alimentaires dans ses restaurants

Huglo Lepage Avocats

Le très reputé Huglo Lepage Avocats a été l'un des premiers cabinets français à se spécialiser en droit de l'environnement. L’équipe d’une dizaine d’avocats est souvent impliquée aux côtés des entités publiques, des associations, ainsi que des résidents et des particuliers pour initier des recours contre des permis et des autorisations concernant de grands projets industriels ou pour engager des procédures judiciaires consécutivement à d’importants événements de pollution. L'équipe intervient notamment dans plusieurs dossiers de pollution industrielle. Le cabinet accompagne enfin des entreprises privées dans le domaine du recyclage de déchets et dispose également d'une forte expertise sur le segment des CEE (Certificats d’Economies d’Energies). Corinne Lepage et Christian Huglo qui codirigent la pratique, sont de grandes figures du marché. Ils sont entourés des counsels : Valérie SaintamanBenoît DenisRaphaëlle Jeannel et Roxane Sageloli.

Responsables de la pratique:

Corinne Lepage; Christian Huglo

Principaux dossiers

  • Assistance d’une commune de la région parisienne affectée par la pollution environnementale au cours de sa lutte pour reconnaître les dangers liés aux émissions des usines d’incinération (poussières et dioxines).
  • Assistance à une association de défense des victimes et de plusieurs victimes de la région de Rouen suite à l’accident de Lubrizol.
  • Représentation d’une association et de 150 de ses membres sur les problématiques de la LGV Bretagne-Pays de la Loire.

Kalliopé

L’équipe de six avocats de Kalliopé    conseille de nombreuses sociétés privées, dont de grands groupes du BTP, des développeurs d’énergies renouvelables, ainsi que plusieurs aéroports de premier plan. Le cabinet possède une bonne expertise en matière d’autorisations environnementales en lien avec le développement de projets d’infrastructures. Il traite également des dossiers concernant des sites classés et des problématiques de pollution et de remédiation. Jocelyn Duval et Lorenzo Balzano codirigent la pratique.

Responsables de la pratique:

Lorenzo Balzano; Jocelyn Duval

Principaux clients

VINCI AIRPORTS

NEOEN

CORNING

LAFARGE

EUROPIPE

ENERYO NOVENERGIA

AXA REAL ESTATE MANAGEMENT INVESTMENT MANAGERS

VEOLIA

STATE OF CHAD

REGION ILE DE FRANCE

FAUBOURG IMMOBILIER

SPIRIT IMMOBILIER

Principaux dossiers

  • Assistance à Neoen dans le cadre d’une action en justice intentée contre les permis de construire et le permis d’exploitation ICPE pour un projet de parc éolien composé de 18 éoliennes, impliquant plusieurs recours devant le tribunal administratif de Nancy ou devant le Conseil d’Etat.
  • Conseil de Lafarge sur un modèle d’accord relatif à la gestion et au traitement des sols pollués et des déblais de construction adressé aux grandes entreprises du BTP dans le cadre du projet du Grand Paris Express.
  • Assistance de RWE dans le développement d’un projet de parc éolien, y compris la rédaction de modèles relatifs aux questions immobilières et une assistance au quotidien en lien avec les questions de droit public lors des discussions avec la municipalité.

Paradigmes

Paradigmes a été fondé par Evguenia Dereviankine qui a quitté PARME Avocats Avocats en 2020. L’équipe de trois avocats est spécialisée dans la gestion des dossiers touchant au traitement des déchets. Elle fournit une expertise réglementaire de haut niveau à de grands acteurs de la filière et gère également des problématiques de fiscalité environnementale.

Responsables de la pratique:

Evguenia Dereviankine

Les références

« Équipe très compacte et intégrée, avec une réactivité et une efficacité inégalées.

«Evguenia Dereviankine et son équipe ont apporté une nouvelle façon de faire les choses; notamment dans la manière de communiquer sur toute nouvelle réglementation nationale ou européenne: les informations arrivent toujours bien à l’avance avant d’être dans le domaine public et sont toujours complétées par des analyses approfondies des conséquences possibles ».

« Evguenia Dereviankine prend systématiquement en compte le côté opérationnel et les attentes commerciales.»

Seattle Avocats

Seattle Avocats est très impliqué aux côtés des associations environnementales et des ONGs pour initier des recours judiciaires contre des entreprises de premier plan pour manquement au respect des règles environnementales et au devoir de vigilance, ainsi qu’en demande de dommages et intérêts suite à des atteintes à l'environnement. Pour récent fait d’armes, le cabinet a notamment engagé la première action climatique du pays en janvier 2020 contre Total. Il agit également pour une coalition d'organisations française, américaine, colombienne et brésilienne dans le cadre d’un dossier visant à rendre Casino responsable pour la commercialisation de viande bovine provenant de la déforestation illégale. Le cabinet conseille enfin des entreprises de premier plan en matière de conformité et de prévention des pollutions. Il représente l'Office National des Forêts dans le cadre de la procédure initiée suite à la pollution des cours d’eaux générée par une société minière d’exploitation aurifère en Guyane.  Sébastien Mabile est fortement recommandé. Sont également impliqués, les avocats plaidants Emmanuel Tordjman et François de Cambiaire.

Responsables de la pratique:

Sébastien Mabile; Emmanuel Tordjman; François de Cambiaire

Principaux clients

French Office for Biodiversity (OFB)

Calanques National Park

Port-Cros National Park

Ecrins National Park

INDUSTRIAL & ENVIRONMENTAL PLATEFORM SAS

National Forests Office (ONF)

Government of French Polynesia

WWF-France (NGO)

Guyane Nature Environnement (NGO)

France Nature Environnement (NGO)

Europe Ecologie Les Verts (EELV)

SHERPA (NGO)

Colombian and Brasilian Amazon Indigenous representative organisations (COIAB, OPIAC)

Mighty Earth (US NGO)

Notre Affaire à Tous

Principaux dossiers

  • A conseillé et représenté 15 communes françaises (dont Grenoble, Nanterre, Bayonne…), la région Centre Val de Loire et cinq ONG (France Nature Environnement, Notre Affaire à Tous, Sherpa, Les EcoMaires & Zea) dans le défi lancé contre le global français la société pétrolière et gazière Total pour son incapacité à répondre de manière adéquate à la crise climatique.
  • A conseillé et représenté une coalition d’organisations françaises, américaines, colombiennes et brésiliennes (devoir de vigilance).
  • Représentation de l’Office National des Forêts dans la première procédure suite à la pollution de l’eau par une société minière d’or en Guyane française.

Soulier Avocats

Soulier Avocats est recommandé pour son expertise de haut niveau en matière de produits chimiques et phytosanitaires. Le cabinet conseille de grands clients dans ce domaine dans la gestion de leurs problématiques réglementaires françaises et européennes. Il les représente également dans des contentieux et intervient notamment dans un litige sensible mettant en cause un produit phytosanitaire d’une grande société. L’équipe de quatre avocats conseille aussi ses clients en matière d’installations classées et de pollution.  Jean-Luc Soulier dirige la pratique. Laure Marolleau est également recommandée.

Responsables de la pratique:

Jean-Luc Soulier

Autres avocats clés:

Laure Marolleau