Droits d’auteur in Paris

Allen & Overy LLP dispose d’une forte expertise en matière de droits d’auteur appliqués à l’industrie des jeux et du divertissement. Le cabinet dispose d’une pratique de dimension mondiale dans ce secteur, dirigée par Alexandre Rudoni. L’équipe est notamment la référence du marché dans le domaine des jeux vidéo. Elle assiste de grands clients internationaux du cabinet (et particulièrement des sociétés américaines et japonaises) et s’appuie sur le réseau international du cabinet pour traiter les dossiers internationaux. La pratique se concentre sur la gestion du contentieux et la lutte anti-contrefaçon. L’équipe conseille aussi ses clients dans l'exploitation commerciale de leurs droits, lors de la signature d'accords de licence ou dans un contexte transactionnel, ou bien préalablement au lancement de nouveaux produits et services.

Chez Pinsent Masons LLP,  l’ équipe d’ Emmanuel Gougé gère un large volant d’affaires contentieuses dans les secteurs des sciences de la vie, de la distribution et de la culture. L’équipe intervient aussi en conseil, notamment pour la négociation et la révision d'accords de licences, pour l’assistance aux contrôles douaniers et pour le lancement de nouveaux produits et services. L’équipe, qui peut s’appuyer sur le réseau international de la firme anglaise, est recommandée pour les dossiers transfrontaliers.

Le rapprochement d’ UGGC Avocats avec la boutique indépendante Aturquoise en juillet 2020 a donné naissance à une solide pratique en droits d’auteur, codirigée par Anne-Marie Pecoraro, Elisabeth Logeais et Corinne Khayat  et comprenant également Rodolphe Boissau  (senior counsel). La nouvelle équipe agrège une forte présence dans les secteurs du luxe, du divertissement, de la culture, des médias et des organisations à but non lucratif. Le profil international des anciens membres de la boutique Aturquoise s’intègre enfin parfaitement à la dimension internationale du cabinet (celui-ci a des bureaux en Europe, en Asie, en Afrique et en Amérique latine). L’expertise couvre notamment la lutte anti-piratage et anti-contrefaçon en ligne, et sert des sociétés, des créateurs et des producteurs.

Armengaud Guerlain dispose d’une forte expertise contentieuse en droit de la propriété intellectuelle, qui comprend les droits d'auteur. La pratique est codirigée par Stéphane Guerlain et Catherine Mateu qui sont particulièrement expérimentés dans la gestion des litiges de dimensions nationale et internationale – ils peuvent s’appuyer sur leur réseau de cabinets d’avocats experts à l’international. Le duo possède notamment une bonne connaissance des secteurs de l'édition, du divertissement et de la mode. A noter, la boutique fournit également son expertise à d'autres cabinets d'avocats dépourvus de compétences en droit de la propriété intellectuelle.

FTPA intervient en conseil et en contentieux. Le cabinet est particulièrement présent dans le secteur des médias et du divertissement. Philippe Pochet, Boriana Guimberteau et Antoine Gautier-Sauvignac sont les principaux intervenants.

Simmons & Simmons excelle dans la gestion des dossiers transfrontaliers, en conseil et en contentieux. Le cabinet intervient dans de nombreux secteurs, notamment ceux du divertissement et de la mode. Il dispose d’une forte expérience dans la gestion de dossiers tenant à la protection des sites internet, de bases de données et de logiciels.  Sarah Bailey , qui est avocate et solicitor, et Marina Cousté codirigent la pratique.

Barnett Avocats est un cabinet reconnu pour son expertise dans le secteur de l’industrie musicale. La boutique assiste également des clients spécialisés dans d'autres domaines culturels. Marc-Olivier Deblanc et Charlotte Schiffer sont les principaux intervenants.

Dirigée par Richard Milchior,   l'équipe du cabinet Herald Avocats assiste des créateurs, des PME et de grandes entreprises dans la gestion de leurs dossiers de droits d'auteur, en conseil et en contentieux. La base de clientèle est variée et comprend des éditeurs, des sociétés de production, des institutions culturelles, ainsi que des particuliers. L’équipe traite l’ensemble des problématiques de droits d’auteur de ses clients et possède une connaissance approfondie du secteur de l’audiovisuel et des médias. Au plan international, le cabinet est membre du Geneva Group International.

Herbert Smith Freehills LLP est mandaté par les plus grandes sociétés technologiques et numériques au monde, pour traiter leurs questions stratégiques. L’équipe dirigée par Alexandra Neri intervient en conseil et en contentieux, en particulier dans des dossiers transfrontaliers où elle peut prendre appui sur le réseau international du cabinet. A noter, le cabinet dispose d’une plateforme alternative de services juridiques ALT permettant de traiter des dossiers présentant de larges quantités de data, 24 heures sur 24 et partout dans le monde, grâce à sa présence en Europe, en Asie, en Australie, en Afrique et aux États-Unis.

Hogan Lovells (Paris) LLP dispose d’une large équipe dédiée au droit de la propriété intellectuelle, qui peut s’appuyer sur un vaste réseau international. Codirigée par Marie-Aimée de Dampierre, Stanislas Roux-Vaillard, David Taylor et Jane Seager , l’équipe traite des dossiers en conseil et en contentieux. Elle assiste notamment ses clients sur la vérification et la validation de leurs droits, dans la négociation d’accords de licences et dans la gestion de procédures en contrefaçon. Le bureau parisien offre un service complet dans le domaine de la propriété intellectuelle. Il est aussi de plus en plus sollicité pour traiter des dossiers internationaux.

KGA Avocats dispose d’une pratique de droits d'auteur qui est intégrée au sein du département IP/IT du cabinet. L’équipe assiste de nombreux clients spécialisés dans les secteurs technologiques, des médias et du sport. Le champ d’intervention se déploie autour d’une large gamme de prestations ; gestion des portefeuilles de droits, négociation de contrats de licences, ou encore traitement des problématiques liées à la publication de contenu. L’expertise est fortement réputée pour la négociation de contrats de production ou de création pour les artistes ou les auteurs. Le contentieux est également traité. Le cabinet intervient régulièrement dans les secteurs du divertissement où il s’occupe aussi de la négociation de droits de diffusion et de la gestion des droits à l'image et du droit de la presse. La pratique est codirigée par  Laurent Badiane et Matthieu Bourgeois.

Osborne Clarke assiste ses clients dans la gestion de leurs portefeuilles de droits, dans le traitement du contentieux et en matière commerciale. Le cabinet intervient notamment dans la négociation et la rédaction de contrats de licences portant sur du contenu en ligne. Sur le plan contentieux, l’équipe gère principalement des procédures en contrefaçon. Les clients ont enfin accès à la plateforme juridique et technologique du cabinet OC Solution qui fonctionne 24 heures sur 24 et qui permet une gestion personnalisée de leurs projets, ainsi que le stockage de leurs données et de l’historique de leurs fichiers. Claire Bouchenard Xavier Pican et Béatrice Delmas-Linel , qui codirigent la pratique, sont particulièrement expérimentés dans le traitement des dossiers internationaux.

Pierrat & Associésdispose d’une grande expertise en matière de droits d'auteur.  Emmanuel Pierrat et Sophie Viaris de Lesegno , qui codirigent la pratique, sont spécialisés dans le secteur de la culture. Ils disposent d’une grande compétence et offrent des prestations personnalisées en droit de la propriété intellectuelle. La base de clientèle rassemble de grands noms dans les secteurs du cinéma, de l’architecture, de la photographique et des musées.

Schmidt Brunet Litzler dispose d’une pratique contentieuse efficace. Le cabinet intervient aussi en conseil sur le traitement des questions contractuelles ; négociation d’accords de licences ou encore assistance en droit de la propriété intellectuelle lors d’opérations transactionnelles. Le cabinet dispose enfin d’une expertise en matière de saisies douanières. La pratique est dirigée par Delphine Brunet-Stoclet.

VARET & PRÈS AVOCATS a été fondé en octobre 2020 par Vincent Varet et Xavier Près. Le duo accompagne ses clients dans la gestion de leurs dossiers dans les domaines de la propriété intellectuelle, des médias et des nouvelles technologies. La boutique assiste de nombreux clients spécialisés dans les secteurs du luxe, de l'édition, de la culture, du sport et des nouvelles technologies. Elle intervient en conseil et en contentieux, notamment en matière contractuelle et dans la gestion des procédures en contrefaçon.