The Legal 500 > Paris > Paris > Droits d’auteur

Dirigée par Emmanuel Gougé, la pratique de Pinsent Masons LLP  s'organise autour de quatre secteurs clés: les médias, la distribution, l'alimentaire et les boissons, et le luxe. Le cabinet assiste ses clients dans le lancement de nouveaux produits et gère le contentieux en contrefaçon de droits d'auteur et en matière de concurrence déloyale. Se distinguent au sein de l'équipe ; la collaboratrice senior Virginia de Freitas et la collaboratrice Léonore Isnard. L'équipe de droit de la propriété intellectuelle s'est récemment renforcée suite à l'arrivée de Jules Fabre en qualité de legal director  (anciennement chez Teva), et de la collaboratrice Barbara Daudet (anciennement chez France brevets).

La pratique de droits d'auteur de Simmons & Simmons est codirigée par Marina Cousté et Sarah Bailey qui traitent des dossiers en conseil et en contentieux. Le cabinet et doté d'une grande expérience dans l'accompagnement de clients spécialisés dans les domaines de la pharmacie et des spiritueux. Il traite notamment des contentieux en contrefaçon de droits d’auteur devant les tribunaux français. Au plan du conseil, l’équipe a récemment assisté Ultimate Software Groupe dans le cadre de l'acquisition de PeopleDoc pour un montant de 300 millions de dollars. L'équipe accompagne également ses clients sur la négociation et la rédaction d’accords de licence. Interviennent aussi dans les dossiers, les of counsels  Romain Viret et Frédérique Potin.

La pratique de droit de la propriété intellectuelle de Taylor Wessing est orientée sur l’industrie des médias et de la presse. Le cabinet représente plusieurs clients importants du domaine, parmi lesquels Mondadori Magazines et Fox Channels. La pratique est codirigée par Christian Valsamidis, Benoît Goulesque-Monaux, Marc Schuler et Claire Saint-Laurent qui a récemment assisté Mandarin Télévision sur la négociation d’une des premières productions internationales françaises pour Netflix – 1,2 million d’euros par épisode. Le cabinet traite aussi régulièrement le contentieux en contrefaçon de droits d'auteur. Jeanne Léon-Dufour (counsel) est également recommandée.

Allen & Overy LLP est doté d'une équipe «très réactive », recommandée pour « sa palette complète de services à destination de sociétés de gaming » et sa «grande connaissance» de ce secteur. À la tête de la pratique, Alexandre Rudoni est «extrêmement connecté dans le domaine des jeux vidéo ». Il est l’un des conseils privilégiés de Nintendo pour ses problématiques de propriété intellectuelle et dans la mise en place de son programme de lutte anti-piratage en France. Il gère notamment plusieurs actions au civil et au pénal en violation de droits d'auteur pour le groupe. Valve Corporation, Epic Games et Nikon font également appel aux services du cabinet.

Armengaud Guerlain traite l'ensemble des problématiques de droits d’auteur de ses clients, en conseil et en contentieux. Le cabinet intervient notamment dans des litiges en contrefaçon et en matière de négociation contractuelle. Il assiste aussi ses clients sur des questions de monétisation de leurs actifs intangibles. La base de clientèle couvre de nombreux secteurs d'activités, dont les biotechnologies, le luxe et la construction. Catherine Mateu et Stéphane Guerlain sont les principaux intervenants.

L'équipe de FTPA traite des dossiers en conseil et en contentieux, pour une large base de clientèle. Le cabinet intervient notamment dans le secteur des médias et du divertissement. Antoine Gautier-Sauvignac a récemment représenté un client dans un contentieux en contrefaçon de droits d'auteur transfrontalier, dans lequel il a obtenu une issue favorable. Philippe Pochet a assisté un client dans la négociation et la rédaction contractuelle. Boriana Guimberteau agit pour un client dans une affaire pendante de droits d'auteur, aux enjeux importants.

Barnett Avocats est doté d'une grande expertise dans le secteur musical où il se voit mandater par des artistes, des labels et des producteurs. Le cabinet intervient également dans les domaines de l'art, de l'architecture, du design, du cinéma, de l'audiovisuel, du luxe et de la mode. Le cabinet assiste notamment ses clients dans la négociation d'accords de licence et traite le contentieux, notamment en matière de contrefaçon de droits d'auteur. La pratique est codirigée par un duo « hautement disponible et réactif », formé de Marc-Olivier Deblanc et Charlotte Schiffer qui a été promu associée en janvier 2019.

Herbert Smith Freehills LLP a récemment été mandaté par plusieurs nouveaux clients et continue à intervenir pour une clientèle fidèle de premier plan (Google) dans la gestion de dossiers, en conseil et en contentieux. Alexandra Neri, qui dirige la pratique, et Sébastien Proust (of counsel) sont consultés sur la réglementation française en vigueur dans le domaine de la publicité en ligne et aident à la négociation d’accords de licences de droits d'auteur. Ils gèrent enfin des recours en matière de droits moraux et de droit au respect à la vie privée.

Hogan Lovells (Paris) LLP est réputé pour « la qualité supérieure de ses prestations ». Le cabinet assiste de nombreux clients spécialisés dans les secteurs des médias et des technologies. Stanislas Roux-Vaillard codirige la pratique aux côtés de Marie Aimée de Dampierre et David Taylor qui sont « de vrais experts dans leurs domaines ». Le cabinet a récemment traité plusieurs contentieux en contrefaçon de droits d'auteur et assisté ses clients dans la protection et la défense de leurs droits de propriété intellectuelle. Intervient également dans les dossiers, Olivia Bernardeau-Paupe (counsel).

KGA Avocats intervient particulièrement dans le domaine de la production audiovisuelle et cinématographique, ainsi que dans les secteurs des technologies, des médias et du sport. L'équipe assiste sa clientèle en matière de rédaction et de négociation d'accords de production et de coproduction internationale, ainsi que dans l'analyse des contenus du point vue des risques contentieux. Le cabinet gère enfin des litiges en contrefaçon de droits d'auteur. La pratique est codirigée par Laurent Badiane, Matthieu Bourgeois et François Klein.

Osborne Clarke se voit confier des dossiers en conseil et en contentieux, touchant à de nombreux secteurs d'activités. La pratique est codirigée par Xavier Pican, Béatrice Delmas-Linel et Claire Bouchenard qui a défendu Shopdeco dans un contentieux en contrefaçon de droits d'auteur transfrontalier dont les enjeux atteignaient 60 000 €. Elle est également intervenue dans une seconde affaire transfrontalière, en défense d'Esprit Europe Services et de sa filiale Esprit de Corp France dans deux recours distincts en contrefaçon de droits d'auteur, portant sur un modèle litigieux de broderies de luxe appartenant à la société française Dentelle Sophie Hallette.

PASSA VARET Avocats intervient en conseil et en contentieux. La boutique assiste notamment ses clients en matière de négociation contractuelle et dans la gestion du contentieux. L’équipe a récemment traité un recours en contrefaçon lié à la publication d'un livre. Vincent Varet et Jérôme Passa codirigent la pratique.

L’équipe de Schmidt Brunet Litzler est réputée pour « ses excellentes connaissances d’un point de vue juridique et commercial, et sa grande créativité ». Le cabinet est récemment intervenu pour le compte de plusieurs nouveaux clients spécialisés dans les domaines des investissements, des boissons et des médias. Il assiste parallèlement une clientèle fidèle, dont Dermatologic Skincare Solutions et Concept Footwear Solutions sont un échantillon représentatif. L’équipe a représenté Swarosvki dans un recours au pénal, consécutif à la vente de modèles contrefaits de stylos. « Avocate passionnée et engagée », Delphine Brunet-Stoclet est également « très active et proactive, et pragmatique dans son approche » ; elle fournit des « conseils pratiques et commerciaux». Elle est secondée par la collaboratrice senior Marie André-Nivet.

La pratique du cabinet Harlay Avocats en droit de la propriété intellectuelle est codirigée par Sabine Lipovetsky, Fabrice Perbost et Dominique Mallo. L'équipe assiste une clientèle spécialisée dans de nombreux domaines. La Société d'Exploitation de la Tour Eiffel et Airbnb figurent notamment dans le portefeuille de clientèle, qui fait la part belle aux entreprises pharmaceutiques et de high-tech, ainsi qu’aux biotechnologies. L'équipe assiste ses clients dans la rédaction et la négociation contractuelle, assure leur défense dans des contentieux en contrefaçon de droits d'auteur et les conseille sur leurs stratégies de protection et de défense de leurs droits.

K&L Gates LLP intervient en conseil et en contentieux pour une clientèle spécialisée dans de nombreux domaines, notamment dans ceux des télécoms et de l'e-commerce. Claude-Etienne Armingaud a défendu la galerie allemande d’art moderne et contemporain Priska Pasquer dans un contentieux en contrefaçon en matière de photographie. Étienne Drouard a rejoint les rangs du cabinet Hogan Lovells au début de l’année 2020.