Télécoms in Paris

Behring

Chez BehringAnne-Solène Gay est à la tête d'une équipe de quatre avocats qui fournit un accompagnement stratégique à plusieurs opérateurs français alternatifs, ainsi qu'à de grandes entreprises internationales de télécoms désireuses de s’implanter sur le marché français. Le cabinet traite de nombreuses problématiques réglementaires et intervient notamment dans la négociation d’accords MVNO et VOIP. Il aide également ses clients dans leurs relations avec le régulateur (ARCEP). Enfin, l'équipe intervient dans des dossiers touchant au secteur des satellites et traite plusieurs dossiers en Afrique francophone où elle conseille notamment de grands opérateurs de télécoms français. Elle conseille enfin plusieurs institutions publiques africaines sur la faisabilité de projets permettant des transferts financiers par téléphone et sur le développement de réseaux de fibres optiques dans des pays africains.

Responsables de la pratique:

Anne-Solène Gay

Les références

‘L’équipe est très professionnelle, efficace et réactive. Ce sont de véritables experts des télécommunications, et de très bonnes références en Afrique. Ils respectent toujours les délais.’

‘Anne-Solène Gay donne d’excellents conseils juridiques. Elle est très pragmatique et il est très agréable de travailler avec elle.’

Principaux clients

HUTCHINSON GLOBAL COMMUNICATIONS (HGC)

TELEFONICA (TIWS)

LIBON

J2 GLOBAL

GABOCOM

PEOPLEFONE

BRUNEAU

AFRICAN DEVELOPMENT BANK (AfDB)

WEST AFRICAN MONETARY UNION

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à HUTCHISON GLOBAL COMMUNICATIONS sur les questions liées à son entrée sur le marché français des télécommunications.
  • Conseil apporté à TELEFONICA sur les questions liées à l’entrée sur le marché français des télécommunications.
  • Assistance apportée à BRUNEAU dans les négociations d’un contrat MVNO avec KEYYO..

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.

Chez Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., la pratique de télécoms du cabinet est dirigée par Olivier Cousi qui a récemment été élu nouveau bâtonnier de Paris. Sa grande expérience est très recherchée par les grands opérateurs de télécoms français, américains et chinois pour le déploiement de leurs activités sur les marchés français, européens et africains. Entouré de sa collaboratrice Dane Rimsevica, Olivier Cousi est fortement impliqué dans des dossiers en Afrique où il fournit régulièrement aux opérateurs de télécoms, aux entités étatiques et aux organisations internationales des conseils juridiques stratégiques quant à l’établissement d'un cadre réglementaire et au développement des infrastructures dans plusieurs pays africains.

Responsables de la pratique:

Olivier Cousi

Principaux clients

SOGEM MALI

WARCIP Togo

Marpij Consulting – ECOWAS

ARTEC MADAGASCAR

Teyliom

Cabo Verde Telecom

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à SOGEM MALI sur la mise en œuvre d’un appel d’offres concernant la construction et l’exploitation d’un réseau d’infrastructures de télécommunications qui s’appuiera sur les infrastructures énergétiques actuelles du client au Mali, au Sénégal, en Mauritanie et en Guinée.
  • Conseil apporté à Teyliom dans le cadre de l’acquisition du deuxième opérateur de télécommunications du Sénégal, Tigo Sénégal, auprès de Millicom International Cellular.
  • Conseil apporté à Cabo Verde Telecom sur un contrat de concession de services de télécommunications du secteur public conclu avec le gouvernement du Cap-Vert..

Latournerie Wolfrom Avocats

Chez Latournerie Wolfrom Avocats, l’avocat publiciste Térence Cabot est reconnu pour sa forte expertise réglementaire. Il est régulièrement mandaté par des entités publiques locales pour la passation de contrats publics portant sur de larges projets de déploiement de fibres optiques à travers le pays. Il a également été consulté sur des sujets d’équipement en réseaux 4G mobile. L’opérateur mobile Free est l’un des clients fidèles du cabinet qui lui confie notamment la gestion de ses problématiques réglementaires stratégiques ; ses contentieux avec des concurrents ; et des projets d’infrastructures. Enfin, le cabinet intervient dans plusieurs projets en Afrique, notamment au Gabon.

Responsables de la pratique:

Térence Cabot

Les références

‘L’associé en droit public Térence Cabot est un avocat remarquable.’

Principaux clients

Clear Channel

Free

Free Mobile

Région Grand Est

Région Bretagne

Région Normandie

The State of Gabon

Principaux dossiers

  • Assistance apportée à la société américaine de publicité extérieure Clear Channel pour la mise en place de réseaux de fibres optiques dans divers emplacements publicitaires extérieurs.
  • Conseil apporté à l’organisme public Eure Normandie Numérique sur la mise en place de son réseau internet à haut débit.
  • Conseil apporté à Free sur le déploiement des réseaux à haut débit en France.

Magenta

La boutique de droit public et de droit de la concurrence Magenta est très réputée dans le secteur des télécoms L'équipe de sept avocats conseille un grand opérateur télécoms français, ainsi que plusieurs opérateurs en Polynésie française, un opérateur marocain et des sociétés d'infrastructures télécoms. Le cabinet détient une forte expertise en matière réglementaire et en droit de la concurrence. Il a récemment traité plusieurs litiges l'ayant opposé à plusieurs opérateurs de premier plan, en France et dans les territoires d'outre-mer. Le cabinet assiste aussi des sociétés d'infrastructures télécoms dans le cadre de contrats publics de concession portant sur le déploiement d’infrastructures en fibres optiques sur le territoire français. Sylvain Justier, qui dirige la pratique, et Vincent Jaunet sont recommandés pour leurs expertises réglementaires et droit de la concurrence. L’avocate publiciste Fanny Mahler (counsel) est également un membre important au sein de l’équipe.

Responsables de la pratique:

Sylvain Justier

Autres avocats clés:

Vincent Jaunet; Fanny Mahler

Principaux clients

SFR

OPT / VINI

INWI

Adista

Nerim

Outremer Telecom

SRR

Principaux dossiers

  • Représentation réussie de Outremer Telecom dans un litige d’abus de position dominante avec TDF.
  • Assistance apportée aux opérateurs historiques de télécommunications de Polynésie française OPT et VINI dans le traitement d’une affaire d’abus de position dominante devant l’Autorité polynésienne de la concurrence, aboutissant à la négociation d’engagements et à l’absence d’amende.
  • Représentation de Inwi dans une affaire d’abus de position dominante contre Maroc Télécom devant l’Agence marocaine de régulation des télécommunications et les tribunaux de commerce.

Bersay

Chez Bersay & Associés, l'avocat publiciste Martin Tissier conseille des entités publiques françaises, notamment des départements, dans le cadre de projets d’infrastructures télécoms et internet. Il les a récemment conseillé sur le lancement d'offres publiques pour la passation de contrats de projets d’équipement en infrastructures de fibres optiques à travers le pays. Il gère également le contentieux et assiste ses clients en matière réglementaire.

Principaux clients

ENR’CERT

Ct Corse

Syndicat mixte Gers Numérique

SASU Arteria

CDC Habitat

EPARI

Eurometropole de Strasbourg

Pyrenees-Atlantiques SMO

Syndicat intercommunal de l’energie et de l’e-communication de l’Ain

Sarthe Numérique SMO

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à CT Corse sur la mise en place d’un appel d’offres public relatif à un contrat de concession de 25 ans pour la construction et l’exploitation d’un réseau internet haut débit en Corse.
  • Assistance apportée au Syndicat Mixte Gers Numérique dans le cadre du lancement d’un appel d’offres public relatif à un contrat de concession de 25 ans pour la construction et l’exploitation d’un réseau internet à haut débit dans le sud de la France..