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Télécoms in Paris

Behring

La boutique Behring assiste des opérateurs de télécoms français et internationaux, des fournisseurs de technologies et des acteurs du secteur public. Le cabinet, qui est particulièrement présent en Afrique francophone, conseille aussi des organisations internationales, dont l'Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA). La CFE-CGC d’Orange est aussi client. La boutique traite des dossiers contractuels et réglementaires. Elle dispose aussi d’expertises complémentaires en droit de la concurrence, en droit public et en droit de la propriété intellectuelle. Le contentieux est enfin traité. A la tête de la pratique, l'associée fondatrice du cabinet Anne-Solène Gay est spécialisée dans les secteurs des télécoms, des médias, de l'informatique et des technologies émergentes.

Responsables de la pratique:

Anne-Solène Gay

Les références

« L’équipe est très professionnelle et fait preuve de grandes compétences juridiques. L’équipe est également très flexible et disponible. Ils parviennent à établir des priorités et à toujours livrer à temps.

« L’expertise de Behring dans les télécoms et le numérique est excellente. L’expertise du cabinet est d’autant plus remarquable qu’elle est mondiale dans le secteur des télécoms et du numérique. Ils traitent des enjeux majeurs tant pour les opérateurs télécoms que pour les institutions internationales ou nationales et ont ainsi une vision très complète du secteur.

« Anne-Solène Gay possède une expertise indéniable dans les télécommunications et le numérique. Elle comprend l’ensemble des projets avec une excellente compréhension des contraintes techniques, opérationnelles et financières.

« C’est une petite équipe qui propose des conseils sur mesure avec une très bonne réactivité.

« J’admire particulièrement la réactivité et le temps de traitement de nos demandes avec un réel sens de la créativité sur les solutions recherchées.

« Toute l’équipe est très professionnelle, efficace et réactive. Ils s’assurent de comprendre le contexte économique pour fournir les meilleurs conseils juridiques.

« Le cabinet offre un excellent niveau de service pour des honoraires raisonnables. Notamment, Anne-Solène Gay sait déléguer à ses collaborateurs pour garder le niveau d’honoraires raisonnable, mais elle est toujours à bord.

« Anne-Solène Gay fournit d’excellents conseils juridiques. Elle est très efficace et il est très agréable de travailler avec elle.

Principaux clients

CFE-CGC ORANGE

PEOPLEFONE

SPACE CLIENT

GABOCOM

ENCOTEL

WEST AFRICAN ECONOMIC AND MONETARY UNION (WAEMU)

GOVERNMENT OF HAITI

GOVERNMENT OF BENIN

GOVERNMENT OF CHAD

GOVERNMENT OF CENTRAL AFRICAN REPUBLIC

Principaux dossiers

  • Assister CFE-CGC ORANGE dans un double contrôle juridictionnel des décisions de l’ARCEP sur l’attribution des fréquences 5G.
  • Assister PEOPLEFONE sur diverses questions telles que: la rédaction des conditions générales de service; rédaction des conditions particulières relatives aux prestations professionnelles de PEOPLEFONE et rédaction d’un accord de distribution entre PEOPLEFONE et ses distributeurs / partenaires français.
  • A conseillé ENCOTEL, distributeur d’équipements télécoms, sur sa relation avec l’un de ses distributeurs et un opérateur télécom dans le cadre de la pandémie Covid-19.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. est en mesure de traiter toutes les questions juridiques propres au secteur des télécoms grâce à un pool d’équipes multidisciplinaires. Le cabinet assiste des opérateurs français, chinois et américains de premier plan. Il est particulièrement présent en Afrique. La pratique, dirigée par Olivier Cousi, fait régulièrement collaborer l'équipe de projets du cabinet pour intervenir dans des dossiers de délégation de service public ou de PPP. Le contentieux est également traité.

Responsables de la pratique:

Olivier Cousi

Principaux clients

SOGEM (Société de Gestion de l’Energie du Manantali) MALI

ARCEP Burkina Faso

Cabo Verde Telecom SARL

Principaux dossiers

  • Conseil de l’ARCEP Burkina Faso sur l’élaboration d’une stratégie de développement du haut débit pour les années à venir.
  • Assistance à la SOGEM dans la rédaction et la mise en œuvre d’un appel d’offres pour la sélection d’une société de télécommunications pour la construction et l’exploitation d’infrastructures de télécommunications.
  • Conseil de Cabo Verde Telecom SARL dans le cadre du contrat de concession du service public de télécommunications conclu entre l’Etat du Cabo Verde et Cabo Verde Telecom SARL.

Latournerie Wolfrom Avocats

Latournerie Wolfrom Avocats est doté d’une forte compétence en matière de réglementation des télécoms. Le cabinet assiste aussi régulièrement des entités publiques locales quant à la passation de contrats publics portant sur des projets d’installation d’infrastructures de fibres optiques à haut débit. Le cabinet est enfin consulté par ses clients pour les assister dans la structuration de plans régionaux de développement numérique. L’avocat publiciste Térence Cabot est recommandé.

Bersay

Bersay assiste ses clients dans la gestion de leurs problématiques réglementaires et contentieuses. Le cabinet est également en mesure de fournir des expertises complémentaires dans les secteurs des nouvelles technologies, de la protection des données et du droit public. L'équipe conseille principalement de grandes entités régionales et d’autres entités publiques sur le développement et la passation de contrats de concessions portant sur le déploiement d’infrastructures de fibres optiques. La pratique est codirigée par Martin Tissier, Claire Poirson et Stéphanie Benmoussa-Molkhou, A noter, le cabinet est l'un des rares parmi les acteurs français indépendants à posséder un bureau en Israël (à Tel Aviv). Il assiste plusieurs entreprises israéliennes dans leur développement en France.

Responsables de la pratique:

Martin Tissier; Claire Poirson; Stéphanie Benmoussa-Molkhou

Principaux clients

Syndicat Mixte Gers Numérique

Arteria

CDC Habitat

Département de l’Yonne

Caisse des dépôts et consignations

Département du Loiret

Collectivité de Corse

SMO Paca THD

Principaux dossiers

  • Conseil du Syndicat Mixte Gers Numérique dans le cadre de l’attribution d’un contrat de concession de 25 ans par SMO GERS Numérique, un organisme public regroupant des collectivités territoriales (région et communes), pour la construction et l’exploitation d’un réseau de fibre optique avec 100.000 Fibre jusqu’au Domicile (FttH) passer dans le sud de la France.
  • Conseil de CDC Habitat dans le cadre de l’attribution d’un contrat de concession de 15/20 ans pour la construction et l’exploitation d’une infrastructure de recharge automobile dans son parc immobilier à travers la France.
  • Conseil du Département de l’Yonne dans le cadre de l’attribution d’un contrat de concession de 25 ans à ALTITUDE INFRASTRUCTURE pour la construction et l’exploitation d’un réseau de fibre optique avec un abonnement FttH (FttH) de 110 000 Fibre optique.

Dentons

Christophe Fichet (ex  Simmons & Simmons ) a pris la tête de la pratique TMT de Dentons en octobre 2019. Il a ainsi permis au cabinet de développer sa présence en Afrique et au Moyen-Orient dans le secteur des télécoms - il a notamment fourni à la Banque mondiale une étude panafricaine comparative, détaillant le cadre réglementaire dans 27 pays africains. Le cabinet assiste aussi des opérateurs télécoms dans la gestion de leurs problématiques réglementaires, transactionnelles et en droit des sociétés.

Responsables de la pratique:

Christophe Fichet

Les références

« Je suis très satisfait des services offerts.

« J’apprécie leur implication, la très bonne connaissance du terrain, la fidélité des positions prises, y compris lorsqu’il s’agit de contredire nos positions, le sérieux de l’analyse, la pertinence et la compétence des services fournis.

Principaux clients

Orange

The World Bank

MTN Uganda

Principaux dossiers

  • Conseil d’Orange dans le cadre de sa première cession-bail d’un portefeuille de tours (infrastructures passives) en France.
  • Aider la Banque mondiale dans l’étude approfondie panafricaine des cadres réglementaires des réseaux, des données et de la réglementation ex ante / ex post dans 27 pays.
  • Conseillé MTN Ouganda sur la négociation du renouvellement de leur licence, y compris plusieurs questions réglementaires avec le régulateur des télécommunications concerné et le ministère des Télécommunications.

Magenta

Magenta est une boutique spécialisée en droit de la concurrence et des secteurs régulés. Le cabinet dispose d’une forte expertise en matière de réglementation télécoms. Il assiste aussi des entreprises d’ingénierie dans le cadre de la passation de contrats publics portant sur le déploiement de fibres haut débit. Il traite enfin des dossiers de droit de la concurrence. La pratique est codirigée par :  Vincent Jaunet qui est un spécialiste du droit de la concurrence ; et l’avocate publiciste Fanny Mahler. L'associé fondateur du cabinet Sylvain Justier traite des problématiques réglementaires.

Responsables de la pratique:

Vincent Jaunet; Fanny Mahler

Autres avocats clés:

Sylvain Justier

Principaux clients

ARENADOUR CAPITAL

CAPZA

Compagnie Maritime Marfret

Ecov’

Magenta Discount

Principaux dossiers

  • Conseil d’ARENADOUR CAPITAL dans le cadre d’un appel d’offres public pour l’attribution d’un contrat de concession pour la réhabilitation et l’exploitation d’un grand complexe thermal dans le sud de la France.
  • Conseil de CAPZA dans le cadre de l’acquisition d’une participation majoritaire dans le groupe français spécialiste de la sécurité incendie Eurofeu, en lien avec des questions de droit de l’environnement.
  • Conseil de MAGENTA DISCOUNT dans le cadre de la contestation des règles de contrôle des prix et des marges mises en place par la Nouvelle-Calédonie en 2018.