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Delsol Avocats Bureaux
11 QUAI ANDRÉ LASSAGNE
69001 LYON
France
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Xavier DELSOL
Département
Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Fonction
Associé
Carrière professionnelle
Il a fondé les Editions JURIS SERVICE (aujourd’hui intégrées au Groupe DALLOZ – Francis LEFEBVRE Editions), la revue Juris Associations (dont il a été rédacteur en chef pendant 20 ans) et la revue Tourisme & Droit. Fondateur du cabinet JURIS ASSOCIATIONS CONSEILS, il est co-fondateur du cabinet DELSOL Avocats.
Il a développé une pratique reconnue, tant en conseil qu’en contentieux en matière de :
- fiscalité des associations et organismes à but non lucratif,
- organisation, management et restructuration des associations et organismes à but non lucratif,
- droit des cultes,
- droit du tourisme,
- droit du sport,
- droit de la culture,
- droit de la formation,
- mécénat et parrainage.
Il intervient principalement pour des associations, des fondations, des fonds de dotation, des structures mutualistes, des organismes professionnels et syndicaux et des congrégations.
Langues
Français - Anglais
Affiliations
Il est membre du Comité d’expert du Think tank « Fiducie Philanthropique » de l’Institut PASTEUR depuis sa création.
Formation académique
Xavier DELSOL est titulaire d’un DEA de Droit et de Sciences Politiques, d’un DEA d’Histoire et d’une spécialité en Droit Fiscal.
Classements des avocats
Paris > Les régions
Delsol Avocats est implanté à Lyon et à Paris. Le cabinet conseille des fonds d’investissement, des associations, des sociétés de capital-investissement, ainsi que des entreprises actives dans les domaines de la joaillerie, de l’informatique, de la distribution, de la santé et des transports. Le champ d’expertises est large et couvre le corporate, le droit social, le droit de la propriété intellectuelle, le droit fiscal, les restructurations, l’immobilier, le droit public, les nouvelles technologies et l’entreprenariat social. Le bureau lyonnais est supervisé par Emmanuel Kaeppelin qui codirige aussi la pratique de droit des sociétés du cabinet. Le fondateur du cabinet Xavier Delsol (Lyon) est le coresponsable du département du cabinet destiné au secteur non lucratif. Il gère des dossiers de fiscalité, de droit du tourisme et de droit du sport.