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Firms To Watch: Médias, culture, sport et loisirs: Art

Le spécialiste de la propriété intellectuelle Marc-Olivier Deblanc dirige la pratique de  Barnett Avocats. Le cabinet intervient dans plusieurs domaines artistiques (photographie, cinéma), et particulièrement dans la sphère de l’art numérique.

Firms in the Spotlight Médias, culture, sport et loisirs: Art

Chassany Watrelot & Associés (CWA)

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DES AVOCATS AU SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES Chassany Watrelot & Associés (CWA) est un cabinet d’avocats dédié au droit du travail et aux ressources humaines.

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Médias, culture, sport et loisirs: Art in Paris

De Baecque Fauré Bellec

‘L’exceptionnellement compétente’ équipe du cabinet De Baecque Fauré Bellec est dirigée par Olivier De Baecque, qui est ‘pleinement intégré dans le monde du marché de l’art parisien’. L’équipe, expérimentée, traite des sujets complexes pour le compte d’une clientèle comprenant entre autres le Dallas Museum of Art ainsi que des galeries, des experts et des collectionneurs. Le cabinet intervient en conseil et en contentieux (civil comme pénal) – il a représenté avec succès l’Université d’Oklahoma dans un litige international concernant une œuvre d’art spoliée.

Responsables de la pratique:

Olivier de Baecque


Les références

‘Spécialistes dans le domaine de l’art. Nous leur confions aussi bien des affaires pénales complexes et variées que des affaires civiles. L’entreprise dispose des collaborateurs et des connaissances nécessaires pour faire les deux.’

‘Nous faisons entièrement confiance à M. de Baecque. Nos relations avec ses associés sont également très bonnes.’

‘L’équipe est extrêmement professionnelle, réactive, agréable à travailler, efficace et exceptionnellement compétente dans son domaine.’

Principaux clients

University of Oklahoma museum


Simon Hantaï estate


Dallas Museum of Art


Principaux dossiers


  • A conseillé l’Université d’Oklahoma dans une affaire d’art pillé et de restitution, obtenant le rejet des demandes du demandeur et un règlement favorable devant le tribunal de Paris.

  • Obtention de l’annulation d’un don pour la Succession Simon Hantaï dans le cadre d’une action en récupération de 13 tableaux majeurs auprès d’un organisme à but non lucratif et de Total énergies.

  • Représentation de la maison de vente aux enchères Enchères Rive Gauche contre l’organisation étatique URSAFF dans la décision historique selon laquelle aucune taxe sociale ne peut être demandée lors de la vente aux enchères d’art africain et océanien.

August Debouzy

August Debouzy assiste principalement ses clients lors de ventes ou d’achats d’importantes œuvres d’art aux enchères, ainsi que dans des négociations de partenariats autour d’œuvres d’art. Le cabinet dispose également d’une solide expertise en matière de contrefaçon. Il traite enfin des sujets fiscaux relatif à des donations. La pratique est codirigée par Basile Ader et Mahasti Razavi .

Responsables de la pratique:

Basile Ader; Mahasti Razavi


Principaux clients

Thierry Curial de Brevannes


Goya Subastas


Principaux dossiers


  • Conseil du marchand d’art Thierry Curial de Brevannes dans le cadre d’un litige devant les juridictions civiles et pénales concernant l’achat d’une lampe Giacometti.

  • Assistance de Goya Subastas, grande maison de vente aux enchères espagnole située à Madrid, dans le cadre du recouvrement du prix de la vente d’une paire de vases à un acheteur français.

Pamina Avocats

Dirigée par Rémi Sermier, la pratique de Pamina Avocats est axée sur le traitement de sujets touchant à des négociations, aux enchères, à la vente ou à l’achat d’importantes œuvres d’art. Le cabinet est ainsi récemment intervenu sur la vente aux enchères des œuvres figurant dans la succession Karl Lagerfeld . Le cabinet traite également des dossiers de droit pénal concernant des contrefaçons et des litiges en propriété.

Responsables de la pratique:

Remi Sermier


Principaux clients

Sotheby’s


Wildenstein Plattner Institute


Palais de Tokyo


Principaux dossiers


  • Conseil de l’entité publique qui gère le Palais de Tokyo, dédié à l’art contemporain, sur leurs problématiques contractuelles.

  • Conseil de Sotheby’s sur tous les aspects juridiques des ventes de Karl Lagerfeld.

  • Assistance au Wildenstein Plattner Institute dans la défense des procédures devant le tribunal américain contre une action de Restellini concernant les papiers Modigliani.

Pinsent Masons LLP

La pratique du cabinet Pinsent Masons LLP dans le domaine de l’art est codirigée par une équipe franco-anglaise, consistant en Melina Wolman pour le bureau parisien et en Richard Hart pour celui de Londres. Melina Wolman intervient dans des affaires internationales à fort retentissement concernant le retour d’œuvres d’art spoliées pendant la Seconde Guerre mondiale. En plus de sa forte compétence contentieuse et de sa compétence avérée dans le domaine des restitutions, l’équipe peut aussi traiter un large éventail de sujets en conseil, comme les questions touchant au prêt d’œuvres d’art. La collaboratrice senior  Sandy Wirtz,  qui est ‘experte en droit de l’art’, est également recommandée.

Responsables de la pratique:

Melina Wolman; Richard Hart


Autres avocats clés:

Sandy Wirtz


Les références

‘Le cabinet possède une grande expertise dans l’art des contentieux à dimension internationale.’

‘Melina Wolman est une grande professionnelle. Elle maîtrise parfaitement son domaine et a une véritable passion dans le domaine de l’art. Les ramifications des divers différends sont toujours bien connues de Melina Wolman.’

‘L’équipe de Pinsent Mason et, en particulier, Sandy Wirtz, sont des experts en droit de l’art. Ce fut un plaisir de travailler avec Sandy sur un dossier immobilier emblématique sur des sujets bien précis concernant les oeuvres d’art et le patrimoine.’

Principaux clients

Mondex Corporation


Middle Eastern Royal Family members


Middle Eastern Royal Family corporate vehicles


Principaux dossiers


  • Assistance aux familles spoliées par l’intermédiaire de Mondex Corporation, devant la CIVS, de manière régulière.

  • Conseil apporté à la Fondation culturelle Al Thani Collection, créée par une grande famille qatarie, pour le prêt à l’Hôtel de la Marine de nombreuses œuvres de sa Collection, destinées à être présentées dans le cadre d’expositions temporaires qui se tiendront au cours des 20 prochaines années.

  • Conseil apporté à la fondation culturelle Al Thani Collection Foundation, créée par une éminente famille qatarie, dans le cadre du prêt par le Musée Calouste-Gulbenkian de Lisbonne de 97 pièces de la collection du Musée Gulbenkian pour une exposition à l’Hôtel de la Marine.

UGGC Avocats

UGGC Avocats se distingue par sa forte capacité à traiter un large ensemble de dossiers complexes, souvent internationaux, concernant le droit de l’art. Le cabinet est régulièrement impliqué dans des litiges de protection des marques. Il peut intervenir aussi bien en conseil qu’ en contentieux. Le cabinet a récemment été mandaté par le Musée du Louvre pour défendre ses intérêts dans une enquête criminelle en cours ouverte pour trafic d’antiquités. La pratique est dirigée par Jean-François Canat,  dont ‘la réputation dans le monde de l’art est amplement méritée’.

 

 

Responsables de la pratique:

Jean-François Canat


Autres avocats clés:

Philippe Hansen; Laure Assumpçao


Les références

‘La compétence de Jean dans l’éventail des questions multidisciplinaires impliquées dans mon cas de transaction artistique a fait de lui un plaisir de travailler avec lui – ses connaissances sont uniques et il a une excellente réputation méritée dans le monde de l’art.’

‘L’équipe est parmi les meilleures, à la fois pour la compétence professionnelle et les compétences personnelles dans l’examen des sujets.’

‘Laure Assumpçao a fait preuve d’une grande réactivité et efficacité ainsi que d’une grande maturité dans le traitement de notre dossier particulièrement difficile, au vu des enjeux. Compte tenu des délais serrés et de l’urgence requise, elle a également fait preuve d’une grande résilience. J’ai été impressionné par cette jeune avocate et la finesse de son implication dans notre dossier.’

Principaux clients

L’Etablissement Public du Musée du Louvre


GIACOMETTI, Berthoud Consorts


Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme


Elyx Productions


Meriem Bouderbala


Luc Bellier


Rijksmuseum


Collège de France


Bertrand Cure


Principaux dossiers


  • Représentation et défense des intérêts du Musée du Louvre dans le cadre d’une importante enquête pénale dans une affaire de trafic international d’œuvres d’art spoliées, dans laquelle il est, pour l’instant, indirectement impliqué.

  • Assistance au Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme, beau musée historique, dans le cadre de la protection et de la défense de ses marques.

  • Assister les consorts Berthoud, qui détiennent les droits d’auteur de Diego Giacometti depuis sa mort, poursuivre avec succès la célèbre galerie d’art Parisien Botella qui vendait des sculptures de Diego Giacometti qui semblaient être des contrefaçons.

VARET PRÈS KILLY

Boutique spécialiste de la propriété intellectuelle et des TMT, VARET PRÈS KILLY  dispose d’une solide notoriété dans le domaine de l'art. Le cabinet assiste ses clients sur la gestion de sujets touchant à la création d'œuvres d'art, à la gestion de succession ou encore tenant à des donations. L’équipe traite aussi des litiges concernant la violation du droit moral des artistes. La pratique est codirigée par  Xavier Près qui est particulièrement expert en droit de l’art, et Vincent Varet .

Responsables de la pratique:

Xavier Près; Vincent Varet


Principaux clients

Bibliothèque nationale de France (BnF)


Philharmonie des enfants


Musée national des arts asiatiques – Guimet


Réunion des musées nationaux – Grand Palais Champs Elysées (RMN – GP)


Musée du Louvre


Ville de Vichy


Collection Lambert