Santé et sciences de la vie in Paris

Allen & Overy LLP assiste une base de clientèle diversifiée et de premier plan, comprenant des sociétés pharmaceutiques et de biotechnologies, ainsi que des associations professionnelles. Le cabinet est en mesure d’offrir une gamme complète d’expertises. C’est une grande référence en matière de brevets dont l’expertise est sollicitée pour traiter des affaires contentieuses concernant notamment des injonctions préliminaires. Pour ces aspects, Laëtitia Bénard , qui dirige la pratique santé du cabinet, est incontournable.  Dernièrement, le cabinet a été particulièrement impliqué dans la gestion juridique des aspects liés à l’émergence du cannabis à usage thérapeutique ; il assiste notamment plusieurs fabricants dans leurs efforts pour faire évoluer la réglementation française et européenne dans ce domaine. Enfin, le cabinet est doté de solides compétences transactionnelles et de droit des sociétés à travers  Jean-Claude Rivalland et Frédéric Moreau. A noter,  Eveline Van Keymeulen   a rejoint Latham & Watkins  au début de l'année 2021.

Dechert LLP fournit «un ensemble complet et parfaitement intégré de prestations» , à destination des laboratoires, des entreprises spécialisées en sciences de la vie et d’investisseurs en private equity. Le cabinet offre une forte expertise réglementaire et de droit public grâce à la talentueuse Sophie Pelé. La pratique est pareillement reconnue pour sa compétence en droit de la concurrence à travers Mélanie Thill-Tayara . Cette dernière codirige la pratique santé du cabinet aux côtés d'Alain Decombe qui est recommandé pour les dossiers de droit des sociétés ; il intervient notamment dans des opérations de réorganisation et de transfert d'actifs ainsi que dans des transactions commerciales internationales. Contribuent également :  Anne-Charlotte Rivière, l’avocat de contentieux Jacques Sivignon et  Marie Fillon qui traite des dossiers de droit de la propriété intellectuelle.

Dentons est un acteur de référence du marché pour les opérations de fusions-acquisitions impliquant le secteur des sciences de la vie. Le cabinet est mandaté par de grands acteurs de l’industrie de santé. Il assiste régulièrement de grands groupes industriels et des fonds d'investissement dans des opérations de transformation de grande envergure. Sont recommandés pour les aspects transactionnels, les coresponsables de la pratique santé du bureau de Paris :  Anne-Laure Marcerou et Jean-Marc Grosperrin – qui codirige aussi la pratique mondiale des sciences de la vie du cabinet. Le champ d’expertises couvre parallèlement les aspects réglementaires, l'équipe assistant régulièrement ses clients dans la gestion de leurs relations avec les autorités de santé françaises. Pascale Poupelin (senior counsel ) dispose d’une grande compétence dans le traitement des problématiques d’autorisation de mise sur le marché. Enfin  Julien Le Guyader , qui est le troisième coresponsable de la pratique santé parisienne, gère des problématiques fiscales, réglementaires et d’autorisation de mise sur le marché.

La boutique de droit de la propriété intellectuelle HOYNG ROKH MONÉGIER  est particulièrement reconnue pour sa grande expertise dans la gestion des contentieux internationaux de brevets. Le cabinet agit pour le compte de sociétés biotechnologiques et pharmaceutiques françaises, européennes et internationales de premier plan. Benoît Strowel et Sabine Agé , qui codirigent la pratique santé du cabinet, travaillent en étroite collaboration avec Denis Monégier du Sorbier et Amandine Métier pour traiter des contentieux de brevets à forts enjeux, portant souvent sur le développement d’agents thérapeutiques biologiques (tels que les technologies relatives aux anticorps et à l'activation de gènes). Enfin, Anne Servoir , qui est aussi coresponsable de la pratique santé, est réputée pour sa compétence réglementaire et de droit de la concurrence et de la distribution. Elle assiste régulièrement des laboratoires princeps dans leur stratégie d'accès au marché. A noter, l’équipe se démarque de ses concurrents par le fait que la plupart de ses membres possèdent une double qualification juridique et scientifique.

Simmons & Simmons est un cabinet de référence pour la gestion des grandes affaires de responsabilité des produits pharmaceutiques. Le cabinet, et en particulier  Jacques-Antoine Robert, a notamment assuré la défense de Servier dans le retentissant procès du Mediator. Les dossiers en responsabilité des produits comptent environ pour la moitié de l’activité de la pratique santé du cabinet ; le reste étant constitué par des dossiers variés : problématiques réglementaires, de droit de la concurrence, de droit de la propriété intellectuelle et de protection des données et de droit des sociétés et litiges commerciaux. A la tête de la pratique internationale de santé du cabinet, Alexandre Regniault assiste ses clients en matière réglementaire et contentieuse. Il dispose notamment d’une grande expertise dans la négociation d’accords concernant des essais cliniques. Ombline Ancelin est recommandée pour les dossiers de droit de la concurrence et de la distribution.

Viguié Schmidt & Associés se distingue par sa très bonne «expertise contentieuse et réglementaire». Le cabinet est mandaté par de grands fabricants de dispositifs médicaux et de grandes sociétés pharmaceutiques. Coresponsable de la pratique santé, Etienne Gouesse assiste des groupes pharmaceutiques dans la gestion de leurs problématiques juridiques en lien avec les sujets suivants : prix des médicaments, marketing, responsabilité des produits. Il intervient en contentieux devant les tribunaux administratifs, civils et commerciaux. Iñaki Saint-Esteben , qui le second associé responsable de la pratique, est spécialisé en droit de la concurrence. Il dispose d’une grande compétence dans le traitement des affaires de cartel, d'abus de position dominante et de contrôle des concentrations.  Enfin, le cabinet intervient dans des opérations de fusions-acquisitions stratégiques dans le secteur des sciences de la vie.

Baker McKenzie démontre une «excellente compréhension des problématiques réglementaires». La pratique des sciences de la vie du cabinet est sollicitée par des multinationales pharmaceutiques et des fabricants de dispositifs médicaux. L’équipe conseille ses clients sur la gestion d’un large panel de problématiques réglementaires sensibles, en lien avec des sujets de conformité, d’enquêtes, d’accords de licences ou de marketing des produits de santé. Parallèlement, l’équipe intervient en matière transactionnelle, sur la négociation d’accords d'acquisition de produits, ainsi que dans des dossiers de réorganisation d'entreprise. Enfin, le cabinet traite des litiges en responsabilité des produits. A la tête de la pratique santé,  Julie Yeni réunit des expertises en  conseil et en contentieux, qui couvrent tous les stades de développement des produits de santé.

Clifford Chance assiste une base de clientèle prestigieuse, comprenant de grandes sociétés pharmaceutiques figurant parmi les plus importantes dans le monde. Le cabinet est impliqué dans des litiges de haut niveau dans le secteur des sciences de la vie.  Thomas Baudesson , ainsi que la « talentueuse et convaincante »  Gaëlle Merlier (counsel) assistent notamment Pfizer dans la gestion de recours collectifs intentés contre son ancien vaccin Meningitec. Sur le plan réglementaire, la pratique est en mesure d’offrir des expertises couvrant l'ensemble du cycle des produits de santé. A noter, le cabinet a développé une compétence particulière sur la gestion des problématiques liées au développement des produits à base de cannabis et de chanvre. Participent également à la pratique :   Olivier Gaillard qui est expert des questions de conformité, le spécialiste en droit de la concurrence David Tayar , et Loïc Lemercier (counsel) qui a rejoint les rangs du cabinet en provenance d’ August Debouzy en octobre 2019, renforçant ainsi l’expertise du cabinet sur le segment de la propriété intellectuelle.

Fieldfisher affiche «une grande expertise et une compréhension profonde du secteur pharmaceutique et de son cadre réglementaire». Le cabinet est une référence pour les laboratoires et les sociétés pharmaceutiques dans la gestion de leurs problématiques réglementaires. L'équipe traite une large gamme de sujets ; accès au marché, distribution, hébergement des données de santé ou encore droit informatique. Elle affiche aussi une solide expertise dans la gestion des dossiers de responsabilité des produits. A la tête de la pratique santé du bureau parisien. Olivier Lantrès «comprend parfaitement les mécanismes financiers propres au secteur médical». C’est un spécialiste des problématiques réglementaires, et notamment des questions juridiques tenant aux essais cliniques, aux dispositifs médicaux et aux produits pharmaceutiques. Il codirige également la pratique des sciences de la vie du cabinet au niveau mondial.

Créée en avril 2019, la boutique GD Avocats assiste une base de clientèle composée de sociétés pharmaceutiques et de medtech sur la gestion de leurs problématiques réglementaires. Le cabinet traite en particulier des questions tenant au prix de vente et de remboursement des médicaments, d'accès au marché, d’essais cliniques et de publicité. L’expertise recouvre le droit français et européen, ainsi que les contentieux administratifs jusqu’au Conseil d'État. La fondatrice Marine Devulder est réputée pour ses compétences en droit de la concurrence et en droit administratif. Bernard Geneste a quitté le cabinet en début de 2022.

Hogan Lovells (Paris) LLP affiche une « parfaite compréhension du marché français de la santé et des défis auxquels sont confrontés les entreprises de biotechnologies ». Le cabinet est particulièrement réputé pour son expertise en matière de responsabilité des produits. Il traite plusieurs affaires de premier plan dans ce domaine, à travers notamment  Christelle Coslin qui dispose d’une grande expérience dans la gestion des litiges en responsabilité de dimension internationale. Le cabinet est également pourvu d’une forte expertise réglementaire grâce aux deux associés suivants ;  Charlotte Damiano qui assiste de grandes sociétés pharmaceutiques dans la gestion de leurs problématiques en lien avec le prix de vente et de remboursement des médicaments, et l'accès au marché ; et  Mikael Salmela qui dirige la pratique santé et qui est notamment recommandé pour les dossiers concernant le développement et la mise sur le marché des produits (comprenant les questions de R&D et d’essais cliniques). Enfin,  Stanislas Roux-Vaillard est un expert en brevets ; il défend régulièrement les brevets pharmaceutiques et biotechnologiques de ses clients au contentieux.

L'équipe parisienne de DLA Piper travaille en étroite collaboration avec le réseau international du cabinet pour assister de grandes entreprises internationales pharmaceutiques, biotechnologiques et de santé. Elle accompagne notamment ses clients dans la gestion des problématiques de transformation numérique liées au processus de numérisation croissant des soins de santé (le cabinet a récemment lancé un guide à ce sujet en partenariat avec Option Finance). A la tête de la pratique, Sonia de Kondserovsky est particulièrement impliquée dans des opérations de fusions-acquisitions et dans la négociation d’accords de licence. Le champ d’expertises est complet et couvre également les questions réglementaires, commerciales, informatiques et de protection des données. A noter, l'arrivée de Franck Valentin en provenance d'Altana en 2021.

HBC Avocats est pourvu d’une équipe de «haut niveau», spécialisée dans la négociation et la rédaction de contrats commerciaux et de licences, ainsi que dans la structuration d’opérations. Le cabinet assiste des entreprises biopharmaceutiques et biotechnologiques. Il dispose d’une grande expertise contractuelle relativement aux activités de R&D et d’essais cliniques de ses clients. La pratique santé est dirigée par l’avocat aux barreaux de Paris et New York   Jonathan Burnham qui est « commercial et témoigne d’une forte compréhension technique des enjeux juridiques ». Il dispose d’une solide compétence en matière de négociation d’accords commerciaux. Fabrice Herbin intervient dans des dossiers de R&D.

A travers son réseau européen de neuf bureaux, Jones Day est un cabinet prisé des grandes firmes pharmaceutiques et des sciences de la vie de dimension mondiale. Le cabinet traite de nombreuses opérations de droit des sociétés touchant au secteur pharmaceutique. Il dispose aussi d’une équipe de marchés de capitaux spécialisée dans les émissions de titres par les entreprises de biotechnologie et de medtech. Parallèlement, le cabinet traite des questions réglementaires de santé et de sécurité, et assiste ses clients dans la mise en œuvre de la réglementation européenne. Enfin,  Thomas Bouvet est recommandé pour les dossiers de brevets. La pratique santé est codirigée par le spécialiste du private equity  Renaud Bonnet et l’associée spécialisée en droit de l’environnement  Françoise Labrousse .

Mercure Avocats est une boutique «profondément novatrice et hautement réactive ». L’activité du cabinet est partagée entre les dossiers réglementaires et de droit des sociétés. Le cabinet assiste des medtech et des sociétés biotechnologiques et pharmaceutiques lors d’opérations de fusions-acquisitions et de levées de fonds, pour la négociation d’accords de partenariat et de licences, ainsi que pour la gestion des questions de conformité santé et RGPD. La pratique est codirigée par le duo d’associés suivant :  la spécialiste en droit des sociétés Agathe Simon qui «combine d'excellentes compétences techniques avec une approche pragmatique» et dont le talent dans la rédaction contractuelle est particulièrement apprécié ; et François-Maxime Philizot qui traite des questions réglementaires, notamment en matière de droit pharmaceutique.

Norton Rose Fulbright est en mesure d’assister des sociétés pharmaceutiques et biotechnologiques, ainsi que des fabricants de dispositifs médicaux à chaque étape du développement de leurs produits. Le champ d’expertises couvre le droit de la propriété intellectuelle, ainsi que les dossiers réglementaires et transactionnels. L’avocate publiciste Marion Roquette-Pfister assiste régulièrement ses clients dans leurs négociations auprès des autorités publiques relativement aux autorisations d'accès au marché.  Marta Giner Asins est recommandée pour les dossiers de droit de la concurrence.

Reed Smith assiste une base de clientèle diversifiée, constituée de laboratoires, de fabricants, de distributeurs, de prestataires de santé et de sociétés pharmaceutiques. Le cabinet est reconnu pour son expertise réglementaire et de gestion des données. Il dispose également d'une solide expertise contentieuse grâce à  Daniel Kadar qui est familier des litiges internationaux.  Marc Lévy et Natasha Tardif traitent enfin des dossiers de droit de la concurrence, quand Benoît Charot est réputé pour la gestion des dossiers de responsabilité des produits et d'assurance concernant le secteur de la santé.

La pratique de Squire Patton Boggs se concentre sur la gestion des litiges en responsabilité des produits, lors lesquels le cabinet assure la défense de sociétés pharmaceutiques et de fabricants de dispositifs médicaux dans des procédures civiles et pénales. L’équipe a récemment été mandatée pour traiter plusieurs actions collectives et des litiges de masse. Elle gère aussi des recours pour faute professionnelle chirurgicale. La pratique est codirigée par les deux associées suivantes:  Carole Sportes qui traite des litiges en responsabilité des produits et des contentieux internationaux complexes ; et  Valérie Ravit qui gère des dossiers d’assurance et de réassurance et qui dispose d’une grande connaissance des procédures d'expertise judiciaire.

Dirigée par Evelyne Friedel,  l'équipe de Taylor Wessing est mandatée par des sociétés pharmaceutiques et des fabricants de dispositifs médicaux pour les assister en matière réglementaire, de conformité et de droit de la distribution. Evelyne Friedel est une spécialiste des questions commerciales et de droit de la concurrence en droit français et européen. Elle possède aussi une forte expertise en matière de rédaction contractuelle, de R&D, et de négociation d’accords commerciaux de licences. L’équipe est en mesure de traiter l’ensemble des problématiques réglementaires propres au secteur pharmaceutique, y compris les questions d'accès au marché et de prix de vente et de remboursement des médicaments.