Télécoms in Paris

Behring

Behring est l’une des grandes boutiques de référence du marché. Le cabinet est dirigé par l’associée fondatrice Anne-Solène Gay , qui est largement reconnue pour sa vaste expertise dans les domaines des télécoms, des médias et de l’IT. Elle est le conseil de plusieurs gouvernements (Togo, Bénin) et de la Banque mondiale. Le champ d’expertises couvre les problématiques de réglementation des télécoms, la protection des données, les dossiers IT et d’externalisation. Le cabinet dispose également d’une forte compétence dans le secteur spatial, à laquelle font appel des agences spatiales, des acteurs de l'industrie aéronautique et de nouvelles sociétés se lançant dans le domaine. Des opérateurs télécoms et des fournisseurs de services internet sont également clients. Enfin, le cabinet est mandaté par divers professionnels pour les assister dans la négociation de contrats télécoms touchant au secteur de la santé.

Responsables de la pratique:

Anne-Solène Gay

Les références

‘L’équipe possède une solide expertise technique et une vaste expérience en droit des télécommunications.’

‘Behring est une société avec une forte expertise dans la pratique des télécommunications. Ils sont particulièrement compétents sur les aspects de politiques publiques, la régulation du secteur et le conseil aux opérateurs privés. Ils ont donc un spectre assez large dans le domaine et savent délivrer avec une grande réactivité et une excellente maîtrise (pratiques, technologies, réglementations spécifiques).

‘Anne-Solène Gay a une approche extrêmement professionnelle, mais en même temps c’est très agréable de travailler avec elle car elle reste très à l’écoute. Elle a une approche humaine et une excellente communication.

‘Behring a fourni un travail minutieux et de haute qualité. La disponibilité et la réactivité des partenaires ont été déterminantes dans la conclusion de nos négociations commerciales.’

Principaux clients

Group Vivendi Africa (GVA)

CFE CGC Orange

WAEMU (West African Economic and Monetary Union)

Africa50

World Bank

Governments: Togo, Benin and Car

EWIA (European Wireless Infrastructure Association)

Eti Y

Encotel

La Porte Verte

Principaux dossiers

  • Assistance apportée à la CFE CGC Orange dans le cadre d’un double contrôle juridictionnel des décisions de l’ARCEP relatives à l’attribution des fréquences 5G, à savoir :un recours informel auprès de l’ARCEP ; et un recours pour abus de pouvoir (ultra vires).
  • Conseil apporté à Encotel, un distributeur d’équipements télécoms, sur sa relation avec l’un de ses fournisseurs et clients dans le contexte de la pandémie de Covid 19.
  • Conseil apporté à l’UEMOA (Union économique et monétaire ouest-africaine) sur les politiques publiques et la réglementation visant à promouvoir le développement des services numériques dans les huit États membres de l’UEMOA.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. dispose d’une pratique hautement réputée dans le domaine des télécoms, à laquelle font appel autant des acteurs publics (organisations internationales, régulateurs, gouvernements) que privés (opérateurs, fournisseurs, ainsi que divers clients spécialisés notamment dans l'immobilier ou dans les services financiers). Est recommandée, la collaboratrice senior  Dane Rimsevica , notamment pour le traitement des sujets liées à l’internet et à l’internet des objets.

Autres avocats clés:

Dane Rimsevica

Les références

‘A very good firm and a frontline team.’

Principaux clients

SOGEM (Société de Gestion de l’Energie du Manantali) MALI

ARCEP Burkina Faso – Burkina Faso High Speed Broadband

Principaux dossiers

  • Assisté la SOGEM (Société de Gestion de l’Energie du Manantali) dans la rédaction et la mise en œuvre d’un appel d’offres relatif à la sélection d’une société de télécommunication pour la construction et l’exploitation des infrastructures de télécommunication d’un réseau de communication reposant sur l’infrastructure énergétique détenue par l’entité OVMS (traité international pour les réseaux de distribution d’énergie) entre le Mali, le Sénégal, la Mauritanie et la Guinée.
  • Assistance à l’Autorité de régulation des télécommunications du Burkina Faso, l’ARCEP, dans l’élaboration d’une étude pour l’amélioration de la connectivité à haut débit au Burkina Faso.
  • Conseil apporté à Expedition Capital Partners pour l’investissement de 10 millions d’euros dans le capital de l’opérateur de télécommunications français Ringover.

Latournerie Wolfrom Avocats

Latournerie Wolfrom Avocats est l’un des acteurs de référence du marché dans le domaine des télécommunications, auquel font appel de grands acteurs publics et privés. La pratique est dirigée par  l’associé publiciste Térence Cabot, à Paris. Le portefeuille de clientèle comprend également l’État et divers acteurs actifs dans les secteurs de la santé, de l’énergie, de la finance et du commerce électronique. A noter, le départ de Marie-Hélène Tonnellier et Charlotte Barraco-David.

Responsables de la pratique:

Térence Cabot

Les références

« Nous apprécions Latournerie Wolfrom Avocats pour son expertise reconnue dans le domaine informatique, la qualité des produits livrables et la pertinence des conseils prodigués.

Principaux clients

Axione

The State of Burkina Faso

Carambar

Clear Channel

France TV

Free, Free Mobile

The State of Gabon

Baker McKenzie

La pratique de Baker McKenzie dans les domaines des technologies et de la communication abrite un pôle complet de compétences, auquel font appel de grandes entreprises et opérateurs télécoms. Le cabinet sert aussi des investisseurs et des fonds d'infrastructure conduisant des opérations internationales de grande envergure dans le domaine des télécoms. Le champ d’expertises couvre les sujets réglementaires, de licences, ainsi que la négociation contractuelle et les opérations d’acquisition de réseaux et de fusions-acquisitions. La pratique est codirigée par  Rémy Bricard , qui est un négociateur expérimenté en matière de contrats télécoms, et l’expert en conformité informatique  Laurent Szuskin . Ils sont entourés par le spécialiste de la transformation numérique  Christian Blomet , et l’associé publiciste Emmanuel Guillaume qui expert en réglementation des réseaux.

Responsables de la pratique:

Rémy Bricard; Laurent Szuskin

Autres avocats clés:

Christian Blomet; Emmanuel Guillaume

Principaux clients

BNP Paribas

Covage

Evernex

IES Synergy

Roquette

Sodexo

Crédit Agricole Group

Egis

Oracle

Bersay

La pratique de droit public de Bersay (cabinet indépendant fondé en 1995) conseille de grands organismes publics et des opérateurs de télécoms dans la gestion d’un large éventail de problématiques. Le champ d’intervention couvre : les contrats de concession de fibre optique, l'annulation d’autorisations administratives, les sujets réglementaires d'accès au réseau et d’installation de câbles sous-marins, ainsi que divers autres projets connexes en lien avec le secteur des infrastructures de transport. La pratique est dirigée par l’expert en réglementation des télécoms, Martin Tissier .

Responsables de la pratique:

Martin Tissier

Principaux clients

Société du Grand Paris

Syndicat Mixte Gers Numérique

Caisse des Dépôts et Consignations

SMO PACA THD

Le Havre Seine Métropole

Canal+ Telecom

Société du Canal de Provence

Fastned

Métropole de Toulouse

Syndicat Mixte Berry Numérique

Principaux dossiers

  • Conseil de la Société du Grand Paris dans le cadre de la conception et de l’attribution d’un contrat de concession publique relatif au déploiement d’une infrastructure de fibre optique qui sera intégrée à l’infrastructure des nouvelles lignes de métro.
  • Conseil apporté à Canal+ telecom dans le cadre de la création d’un SPV destiné à fournir un accès en gros (bitstream) sur la boucle locale cuivre (XDSL).
  • Conseil apporté à SMO PACA THD dans le cadre de l’organisation d’un appel d’offres pour la vente de son réseau de fibre optique d’initiative publique.

Bird & Bird

La pratique « tech et comms » de Bird & Bird Paris bénéficie de l’excellente expertise de son équipe et de la force du réseau mondial du cabinet dans son conseil aux opérateurs, collectivités, gouvernements et institutions internationales. L’équipe est codirigée par l'expert en informatique et télécoms  Stéphane Leriche  , et la spécialiste des réseaux Frédérique Dupuis-Toubol . Le champ d’expertises est très complet : conformité réglementaire, accords commerciaux, déploiement de réseaux d'infrastructures, droit public et droit de la concurrence, marchés émergents ou encore contentieux. Le counsel  Willy Mikalef traite particulièrement de sujets d’ePrivacy, quand la collaboratrice senior Mélanie Bercot représente des opérateurs télécoms devant les autorités administratives.

Responsables de la pratique:

Stéphane Leriche; Frédérique Dupuis-Toubol

Autres avocats clés:

Willy Mikalef; Mélanie Bercot

Les références

‘Bird & Bird a une connaissance approfondie des acteurs et des écosystèmes français dans et autour du secteur des télécoms.’

‘Excellente expertise pour les transactions transfrontalières avec de nombreux problèmes complexes associés.’

Principaux clients

Aircall

Celeste

Selafa Mja (on behalf of KOSC and KOSC Infrastructures)

Dauphin Telecom

Société du Grand Paris

Saga Africa Holdind Limited (Free Senegal)

Telma

Onoff Telecom

Principaux dossiers

  • Conseil de la société de télécommunications française Aircall sur des questions réglementaires en France et dans 26 pays dans le cadre de leur accord réussi avec Goldman Sachs pour lever 120 millions de dollars.
  • Conseil régulier de Celeste, opérateur français de fibre optique, sur ses opérations d’acquisition et de refinancement et sur l’élaboration de sa politique contractuelle type.
  • Conseil apporté à la Société du Grand Paris sur l’étendue exacte de sa compétence spécifique télécom et les conditions dans lesquelles elle peut déployer et exploiter un réseau télécom et fournir des services.

Dentons

Le groupe télécoms de Dentons Paris prend appui sur le réseau mondial du cabinet et sur l’expertise de son équipe, pour accompagner gouvernements, régulateurs, diffuseurs ou encore fournisseurs. L’équipe traite un large ensemble de problématiques, en rapport avec l’installation de fibre optique, de centres de données, de câbles sous-marins, ainsi que des sujets de cybersécurité, de construction et de maintenance des réseaux. L’expertise couvre aussi les questions réglementaires et l'octroi de licences TMT. La pratique est dirigée par  Christophe Fichet qui est un expert du secteur. Il est notamment entouré des collaborateurs Maxime D’Angelo-Petrucci et Adrien Morisse La base de clientèle comprend divers acteurs, opérant dans les domaines de la santé, des sciences de la vie, de la distribution et du transport.

Responsables de la pratique:

Christophe Fichet

Les références

“Excellente expertise pour les transactions transfrontalières avec de nombreux problèmes complexes associés.”

« Christophe Fichet a un parcours de haut niveau et une longue expérience dans le domaine.’

Principaux clients

Orange S.A.

Principaux dossiers

  • Conseil d’Orange SA dans le cadre de la création d’Orange Concessions et de la cession d’une participation de 50 % dans la société à un consortium (transaction valorisant Orange Concessions à 2,675 milliards d’euros).

Jones Day

L’équipe spécialiste des sujets de TMT, cybersécurité et de protection des données de Jones Day Paris fournit des solutions sur mesure aux opérateurs de télécoms, de médias et de plateformes numériques, ainsi qu’à des gouvernements, des fonds d’investissement et des institutions financières, à travers l’Europe et l’Afrique. La pratique est emmenée par l’expert en cybersécurité et stratégie digitale  Rémy Fekete , et le spécialiste de la protection des données Olivier Haas . Le champ d’expertises couvre les problématiques de connectivité, d’e-commerce, d’infrastructures et d’internet des objets (IoT). Le collaborateur David Guitton dispose d’une solide connaissance des sujets de réglementation électronique.

Responsables de la pratique:

Rémy FeketeOlivier Haas

Autres avocats clés:

David Guitton

Principaux clients

Caisse des dépôts et consignations

Eutelsat

Agence nationale d’aménagement des infrastructures minières (ANAIM)

Monaco Telecom

Regulatory Authority for Electronic Communications and Postal services (“ARCEP”) – Republic of Burkina Faso

International Finance Corporation (IFC)

Orange

Marjane

Sigfox

Société Générale

Ministry of Digital Economy and Digital Transformation (MENTD) – Republic of Togo

Presidency of the Republic of Togo