Hall Of Fame

Les Grands Avocats De Demain

Firms To Watch: Télécoms

OYAT a été fondé en janvier 2022 par d’anciens associés de  Latournerie Wolfrom AvocatsMarie-Hélène TonnellierCaroline Basdevant-Soulié et Laurent de la Brosse. L’équipe dispose d’une grande connaissance du secteur du numérique et des télécoms.
Hughes Hubbard & Reed LLP a lancé sa pratique en janvier 2023 suite au recrutement de Christophe Fichet, anciennement responsable de la pratique télécoms de Dentons . Celui-ci intervient dans un contexte national comme international. Il est accompagné du collaborateur Adrien Morisse.

Firms in the Spotlight Télécoms

Chassany Watrelot & Associés (CWA)

Chassany Watrelot & Associés (CWA) logo

DES AVOCATS AU SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES Chassany Watrelot & Associés (CWA) est un cabinet d’avocats dédié au droit du travail et aux ressources humaines.

View Profile...

Télécoms in Paris

Baker McKenzie

Codirigée par Rémy Bricard et Laurent Szuskin, la pratique de  Baker McKenzie gère des dossiers complexes couvrant tout le spectre du secteur des télécoms ; sujets réglementaires et de licences, négociations contractuelles, réseaux, externalisation, alliances et autres accords stratégiques. Le cabinet intervient pour une clientèle internationale, des investisseurs institutionnels et des fonds d’investissement. Il est recommandé pour sa capacité à traiter des dossiers internationaux, comme des projets d’interconnexion ou satellitaires, notamment à travers Christian Blomet .

Responsables de la pratique:

Rémy Bricard; Laurent Szuskin


Autres avocats clés:

Christian Blomet


Principaux clients

BNP Paribas


Covage


Evernex


IES Synergy


Roquette


Sodexo


Crédit Agricole Group


Egis


Oracle


Behring

La pratique de Behring est dirigée par Anne-Solène Gay, qui démontre « une grande efficacité et expertise » dans les secteurs des télécoms et du spatial. Le cabinet assiste des opérateurs mobiles, des fournisseurs internet et des opérateurs de câbles sous-marins et de satellites sur la gestion de sujets questions réglementaires, commerciaux et contractuels. Il est actif en France et à l’international, notamment en Afrique et en Asie – le cabinet conseille notamment la Banque Mondiale dans le cadre du programme d’accélération numérique d’Haïti.

Responsables de la pratique:

Anne-Solène Gay


Les références

‘Anne-Solène Gay est très efficace et compétente, avec une grande connaissance du secteur et une grande expérience internationale.’

‘Nous nous tournons vers Behring pour obtenir de l’aide chaque fois que nous avons un problème de télécommunications en raison de leur travail toujours exceptionnel.’

‘L’équipe de Behring est réactive, avec une excellente connaissance des normes et pratiques de l’industrie. L’équipe est supervisée par l’incomparable Anne-Solène Gay, d’une grande efficacité et expertise; nous savons que nous pouvons compter sur elle tant pour les questions réglementaires que pour les questions de négociation contractuelle.’

‘Behring fournit un travail de haute qualité dans les délais impartis. Anne-Solène Gay est une avocate de premier ordre. Elle hiérarchise bien les priorités et ne se perd pas dans les détails – elle peut identifier les problèmes juridiques clés et sait comment les traiter, tout en tenant toujours compte de nos propres contraintes techniques ou commerciales.’

‘Behring possède une vaste expérience et expertise dans toutes les questions politiques, juridiques et réglementaires liées aux télécommunications. Ils possèdent également des connaissances technologiques et sectorielles uniques, ce qui leur permet de fournir des services juridiques complets liés aux TMT. L’équipe fournit des conseils juridiques stratégiques et sophistiqués. Anne est capable de conseiller sur les projets les plus difficiles et les plus complexes.’

‘Les partenaires ont des compétences et des expertises parfaitement complémentaires. Anne-Solène organise et encadre efficacement l’équipe et reste très présente tout au long des projets.’

‘Behring possède une vaste expertise dans le secteur des télécommunications, y compris sur le continent africain. Cette expertise et l’excellence d’Anne-Solène Gay en font un cabinet incontournable dans ce domaine de pratique. Les délais sont toujours respectés et le travail est toujours de qualité, ce qui nous permet, à notre tour, de respecter nos engagements vis-à-vis de nos clients.’

‘Anne-Solène Gay et son équipe ont une excellente expertise sur des sujets précis et une grande qualité de communication ; leur approche et leur réactivité sont remarquables.’

Principaux clients

Group Vivendi Africa (GVA)


World Bank (Haiti Digital Acceleration Program)


ECOWAS


CFE CGC Orange


Ziff Davis (previously-J2 Global)


Encotel


Skymax Network


CanalBox (Groupe Canal+)


IntelePeer


World Bank (Comoros Regional Communications Infrastructure Program – RCIP-4)


Principaux dossiers


  • Représentation du Groupe Vivendi Africa (GVA), un opérateur de télécommunications spécialisé dans la fourniture d’accès Internet à très haut débit, sur les réseaux de fibre optique dans un certain nombre de projets majeurs.

  • Conseil de la société californienne Ziff Davis, Inc. sur toutes les questions de télécommunications en France, y compris les relations avec le régulateur des télécommunications (ARCEP).

  • Représentation de la Banque mondiale dans un projet majeur soutenant le gouvernement d’Haïti dans l’amélioration de son économie numérique ; le « Programme d’accélération numérique d’Haïti (P171976) » vise à combler les lacunes en matière de connectivité à large bande, de services et de l’économie numérique dans son ensemble.

Jones Day

L'équipe TMT de Jones Day est en mesure de traiter l’ensemble des sujets réglementaires, contentieux et transactionnels concernant le secteur. Le cabinet peut gérer des dossiers internationaux complexes et techniques. Il assiste ainsi de grands opérateurs européens dans des projets d’installation de câbles sous-marins, à travers notamment  Marta Lahuerta Escolano (qui a été promue counsel). Le cabinet traite aussi des sujets relatifs à l’internet haut débit pour des clients tels qu’Orange. Le responsable de la pratique Rémy Fekete possède une forte expertise internationale.

Responsables de la pratique:

Rémy Fekete


Autres avocats clés:

Olivier Haas; Marta Lahuerta Escolano; David Guitton


Principaux clients

Sipartech – IEX Cable


Alcatel Submarine Network (ASN)


Orange


Caisse des Dépôts et Consignations (CDC)


TDF Fibre


Suez Groupe


TotalEnergies


Deezer


Bersay

Bersay conseille plusieurs grands opérateurs publics dans des projets d’infrastructures régionaux. Le cabinet assiste ainsi la Société du Grand Paris dans le cadre du déploiement de la fibre optique dans les nouvelles lignes du métro parisien. La pratique est codirigée par Claire PoirsonStéphanie Benmoussa-Molkhou et Martin Tissier . Ce dernier assiste régulièrement ses clients dans leurs relations avec le régulateur et les autres intervenants du secteur en France, notamment sur la gestion de sujets réglementaires et contentieux (en lien avec la téléphonie mobile, le déploiement de câbles sous-marins ou encore l’accès aux réseaux).

Responsables de la pratique:

Martin Tissier; Claire Poirson; Stéphanie Benmoussa-Molkhou


Principaux clients

Le Havre Seine Métropole


Département de Mayotte


Société du Grand Paris


Caisse des Dépôts et Consignations (Guyane)


Toulouse Métropole


Collectivité de Corse


Rennes Metropole


Principaux dossiers


  • Conseil de l’administration publique nationale chargée de superviser la conception et la construction de quatre nouvelles lignes de métro à Paris : Société du Grand Paris.

  • Conseil apporté à la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre d’une étude sur le réseau mobile en Guyane française, en vue de la création d’une joint-venture avec des opérateurs mobiles.

  • A conseillé Rennes Métropole pour étendre son réseau Internet des objets LoRaWan, utilisé pour connecter les services publics et les équipements de gestion des installations.

Bird & Bird

Bird & Bird possède un grand savoir-faire dans la gestion des sujets de conformité réglementaire propres au secteur des télécoms (notamment dans le domaine de l’internet à haut débit). L’équipe traite également le contentieux. La pratique est codirigée par Stéphane Leriche et Frédérique Dupuis-Toubol . Jean-Claude Vecchiatto est un expert dans le secteur spatial et satellitaire au plan mondial. Il conseille ses clients dans la gestion de leurs sujets réglementaires, commerciaux et financiers.

Responsables de la pratique:

Stéphane Leriche; Frédérique Dupuis-Toubol


Autres avocats clés:

Jean-Claude Vecchiatto; Willy Mikalef; Mélanie Bercot


Les références

‘L’équipe a des compétences remarquables dans ce secteur ; ils sont réactifs pour donner des conseils et proactifs.’

‘Mélanie Bercot est une excellente équipière.’

‘Une des rares équipes expérimentées et spécialisées dans les télécommunications à Paris.’

‘Frédérique Dupuis-Toubol mérite une mention particulière.’

Principaux clients

AIRCALL SAS


SELAFA MJA (on behalf of KOSC AND KOSC INFRASTRUCTURES)


DAUPHIN TELECOM


SAGA AFRICA HOLDIND LIMITED (FREE SENEGAL)


Gambia River Basin Development Organisation


PROVENTUS


Principaux dossiers


  • A conseillé Aircall dans le cadre de son accord réussi avec Goldman Sachs pour lever 120 millions de dollars, fournissant une assistance sur la réglementation des télécommunications dans plus de vingt pays.

  • Représentation de la SELAFA MJA en sa qualité de liquidateur judiciaire de Kosc et Kosc Infrastructures dans un litige devant les tribunaux de commerce contre Orange et SFR et Completel, en dommages et intérêts.

  • Assister régulièrement Saga Africa Holdings Limited, dans la mise en œuvre de la réglementation télécoms applicable aux opérateurs fixes et mobiles dans le respect du cadre légal et réglementaire au Sénégal.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. est particulièrement compétent dans la gestion des sujets réglementaires portant sur le déploiement d’infrastructures de connexion et d’internet haut débit. Le cabinet conseille des opérateurs européens sur leurs obligations réglementaires. Il intervient en France mais également de manière importante en Afrique, sur des projets de modernisation d’infrastructures et de déploiement d’équipements. La pratique est dirigée par la collaboratrice senior  Dane Tacchini, qui affiche une « grande maîtrise du secteur des télécoms ».

Responsables de la pratique:

Dane Tacchini


Les références

‘L’équipe est très réactive et fondamentalement intéressée et expérimentée dans ce domaine.’

‘Dane Tacchini brille par sa maîtrise du droit des télécommunications, et n’hésite pas à présenter un ensemble de solutions pertinentes pour des situations souvent complexes.’

Principaux clients

State of Niger


Principaux dossiers


  • Assistance au gouvernement du Niger dans l’élaboration d’une nouvelle politique des TIC pour 2022-2031.

Ashurst LLP

La pratique d’  Ashurst LLP est codirigée par François Hellot, qui intervient dans des transactions concernant le secteur des TMT, et Nick Elverston . Le cabinet conseille ses clients dans la cession ou l’acquisition d’infrastructures télécoms. Il gère aussi des sujets réglementaires en lien avec des projets de déploiement de réseaux mobiles et de câbles d’interconnexion.

Responsables de la pratique:

François Hellot; Nick Elverston


Autres avocats clés:

Jacques Dabreteau; Charles-Douglas Fuz


Principaux clients

Safran Group


Altitude Telecom


1&1 Mobilfunk


Orange


META (previously known as Facebook)


Principaux dossiers


  • Conseil d’un fonds d’investissement dans le cadre de la cession par Orange d’une participation de cocontrôle de 50 % dans Orange Concessions.

  • A conseillé Meta sur 2Africa, y compris l’extension 2Africa Pearls, qui verra le projet de câble sous-marin augmenter la connectivité pour environ 3 milliards de personnes.

  • Conseil apporté à 1&1 Mobilfunk GmbH, une filiale de 1&1 AG, dans le cadre de la conclusion d’un contrat-cadre avec ATC Germany Holdings GmbH pour le déploiement du réseau mobile de 1&1.

Dentons

Dentons intervient dans des projets de déploiement de réseaux de fibre optique et de câbles sous-marins. Le cabinet traite aussi des problématiques réglementaires concernant le Cloud. Les collaboratrices Camille Larreur et Laëtitia Flour sont les principales intervenantes au sein de l’équipe, suite aux départs du responsable de la pratique  Christophe Fichet et du collaborateur  Adrien Morisse pour  Hughes Hubbard & Reed LLP en janvier 2023.

Autres avocats clés:

Camille Larreur; Laëtitia Flour


Les références

‘Expérience dans les opérations réglementaires et transfrontalières dans le secteur des télécommunications.’

Principaux clients

Orange S.A.


Phoenix Tower International


Riskpoint


Principaux dossiers


  • Conseil apporté à la multinationale française de télécommunications Orange dans le cadre de la création d’Orange Concessions et de la vente d’une participation de 50 % dans la société à un consortium d’investisseurs formé par la Banque des Territoires, CNP Assurances et EDF Invest.

  • Conseil apporté à Phoenix Tower International dans le cadre de l’acquisition de 203 tours de téléphonie mobile et de tours supplémentaires à construire sur dix ans aux Antilles françaises, dans le cadre d’un programme dit « build-to-suit », auprès d’Outremer Telecom.

  • Conseil apporté à Riskpoint dans le cadre de l’acquisition de Hivory SAS par Cellnex, une importante société espagnole d’infrastructures et de services de télécommunications sans fil.

Hogan Lovells (Paris) LLP

La pratique d’  Hogan Lovells (Paris) LLP est codirigée par les spécialistes du secteur des TMT : Etienne Drouard (qui dispose d’une «remarquable expertise ») ,Charlotte Le RouxMikael Salmela  ; et l’expert des sujets de confidentialité et de cybersécurité Patrice Navarro. Le cabinet conseille principalement des opérateurs mobiles, d’infrastructures de télécoms ou de diffusion sur leurs sujets européens et français de conformité, ainsi que sur le lancement de nouveaux services. L’équipe est également active dans le secteur satellitaire.

Responsables de la pratique:

Etienne Drouard; Charlotte Le Roux; Patrice Navarro; Mikael Salmela


Les références

‘L’équipe ‘Hogan Lovells’ est unique et nous accompagne régulièrement avec rigueur, agilité et ponctualité. Les livrables sont accompagnés de conseils encadrés au mieux de nos intérêts. L’équipe alloue des ressources en fonction de la complexité des cas.’

‘L’équipe est disponible, réactive, pragmatique et à l’écoute de ses clients.’

‘L’équipe d’Etienne Drouard possède une expertise sur des sujets très spécifiques qui nécessitent une connaissance approfondie des sujets techniques et technologiques.’

‘Etienne Drouard a une approche très pragmatique et pratique des sujets et des recommandations, les conseils sont toujours pointus, précis et compréhensibles.’

‘Excellente expertise conseil, qui distingue cette pratique des autres cabinets. Il y a une grande qualité de conseil, tant juridique que technologique, relative aux problématiques rencontrées dans ces domaines très complexes qui évoluent extrêmement vite, ainsi qu’une compréhension rapide et une analyse détaillée des évolutions législatives et réglementaires en la matière.’

‘Etienne Drouard possède une expertise remarquable doublée d’une très bonne connaissance intrinsèque des technologies complexes, ce qui distingue les conseils de Drouard et de son équipe de ceux de la concurrence ; ils peuvent offrir des conseils sur des sujets innovants. Ils sont faciles à contacter, rapides, réactifs et dignes de confiance.’

Principaux clients

Legos SAS


Gogo Air International GmbH


Ascendas REIT and REIT


Vitruvian Partners Limited


Helios Tower


Magenta

La pratique de Magenta est codirigée par des experts en droit de la concurrence et du secteur des télécoms  Sylvain Justier et Vincent Jaunet. L’équipe conseille ses clients sur leurs obligations réglementaires et gère des litiges en matière de déploiement de réseaux de fibre optique. Elle est principalement active au plan national mais peut aussi traiter des dossiers présentant des composantes internationales.

Responsables de la pratique:

Sylvain Justier; Vincent Jaunet


Principaux clients

ALTICE GROUP (SFR, SRR, OUTREMER TELECOM)


COLT


ONATI (OPT / VINI)


INWI


ADISTA


Principaux dossiers


  • Conseil de SFR FTTH dans le cadre d’un litige transactionnel avec Free devant l’ARCEP et la Cour d’appel de Paris concernant les conditions financières et contractuelles requises pour accéder au réseau de SFR FTTH en zone rurale.

  • Assistance d’Inwi dans le cadre d’un contentieux devant l’ANRT, pour contester les conditions imposées par Maroc Telecom concernant les infrastructures de génie civil et le déploiement du réseau fibre.

  • Assistance à Onati dans une enquête antitrust concernant les services de roaming proposés par Onati à ses concurrents.