Titrisation, dérivés et financements structurés in Paris

Allen & Overy LLP

Allen & Overy LLP affiche une palette très complète d'expertises en matière de financements structurés, couvrant une très large classe d'actifs. Le cabinet intervient régulièrement sur le montage de structures innovantes. L’équipe est en mesure de fournir un service complet à ses clients, en pouvant s’appuyer sur les compétences complémentaires du cabinet en matière fiscale, de restructuration, d'assurances et de réglementation boursière. Hervé Ekué dirige le bureau et la pratique de dérivés de Paris. Il s’illustre par son implication dans des opérations sur des dérivés de gré à gré ou admis en chambre de compensation. Sur le front de la titrisation, le cabinet possède une «expertise sans équivalent». Dirigée par Fabrice Faure-Dauphin, l'équipe dans ce domaine traite des opérations de titrisation sur une classe d'actifs très variés et des covered bonds. Apportent également un soutien important à la pratique : la collaboratrice senior Caroline Marion et le counsel Clément Saudo.

Responsables de la pratique:

Hervé Ékué; Fabrice Faure-Dauphin

Les références

‘Ils jouissent d’une expertise juridique inégalée dans le contexte des transactions de titres sur le marché français.’

‘Des compétences techniques exceptionnelles, une connaissance extraordinaire des marchés de capitaux, des associés dévoués avec une grande disponibilité et une visibilité du marché international.’

‘L’équipe se démarque par son travail de grande qualité, son implication personnelle et ses compétences professionnelles, y compris quand il s’agit de délais serrés et d’exécution de transactions complexes.’

‘Leurs avocats se sont toujours montrés très rentables, extraordinairement intelligents et directs, mais il est aussi très agréable de travailler avec eux.’

‘Une excellente équipe, très réactive et tournée vers la solution. Analyse juridique de très grande qualité’

‘Hervé Ékué : excellent conseiller, toujours disponible et fournit des analyses toujours remarquables’

‘L’associé Fabrice Faure-Dauphin et la collaboratrice senior Caroline Marion satisfont toujours nos attentes, et les dépassent. Très bonne coordination entre les membres de l’équipe.’

‘Fabrice Faure-Dauphin apporte un formidable mélange de compétences techniques et de négociation, ainsi qu’une perspective commerciale aux accords. Il cherche toujours les meilleurs intérêts pour ses clients et est en mesure de distinguer les problèmes mineurs des problèmes majeurs. C’est l’un des principaux acteurs.’

Principaux clients

Areva S.A.

Barclays

BNP Paribas

Crédit Agricole CIB

Crédit Suisse

Compagnie Générale de Crédits aux Particuliers (Crédipar)

Goldman Sachs International

Natixis

Nomura International plc

Société Générale

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à Citigroup sur les aspects liés au droit français sur le transfert d’une partie de son activité de dérivés vers la France.
  • Assistance apportée à Banco Santander, en tant qu’arrangeur, et à Banco Santander, HSBC et Société Générale, en tant que chefs de file associés, pour l’émission de 510 millions d’euros de billets de premier rang et de billets subordonnés par Auto ABS French Leases 2018, soutenus par des crédits-bail automobiles français initiés par Crédipar.
  • Conseil apporté à Crédipar, en tant qu’initiateur, sur le renouvellement et la restructuration du programme de titrisation de l’Auto ABS French LT Leases Master.

Clifford Chance

Clifford Chance est en mesure de traiter l'ensemble des différentes opérations de financements structurés du marché;  titrisation, repackaging, dérivés et factoring. La pratique du cabinet est particulièrement en vogue auprès des clients désireux d’accéder à des modes alternatifs de financement. L'équipe parisienne réunit des avocats français, anglais et américains qui traitent de nombreuses transactions soumises à un droit étranger. L’équipe assiste aussi régulièrement les autres départements du cabinet dans diverses opérations. La pratique de financements structurés, dirigée par Jonathan Lewis, assiste des institutions financières, des organisations supranationales, des institutions européennes, des entreprises et des fonds de private equity. Le « talentueux jeune associé » Julien Rocherieux est aussi un intervenant majeur au sein de la pratique, notamment pour les dossiers transactionnels. Enfin, Frédérick Lacroix dirige la pratique consacrée aux services financiers et à la gestion d’actifs.

Responsables de la pratique:

Jonathan Lewis; Julien Rocherieux; Frédérick Lacroix

Les références

‘Ils prodiguent des conseils de grande qualité grâce à une équipe très professionnelle et expérimentée.’

‘Ils ont fait leurs preuves sur ce marché, ils peuvent donc trouver des solutions en faisant des parallèles avec des affaires précédentes.’

‘Le jeune et talentueux associé Julien Rocherieux est appliqué et pragmatique, il sait trouver l’équilibre entre connaissances techniques et la capacité à les expliquer à quelqu’un qui ne dispose pas encore de ces connaissances.’

Principaux clients

Crédit Agricole

Natixis

My Money Bank

CIC

Credipar

EBRD

EIB

EIF

IFC/World Bank

Banco Santander

Deutsche Bank

Credit Suisse

Banque Internationale à Luxembourg

AXA

CNP Assurances

Carrefour

Constellium

Rexel

Elior

XPO

Ingram Micro

Ostrum Asset Management

Mirova

Kartesia

Montefiore

Meridiam

Primonial

Zencap Asset Management

Schroder

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, en tant qu’agent et arrangeur, et à Ester Finance Titrisation, en tant qu’acheteur, sur la mise en place d’un nouveau programme de cession hors bilan de créances commerciales assurées pour un constructeur automobile britannique..
  • Conseil apporté à Crédit Agricole Corporate and Investment Bank et Ester Finance Titrisation sur l’extension et la restructuration de la titrisation hors bilan des créances commerciales d’un leader mondial de l’énergie.
  • Représentation du Fonds européen d’investissement relativement à une série de questions, notamment sur le lancement de l’initiative PME en Italie, en Espagne, à Malte, en Bulgarie, en Roumanie et en Finlande.

CMS

CMS est réputé pour son excellente expertise sur le segment des financements structurés, pour des opérations de dimensions nationale et internationale. L'équipe s'illustre particulièrement par son intervention dans des opérations de titrisation, de covered bond et de créances commerciales. Elle dispose également d'une forte expertise réglementaire. À la tête de la pratique de titrisation et de financements structurés, Grégory Benteux assiste régulièrement des institutions financières et leurs clients sur la mise en place de programmes de titrisation et de véhicules de covered bonds. Marc-Etienne Sébire supervise la pratique de marchés de capitaux du cabinet. Il est notamment reconnu pour ses compétences sur le segment des dérivés.

Responsables de la pratique:

Grégory Benteux; Marc-Etienne Sébire

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.

La pratique de financements structurés est partie prenante de l'offre globale de Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. dans le domaine bancaire et financier. L’équipe est réputée pour sa forte expertise en matière de dérivés et de risk management, à laquelle font appel des banques françaises et internationales, des sponsors financiers et des entreprises. Le cabinet abrite aussi une grande expertise sur le segment de la titrisation et des covered bonds. Xavier Chassin de Kergommeaux est un « remarquable avocat » qui est mandaté par des sociétés de crédit foncier, des sociétés de financement de l'habitat et des prêteurs publics pour son expertise de financements adossés à des actifs, de titrisation, de covered bond et de financements structurés. Il codirige la pratique aux côtés d'Arnaud Duhamel qui intervient particulièrement dans des opérations de dérivés et des financements equity. Enfin, Laurent Vincent (counsel) détient « une superbe expertise en matière de documentation des produits dérivés».

Responsables de la pratique:

Arnaud Duhamel; Xavier Chassin de Kergommeaux

Les références

‘L’équipe offre un service complet, de l’audit à la négociation de produits dérivés, en passant par des sujets de financement plus généraux comme le financement structuré, les marchés de capitaux et la titrisation.’

‘C’est un excellent partenaire juridique au quotidien pour une entreprise.’

‘Ils écoutent beaucoup les clients et sont disponibles en cas de besoin. Si vous avez une question très spécifique, ils parviennent à trouver la bonne personne très rapidement.’

‘Grande expertise reconnue. Transparents sur ce qu’ils savent et ne savent pas. Conseillers très fiables proposant des solutions personnalisées à leurs clients.’

‘Ils trouvent toujours de la disponibilité pour travailler, même dans des délais courts, et la qualité est toujours là.’

‘Xavier Chassin de Kergommeaux est un avocat remarquable.’

‘Arnaud Duhamel a une approche très tournée vers les affaires et focalisée sur le client.’

‘Laurent Vincent est doté d’une incroyable expertise sur tous les documents relatifs aux produits dérivés (français et britanniques), FBF et ISDA.’

‘Je travaille beaucoup avec Laurent Vincent et je le trouve très accessible pour les gens qui ne sont pas dans le domaine du droit. Il sait expliquer les problèmes en des mots très simples et prépare les contrats les plus simples possibles. Il prend aussi position.’

Principaux clients

Société Générale

Idinvest Partners SE

BNP Paribas

Crédit Agricole CIB

Natixis

UniCredit Bank AG

SCOR Investment Partners SE

Europcar Group

Bank of America Merrill Lynch

Deutsche Bank

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à Arélia sur les questions relatives aux dérivés liés au refinancement du nouveau Palais de justice de Paris.
  • Représentation de la Société Ivoirienne de Raffinage (SIR) et de la République de Côte d’Ivoire relativement au refinancement de la dette de la SIR de 577 millions d’euros, et notamment les aspects de couverture associés.

Hogan Lovells (Paris) LLP

L’expertise d’Hogan Lovells (Paris) LLP en matière de financements structurés contribue à «modeler les pratiques de marchés ». L’équipe se distingue par sa grande expertise internationale et s’illustre notamment par « sa profonde connaissance des techniques de titrisation de transactions multi-pays ». L'équipe, qui réunit des expertises en droit français et anglais, se positionne notamment comme un acteur de premier plan pour la gestion de transactions soumises au droit anglais. La pratique se caractérise également par sa forte présence dans certains secteurs d’activités;  assurances, énergie, automobile et transport. Sharon Lewis supervise la pratique du cabinet dans le secteur des institutions financières au plan global. Elle intervient dans des opérations de dérivés, de titrisation, de repackaging ou portant sur d’autres produits structurés. Baptiste Gelpi dirige la pratique parisienne de marchés obligataires internationaux ; il est impliqué dans des opérations portant sur des dérivés, des fonds d'investissement et des financements structurés. Katia Merlini et Laura Asbati (counsel) participent également à la pratique.

Responsables de la pratique:

Sharon Lewis; Baptiste Gelpi

Les références

‘Leur pratique des marchés de capitaux est innovante et créé des points de référence sur le marché, et plus important encore, il nous fournit des structures commercialement viables sur les marchés internationaux qui sont de plus en plus réglementés, ce qui les rend essentiels lorsque vous souhaitez entreprendre une transaction en France.’

‘Les membres de l’équipe communiquent bien avec les autres, ils sont très réactifs et collaborent pour être plus efficaces. Ils se partagent la responsabilité et sont responsables les uns envers les autres.’

‘Les équipes de titrisation de Hogan Lovells situées à Amsterdam, Francfort, Londres et Paris sont très appliquées, constructives et savent résoudre les problèmes.’

‘Une excellente connaissance des transactions de titrisation entre plusieurs pays, des détails techniques des transactions complexes et des spécificités des actifs.’

‘Nous apprécions l’engagement des avocats et leur capacité à coordonner les transactions avec de nombreuses parties.’

‘Laura Asbati démontre un certain équilibre entre le fait d’être au niveau d’un point de vue académique, tout en étant pleinement conscient des dernières évolutions, ainsi qu’être pragmatique sur les solutions commerciales disponibles. Elle est aussi facilement joignable et travailler avec elle est un plaisir.’

Principaux clients

LeasePlan

BRED Banque Populaire

NEoT Green Mobility

Amundi Asset Management

Aumazo Incorporated

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à NEoT Green Mobility sur une titrisation ‘whole business’, dans laquelle Crédit Agricole Corporate and Investment Bank est intervenu en tant qu’arrangeur et prêteur.
  • Conseil apporté à la Bred Banque Populaire sur la titrisation de titres hypothécaires résidentiels adossés à des créances par la création du huitième compartiment du fonds de titrisation français ‘ELIDE’, d’une valeur de 1,4 milliards d’euros.
  • Représentation de LeasePlan relativement à la mise en place de la première titrisation publique de créances de crédit-bail et de créances de valeur résiduelle connexes émises par sa filiale française, LeasePlan France.

Jones Day

Jones Day est en capacité de traiter la gamme entière des différentes opérations de financements structurés. Le cabinet affiche notamment un fort savoir-faire en matière de dérivés, de titrisation, de covered bonds et de fonds de dettes. L’équipe est aussi qualifiée pour assister des clients bancaires que des entreprises ; elle agit pour des institutions financières françaises et internationales, ainsi que de grandes sociétés. La pratique se déploie sur la partie transactionnelle et jouit parallèlement d’une haute reconnaissance en matière réglementaire. Le cabinet dispose de liens étroits auprès des régulateurs ; Alban Caillemer du Ferrage, qui codirige la pratique globale du cabinet en matière bancaire, financière et boursière, est le conseil français de l’ISDA (International Swaps and Derivatives Association) qu’il a récemment assisté sur l’édition de son premier contrat cadre de droit civil. Autre figure notable de l’équipe, Christine Van Gallebaert traite une gamme variée d’opérations de financements structurés et possède une forte reconnaissance sur le segment de la titrisation. Enfin, Qian Hu dispose d’une solide compétence réglementaire et intervient aussi dans des transactions complexes.

Responsables de la pratique:

Alban Caillemer du Ferrage; Qian Hu; Christine Van Gallebaert

Principaux clients

Safran

HSBC

Natixis

Roche Bobois

Carmat SA

Kalray S.A.

Cellectis

Bryan Garnier & Co Ltd

Total S.A.

Sanofi

BNP Paribas Asset Management

Crédit Immobilier de France Developpement

BPCE

Credit Agricole CIB

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à l’International Swaps and Derivatives Association sur la publication du premier contrat-cadre ISDA de droit civil, dans le contexte de Brexit.
  • Assistance apportée au Crédit Agricole Corporate and Investment Bank dans le cadre de la cession par Vivendi de sa participation dans Ubisoft pour un montant de 2 milliards d’euros, par des dérivés d’actions et une vente de titres.
  • Conseil au Crédit Agricole Corporate and Investment Bank dans le cadre d’émissions d’obligations sécurisées, au titre du programme d’obligations sécurisées de 35 milliards d’euros du Crédit Agricole Home Loan SFH.

Latham & Watkins

Latham & Watkins est réputé pour sa capacité à intervenir dans des transactions innovantes, mobilisant de larges ressources, ainsi que par son aptitude à traiter des problématiques réglementaires et contentieuses. L'équipe réunit des expertises en droit français, anglais et américain lui permettant de s'illustrer dans des deal internationaux. Elle intervient dans des opérations portant sur les principales classes d'actifs. Elle s’est récemment illustrée dans des opérations concernant des CLO, des dérivés, des titrisation de créances commerciales et des projets structurés variés. A la tête de la pratique, Thomas Vogel est hautement recommandé. Il est mandaté par de grandes institutions financières globales, des fonds d'investissement, des hedge funds et des fonds souverains pour assurer le montage d’opérations de financements structurés et de financements alternatifs. Suzana Sava-Montanari (counsel) est «exceptionnellement efficace », et spécialisée dans le domaine des marchés de capitaux obligataires, des financements structurés et des dérivés.

Responsables de la pratique:

Thomas Vogel

Les références

‘L’équipe donne des conseils de grande qualité à un prix raisonnable.’

‘Nous avons travaillé avec plusieurs cabinets d’avocats dans le domaine du transfert de risque de crédit, et je pense qu’en termes de représentation des investisseurs, Latham est de loin le meilleur.’

‘Thomas Vogel et Suzana Sava-Montanari sont très compétents, expérimentés, intelligents et il est très agréable de travailler avec eux.’

‘Suzanna Sava-Montanari est incroyable. Elle a excellé dans des délais fixes et très serrés.’

‘Nous pouvons faire confiance à Suzana pour faire extrêmement attention aux détails, détecter les incohérences dans les mécanismes qui sont souvent difficiles à saisir, et mettre en lumière tous les problèmes que nous devons étudier d’un point de vue commercial. En même temps, nous faisons également confiance à son jugement, et son avis sur quand donner et quand appuyer.’

‘L’attitude’

‘de Suzana pendant les négociations, est toujours calme, raisonnable mais ferme. Ces caractéristiques, associées à d’excellentes qualités’

‘organisationnelles, un travail assidu et la disponibilité pour ses clients, rendent Suzana exceptionnellement efficace.’

‘Suzana est de loin’

‘conseillère juridique préférée pour les transactions de transfert de crédit de risque.’

Principaux clients

Goldman Sachs

BAML (France)

Deutsche Bank

Natixis

TOTAL

AXA France

Aviva France

Air Liquide

Club Med

Mariner Investments

Cairn Capital

Magnetar Capital

Al Mirqab Holdings

Ado Properties

Principaux dossiers

  • Représentation de Goldman Sachs International relativement à un rachat accéléré d’actions de 200 millions d’euros avec décote garantie auprès de Wendel par l’intermédiaire d’un accord de rachat d’actions dérivées..
  • Conseil apporté à Total sur la négociation de la documentation de son infrastructure de compensation concernant plusieurs entités commerciales du groupe Total avec son intermédiaire compensateur, BNP Paribas.
  • Conseil apporté à Air Liquide dans le cadre du projet global de consultation sur les dérivés couvrant plus de 25 juridictions.

Linklaters

Linklaters conseille des entreprises et des institutions financières principalement en matière de dérivés mais également dans des opérations de financements structurés. La plateforme globale du cabinet en matière de financement aux entreprises en fait l’un des acteurs les plus sollicités pour les opérations internationales. L’équipe est ainsi mandatée par une large clientèle de multinationales et par de nombreux clients français. Le champ d’expertises est large et couvre les titres adossés à des actifs, les créances hypothécaires résidentielles et commerciales, les project bonds et les covered bonds. A la tête de la pratique, Patrice Doat conseille des banques d'investissement, des fonds de private equity, ainsi que des fintech et des fonds d'investissement. Luis Roth, qui dirige la pratique de marchés de capitaux parisienne, est également un intervenant notable pour les opérations de financements structurés.

Responsables de la pratique:

Patrice Doat

Principaux clients

Natixis S. A.

J.P. Morgan Securities plc

Electro Power Systems

Citigroup Global Markets

Crédit Agricole Corporate and Investment Bank

Cegedim S.A.

Société Générale

Orrick Rambaud Martel

Orrick Rambaud Martel possède « probablement la meilleure équipe parisienne en matière de titrisation ». Le cabinet est régulièrement mandaté pour intervenir dans des transactions hautement structurées et innovantes. Il est également consulté sur des problématiques réglementaires. A la tête de la pratique européenne de financement, Hervé Touraine partage son temps entre les bureaux de Paris et de Genève. Il a récemment présidé un comité créé par la Commission Titrisation de Paris Europlace. À côté de son offre de titrisation, le cabinet intervient également dans des opérations de financements structurés et de marchés de capitaux obligataires. Olivier Bernard est recommandé « pour sa remarquable expertise en titrisation ».

Responsables de la pratique:

Hervé Touraine

Les références

‘Nous conservons cette équipe pour nos dossiers les plus complexes car ils apportent une réelle valeur ajoutée. C’est probablement la meilleure équipe à Paris sur le marché des titrisations.’

‘Toute l’équipe est expérimentée, proactive et solide. Ils fournissent des documents juridiques de grande qualité dans le respect des délais.’

‘Équipe rigoureuse et très efficace qui connait très bien le marché.’

‘De loin la meilleure équipe de titrisation à Paris en termes d’expertise et d’efficacité.’

‘Bonne connaissance des titrisations sur plusieurs pays, et des aspects techniques de transactions complexes, associée à la capacité de gérer et coordonner les transactions avec de nombreuses parties.’

‘Depuis qu’Hervé Touraine et Olivier Bernard a rejoint Orrick, ils nous ont aidé avec nos titrisations et ont couvert nos transactions d’obligations, ainsi qu’avec des problèmes réglementaires relatifs aux titrisations. L’équipe offre une réelle expertise, du savoir-faire et des solutions aux sujets complexes, et ils connaissent très bien les aspects juridiques et réglementaires, ainsi que le marché.’

‘Hervé et Olivier sont d’excellents avocats : très techniques et fins connaisseurs du marché. Ils savent se rendre disponibles et apporter des solutions aux situations difficiles. Une chose intéressante est le fait qu’ils soient également interchangeables car il n’y a aucune concurrence entre eux et ils se tiennent informés de leurs dossiers respectifs.’

‘Olivier Bernard est un associé doté d’une disponibilité et d’un sang-froid remarquables.’

‘Olivier Bernard est toujours disponible, trouve des solutions et s’appuie sur un excellent palmarès de précédentes transactions et négociations, ce qui est très utile.’

‘Olivier Bernard bénéficie d’une formidable expertise en titrisation, à traiter d’importantes transactions avancées.’

‘Olivier est un excellent négociateur et est devenu un partenaire essentiel à notre activité.’

Principaux clients

BNP Paribas

Crédit Agricole Corporate and Investment Bank (CACIB)

La Banque Postale

BPCE

Morgan Stanley

SANEF

Natixis

Crédit Agricole Consumer Finance

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à BPCE et Natixis, en tant qu’arrangeurs associés, sur la première opération publique de titres hypothécaires résidentiels adossés à des créances du Groupe BPCE, par l’intermédiaire d’un fonds commun de titrisation dénommé BPCE Home Loans FCT 2018, qui a acquis un portefeuille de prêts résidentiels d’un montant total d’environ 1,1 milliard d’euros.
  • Représentation de BPCE, en tant qu’arrangeur, relativement à la mise à jour du BPCE Master Home Loans FCT, le programme de titres hypothécaires résidentiels adossés à des créances de 50 milliards d’euros.
  • Conseil apporté à Axa Banque, en tant que sponsor, et à Natixis, en tant qu’arrangeur, sur la mise en place d’un vecteur d’obligations fançaises sécurisées de 10 milliards d’euros, Axa Home Loan SFH, et de son programme EMTN.

Dentons

L’équipe d’une dizaine d’avocats de Dentons assiste des émetteurs, des arrangeurs et des investisseurs dans des opérations de dérivés, de financements structurés et de titrisation. Le cabinet assiste régulièrement de grandes institutions financières françaises et internationales, ainsi que des fonds d’investissement. La pratique est codirigée par Julien Bacus qui est très réputé sur le segment des dérivés, et Pascal Jouannic .

Responsables de la pratique:

Julien Bacus; Pascal Jouannic

Les références

‘L’équipe avec qui je travaille est dirigée par Julien Bacus. Son équipe est réactive et rentable.’

‘Julien lui-même apporte une grande expérience grâce aux précédents postes qu’il a occupés à Londres et à Paris. Julien est un avocat français commercialement axé sur les produits dérivés. Il comprend les produits et le marché, et plus important encore, les pressions subies par un counsel interne.’

‘Véritable dévouement des associés. Pascal Jouannic est l’un des meilleurs avocats de sa génération.’

‘Une équipe a été constituée à partir de certains des meilleurs professionnels du secteur.’

Principaux clients

BPCE

Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Charterhouse Capital Partners

Credit Suisse

Ellipse Project Consulting

European Federation of Energy Traders

Hello Paris (RATP & Keolis)

HSBC

Natixis

Société Générale

Vinci

Principaux dossiers

  • Conseil de EFET (European Federation of Energy Traders) sur le caractère exécutoire des normes contractuelles régissant les transactions de dérivés sur l’électricité et le gaz.
  • Conseil de Vinci Airports concernant la concession en partenariat public-privé de l’aéroport de Belgrade.
  • Conseil de Keolis RATP Dev concernant le financement de l’exploitation de la liaison ferroviaire directe CDG Express entre Paris-Gare de l’Est et l’aéroport Paris-Charles de Gaulle.

Herbert Smith Freehills LLP

Herbert Smith Freehills LLP dispose d’une équipe d’une dizaine d’avocats qui intervient dans des opérations de titrisation et de financements structurés, de dimensions nationale et européenne. Le cabinet assiste de grands établissements de crédits et des institutions financières français, ainsi que des émetteurs, des investisseurs et assureurs. A noter, l’équipe est également compétente en matière de titrisation marocaine. Enfin, le cabinet conseille des entreprises, des compagnies d’assurances et des institutions financières dans des opérations de dérivés. Vincent Hatton et Louis de Longeaux  codirigent la pratique, au sein de laquelle Vincent Danton  (of counsel) est également un membre important.

Responsables de la pratique:

Vincent Hatton; Louis de Longeaux

Principaux clients

CNP Assurances

Natixis

African Development Bank

Ausy

Itau BB International

JCDecaux

Aviva Investors

Crédit Agricole Corporate & Investment Banking

Ester Finance Titrisation

Crédit Agricole Leasing & Factoring

Crédit Foncier de France (BPCE/NATIXIS Group)

Demica

Société Générale

BNP Paribas Asset Management UK Ltd

La Banque Postale

Barclays

Edebex

Itau BB International

XPO Logistics (ex-Norbert Dentressangle)

Crédit Agricole Consumer Finance

Bpifrance

LINPAC

Euler Hermes

M&G Investments

Maghreb Titrisation

Intesa Sanpaolo Bank

Banque Thémis

Intrum Justifia

Willis Towers Watson Public Limited Company

XPO Logistics

AGCO Ltd

BESV (Banque Espirito Santo Et De La Venetie)

Tikehau Investment Management

Kramer Levin Naftalis & Frankel LLP

Chez Kramer Levin Naftalis & Frankel LLP, Gilles Kolifrath codirige la pratique du cabinet au plan global dans le secteur des dérivés. Il  dispose d’une grande expérience dans ce domaine. Parallèlement, Gilles Saint Marc et Hubert de Vauplane sont coresponsables de la pratique du cabinet en matière d’investissements alternatifs. L’équipe compte également dans ses rangs François Poudelet (counsel). De grandes banques françaises et internationales, et de nombreux fonds d’investissement sont clients.

Responsables de la pratique:

Gilles Kolifrath; Gilles Saint Marc

Les références

‘Excellence, rigueur et compassion, en particulier pour Pierre Appremont et Arnaud Guerrin.’

Principaux clients

Natixis

IFC

Negbasis

Ardian

ANZ

ISDA

Caceis Bank

Aviva Investors

CIF

AFG

Standard Chartered

ALSTOM

Ostrum

Tikehau Investment Management

Acofi Gestion

M Capital Partners

Kepler Cheuvreux IFE

Eiffel Investment Group

Lyxor International Asset Management

Swen Capital Partners

BPCE Vie

Delta AM

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à DEXIA/CNP sur le protocole de suspension de la résolution ISDA 2018 des États-Unis.
  • Conseil de la CNP dans le cadre de Brexit en vue de négocier le transfert de son portefeuille de produits dérivés.
  • Conseil de AG2R La Mondiale dans le cadre du Brexit en vue de négocier le transfert de ses contrats de prêt de titres.

White & Case LLP

White & Case LLP est réputé pour sa forte expertise en matière de financements structurés de type covered bonds et titrisation. Le cabinet assiste de nombreuses institutions financières, ainsi que des émetteurs. Séverin Robillard, Grégoire Karila et Emmanuel Lebaube (counsels) figurent parmi les principaux intervenants au sein d’une équipe de marchés de capitaux dirigée par Philippe Herbelin.

Responsables de la pratique:

Philippe Herbelin

Principaux clients

Barclays

Belfius Bank

BofA Merrill Lynch

BPCE

BNP Paribas

Citigroup

Crédit Agricole SA

Crédit Agricole CIB

Credit Mutuel Arkea

Credit Suisse

Deutsche Bank

Goldman Sachs

HSBC

J.P. Morgan

LCL

Natixis

Société Générale

UBS

Air France-KLM

Air Liquide

Atos

Casino

CGG

ENGIE

LVMH

Michelin

Novacap

Novasep

Peugeot

Plastic Omnium

SMCP

Sodexo

SPIE

SUEZ

Tereos

Vallourec

Vinci

Icade

Foncière INEA

Kaufman & Broad

Mercialys, Réside Etudes

3CIF

Agence France Locale

Agence des Participations de l’Etat

Compagnie de Financement Foncier

Republic of Cameroon

Republic of Gabon

AXA

Coface

Groupama

CNP Assurances

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à la Compagnie de Financement Foncier dans le cadre de la mise en place initiale et de la mise à jour ultérieure de son programme d’Obligations Foncières de 125 milliards d’euros.  Le programme est organisé par la Deutsche Bank.
  • Conseil apporté au Groupe BPCE dans le cadre de l’obligation sociale préférentielle de 1,25 milliard d’euros et du développement économique local.
  • Assistance apportée à une institution financière française de premier plan pour sa première titrisation synthétique SRT émise en droit français.

De Pardieu Brocas Maffei

De Pardieu Brocas Maffei assiste des institutions financières françaises et internationales, des entreprises ainsi que des fonds d’investissement. La pratique du cabinet est dirigée par Corentin Coatalem qui intervient dans des opérations en matière de dérivés et de financements structurés. Le cabinet assure également la défense de banques dans des litiges les opposant à des collectivités publiques locales et concernant des produits dérivés et des financements structurés.

Responsables de la pratique:

Corentin Coatalem

Les références

‘Très grandes qualités techniques et humaines.’

Principaux clients

CA-CIB

SOCIETE GENERALE

BNP PARIBAS

LCL

NATIXIS

CREDIT DU NORD

BARCLAYS BANK PLC.

HSBC

INVIVO

BASTIDE

Principaux dossiers

  • Représentation de Crédit Agricole Corporate and Investment Bank dans le cadre de la mise en œuvre de produits dérivés actions complexes (swaps, repos, warrants).
  • Conseil apporté à la holding familiale JC Decaux (JCDH) sur la mise en place de produits dérivés actions (vente d’options de vente) sur Eurazeo.
  • Défense de plusieurs établissements bancaires dans le cadre d’un litige portant sur des prêts structurés et des produits dérivés.

Diametis AARPI

Jean-Pascal Brun dirige la pratique de Diametis AARPI dans le domaine de la titrisation et des financements structurés. L’équipe de trois avocats assiste des sociétés, des banques et des assureurs financiers. Elle intervient dans des opérations de titrisation publiques ou privées. Le professeur des Universités Thierry Granier (consultant), seul professeur spécialiste de la titrisation en France, est également membre du cabinet.

Responsables de la pratique:

Jean-Pascal Brun

Principaux clients

Aviva Investors France

Rgreen Invest

Bred Banque Populaire

Allianz Global Investors GmbH (Allianz Group)

Yelloan

NH Hotels Group

Credit Agricole Consumer Finance (Credit Agricole Group)

MACIF

PREPAR IARD (BPCE Group)

PREPAR VIE (BPCE Group)

Tradewind Holding GmbH

MoneyCup / Wide Asset Management

Principaux dossiers

  • Conseil de Rgreen Invest en tant que société de gestion d’un fonds de titrisation sur l’augmentation du montant maximum du programme jusqu’à 160 millions d’euros.
  • Conseil de Money Cup dans le cadre de sa création en tant que nouvelle société de gestion de fonds d’investissement dûment réglementée par le régulateur français, Autorité des Marchés Financiers.
  • Conseil de Graitec Innovation en tant qu’emprunteur, sur un nouvel accord de facilité de crédit pour l’achat de nouvelles sociétés étrangères.