‘L’exceptionnellement compétente’ équipe du cabinet De Baecque Fauré Bellec est dirigée par Olivier De Baecque, qui est ‘pleinement intégré dans le monde du marché de l’art parisien’. L’équipe, expérimentée, traite des sujets complexes pour le compte d’une clientèle comprenant entre autres le Dallas Museum of Art ainsi que des galeries, des experts et des collectionneurs. Le cabinet intervient en conseil et en contentieux (civil comme pénal) – il a représenté avec succès l’Université d’Oklahoma dans un litige international concernant une œuvre d’art spoliée.
Médias, culture, sport et loisirs: Art in Paris
De Baecque Fauré Bellec
Responsables de la pratique:
Olivier de Baecque
Les références
‘Spécialistes dans le domaine de l’art. Nous leur confions aussi bien des affaires pénales complexes et variées que des affaires civiles. L’entreprise dispose des collaborateurs et des connaissances nécessaires pour faire les deux.’
‘Nous faisons entièrement confiance à M. de Baecque. Nos relations avec ses associés sont également très bonnes.’
‘L’équipe est extrêmement professionnelle, réactive, agréable à travailler, efficace et exceptionnellement compétente dans son domaine.’
Principaux clients
University of Oklahoma museum
Simon Hantaï estate
Dallas Museum of Art
Principaux dossiers
- A conseillé l’Université d’Oklahoma dans une affaire d’art pillé et de restitution, obtenant le rejet des demandes du demandeur et un règlement favorable devant le tribunal de Paris.
- Obtention de l’annulation d’un don pour la Succession Simon Hantaï dans le cadre d’une action en récupération de 13 tableaux majeurs auprès d’un organisme à but non lucratif et de Total énergies.
- Représentation de la maison de vente aux enchères Enchères Rive Gauche contre l’organisation étatique URSAFF dans la décision historique selon laquelle aucune taxe sociale ne peut être demandée lors de la vente aux enchères d’art africain et océanien.
August Debouzy
August Debouzy assiste principalement ses clients lors de ventes ou d’achats d’importantes œuvres d’art aux enchères, ainsi que dans des négociations de partenariats autour d’œuvres d’art. Le cabinet dispose également d’une solide expertise en matière de contrefaçon. Il traite enfin des sujets fiscaux relatif à des donations. La pratique est codirigée par Basile Ader et Mahasti Razavi .
Responsables de la pratique:
Basile Ader; Mahasti Razavi
Principaux clients
Thierry Curial de Brevannes
Goya Subastas
Principaux dossiers
- Conseil du marchand d’art Thierry Curial de Brevannes dans le cadre d’un litige devant les juridictions civiles et pénales concernant l’achat d’une lampe Giacometti.
- Assistance de Goya Subastas, grande maison de vente aux enchères espagnole située à Madrid, dans le cadre du recouvrement du prix de la vente d’une paire de vases à un acheteur français.
Pamina Avocats
Dirigée par Rémi Sermier, la pratique de Pamina Avocats est axée sur le traitement de sujets touchant à des négociations, aux enchères, à la vente ou à l’achat d’importantes œuvres d’art. Le cabinet est ainsi récemment intervenu sur la vente aux enchères des œuvres figurant dans la succession Karl Lagerfeld . Le cabinet traite également des dossiers de droit pénal concernant des contrefaçons et des litiges en propriété.
Responsables de la pratique:
Remi Sermier
Principaux clients
Sotheby’s
Wildenstein Plattner Institute
Palais de Tokyo
Principaux dossiers
- Conseil de l’entité publique qui gère le Palais de Tokyo, dédié à l’art contemporain, sur leurs problématiques contractuelles.
- Conseil de Sotheby’s sur tous les aspects juridiques des ventes de Karl Lagerfeld.
- Assistance au Wildenstein Plattner Institute dans la défense des procédures devant le tribunal américain contre une action de Restellini concernant les papiers Modigliani.
Pinsent Masons LLP
La pratique du cabinet Pinsent Masons LLP dans le domaine de l’art est codirigée par une équipe franco-anglaise, consistant en Melina Wolman pour le bureau parisien et en Richard Hart pour celui de Londres. Melina Wolman intervient dans des affaires internationales à fort retentissement concernant le retour d’œuvres d’art spoliées pendant la Seconde Guerre mondiale. En plus de sa forte compétence contentieuse et de sa compétence avérée dans le domaine des restitutions, l’équipe peut aussi traiter un large éventail de sujets en conseil, comme les questions touchant au prêt d’œuvres d’art. La collaboratrice senior Sandy Wirtz, qui est ‘experte en droit de l’art’, est également recommandée.
Responsables de la pratique:
Melina Wolman; Richard Hart
Autres avocats clés:
Sandy Wirtz
Les références
‘Le cabinet possède une grande expertise dans l’art des contentieux à dimension internationale.’
‘Melina Wolman est une grande professionnelle. Elle maîtrise parfaitement son domaine et a une véritable passion dans le domaine de l’art. Les ramifications des divers différends sont toujours bien connues de Melina Wolman.’
‘L’équipe de Pinsent Mason et, en particulier, Sandy Wirtz, sont des experts en droit de l’art. Ce fut un plaisir de travailler avec Sandy sur un dossier immobilier emblématique sur des sujets bien précis concernant les oeuvres d’art et le patrimoine.’
Principaux clients
Mondex Corporation
Middle Eastern Royal Family members
Middle Eastern Royal Family corporate vehicles
Principaux dossiers
- Assistance aux familles spoliées par l’intermédiaire de Mondex Corporation, devant la CIVS, de manière régulière.
- Conseil apporté à la Fondation culturelle Al Thani Collection, créée par une grande famille qatarie, pour le prêt à l’Hôtel de la Marine de nombreuses œuvres de sa Collection, destinées à être présentées dans le cadre d’expositions temporaires qui se tiendront au cours des 20 prochaines années.
- Conseil apporté à la fondation culturelle Al Thani Collection Foundation, créée par une éminente famille qatarie, dans le cadre du prêt par le Musée Calouste-Gulbenkian de Lisbonne de 97 pièces de la collection du Musée Gulbenkian pour une exposition à l’Hôtel de la Marine.
UGGC Avocats
UGGC Avocats se distingue par sa forte capacité à traiter un large ensemble de dossiers complexes, souvent internationaux, concernant le droit de l’art. Le cabinet est régulièrement impliqué dans des litiges de protection des marques. Il peut intervenir aussi bien en conseil qu’ en contentieux. Le cabinet a récemment été mandaté par le Musée du Louvre pour défendre ses intérêts dans une enquête criminelle en cours ouverte pour trafic d’antiquités. La pratique est dirigée par Jean-François Canat, dont ‘la réputation dans le monde de l’art est amplement méritée’.
Responsables de la pratique:
Jean-François Canat
Autres avocats clés:
Philippe Hansen; Laure Assumpçao
Les références
‘La compétence de Jean dans l’éventail des questions multidisciplinaires impliquées dans mon cas de transaction artistique a fait de lui un plaisir de travailler avec lui – ses connaissances sont uniques et il a une excellente réputation méritée dans le monde de l’art.’
‘L’équipe est parmi les meilleures, à la fois pour la compétence professionnelle et les compétences personnelles dans l’examen des sujets.’
‘Laure Assumpçao a fait preuve d’une grande réactivité et efficacité ainsi que d’une grande maturité dans le traitement de notre dossier particulièrement difficile, au vu des enjeux. Compte tenu des délais serrés et de l’urgence requise, elle a également fait preuve d’une grande résilience. J’ai été impressionné par cette jeune avocate et la finesse de son implication dans notre dossier.’
Principaux clients
L’Etablissement Public du Musée du Louvre
GIACOMETTI, Berthoud Consorts
Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme
Elyx Productions
Meriem Bouderbala
Luc Bellier
Rijksmuseum
Collège de France
Bertrand Cure
Principaux dossiers
- Représentation et défense des intérêts du Musée du Louvre dans le cadre d’une importante enquête pénale dans une affaire de trafic international d’œuvres d’art spoliées, dans laquelle il est, pour l’instant, indirectement impliqué.
- Assistance au Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme, beau musée historique, dans le cadre de la protection et de la défense de ses marques.
- Assister les consorts Berthoud, qui détiennent les droits d’auteur de Diego Giacometti depuis sa mort, poursuivre avec succès la célèbre galerie d’art Parisien Botella qui vendait des sculptures de Diego Giacometti qui semblaient être des contrefaçons.
VARET PRÈS KILLY
Boutique spécialiste de la propriété intellectuelle et des TMT, VARET PRÈS KILLY dispose d’une solide notoriété dans le domaine de l'art. Le cabinet assiste ses clients sur la gestion de sujets touchant à la création d'œuvres d'art, à la gestion de succession ou encore tenant à des donations. L’équipe traite aussi des litiges concernant la violation du droit moral des artistes. La pratique est codirigée par Xavier Près qui est particulièrement expert en droit de l’art, et Vincent Varet .
Responsables de la pratique:
Xavier Près; Vincent Varet
Principaux clients
Bibliothèque nationale de France (BnF)
Philharmonie des enfants
Musée national des arts asiatiques – Guimet
Réunion des musées nationaux – Grand Palais Champs Elysées (RMN – GP)
Musée du Louvre
Ville de Vichy
Collection Lambert