Behring est l’une des grandes boutiques de référence du marché. Le cabinet est dirigé par l’associée fondatrice Anne-Solène Gay , qui est largement reconnue pour sa vaste expertise dans les domaines des télécoms, des médias et de l’IT. Elle est le conseil de plusieurs gouvernements (Togo, Bénin) et de la Banque mondiale. Le champ d’expertises couvre les problématiques de réglementation des télécoms, la protection des données, les dossiers IT et d’externalisation. Le cabinet dispose également d’une forte compétence dans le secteur spatial, à laquelle font appel des agences spatiales, des acteurs de l'industrie aéronautique et de nouvelles sociétés se lançant dans le domaine. Des opérateurs télécoms et des fournisseurs de services internet sont également clients. Enfin, le cabinet est mandaté par divers professionnels pour les assister dans la négociation de contrats télécoms touchant au secteur de la santé.
Télécoms in Paris
Behring
Responsables de la pratique:
Les références
‘L’équipe possède une solide expertise technique et une vaste expérience en droit des télécommunications.’
‘Behring est une société avec une forte expertise dans la pratique des télécommunications. Ils sont particulièrement compétents sur les aspects de politiques publiques, la régulation du secteur et le conseil aux opérateurs privés. Ils ont donc un spectre assez large dans le domaine et savent délivrer avec une grande réactivité et une excellente maîtrise (pratiques, technologies, réglementations spécifiques).
‘Anne-Solène Gay a une approche extrêmement professionnelle, mais en même temps c’est très agréable de travailler avec elle car elle reste très à l’écoute. Elle a une approche humaine et une excellente communication.
‘Behring a fourni un travail minutieux et de haute qualité. La disponibilité et la réactivité des partenaires ont été déterminantes dans la conclusion de nos négociations commerciales.’
Principaux clients
Group Vivendi Africa (GVA)
CFE CGC Orange
WAEMU (West African Economic and Monetary Union)
Africa50
World Bank
Governments: Togo, Benin and Car
EWIA (European Wireless Infrastructure Association)
Eti Y
Encotel
La Porte Verte
Principaux dossiers
- Assistance apportée à la CFE CGC Orange dans le cadre d’un double contrôle juridictionnel des décisions de l’ARCEP relatives à l’attribution des fréquences 5G, à savoir :un recours informel auprès de l’ARCEP ; et un recours pour abus de pouvoir (ultra vires).
- Conseil apporté à Encotel, un distributeur d’équipements télécoms, sur sa relation avec l’un de ses fournisseurs et clients dans le contexte de la pandémie de Covid 19.
- Conseil apporté à l’UEMOA (Union économique et monétaire ouest-africaine) sur les politiques publiques et la réglementation visant à promouvoir le développement des services numériques dans les huit États membres de l’UEMOA.
Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.
Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. dispose d’une pratique hautement réputée dans le domaine des télécoms, à laquelle font appel autant des acteurs publics (organisations internationales, régulateurs, gouvernements) que privés (opérateurs, fournisseurs, ainsi que divers clients spécialisés notamment dans l'immobilier ou dans les services financiers). Est recommandée, la collaboratrice senior Dane Rimsevica , notamment pour le traitement des sujets liées à l’internet et à l’internet des objets.
Autres avocats clés:
Les références
‘A very good firm and a frontline team.’
Principaux clients
SOGEM (Société de Gestion de l’Energie du Manantali) MALI
ARCEP Burkina Faso – Burkina Faso High Speed Broadband
Principaux dossiers
- Assisté la SOGEM (Société de Gestion de l’Energie du Manantali) dans la rédaction et la mise en œuvre d’un appel d’offres relatif à la sélection d’une société de télécommunication pour la construction et l’exploitation des infrastructures de télécommunication d’un réseau de communication reposant sur l’infrastructure énergétique détenue par l’entité OVMS (traité international pour les réseaux de distribution d’énergie) entre le Mali, le Sénégal, la Mauritanie et la Guinée.
- Assistance à l’Autorité de régulation des télécommunications du Burkina Faso, l’ARCEP, dans l’élaboration d’une étude pour l’amélioration de la connectivité à haut débit au Burkina Faso.
- Conseil apporté à Expedition Capital Partners pour l’investissement de 10 millions d’euros dans le capital de l’opérateur de télécommunications français Ringover.
Latournerie Wolfrom Avocats
Latournerie Wolfrom Avocats est l’un des acteurs de référence du marché dans le domaine des télécommunications, auquel font appel de grands acteurs publics et privés. La pratique est dirigée par l’associé publiciste Térence Cabot, à Paris. Le portefeuille de clientèle comprend également l’État et divers acteurs actifs dans les secteurs de la santé, de l’énergie, de la finance et du commerce électronique. A noter, le départ de Marie-Hélène Tonnellier et Charlotte Barraco-David.
Responsables de la pratique:
Les références
« Nous apprécions Latournerie Wolfrom Avocats pour son expertise reconnue dans le domaine informatique, la qualité des produits livrables et la pertinence des conseils prodigués.
Principaux clients
Axione
The State of Burkina Faso
Carambar
Clear Channel
France TV
Free, Free Mobile
The State of Gabon
Baker McKenzie
La pratique de Baker McKenzie dans les domaines des technologies et de la communication abrite un pôle complet de compétences, auquel font appel de grandes entreprises et opérateurs télécoms. Le cabinet sert aussi des investisseurs et des fonds d'infrastructure conduisant des opérations internationales de grande envergure dans le domaine des télécoms. Le champ d’expertises couvre les sujets réglementaires, de licences, ainsi que la négociation contractuelle et les opérations d’acquisition de réseaux et de fusions-acquisitions. La pratique est codirigée par Rémy Bricard , qui est un négociateur expérimenté en matière de contrats télécoms, et l’expert en conformité informatique Laurent Szuskin . Ils sont entourés par le spécialiste de la transformation numérique Christian Blomet , et l’associé publiciste Emmanuel Guillaume qui expert en réglementation des réseaux.
Responsables de la pratique:
Autres avocats clés:
Principaux clients
BNP Paribas
Covage
Evernex
IES Synergy
Roquette
Sodexo
Crédit Agricole Group
Egis
Oracle
Bersay
La pratique de droit public de Bersay (cabinet indépendant fondé en 1995) conseille de grands organismes publics et des opérateurs de télécoms dans la gestion d’un large éventail de problématiques. Le champ d’intervention couvre : les contrats de concession de fibre optique, l'annulation d’autorisations administratives, les sujets réglementaires d'accès au réseau et d’installation de câbles sous-marins, ainsi que divers autres projets connexes en lien avec le secteur des infrastructures de transport. La pratique est dirigée par l’expert en réglementation des télécoms, Martin Tissier .
Responsables de la pratique:
Principaux clients
Société du Grand Paris
Syndicat Mixte Gers Numérique
Caisse des Dépôts et Consignations
SMO PACA THD
Le Havre Seine Métropole
Canal+ Telecom
Société du Canal de Provence
Fastned
Métropole de Toulouse
Syndicat Mixte Berry Numérique
Principaux dossiers
- Conseil de la Société du Grand Paris dans le cadre de la conception et de l’attribution d’un contrat de concession publique relatif au déploiement d’une infrastructure de fibre optique qui sera intégrée à l’infrastructure des nouvelles lignes de métro.
- Conseil apporté à Canal+ telecom dans le cadre de la création d’un SPV destiné à fournir un accès en gros (bitstream) sur la boucle locale cuivre (XDSL).
- Conseil apporté à SMO PACA THD dans le cadre de l’organisation d’un appel d’offres pour la vente de son réseau de fibre optique d’initiative publique.
Bird & Bird
La pratique « tech et comms » de Bird & Bird Paris bénéficie de l’excellente expertise de son équipe et de la force du réseau mondial du cabinet dans son conseil aux opérateurs, collectivités, gouvernements et institutions internationales. L’équipe est codirigée par l'expert en informatique et télécoms Stéphane Leriche , et la spécialiste des réseaux Frédérique Dupuis-Toubol . Le champ d’expertises est très complet : conformité réglementaire, accords commerciaux, déploiement de réseaux d'infrastructures, droit public et droit de la concurrence, marchés émergents ou encore contentieux. Le counsel Willy Mikalef traite particulièrement de sujets d’ePrivacy, quand la collaboratrice senior Mélanie Bercot représente des opérateurs télécoms devant les autorités administratives.
Responsables de la pratique:
Autres avocats clés:
Les références
‘Bird & Bird a une connaissance approfondie des acteurs et des écosystèmes français dans et autour du secteur des télécoms.’
‘Excellente expertise pour les transactions transfrontalières avec de nombreux problèmes complexes associés.’
Principaux clients
Aircall
Celeste
Selafa Mja (on behalf of KOSC and KOSC Infrastructures)
Dauphin Telecom
Société du Grand Paris
Saga Africa Holdind Limited (Free Senegal)
Telma
Onoff Telecom
Principaux dossiers
- Conseil de la société de télécommunications française Aircall sur des questions réglementaires en France et dans 26 pays dans le cadre de leur accord réussi avec Goldman Sachs pour lever 120 millions de dollars.
- Conseil régulier de Celeste, opérateur français de fibre optique, sur ses opérations d’acquisition et de refinancement et sur l’élaboration de sa politique contractuelle type.
- Conseil apporté à la Société du Grand Paris sur l’étendue exacte de sa compétence spécifique télécom et les conditions dans lesquelles elle peut déployer et exploiter un réseau télécom et fournir des services.
Dentons
Le groupe télécoms de Dentons Paris prend appui sur le réseau mondial du cabinet et sur l’expertise de son équipe, pour accompagner gouvernements, régulateurs, diffuseurs ou encore fournisseurs. L’équipe traite un large ensemble de problématiques, en rapport avec l’installation de fibre optique, de centres de données, de câbles sous-marins, ainsi que des sujets de cybersécurité, de construction et de maintenance des réseaux. L’expertise couvre aussi les questions réglementaires et l'octroi de licences TMT. La pratique est dirigée par Christophe Fichet qui est un expert du secteur. Il est notamment entouré des collaborateurs Maxime D’Angelo-Petrucci et Adrien Morisse La base de clientèle comprend divers acteurs, opérant dans les domaines de la santé, des sciences de la vie, de la distribution et du transport.
Responsables de la pratique:
Autres avocats clés:
Les références
“Excellente expertise pour les transactions transfrontalières avec de nombreux problèmes complexes associés.”
« Christophe Fichet a un parcours de haut niveau et une longue expérience dans le domaine.’
Principaux clients
Orange S.A.
Principaux dossiers
- Conseil d’Orange SA dans le cadre de la création d’Orange Concessions et de la cession d’une participation de 50 % dans la société à un consortium (transaction valorisant Orange Concessions à 2,675 milliards d’euros).
Jones Day
L’équipe spécialiste des sujets de TMT, cybersécurité et de protection des données de Jones Day Paris fournit des solutions sur mesure aux opérateurs de télécoms, de médias et de plateformes numériques, ainsi qu’à des gouvernements, des fonds d’investissement et des institutions financières, à travers l’Europe et l’Afrique. La pratique est emmenée par l’expert en cybersécurité et stratégie digitale Rémy Fekete , et le spécialiste de la protection des données Olivier Haas . Le champ d’expertises couvre les problématiques de connectivité, d’e-commerce, d’infrastructures et d’internet des objets (IoT). Le collaborateur David Guitton dispose d’une solide connaissance des sujets de réglementation électronique.
Responsables de la pratique:
Autres avocats clés:
Principaux clients
Caisse des dépôts et consignations
Eutelsat
Agence nationale d’aménagement des infrastructures minières (ANAIM)
Monaco Telecom
Regulatory Authority for Electronic Communications and Postal services (“ARCEP”) – Republic of Burkina Faso
International Finance Corporation (IFC)
Orange
Marjane
Sigfox
Société Générale
Ministry of Digital Economy and Digital Transformation (MENTD) – Republic of Togo
Presidency of the Republic of Togo