Titrisation, dérivés et financements structurés in Paris

Allen & Overy LLP est pourvu d’une première pratique spécialisée dans le domaine des dérivés, dirigée par l'associé gérant du cabinet Hervé Ekué ; et d’une seconde pratique consacrée aux titrisations et aux financements structurés, supervisée par  Fabrice Faure-Dauphin. Julien Roux complète le duo de tête. En matière de dérivés, l'équipe est une référence pour le traitement de tous les sujets tenant au développement et à la création de nouvelles structures de compensation. Elle se distingue aussi par sa grande expertise réglementaire, à la pointe de l’innovation. Sur le segment des financements structurés et de la titrisation, l’équipe joue également un rôle pionnier ; elle s’illustre régulièrement dans des opérations inédites sur le marché français, portant notamment sur de nouvelles classes d'actifs et conseille aussi ses clients sur de nouvelles titrisations synthétiques. Les deux équipes sont parfaitement à l’aise dans la gestion des aspects internationaux des opérations et peuvent couvrir l'ensemble des différentes classes d'actifs. Elles peuvent enfin s’appuyer sur les compétences complémentaires du cabinet en matière réglementaire, fiscale et de restructuration de dettes. A noter, Antoine Sarailler (ex Dechert LLP ) a rejoint le cabinet en juillet 2019, apportant avec lui une expertise dans la gestion d'actifs.

La pratique de Clifford Chance  intègre un champ complet d’expertises internationales et une équipe dédiée au traitement des problématiques réglementaires. La pratique est développée par :  Jonathan Lewis  qui dirige l’équipe de financements structurés; Julien Rocherieux qui est un expert des opérations de titrisation, d’affacturage et de financements structurés ;  Frédérick Lacroix qui est à la tête de l’équipe spécialisée dans les services financiers et la gestion d'actifs; Cédric Burford qui est spécialiste des dérivés; et Aline Cardin et Alex Bafi qui interviennent dans des opérations de marchés capitaux. La pratique est particulièrement adaptée au traitement des transactions internationales ; elle agrége en son sein des compétences en droit français, américain et anglais et peut s’appuyer sur le réseau international du cabinet. La pratique s’illustre régulièrement par sa présence dans des transactions innovantes. Le champ de compétences est particulièrement étendu et recouvre entre autres ; les créances commerciales, les transactions RMBS, les financements alternatifs, les opérations de titrisation synthétique et de compensation. La base de clientèle est remarquablement diversifiée ; elle comprend des banques, des institutions financières, des gestionnaires d'actifs, des entreprises, des fonds, ainsi que des institutions publiques nationales, européennes et supranationales.

Jones Day excelle dans le traitement des opérations internationales grâce au large réseau mondial du cabinet, couvrant la France, l’Europe, les États-Unis, le Moyen-Orient et l’Asie. Christine Van Gallebaert et le collaborateur senior  David Aumain codirigent la pratique de financements structurés et de titrisation du bureau parisien. Le champ d’expertises est large et recouvre les obligations sécurisées (y compris les obligations vertes) ainsi que les nouvelles sociétés de financement spécialisé. La pratique de dérivés, codirigée par le renommé Alban Caillemer du Ferrage et Qian Hu qui est un spécialiste des dérivés actions et OTC, participe régulièrement à faire évoluer le cadre réglementaire français (Alban Caillemer du Ferrage est le conseil français de l’International Swaps and Derivatives Association depuis une vingtaine d'années, ainsi que d’autres associations professionnelles dont la Securities Industry and Financial Market Association). L’équipe traite notamment des litiges réglementaires et assiste ses clients lors de contrôles des autorités. Elle agit aussi en collaboration avec les membres de la pratique du cabinet spécialisés dans le retournement des entreprises pour traiter certains dossiers.

La pratique parisienne de Latham & Watkins réunit des compétences en droit français, anglais et américain ; elle dispose d’une grande expérience dans le traitement des opérations internationales et des litiges connexes. L’équipe est capable de gérer des transactions particulièrement complexes, engageant d’importants montants financiers. En plus de l’aspect transactionnel, l'équipe de financements structurés assiste également ses clients en matière réglementaire. Le cabinet traite un large volume d’opérations complexes de dérivés actions et de hedging. L’équipe dirigée par Thomas Vogel , qui comprend aussi Suzana Sava-Montanari  qui a été associée en mars 2021, assiste une clientèle diversifiée, comprenant des institutions financières (principalement des banques et des fonds d'investissement), ainsi que des entreprises, des particuliers fortunés et des fonds souverains.

Chez Linklaters, l’équipe de Patrice Doat traite des opérations de financements structurés et de  titrisation. Le cabinet assiste des banques, des fonds de private equity et de grandes entreprises dans la structuration d’opérations portant sur une large gamme d’actifs ; créances commerciales, RMBS, obligations sécurisées, ABS. L’équipe intervient aussi dans des opérations  STS. Elle traite de nombreux dossiers internationaux.

L’équipe de Dentons est spécialiste des opérations de dérivés et de financements structurés (notamment des titrisations). Elle traite un large éventail de transactions, comprenant des dérivés OTC et la restructuration d’opérations de dérivés. Pouvant s’appuyer sur le réseau international du cabinet, l’équipe parisienne est aussi en mesure d’informer et de conseiller ses clients sur de futurs changements réglementaires en matière de produits dérivés sur les marchés émergents, tels que l’Égypte ou le Kazakhstan. Au plan de la titrisation, la pratique est en mesure d’intervenir sur une large classe d’actifs ; créances commerciales, créances de financements immobiliers résidentiels (RMBS) ou commerciaux (CMBS), prêts automobiles. Julien Bacus et counsel Charles Tissier ont quitté le cabinet depuis publication du guide.

Herbert Smith Freehills LLP est doté d’une expertise en matière d’opérations de financements structurés et de titrisation dirigée par Vincent Hatton , complétée par une pratique de dérivés évoluant sous l’autorité de Louis de Longeaux. L’équipe de Vincent Hatton intervient dans des opérations portant sur une gamme complète d'actifs (comprenant notamment les créances commerciales). Elle se démarque par sa capacité à traiter des opérations de financements structurés au Maroc et des opérations de crédit export, notamment sur les marchés émergents. En matière de dérivés, l’équipe dispose d’une grande expertise réglementaire. Elle assiste des investisseurs et des cédants dans des transactions portant sur une gamme variées de produits dérivés. L’équipe est également reconnue pour son savoir-faire dans la mise en place de structures de compensation. Enfin, la pratique parisienne peut s’appuyer sur la plateforme « Alternative Legal Services » du cabinet qui rassemble onze pôles d’expertises à l’international, permettant de traiter au mieux les dossiers urgents et les plus complexes.

L'équipe parisienne d’ Hogan Lovells (Paris) LLP est particulièrement expérimentée dans le traitement d’opérations internationales. C’est notamment la référence du cabinet pour les opérations de droit anglais couvrant l’Europe continentale et pour les opérations comportant du droit luxembourgeois. L’équipe est particulièrement sollicitée par des institutions financières françaises et européennes, ainsi que par des entreprises spécialisées dans les secteurs stratégiques du cabinet: assurance et réassurance, automobile, énergie et transport. L’équipe est régulièrement impliquée dans des transactions et des « premières du marché » ; elle a notamment participé à la titrisation de nouvelles créances de mobilité. Elle intervient dans des opérations portant sur une large classe d'actifs (créances de voyage, RMBS). La pratique est codirigée par l’avocate et solicitor  Sharon Lewis, qui supervise également la pratique du cabinet consacrée au secteur des institutions financières; Vincent Fidelle qui est un spécialiste des émissions obligataires et des obligations sécurisées ; et  Katia Merlini qui se concentre principalement sur les produits dérivés, les financements structurés et les opérations de titrisation synthétique. A noter,  Baptiste Gelpi a rejoint Reed Smith en mars 2020.

Chez Mayer Brown, l’équipe dirigée par François-Régis Gonon assiste de grandes institutions financières et des entreprises, d’origine française ou internationale. L'équipe est particulièrement recommandée pour les opérations internationales, notamment paneuropéennes ou impliquant les États-Unis. Le champ d’expertises couvre les programmes d'affacturage, ainsi que les opérations de titrisation et de financements structurés, syndiqués ou bilatéraux portant sur une large classe d'actifs ; créances commerciales, RMBS, ABS et CMBS. François-Régis Gonon est également compétent en matière réglementaire, de structuration de fonds et de traitement des opérations de restructuration.

L'équipe de White & Case LLP traite des opérations de dérivés et de titrisation. La pratique est dirigée par  Philippe Herbelin et comprend particulièrement dans ses rangs Emmanuel Lebaube (counsel). L’équipe s’illustre régulièrement par son implication dans des « premières » du marché ; elle a notamment participé à la première SRT synthétique réalisée en droit français depuis 2008. Emmanuel Lebaube est très actif sur le segment de la titrisation ; il a joué un rôle dans la majorité des transactions STS effectuées en France en 2019. La pratique intervient principalement dans des opérations portant sur des classes d’actifs ABS ou RMBS. L’équipe dispose également d’une forte compétence sur le segment des obligations sécurisées. La pratique est intégrée au sein du département de marchés des capitaux du cabinet et peut aussi s’appuyer sur le réseau international de bureaux du cabinet ; ce qui lui permet d’offrir une gamme complète d’expertises et d’intervenir aisément dans des opérations internationales.