Gramond & Associés

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Corinne Cousseau

Forte d’une vingtaine d’années d’expérience en M&A et Private Equity, elle accompagne entreprises, dirigeants et investisseurs dans leurs opérations stratégiques et transactions complexes, notamment dans un contexte international (accompagnement d’investisseurs étrangers dans leurs prises de participation en France et conseil de cédants ou d’acquéreurs lors de la cession de sociétés françaises à des acteurs étrangers). Ses principaux domaines d’intervention : \tFusions-acquisitions : structuration des transactions, négociation de leurs termes juridiques, exécution des opérations de cession ou acquisition d’entreprises ; \tPrivate Equity : conseil en capital-investissement, levées de fonds et LBO, OBO, avec structuration et gestion des participations.

Marion Depadt Bels

Aguerrie à la rédaction, à la négociation et à la gestion de contrats commerciaux dans des environnements complexes, elle accompagne les entreprises sur leurs enjeux en droit des contrats, protection des données et propriété intellectuelle, avec un focus particulier sur les secteurs technologiques. Contrats stratégiques : rédaction, négociation et gestion de contrats SaaS, d’externalisation, de partenariats, d’accords de services transitoires (TSA), CGU/CGV et politiques de confidentialité ; Protection des données personnelles : conformité RGPD, gestion des problématiques contentieuses et assistance lors des contrôles de la CNIL ; Intelligence artificielle : contractualisation des systèmes d’IA et intégration de l’IA dans les politiques internes des entreprises ; Propriété intellectuelle : protection et valorisation des actifs immatériels (marques, logiciels, bases de données) ; Projets innovants : sécurisation juridique de plateformes numériques, objets connectés, marketplaces et autres projets technologiques ; Contentieux complexes : gestion des litiges informatiques et contractuels.

Xavier Gramond

Spécialisé depuis plus de 25 ans en M&A et Private Equity, il accompagne des entrepreneurs et des fonds d’investissement dans la négociation de cessions, acquisitions, LBO, opérations de capital-risque et de capital-développement, en particulier sur le segment du middle market. Grâce à sa formation en droit, en fiscalité et en ingénierie financière, ainsi qu’à un travail étroit avec les départements Droit fiscal et Contentieux, il garantit une vision et une approche globales des enjeux de ses clients. Ses principaux domaines d’intervention : \tFusions-Acquisitions : accompagnement stratégique des entreprises dans les opérations de cession, acquisition, fusion et levée de fonds. \tPrivate Equity : conseil en capital-investissement, levées de fonds et LBO, avec structuration et gestion des participations. \tStructuration des opérations : optimisation des structures de détention, montage d’opérations complexes, due diligence et audits transactionnels.

Jessica Jouan

Dotée d’une solide formation en droit public et d’une pratique confirmée en droit privé, elle accompagne les différents acteurs de l’opération immobilière en alliant rigueur technique et vision stratégique, afin de sécuriser et mener à bien des projets complexes et innovants. Ses principaux domaines d’intervention : Accompagnement des acteurs publics et privés : initialement formée aux problématiques de l’immobilier public (contrats publics, valorisation des propriétés publiques, opérations d’aménagement, urbanisme et environnement), elle a élargi son expertise aux acteurs privés tels que les promoteurs, foncières, maîtres d’œuvre et entreprises du BTP. Elle conseille également ses clients sur l’impact des innovations issues de la PropTech sur leurs projets immobiliers, notamment en matière de gestion intelligente des actifs et des territoires. Faisabilité et exécution des projets immobiliers : attentive aux évolutions urbaines, environnementales et technologiques, elle accompagne ses clients dans l’analyse des documents d’urbanisme, l’audit des autorisations administratives ainsi que dans la rédaction des marchés de travaux, contrats de maîtrise d’œuvre et baux professionnels ou commerciaux. Mandataire agréé en transactions immobilières : elle intervient dans la recherche et la négociation d’actifs immobiliers, en veillant à optimiser la structuration et la valorisation des opérations. Gestion des risques contentieux : sa maîtrise des procédures civiles, administratives et pénales ainsi que des modes alternatifs de règlement des litiges (conciliation, médiation, transaction, arbitrage et procédure participative) lui permet d’anticiper les risques contentieux et de privilégier des solutions sécurisées et amiables.

Mélanie Labossais-Gramond

Forte de plus de 25 ans d’expertise, elle accompagne les clients du cabinet en droit social (droit du travail et de la protection sociale) et en ressources humaines. Son parcours en entreprise et en cabinet d’avocats lui a permis d’acquérir une vision globale des problématiques liées aux ressources humaines. Elle conseille les dirigeants dans le cadre de restructurations et sur les aspects sociaux des opérations de fusion-acquisition, en intervenant tant dans les relations individuelles que collectives de travail, notamment lors d’opérations de rapprochement ou de cession d’entreprises. Elle apporte un soutien stratégique et veille à la pleine intégration des enjeux sociaux dans les projets de croissance. Ses principaux domaines d’intervention incluent : \tConseils et support en ressources humaines : accompagnement des dirigeants dans la gestion des enjeux humains liés aux opérations de fusion et d’acquisition. \tDroit social : expertise sur les relations individuelles et collectives du travail, audits en droit social, contentieux de la sécurité sociale, expatriation et détachement. \tRestructurations : gestion des aspects sociaux des restructurations d’entreprise, garantissant une approche harmonieuse et conforme aux législations en vigueur.

David Levy

20 ans de pratique en contentieux social, gestion de crise en entreprise et RH du quotidien. Partenaire des dirigeants : conseils, accompagnement, prise de décisions

Christophe Oger

Spécialisé depuis plus de 25 ans en droit fiscal (conseil et contentieux) et en stratégies patrimoniales, il a développé une expertise reconnue et un savoir-faire lui permettant de sécuriser les projets de ses clients et d’assurer leur défense en cas de besoin. Il intervient notamment sur la structuration fiscale des opérations corporate menées par les équipes M&A du cabinet et assiste une clientèle française et internationale dans l’élaboration et la mise en œuvre de stratégies fiscales, ainsi que dans l’anticipation et la gestion des contrôles fiscaux. Ses principaux domaines d’intervention : Aspects fiscaux des dossiers transactionnels : structuration des acquisitions et cessions, audits fiscaux d’acquisition et de cession, fusions-acquisitions, apports partiels d’actifs, LBO, opérations de Private Equity, restructurations et débouclages. Fiscalité et structuration patrimoniale : accompagnement des dirigeants et personnes physiques dans leurs opérations de fiscalité patrimoniale, constitution, gestion, planification et (re)structuration de leur patrimoine. Structuration d’opérations immobilières : définition des structures de détention et de gestion d’actifs (immobilier professionnel ou patrimonial), analyse des implications fiscales, restructuration, transmission et optimisation. Contrôle et contentieux fiscal : gestion des contrôles et résolution des litiges, assistance et représentation auprès des autorités et administrations fiscales, recours devant les juridictions administratives et judiciaires, défense dans les contentieux de fraude fiscale.

Julie Raignault

Spécialisée depuis plus de 25 ans en contentieux des affaires, elle a développé au fil des années une expertise spécifique en droit immobilier et de la construction. Elle accompagne, tant en conseil qu’en contentieux, les promoteurs immobiliers, maîtres d’ouvrage, constructeurs, maîtres d’œuvre et plus largement l’ensemble des intervenants à l’acte de construire. Ses principaux domaines d’intervention : • Elle assiste ses clients en amont des projets afin de sécuriser les opérations dès leur phase préparatoire, notamment dans la rédaction des contrats, la négociation avec les voisins des programmes envisagés et la mise en œuvre de référés préventifs. • Elle intervient ensuite tout au long de la vie du chantier, avec une approche fondée sur l’anticipation des risques, la prise en compte des enjeux environnementaux et l’intégration des innovations issues de la Proptech. • Elle accompagne également ses clients en phase de pré-contentieux et de contentieux, à tous les stades de leurs projets, des opérations d’expertise technique aux débats judiciaires, en privilégiant lorsque cela est possible le règlement amiable des litiges. Elle adopte une approche pratique et concrète des problématiques juridiques, alliant précision et ténacité.

Augustin Robert

Exerçant depuis 30 ans en contentieux des affaires, il intervient principalement en contentieux post-acquisition et en litiges financiers (garanties de passif, ajustements et compléments de prix, vices du consentement). Fort d’une double formation en droit et en finance-comptabilité et d’une expérience en audit chez Coopers & Lybrand, il dispose d’une expertise reconnue dans la gestion des dossiers à forts enjeux comptables et financiers. Il est également particulièrement reconnu pour la défense des experts-comptables et commissaires aux comptes devant les juridictions civiles, disciplinaires et pénales, ainsi que devant l’AMF.

Macha Pascale Sokolow

Elle accompagne les entreprises ainsi que leurs dirigeants tout au long de leur processus de croissance, de la création à la cotation. Alliant expérience, anticipation et vision globale, elle concentre l’essentiel de son activité autour de trois axes : \tDéveloppement stratégique : conseil aux dirigeants de small et mid caps -cotées et non cotées- dans leurs opérations d’acquisitions, de cessions et de levées de fonds auprès d’investisseurs privés, le cas échéant, étrangers ou dans le cadre d’opérations de marché \t(Re)structuration du patrimoine professionnel : opérations de LBO, LMBO, OBO \tRelations entre actionnaires : organisation des relations entre actionnaires – intégration des managers clés au capital – anticipation et gestion des situations conflictuelles