Banque et finance: Regulatory in Paris

Allen & Overy LLP

Allen & Overy LLP dispose « de la meilleure équipe du marché d’un point de vue technique». Le cabinet assiste des banques, des fonds d'investissement, des établissements de paiement et des assureurs en matière réglementaire. Il conseille notamment ses clients quant au développement de nouveaux produits, la structuration de fonds d’investissement et la gestion de sujets en lien avec le Brexit. A la tête du département, Brice Henry est l'une des grandes références du marché. Il intervient pour la création, la structuration et la commercialisation de produits financiers. Il est entouré de la counsel expérimentée Mia Dassas. A noter, le recrutement d'une équipe de trois avocats en provenance de Dechert LLP, emmenée par le spécialiste de la structuration de fonds Antoine Sarailler , qui vient conforter une pratique déjà au summum.

Responsables de la pratique:

Brice Henry

Les références

‘La meilleure équipe du marché d’un point de vue technique.’

‘Techniquement très bons pour les problèmes de caution’

‘Je recommanderais Brice Henry et Mia Dassas.’

‘Brice Henry est un conseiller qui trouve des solutions.’

Principaux clients

BPCE (Natixis)

Crédit Mutuel Arkéa

BNP Paribas

HSBC

Société Générale

Crédit Agricole

Wells Fargo

Barclays

Nomura

Volkswagen

Mitsui Bussan Commodities

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à Wells Fargo Securities Europe sur la création d’une nouvelle maison de courtage en France.
  • Conseil apporté à MFEX et Nordic Capital dans le cadre de l’acquisition de la plateforme de fonds Axeltis auprès de Natixis Investment Managers.
  • Conseil apporté à la Société Générale dans le cadre de son projet d’acquisition des marchés des actions et des matières premières de la Commerzbank.

Clifford Chance

Clifford Chance intervient régulièrement dans des dossiers de restructuration d’institutions financières, notamment pour le compte de grands groupes bancaires. Le  cabinet a récemment été consulté sur des problématiques en lien avec le Brexit, ainsi que sur la gestion de sujets très évolutifs concernant les fintech. Frédérick Lacroix est à la tête de la pratique du cabinet dans le domaine des services financiers et des sociétés de gestion. Il couvre la réglementation française et européenne en matière de services bancaires et d’investissements financiers, comprenant le secteur des fintech. Jonathan Lewis supervise l'équipe en matière de financements structurés. Il a été impliqué dans la crise des dettes souveraines de l'eurozone. Sébastien Praicheux  (ex counsel) a rejoint  DLA Piper.

Responsables de la pratique:

Frédérick Lacroix

Les références

‘Grande expertise et disponibilité’

Principaux clients

The European Bank for Reconstruction and Development (EBRD)

Association of Morrocan asset managers and investment funds) (ASFIM)

Amundi AM

Samsung

European Investment Bank

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à la Banque européenne dans le cadre de la reconstruction et le développement concernant la réforme des dérivés au Maroc.
  • Conseil apporté à l’association des sociétés de gestion et fonds d’investissement marocains (ASFIM) sur la réforme du cadre juridique applicable aux organismes de placement collectif au Maroc.
  • Conseil apporté à Samsung sur le lancement de la solution de paiement mobile Samsung Pay en France, y compris l’assistance dans les négociations avec la banque partenaire.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.

La pratique de Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. présente une forte composante transactionnelle. L'équipe est également consultée pour traiter des problématiques réglementaires et pour gérer des contentieux bancaires et financiers. La base de clientèle est particulièrement étendue ; elle comprend des acteurs traditionnels tels que des sociétés de services financiers et des fonds d'investissement, et de nouveaux acteurs émergents dont particulièrement des fintech. A la tête du département, Jean-Guillaume de Tocqueville dispose d'une large expérience internationale qui en fait « un excellent interlocuteur pour les transactions de dimensions nationale et internationale».  Interviennent également; Stéphane Puel qui est spécialisé en matière de fonds d'investissement et dont l'expertise couvre le conseil et le contentieux, le très prometteur Guillaume Goffin, ainsi qu’Olivier Bernardi et Benjamin Delaunay (senior counsel).

Responsables de la pratique:

Jean-Guillaume de Tocqueville; Stéphane Puel

Les références

‘Gide a conçu tout le cadre réglementaire de notre plateforme d’investissement innovante. La qualité de leur travail ainsi que leurs conseils nous ont permis de nous assurer des partenariats clés avec des fonds institutionnels de premier ordre.’

‘L’équipe de Jean-Guillaume de Tocqueville associe expertise, professionnalisme, écoute et disponibilité pour les principaux besoins des projets.’

‘Jean-Guillaume de Tocqueville offre un service testé et approuvé ; une assistance juridique associée à une large compréhension des enjeux opérationnels, ce qui fait de lui un formidable interlocuteur pour les transactions nationales et internationales.’

‘Olivier Bernardi et le counsel senior Benjamin Delauney sont appréciés pour leur disponibilité, leurs connaissances et leur façon de penser originale pour trouver les bonnes solutions.’

Principaux clients

Kepler Cheuvreux

Eurazeo

Icamap

Younited Credit

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à ICAMAP, un gestionnaire de fonds d’investissement alternatif, sur les questions réglementaires soulevées par la création, la structuration et la commercialisation de ICAWOOD, un fonds d’investissement immobilier axé sur le développement de bureaux à faible émission de carbone.
  • Conseil apporté à Younited Credit en rapport avec les aspects réglementaires et prudentiels d’une levée de fonds de 65 millions d’euros auprès d’un groupe d’investisseurs existants, notamment la banque publique d’investissement française, Bpifrance.

Herbert Smith Freehills LLP

Herbert Smith Freehills LLP assiste des institutions financières en matière de réglementation bancaire, en conseil et en contentieux. Sur le plan du conseil, le cabinet a récemment assisté ses clients dans la gestion de problématiques liées au Brexit, ainsi que des fintech, des sociétés de gestion et des assureurs-crédit sur l'établissement de plateformes fintech. En contentieux, l'équipe intervient lors d'enquêtes diligentées par les régulateurs. La pratique est codirigée par Vincent Hatton et Antoine Juaristi  qui interviennent respectivement en conseil et en contentieux. Régis Oréal, qui est à la tête de la pratique régionale du cabinet en matière de banque et finance, intervient plus particulièrement lors de transactions.

Responsables de la pratique:

Vincent Hatton; Antoine Juaristi; Régis Oréal

Principaux clients

Bpifrance

CNP Assurances

Crédit Agricole Leasing & Factoring

Edebex (Fintech)

Euler Hermes and Euler Hermes Digital Agency

Generali

Komatsu

La Banque Postale

Travelex

Sigue Global Services

Western Union

Principaux dossiers

  • Représentation de Western Union Payment Services Ireland dans le cadre des procédures disciplinaires intentées par l’autorité prudentielle française en rapport avec les défauts de conformité en matière de lutte contre le blanchiment d’argent allégués par l’organisme de réglementation.
  • Conseil apporté à Generali dans le cadre de poursuites engagées contre un particulier en rapport avec un investissement effectué dans des produits structurés via un contrat d’assurance-vie.
  • Conseil apporté à Euler Hermes Digital Agency et Euler Hermes France dans le cadre de la structuration et l’élaboration de la première police d’assurance émise par Euler Hermes pour couvrir les risques de crédit encourus dans les marchés B2B.

Spitz Poulle Kannan

Spitz Poulle Kannan est « l'un des cabinets de référence du marché français en matière réglementaire ». La boutique, qui est « spécialisée comme aucun autre cabinet à Paris » dans le secteur des services financiers, déploie une expertise de niche axée sur la réglementation bancaire et le traitement des dossiers en conseil et en contentieux. Elle intervient également lors d’enquêtes des régulateurs. Le cabinet est mandaté par des institutions financières nationales et étrangères. Le lancement du bureau de Francfort permet au cabinet d’asseoir sa stature internationale et de mieux servir les banques européennes supervisées par la Banque Centrale Européenne. Arut KannanJean-Baptiste Poulle et Nicolas Spitz  sont fortement réputés.

Responsables de la pratique:

Arut Kannan; Jean-Baptiste Poulle; Nicolas Spitz

Les références

‘Spitz Poulle Kannan est un très bon avocat en droit de niche dans le secteur de la régularisation et du litige. Il n’y a aucun cabinet à Paris qui soit aussi spécialisé dans la réglementation bancaire et financière.’

‘Il s’agit de mon cabinet de choix pour un conseil réglementaire en France. Ils ont comblé un manque qui s’est formé sur le marché pour les experts de régulation commerciale.’

‘Les membres de l’équipe avec qui nous travaillons disposent de compétences analytiques exceptionnelles, et arrivent à expliquer clairement des sujets complexes, sans manquer les aspects pratiques de la mise en œuvre pour le client.’

‘L’équipe est très efficace dans la correspondance avec les régulateurs.’

‘Le seul cabinet disposant d’une grande équipe de régulation et couvrant autant de sujets. Excellents juristes, très bonne pratique, très fiable et disponible.’

‘Ce cabinet est unique pour ses spécialistes et sa profonde connaissance de la régulation des services financiers français, ainsi que le fonctionnement administratif des autorités françaises.’

‘Le cabinet offre une analyse juridique de grande qualité et s’adapte aux besoins des clients, à la fois dans les services proposés et dans les devis.’

‘Le cabinet compte de formidables experts dans le secteur de la réglementation bancaire et financière. Leur expertise est grandement appréciée. Ils connaissent parfaitement les sujets techniques et peuvent offrir une aide de manière proactive.’

‘Jean-Baptiste Poulle est extrêmement technique, en particulier dans la lutte contre le blanchiment d’argent, et dans l’analyse des dossiers et des solutions proposées.’

‘Jean-Baptiste Poulle est un excellent expert et partenaire commercial, doté d’excellentes compétences en communication. Il est proactif et sait traiter des affaires techniques et très complexes.’

‘Nicolas Spitz et Jean-Baptiste Poulle se démarquent par leurs connaissances spécialisées, leurs excellentes connexions avec le marché et les autorités compétentes, ainsi que leur dévouement pour le client.’

‘Nicolas Spitz connait très bien les enjeux des acteurs bancaires et financiers, il comprend les problèmes juridiques, économiques et stratégiques des affaires qui lui sont confiées. Il offre des conseils juridiques pertinents et de grande qualité.’

Principaux clients

BNP Paribas CIB & BNP Paribas Securities Services

Unicredit

Deustche Bank

Morgan Stanley

Natixis

Groupe BPCE

Total

La Banque Postale

Air Liquide

Santander

Perella Weinberg Partners

Glas

Crédit Mutuel Arkéa

Crédit Agricole

London Stock Exchange

Coface

IG Markets Limited

Principaux dossiers

  • Assistance apportée à GLAS, société basée au Royaume-Uni, dans ses démarches pour obtenir un agrément en tant qu’établissement de paiement auprès du régulateur français.
  • Représentation de la maison de courtage IG Markets Limited devant le régulateur français dans des procédures disciplinaires.
  • Conseil apporté à l’Association bancaire allemande sur la validité et l’applicabilité des clauses de résiliation-compensation énoncées dans les accords-cadres français sur les dérivés et leurs annexes de garantie.

Ashurst LLP

Ashurst LLP travaille régulièrement pour des chambres de compensation, parmi lesquelles LCH, Euroclear et DTCC. Plusieurs institutions financières ont également fait appel récemment à l’expertise du cabinet sur des problématiques liées au Brexit, notamment en matière de planning. A noter, le cabinet a renforcé ses compétences sur le segment des financements structurés suite à l'arrivée d’Audrey Dahan, ancienne responsable juridique chez BNP Paribas, pour prendre la tête de la pratique dans ce domaine. Hubert Blanc-Jouvan dirige l'équipe du cabinet dans le secteur des services financiers, qui est appréciée pour ses « solutions simples et efficaces ».

Responsables de la pratique:

Hubert Blanc-Jouvan

Les références

‘La seule équipe de régulation qui maîtrise parfaitement l’environnement juridique et le fonctionnement d’un centre d’informations tiers central.’

‘Les réponses sont rapides, les dossiers sont bien suivis. La communication est simple et efficace.’

‘Grande maîtrise du sujet ; il fait preuve d’innovation et est inventif dans la recherche de solutions.’

‘L’équipe prend en compte les aspects contextuels, politiques et commerciaux. Lorsqu’ils ont un doute ou une question, ils le disent et reviennent avec des solutions.’

‘Je suis en contact avec Hubert Blanc-Jouvan et son équipe. Ils ont toujours pour objectif de trouver des solutions adaptées, simples et efficaces. Ils sont à l’écoute du client.’

Principaux clients

LCH

Euroclear

DTCC

Bank of America

Credit Suisse

Aviva

Intesa San Paolo

Ostrum Asset Management

TP ICAP

Natixis

JP Morgan

Goldman Sachs

FXCM

Raymond James

BNP Paribas

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à LCH sur ses opérations courantes et la mise en œuvre de projets spécifiques.
  • Assistance apportée aux grandes institutions financières pour leur planification Brexit.
  • Conseil apporté au Crédit Suisse, dans le cadre du lancement de son premier programme de droit français et de sa documentation révisée sur le crédit à la consommation, concernant les dispositions du droit français relatives à la protection des consommateurs.

Cleary Gottlieb Steen & Hamilton

Pour les clients de la firme Cleary Gottlieb Steen & Hamilton, « il n'y a simplement pas d'autre équivalent sur le marché ». La capacité internationale de l'équipe pèse beaucoup dans ce jugement ; l’expertise est très axée sur la gestion des problématiques réglementaires financières de niveau européen. L’équipe est également consultée sur des sujets relatifs à l'effet extraterritorial de certaines réglementations européennes et américaines. Le panel d'expertises est complet et couvre également l'ensemble des problématiques réglementaires, transactionnelles et contentieuses de la matière. Amélie Champsaur dirige la pratique de réglementation financière européenne du cabinet, à laquelle font appel des institutions européennes, des fonds, de grandes banques ainsi que de multiples institutions financières.

Responsables de la pratique:

Amélie Champsaur

Les références

‘Le cabinet de réglementation bancaire à CGSH est très compétent, unique dans ses compétences solides sur la supervision de problèmes, avec une profonde connaissance du droit institutionnel de l’Union Européenne (essentiel à la compréhension de l’environnement réglementaire), de formidables compétences en matière de litige, et une importante formation devant les tribunaux européens.’

‘Bonnes connaissances techniques de la réglementation bancaire et du contexte réglementaire dans son ensemble.’

‘Il n’y a simplement aucun équivalent sur le marché.’

‘Ils maîtrisent les problèmes techniques, politiques et stratégiques pour le secteur bancaire. Ils connaissent parfaitement l’environnement qui évolue, réagissent vite à nos demandes et donnent des conseils très précieux dans des délais très courts.’

‘Amélie Champsaur est peut-être la meilleure avocate que j’ai rencontrée.’

‘Amélie Champsaur est excellente, dotée de riches connaissances.’

‘Aurèle Delors fournit également une analyse utile et une excellente aide juridique.’

Principaux clients

BNP Paribas

Crédit Agricole

UniCredit

Natixis

Association for Financial Markets in Europe (AFME)

Securities Industry and Financial Markets Association (SIFMA)

Principaux dossiers

  • Représentation de BNP Paribas et du Crédit Agricole dans le cadre d’une action historique remportée contre la Banque centrale européenne dans une affaire concernant les ratios d’endettement.
  • Conseil apporté aux obligataires du Monte dei Paschi di Siena concernant le projet de recapitalisation du Monte dei Paschi di Siena, ainsi que le renflouement associé des obligataires, dans le cadre de la procédure pendante devant le Tribunal général de l’UE.
  • Représentation de Millennium BCP dans le cadre du contentieux lié à la résolution de la crise de la banque portugaise Novo Banco.

CMS

La pratique de CMS est particulièrement reconnue pour son expertise en matière de  réseaux de distribution de produits financiers, couvrant des problématiques réglementaires, commerciales, d’anti-blanchiment d'argent et de protection des données. L’équipe est également sollicitée pour traiter des sujets relatifs à la création de fonds d'investissement et d’institutions financières. La pratique consacrée aux services financiers est dirigée par Jérôme Sutour dont la réputation ne cesse de croître sur le segment des fonds alternatifs. Il codirige également, aux côtés de la counsel Karima Lachgar, la pratique blockchain, crypto-actifs et fintech.

Responsables de la pratique:

Jérôme Sutour

Principaux clients

LiquidShare

GoCardless

N26

Equisafe

Market Securities

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à LiquidShare sur la création d’une plateforme blockchain pour l’émission et le règlement de jetons de valeurs cotées et non cotées.
  • Assistance apportée à GoCardless pour la création d’un établissement de paiement français.
  • Conseil apporté à N26 dans le cadre de la création de sa succursale française.

DS Avocats

DS Avocats sait très bien « anticiper les nouvelles réglementations » du marché, particulièrement dans le secteur de la fintech où l’équipe du cabinet est appréciée pour  son « esprit d’ouverture à l'innovation technologique ». La pratique est dirigée par Frédéric Bellanca et organisée autour de deux pôles distincts. Le premier est axé sur les services financiers ; l’expertise est concentrée sur le traitement de dossiers concernant les réglementations bancaire, boursière et de marchés de capitaux, en conseil et en contentieux. Le second est consacré au secteur des fintech ; l’équipe assiste ses clients relativement à des questions portant sur des solutions de paiement mobile, de banque en ligne, de cryptofinance et d’insurtech. A noter, Thibault Verbiest a quitté le cabinet pour rejoindre la plateforme de blockchain et de services numériques Diginex.

Responsables de la pratique:

Frédéric Bellanca

Les références

‘L’équipe offre une perspective à 360 degrés des sujets, en anticipant les réglementations pouvant affecter l’activité de l’entreprise et de marché dans lequel elle exerce.’

‘Nous apprécions ses services de cabinet-conseil, qui permet à l’entreprise de prendre des décisions éclairées, la disponibilité de ses avocats, leurs capacités à écouter les besoins des clients, leurs qualités de négociation et leur gestion des litiges.’

‘Une grande équipe, qui se démarque par sa dimension internationale.’

‘Une groupe dédié au secteur de la finance, doté de connaissances pointues de la réglementation de notre activité.’

‘Expertise dans la gestion des titres et toutes les nouvelles évolutions du marché (y compris fintech, cryptodevise, security tokens). Ouvert à l’innovation, en particulier à l’innovation technologique.’

‘Frédéric Bellanca est très expérimenté.’

Principaux clients

BNP Securities Services (France)

Crédit Agricole Group

Crédit Agricole Titres

Crédit Lyonnais

Crédit Industriel et Commercial (CIC)

Crédit Mutuel Alliance Fédérale

Banque Publique d’Investissement (BPI France)

Zürcher Kantonalbank

Advenis Group

Coface

LVMH

Natixis

S-Money

Crédit Agricole Indosuez France

Orange Bank

ING Bank N.V.

BPCE

Total

Fieldfisher

La pratique de Fieldfisher est axée sur les fintech et la réglementation bancaire traditionnelle. Sur le second segment, l'équipe est réputée pour sa solide compétence dans la gestion de dossiers touchant aux domaines bancaire, à la gestion d'actifs et aux marchés de capitaux. Elle dispose également d'une expertise de niche dans le conseil aux institutions de crédit extra-européennes dans des dossiers internationaux relatifs à des prêts bancaires et la gestion d’actifs financiers. Sur le front de la fintech, Arnaud Grünthaler, qui dirige la pratique, est particulièrement reconnu pour son expertise de pointe s’agissant des transactions blockchain et des levées de fonds en crypto-monnaie (ICO). Le cabinet conseille des banques, des gestionnaires d'actifs, des services de paiement ainsi que des fintech.

Responsables de la pratique:

Arnaud Grünthaler

Principaux clients

Ark Ecosystem

Crédit Suisse

808 Labs

La Française AM

Casino

Logical Pictures

Consensy’s

Go ETF Management/ Legal & Général

Financière Arbevel

Internet of Value- IOV

iExec

LumX AM (ex EIM France/Gottex AM)

Lazard Frères Gestion

Perial AM

JP Morgan

Thesaur.io

Castlenode

Goodyields Capital

Adstellam

Olymp Capital

Setoo

Accenture

Currencies Direct

Easy Jet

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à Goodyields Capital sur l’examen d’un accord de souscription de jetons utilitaires.
  • Conseil apporté à Castlenote sur plusieurs questions de réglementation.
  • Conseil apporté au Thesaur.io sur le cadre juridique et réglementaire applicable au lancement de sa plateforme pour les émetteurs de jetons.

Hogan Lovells (Paris) LLP

La pratique d’Hogan Lovells (Paris) LLP est principalement orientée sur le conseil et la gestion de dossiers transactionnels. Le champ de compétences englobe également le contentieux réglementaire. L’équipe dispose d'une grande expérience dans la gestion de projets transnationaux qu’elle peut traiter en s’appuyant sur la plateforme internationale du cabinet. Elle se voit régulièrement consulter sur des sujets particulièrement complexes. De grandes institutions financières, au premier rang desquelles HSBC et BNP Paribas, sont clientes. L’équipe est également mandatée par des sociétés de services financiers non soumises à la réglementation bancaire, opérant notamment dans le secteur de la fintech. A la tête du département, Sébastien Gros est avocat au barreau en France et en Allemagne, et dispose d’une bonne expertise internationale.

Responsables de la pratique:

Sébastien Gros

Les références

‘Le bureau parisien de Hogan Lovells ainsi que son service bancaire jouit d’une connaissance unique du secteur et de notre entreprise. J’apprécie aussi beaucoup leur réactivité et leur efficacité. Ils sont pragmatiques et dotés d’un grand sens des affaires, tout en trouvant les meilleurs frais de montage.’

‘Connaissances pointues du secteur des paiements/ banque en ligne, et grande réactivité.’

‘Une équipe pluridisciplinaire, bien coordonnée en France et à l’étranger.’

‘Une équipe compétente : réactive avec une approche pragmatique aux besoins des clients.’

‘Ils écoutent attentivement les besoins des clients et comprennent les problèmes opérationnels (Sébastien Gros et le collaborateur senior, Franck Dupret). Accessible et pragmatique.’

Principaux clients

BNP Paribas

Crédit Agricole (including affiliates, such as Crédit Agricole Leasing & Factoring/Crédit Agricole Payments)

Edenred

Euronet/Ria

HSBC

MoneyGram

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à HSBC sur plusieurs questions réglementaires, notamment dans le cadre du conseil apporté à HSBC France sur l’impact sur ses activités de la directive européenne relative aux services de paiement.
  • Conseil apporté à un certain nombre de sociétés appartenant au groupe BNP Paribas sur des questions de réglementation bancaire.
  • Conseil apporté à Crédit Agricole Leasing & Factoring dans le cadre d’une réorganisation globale de ses entités espagnoles.

Jeantet

La pratique de Jeantet est orientée sur le contentieux. Le cabinet a récemment assisté ses clients lors de contrôles réglementaires de l'Autorité des Marchés Financiers (AMF), et a également représenté certains d’entre eux devant la Commission des Sanctions de l’AMF. Parallèlement, le cabinet assiste également ses clients en conseil; il les guide notamment sur l'établissement de systèmes de contrôles internes, ainsi que sur la mise en place de stratégies anti-blanchiment d'argent. L'équipe apporte enfin sa contribution dans des dossiers transactionnels, ainsi que pour la structuration de produits financiers. La pratique est dirigée par la très réputée Martine Samuelian.

Responsables de la pratique:

Martine Samuelian

Les références

‘Une équipe qui fait preuve d’une grande efficacité et d’un formidable professionnalisme, avec une excellente maîtrise de son secteur d’activité.’

Principaux clients

Société Générale

Société Générale de Banque au Liban

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à la Société Générale de Banque au Liban dans le cadre de ses acquisitions de KBL Richelieu Banque Privée et KBL Monaco Private Bankers, toutes deux filiales de KBL European Private Bankers.

Kramer Levin Naftalis & Frankel LLP

La pratique de Kramer Levin Naftalis & Frankel LLP s'organise autour de trois pôles principaux de compétences. Le premier consiste dans la gestion de dossiers réglementaires bancaires traditionnels, comprenant le traitement de problématiques réglementaires et de distribution des produits bancaires et financiers, ainsi que la gestion de questions de gouvernance. Le secteur de la fintech constitue le second pôle d’intervention et occupe l'équipe dans l'assistance aux start-ups et aux plus grands noms du secteur sur les réglementations nouvelles applicables. Enfin, le dernier pôle d’expertise est consacré aux services de paiement; le cabinet représente des banques traditionnelles, des sociétés de services de paiement ainsi que des banques en ligne s’agissant de l'établissement et du développement de solutions d’e-monnaie. La pratique est codirigée par Hugues Bouchetemble qui est  « orienté business »  et  Hubert de Vauplane qui est un spécialiste des fonds alternatifs d’investissement.

Responsables de la pratique:

Hugues Bouchetemble; Hubert de Vauplane

Les références

‘Une formidable équipe : disponible et tournée vers les affaires.’

‘Hugues Bouchetemble est un bon avocat, commercial et flexible.’

Principaux clients

Credit Agricole

European Bank for Reconstruction and Development (EBRD)

Islamic Development Bank (SID/ICD)

Bank Al Maghrib

World Bank

Binckbank

B* Capital

Caisse des Dépôts et Consignation

Carrefour Banque

Euroclear SA/NV

Union Financière de France Banque

Eiffel Investment Group

Oney Bank

BNP Paribas

Natixis Assurances

Total / Sofax

Twenty First Capital

PSG

Blockpulse

Evercount

LGO

Domraider

Merkle Data

Celsuis Network

Pledg

BPCE

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à BNP Paribas sur son processus de documentation de la dématérialisation pour sa clientèle non professionnelle.
  • Conseil apporté au Crédit Agricole Alpes Provence sur les questions de gouvernance réglementaire.
  • Conseil apporté à European Bank for Reconstruction and Development sur plusieurs questions, notamment sur le cadre juridique et réglementaire des marchés de capitaux en Tunisie.

Lacourte Raquin Tatar

La pratique réglementaire de Lacourte Raquin Tatar, lancée en 2018, fait aujourd’hui pleine démonstration de ses capacités. Le cabinet dispose d'un portefeuille de clientèle comprenant des institutions de crédit, des institutions MiFID ainsi que des sociétés de gestion et autres entités réglementées. Le cabinet est particulièrement actif en conseil et dans la gestion de dossiers transactionnels. Il intervient notamment sur la structuration et la commercialisation de produits d’investissement, et prodigue des conseils en matière de réglementation fintech. La pratique est dirigée par Damien Luqué, un avocat «engagé, compréhensif, intelligent et pertinent».

Responsables de la pratique:

Damien Luqué

Les références

‘L’équipe est riche de diverses compétences pouvant répondre aux problèmes juridiques rencontrés par notre banque, y compris la réglementation des activités de la salle de marchés, des conditions de distribution des produits financiers à vendre et des clients professionnels.’

‘Les personnes avec qui nous avons travaillé étaient incroyablement intelligentes.’

‘La qualité de services offerte pour la taille du cabinet est ce qui le rend unique. Les pairs en interne voudraient être sûrs que tous les services proposés sont de grande qualité.’

‘Le point fort de l’équipe est la bonne coopération entre les associés du cabinet qui permet d’offrir un service homogène. De nombreux grands cabinets ont tendance à se sentir très transactionnels entre les pratiques commerciales et la faible cohérence entre les équipes.’

‘Damien Lugué est vraiment un associé remarquable qui se démarque dans son domaine. Son dévouement, sa compréhension, son intellect et sa perspicacité sont grandement appréciés.’

‘Damien Lugué connaît très bien les problèmes de la banque et de la salle des marchés. Il connaît les dernières avancées législatives et même les réglementations qui ne sont qu’à leur version préliminaire.’

‘Nous avons travaillé avec Damien pendant plusieurs années, et également avec d’autres cabinets de premier plan en France, et les services offerts par Damien ont été de bien loin supérieurs aux autres.’

‘Damien est sans cesse en contact avec notre équipe juridique et notre équipe de direction française. Il doit jongler avec des personnes très exigeantes sur des sujets incroyablement complexes. Il est toujours disponible pour aider et ses conseils ont toujours été pertinents, commerciaux, et surtout, efficaces.’

‘Damien Lugué possède de grandes connaissances dans la finance, même sur les chaînes de blocs et le secteur des cryptodevises. Nous avons travaillé avec d’autres bureaux juridiques et aucun n’était aussi informé de ce côté-là.’

Principaux clients

Unibail Rodamco Westfield

Barclays France / Milleis

Wiji

Russell Investments

LaSalle Investment Management

Mandarine Gestion

Naxicap Partners

Tikehau Capital Advisors

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à Naxicap Partners sur les aspects réglementaires de sa prise de participation dans Keys Asset Management, un groupe spécialisé dans les investissements immobiliers.
  • Conseil apporté à Credit.fr, filiale de Tikehau Capital, sur l’acquisition de Homunity.fr, une plateforme de financement participatif sur Internet spécialisée dans la mise en relation d’investisseurs avec des promoteurs immobiliers.

Pwc Société d'Avocats

Acteur montant du marché, Pwc Société d’Avocats développe une pratique pouvant puiser dans les vastes ressources complémentaires du cabinet, notamment en matière d'audit et d'assurance. L’équipe est ainsi en capacité d’offrir un panel complet d’expertises en matière de réglementation financière applicable aux projets bancaires. Le cabinet assiste des institutions de crédit et des sociétés de gestion, en conseil et en contentieux, ainsi qu’à l’occasion de dossiers transactionnels. L’expertise est également réputée en matière de structuration de fonds. Le département est dirigé par Nicolas Mordaunt-Crook qui est récemment intervenu dans plusieurs dossiers en lien avec le Brexit; il a notamment assisté plusieurs grandes institutions bancaires dans des projets de relocalisation.

Responsables de la pratique:

Nicolas Mordaunt-Crook

Principaux clients

UBS

Novaxia Asset Management

Banque Extérieure d’Algérie

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à l’UBS sur les aspects réglementaires de l’acquisition de la Banque Leonardo et de sa filiale, Ocea Gestion.
  • Représentation de Novaxia Asset Management dans le cadre de six offres d’actions dans deux sociétés.
  • Conseil apporté à la Banque Extérieure d’Algérie sur l’implantation d’une nouvelle entité bancaire en France.