Brevets in Paris

Allen & Overy LLP

Allen & Overy LLP est doté d'une équipe « très respectée, attentionnée, réactive, créative et pragmatique », qui est « très expérimentée, notamment en matière de certificat complémentaire de protection dans le secteur pharmaceutique ». Le cabinet assiste une base de clientèle de premier plan. Elle représente Novartis dans plusieurs recours pendants devant le tribunal de première instance de Paris en défense d'un brevet portant sur une utilisation secondaire médical d'un acide zoledronique. Laëtitia Bénard est « la doyenne du marché pour les contentieux de brevets dans le domaine des sciences de la vie gérés au nom des laboratoires de princeps». David Por intervient plus particulièrement dans le secteur des technologies, notamment pour de grands clients tels que Samsung. Participent également à la pratique; le collaborateur Charles Tuffreau, la counsel Eveline Van Keymeulen et Alexandre Rudoni.

Responsables de la pratique:

Laëtitia Bénard; David Por

Les références

‘Laëtitia Bénard et son équipe, sont très expérimentées, en particulier dans les affaires de brevet/ SPC dans le secteur pharmaceutique. Respectée, tournée vers le client, réactive, créative, pragmatique.’

‘Équipe dotée de connaissances pointues, innovante, déterminée, concentrée et sympathique.’

‘Laëtitia Bénard, doyenne des litiges dans le domaine des sciences de la vie au nom des initiateurs, affiche une détermination agressive pour gagner. C’est une vraie battante, créative, formidable au tribunal, aux contributions érudites, c’est un vrai plaisir de travailler avec elle.’

Principaux clients

3M

Archos

Bayer

Eli Lilly

Europlacer

Janssen

LEEM

Merck Sharp & Dohme

Novartis

Nobel Biocare

Pfizer

Samsung

Principaux dossiers

  • Représentation de Merck Sharpe & Dohme dans de nombreuses poursuites liées à des brevets devant le Tribunal de première instance de Paris, la Cour d’appel de Paris et la Cour de cassation, concernant la validité et l’application de ses certificats de protection à l’encontre des grands fabricants de génériques.
  • Représentation d’Archos relativement à des actions en contrefaçon de brevets français, allemands et néerlandais intentées par Philips concernant des brevets essentiels relatifs à la norme UMTS/LTE et brevets de mise en œuvre liés aux systèmes d’exploitation des téléphones mobiles.
  • Représentation de Novartis dans une série d’actions pendantes devant le Tribunal de première instance de Paris concernant l’exécution d’un brevet protégeant une autre utilisation médicale de l’acide zolédronique destiné au traitement de l’ostéoporose contre les principaux acteurs français du marché des génériques.

August Debouzy

August Debouzy est réputé pour sa forte expertise de contentieux de brevets au service des entreprises pharmaceutiques. Le cabinet dispose d’une « large équipe de professionnels des brevets », en capacité d’également fournir une assistance non contentieuse, notamment pour la rédaction des demandes de brevets. Le cabinet a favorablement représenté Gaztransport & Technigaz dans un recours en opposition porté devant l'Office Européen des Brevets dans une affaire complexe et de dimension internationale dont les montants en jeu s’élevaient à 70 millions d'euros. La pratique est codirigée par Grégoire Desrousseaux et François Pochart qui sont deux « remarquables professionnels, aux plans technique et juridique ». Sont également recommandés ; les counsels Lionel Martin et Mathilde Rauline, ainsi que le collaborateur senior Martin Brion. L'équipe a récemment été renforcée par l'arrivée de Philippe Lanet (counsel) en provenance de Technicolor. Counsel Loïc Lemercier a rejoint Clifford Chance en octobre 2019.

Responsables de la pratique:

Grégoire Desrousseaux; François Pochart

Les références

‘Dans une affaire de violation de brevet qui s’est finie par une victoire à la Cour Suprême, l’un des facteurs de réussite a été le dévouement dont Grégoire Desrousseaux et sa petite équipe ont fait preuve.’

‘Grégoire Desrousseaux fait preuve d’une créativité et d’une proactivité remarquables. Il garde tous les détails en tête dans ses évaluations, et ses comptes-rendus sont excellents. Ceci, ainsi que le dévouement de toute l’équipe, a finalement mené à notre réussite.’

‘Grande équipe de professionnels de brevets, très qualifiée d’un point de vue technique et juridique.’

‘Grégoire Desrousseaux et François Pochart sont des professionnels remarquables alliant compétences techniques et juridiques.’

Principaux clients

DASSAULT AVIATION

DASSAULT SYSTEMES

EPSILON COMPOSITE

FERRING

FRAPPA

FRESENIUS KABI DEUTSCHLAND GMBH

GAZ TRANSPORT ET TECHNIGAZ (GTT)

INOBIAN

INVACARE

LABORATOIRE GRIMBERG

MEDTRONIC

RONDINI

SNCF

TENARIS CONNECTION BV (TCBV)

TOTAL MARKETING SERVICES (TMS)

Principaux dossiers

  • Représentation de Fresenius kabi, une société leader dans le domaine de soins de santé, dans une action en contrefaçon de brevet intentée contre des biosimilaires appartenant à des concurrents sur le marché français.
  • Assistance au Laboratoire Grimberg dans le cadre de sa stratégie globale de propriété intellectuelle, y compris la rédaction de demandes de brevet et la gestion des procédures de brevet.
  • Assistance à Total Marketing Services pour la négociation et la rédaction de deux accords de détachement.

Bird & Bird traite le contentieux de brevets pour le compte d'une clientèle spécialisée dans de nombreux secteurs d’activités ; notamment les sciences de la vie et de la santé (Amgen et Accord Healthcare), ainsi que les technologies et les télécoms (Broadcom). Yves Bizollon assure la défense de Nespresso dans un litige en contrefaçon de brevets multi-juridictionnel, institué par une société fondée par son ancien président, et concernant toutes les machines du fabricant produites ces dix dernières années. Anne-Charlotte Le Bihan représente l’un des grands clients de la pratique Honeywell dans une procédure en contrefaçon initiée par une entreprise française sur un brevet européen. Sont deux autres membres importants au sein de l'équipe: Géraldine Arbant qui est basée au bureau de Lyon et le counsel Laurent Labatte.

Responsables de la pratique:

Yves Bizollon; Anne-Charlotte Le Bihan; Géraldine Arbant

Principaux clients

Amgen

Nespresso/nestlé

Chavanoz Industrie/Porcher

Life scientific

Accord Healthcare

Broadcom

Alstom Transport

Edwards Lifesciences

Principaux dossiers

  • Défense d’Accord Healthcare dans un litige de brevet devant le tribunal de première instance de Paris.
  • Défense de Nespresso dans une affaire de contrefaçon de brevet intentée par la société ECC, fondée par son ancien PDG.
  • Représentation de Minakem, une société française leader dans le domaine des produits chimiques fins, dans le cadre d’un contentieux contre un ancien employé qui a créé une société concurrente et déposé des demandes de brevet sur sa technologie brevetée.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. est pourvu d'une équipe « réactive, rigoureuse, créative, directe et hautement efficace ». Le cabinet a récemment gagné plusieurs nouveaux clients spécialistes du secteur des technologies, au premier rang desquels Apple et Verasonics. Le cabinet intervient principalement en contentieux. Emmanuel Larere et Raphaëlle Dequiré-Portier représentent Bristol-Myers Squibb et son licencié, le laboratoire japonais Ono Pharmaceutical spécialisé dans le traitement des cancers, dans deux recours pendants devant la Cour d’Appel de Paris contre la décision de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) rejetant leur demande de certificats complémentaires de protection (CCP) concernant deux traitements d'immunothérapie. Sont également recommandés Jean-Hyacinthe de MitryGrégoire Triet et Arnaud Michel.

Responsables de la pratique:

Raphaëlle Dequiré-Portier; Emmanuel Larere; Arnaud Michel; Jean-Hyacinthe de Mitry; Grégoire Triet

Les références

‘Grégoire Triet et son équipe sont les experts vers qui se tourner en France pour les brevets. Réactif, minutieux, créatif, pertinent et très efficace. Nous faisons appel à eux depuis plusieurs années et sommes toujours très satisfaits de leurs performances. C’est un privilège de travailler avec eux.’

Principaux clients

Guerbet

Bristol-Myers Squibb (BMS) and ONO Pharmaceuticals

Maury Imprimeur

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Koninklijke Douwe Egberts BV (“KDE”), part of Jacobs Douwe Egberts group (“JDE”)

Apple

Janssen (J&J) and G.D. Searle (Pfizer)

Sanofi

Verasonics

Principaux dossiers

  • Représentation du défendeur Guerbet, pionnier dans le domaine des agents de contraste utilisés en imagerie médicale, dans une procédure en nullité de brevet introduite par Bayer.
  • Défense de Apple en France en tant que partie du litige mondial sur les brevets initié par Qualcomm
  • Représentation de Sanofi-Aventis Deutschland, en qualité de requérant, dans les aspects français de la procédure transfrontalière de contrefaçon de brevet contre Mylan.

HOYNG ROKH MONÉGIER

HOYNG ROKH MONEGIER dispose d’une large équipe qui fournit « des analyses en profondeur des dossiers, y compris sur les aspects techniques ». L’équipe est «excellente dans le traitement des dossiers technologiquement complexes». Elle est aussi particulièrement bien armée pour la gestion des litiges transfrontaliers. L’équipe représente notamment AstraZeneca dans un contentieux de dimension européenne l’opposant à plusieurs génériqueurs et concernant le brevet du Faslodex. Figurent également dans le portefeuille de clientèle, les grandes sociétés suivantes : Sony, Orange et Conversant Wireless. La pratique est codirigée par Denis Monégier du SorbierBenoit Strowel et «l'impressionnante et très compétente» Sabine Agé. Sont également recommandées : Florence Jacquand qui est «excellente dans le traitement des aspects juridiques et qui comprend très bien les aspects techniques des dossiers », et Sophie Micallef. Enfin, Amandine Métier participe également à la pratique de contentieux de brevets.

Responsables de la pratique:

Denis Monégier du Sorbier; Benoît Strowel; Sabine Agé

Les références

‘Parmi les meilleurs cabinets d’avocats en propriété intellectuelle en France. Analyse rigoureuse du dossier, y compris des aspects techniques. Excellente gestion des dossiers. Excellents pour les affaires sophistiquées d’un point de vue technologique. Ils savent comment gérer ces dossiers et expliquer les points techniques au juge.’

‘Florence Jacquand est excellente sur les aspects juridiques, et est également très à l’aise sur les aspects techniques, ce qui simplifie la collaboration. C’est une personne avec qui il est très agréable de travailler.’

‘Partenariat très solide avec le soutien d’une excellente équipe de collaborateurs bien formés.Partenariat très solide avec le soutien d’une excellente équipe de collaborateurs bien formés. Ils offrent des conseils rigoureux et bien pensés. Ils sont dotés de bonnes qualités linguistiques et de relation client. C’est toujours un plaisir de travailler avec eux.’

‘Sabine Agé : avocate experte et impressionnante dans plusieurs secteurs techniques, de la biotech à SEP/ FRAND. Brillante, sérieuse et stratégique.’

Principaux clients

Airbus Helicopters

AstraZeneca

Ceva Santé Animale

Conversant Wireless

Essity

Freyssinet

Gilead

Heckler & Koch

L’Oréal

Nintendo

Orange

Philips

Procter & Gamble

Regeneron

Sony

Umicore

UCB

Principaux dossiers

  • Représentation de Conversant Wireless Licensing devant la Cour d’appel de Paris dans la procédure d’exécution des droits essentiels des brevets contre LG Electronics.
  • Défense d’Orange dans une procédure intentée par Intellectual Ventures (une entité américaine non praticienne) sur la base de brevets essentiels standards.
  • Représentation de Vorwerk dans un litige contre Lidl concernant des brevets couvrant diverses caractéristiques de son célèbre appareil de cuisson Thermomix.

Jones Day

Jones Day est particulièrement mandaté par de grandes sociétés spécialisées dans les secteurs des biotech et de la pharmacie, parmi lesquelles le fabricant européen leader de cathéters urinaires Coloplast, et Naos concernant les soins de la peau. Le cabinet traite une gamme variée de dossiers contentieux, y compris des actions en contrefaçon et en opposition, souvent de dimension internationale. La pratique est codirigée par Emmanuel Baud et Thomas Bouvet qui représente Vestergaard Frandsen dans des procédures engagées contre un ancien salarié pour violation du secret professionnel de fabrication.

Responsables de la pratique:

Thomas Bouvet; Emmanuel Baud

Principaux clients

Vestergaard Frandsen

Celgene Corporation

Coloplast

Naos (Bioderma, Esthederm)

Lufthansa

Amplitude

Infineon

Principaux dossiers

  • Représentation du requérant, Coloplast, dans un litige contre son principal concurrent pour violation de deux brevets européens dans plusieurs pays européens.
  • Défense de Knauf Insulation dans le cadre d’une affaire présumée de contrefaçon de brevet intentée par Saint-Gobain Isover, dans le domaine des produits d’isolation.
  • Représentation de Santen dans son recours contre la décision de l’office français des brevets refusant de lui délivrer un certificat de brevet supplémentaire.

Linklaters

Linklaters se distingue par «sa forte compréhension du droit des brevets dans le domaine pharmaceutique ». Le cabinet dispose néanmoins « de compétences dans différents secteurs technologiques » et représente notamment des clients spécialisés dans les domaines des infrastructures et des technologies. La pratique couvre une gamme variée de dossiers contentieux et non contentieux, souvent de dimension internationale. L'équipe intervient notamment dans des litiges en contrefaçon de brevets et assiste ses clients dans la négociation d'accords sur des brevets. A la tête de la pratique, Pauline Debré fournit des « conseils clairs et honnêtes ». Elle est entourée notamment des collaborateurs Jean-François Merdignac et Bastien Husson qui est une nouvelle recrue en provenance de Gibson Dunn.

Responsables de la pratique:

Pauline Debré

Les références

‘Pauline Debré de Linklaters Paris est une experte très aimable. Elle maîtrise les sujets et fait continuellement avancer les choses. Ses connaissances juridiques sont assez pointues.’

‘Linklaters (France) comprend très bien le droit des brevets tel qu’il s’applique aux établissements pharmaceutiques, et démontre de grandes qualités pendant les procès.’

‘Parmi les associés incroyables : Pauline Debré. Parmi les collaborateurs remarquables : Jean-François Merdrignac.’

‘L’équipe fournit une très bonne analyse juridique et des conseils stratégiques. Les compétences recouvrent plusieurs domaines techniques différents.’

‘Une équipe réactive, toujours disponible, avec un grand sens des affaires.’

‘Pauline Debré : toujours calme, toujours professionnelle, toujours disponible, a beaucoup d’idées au niveau commercial.’

Aramis

Aramis a récemment ajouté à son portefeuille de clientèle plusieurs grandes entreprises spécialisées dans des secteurs variés, dont l'alimentaire et les boissons (Belmoca), la banque (la BPI) et l’édition de logiciels (Enyx). Le cabinet traite des dossiers en conseil et en contentieux. Les clients apprécient notamment la capacité de l’équipe à «anticiper, adapter et identifier les solutions appropriées ». Le cabinet a représenté Teoxane dans un litige transfrontalier en contrefaçon de brevet dont les enjeux financiers importants se chiffraient à 150 millions d'euros. A la tête de la pratique, Benjamin May fournit « des conseils, une approche et des analyses subtils». Sont également recommandés le collaborateur David Roche et le collaborateur senior Louis Jestaz.

Responsables de la pratique:

Benjamin May

Les références

‘Aramis est un groupe de personnes organisées pour travailler ensemble. Tous les personnes associent simplicité et efficacité. Ils sont tous clairement compétitifs avec les grandes entreprises mais restent avantageusement à taille humaine. Aramis excelle dans l’anticipation, l’adaptation et l’identification de solutions adaptées.’

‘Benjamin May a la qualité appréciable d’être subtile dans ses conseils, son approche et son évaluation des situations. Il a une excellente compréhension des réglementations européennes et de la législation française. Il sait répondre aux questions de manière pragmatique. Il est simple, fiable, mentalement rapide et donc efficace. C’est une personne de grande valeur.’

‘Très bonne réactivité, sens de l’urgence et pragmatisme.’

‘Énergique tout en restant attentif aux souhaits des clients.’

Principaux clients

Teoxane

Belmoca

Enyx

Eiffage

Sedis Logistics

Tereos

INRIA

Gewiss

Banque Public d’investissement

Principaux dossiers

  • Représentation de Teoxane dans un litige transfrontalier de contrefaçon de brevet dans une affaire d’une valeur de 150 millions d’euros.
  • Assistance de la Banque Publique d’Investissement pour divers accords concernant des brevets et le savoir-faire dans le contexte d’une coentreprise pour un projet industriel avec Metex.
  • Supervision de la stratégie et coordination entre les conseils français et américains du client Enyx dans un litige complexe concernant la propriété des brevets (sur les logiciels de commerce financier) initié par Novasparks.

Armengaud Guerlain est « l'un des meilleurs spécialistes des brevets en France ». La boutique a récemment été mandatée par plusieurs nouveaux clients importants, spécialisés dans divers secteurs dont les biotech et les services pétroliers et gaziers. L'équipe s’illustre particulièrement par ses interventions dans des contentieux de brevets. Elle agit aux côtés des demandeurs ou des défendeurs dans des litiges transfrontaliers. La « brillante avocate » Catherine Mateu assure notamment la défense d'un huissier de justice, auteur d'une saisie dans une affaire de contrefaçon de brevet, dans une procédure dont les montants en jeu s’élèvent à 1,6 million d’euros. «L’efficace et efficient » Stéphane Guerlain et la collaboratrice Axelle Collin  sont également recommandés.

Responsables de la pratique:

Stéphane Guerlain; Catherine Mateu

Les références

Catherine Mateu est une avocate brillante, experte et aux bonnes manières.

Ils font partie des plus grands spécialistes des brevets en France, dotés de connaissances pointues et d’une formidable expérience, complétées par le talent certain de leurs experts. J’ajouterais qu’ils savent très bien comment travailler avec des avocats en droit de propriété industrielle, ce qui mène à des litiges efficaces en matière de brevets. Ils savent également comment travailler avec toutes les tailles de clients, des grandes entreprises multinationales aux particuliers, en France et à l’étranger.

Catherine Mateu est très efficace, y compris sur les questions procédurales délicates. Stéphane Guerlain est tout aussi efficace et doté d’une excellente capacité à synthétiser et une compréhension technique. Leurs collaboratrices Marguerite Higgons et Nicolas Le Pays du Teilleul sont aussi talentueux.

Principaux clients

SAMCA / NOVAPET

SAINT GOBAIN

Véolia

Fluidra

Labadis

Levo

Principaux dossiers

  • Défense de Wiko dans le cadre des procédures de contrefaçon de brevets engagées par Philips, invoquant la violation de trois brevets en France.
  • Défense d’Estar Medical devant le Tribunal de première instance de Paris dans le cadre d’une plainte pour contrefaçon de brevet concernant un procédé pharmaceutique utilisé pour lutter contre le vieillissement.
  • Représentation du requérant, TTK, dans le cadre d’un procédure pour rupture de contrat et abus de confiance fondé sur le dépôt de brevets et le détournement de secrets commerciaux.

Dentons

Dentons assiste une clientèle de premier plan, spécialisée dans de nombreux secteurs d'activités, dont les sciences de la vie, les télécoms et la mode. En charge de la pratique, David Masson représente une grande entreprise technologique dans un litige international de brevets, qui atteste des capacités du cabinet dans la gestion des contentieux transfrontaliers. En collaboration avec ses collègues des bureaux de Francfort et Barcelone, l'équipe parisienne assure aussi la défense du fabricant de papier absorbant Industrie Cartarie Tronchetti (ICT) dans un contentieux de brevet initié par SCA Tissues France et impliquant des procédures en France et en Allemagne.

Responsables de la pratique:

David Masson

Principaux clients

CNRS

ICT

Polaroid

Principaux dossiers

  • Défense d’ICT, fabricant de papier absorbant, dans le cadre d’un litige de brevet lancé contre lui en France et en Allemagne par le groupe SCA Tissu France.
  • Défense du CNRS et de l’Inserm contre une mesure conservatoire de brevet.
  • Représentation du CNRS dans un litige de copropriété.

Pinsent Masons LLP

L'équipe de Pinsent Masons LLP démontre une «grande rigueur intellectuelle ». Le cabinet intervient dans de nombreux secteurs ; aérospatiale, électronique, télécoms, énergie, sciences de la vie et commerce. L'équipe a renforcé ses compétences techniques suite au recrutement de Jules Fabre en qualité de legal director, en provenance de Teva. Le champ d'expertises couvre le conseil et le contentieux. Le cabinet gère des litiges paneuropéens de brevets. Il est également consulté sur les possibles réformes du droit de la propriété intellectuelle et du secteur pharmaceutique au niveau de l'Union européenne. Il conseille enfin ses clients dans la négociation et la rédaction de licences de brevet. La pratique est dirigée par Emmanuel Gougé, qui est notamment appuyé par la collaboratrice senior Virginia de Freitas. Nick Finnie a fait un bref passage au cabinet avant de repartir.

Responsables de la pratique:

Emmanuel Gougé

Les références

‘Très attentifs au client, très orientés vers les affaires et offrant des solutions pratiques.’

‘Très haut niveau de professionnalisme avec une forte rigueur intellectuelle.’

Principaux clients

Institut Mines Télécom

Principaux dossiers

  • Représentation du requérant, à savoir l’Institut Mines Télécom, un des principaux instituts de recherche en télécommunications français, dans un litige sur la propriété d’un brevet qui l’oppose à l’un de ses anciens employés.

Cabinet Schertenleib

Cabinet Schertenleib se distingue par sa « haute qualité technique, particulièrement dans le secteur technologique » et son équipe «qualifiée scientifiquement à un haut niveau ». Ces atouts permettent à la boutique de se voir retenir par de grands clients spécialisés dans les domaines des sciences de la vie et des télécoms pour gérer leurs contentieux. Le cabinet a récemment été mandaté par deux nouveaux clients majeurs : Samsung et Biogen. La pratique est dirigée par Denis Schertenleib qui est un avocat de contentieux de «première classe ». Il représente le groupe pharmaceutique Mylan dans plusieurs actions en révocation des droits de propriété intellectuelle détenus par Gilead Science sur son médicament Truvada, dans le contexte d’un contentieux transfrontalier dont les montants financiers en jeu s’élèvent à 20 millions d’euros. Ombeline Degrèze-Péchade est particulièrement recommandée pour la gestion des dossiers dans le secteur des sciences de la vie.

Les références

‘Ce qui rend Schertenleib remarquable est la grande qualité de ses compétences techniques, en particulier en technologie (comme l’électronique), associées à une compréhension commerciale des objectifs que les counsels internes doivent atteindre.’

‘Denis Schertenleib est excellent. Tout d’abord, ses connaissances scientifiques sont pointues. Ensuite, il a un esprit commercial pertinent. Et enfin, il est unique pour s’être aussi qualifié dans un cabinet anglo-saxon, et est donc capable de mieux comprendre que la plupart des autres, ce que les clients américains et britanniques attendent de leur avocat. Il traduit facilement cela dans le contexte de ce que le système juridique français exige. Il est l’avocat français en propriété intellectuelle vers qui se tourner.’

‘Denis Schertenleib et son équipe sont extrêmement spécialisés. Ils sont techniquement excellent en droit des brevets, et inventifs en termes de stratégie, et aussi, ce qui est rare pour le marché français, ils sont scientifiquement très qualifiés.’

Principaux clients

Alpinestar

Amgen

Biorad

Dr Reddy

Electronic Arts

Filorga

Mylan

Zentiva

Sandoz

Radiometer

TCL

Samsung

Biogen

Principaux dossiers

  • Représentation d’Amgen, en tant que requérant, dans son action en contrefaçon de brevet contre Sanofi.
  • Représentation de Zentiva dans une procédure introduite par Novartis qui demande une injonction contre Zentiva pour avoir commercialisé Everolimus, un médicament générique utilisé pour traiter le cancer du sein ; Zentiva demande la révocation du brevet considéré.
  • Représentation de TCL Communication et de ses filiales dans le cadre d’un litige visant à obtenir une licence Frand de Philips.

Simmons & Simmons

L'équipe de Simmons & Simmons offre « un excellent mariage de professionnels talentueux » qui permet au cabinet d’assister ses clients dans une grande variété de secteurs. La pratique du cabinet est fortement orientée sur le domaine pharmaceutique et des sciences de la vie ; il a récemment ajouté à son portefeuille de clientèle Merck KGaA. L'équipe traite des dossiers en conseil et en contentieux. Marina Cousté, qui est «efficace, juste et patiente », et François Jonquères assurent la défense de l'entreprise de télécoms belge Sigos dans un contentieux en contrefaçon de brevet engagé par Araxxe, concernant la coexistence conflictuelle d’un brevet français et d’un brevet européen, dont les enjeux atteignent 5 millions d'euros. Est également une intervenante de premier plan dans l'équipe, « la remarquable négociatrice » Sarah Bailey.

Responsables de la pratique:

Marina Cousté; Francois Jonquères; Sarah Bailey

Les références

‘Excellent mélange de talent professionnel et de bon comportement dans la relation avec les clients.’

‘Marina Cousté, rapide, minutieuse, patiente avec les personnes non juristes, dure en négociation avec des sujets juridiques pointilleux, expérimentée, bien organisée.’

‘Simmons and Simmons est une équipe d’experts dans le secteur de la santé. Capable de s’adapter à tous les types de clients et de les soutenir dans leurs opérations avec rigueur et flexibilité. Sa réputation fait de lui un partenaire commercial idéal.’

Principaux clients

J.C. Bamford Excavators

Bell Helicopter Textron

Gemalto (Thales)

Bayer Healthcare

Alkermes

Sigos

Wright Medical

Neo Medical

Merck KGaA

Genethon

Principaux dossiers

  • Défense de Bell Helicopter Textron dans le cadre d’un litige de contrefaçon de brevet lancé par Airbus Helicopters.
  • Défense de Merck KGaA dans une action en validité de brevet initiée par un groupe de patients utilisant le Levothyrox.
  • Assistance apportée à Wright Medical/Imascap dans la négociation d’un accord de consortium avec diverses collectivités publiques françaises et des partenaires privés, visant à organiser la propriété et l’exploitation des résultats des recherches menées dans le cadre du projet Followknee.

Abello

Abello assiste de nombreux clients spécialisés dans les secteurs de la mécanique et des télécoms, au premier plan desquels Nokia ainsi que plusieurs entreprises ayant récemment retenu le cabinet. L'équipe intervient particulièrement en matière contentieuse, notamment dans des litiges en contrefaçon de brevets. En charge de la pratique, Michel Abello a notamment défendu Manitou Group dans une action en contrefaçon de brevet de dimension transfrontalière et aux enjeux financiers importants, ayant été engagée par J.C. Bamford Excavators.

Responsables de la pratique:

Michel Abello

Principaux clients

SFR

Manitou BF

GTT

NOKIA

Delphi

Felco

EFS (Etablissement français du sang)

Kerlink

CITEL

Betapack

Principaux dossiers

  • Défense du groupe Manitou dans une affaire de contrefaçon de brevet intentée par J.C. Bamford Excavators.
  • Contestation réussie de la validité de quatre brevets appartenant à Pellenc au nom du groupe Felco.
  • Représentation de Bonetto en vue de l’obtention d’une déclaration de nullité d’un brevet revendiqué par Olivo.

Adamas

Chez Adamas, Barbara Bertholet qui dirigeait la pratique, a rejoint Bignon Lebray au début de l’année 2020. Sous sa supervision, l’équipe du cabinet traitait des dossiers en conseil et en contentieux. Elle gérait notamment des contentieux en contrefaçon de brevets et négociait des accords de licences. L’équipe était particulièrement reconnue pour son savoir-faire dans le domaine pharmaceutique.

Altana

La pratique d’Altana est orientée sur les secteurs de la pharmacie, des biotechnologies, de l'électronique et de la mécanique. Dans ces domaines, Armand Aviges et Frank Valentin interviennent dans des contentieux de brevets de dimensions nationale et internationale. L'équipe assiste également ses clients en conseil;  analyses de portefeuille de brevets de concurrents, actions préventives de protection et assistance générale en matière de propriété intellectuelle dans le cadre du lancement de nouveaux produits. Participent également à la pratique;  Pierre LubetJean-Guy de Ruffray, le collaborateur senior Cédric Meiller et Charlotte Hébert-Salomon (of counsel).

Responsables de la pratique:

Armand Aviges; Pierre Lubet; Jean-Guy de Ruffray; Frank Valentin

De Gaulle Fleurance & Associés

L'équipe de De Gaulle Fleurance & Associés intervient particulièrement au plan transactionnel. Elle assiste notamment ses clients dans des dossiers de transfert de technologies, de création de partenariats et dans la gestion des problématiques de propriété intellectuelle associées aux start-ups. La pratique est codirigée par Francine Le Péchon-Joubert et Louis de Gaulle qui a conseillé Alstom sur la rédaction de plusieurs accords de licence et de copropriété concernant sa coentreprise avec l’Ademe. Le cabinet a récemment enrichi son portefeuille de clientèle en y adjoignant plusieurs nouveaux clients spécialisés dans les domaines de l’industrie et des biotechnologies, parmi lesquels Cahers and GenOway. Interviennent également dans les dossiers : Blandine FauranJulien Horn et Cécile Théard-Jallu.

Responsables de la pratique:

Louis de Gaulle; Francine Le Péchon-Joubert

Principaux clients

Alstom

Cahors

Genoway

Ythera

Principaux dossiers

  • Conseil d’Alstom sur la rédaction de divers accords de copropriété et de licence relatifs à sa coentreprise avec Ademe.
  • Assistance à la start-up Ythera pour les négociations de partenariat et dispositif de patentage.
  • Conseil de Alstom sur une stratégie permettant de revendiquer la propriété de la documentation et des processus de maintenance.

Dechert LLP

La pratique de brevets de Dechert LLP tire pleinement parti de sa plateforme internationale et « de la grande cohésion de ses équipes » de manière à assister au mieux ses clients dans des dossiers internationaux, ayant notamment une forte composante américaine. L'équipe parisienne est particulièrement solide sur le plan du conseil ; elle assiste notamment ses clients sur la négociation d'accords de licence et de copropriété de brevets. Le cabinet a notamment conseillé Lysogene sur la conclusion d'un accord de licence exclusive avec Sarepta Therapeutics, de dimension internationale et d'une valeur estimée à 108 millions d'euros. Le cabinet a également été retenu par de nouveaux clients dans les domaines de la pharmacie et de la gestion d'actifs. À la tête de la pratique, Marie Fillon est recommandée pour ses « grandes compétences ». Elle est notamment secondée par le collaborateur Louis de Chezelles.

Responsables de la pratique:

Marie Fillon

Les références

‘Points forts : une très bonne cohésion dans l’équipe qui se ressent dans le traitement des dossiers.’

‘Au-delà de leurs formidables compétences, Marie Fillon et Isabelle Marguet ont un côté très humain. C’est réellement très agréable de travailler avec elles. Elles ne comptent pas le nombre d’heures passées sur les affaires et sont toujours disponibles.’

Principaux clients

Lysogene

MedinCell

Biomunex

Tikehau

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à Lysogene pour la conclusion d’un accord de licence exclusive avec Sarepta Therapeutics.
  • Conseil apporté à MedinCell , une société pharmaceutique axée sur la technologie qui développe un portefeuille de produits injectables à effet longue durée dans différents domaines thérapeutiques, sur son portefeuille de brevets.
  • Assistance à Biomunex dans la négociation d’un accord de licence avec Sanofi.

DWF (France) AARPI

DWF (France) AARPI est reconnu pour ses expertises en conseil et en contentieux, notamment dans le secteur des brevets d’invention. Dirigée par Simon Christiaën, l'équipe conseille des groupes industriels, pharmaceutiques, de high-tech et des sociétés de technologies informatiques et digitales sur leurs inventions, créations et innovations.

Responsables de la pratique:

Simon Christiaën

Autres avocats clés:

Florence Karila; Anne-Sylvie Vassenaix-Paxton

Les références

‘L’équipe est dévouée aux problèmes de propriété intellectuelle, avec d’excellentes compétences et une grande expertise.’

‘Simon Christiaën travaille dans le domaine de la propriété intellectuelle depuis plus de 28 ans, et est un éminent spécialiste qui reste à tout moment disponible.’

Hogan Lovells (Paris) LLP

La pratique du cabinet Hogan Lovells (Paris) LLP est organisée de manière sectorielle, ce qui assure aux clients une prise en charge de ses dossiers par un vrai expert de son secteur d’activité. L'équipe est particulièrement présente dans le domaine pharmaceutique et des sciences de la vie ; elle représente des clients au contentieux, notamment dans des litiges paneuropéens et en contrefaçon de brevets. Sur le plan du conseil, l’équipe oriente ses clients dans leur stratégie de protection. Sont recommandés: Stanislas Roux-Vaillard et Marie-Aimée de Dampierre.

Responsables de la pratique:

Stanislas Roux-Vaillard

Principaux dossiers

  • Conseil d’une entreprise pharmaceutique sur les aspects des attaques génériques de son produit oncologique.
  • Représentation d’une société de biotechnologie dans des actions en validité et en contrefaçon relatives à un brevet de dose urologique.
  • Représentation d’une entreprise de produits optiques dans un grand litige de brevet paneuropéen.

Taliens

Taliens possède « l’une des meilleures équipes du marché français ». Sa « large palette d’expertises » a récemment permis à la boutique d’acquérir plusieurs nouveaux clients spécialisés dans le secteur des télécoms, dont Sprint et Sierra Wireless. Le cabinet a notamment assisté le groupe canadien dans la présentation d’une Letter of Request devant un tribunal français demandant l’autorisation de saisie de preuves venant au support d’une procédure lancée aux Etats-Unis contre KP. Le cabinet a également été mandaté par Facebook pour l’assister dans le développement d’accords de collaboration et de R&D avec des instituts et des universités de recherches français et étrangers. A la tête de la pratique, Jean-Frédéric Gaultier fournit de «bons conseils, opérationnels et dans les temps impartis ».

Responsables de la pratique:

Jean-Frédéric Gaultier

Les références

‘Taliens France a une petite équipe, mais ultra compétente et complémentaire. Les services juridiques et les conseils sont très efficaces, et leur coût est raisonnable.’

‘Jean-Frédéric Gaultier est un excellent avocat spécialisé dans la propriété intellectuelle (PI), et en particulier les brevets. Lorsque mes clients ont besoin d’un avocat PI, je le recommande toujours en premier. En général, ils ne le regrettent pas car son taux de réussite est très élevé. Il est très spécialisé en droit, il comprend rapidement les aspects techniques associés aux brevets, et ses conseils sont pertinents. Il est aussi réactif, ce qui est très apprécié par mes clients, car cela est plutôt rare.’

‘Jean-Frédéric Gaultier est un avocat très accessible d’un point de vue humain, un généraliste en droit PI avec une solide expertise en droit des brevets.’

‘Très intelligent, service client excellent, réaction particulièrement rapide, idées proactives, excellente communication, anglais particulièrement bon. Une des meilleures équipes en France.’

‘Jean-Frédéric Gaultier est un excellent plaideur en PI. Il sait comment maximiser les bénéfices et minimiser les risques pour le client, à la fois localement en France et dans un contexte international. C’est sympa de travailler avec lui et les clients l’adorent.’

‘Jean-Frédéric Gaultier possède des connaissances pointues et est très réactif. Il donne de bons conseils, rapides et concrets.’

‘Équipe abordable, bon esprit, très agréable de travailler avec eux. Centré sur le client et pragmatique, fiable et réactif, large spectre d’expertise, ce qui en fait notre cabinet incontournable pour notre travail transactionnel de PI.’

‘Jean-Frédéric Gaultier est entouré d’une équipe dévouée. Il comprend les activités et différents secteurs des clients ainsi que nos besoins, ce qui facilite le dialogue et la procédure. Il va directement au but.’

‘Clara Steinitz et Jean-Frédéric Gaultier est doté de grandes qualités d’écoute et fournit un travail sur mesure qui s’adapte parfaitement aux besoins de leurs clients. Ils travaillent ensemble depuis près de 20 ans. Ils peuvent s’appuyer sur une équipe très efficace qui assure qu’un travail de qualité est toujours rendu dans les temps.’

Principaux clients

APEB

UJUB

JSDAM

Principaux dossiers

  • Défense de ZTE contre une action en contrefaçon de brevet intentée par Intellectual Ventures.
  • Assistance aux partenaires de Vitruvian pour un investissement dans Dental Monitoring en effectuant une diligence raisonnable sur les brevets.
  • Représentation d’Aptargroup dans un litige de brevet contre HCT.

Bardehle Pagenberg

Bardehle Pagenberg est «reconnu comme expert devant les tribunaux en matière de brevets ». La boutique de droit de la propriété intellectuelle dispose « d'une expérience unique dans la gestion des affaires difficiles et sait retourner les défaites les plus probables en victoire sonnante ». L'équipe agit particulièrement pour ses clients, notamment spécialisés dans le secteur des télécoms, dans des litiges en contrefaçon de brevets. À la tête de la pratique, « le rigoureux et créatif » Julien Fréneaux a représenté Free Mobile dans un contentieux en matière de logiciel porté devant les tribunaux français et la Cour de Justice de l'Union Européenne. À noter, le renforcement de l'équipe suite à l'arrivée de Marie-Léa Rols en provenance de Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I..

Responsables de la pratique:

Julien Fréneaux

Les références

‘L’équipe est une experte reconnue par les tribunaux en affaires de brevets. L’alliance d’avocats et d’ingénieurs en PI est un atout.’

‘Julien Fréneaux est un avocat doté d’une riche expérience en affaires de brevets, rigoureux et créatif.’

‘L’équipe possède une expérience unique pour traiter les affaires difficiles, et changer les défaites en victoires.’

‘Julien Fréneaux : l’un des meilleurs plaideurs en France. Rebecca Deloray : remarquable travail anti-contrefaçons. Une force mondiale dans son domaine. Axel Munier : très prometteur dans la PI.’

Principaux clients

Free/Free Mobile/Iliad

Parrot

Principaux dossiers

  • Représentation de Free Mobile dans une affaire liée aux logiciels devant les tribunaux français et la Cour de justice de l’Union européenne.

CMS

CMS est en capacité de traiter l'ensemble des problématiques de brevets de ses clients, en conseil et en contentieux. L'équipe assiste des clients spécialisés dans de nombreux secteurs, y compris la construction, les sciences de la vie et les cosmétiques. Jean-Baptiste Thiénot (counsel), qui a rejoint le cabinet en provenance de Bird & Bird, a représenté avec succès Trilogiq dans un recours en contrefaçon de brevet, porté devant le tribunal de première instance de Paris et dirigé contre son principal concurrent - les demandes de dommages et intérêts se chiffraient à 5 millions d’euros dans cette affaire. Contribue également à la pratique Anne-Laure Villedieu.

Responsables de la pratique:

Anne-Laure Villedieu

Principaux clients

J WELL

TRILOGIQ

VINCI

Principaux dossiers

  • Représentation réussie du requérant Trilogiq dans une procédure de contrefaçon de brevet lancée contre son principal concurrent devant le Tribunal de première instance de Paris.