Firms To Watch: Brevets

Boutique spécialisée en droit de la propriété intellectuelle et dans le domaine des technologies, Quatrebarbes Avocats assiste des multinationales et des start-up en matière contentieuse et transactionnelle. La fondatrice  Nathalie de Quatrebarbes est l'interlocutrice  privilégiée.
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Firms in the Spotlight Brevets

Chassany Watrelot & Associés (CWA)

Chassany Watrelot & Associés (CWA) logo

DES AVOCATS AU SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES Chassany Watrelot & Associés (CWA) est un cabinet d’avocats dédié au droit du travail et aux ressources humaines.

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Brevets in Paris

Allen & Overy LLP

Allen & Overy LLP est expert dans la gestion des procédures en contrefaçon de brevets ou d'injonctions préliminaires. Le cabinet possède une forte expertise dans de nombreux secteurs, dont ceux des sciences de la vie, des technologies, des télécoms et des medtech. Il intervient dans régulièrement dans des dossiers paneuropéens.  Laëtitia Bénard dispose d’une gamme complète de compétences couvrant tous les domaines de la propriété intellectuelle et industrielle (et les dossiers de concurrence déloyale), en conseil et en contentieux. David Por traite des litiges complexes et transfrontaliers, notamment en matière de brevets sur des hautes technologies. L’avocat counsel  Charles Truffeau est salué pour «ses remarquables écritures».

Responsables de la pratique:

Laëtitia Bénard; David Por

Autres avocats clés:

Charles Tuffreau

Les références

‘Une équipe intelligente d’avocats experts en droit de la propriété intellectuelle.’

« Laetitia Bénard est une merveilleuse avocate. Dévoué à ses clients, brillant, exigeant, déterminé. Premier choix en France dans le secteur pharmaceutique.’

Charles Tuffreau apporte un soutien compétent. Superbe plaidoyer écrit, charmant et toujours utile.

« Leur compréhension des subtilités des litiges en matière de brevets dans le secteur des télécommunications se démarque. Ils ont des connaissances approfondies et une vaste expertise.

‘David Por est un plaideur en matière de brevets impressionnant. Il a une grande expertise et il est très facile de travailler avec lui.’

‘Laëtitia Bénard et son équipe : très expérimentées, très familières avec l’industrie pharmaceutique, respectées, créatives et pragmatiques dans l’approche des questions juridiques, toujours très bien préparées pour les audiences, plaidoiries efficaces.’

‘Laëtitia Bénard : très expérimentée, connaît très bien l’industrie pharmaceutique, respectée, créative et pragmatique dans l’approche des questions juridiques, toujours très bien préparée pour les audiences, plaidoiries efficaces.’

Principaux clients

3M

Archos

Bayer

Beijing Genomics Institute

Google

Johnson & Johnson

Merck Sharpe & Dohme

Novartis

Samsung

Suez

Principaux dossiers

  • Représentation de MSD dans de multiples actions devant le Tribunal de Grande Instance de Paris, la Cour d’Appel de Paris et la Cour de Cassation concernant la validité et l’exécution à l’encontre de grandes sociétés de génériques d’un CCP.
  • Représentation de sociétés du groupe Beijing Genomics Institute (BGI) dans un litige contre Illumina Cambridge, sécurisant l’accès de BGI au marché français en obtenant le rejet des actions en contrefaçon provisoires d’Illumina Cambridge.
  • Conseil apporté à Suez dans le cadre de son acquisition d’une participation majoritaire dans le capital social de la société britannique Inflowmatix Limited.

August Debouzy

August Debouzy traite une gamme complète de sujets juridiques en matière de brevets. Le cabinet représente une clientèle française et étrangère dans des contentieux judiciaires et des procédures devant l’OEB, et les conseille aussi dans leurs stratégies de dépôt et de rédaction de brevets, en matière d'invention de salariés, ainsi que dans la mise en valeur des droits et la négociation d’accords de licences.  Grégoire Desrousseaux est un spécialiste du contentieux des brevets dans les secteurs des télécoms (sujets FRAND), de la mécanique et de l’électronique. François Pochart est lui doté d’une grande expertise dans la gestion des litiges de brevets concernant les domaines de la santé, des sciences de la vie, des biotechnologies et de la chimie.

Responsables de la pratique:

Grégoire Desrousseaux; François Pochart

Autres avocats clés:

Lionel Martin; Pierre-Olivier Ally

Les références

‘Très haut niveau d’expertise en matière de brevets, ainsi que des procédures civiles françaises et étrangères. Excellente capacité à sentir le contexte du client : son industrie, les pratiques de PI qui ont lieu dans des secteurs similaires ; et ainsi délivrer des conseils concrets, permettant au client de prendre des décisions éclairées. La composition de l’équipe affectée à un dossier est négociée avec le client et le partage des tâches est très clair.

« Grégoire Desrousseaux excelle dans un style unique alliant savoir-faire et franc parler. Lionel Martin est très pointu, il détecte les détails critiques. Il défie le client avec tact.

‘Équipe très technique et compétente sur les sujets liés aux brevets (procédure internationale, contentieux international, contentieux, fusions & acquisitions). Support essentiel dans les opérations importantes impliquant des brevets.’

« Compréhension des problématiques clients, soutien continu et indéfectible de François Pochart, qui sait simplifier les sujets liés aux brevets aux juristes et non-juristes. François est un expert incontournable que vous devez avoir dans votre camp.’

‘François Pochart – excellente capacité technique et juridique. Très bon avocat. Fournit toujours des conseils judicieux.

“L’équipe fournit des conseils juridiques de haut niveau.”

‘Un excellent mélange d’avocats commerciaux et d’experts dans le domaine de la propriété intellectuelle. Très engagé à fournir des résultats et à résoudre des problèmes. Bon éventail de connaissances et de capacités.’

« François Pochart a exactement la connaissance fine de l’environnement réglementaire de la profession CPI dont nous avions besoin pour notre projet. L’équipe travaille de manière très collaborative pour obtenir des résultats et est très pragmatique.

Principaux clients

Alcatel Lucent International

Altirnao Inc

Anthogyr

Brahms

Bricard

B.Braun

CpK Interior Products

CNRS

Disphar (Nordic Pharma Group)

Epsilon composite

Essilor

Foubert Papiers Plastiques

Fresenius kabi

HCT Packaging

I.Ceram

Insulet

Laboratoires Majorelle

LFB

l’Oréal

Maia Africa

Medtronic

Novasep

Nuvamid

Teva

Total

Suez

Società Italiana Boccole Srl

Verescence

Wright medical

Principaux dossiers

  • Assistance apportée à Suez sur les aspects de propriété intellectuelle et de partenariat du rachat Veolia-Suez.
  • Représentation d’Alcatel Lucent International (appartenant au groupe Nokia) dans une action en contrefaçon et en nullité lancée par ASSIA dans le domaine de l’ADSL.
  • Représentation de Huawei dans sept actions en contrefaçon contre Intellectual Ventures impliquant des problèmes de licences essentielles aux normes (SEP) et FRAND (Fair Reasonable and Non Discriminatory), des demandes reconventionnelles en nullité, avec des problèmes de secret commercial et des litiges parallèles en Allemagne.

Bird & Bird

Bird & Bird traite des contentieux de brevets et assiste aussi ses clients en matière non contentieuse. L'équipe gère des litiges de dimensions nationale et internationale. Elle intervient dans plusieurs secteurs de l’innovation : sciences de la vie, santé, technologies, médias et communications, ainsi que dans les domaines du divertissement et du sport. A la tête de la pratique,  Yves Bizollon traite des litiges de propriété intellectuelle et industrielle couvrant de nombreux secteurs, dont ceux de l'alimentaire, de l'énergie, de la défense et de l'automobile.  Anne-Charlotte Le-Bihan est rompue au traitement des contentieux dans les secteurs de la pharmacie, de l’ électronique et des télécoms.

Responsables de la pratique:

Yves Bizollon

Les références

‘Anne-Charlotte Le Bihan : valeur effective pour le générique pharma.’

Principaux clients

Microsoft

Broadcom

Edwards Lifesciences

Minakem

Honeywell

Amgen

Nespresso

Alstom Transport

Life Scientific

Allergan, Inc

ABB Power Grids

PETZL

Novares

Lesaffre

SERF

SATT AST, Inserm, Université de Bordeaux, CHU de Bordeaux

Principaux dossiers

  • Représentation de Nespresso dans une attaque de brevet mondiale concernant son nouveau système de machine à café Vertuo®, lancé par la société allemande K-Fee.
  • Représentation de Broadcom dans un litige en matière de brevets impliquant des brevets prétendument essentiels détenus par une entité non active bien connue.
  • Représentation d’Edwards Lifesciences dans une importante affaire de contrefaçon de brevet impliquant la contrefaçon de cinq brevets européens couvrant une valve cardiaque transcathéter, dans le cadre d’un litige plus large impliquant des litiges en cours dans plusieurs juridictions.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. développe une forte pratique transactionnelle et traite aussi le contentieux. L'équipe possède une grande expérience des secteurs de la pharmacie, des dispositifs médicaux et des télécoms.  Jean-Hyacinthe de Mitry  intervient en conseil et en contentieux dans tous les domaines de la propriété industrielle et intellectuelle. L’équipe compte également dans ses rangs  Raphaëlle Dequiré-Portier et Emmanuel Larere . A noter, les départs de Grégoire Triet et Arnaud Michel .

Les références

‘Sympathique et professionnel.’

‘Equipe brevets Gide très compétente avec qui il est facile de collaborer.’

« L’équipe est pragmatique et pratique et peut facilement faire appel à d’autres expertises du cabinet Gide telles que le droit de la concurrence en cas de besoin. La collaboration avec l’équipe est toujours fluide. Des gens et une équipe de premier ordre.

“Une équipe d’avocats hautement professionnels et compétents pour les questions de propriété intellectuelle dans le domaine des sciences de la vie, y compris les brevets et les certificats complémentaires de protection.”

« Emmanuel Larere et Raphaelle Dequiré-Portier sont des avocats exceptionnels. Très compétent et professionnel, et créatif lorsqu’il propose de nouvelles stratégies. Ils sont bien épaulés par Marie-Ange Pozzo di Borgo.’

‘L’équipe a une connaissance approfondie de la pratique et de la procédure du droit français de la propriété intellectuelle et est régulièrement impliquée dans des litiges de brevet de premier plan. L’équipe a l’habitude de travailler au sein d’une équipe internationale sur des dossiers multi-juridictionnels et, en plus de gérer le dossier en France, apporte une contribution précieuse au développement du dossier à l’international. L’équipe est très réactive à tous les niveaux.

‘Emmanuel Larere utilise sa vaste expérience de la pratique devant les tribunaux français pour fournir des conseils commerciaux opportuns et proposer de nouvelles approches aux défis auxquels sont confrontés les clients. Emmanuel est toujours très impliqué dans l’affaire et au-dessus des faits et des problèmes de l’affaire.

Principaux clients

Beckman Coulter

Radiometer

ONO Pharmaceuticals

Johnson & Johnson

Pernod Ricard

Bristol Myers-Squibb

Meril

Teoxane

Wsou Investments

Jacobs Douwe Egberts group

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Guerbet

Curis

Seratec

U-Shin

HOYNG ROKH MONÉGIER

HOYNG ROKH MONÉGIER assiste une clientèle spécialisée dans de nombreux secteurs, dont ceux de l'aviation, de l'agriculture, de l'automobile, de la sécurité numérique, de l'ingénierie et des sciences de la vie. Le cabinet abrite une équipe paneuropéenne qui s’illustre dans la gestion des litiges et des dossiers de conseil de nature transfrontalière. L’associé gérant du cabinet  Benoît Strowel excelle dans la coordination des litiges internationaux en matière de brevets et dans le traitement de sujets réglementaires, pour le compte de grandes sociétés biopharmaceutiques.  Sabine Agé dispose d’une excellente connaissance des normes applicables aux brevets essentiels dans les secteurs de l'électronique et des télécoms. Amandine Métier est enfin incontournable pour la gestion du contentieux de brevets dans les télécoms et les sciences de la vie.

Responsables de la pratique:

Sabine Agé; Benoît Strowel

Les références

« Le cabinet dispose d’une excellente équipe de contentieux de la propriété intellectuelle. L’associé en litige est extrêmement expérimenté et très compétent. Les associés sont superbes et la combinaison d’avocats et de conseils en brevets leur donne une force et une profondeur réelles. Leur maîtrise de l’anglais est excellente.

‘Benoît Strowel est très expérimenté et compétent. Il est facile à vivre et très compétent. Le sujet technique que nous traitions était complexe et il le maîtrisait.

‘Excellente équipe, à tous les niveaux (fondateurs, associés, associés).’

« Sophie Micallef maîtrise parfaitement les différents dossiers, et a une vraie vision stratégique.

‘Marta Mendes : Très soucieuse du service et réactive.’

‘L’équipe est transparente et a une vision très pragmatique qui permet au dossier d’avancer dans l’intérêt du client et non dans le but de lui faire payer plus cher.’

« L’équipe est sans aucun doute le premier choix pour le contentieux des brevets en France. Ils sont très expérimentés dans le domaine, les avocats sont accessibles, sympathiques et faciles à travailler. Ils travaillent méthodiquement et ne s’arrêteront pas tant que chaque pierre n’aura pas été tournée. Ils ont une grande intégrité et n’hésitent pas à proposer leurs propres solutions à des problèmes complexes.

‘Sabine Agé a une capacité exceptionnelle à garder à l’esprit d’énormes quantités d’informations et à identifier les tournants dans les litiges de grande envergure. Elle a un esprit créatif et est toujours très claire dans ses conseils.’

Principaux clients

AstraZeneca

Bouygues Telecom

Ceva Santé Animale

Freyssinet

Gilead

Heckler & Koch

INPI

JC Bamford

Lenovo

Orange

Philips

Procter & Gamble

Regeneron

Sanofi

Teva

Siemens Gamesa

UCB

Umicore

Volvo Trucks

Vorwerk

Zimmer Biomet

Jones Day

Jones Day couvre les sujets de défense et le contentieux de brevets, ainsi que des dossiers transactionnels en lien avec la France, l’Europe, les États-Unis et l’Asie-Pacifique. L’équipe assiste régulièrement des sociétés pharmaceutiques en matière de développement et de défense de leurs actifs de propriété industrielle. La pratique est dirigée par Thomas Bouvet qui est est un spécialiste du contentieux de brevets, des secrets de fabrication et d’obtentions végétales, qui assiste des start-ups comme des groupes internationaux. A noter, l’association en janvier 2021 d’  Edouard Fortunet qui se concentre sur les dossiers transactionnels.

Responsables de la pratique:

Thomas Bouvet

Autres avocats clés:

Edouard Fortunet ; Emmanuel Baud; Laura Romestant; Philippe Marchiset

Les références

‘Thomas Bouvet a bâti une équipe hors pair dans le domaine du contentieux des brevets.’

« Thomas Bouvet est aujourd’hui le meilleur avocat en brevets de France. Sa connaissance en la matière, sa capacité à trouver des stratégies gagnantes et sa compétence absolue en matière de procédure sont des atouts essentiels.

Principaux clients

Lufthansa Technik

SCHWIND eye-tech-solutions GmbH

ENEDIS

Linklaters

Linklaters est spécialisé dans le traitement du contentieux de brevets. L’équipe intervient aussi en conseil sur la gestion des aspects de brevets se rattachant à des dossiers transactionnels (notamment lors d’opérations de fusions-acquisitions, de marchés de capitaux ou de restructuration). L’équipe traite des contentieux de dimensions nationale et internationale, ayant souvent une composante européenne ou américaine. L’équipe est très au fait des litiges portant sur des brevets essentiels. La pratique est dirigée par Pauline Debré qui intervient notamment dans les secteurs de la santé, de l’énergie et des télécoms.

Responsables de la pratique:

Pauline Debré

Les références

“Excellente équipe et travail pour les litiges en matière de brevets.”

‘Pauline Debré est l’une des meilleures plaideuses en brevets du marché.’

‘Travail très sérieux et de qualité. Excellente connaissance du droit français et européen des brevets.’

‘Équipe très compétente, réactive et serviable en matière de SPC.’

« Pauline Debré et Simon Corbineau-Picci fournissent un excellent service en matière de SPC.

“Nous sommes globalement très satisfaits de Linklaters.”

‘Pauline Debré est une avocate en PI hors pair, très réactive et d’un grand soutien.’

Principaux clients

Sanofi and Regeneron

Intel Corporation

Seoul Semi-Conductor

Merck Sharp & Dohme Corp

Nestle Health Science

Aptar Group

Halozyme Therapeutics Inc.

Teréga

Principaux dossiers

  • A représenté Sanofi et Regeneron dans une action en contrefaçon de brevet lancée par Amgen pour interdire le médicament biologique à succès Praluent.
  • Représentation de Lantiq, filiale d’Intel, dans une action en contrefaçon relative à un brevet essentiel aux normes ADSL lancée par Intellectual Ventures II contre le fournisseur d’accès Internet Orange.
  • Représentation de Seoul Semiconductor dans le lancement prochain de procédures en France contre divers contrevenants à certains de ses brevets.

Aramis

Aramis traite une large gamme de problématiques en droit des brevets ; actions en nullité, contentieux en contrefaçon, mises en demeure, accords de licences ou de R&D.  L'équipe assiste une clientèle de premier plan et affiche une solide expertise dans la gestion des contentieux de brevets de dimension nationale comme internationale. La pratique est dirigée par l'associé fondateur du cabinet  Benjamin May , qui est entouré de l’avocat counsel  Louis Jestaz .

Responsables de la pratique:

Benjamin May

Autres avocats clés:

Louis Jestaz

Les références

‘Essentiellement, ARAMIS se distingue par son approche pluridisciplinaire du droit des affaires, avec des experts associés de haut niveau et des collaborateurs performants pour chaque compétence. En clair, un grand cabinet, à la fois flexible, réactif et à l’écoute de ses clients.

‘Facile à gérer ! Communication claire et cohérente, personnel proactif et efficace. Un niveau d’expertise adapté à nos besoins.’

‘Réactif et compétent. Très conscient de l’impact de la jurisprudence actuelle sur la stratégie de contentieux.’

‘Benjamin May donne d’excellents conseils et s’engage dans l’affaire. L’associé Louis Jestaz offre un soutien et des résultats de travail précieux et compétents.’

‘Maître May est particulièrement affable et attentif à nos remarques et propositions. Il est également très pédagogue dans sa façon de présenter ses arguments et sa stratégie contentieuse. C’est vraiment très agréable de travailler avec lui.

‘Une grande écoute et un vrai effort de compréhension des sujets techniques : Benjamin May.’

Principaux clients

Zentiva

Allergan/AbbVie

Enyx

Arcadophta and BVI France

Amphenol Socapex

INRIA

Angus International

Tereos

Eiffage

Principaux dossiers

  • Représentation de Zentiva dans l’un des principaux litiges paneuropéens concernant les brevets concernant le médicament Alimta d’Eli Lilly.
  • Représentation d’Allegan (membre d’AbbVie) dans une affaire d’injonction anti-poursuite transatlantique contre Vivacy.
  • Assistance apportée à Enyx dans le cadre d’un litige de brevet contre son concurrent Novasparks sur les technologies de trading à grande vitesse.

Bardehle Pagenberg

Bardehle Pagenberg gère un large ensemble de problématiques de droit des brevets, en conseil et en contentieux. La boutique agit dans des procédures en protection ou en défense de brevets, y compris dans des litiges transfrontaliers. Elle intervient particulièrement dans les secteurs des télécoms, de l'automobile, de l'électronique et des biens de consommation. La pratique est dirigée par  Julien Fréneaux qui est un avocat de contentieux très expérimenté.  Dominique Dupuis-Latour traite des dossiers contentieux et conseille ses clients en matière de gestion de portefeuilles de brevets. Enfin, contribuent également à la pratique :  Marie-Claude Pellegrini et Axel Munier .

Responsables de la pratique:

Julien Fréneaux

Principaux clients

FREE/FREE MOBILE/ILIAD

INNOVATRON

INTELLECTUAL VENTURES

IPCom GmbH & Co. KG

ROBERT BOSCH

CASH SYSTÈMES INDUSTRIE

Principaux dossiers

  • Représentation d’INTELLECTUAL VENTURES dans une série de litiges de contrefaçon de brevets très médiatisés contre trois fournisseurs de services de télécommunications français, impliquant également plusieurs de leurs fournisseurs d’équipements respectifs.
  • Représentation d’IPCom GmbH & Co. KG dans deux litiges distincts en contrefaçon de brevet contre Xiaomi et le groupe Lenovo, dont la filiale de ce dernier, Motorola Mobility, a en outre obtenu la toute première “injonction anti-poursuite” en France et l’a défendue avec succès contre le groupe Lenovo dans les procédures d’appel.
  • Conseil apporté à INNOVATRON, le pionnier français des cartes à puce, sur de multiples aspects liés aux brevets et dans plusieurs affaires précontentieuses de licences de brevets et de secrets commerciaux.

Casalonga

La pratique de brevets de Casalonga couvre à la fois les procédures de protection et de défense, et le conseil.  Arnaud Casalonga traite des litiges de dimension nationale ou transfrontalière, et intervient dans la réalisation d’audits et dans la négociation d’accords de licences. Caroline Casalonga est très expérimentée en conseil et en contentieux.  Marianne Gabriel intervient dans les secteurs de la pharmacie, de la chimie et des télécoms. Participent aussi à la pratique :  Jean-Baptiste LecoeurOlivier Delprat, Virginie Martin-Charbonneau et Francis Zapalowicz  .

Les références

‘Compétence, réactivité, efficacité, engagement.’

‘Couverture complète de nos besoins en terme d’IP.’

‘Équipe très professionnelle et impliquée.’

‘L’équipe de CASALONGA est très compétente et se distingue notamment par un remarquable sens de l’écoute, de la proactivité et de la force d’équipe.’

« Les brillantes Caroline Casalonga, Marianne Gabriel, Pascaline Vincent et Francis Zapalowicz sont excellentes. La mise en commun de leurs compétences rend l’équipe exceptionnelle.

« Le cabinet couvre tous nos domaines techniques, et intervient sur différents aspects de la propriété intellectuelle que des droits de propriété intellectuelle, notamment les brevets. La qualité du service ne nous a jamais fait défaut depuis des décennies.

‘Les employés du cabinet sont sympathiques, professionnels, réactifs et à l’écoute de nos besoins.’

‘Virginie Martin Charbonneau : Rigueur, précision, compétences techniques (chimie et brevets), réactivité, sens du relationnel.’

Principaux clients

ADEO (LEROY MERLIN)

ARKEMA

AUCHAN

BAKER HUGUES

BBG HYLINE BUILDING SYSTEMS

BIOGARAN

EURECAT

FAMOSA

GACD

GE Renewable Energy and GE Healthcare

GESTAMP (AUTOTECH)

HEWLETT-PACKARD

INTERVET

JCR (EKOI)

JEAN CHEREAU SAS

LCSYS

Les Laboratoires SERVIER France

LIDL

L’OREAL

MICHELIN

ORTHO PARTNER

PERRON RIGOT (Groupe THALGO)

RENAULT

SAFRAN

SAFT GROUP

SAGEMCOM

SKF

STMicroelectronics

TEREGA

TOTALENERGIES MARKETING SERVICES

VALLOUREC

ZENTIVA

Principaux dossiers

  • Représentation de Biogaran dans plusieurs contentieux dans le domaine des brevets pharmaceutiques et des CCP, avec notamment une affaire très importante concernant l’interprétation de l’article 3 du règlement (CE) n°469/2009.
  • Représentation de SAGEMCOM dans l’affaire où elle garantissait les opérateurs français Orange et Bouygues Telecom pour la communication ADSL et 4G dans une affaire FRAND, contre INTELLECTUAL VENTURES.
  • A représenté ORTHO PARTNER dans une intéressante affaire de contrefaçon de brevet et de nullité sur brackets.

DTMV & Associés

DTMV & Associés est reconnu pour son excellente expertise contentieuse, couvrant tous les domaines de la propriété intellectuelle et industrielle. La boutique fournit une large gamme de services en matière de brevets, à destination d’une large base de clientèle comprenant de grandes sociétés pharmaceutiques, des multinationales, de grandes sociétés françaises et étrangères spécialisées dans des secteurs variés (dont l'automobile et les télécoms) et des PME. Thierry Mollet-Viéville est réputé pour sa forte expertise en contentieux de la propriété intellectuelle dans le secteur pharmaceutique. Pascal Lefort intervient principalement pour des clients spécialisés dans les domaines du luxe et de la mode. Enfin, participent aussi à la pratique :  Eléonore Gaspar, Thomas Cuche, et Laurine Janin-Reynaud .

Les références

« L’équipe est bien positionnée et très compétente.

‘Nous apprécions Eléonore Gaspar en tant qu’experte extrêmement compétente et plaideuse accomplie.’

« L’équipe est très expérimentée, les avocats sont talentueux et sympathiques à la fois. Ils sont habitués à travailler sur des litiges multi-juridictionnels. Étant une boutique, les avocats sont très accessibles.

‘Ils sont très professionnels et expérimentés mais en même temps très amicaux et informels. Ils suggèrent les stratégies les plus rentables pour les litiges. Ils sont très clairs dans leurs explications et conseils et extrêmement réactifs. Je recommanderais pour les brevets Thomas Cuche, Pascal Lefort et Laurine Janin-Reynaud.

‘DTMV nous a fourni un excellent service. Ils sont ponctuels, communiquent bien et leurs coûts sont toujours dans les limites de leurs estimations.’

‘Thierry Mollet-Vieville est vraiment un excellent avocat notamment dans la stratégie contentieuse et dans la plaidoirie devant les juges. Vraiment un avocat de premier plan par rapport aux autres.

Hogan Lovells (Paris) LLP

L’équipe spécialiste du droit de la propriété intellectuelle et du secteur des TMT d’  Hogan Lovells (Paris) LLP intervient devant les tribunaux français et l’INPI. La pratique est codirigée par  Marie-Aimée de DampierreDavid Taylor et Jane Seager. Stanislas Roux-Vaillard se distingue par sa grande expertise dans l’élaboration de stratégies internationales. Il est spécialisé dans les domaines des dispositifs médicaux, de la pharmacie et des biotechnologies.

Les références

“Stanislas Roux-Vaillard travaille avec une équipe allégée avec des responsabilités claires pour les membres de l’équipe afin d’éviter des heures de discussions ou de consultation au sein de l’équipe, en maintenant le temps facturable dans des limites raisonnables et appropriées pour le sujet traité par ce bureau.”

L’équipe HL, dirigée par Stanislas Roux-Vaillard, nous a représentés en France dans le cadre de litiges liés aux brevets de manière efficace et efficiente, identifiant et avançant des arguments qui ont donné d’excellents résultats.

Principaux clients

Eli Lilly

Icos Corporation

Vegro ApS

Principaux dossiers

  • A représenté Vegro ApS dans un litige de cession de brevet initié par Vestergaard Frandsen concernant une moustiquaire insecticide longue durée.
  • Représentation d’Eli Lilly dans les litiges français d’attaques de génériques contre son produit oncologique Alimta.
  • Représentation d’Icos Corporation dans deux litiges distincts en France respectivement devant le Tribunal de Grande Instance de Paris et devant la Cour d’Appel de Paris en matière d’actions en validité et en contrefaçon.

Pinsent Masons LLP

La pratique de Pinsent Masons LLP se distingue par son approche sectorielle et son solide savoir-faire dans le traitement des dossiers transfrontaliers. A la tête de la pratique, Emmanuel Gougé  dispose d’une forte connaissance des secteurs de l'électronique, de l'automobile et de l'aérospatiale, quand Jules Fabre se concentre lui sur le secteur des sciences de la vie.

Responsables de la pratique:

Emmanuel Gougé

Autres avocats clés:

Virginia de Freitas; Jules Fabre

Les références

‘Réactivité – flexibilité – expertise.’

‘L’équipe de contentieux de la propriété intellectuelle de Pinsent Masons en France est très conviviale et soucieuse du service. Ils sont prêts à aider immédiatement. Ils donnent d’excellents conseils et travaillent très bien en tant que contributeurs dans un contexte de litige multinational en matière de brevets.

‘Emmanuel Gougé est très serviable et rapide à comprendre les questions techniques complexes et à donner d’excellents conseils dans un contexte multinational et français de contentieux des brevets ; Virginia de Freitas est très réactive et a le sens du service. Elle comprend rapidement des questions techniques compliquées et donne d’excellents conseils dans un contexte de litige multinational et français en matière de brevets.’

Principaux clients

Scania

Accord Healthcare

Teva Pharmaceuticals

Landis+Gyr

France Brevets

Expliseat

Principaux dossiers

  • Représentation d’Accord Healthcare dans un litige de brevet très médiatisé (injonction préliminaire accélérée et action en révocation) contre Sanofi concernant sa version générique du traitement phare du cancer de la prostate de Sanofi, Jevtana.
  • Représentation de Global Wheel dans un litige de brevet paneuropéen couvrant la France, l’Allemagne et le Royaume-Uni contre Hutchinson.
  • Conseil apporté à Expliseat, une start-up française spécialisée dans une nouvelle génération de sièges d’avion, dans la négociation d’accords liés à la propriété intellectuelle

Cabinet Schertenleib

Cabinet Schertenleib est fortement réputé pour son expertise du contentieux de brevets, notamment dans les secteurs des technologies et des sciences de la vie. La boutique gère des litiges internationaux pour le compte de nombreuses entreprises françaises et internationales. L’équipe est aussi compétente sur les segments des certificats complémentaires de protection, des sujets de réglementation et de protection des données et des secrets de fabrication.  Denis Schertenleib est un expert du contentieux de brevets, des procédures d'arbitrage, des accords de licences technologiques et du droit européen de la concurrence.  Ombeline Degrèze-Péchade dispose d’une grande connaissance des sujets de médecine et de biologie.

Les références

‘Boutique très spécialisée et technique en termes d’appréciation scientifique et de connaissance des brevets.’

“Denis Schertenleib est très expérimenté à la fois techniquement dans la science des brevets et le fonctionnement des lois et systèmes de brevets.”

“Très solide équipe de contentieux des brevets (en particulier en ce qui concerne les sciences de la vie et l’industrie pharmaceutique).”

« Denis Schertenleib est un excellent plaideur.

Principaux clients

Amgen

Bio-Rad

TCL

Biogen

Laboratoires Fill-Med et Filorga

Mylan

Zentiva

Sandoz

Groupe HLD (société Sodel)

Simmons & Simmons

La plateforme internationale de Simmons & Simmons en droit de la propriété intellectuelle et industrielle en fait un excellent choix pour le traitement des dossiers transfrontaliers. L'équipe parisienne est experte en contentieux et dans la gestion des aspects transactionnels. La pratique est codirigée par :  Marina Cousté, qui dispose d’une forte expertise dans les domaines de la médiation et de l’arbitrage, et François Jonquères qui un spécialiste des sujets transactionnels, fiscaux et d’accords de licences.

Responsables de la pratique:

Marina Cousté; François Jonquères

Principaux clients

Thales Digital Identity & Security

Novozymes

Bayer Healthcare

Bell Textron Helicopters

Mitsubishi Electric Corporation

Sigos

Sika

JC Bamford Excavators Ltd

United Orthopedic Corporation

Neo Medical

Généthon

Merck KGaA

Alkermes

H. Lundbeck A/S

IDEMIA

Principaux dossiers

  • Représentation de JC Bamford Excavators dans de multiples actions en matière de brevets devant le Tribunal judiciaire de Paris, la Cour d’appel de Paris et la Cour de cassation, concernant la validité et l’exécution de trois de ses brevets liés aux excavatrices contre l’un de ses principaux concurrents.
  • A représenté Merck KGaA dans une action en validité de brevet initiée par un groupe de patients utilisant Levothyrox.

Taliens

La pratique de  Taliens est fortement reconnue pour le traitement des litiges transfrontaliers. La boutique possède également une solide expertise dans la gestion des aspects transactionnels complexes (audits). La pratique est dirigée par  Jean-Frédéric Gaultier qui est doté d’une forte compétence en contentieux de brevets et intervient dans des affaires de dimensions nationale et internationale.

Responsables de la pratique:

Jean-Frédéric Gaultier

Les références

‘Excellente société de propriété intellectuelle.’

‘Équipe compétente et efficace.’

‘L’équipe est conviviale tout en étant minutieuse. Jean-Frédéric est réactif et au top.’

« Jean-Frédéric Gaultier est précis, rapide et efficace. Il inspire confiance et est pragmatique. Il est aussi très disponible.’

‘L’équipe dirigée par Jean-Frédéric Gaultier est très intelligente et à l’écoute des clients avec des temps de réponse et une disponibilité incroyables. Ils ont une excellente attitude axée sur le client et c’est aussi un plaisir de travailler avec eux.’

‘Équipe très compétente et proche de ses clients.’

‘Jean-Frédéric et son équipe sont uniques sur le marché français en fournissant des conseils holistiques, commerciaux et interdisciplinaires. Ils savent qu’un problème IP ne nécessite pas toujours une solution uniquement IP. Leurs conseils sont réactifs, pratiques et pertinents.

‘C’est un plaisir de travailler avec Jean-Frédéric – réactif, direct, commercial et stratégiquement créatif dans la façon d’utiliser le droit et la procédure français pour faire avancer les intérêts mondiaux de ses clients. C’est un plaisir de travailler avec lui.

Principaux clients

Aptargroup

Sagemcom

ZTE

ArcelorMittal

Facebook

Marin’s International

Tractel

AT&T

Envases

Lazer Sport

Principaux dossiers

  • Représentation de ZTE dans deux actions en contrefaçon de brevet devant les tribunaux français.
  • Conseil apporté au laboratoire Paris AI Research (FAIR) de Facebook sur le développement d’accords de collaboration et de projets de R&D avec des institutions de recherche et des universités françaises et étrangères.
  • Représentation de Lazer Sport dans le cadre d’une procédure sommaire accélérée concernant une prétendue contrefaçon de brevet.

DLA Piper

DLA Piper dispose d’une solide expertise en droit de la propriété intellectuelle et industrielle. Le cabinet assiste ses clients sur le développement, la gestion, la protection et la défense de leurs portefeuilles de brevets. L’équipe intervient en conseil et en contentieux. La pratique est dirigée par  Frank Valentin, qui affiche une large expérience en droit de la propriété intellectuelle et industrielle et dans le secteur des technologies et des médias.

Responsables de la pratique:

Frank Valentin

Autres avocats clés:

Cédric Meiller

Les références

‘Un service personnalisé de la part de personnes qui s’investissent réellement dans l’obtention d’un résultat pour le client. Ils sont heureux de s’engager et de recevoir les commentaires des autres pour construire le dossier le plus solide possible.

Abello IP Firm

Abello IP Firm dispose d’une forte expertise dans la gestion du contentieux de droit de la propriété intellectuelle et industrielle, notamment en matière de brevets en lien avec les secteurs des télécoms, de la mécanique et de manière croissante des sciences de la vie et de la pharmaceutique. L’équipe est notamment réputée pour son savoir-faire dans le traitement des contentieux FRAND ou relatifs aux inventions de salariés. L'équipe est constituée d’avocats, de CPI et d’ingénieurs. Elle gère des dossiers de dimensions nationale et internationale, impliquant souvent des procédures parallèles dans d'autres pays européens. La pratique est codirigée par  Michel Abello qui est un spécialiste des procédures devant les offices de brevets,  Jean-Baptiste Thibaud, Aimée Dadoun qui est à la tête du nouveau bureau de Nice du cabinet et  Marie Liens.

Les références

‘Une équipe à la croisée du droit et de la technologie, associant juristes et conseil en brevets sous la direction d’un leader – Michel Abello – à la recherche de solutions innovantes.’

« Michel Abello est certainement l’un des plus brillants avocats français en propriété intellectuelle. Il a su s’entourer d’une équipe exceptionnelle qu’il met en valeur et qui donne le meilleur d’elle-même.

‘Michel Abello : un esprit brillant, une immense disponibilité et un pragmatisme sans faille.’

‘Très bien, pragmatique et grande disponibilité.’

« Michel Abello et Marie Liens sont extrêmement clairs et précis dans leurs explications. Rien n’est laissé au hasard dans la gestion des litiges.

Principaux clients

SFR

Nokia

Manitou Bf

GTT

Felco

Orange

Normalu

ViiV Healthcare UK

Cayago

Kerlink

Principaux dossiers

  • Représentation de SFR dans plusieurs cas d’infraction SEP intentés par INTELLECTUAL VENTURES.
  • Représentation de MANITOU BF dans plusieurs dossiers de contrefaçon de brevet intentés par JC BAMFORD, avec des enjeux d’environ 270 M€.
  • Représentation de ViiV Healthcare UK dans une action en nullité SPC intentée par Biogaran.

Armengaud Guerlain

Armengaud Guerlain est réputé pour son excellente expertise contentieuse, à laquelle font appel de grandes sociétés, ainsi que des PME et des personnes physiques. Les co-responsables de la pratique Stéphane Guerlain et Catherine Mateu répondent d’une grande expérience dans la gestion des contentieux de brevets transfrontaliers. Ils interviennent aussi dans la négociation d’accords de licences et de manière générale, en droit de la propriété intellectuelle.

Responsables de la pratique:

Stéphane Guerlain; Catherine Mateu

Autres avocats clés:

Marguerite Higgons; Guillaume Klasen

Principaux clients

Merck Millipore

ESTAR–MEDICAL

CASTORAMA–KINGFISHER

IMV TECHNOLOGIES

Quadlogic

WIKO

NOVAPET

TTK

Telecom design

Perrein

Principaux dossiers

  • Représentation de QUADLOGIC CONTROLS CORPORATION dans un litige en contrefaçon de brevet contre la société publique française ENEDIS (distributeur d’électricité) concernant des compteurs électriques.

Bignon Lebray

Bignon Lebray est doté de compétences dans de nombreux domaines du droit de la propriété intellectuelle et industrielle, dont le droit des brevets. L'équipe assiste une large gamme de clients ; start-ups, PME, multinationales, entreprises publiques ou encore fonds d'investissement. La pratique de droit de la propriété intellectuelle est dirigée par  Nicolas Moreau ; et comprend  Elise Dufour qui est spécialisée en droit des nouvelles technologies et Barbara Bertholet qui assiste de nombreux clients dans le domaine de la santé.

Responsables de la pratique:

Nicolas Moreau

Les références

« Rapidité, simplicité des relations, disponibilité, efficacité et grande maîtrise du sujet de l’équipe dédiée à la PI.

Principaux clients

Ermete Giudici spa

NG Biotech

Sandoz

De Gaulle Fleurance & Associés

De Gaulle Fleurance & Associés traite le contentieux de brevets et les aspects de droit de la propriété industrielle liés à des dossiers transactionnels (opérations de fusions-acquisitions, partenariats). L'équipe traite également des sujets fiscaux et assure la négociation d'accords de licence en lien avec des actifs portant sur des brevets. La pratique est codirigée par un trio d’associés très expérimenté, constitué de Louis de Gaulle, Francine Le Péchon-Joubert et Julien Horn.

Les références

‘Excellents professionnels qui maîtrisent parfaitement leurs sujets, ils sont extrêmement efficaces dans le traitement des dossiers.’

‘Efficacité, réactivité, proactivité.’

Principaux clients

B&F

Hoya Surgical GmbH

Tyron Runflat Ltd

Gallagher

Verkor

Dentons

Le pôle spécialisé en droit de la propriété intellectuelle et dans le domaine des technologies de Dentons représente des entreprises françaises et internationales dans des litiges en lien avec divers secteurs, dont ceux des sciences de la vie, de l'information et des technologies. L'équipe possède une bonne expertise en matière d’accords de  licences, de R&D et autres contrats portant sur des brevets. Elle agit aussi pour des inventeurs et de petites sociétés dans la protection ou la défense de leurs brevets. Le responsable de la pratique,  Loïc Lemercier , est spécialisé en contentieux de brevets, notamment dans les domaines de la pharmacie et des télécoms.

Responsables de la pratique:

Loïc Lemercie

Autres avocats clés:

Isabelle Leroux; Tom Blanchet

Les références

« Loïc Lemercier et son équipe font preuve de réactivité et présentent une vision réaliste de l’issue d’un dossier de brevet tant en conseil qu’en contentieux.

« Loïc et son équipe travaillent en étroite collaboration avec les meilleurs avocats du marché pour traiter les aspects techniques du contentieux des brevets. Ce travail d’équipe leur permet d’être réactifs et de faire preuve d’une grande créativité.

‘Loïc est intelligent, à l’écoute et extrêmement réactif.’

Principaux clients

CNRS and INSERM

Zama

Lactalis

MyRobotics

Al.Chi.Mia. S.R.L. and Ophta France

Zuru Inc

Goliath France

Université de Rennes / Rennes University

Principaux dossiers

  • Représentation du CNRS dans un litige relatif à un brevet portant sur une antenne boucle de volume compacte large bande.
  • Représenté Al.Chi.Mia. et Ophta France dans le cadre d’un litige en matière de brevet devant le Tribunal de Paris, faisant valoir que la fabrication et la commercialisation des produits et dispositifs d’injection de gaz ophtalmiques d’Alchimia contrevenaient au brevet d’Arcadophta.
  • Représentation de Goliath France dans un litige en matière de brevet intenté par Robotswim et M. Tiraby devant le Tribunal de Paris.

Herbert Smith Freehills LLP

Herbert Smith Freehills LLP traite un large éventail de problématiques en matière de brevets, en conseil et en contentieux. Le cabinet dispose notamment d’une expertise particulière dans la gestion des sujets de brevets touchant aux secteurs des TMT et des sciences de la vie. L'équipe assiste notamment des clients issus de l'industrie pharmaceutique dans l’élaboration de leurs stratégies de protection et de défense de leurs brevets (en plus de traiter des sujets réglementaires complexes d'exclusivité des données).  Alexandra Néri a une solide expérience du contentieux devant les juridictions françaises et européennes. Elle codirige la pratique aux côtés du spécialiste du contentieux international de brevets Frédéric Chevallier .

Responsables de la pratique:

Alexandra Néri; Frédéric Chevallier

Autres avocats clés:

Laure Cardinet; Suzanne Carayol

Principaux clients

Sanofi

Principaux dossiers

  • Conseil apporté à Sanofi dans le cadre de la protection par brevet de l’un de ses produits à la croissance la plus rapide, Jevtana®, pour le traitement du cancer de la prostate (cabazitaxel).

Reed Smith

La pratique de Reed Smith sur le segment des brevets et des secrets de fabrication couvre les sujets transactionnels et le contentieux devant les tribunaux judiciaires et les instances arbitrales. L'équipe possède une vaste expérience des affaires internationales et intervient dans de nombreux secteurs, dont ceux du divertissement, de l'énergie, des services financiers, des sciences de la vie et des transports. L'équipe est dirigée par le duo très expérimenté, constitue de  Marianne Schaffner et Sophie Goossens. Thierry Lautier participe aussi à la pratique, notamment dans le secteur de l'ingénierie.

Responsables de la pratique:

Marianne Schaffner; Sophie Goossens

Autres avocats clés:

Thierry Lautier

Les références

« Reed Smith propose une expertise transversale et multiterritoriale sur des sujets liés à la propriété intellectuelle et aux nouvelles technologies, avec des spécialistes dans plusieurs pays.

« Je travaille plus particulièrement avec Sophie Goossens, qui a une excellente approche ‘orientée client’ et comprend bien les enjeux stratégiques. Sophie maîtrise la législation française, anglaise et européenne et est également sensible et ouverte aux différents domaines du droit ; ce profil atypique lui permet de donner des conseils clairs en adoptant des points de vue divers et des raisonnements très complémentaires.’

ADVANT Altana

ADVANT Altana accompagne une clientèle française et étrangère sur tous les aspects liés à de la protection ses actifs immatériels. L’équipe intervient notamment en matière de visites et saisies, dans la gestion des litiges en contrefaçon et dans des procédures de référés. Elle traite aussi des dossiers transactionnels, couvrant des accords de licences autonomes et des inventions de salariés. La pratique est codirigée par Armand Aviges, Pierre Lubet et Jean-Guy de Ruffray .

Responsables de la pratique:

Armand Aviges; Pierre Lubet; Jean-Guy de Ruffray

CMS

CMS traite le contentieux de brevets ; litiges en contrefaçon, actions en révocation, inventions de salariés. L’équipe assiste aussi ses clients dans la négociation d’accords de licences (dont les contrats de R&D) et réalise des audits de portefeuilles de droits. Le responsable de la pratique de brevets,  Jean-Baptiste Thiénot, intervient particulièrement dans les secteurs des sciences de la vie, de la mécanique et de l'électronique. De manière plus générale, la pratique de propriété intellectuelle et de nouvelles technologies du cabinet est supervisée par Anne-Laure Villedieu  .

Responsables de la pratique:

Anne-Laure Villedieu; Jean-Baptiste Thiénot

Les références

‘Equipe capable de traiter tous les domaines de la PI, expertise notamment dans le domaine des brevets.’

‘Jean-Baptiste Thiénot a une grande expertise en droit des brevets, et une vision générale très pointue dans tous les domaines de la propriété intellectuelle.’

Principaux clients

E-Diagmed

Trilogiq

Principaux dossiers

  • Représentation d’E-DIAGMED dans une procédure devant le Tribunal de Paris concernant la propriété d’une invention (invention de logiciel de diagnostic incorporant l’IA).
  • Représentation de Trilogiq dans trois procédures parallèles de contrefaçon de brevet : (i) le recours devant la Cour d’appel de Paris, (ii) la procédure de calcul des dommages et (iii) la demande d’indemnisation contre le vendeur des brevets.