Environnement in Paris

DS Avocats

DS Avocats possède une grande expertise en droit de l’environnement, notamment liée aux domaines de la sécurité, de la santé, de l'économie circulaire, de l'hygiène et de l'énergie. Le cabinet intervient dans des projets innovants ; il a assisté Abbott sur la mise en place de la première filière de traitement des déchets d'équipements électroniques individuels en France. La pratique est dirigée par  Patricia Savin qui est une experte des  questions d'économie circulaire, de biodiversité, de friches industrielles, de RSE et d'immobilier durable. Yvon Martinet  est lui spécialiste du risque industriel Grégory Gutierrez  dispose d’une forte expertise dans le domaine de l'énergie (en particulier dans le secteur des énergies renouvelables). Enfin, Raphaël Romi traite les problématiques relatives à la biodiversité et au développement durable

Responsables de la pratique:

Patricia Savin

Principaux clients

Groupement Les Mousquetaires

GSE

SADEV 94

Abbott

Duralex

Orange

Imerys

Laboratoires Servier

Kaufman & Broad

Wipelec

Carrott producers

NamR

Grand Port Maritime de Nantes Saint Nazaire

Autobacs

Principaux dossiers

  • Assister New Duralex dans la gestion des obligations de quotas carbone liées à l’exploitation de son site en demandant à l’administration de créer deux sous-comptes, l’un correspondant à l’activité passée et l’autre à l’activité future.  
  • Conseil de neuf producteurs de carottes à Créance, France, poursuivis pour possession et usage de produits phytosanitaires interdits.  
  • A agi en tant que conseil de la société française de soins de santé Servier dans le cadre de la fermeture environnementale d’un site de production de médicaments en France.  

Foley Hoag

« L'excellente équipe » de  Foley Hoag assiste des entreprises opérant dans de nombreux secteurs : chimie, agriculture, exploitation minière, métaux, énergie ou technologies durables. Des entités gouvernementales font aussi appel à la pratique. L'équipe dispose d’une forte expertise contentieuse et plaide devant les juridictions civiles, administratives et pénales. Elle a récemment obtenu gain de cause devant la Cour Administrative d'Appel de Strasbourg pour son client Mines de Potasse d'Alsace, dans un litige concernant un site de stockage souterrain de déchets. La pratique est codirigée par Carine Le Roy-Gleizes et Corentin Chevallier .

Responsables de la pratique:

Carine Le Roy-Gleizes; Corentin Chevallier

Les références

‘Excellente équipe en droit de l’environnement. Assistance extrêmement réactive et de haute qualité.

‘Grande compétence technique et disponibilité.’

“Je travaille principalement avec un expert chez Foley Hoag, mais elle semble avoir un très bon soutien pour aider avec des questions plus administratives ou moins compliquées afin d’accélérer leur aide.”

“L’expert avec qui je travaille est vraiment un expert et en plus, elle est extrêmement douée pour expliquer des problèmes complexes de manière à ce qu’une personne non juridique comprenne. De plus, elle n’a pas peur de donner des conseils avisés ou d’avoir une opinion sur la façon de procéder. De plus très réactif, répondant rapidement aux questions.’

« Carine Le Roy-Gleizes et Corentin Chevallier ont une pédagogie remarquable.

« Carine Le Roy-Gleizes et Pauline Leddet-Troadec apportent une expertise inestimable en droit de l’environnement, notamment sur les questions liées à la fermeture de sites industriels.

« Une équipe très complémentaire de par leurs profils différents. Ils savent très bien s’adapter et se mobiliser en cas d’urgence.

‘Avoir une manière très pédagogique d’expliquer les enjeux et de simplifier les aspects juridiques.’

 

Principaux clients

ENGIE

Mines de potasse d’Alsace (MDPA)

LAFARGEHOLCIM

KALHYGE (groupeNEHS)

Northrop Grumann

RTE

ENEDIS

STAUB

ELECTROLUX

SEQENS

ELIS

BASF

SECHE

GIE OSIRIS

TEREGA

SHELL

SECHE

Principaux dossiers

  • Représentation de Mines de Potasse d’Alsace (MDPA), ancien exploitant minier, dans un litige environnemental concernant le site de StocaMine, un site souterrain de stockage de déchets dangereux dans une ancienne mine de potassium située en Alsace pour lequel MDPA a obtenu une autorisation définitive de stockage de déchets.  
  • Conseil apporté aux différentes unités commerciales d’ENGIE sur les questions de biodiversité, les questions de droit minier, les questions de déchets et les questions de remédiation.  
  • Conseil du responsable de la plus grande plateforme chimique de France sur des accords contractuels entre les opérateurs de plateformes, de grandes entreprises chimiques.  

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. est une référence pour la gestion des problématiques mêlant droit public et droit de l'environnement. L’équipe est sollicitée pour intervenir notamment à l’occasion de la conduite de projets énergétiques, environnementaux, de développement durable ou d'urbanisme. La pratique est dirigée par  Jean-Nicolas Clément , qui est entouré de la collaboratrice Alice Bouillié , une spécialiste du droit de l'environnement industriel, du droit nucléaire, de l'énergie et du droit minier. Le duo se démarque par sa capacité à «identifier les enjeux et les meilleures stratégies à mettre en œuvre pour atteindre les objectifs ». 

Responsables de la pratique:

Jean-Nicolas Clément

Autres avocats clés:

Alice Bouillié

Les références

‘Une grande expertise, une connaissance approfondie des pratiques du marché et une grande disponibilité.’

‘Alice Bouillié et Jean-Nicolas Clément ont une très grande qualité d’écoute et d’analyse. Ils savent identifier les enjeux et identifier les meilleures stratégies à mettre en œuvre pour atteindre les objectifs.

« Bonne complémentarité des compétences au sein de l’équipe, disponibilité et réactivité, des qualités rédactionnelles peuvent également être mises en avant. Très bonne compréhension des problématiques contractuelles, réglementaires et contentieuses.’

‘Jean-Nicolas Clément : excellente qualité d’écoute et disponibilité, particulièrement à l’aise dans la gestion des contentieux environnementaux, clarté et pertinence de ses interventions orales lors des audiences.’

Principaux clients

Vinci Autoroute

Total

Paris Saint Germain Football Club (PSG)

Agence Nationale de Gestion des Déchets Radioactifs (ANDRA)

Icade

Eqiom

Umicore

ExxonMobil

Nintendo

Vinci Grands Projets

Principaux dossiers

  • Assistance d’ExxonMobil dans le cadre d’une procédure concernant une plainte pour troubles anormaux de voisinage intentée par plusieurs résidents concernant une plate-forme.  
  • Défense de Total contre une action intentée par l’opérateur ferroviaire national français SNCF Réseau née d’une pollution d’origine chimique dans le tunnel ferroviaire de Marseille.  
  • Représentation d’une filiale de Vinci Autoroutes dans la défense de diverses autorisations délivrées par la société dans le cadre du projet Grand Contournement Ouest (2×2 voies) à Strasbourg.  

Jones Day

Jones Day affiche « une solide expertise en droit de l'environnement ». La pratique couvre une large gamme de problématiques. L’équipe s’est récemment illustrée par son assistance à Framatome sur l’acquisition de l'activité de contrôle-commande nucléaire civil de Rolls-Royce en France, en Chine et en République tchèque. L’équipe compte dans ses rangs Françoise Labrousse qui dirige la pratique, Armelle Sandrin-Deforge , ainsi qu'Elodie Simon qui est recommandée pour les sujets touchant aux produits chimiques.

Responsables de la pratique:

Françoise Labrousse

Les références

‘Forte expertise de l’ensemble de l’équipe de droit de l’environnement’.

‘Françoise Labrousse donne d’excellents conseils sur les aspects stratégiques.’

‘Une équipe hautement qualifiée et tournée vers les affaires, offrant d’excellents conseils en termes de qualité et de disponibilité.’

« Françoise Labrousse est une excellente avocate, donne des conseils directs, pertinents, axés sur les affaires et très pratiques. Elle explore tous les aspects de chaque problème et fournit également des conseils proactifs. Elodie Simon est une avocate très précise et très compétente.’

Principaux clients

Framatome

Cascades Inc.

DataBank Holdings Ltd.

Suez

Sanofi

PTT Global Chemical Public Company Limited

King & Spalding LLP

King & Spalding LLP traite de nombreux litiges environnementaux devant les juridictions administratives, civiles, commerciales et pénales, ainsi que devant la Cour Européenne de Justice. L’équipe, qui dispose « d’une vision à 360 ° », gère un large ensemble de questions. La responsable de la pratique Joëlle Herschtel possède une grande expérience des sujets de remédiation d'anciens sites industriels.

Responsables de la pratique:

Joëlle Herschtel

Les références

‘La collaboration avec King & Spalding est confortable car ils ont une vision à 360° sur toutes les problématiques environnementales que nous rencontrons.’

« La collaboration avec Joëlle Herschtel est très efficace tant sur la qualité et la pertinence des aspects légaux et réglementaires que sur la rapidité des réponses. Joëlle Herschtel traite tous les sujets avec rigueur et implication. Il n’y a jamais de place pour la superficialité. Confiant et efficace.’

 

Principaux clients

EXIDE

Recylex

Saint-Gobain

Veolia

LPA-CGR avocats

Le champ d’expertises de LPA-CGR Avocats couvre l’ensemble des problématiques de droit de l’environnement, comprenant notamment la gestion des déchets et la protection des espaces naturels. L’équipe compte dans ses rangs, le très expérimenté senior counsel Vincent Sol , et  Frédérique Chaillou qui est une «excellente avocate maîtrisant parfaitement son domaine » et qui « sait s’entourer d’une équipe très bien organisée et très compétente ». L'avocate of counsel, Anne Delorme , ancienne haute fonctionnaire au Ministère de la Transition écologique, est également recommandée pour sa grande connaissance de la réglementation environnementale.

Responsables de la pratique:

Frédérique Chaillou

Les références

‘L’équipe LPA-CGR a une très bonne connaissance et expertise du droit de l’environnement.’

« Frédérique Chaillou a une très bonne connaissance et expertise en droit de l’environnement. De plus, elle connaît parfaitement notre entreprise et est donc en mesure de guider juridiquement les dossiers afin qu’ils aboutissent le mieux possible à notre entreprise.’

‘Excellente compétence, excellente équipe, de partenaire à associé. Implication dans les dossiers, honoraires très raisonnables.’

« Frédérique Chaillou est une excellente avocate qui maîtrise son domaine et qui sait parfaitement s’entourer d’une équipe organisée et très compétente ; elle entretient d’excellentes relations avec tous les niveaux auxquels elle est exposée dans l’entreprise ; elle établit des stratégies dans les dossiers qui sont très pertinentes et avisées. Elle est toujours disponible et maîtrise la gestion des situations de crise.’

‘Très bonne connaissance du secteur et du fonctionnement des différentes administrations françaises. Excellentes capacités de contentieux.’

‘Très respecté par les tribunaux et les contreparties. Fabrice Cassin et Gilles Gassenbach se distinguent.

« Approche constructive et pragmatique. Un savoir-faire extrêmement pointu.

‘Equipe dynamique, à l’écoute, aux profils complémentaires.’

« Frédérique Chaillou est 100% à l’écoute, soucieuse d’être au plus près des besoins des entreprises, ses prestations optimisent donc leur valeur ajoutée. Anne Delorme apporte un confort à la vision technique et à l’évaluation administrative des problématiques environnementales. Cela rassure et est apprécié des opérationnels.

Principaux clients

AIR LIQUIDE

ADP

ARKEMA

BOLLORE

CROWN

DALKIA

ENGIE

RENAULT

RIO TINTO

SOLVAY

VEOLIA

GAZEL ENERGIE

Atmos Avocats

Codirigée par Alexandre Moustardier et Marie-Pierre Maitre, la pratique d'Atmos Avocats affiche «une forte expertise sur l'ensemble des sujets environnementaux ». Le cabinet a récemment été sollicité par des organismes tels que DASTRI (l’éco-organisme national agréé par l’état français qui collecte et traite les déchets d’activités de soins à risque infectieux (DASRI)), suite à l’adoption de nouvelles réglementations relatives à l'économie circulaire et aux déchets.

Responsables de la pratique:

Alexandre Moustardier; Marie-Pierre Maitre

Autres avocats clés:

François Braud; Julien Girard

Les références

« Le cabinet ATMOS a développé une très forte expertise sur l’ensemble des sujets environnementaux. Cela permet de faire appel à eux quel que soit le sujet et de trouver une solution viable. Une autre grande qualité du cabinet est de rechercher des solutions équilibrées, qui permettent de parvenir à un accord avec les parties prenantes, car elles s’intègrent bien au contexte. Enfin, il faut saluer la réactivité du cabinet, qui met tout en œuvre pour répondre au plus vite, souvent dans des délais très courts.

“Deux personnes à recommander sans hésiter : Marie-Pierre Maître, bien sûr, dont les conseils sont toujours avisés, et Laura Gazzarin qui fait également preuve d’une analyse fine des situations qui lui sont soumises.”

“Chaque conseil tient compte du contexte métier, des aspects sociétaux et des dynamiques réglementaires du domaine concerné : cette approche anticipative et contextuelle n’est pas une pratique que leurs concurrents adoptent toujours.”

« Les équipes ATMOS font preuve de la plus grande disponibilité et écoute des clients. Ils fournissent les meilleurs conseils dans le domaine pour lequel je les contacte : la réglementation applicable dans le secteur de l’environnement.’

« L’avocate associée en charge de notre dossier sait être pédagogue dans ses explications. Elle sait choisir les mots justes et pertinents. Ses explications sont fluides et très claires. Son soutien est grandement apprécié.

‘Grande réactivité et professionnalisme.’

‘Marie-Pierre Maitre a une très bonne connaissance de notre activité et comprend très vite les enjeux, ce qui nous fait gagner un temps précieux.’

Principaux clients

Lafarge Holcim

Albioma

Vicat

Carrières Nivet

Brenntag

Vinci Immobilier

LVMH

Nemera

Bosch

Airbus Group

Bic group

PMC Isochem

Air Liquide

DASTRI

Kuehne Nagel

SANOFI

ARISTON

David Desforges, Avocat à la Cour

Exerçant en solo au sein de sa boutique éponyme, David Desforges est «l'un des grands noms du droit de l'environnement à Paris ». Capable de traiter une large gamme de problématiques en conseil et en contentieux, il est l'avocat d’une clientèle de premier plan, dont Schneider Electrics. Il est souvent sollicité pour intervenir aux côtés de grandes firmes internationales d'avocats qui apprécient  «ses connaissances exceptionnelles». Il a récemment assisté Seche Environnement dans le cadre de la présentation d’appel d'offres pour la reprise d’entreprises de collecte et d'élimination de déchets municipaux et industriels.

Responsables de la pratique:

David Desforges

Les références

« David Desforges est l’un des grands noms du droit de l’environnement à Paris. Il la pratique depuis de nombreuses années sur des cas complexes.

« David Desforges a une connaissance intime des questions de droit de l’environnement. Son expérience est impressionnante. Elle se ressent dans sa réflexion sur les questions qui lui sont soumises et sur les solutions pragmatiques qu’il propose. Je recommande fortement.’

« David Desforges est un brillant avocat. David est toujours extrêmement réactif et possède des connaissances exceptionnelles dans son domaine d’expertise. Rien n’est trop demander et je n’hésiterais pas à le recommander.

« David Desforges est un excellent professionnel. Toujours disponible, y compris en cas d’urgence, il a une très bonne connaissance technique de son sujet, une connaissance pointue des procédures et un excellent relationnel avec le client.’

« David est un excellent spécialiste de l’environnement. Ses conseils sont très bons techniquement, mais aussi orientés métier pour tenir compte des contraintes pratiques nécessaires. Je travaillerais certainement avec David à l’avenir sur les questions environnementales et je le recommanderai sans hésitation.’

 

Principaux clients

SECHE ENVIRONNEMENT

AXENS

McCAIN

OSTIUM

SCHNEIDER ELECTRIC

COMET FRANCE

RECTIPHASE

INEOS

MAGYAR

INVENSYS

Principaux dossiers

  • Conseil de SECHE ENVIRONNEMENT dans le cadre d’offres de plusieurs millions d’euros pour le rachat de plusieurs entreprises de collete et d’élimination de déchets municipaux et industriels ainsi que d’activités de services d’assainissement en France et à l’étranger.  
  • Aider OSTIUM, un fabricant d’instruments médicaux, à obtenir l’approbation réglementaire d’une gamme innovante d’instruments médicaux jetables/recyclables sur site conçus pour réduire l’élimination et l’incinération des déchets hospitaliers.  
  • Conseil apporté à un leader des produits surgelés sur la qualification à l’échelle de l’UE d’une partie de ses déchets de production, à savoir des aliments non destinés à la consommation humaine en tant que sous-produits destinés à l’industrie de l’alimentation animale.  

FIDAL

FIDAL dispose de pôles d’expertises dans 12 directions régionales, qui dotent le cabinet d’une bonne connaissance des diverses autorités administratives et tribunaux locaux. Le champ d’expertises couvre le droit de l'environnement ; avec des compétences de niche dans les domaines du droit de l'eau, l’économie circulaire, la gestion des déchets, les friches industrielles, la gestion des risques industriels, les énergies renouvelables et les carrières. La pratique est dirigée par Christophe Puel.

Responsables de la pratique:

Christophe Puel; Thibaut Geib

Les références

‘Les gens qui savent très bien comprendre les aspects techniques et s’adapter au fonctionnement des entreprises.’

« FIDAL est un partenaire privilégié. Nous les recommandons systématiquement lorsque, sur des sujets particulièrement pointus ou sensibles, notre expertise technique et réglementaire s’avère insuffisante.

« C’est avant tout l’expertise rassurante de FIDAL que recherchent nos clients et c’est pourquoi nous leur recommandons FIDAL lorsque nous estimons qu’elle peut leur être bénéfique. La disponibilité de FIDAL et la réactivité de l’équipe à répondre aux besoins des clients est également une force.

 

Fieldfisher

L' équipe de Fieldfisher est composée « d'experts en droit de l'environnement » qui sont mandatés par de grands clients tels que Zentiva et Safran. La pratique affiche une expertise particulière dans le domaine de l'économie circulaire, et conseille de nombreux nouveaux clients sur ces sujets tels que Hema, Olympus et Zentiva. La pratique est dirigée par  Marie-Léonie Vergnerie , et fait aussi intervenir  Emmanuel Paillard qui conseille régulièrement des compagnies d'assurance anglaises et américaines sur les risques d'annulation des autorisations environnementales, notamment dans le secteur des énergies renouvelables.

Responsables de la pratique:

Marie-Léonie Vergnerie

Les références

« Marie-Léonie Vergnerie et son équipe sont des experts en droit de l’environnement et font preuve de rapidité, d’efficacité et de disponibilité.

Principaux clients

ECOLAB

EURECAT

HEMA

ITW

JELD WEN

MOBIVIA

OLYMPUS

SAFRAN

STCM

ZENTIVA

Herald Avocats

L'équipe du cabinet Herald est appréciée pour «son approche holistique et son excellente connaissance de la législation ». Le coresponsable de la pratique,  Christophe Bourdel  intervient pour des industriels dans les secteurs chimique et pétrolier. William Azan  assiste des opérateurs fonciers et de grandes entreprises françaises sur la gestion de l'ensemble de leurs problématiques de droit de l'environnement. Enfin, la collaboratrice  France-Olivia Kwan combine des expertises en droit immobilier et en droit de l'environnement ; elle intervient souvent dans des opérations de remédiation , et de cession et d’acquisition de sites industriels.

Responsables de la pratique:

Christophe Bourdel; William Azan

Autres avocats clés:

France-Olivia Kwan

Les références

« Les dossiers traités par Herald en matière de droit public de l’environnement ont bien sûr été préparés avec beaucoup de technicité, mais surtout beaucoup de vision permettant une présentation efficace du problème.

« William Azan a une grande expertise et est à l’écoute de ses clients dans le cadre d’une véritable relation intuitu personae avec un service à la carte.

‘Une entreprise au service des projets, à la recherche de solutions.’

‘William Azan est particulièrement disponible. Les délais sont toujours respectés.

“L’équipe a été très professionnelle en répondant rapidement et efficacement aux arguments de la partie adverse.”

‘J’ai particulièrement apprécié la volonté de gagner le procès de notre avocat malgré le contexte pandémique qui n’a pas permis de contact direct entre nous. Nous sentions que nous étions entre de très bonnes mains bien informées, quelle que soit l’issue de l’affaire.

‘L’équipe que Herald a mise à notre disposition est diligente, proactive et très compétente. Ils sont créatifs et toujours orientés solution. Ils comprennent rapidement les aspects techniques et la complexité scientifique et sont capables de les traduire en une approche juridique et tactique.’

« Nous travaillons avec Christophe Bourdel et France-Olivia Kwan et apprécions énormément leur bon sens de l’humour dans la résolution de certains de nos problèmes environnementaux les plus complexes. Ils combinent une réflexion holistique avec une excellente connaissance de la loi.

Allen & Overy LLP

La pratique d' Allen & Overy LLP est fortement axée sur la gestion des questions climatiques. L’équipe traite aussi des litiges liés à des problématiques ESG et de transition énergétique. La pratique est supervisée par le publiciste  Romaric Lazerges et comprend notamment  Arthur Sauzay (counsel) , « une référence pour les questions en matière de développement durable et de législation européenne concernant le Green Deal ».

Responsables de la pratique:

Romaric Lazerges

Les références

« Arthur Sauzay est exceptionnel. Toujours un plaisir de travailler avec !’

“Arthur Sauzay est remarquable par sa profondeur de connaissances et sa compréhension contextuelle plus large de presque tous les sujets.”

‘L’équipe avec qui j’ai échangé m’a semblé très efficace, ils ont su poser des questions pour me faire préciser et expliquer mes besoins. L’approche de l’équipe est également très efficace et permet d’optimiser le temps de réunion.

« Les gens avec qui je travaille sont réactifs. J’ai également pu observer un système de back-up assez efficace pour éviter de rester sans réponse en cas d’absence du relais principal au sein de l’entreprise.

‘Arthur Sauzay est un remarquable expert des sujets énergétiques, très réactif et particulièrement agréable et accessible. Il sait me mettre en relation avec les bons partenaires et collaborateurs dès que nécessaire, sur des sujets parfois très pointus.

‘Une très forte implication en termes de conseil, y compris en termes de mise en relation avec des professionnels du secteur pour mieux comprendre. De même, les sujets gérés pro bono sont traités avec le plus grand professionnalisme, et avec une très forte implication tant sur le fond qu’en termes de disponibilité horaire.

« Mon interlocuteur principal chez Allen & Overy est Arthur Sauzay, qui se distingue par sa disponibilité et la pertinence de ses analyses. Ses conseils au quotidien sont une aide précieuse pour l’accomplissement de mes missions, tout comme son expertise sectorielle.

‘Une équipe jeune et dynamique qui a su répondre efficacement à des problématiques juridiques très précises dans des délais très courts.’

Principaux clients

Air France – KLM

Air Liquide

General Electric

Ionity

Natixis

TotalEnergies

Principaux dossiers

  • Représentation de TotalEnergies dans le premier contentieux climatique contre une entreprise privée, porté par plusieurs ONG et collectivités locales en janvier 2020 devant le Tribunal Judiciaire de Nanterre.  
  • Conseil d’Air France-KLM sur les questions liées au développement durable.  
  • Assistance à Ionity, joint-venture de plusieurs grands constructeurs automobiles allemands, dans le déploiement de son réseau de recharge rapide de véhicules électriques à travers l’Europe.  

Baker McKenzie

La pratique de Baker McKenzie couvre les questions de gestion des risques environnementaux, le traitement des déchets et les audits environnementaux. L’équipe traite aussi des contentieux sensibles, concernant de grands acteurs industriels.  Arnaud Cabanes conseille ses clients sur le cadre réglementaire et dans la négociation de contrats complexes.

Responsables de la pratique:

Arnaud Cabanes; Emmanuel Guillaume

Autres avocats clés:

Rémi Ducloyer; Roman Roussel

Principaux clients

ADP (Aéroports de Paris)

Electricité de France (EDF)

Landis+ Gyr

Schmolz + Bickenbach

Shell

Leggett & Platt

MSD (Merck Sharp Dohme)

Nyrstar

Principaux dossiers

  • Représentation d’ADP (Aéroports de Paris) dans un litige avec la Société Civile Immobilière relatif au retrait par ADP d’une prime d’insonorisation accordée à la Société Civile Immobilière sur la base d’une fraude.  
  • Représentation de Shell dans un litige avec Lyondellbasell Holdings France SAS concernant des dommages environnementaux hérités d’une raffinerie chimique à Berre près de Marseille, une usine qui était auparavant détenue et exploitée par Shell entre 1926 et 2008.  

BCTG Avocats

«Cabinet de référence dans le secteur des énergies renouvelables », BCTG Avocats intervient dans de nombreux projets phares de parcs photovoltaïques et d’éoliennes, ainsi que dans des projets en matière de biomasse, de méthanisation, de biogaz et d'hydroélectricité. La pratique couvre aussi les questions liées à la valorisation des déchets. Le responsable de la pratique Paul Elfassi « maîtrise parfaitement son domaine d’expertise et dispose d'un esprit agile ». Nelsie Bergès  (counsel) est « compétente et engagée ».

Responsables de la pratique:

Paul Elfassi

Autres avocats clés:

Nelsie Bergès

Les références

« BCTG Avocats est un cabinet de référence dans le secteur des énergies renouvelables et mérite sa solide réputation. Elle dispose d’une équipe diversifiée, très engagée et dotée d’une expertise de pointe dans les énergies renouvelables, expertise qu’elle puise notamment dans ces multiples expériences de conseil auprès de tous les types d’acteurs du secteur.

« Paul Elfassi est remarquablement clair dans ses explications et son raisonnement juridique. Il maîtrise parfaitement son domaine et est doté d’un esprit agile. C’est un excellent orateur. Il est à la fois rigoureux, créatif et pragmatique dans ses conseils. Sa grande disponibilité est grandement appréciée. Il forme un très bon binôme avec Nelsie Bergès, tout aussi compétente et engagée.

‘Expertise en droit de l’environnement, enjeux biodiversité forts dans notre secteur d’activité, et le cabinet est particulièrement pertinent et réactif (et proactif) sur ce point.’

« Paul Elfassi : disponible, concis.

‘Nelsie Berges : disponible, concise et pragmatique.’

 

Principaux clients

EDF RENOUVELABLES Group

NEWMONT MINING

TOTAL Group

PORT ATLANTIQUE LA ROCHELLE

VALOREM

TOTAL EREN

VOLTALIA

JPEE

VSB ENERGIES NOUVELLES

WPD

Principaux dossiers

  • Traitement d’environ 180 litiges devant les juridictions administratives concernant la validité et la légalité des autorisations administratives nécessaires à la construction et à l’exploitation d’un projet d’énergie renouvelable et d’autres projets à enjeux environnementaux.  
  • A représenté avec succès le groupe EDF et Endbridge dans le cadre d’un litige sur l’adéquation des études d’impact environnemental associées à trois projets de parcs éoliens offshore attribués à St Nazaire, Fécamp et Courseulles-sur-mer après le premier appel d’offres public.  
  • Assistance apportée à Port Atlantique la Rochelle dans le cadre de l’attribution du marché public de nouvelles installations portuaires pour moderniser le port, conseil du client sur des questions réglementaires et environnementales, y compris un litige complexe contre l’autorisation environnementale.  

CMS

La pratique de CMS  couvre l'ensemble des sujets environnementaux : remédiation, installations classées, traitement des déchets, économie circulaire, énergies renouvelables. L’équipe assiste des clients de premier plan. Elle conseille notamment le Comité Olympique Paris 2024 sur les aspects de droit public et de droit de l’environnement visant à faire des Jeux Paris 2024 le premier événement sportif mondial à contribution positive sur le climat. La pratique est codirigée par Christophe Barthélemy   et Céline Cloche-Dubois .

Responsables de la pratique:

Céline Cloché-Dubois; Christophe Barthélemy

Principaux clients

Cogedim

Tupperware

Paris 2024

MontanSolar

Nordex

Photosol

Meridiam

Mac Cain

Pomona

KSB

Principaux dossiers

  • Conseil de Nordex Group dans le cadre de la vente au groupe RWE de sa plateforme européenne pour le développement de projets éoliens et solaires terrestres en France, en Pologne, en Espagne et en Suède d’un total de 2,7 GW.  
  • Conseil apporté à Sofiwaga Infra, un SPV détenu par Waga Energy et Meridiam, et SP Waga 1 concernant le développement de quatre unités WAGABOX®, qui produisent du biométhane.  
  • Assistance à l’Agence Française de Développement dans la rédaction de la documentation de sa souscription à la première obligation verte de la Development Bank of Southern Africa (DBSA), une institution financière de développement sud-africaine.  

Eversheds Sutherland (France) LLP

Eversheds Sutherland (France) LLP

Principaux dossiers

    Fairway A.A.R.P.I.

    Dirigée par Juliette Bril, la pratique de Fairway A.A.R.P.I. combine des compétences transversales en droit public et en droit privé. Le cabinet conseille notamment McDonalds sur toutes ses problématiques environnementales de traitement des déchets, notamment en matière de recyclage des emballages alimentaires.

    Responsables de la pratique:

    Juliette Bril

    Autres avocats clés:

    Sophie Gaide

    Les références

    ‘Les points forts : Grande réactivité, très sérieux, grande fiabilité, connaissance, compétence, sens de la négociation.’

    « Juliette Bril est très pragmatique, pédagogue, et a toujours une solution à nos problématiques ICPE. Elle est une référence en droit de l’environnement. Elle est axée sur les résultats, va au fond des choses et je la considère parfaite dans son rôle ! Le sujet est difficile et l’expertise de Juliette est un atout majeur. Il n’y a pas de point faible.

    ‘L’équipe FAIRWAY a une grande expertise environnementale dans nos problématiques foncières industrielles, et sait nous accompagner en nous proposant une rédaction adéquate de contrats préservant nos intérêts et nous protégeant.’

    « Juliette Bril et Sophie Gaide sont toutes les deux très réactives et savent nous accompagner sur des sujets très complexes, tout en préservant nos intérêts, parfois dans des délais très serrés. Ils ont également un très bon relationnel, ce qui rend toujours le travail avec eux agréable et efficace !

    « Juliette Bril et son équipe ont une expertise en droit de l’environnement unique sur le marché. Ses compétences nous permettent de traiter tous les aspects environnementaux d’une transaction, tant les aspects d’autorisation que les aspects de pollution, dans le cadre des travaux d’audit et de négociation des documents de transaction.

    ‘Juliette Bril connaît très bien son domaine et est l’une des rares sur le marché à avoir cette pratique.’

    Principaux clients

    Stellantis

    Nidec Leroy Somer

    Nutrimaine

    STAM EUROPE

    McDonalds

    ADIM

    Amundi

    Générale du Solaire

    Technicolor

    Federal Mogul Operation France

    Huglo Lepage Avocats

    Huglo Lepage Avocats

    Kalliopé

    La pratique de Kalliopé couvre les problématiques environnementales liées aux énergies renouvelables, à la gestion de déchets, aux sites et sols pollués, et au développement durable. L’équipe assiste l’Etat du Tchad dans le cadre de la première installation photovoltaïque développée sur son territoire par un consortium international. La pratique est codirigée par Lorenzo Balzano et Jocelyn Duval

    Responsables de la pratique:

    Lorenzo Balzano; Jocelyn Duval

    Les références

    ‘La technicité et la réactivité de Jocelyn Duval se démarquent.’

    ‘Jocelyn Duval nous apporte un service précieux, avec une grande réactivité, qu’il s’agisse de conseils pratiques ou d’une analyse approfondie et complète.’

    Principaux clients

    VINCI AIRPORTS

    NEOEN

    CORNING

    LAFARGE

    EUROPIPE

    ENERYO NOVENERGIA

    AXA REAL ESTATE MANAGEMENT INVESTMENT MANAGERS

    VEOLIA

    STATE OF CHAD

    REGION ILE DE FRANCE

    EDF (RE)

    SPIRIT IMMOBILIER

    EUROCAPE

    Latournerie Wolfrom Avocats

    Latournerie Wolfrom Avocats est régulièrement mandaté par une clientèle publique et privée. Jean Latournerie est recommandé.

    Responsables de la pratique:

    Jean Latournerie

    Principaux clients

    SNCF RESEAU

    RATP

    FRENCH STATE

    AEROPORTS DE PARIS

    Paradigmes DELETE

    PARADIGMES dispose d’une excellente expertise en matière de gestion des déchets. La boutique assiste de grands opérateurs du secteur en matière de responsabilité environnementale, de réglementation liée au transfert et à la traçabilité des déchets, et de taxes sur les déchets.Evguenia Dereviankine conseille aussi des fédérations professionnelles.

    Responsables de la pratique:

    Evguenia Dereviankine

    Soulier Avocats

    Soulier Avocats assiste de nombreuses sociétés françaises et étrangères opérant dans des secteurs variés : chimie et agrochimie, pharmacie et phytopharmacie, sciences de la vie, énergie, automobile, mécanique et électromécanique. A la tête de la pratique, Jean-Luc Soulier est très expérimenté, et entouré de la collaboratrice Laure Marolleau.

    Responsables de la pratique:

    Jean-Luc Soulier

    Autres avocats clés:

    Laure Marolleau