Firms To Watch: Brevets

Quatrebarbes Avocats gère souvent des dossiers à la croisée du droit des brevets et de l’informatique. Le cabinet intervient dans des contentieux internationaux et gère aussi des problématiques commerciales. Nathalie de Quatrebarbes traite un large éventail de problématiques IP/IT.

Firms in the Spotlight Brevets

Chassany Watrelot & Associés (CWA)

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DES AVOCATS AU SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES Chassany Watrelot & Associés (CWA) est un cabinet d’avocats dédié au droit du travail et aux ressources humaines.

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Brevets in Paris

Allen & Overy LLP

L’équipe parisienne de droit des brevets d’ Allen & Overy LLP est parfaitement dotée pour gérer des dossiers internationaux. Elle est en charge de litiges en lien avec l’Europe, la Chine et les États-Unis, touchant souvent aux secteurs de la pharmaceutique et des télécoms. L’équipe traite régulièrement des contentieux de brevets portant sur les Standard Essential Patents (SEP) ou FRAND. Elle assiste aussi ses clients dans la gestion des aspects de propriété industrielle liés à des opérations de fusions-acquisitions. Laëtitia Bénard est particulièrement renommée pour son savoir-faire de premier plan dans la gestion des contentieux brevets pharmaceutiques (elle gère aussi des dossiers mêlant des sujets de droit de la propriété intellectuelle et de réglementation pharmaceutique). David Por est également recommandé pour son expertise contentieuse mais intervient aussi en conseil. Enfin, Charles Tuffreau dispose d’une solide compétence contentieuse.

Responsables de la pratique:

Laëtitia Bénard; David Por; Charles Tuffreau


Les références

‘Super équipe avec une connaissance approfondie de la propriété intellectuelle.’

‘Laëtitia Bénard est une avocate en propriété intellectuelle de premier ordre, reconnue pour sa capacité à travailler dur, de manière créative et avec succès pour les titulaires de brevets.’

‘Charles Tuffreau est un collaborateur très compétent.’

Principaux clients

Genfit


Europlacer


MGI


Nokia


Procter & Gamble


Pfizer


Samsung


Suez


Organon


Principaux dossiers


  • Conseil apporté à une société chinoise concernant un litige contre Illumina Cambridge dans le domaine du séquençage génétique.

  • Représentation d’une société pharmaceutique et de soins de santé dans le cadre de multiples poursuites en contrefaçon intentées contre de nombreuses sociétés de génériques, sur la base d’un brevet couvrant l’un des produits du client pour le traitement de plusieurs types de cancer.

  • Représentation d’une entreprise technologique multinationale dans le cadre d’un procès en contrefaçon de brevet intenté par un particulier contre Android.

August Debouzy

August Debouzy est réputé pour la qualité de son expertise contentieuse et de conseil en matière de brevets, en France et en Europe. L’équipe agit souvent dans des actions en contrefaçon et en nullité, ainsi que dans des recours et des procédures d’opposition menés devant les offices français et européens de la propriété industrielle. Elle assiste aussi ses clients dans la réalisation d’évaluations, dans la négociation d’accords de licences et dans la gestion de sujets contractuels. La pratique est codirigée par : le spécialiste du contentieux FRAND Grégoire Desrousseaux, qui est très actif dans les secteurs des télécoms, de la mécanique et de l’électronique ; et François Pochart qui intervient dans les secteurs de la santé, de la pharmacie, des sciences de la vie, des biotech et de la chimie. Enfin, Lionel Martin , qui a été promu associé en janvier 2023, possède une solide expertise contentieuse des procédures devant les tribunaux français et l’OEB.

Responsables de la pratique:

Grégoire Desrousseaux; François Pochart


Autres avocats clés:

Lionel Martin; Pierre-Olivier Ally


Les références

‘Les équipes d’August Debouzy sont très réactives et sont capables de prodiguer les conseils des meilleurs experts dans des délais courts.’

‘L’équipe AD possède une connaissance fantastique de la jurisprudence française et de la jurisprudence de l’OEB et est capable de répondre aux demandes de manière détaillée, utile et rapide.’

‘Grégoire Desrousseaux se distingue particulièrement par sa capacité à analyser des situations complexes et à prodiguer des conseils pertinents à ses clients. Son pragmatisme, son ouverture d’esprit et sa parfaite connaissance des juridictions françaises lui permettent de délivrer un conseil de qualité à ses clients, en toute transparence, et de leur permettre de confirmer et mettre en œuvre leurs choix stratégiques. De notre point de vue, c’est l’un des meilleurs dans ce domaine à Paris.’

‘François Pochart est très compétent et conscient des objectifs commerciaux d’un client lorsqu’il prodigue ses conseils.’

‘Le conseil d’August Debouzy propose une double expertise d’avocat et de conseil en propriété intellectuelle pertinente dans les domaines de l’acquisition du droit et de l’exercice du droit. Cette double compétence permet d’actionner les meilleurs leviers de manière très fluide.’

‘Conseil de qualité sur les questions de propriété intellectuelle. Bon accompagnement avec des experts compétents pour le dépôt de brevet.’

‘La pratique du contentieux en propriété intellectuelle sur les brevets essentiels nécessite une bonne connaissance de l’écosystème, de la position des différentes instances et de la jurisprudence en France mais aussi à l’étranger. L’équipe chargée du contentieux PI d’August & Debouzy a développé cette expertise avec une bonne compréhension des enjeux pour les différents acteurs et en particulier pour l’industrie européenne.’

‘Les services juridiques fournis par cette équipe sont très bons et peuvent très bien répondre aux besoins des clients. Dans le même temps, l’équipe est très innovante et peut fournir des idées ou des solutions uniques pour les stratégies de litige en matière de brevets.’

Principaux clients

CpK Interior Products


Foubert Papiers Plastiques


K-Fee System Gmbh (Kruger Group)


Nipro


Altirnao Inc


Bricard


Xiaomi


Alcatel Lucent International (Nokia Group)


Alcon


Anthogyr


B.Braun


Brahms


CNRS


Disphar (Nordic Pharma Group)


Epsilon composite


Essilor


Fresenius kabi


HCT Packaging


I.Ceram


Insulet


Laboratoires Majorelle


LFB


L’Oréal


Maia Africa


Medtronic


Novasep


Nuvamid


Suez


Società Italiana Boccole Srl (SIBO)


Teva


Total


Verescence


Wright Medical


Principaux dossiers


  • Assistance de Xiaomi contre Philips et ETSI dans leur litige FRAND sur les brevets essentiels aux normes LTE et UMTS.

  • A défendu Teva dans une affaire d’injonction préliminaire lancée par Bayer sur un brevet concernant le sel de sorafenib pour le traitement du cancer.

  • Représentation de NIPRO dans une action en contrefaçon lancée par Fresenius sur l’un de ses brevets couvrant un dialyseur.

Bird & Bird

L’équipe de droit des brevets de Bird & Bird possède une grande expertise dans la gestion des grands contentieux de brevets devant les juridictions françaises (actions en contrefaçon ou en nullité ; saisies-contrefaçons). A la tête de la pratique, Anne-Charlotte Le Bihan gère des litiges complexes portant sur des brevets européens dans les secteurs pharmaceutique, électronique et des télécoms, et intervient aussi en conseil. Yves Bizollon  est un grand nom du contentieux de brevets ; il assiste souvent des entreprises spécialisées dans les secteurs de l’alimentation, de l’énergie, de la défense et de l’automobile. Enfin, Laurent Labatte est aussi un expert du contentieux de brevets.

Responsables de la pratique:

Anne-Charlotte Le Bihan


Autres avocats clés:

Yves Bizollon; Laurent Labatte; Claire Bratel


Les références

‘Litige pragmatique et rentable en matière de brevets avec une expertise spécifique dans les litiges pharmaceutiques pour les génériques.’

‘Anne Charlotte Le Bihan possède une excellente expertise dans le contentieux pharmaceutique générique.’

Principaux clients

Broadcom


Microsoft


Nexans


Honeywell


Edwards Lifesciences


Nespresso


Baxter


Allergan


ABB Power Grids


Lesaffre


RTE Réseau de transport d’électricité


Keboda


Minakem


Genetec


Rescaset


SATT AST


Inserm


Université de Bordeaux


CHU de Bordeaux


Principaux dossiers


  • Représentation d’Edwards Lifesciences dans un litige en contrefaçon de brevet impliquant la contrefaçon de cinq brevets européens couvrant une valve cardiaque transcathéter.

  • Représentation de Honeywell dans une action en contrefaçon initiée par une société française sur la base d’un brevet européen.

  • Représentation de Nespresso, qui a été poursuivie par la société créée par son ancien PDG, ECC, pour contrefaçon de brevet concernant des capsules pour machines à café.

Casalonga

Casalonga est doté d’un pôle spécialisé dans le conseil et la protection des brevets, codirigé par  Olivier DelpratJean-Baptiste Lecoeur et les mandataires européens Virginie Martin-Charbonneau et Francis Zapalowicz ; et d’un pôle contentieux supervisé par Arnaud CasalongaCaroline Casalonga et Marianne Gabriel. Les équipes basées en France du cabinet travaillent en étroite collaboration avec les bureaux situés en Espagne et en Allemagne, dans la gestion de dossiers internationaux de brevets (demandes de dépôt de brevets français ou européens, actions en validité ou en contrefaçon). Le cabinet conseille notamment des clients actifs dans les secteurs de l’électronique, de la chimie et des sciences de la vie.

Responsables de la pratique:

Arnaud Casalonga; Caroline Casalonga; Olivier Delprat; Marianne Gabriel; Jean-Baptiste Lecoeur; Virginie Martin-Charbonneau; Jürgen Neugebauer; Francis Zalapowicz


Autres avocats clés:

Gérard Dossmann; Floriane Codevelle; Julien Thon; Gwennhaël le Roy; Pascaline Vincent; Patricia Ledrut


Les références

‘Malgré la technicité des sujets de brevet, les avis sont toujours très clairs, expliqués de manière à pouvoir formuler des recommandations juridiques pragmatiques. Un soutien précieux !’

‘L’équipe de Casalonga nous accompagne depuis plusieurs années et leurs conseils sont remarquables. Leur application lors des dépôts de brevets est très engagée dans la stratégie de notre entreprise.’

‘La relation avec l’équipe technique et juridique ainsi qu’avec les partenaires est excellente. Toujours disponible pour nous recevoir ainsi que pour se déplacer en urgence pour des affaires importantes.’

Principaux clients

Adeo (Leroy Merlin)


Arkema


Auchan


Baker Hughes


BBG Hyline Building Systems


Hyline Building Systems France SAS


Biogaran


Eurecat


GACD


GE Renewable Energy


GE Healthcare


Gestamp Autotech


Groupe Thalgo (Perron Rigot)


Intervet


JCR (EKOI)


Jean Chéreau SAS


L’Oréal


Les Laboratoires Servier France


Lidl


Michelin


Orthopartner


Renault


Safran


Saft Group


Sagemcom


STMicroelectronics


Teréga


TotalEnergies


Vallourec


Zentiva


Principaux dossiers


  • Représentation de Biogaran dans une assignation en urgence à bref délai émise par Novartis sur la base d’une demande de brevet non encore accordée concernant le médicament Fingolimod.

  • Défense de Sagemcom contre Intellectual Ventures, obtention de deux jugements favorables du Tribunal de Paris.

  • A formé plusieurs oppositions déposées devant l’OEB pour Biogaran dans le domaine des brevets pharmaceutiques, notamment les protections par brevet de « l’évérolimus » détenu par Novartis et du « cinacalcet » détenu par Amgen.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. est très actif dans les secteurs de la pharmacie, des dispositifs médicaux et des télécoms. Le cabinet dispose d’une excellente expertise de contentieux de brevets devant les juridictions françaises comme européennes. Il intervient dans des litiges en contrefaçon, en déchéance et en validité, ainsi que dans des procédures portant sur des certificats complémentaires de protection (CCP). La pratique est dirigée par Raphaëlle Dequiré-Portier, qui est une spécialiste du contentieux de brevets dans le secteur des sciences de la vie ; ainsi que par Emmanuel Larere et Jean-Hyacinthe de Mitry qui traitent des dossiers de brevets en conseil et en contentieux.

Responsables de la pratique:

Raphaëlle Dequiré-Portier; Emmanuel Larere; Jean-Hyacinthe de Mitry


Autres avocats clés:

Julie Pailhès; Marie-Ange Pozzo di Borgo


Les références

‘Une grande capacité de synthèse, une grande compréhension des sujets et d’analyse, et une pugnacité pour défendre les intérêts du client.’

Principaux clients

i-Team


Retotub


Roquette


Kenwood


Genmab


Amgen


U-Shin


Bristol Myers Squibb


Johnson&Johnson


Sanofi-Aventis Deutschland GmbH


Beckman Coulter


Celltrion


Curis


Gensight


Haulotte


Radiometer


Schaeffler


Principaux dossiers


  • Défense de BMS dans une procédure en nullité intentée par Teva pour invalider un brevet et le certificat complémentaire de protection correspondant.

  • Représentation de JDE en tant que demandeur dans une action en contrefaçon de brevet intentée en 2018 contre Belmoca BVBA et sa filiale de distribution française Sodastream France.

  • Assistance de ResMed dans le cadre d’un éventuel litige en contrefaçon de brevet contre Panthera concernant un dispositif intra-oral développé par le client pour traiter le ronflement et l’apnée du sommeil.

Jones Day

L’équipe parisienne de Jones Day travaille en étroite collaboration avec ses homologues allemands et britanniques dans la gestion de brevets paneuropéens. Elle assiste ses clients dans leurs  analyses de brevets, et traite des actions en contrefaçon et des procédures de saisies devant les tribunaux français. L’équipe conseille aussi ses clients sur la création, le développement et la défense de leurs actifs intangibles, notamment dans le secteur des sciences de la vie. La pratique de droit de la propriété intellectuelle et industrielle est codirigée par : Thomas Bouvet, un grand spécialiste des questions de brevets, de secrets commerciaux et de droits d’obtention végétale ; et  Edouard Fortunet qui gère des sujets de soft IP (notamment en lien avec des opérations d’introduction en bourse).

Responsables de la pratique:

Thomas Bouvet; Edouard Fortunet


Les références

‘C’est la meilleure équipe en France pour les questions de brevets pharma et biotech. Leur niveau de sophistication est inégalé.’

‘Thomas Bouvet est le premier plaideur brevets en France.’

Principaux clients

Lufthansa Technik AG


SCHWIND eye-tech-solutions GmbH


Eligo Bioscience


Sanofi


Infineon Technologies AG


ProGeLife SAS


Knauf Insulation GmbH


Amplitude


Daiichi Sankyo


Principaux dossiers


  • Représentation de Lufthansa Technik dans son action en contrefaçon contre Astronics AES, Panasonic Avionics et Thales Avionics concernant un brevet européen sur un dispositif d’alimentation électrique destiné à être utilisé dans les cabines d’avions.

  • Défense de SCHWIND contre une action intentée par le concurrent Carl Zeiss Meditec sur la base de trois brevets européens en rapport avec le laser chirurgical phare de SCHWIND.

  • A représenté Eligo Bioscience en tant que défendeur dans une procédure de contrefaçon de brevet initiée par SNIPR Biome.

Linklaters

Linklaters est recommandé pour sa capacité à gérer des litiges internationaux de brevets. Le cabinet représente régulièrement de grands clients dans des actions en contrefaçon (notamment dans le domaine des SEP). L’équipe assiste aussi ses clients dans leurs procédures de dépôt et de défense des brevets et autres inventions de salariés. L’équipe de PI opère aussi souvent en partenariat avec les autres pôles d’expertise du cabinet, notamment lors d’opérations de fusions-acquisitions et de marchés des capitaux ou à l’occasion de procédures antitrust. La pratique est dirigée par Pauline Debré, une avocate de contentieux très expérimentée et très active dans les domaines de la santé, de la mobilité et des télécoms.  Gaëlle Bourout assiste notamment une clientèle issue de l’industrie pharmaceutique, quand Jean-François Merdrignac conseille ses clients sur leurs stratégies de protection et de défense.

Responsables de la pratique:

Pauline Debré


Autres avocats clés:

Gaëlle Bourout; Jean-François Merdrignac


Les références

‘Atouts et capacités clés : gestion de situations complexes, vision globale dans des environnements transfrontaliers, analyse pointue et conseils stratégiques aux clients pour les décisions commerciales, respect du budget. Linklaters Paris nous conseille sur un litige stratégique qui nécessite une coordination étroite, notamment avec leurs équipes concurrence et contentieux.’

‘L’équipe a vraiment impressionné sur la diversité – en particulier avec des femmes avocates exceptionnelles. Ce sont des écrivains et des stratèges efficaces, forts et persuasifs.’

‘Pauline Debré est pragmatique, d’excellents conseils et d’une grande réactivité.’

Principaux clients

Sanofi


Regeneron


GlaxoSmithKline plc


ViiV Healthcare


Intel Corporation


Seoul Semi-Conductor


Plastic Omnium


EureKing


Nestlé Health Science


Principaux dossiers


  • Représentation de Sanofi et Regeneron dans une action en contrefaçon de brevet intentée devant le Tribunal de Grande Instance de Paris par Amgen pour interdire le médicament anti-cholestérol Praluent.

  • Représentation de GSK dans une action en justice en matière de brevets lancée en France par sa coentreprise, ViiV Healthcare, contre « Biktarvy », le médicament anti-VIH de Gilead lancé en Europe en novembre 2018.

  • Représentation d’Intel Allemagne dans une action en contrefaçon relative à un brevet essentiel aux normes ADSL lancée par Intellectual Ventures II contre le fournisseur d’accès Internet Orange.

Simmons & Simmons

Simmons & Simmons est très réputé dans le domaine de l’industrie pharmaceutique. L’équipe parisienne travaille en étroite collaboration avec ses homologues, situés en Europe et en Asie, dans la gestion de procédures internationales en contrefaçon ou en révocation de brevets. L’équipe est aussi impliquée de manière croissante en conseil, orientant ses clients en matière de licences de brevets et de collaborations multipartites. La pratique de propriété intellectuelle et industrielle est codirigée par : François Jonquères qui est un expert du secteur pharmaceutique; Marina Cousté, qui assiste ses clients dans la défense de leurs brevets à l’échelle européenne ; et la spécialiste de soft IP Sarah Bailey .

Responsables de la pratique:

Francois Jonquères; Sarah Bailey; Marina Cousté


Principaux clients

Merck KGaA


Dana Farber


United Orthopedic Corporation


Neo Medical


Genoscience


Généthon


Bayer


Idemia


Principaux dossiers


  • A représenté avec succès Merck KGaA dans une action en validité de brevet initiée par un groupe de patients utilisant Levothyrox.

  • Représentation réussie de Dana Farber devant la Cour d’Appel de Paris dans l’annulation d’une décision de l’INPI qui avait rejeté la demande de CCP du client.

Aramis

Aramis gère un large éventail de sujets en matière de brevets. L’équipe représente de grands clients dans des actions en contrefaçon et autres procédures de protection et de défense de brevets en Europe. Elle assiste aussi ses clients dans le domaine des licences, de la R&D et sur la négociation d’accords de consortium. Le responsable de la pratique Benjamin May est un avocat de contentieux expérimenté, qui intervient notamment pour de grands noms du secteur pharmaceutique. Louis Jestaz intervient en conseil et en contentieux.

Responsables de la pratique:

Benjamin May


Autres avocats clés:

Louis Jestaz


Les références

‘Benjamin May : coordinateur – maîtrise du timing procédural et anticipation des travaux aux différentes étapes.’

Principaux clients

Enyx


Zentiva


Belmoca


Fresenius Medical Care


Allergan/AbbVie


Arcadophta


BVI France


INRIA


Amphenol Socapex


Angus International


Tereos


Eiffage


Principaux dossiers


  • A défendu avec succès les intérêts d’Enyx dans un litige de brevet contre son concurrent Novasparks sur les technologies de trading à haut débit, tant en France qu’aux États-Unis.

  • Représentation de Zentiva dans le cadre d’un important litige de brevet paneuropéen concernant le médicament Alimta d’Eli Lilly.

  • Conseil apporté à Belmoca dans le cadre d’un litige de brevet paneuropéen lié à une capsule de café compatible Nespresso initié par Douwe Egberts.

Armengaud Guerlain

Armengaud Guerlain gère principalement des dossiers contentieux. Le cabinet représente des PMEs et de grandes entreprises en demande ou en défense dans des litiges internationaux portant sur des brevets, des inventions de salariés ou des secrets de fabrication. Il assiste aussi ses clients en conseil, notamment dans la gestion de procédures de dépôt ou sur des sujets d’accords de licence. La pratique est codirigée par Stéphane GuerlainCatherine Mateu et Marguerite Higgons, qui a été promue nommé associée en mai 2022.

Responsables de la pratique:

Stéphane Guerlain; Catherine Mateu; Marguerite Higgons


Autres avocats clés:

Guillaume Klasen


Les références

‘Je connais particulièrement leurs services en contentieux des brevets, dont ils sont l’un des meilleurs spécialistes en France, avec des connaissances juridiques approfondies et une grande expérience complétées par le talent de leurs professionnels. Ils savent très bien travailler avec les conseils en propriété industrielle pour constituer des équipes de conseils particulièrement performantes en contentieux des brevets.’

‘Catherine Mateu est très efficace et efficace, y compris sur les questions délicates de procédure. Stéphane Guerlain est aussi très performant et efficace, avec une excellente capacité de synthèse et de compréhension technique. Marguerite Higgons est aussi talentueuse, tout comme leur collaborateur Guillaume Klasen.’

Principaux clients

Merck Millipore


Estar – Medical


Castorama/Kingfisher


IMV Technologies


WIKO


NOVAPET


TTK


Telecom design


Perrein


Principaux dossiers


  • Représentation de Telecom Design dans le cadre d’un litige concernant l’invention d’un employé.

Dentons

Dentons est particulièrement mandaté par une clientèle active dans les secteurs informatique, pharmaceutique et des assurances. Le cabinet intervient en conseil ; assistant notamment ses clients dans la négociation, la rédaction et la signature d’accords de licences et de R&D. Il représente aussi ses clients devant les tribunaux, dans des actions en contrefaçon ou en nullité de brevets. L’équipe gère enfin des sujets de saisies douanières. La pratique est dirigée par le spécialiste du contentieux des brevets  Loïc Lemercier; et comprend Isabelle Leroux qui gère des litiges internationaux de brevets, et traite des sujets de licences et de secrets de fabrication.

Responsables de la pratique:

Loïc Lemercier


Autres avocats clés:

Isabelle Leroux; Tom Blanchet


Les références

‘Réactivité, capacité à agir rapidement sans perdre de vue la stratégie, les prix et avoir un équilibre des profils et des spécialisations.’

Principaux clients

Galderma


ALPHA10X


Septodont


Lactalis


Goliath France (Zuru)


MyRobotics


Plásticos Faca


SORARA Zhejiang Zhengte Co., Ltd.


Home Medical Devices


Inria and Mr. Teman


CNRS (Centre Natiobal de la Recherce Scientifique)


Al.Chi.Mia. S.R.L.


Ophta France


Zama


Principaux dossiers


  • Conseil apporté au Groupe Lactalis sur divers aspects du droit des brevets, notamment sur sa stratégie de protection par brevet, ainsi que sur la rédaction de contrats de protection par brevet.

  • Représentation de Septodont dans le cadre d’une réclamation d’un investisseur concernant un brevet sur le produit d’un client clé.

  • Représentation du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) dans un litige avec son ancien directeur de la recherche scientifique concernant une rémunération supplémentaire qui aurait dû être versée pour l’exploitation de plusieurs brevets relatifs aux batteries au lithium.

DTMV & Associés

DTMV & Associés est réputé pour la qualité de son expertise de contentieux de brevets, à laquelle font appel notamment une clientèle issue des secteurs pharmaceutique, automobile et télécoms pour la gestion de leurs litiges en France et en Europe. Thierry Mollet-Viéville est un avocat de contentieux renommé, doté d’une solide expérience dans le domaine pharmaceutique. Pascal Lefort représente notamment des clients issus du secteur de la mode et du luxe devant les juridictions françaises. L’équipe compte également dans ses rangs : Eléonore GasparThomas Cuche et Laurine Janin-Reynaud qui interviennent en conseil et en contentieux en matière de brevets ; et Grimaud Valat qui a rejoint le cabinet en février 2022.

Responsables de la pratique:

Thierry Mollet-Viéville; Pascal Lefort; Eléonore Gaspar; Thomas Cuche; Laurine Janin-Reynaud; Grimaud Valat


Les références

‘Thomas Cuche a d’énormes capacités non seulement dans la plaidoirie mais aussi dans la rédaction de grands mémoires. Il est toujours informé des derniers développements en la matière.’

Hogan Lovells (Paris) LLP

Hogan Lovells (Paris) LLP dispose d’un fort savoir-faire dans la gestion des litiges internationaux de brevets. L’équipe parisienne collabore régulièrement avec ses homologues situés dans les bureaux internationaux du cabinet dans le traitement de procédures devant les juridictions françaises et européennes, ainsi que dans la gestion de dossiers en conseil. La pratique est dirigée par l’expert du contentieux des brevets Stanislas Roux-Vaillard, qui représente une clientèle spécialisée dans le secteur pharmaceutique dans la gestion de litiges internationaux. L’équipe comprend aussi l’associée gérante du bureau de Paris Marie-Aimée de Dampierre, David Taylor et Jane Seager.

Responsables de la pratique:

Stanislas Roux-Vaillard


Autres avocats clés:

Marie-Aimée de Dampierre; David Taylor; Jane Seager


Principaux clients

Eli Lilly


Dürr Systems


Hollister


Astronics


GE Renewable Energy


Principaux dossiers


  • Collecte de 28 millions d’euros de dommages-intérêts provisoires pour Eli Lilly en raison du lancement d’une version générique de son produit d’oncologie Alimta.

  • A représenté avec succès Dürr dans les aspects français d’une affaire de contrefaçon de brevet initiée par un concurrent français.

  • Représentation de Hollister dans le cadre d’un litige relatif à des contrefaçons de brevets dans le cadre d’une procédure d’appel contre son principal concurrent sur le marché de l’urologie.

Pinsent Masons LLP

Pinsent Masons LLP est souvent impliqué dans la gestion de projets internationaux complexes portant notamment sur des transferts de technologies ou des secrets de fabrication. Le cabinet représente aussi de grands clients dans des litiges paneuropéens de brevets. La pratique est dirigée par l’avocat de contentieux expérimenté Emmanuel Gougé , qui intervient particulièrement dans les secteurs médical, électronique, automobile et aérospatiale. Virginia de Freitas  traite des litiges européens de brevets. Enfin, Jules Fabre assiste ses clients dans la signature d’accords de R&D dans le secteur des biotechnologies.

Responsables de la pratique:

Emmanuel Gougé


Autres avocats clés:

Virginia de Freitas; Jules Fabre


Principaux clients

Zentiva


Plastic Omnium


Scania


Accord Healthcare


Teva Pharmaceuticals


Landis+Gyr


France Brevets


Expliseat


Global Wheel


Stertil


Precitec


Principaux dossiers


  • Représentation avec succès d’Accord dans le cadre d’un litige de brevet très médiatisé contre Sanofi concernant sa version générique du traitement du cancer de la prostate de Sanofi Jevtana (cabazitaxel).

  • Représentation de Global Wheel dans un litige de brevet paneuropéen couvrant la France, l’Allemagne et le Royaume-Uni contre Hutchinson.

  • A défendu avec succès Zentiva dans une demande d’injonction préliminaire accélérée de Novartis contre les ventes de la version générique de fingolimod de Zentiva, le traitement de la sclérose en plaques de Novartis (Gilenya), sur la base d’une prétendue contrefaçon de brevet.

Taliens

Taliens a renforcé son expertise de brevets suite aux recrutements de Grégoire Triet , un avocat de contentieux très expérimenté qui devient coresponsable de la pratique, et le spécialiste du secteur pharmaceutique Tougane Loumeau en janvier 2022. Ils rejoignent Jean-Frédéric Gaultier, qui gère des litiges de dimensions nationale et internationale et codirige la pratique. L’équipe intervient aussi en conseil en matière de brevets ; assistant ses clients sur la rédaction de contrats de licences et des transferts de technologies.

Responsables de la pratique:

Jean-Frédéric Gaultier; Grégoire Triet


Autres avocats clés:

Tougane Loumeau


Les références

‘Excellents professionnels à la pointe de l’innovation dans le domaine de la propriété intellectuelle.’

‘Jean-Frédéric Gaultier est un excellent avocat, et en particulier un excellent plaideur en brevets. Il est capable de préparer des dossiers dans des délais très serrés. Il plaide très bien. Et enfin, recherche également des solutions satisfaisantes pour ses clients, y compris avec des règlements amiables.’

‘Apportant le meilleur de la pratique de la boutique, ils connaissent leurs industries clientes de fond en comble, fournissent des recommandations incisives et précises et des solutions créatives.’

Principaux clients

Johnson & Johnson


ZTE


ArcelorMittal


Envases


Sagemcom


Facebook


Lazer Sport


Marin’s International


Tractel


SPPM


Scanavo


Bausch Health


Principaux dossiers


  • A défendu ZTE contre des actions en contrefaçon de brevet par des entités non actives, dont une contre Intellectual Ventures et deux contre WSOU.

  • Conseil apporté au laboratoire de recherche en IA de Facebook sur des accords de collaboration et des projets de R&D avec des institutions de recherche et des universités françaises et étrangères.

  • Conseil d’un groupe pharmaceutique mondial dans le cadre de son recours contre la décision de l’Office français des brevets et des marques de refuser un certificat complémentaire de protection.

Bignon Lebray

Bignon Lebray‘s conseille ses clients sur la gestion d’un large éventail de problématiques ; dont des actions en contrefaçon, en opposition ou en nullité de brevets. L’équipe assiste des start-ups, des PMEs, des multinationales ainsi que des organismes publics et des fonds d’investissement. A la tête de la pratique, Barbara Bertholet assiste une clientèle spécialisée dans les sciences de la vie sur des sujets d’accords de licences ou de collaboration, ainsi que dans le traitement de litiges de brevets en France et dans l’UE.

Responsables de la pratique:

Barbara Bertholet


Principaux clients

NG Biotech


Sandoz


Dedienne Santé


Etablissement Villeton


Vicat


Systosolar


Principaux dossiers


  • A défendu Sandoz en tant que fabricant de médicaments génériques dans le cadre d’une action en contrefaçon du CCP.

  • Conseil apporté à Systosolar, société française spécialisée dans la distribution de panneaux solaires, face à un fournisseur chinois.

  • Conseil apporté à Dedienne Santé, filiale de MENIX Group, en tant que défenderesse dans un litige en matière de brevets introduit par Amplitude, un concurrent.

De Gaulle Fleurance & Associés

Codirigée par Louis de GaulleJulien Horn et Francine Le Péchon-Joubert, l’équipe du cabinet De Gaulle Fleurance & Associés gère un large éventail de problématiques de brevets. Elle intervient indépendamment ou en collaboration avec les pôles corporate et de fiscalité du cabinet. Elle conseille notamment ses clients sur la signature d’accords de licences de brevets, de R&D et partenariat. Le cabinet est très actif dans le secteur des sciences de la vie, notamment dans la gestion de contentieux de brevets en France comme dans l’UE.

Responsables de la pratique:

Louis de Gaulle; Julien Horn; Francine Le Péchon-Joubert


Les références

‘Un très bon cabinet qui fournit des conseils juridiques approfondis et de grande qualité.’

‘Francine Le Péchon-Joubert est très réactive et donne des conseils de qualité.’

‘De vrais conseils en matière de politique de propriété intellectuelle et de brevets, un travail de recherche remarquable.’

‘Une grande qualité d’écoute et un engagement à comprendre notre contexte pour proposer et adapter la stratégie.’

‘Louis De Gaulle – très content de son travail et de ses conseils avisés.’

‘Très réactif et précis.’

Principaux clients

Energy Observer Developments


Européenne de Biomasse


Alstom Transport


B&F


Gallagher


Hoya Surgical GmbH


Île-de-France Mobilités


Pierre Fabre


Tyron Runflat Ltd


Verkor


Herbert Smith Freehills LLP

Très présent dans le secteur pharmaceutique,Herbert Smith Freehills LLP représente ses clients devant les juridictions françaises et européennes, dans des procédures d’opposition, ainsi que des actions en contrefaçon ou en nullité de brevets. L’équipe parisienne travaille en étroite collaboration avec ses homologues des bureaux de Londres et de Milan dans la gestion de contentieux de brevets couvrant plusieurs pays. Elle est aussi régulièrement mandatée pour assister ses clients dans des procédures de dépôt de brevets, ainsi que dans l’élaboration de stratégies de protection. La pratique est dirigée par Alexandra Neri, qui est une grande avocate de contentieux, experte des sujets IP/TMT et de données numériques. Frédéric Chevallier représente des groupes pharmaceutiques dans des litiges transfrontaliers et procure des conseils réglementaires.

Responsables de la pratique:

Alexandra Neri


Autres avocats clés:

Frédéric Chevallier; Suzanne Carayol


Principaux clients

Sanofi


Principaux dossiers


  • Conseil de Sanofi concernant l’un de ses produits, Aubagio®, pour le traitement de la sclérose en plaques, notamment dans le cadre d’une action en révocation de brevet initiée par Teva.

  • Conseil de Sanofi dans le cadre de l’un de ses produits à la croissance la plus rapide, Jevtana®, pour le traitement du cancer de la prostate, y compris trois procédures préliminaires d’injonction de brevet contre Teva, Accord Healthcare et Ever Pharma.

Reed Smith

Reed Smith  est expert dans le traitement des litiges internationaux de brevets. L’équipe parisienne travaille en étroite collaboration avec la pratique américaine de droit de la propriété intellectuelle du cabinet dans la protection des brevets de ses clients devant les tribunaux et les offices de propriété intellectuelle en France et dans l’UE. L’équipe assiste aussi ses clients en conseil, dans les secteurs des télécoms, du médical et des sciences de la vie, pour leurs procédures de dépôt de brevets européens. La pratique parisienne est codirigée par  Marianne Schaffner , et l’avocat et mandataire agréé près l’Office européen des brevets Thierry Lautier .

Responsables de la pratique:

Marianne Schaffner; Thierry Lautier


Les références

‘Excellente équipe, très facile à vivre. Ils se sont considérablement développés au cours des deux dernières années et disposent désormais d’une équipe très efficace, avec des associés ayant de grandes compétences client et d’excellents plaideurs.’

‘Thierry Lautier possède de nombreuses qualités, dues à sa double qualification et à sa connaissance du contentieux des brevets. Son approche stratégique du contentieux est un atout certain.’

‘Marianne Schaffner se démarque. Elle est une excellente avocate plaidante et est la force derrière la croissance de l’équipe au cours des dernières années.’

ADVANT Altana

ADVANT Altana assiste des groupes actifs dans les secteurs des industries pharmaceutique, chimique, mécanique et électronique dans la gestion d’un large gamme de sujets liés aux brevets. L’équipe gère des actions en contrefaçon ou en revendication, ainsi que des procédures de saisies-contrefaçons. Elle assiste aussi ses clients dans des opérations de transfert de brevets, dans la signature d’accords de licences et de copropriété, ainsi que dans la gestion de sujets relatifs aux inventions de salariés et aux audits de brevets. La pratique est codirigée par Armand Aviges, Pierre Lubet et Jean-Guy de Ruffray.

Responsables de la pratique:

Armand Aviges; Pierre Lubet; Jean-Guy de Ruffray


Les références

‘Une équipe avec laquelle il est facile de communiquer. Excellente connaissance de la loi, toujours disposé et capable de faire un effort supplémentaire afin d’obtenir les meilleurs résultats pour les clients.’

‘Jean-Guy de Ruffray a un esprit très vif, est très flexible et créatif et possède une excellente connaissance du droit.’

‘Une équipe stable, réactive et très à l’écoute. Forte capacité à comprendre les enjeux de notre secteur d’activité.’

Principaux clients

Elephant Vert


Proclinic


Xerys


Principaux dossiers


  • Conseil apporté à Elephant Vert sur les aspects IP de l’acquisition de Lipofabrik.

  • Conseil apporté à Proclinic, soutenu par Miura Partners, dans le cadre de l’acquisition d’EXOTEC Dentaire.

  • Conseil apporté à Xerys dans le cadre de la vente de Cryo Pur au groupe français de l’énergie coté en bourse.

CMS Francis Lefebvre

CMS Francis Lefebvre est très actif dans les secteurs des sciences de la vie, de l’électronique et de la mécanique. Le cabinet gère des litiges en contrefaçon de brevets, ainsi que des contentieux  employeurs et salariés concernant la propriété de certains brevets. L’équipe assiste aussi ses clients sur la signature d’accords de R&D, de cession et de licence, ainsi que dans la gestion d’audits de portefeuille. La pratique de PI est codirigée par Jean-Baptiste Thiénot et Anne-Laure Villedieu, qui traite des sujets de confidentialité des données.

Responsables de la pratique:

Anne-Laure Villedieu; Jean-Baptiste Thiénot


Les références

‘L’équipe est à l’écoute des besoins des clients. Cela leur permet de donner des conseils pratiques et orientés vers les affaires.’

‘Jean-Baptiste Thiénot : accessible, à l’écoute, sait respecter les délais même serrés et les besoins de ses clients.’

‘Équipe multidisciplinaire, capable d’intervenir dans tous les domaines de la propriété intellectuelle. Très bonnes compétences en droit des brevets et des marques.’

‘Jean-Baptiste Thienot est un excellent professionnel du droit des brevets, avec une vaste expérience en stratégie de négociation et de contentieux.’

Principaux clients

E-Diagmed


Trilogiq


Amosan Distribution


Amosan Petrochemicals


Green Source


DLA Piper

L’équipe parisienne de DLA Piper travaille en collaboration avec les bureaux internationaux du cabinet. Le cabinet assiste ses clients sur la signature d’accords de licences et de distribution et sur la réalisation d’audits des droits. Il gère aussi des contentieux en contrefaçon, en opposition et des litiges contractuels. A la tête de la pratique,  Frank Valentin accompagne des sociétés actives dans les secteurs des TMT et des sciences de la vie dans le développement et la protection de leurs brevets (y compris dans l’élaboration de campagnes anti-contrefaçon).

Responsables de la pratique:

Frank Valentin


Autres avocats clés:

Cédric Meiller


Les références

‘Des conseils adaptés aux enjeux, quitte à ne pas pousser au brevet alors que ce n’est pas la bonne voie.’

Principaux clients

Laboratoires Vivacy


Goodwin

La pratique de brevets de Goodwin est axée sur le travail de conseil ; le cabinet assistant particulièrement des groupes actifs dans le domaine des sciences de la vie dans la gestion de leurs portefeuilles de brevets, la négociation d’accords de licences ou de collaboration et la gestion des aspects de PI liés à des opérations de fusions-acquisitions. A la tête de la pratique, Marie Fillon, qui a rejoint le cabinet en septembre 2021, gère aussi des litiges de brevets.

Responsables de la pratique:

Marie Fillon


Les références

‘Equipe très réactive et disponible. Compréhension rapide et efficace des enjeux dans un contexte juridique compliqué. Connaissance approfondie des activités et de l’histoire de l’entreprise.’

‘Marie Fillon a une connaissance approfondie des activités et de l’histoire de l’entreprise. Implication dans les dossiers et réactivité. Rigueur.’

‘Une connaissance approfondie de nos besoins et des partenaires avec lesquels nous négocions des contrats. Aisance et agilité avec un vrai esprit business (et pas trop « légal »), notamment Marie Fillon que nous avons suivie dans son nouveau cabinet.’

‘Marie Fillon est une excellente jeune associée qui construit une équipe solide pour l’aider. Elle est à surveiller !’

‘Excellente IP transactionnelle pour les start-ups et les scale-ups dans le domaine des sciences de la vie.’

Principaux clients

Affluent Medical


ArchiMed


Ascendance Flight Technologies


Astorg Partners


Biomunex Pharmaceuticals


BNP Paribas Développement


Bpifrance


Cathay Capital


Compin


Diabeloop


DNA Script


DTA Medical


Exegy


Genfit


Go Capital


Graegis Pharmaceuticals


HRA Pharma


Jeito


Kurma Partners


Johnson & Johnson


Lowercarbon Capital


Protera


Qynapse


Robocath


Sofinnova Partners


SpineVision


Tikehau Capital


Lavoix

Lavoix traite des dossiers de brevets en France et dans l’UE. Le cabinet représente des start-ups et des entreprises spécialistes des sciences de la vie dans des actions en contrefaçon et en nullité de brevets, et autres litiges en matière de propriété industrielle. La pratique est dirigée par Camille Pecnard qui intervient en conseil et en contentieux en matière de brevets et de secrets de fabrication.

Responsables de la pratique:

Camille Pecnard


Autres avocats clés:

Pierre-Emmanuel Meynard; Martin Simonnet


Les références

‘Pour la France, nous faisons confiance à Lavoix depuis de nombreuses années. Lavoix fournit des services très fiables et professionnels à l’entière satisfaction de nos clients. L’équipe est très compétente et intelligente, avec des compétences et une expertise techniques approfondies.’

‘Camille Pecnard est une avocate hors pair, hautement recommandée en matière de brevets et de marques. Il est habitué à gérer des litiges transfrontaliers complexes et propose toujours une stratégie réfléchie et des conseils clairs. Camille est très réactif, créatif et flexible dans sa réflexion.’

‘L’équipe Lavoix à Paris répond à nos demandes de manière rapide et professionnelle, donne rapidement un aperçu des défis à relever et donne un aperçu fiable du budget et des délais à prévoir. Nos clients, que nous recommandons donc volontiers à Lavoix, l’apprécient beaucoup.’

Principaux clients

Nantes Université


Naval Energies


AcelorMittal


Lavazza Pro


Estée Lauder


Inserm/Inserm Transfert


Condor


Naval Group


Panthera


PEACCEL


Principaux dossiers


  • Représentation de l’Université de Nantes et de PEACCEL dans une action en contrefaçon relative à un brevet européen initiée par une société californienne concurrente.

  • Assistance d’Estée Lauder dans une action en revendication de propriété de brevet intentée devant les tribunaux de Paris par des sous-traitants dans le domaine de la biologie et de la cosmétique.

  • Représentation de deux entités du groupe ArcelorMittal dans le cadre d’une action en contrefaçon de brevet lancée par l’un de leurs anciens associés devant le tribunal de grande instance de Paris.