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Brevets in Paris

Allen & Overy LLP

Allen & Overy LLP est l’une des meilleures références du marché pour le traitement des grands contentieux de brevets de dimension internationale, touchant en particulier au secteur des sciences de la vie et des technologies. Le cabinet gère de nombreuses affaires portant sur des injonctions préliminaires ; aspects sur lesquels il a obtenu plusieurs remarquables décisions dans le passé. L’équipe parisienne se distingue aussi par son excellente capacité à traiter des litiges transfrontaliers, grâce au réseau international de bureaux du cabinet qui abrite de fortes expertises en matière de brevets. La pratique parisienne de brevets est codirigée par  Laëtitia Bénard , qui est aussi l’une des coresponsables de la pratique mondiale du cabinet dans le domaine des sciences de la vie ; elle gère en effet un large volant de dossiers de brevets dans le secteur pharmaceutique, en contentieux et également en conseil (prix des médicaments, publicité, réglementation anti-cadeaux). David Por, qui est le second associé en charge de la pratique de brevets, est particulièrement actif dans les secteurs de la high-tech et des télécoms ; il possède notamment une grande expertise des contentieux FRAND – une typologie de dossiers qui atteste en parallèle de l’excellente aptitude du cabinet à traiter des dossiers mêlant des aspects de droit des brevets et droit de la concurrence. Charles Tuffreau (counsel) intervient dans les secteurs des sciences de la vie, de l'ingénierie, de l'énergie et des télécoms. Enfin, le bureau parisien dispose de son propre pôle technique en interne et de l’accès au Legal Services Center du cabinet, qui est situé à Belfast et qui regroupe des analystes et des experts techniques et scientifiques.

Responsables de la pratique:

Laëtitia Bénard; David Por

Autres avocats clés:

Charles Tuffreau

Principaux clients

3M

Archos

Bayer

Eli Lilly

Google

Johnson & Johnson

Merck Sharp & Dohme

Novartis

Nobel Biocare

Samsung

Principaux dossiers

  • A représenté MSD dans de multiples actions devant le Tribunal de Première Instance de Paris, la Cour d’Appel de Paris et la Cour Suprême, concernant la validité et l’exécution contre les grands génériques d’un CCP.
  • Représentation réussie d’Archos dans des actions en contrefaçon de brevets en France, en Allemagne et aux Pays-Bas intentées par Philips à la fois sur des brevets essentiels et des brevets de mise en œuvre.
  • A représenté Bayer dans une affaire multi-juridictionnelle concernant l’un de ses principaux produits de santé animale.

August Debouzy

Chez August Debouzy, la pratique codirigée par Grégoire Desrousseaux et François Pochart rassemble un large effectif d’avocats spécialistes des brevets et des conseils en propriété industrielle (CPI). La base de clientèle est constituée par des fabricants de dispositifs médicaux et des entreprises issues des secteurs de la chimie, de l’énergie, des télécoms et de l’agroalimentaire. Le champ d’expertises couvre le conseil et le contentieux. Le cabinet gère notamment des problématiques de licences de brevets (transfert de technologies ou de savoir-faire). Il est également expert dans la gestion des contentieux internationaux et assure régulièrement la coordination de diverses procédures internationales de brevets dans les secteurs de l’industrie pharmaceutique et des télécoms. L’équipe collabore enfin avec les autres pratiques du cabinet pour traiter certains dossiers, et notamment avec le département de droit de la concurrence pour la gestion des problématiques FRAND. Est également recommandé, Lionel Martin (counsel) qui est avocat et mandataire européen des brevets.

Responsables de la pratique:

Grégoire Desrousseaux; François Pochart

Autres avocats clés:

Lionel Martin

Les références

«Traditionnel pour transmettre la fiabilité et la confiance, tout en étant rapide et proactif.

“Réactif et avec un haut degré d’expérience pertinente.”

«L’équipe brevets est très réactive, combinant des compétences en contentieux et en droit des brevets. Le cadre des conseils fournis a été très bien adapté avec des contributions supplémentaires utiles et mesurées ».

«Les conseils et les considérations sont simples et clairs.

«L’équipe est très qualifiée, proactive et très réactive.

«Gégoire Desrousseaux et Lionel Martin fournissent des conseils ponctuels chaque fois que cela est nécessaire.

«L’équipe est entièrement dévouée à son client. Ils examinent chaque fichier sous tous les angles d’attaque / défense possibles. Ils présentent une vision réaliste de l’issue de l’affaire. Leur connaissance de la propriété intellectuelle est incomparable. »

Grégoire Desrousseaux, il est le «Pape» de la PI en France: des conseils éclairés, très abordables, toujours à l’écoute des besoins de son client. Lionel Martin est un fin technicien, chaque document est analysé avec précision afin d’en tirer le meilleur parti.

«Équipe très concentrée avec une expertise approfondie. L’équipe travaille dans une ambiance très agréable. Souplesse.’

«Une équipe compétente et puissante, avec des compétences techniques et juridiques élevées et toujours réactive et claire.

“ L’une des nombreuses forces de l’équipe est l’expérience et la large expertise professionnelle des collaborateurs, à la fois (i) technique / scientifique spécifique par rapport aux secteurs industriels concernés, (ii) qualification en matière de brevets et (iii) purement juridique expertise, notamment en matière de contentieux. Cette large expertise est le gage (i) d’une compréhension de qualité des enjeux pour ses clients et (ii) du succès des transactions traitées.

«D’une manière générale, les personnes d’August & Debouzy avec qui nous sommes en contact se caractérisent par leur écoute, et donc par leur très grande compréhension des enjeux pour leurs clients.

«Communication fluide.

«La force de l’équipe AD réside probablement dans sa capacité à nous informer sur la stratégie de propriété intellectuelle à adopter en fonction de l’état de l’art existant. Ces conseils sont basés sur leur expérience. ‘

«La flexibilité de l’équipe se démarque, ils sont toujours prêts à prendre en compte nos demandes et nos perspectives, à réfléchir à la stratégie la plus appropriée. Aussi, leur capacité à adapter leur réflexion en fonction des éléments que nous leur apportons, et à proposer les solutions les plus adaptées en fonction des besoins de l’entreprise.

«L’équipe est unique car elle est composée d’avocats« classiques », des avocats qui sont également des représentants européens. Cette équipe comprend donc parfaitement et très rapidement les aspects très techniques des fichiers, ce qui est un vrai plus. De plus, l’équipe peut mobiliser d’autres expertises au sein du cabinet: fiscalité, droit de la concurrence, droit administratif, droit commercial… »

«Grégoire Desrousseaux, François Pochart, Abdelaziz Khatab, Lionel Martin. Ce qui distingue ces avocats: l’expertise, la capacité de travail, la réactivité, l’orientation client et la créativité.

«Équipe multidisciplinaire compétente et capable de synergie.»

«Grégoire Desrousseaux est un avocat d’exception, remarquable pour ses compétences diverses et complémentaires et pour son réseau permettant d’approfondir les sujets.

“Une équipe expérimentée, réactive et pragmatique.”

«Grégoire Desrousseaux est un associé très expérimenté dans le contentieux des brevets. Sa rigueur, sa réactivité, son pragmatisme et sa capacité à comprendre rapidement l’univers du client sont de véritables atouts.

Principaux clients

Huawei

PSA

Epsilon Composite

Essilor

Gaz Transport et Technigaz (GTT)

Valeo

Saint Gobain Abrasifs

Dassault Aviation

Dassault Systemes

Ferring

Teva

SIBO

Fresenius Kabi Deutschland

Total marketing Services

HCT

Nutricia / Danone

Inobian

B Braun

Medtronic

Suez

Pellenc

Tenaris

Brahms

Saft

Principaux dossiers

  • A représenté Huawei, en tant que défendeur, dans sept actions en contrefaçon contre Intellectual Ventures impliquant des problèmes de licence Standard Essential Patents (SEP) et FRAND (Fair Reasonable and Non Discriminatory), des demandes reconventionnelles en nullité, ainsi que des problèmes de secrets commerciaux et des litiges parallèles en Allemagne.
  • A représenté l’Oréal et son fournisseur Fapagau contre Envases et son distributeur exclusif Scanavo dans une action en contrefaçon de brevet dans laquelle des questions de secret commercial ont été soulevées en relation avec la saisie de documents chez notre client.
  • Assistance de Teva dans une affaire complexe contre Novartis qui fait valoir deux brevets contre un produit générique de thérapie anticancéreuse Teva, avec des litiges parallèles aux Pays-Bas et devant l’OEB.

Bird & Bird

Bird & Bird est l’une des références du marché pour la gestion de dossiers complexes de brevets, en conseil et en contentieux. Les domaines d’intervention stratégiques de la pratique recouvrent ceux de la plateforme internationale du cabinet : sciences de la vie et santé ; technologies ; communication et média ; sports et divertissement. L’équipe dispose d’une grande expertise s’agissant d’assurer la coordination des litiges transfrontaliers. L’activité de conseil est également réputée, notamment pour la négociation d’accords de licences.  Yves Bizollon et Anne-Charlotte Le Bihan codirigent une équipe qui figure parmi les plus larges du marché, et au sein de laquelle participe également l’avocat et CPI  Laurent Labatte (counsel).

Responsables de la pratique:

Yves Bizollon; Anne-Charlotte Le Bihan

Autres avocats clés:

Laurent Labatte

Les références

«Anne-Charlotte Le Bihan est une excellente avocate dans le domaine du contentieux des brevets, mais aussi dans tout ce qui est« réglementaire ». Géraldine Arbant est très talentueuse dans le domaine transactionnel.

Principaux clients

Amgen

Nespresso/Nestlé

Life scientific

Accord Healthcare

Broadcom

Alstom Transport

Edwards Lifesciences

Allergan

HoneyWell

Canon

Rescaset

Principaux dossiers

  • A représenté Amgen, le premier acteur à avoir lancé un biosimilaire du blockbuster mondial Humira® en Europe, dans le cadre d’un litige en contrefaçon contre le demandeur Fresenius.
  • A représenté Edwards Lifesciences dans une procédure de contrefaçon de brevet contre Meril.
  • Représenter Allergan et Allergan France contre Mylan dans une importante affaire de brevet.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. est doté d’une équipe constituée d’avocats polyvalents et particulièrement actifs dans les domaines des dispositifs médicaux, de l’industrie pharmaceutique et des télécoms. Le cabinet excelle dans la gestion du contentieux, comme en témoigne le large volant d’affaires traité par les cinq associés responsables de la pratique : Grégoire Triet, Jean-Hyacinthe de Mitry, Arnaud Michel, Emmanuel Larere et Raphaëlle Dequiré-Portier – qui tous, à l’exception du premier, interviennent aussi de manière significative en conseil. Le cabinet traite des dossiers de dimensions nationale et internationale, et notamment européenne. Les collaborateurs de l’équipe manifestent également une grande polyvalence ; ils sont formés pour pouvoir couvrir l’ensemble du spectre de la propriété intellectuelle et industrielle.

Responsables de la pratique:

Raphaëlle Dequiré-Portier; Emmanuel Larere; Arnaud Michel; Jean-Hyacinthe de Mitry; Grégoire Triet

Les références

«Vision du conseil et du contentieux, capacité à intervenir dans de nombreuses juridictions, très bonne compréhension des objectifs du client et capacité d’adaptation; grande réactivité. ‘

«Une équipe d’avocats très compétente, dotée d’une solide expertise juridique et technique.

«Emanuel Larere et Raphaëlle Dequiré-Portier sont tous les deux très bien informés, créatifs et serviables.

Principaux clients

Beckman Coulter

Radiometer

ONO Pharmaceuticals

Johnson & Johnson

Pernod Ricard

Bristol Myers-Squibb

Meril

Teoxane

Wsou Investments

Jacobs Douwe Egberts group

Sanofi-Aventis Deutschland

Guerbet

Curis

Maury Imprimeur

Principaux dossiers

  • La défense des spécialistes des procédés de tests biomédicaux, Beckman Coulter, dans une action en contrefaçon de brevet intentée par la société allemande BRAHMS, concernant la composition d’un calibrateur pour un test de détection de septicémie.
  • Assistance à Wsou Investments, une entité américaine non active dans le secteur des télécommunications qui a acquis un important portefeuille de brevets de Nokia, dans deux litiges en matière de brevets contre Huawei.
  • Conseil de Pernod Ricard sur toutes les questions de brevets liées au développement d’une joint-venture avec Coca-Cola et Heineken pour investir dans une machine à cocktails.

HOYNG ROKH MONÉGIER

HOYNG ROKH MONÉGIER se démarque par son excellente plateforme européenne et sa grande expertise dans la gestion des litiges transfrontaliers - la plateforme européenne du cabinet permet en effet à l’équipe parisienne de trouver un relais européen lorsque nécessaire, notamment en Hollande où siège l’Office Européen des Brevets. L’équipe parisienne comptabilise neuf associés et couvre une très large palette de secteurs: télécoms ; automobile ; électronique ; agroalimentaire ; industrie pharmaceutique ; industrie cosmétique ; sciences de la vie (qui fait aussi intervenir des CPI spécialisés).  Sabine Agé, Denis Monégier du Sorbier et Benoît Strowel codirigent la pratique, à laquelle participe auss Amandine Métier qui est recommandée pour la gestion des contentieux de brevets de télécoms et de sciences de la vie. A noter, la promotion en qualité d’associée en janvier 2020 de  Caroline Levesque (qui est basée à Lyon et qui est spécialiste des brevets de mécanique, d’aéronautique et de biotechnologie) ; suivie en janvier 2021 de celle de  Marta Mendes (qui traite des contentieux de brevets et des litiges portant sur les secrets d’invention et les inventions de salariés).

Responsables de la pratique:

Sabine Agé; Denis Monégier du Sorbier; Benoit Strowel

Autres avocats clés:

Amandine Métier; Sophie Micallef; Florence Jacquand; Marta Mendes

Principaux clients

AstraZeneca

Bouygues Telecom

Ceva Santé Animale

Conversant Wireless

Essity

Freyssinet

Gilead

Heckler & Koch

INPI

Lenovo

L’Oréal

Orange

Philips

Procter & Gamble

Regeneron

Sanofi

Sony

Teva

UCB

Umicore

Volvo Trucks

Vorwerk

Zimmer Biomet

Principaux dossiers

  • Assistance aux entités Lenovo dans le cadre de litiges contre IPCom concernant des brevets déclarés essentiels à diverses normes de télécommunications, impliquant des procédures parallèles au Royaume-Uni et aux États-Unis.
  • Représentation de Philips dans le cadre d’un litige contre TCL Mobile (TCT) concernant un portefeuille de brevets déclarés essentiels à diverses normes de télécommunications, impliquant des procédures parallèles au Royaume-Uni.
  • Assistance à Conversant Wireless Licensing pour faire valoir un vaste portefeuille de brevets essentiels liés aux télécommunications mobiles contre LG Electronics, impliquant des procédures parallèles au Royaume-Uni et en Allemagne

Jones Day

La pratique parisienne de Jones Day, codirigée par Emmanuel Baud et Thomas Bouvet , se caractérise par sa forte dimension internationale, qui s’intègre parfaitement à la plateforme internationale du cabinet. L’équipe est recommandée pour la gestion des contentieux de brevets transfrontaliers comportant notamment des composantes européennes, mais également américaines ou asiatiques. La pratique affiche une grande expertise dans le secteur des sciences de la vie, et notamment dans la gestion des dossiers de protection des obtentions végétales. Elle couvre cependant de nombreux autres secteurs ; les domaines des technologies et des dispositifs médicaux attestent en particulier d’un fort savoir-faire.

Responsables de la pratique:

Emmanuel Baud; Thomas Bouvet

Principaux clients

Santen

Vestergaard Frandsen

Infineon

Department of Agriculture of Western Australia (WAAA)

 

Principaux dossiers

  • A représenté Infineon, en tant que défendeur, dans une action intentée par Intellectual Ventures pour contrefaçon de brevet basée sur un brevet essentiel standard (SEP) concernant la technologie ADSL.
  • Représentation de Santen devant la CJUE dans un litige sur les extensions de durée de brevet pharmaceutique (certificats complémentaires de protection)
  • A représenté une société pharmaceutique mondiale dans une action en contrefaçon de brevet intentée contre plusieurs sociétés en relation avec son brevet et son RCP couvrant un médicament utilisé pour abaisser le cholestérol.

Linklaters

Linklaters est recommandé pour ses compétences de premier plan dans la gestion des contentieux de brevets et des dossiers transactionnels. L’équipe, qui est dirigée par Pauline Debré , est réputée pour son expertise dans le traitement des dossiers transfrontaliers, au cours desquels elle peut prendre appui sur le réseau international du cabinet. L’équipe traite aussi de nombreuses affaires contentieuses majeures, au plan national. Elle est particulièrement armée pour traiter des contentieux de brevets mêlant du droit des brevets et de la concurrence grâce à l’excellente offre du cabinet en interne dans ces deux disciplines. L’équipe de brevets intervient aussi dans des opérations de fusions-acquisitions, de marchés des capitaux et de restructuration. Elle assiste enfin ses clients dans la négociation d’accords de licence, par exemple dans le cadre de la signature de partenariats de R&D. La base de clientèle comprend particulièrement des groupes pharmaceutiques, ainsi que des sociétés spécialisées dans les secteurs de la grande distribution, des produits de luxe, des technologies et de l'automobile. A noter, le recrutement en janvier 2020, en qualité de counsel , de la CPI et mandataire agréée auprès de l’OEB  Gaëlle Bourout (auparavant examinatrice à l’Office Européen des Brevets et anciennement associée chez Plasseraud IP jusqu’en 2019).

Responsables de la pratique:

Pauline Debré

Autres avocats clés:

Gaëlle Bourout

Les références

«L’équipe de Pauline Debré est exceptionnelle, car Pauline est un leader exceptionnel. J’ai rarement vu un partenaire être aussi respectueux envers ses collaborateurs et c’est la différence qui fait une équipe unie, réactive avec un niveau de compétence. une expertise exceptionnelle. ‘

‘Pauline Debré: femme d’exception, calme, écouteNS, experte dans son domaine. Jean-François Merdrignac: très disponible, suit très bien ses dossiers, très bon négociateur.

«Pauline Debre de Linklaters Paris connaît très bien le droit et les affaires et est également très aimable. Elle se tenait au courant des choses et continuait à faire avancer les choses. C’est une excellente équipe à propos de laquelle je n’ai que des éloges et rien à redire.

Principaux clients

Merck & Co / Merck Sharp & Dohme

Intel Corporation

Silgan Holdings

Peninsula Capital

Nestlé Health Sciences

Seoul Semi-Conductor

Principaux dossiers

  • A conseillé et représenté Merck Sharp & Dohme dans une action en révocation de brevet lancée par Ethypharm contre la désignation française d’un brevet européen détenu par MSD.
  • A conseillé Nestlé Health Science sur la rédaction et la négociation d’accords de licence et de fourniture pour le développement d’un complément alimentaire pour les patients diabétiques et pré-diabétiques atteints de Valbiotis.
  • Conseil et représentation de Lantiq, filiale d’Intel, en tant que défendeur, dans le cadre d’une action en contrefaçon intentée par Intellectual Ventures II contre le fournisseur d’accès Internet Orange, et concernant un brevet essentiel aux normes ADSL,

Aramis

Aramis traite un nombre croissant de dossiers dans les secteurs des sciences de la vie, des biotechnologies et de la cosmétique, comportant très souvent un élément d’extranéité. La capacité du cabinet a traité un important volant d’affaires de dimension internationale atteste de la qualité de son réseau de cabinets partenaires, et de sa forte réputation auprès d’entreprises étrangères qui lui confient leurs contentieux de brevets français. L’équipe est dirigée par Benjamin May , qui est entouré de  Louis Jestaz qui a été promu counsel en 2020. Elle s’illustre par sa présence dans de nombreux secteurs, dont l'agroalimentaire, la construction, l’industrie pharmaceutique et la mode. L’équipe traite aussi des dossiers en conseil ; elle intervient notamment dans un cadre transactionnel ou pour la négociation d’accords de licences.

Responsables de la pratique:

Benjamin May

Autres avocats clés:

Louis Jestaz

Principaux clients

Allergan

Belmoca

Arcadophta et BVI France / Ophtafrance et Alchimia

Amphenol Socapex / Université de Toulouse

Iprad

INRIA

Sedis Logistics

Tereos

ENYX

Eiffage

Principaux dossiers

  • A représenté Arcadophta & BVI France dans une action en contrefaçon contre la société italienne AL.CHI.MIA et la société française OPHTA France concernant la partie française d’un brevet européen couvrant un dispositif médical et un procédé dans le domaine de la chirurgie ophtalmique.
  • Représentation des défendeurs Allegan Industries, Allergan Holdings France et Allergan USA dans le cadre d’une action en justice liée aux brevets et au savoir-faire devant les tribunaux de Paris, impliquant des questions complexes d’injonction anti-poursuite.
  • A conseillé Belmoca dans un litige de brevet paneuropéen contre Douwe Egberts.

Armengaud Guerlain

La boutique Armengaud Guerlain est recommandée pour sa gamme complète de compétences et la grande expertise de ses associés dans la gestion des affaires de dimension nationale ou internationale. Catherine Mateu et Stéphane Guerlain , qui sont à la tête de la pratique, sont des avocats et négociateurs chevronnés, expérimentés en matière de propriété intellectuelle et industrielle. Ils assistent une large base de clientèle, comprenant des sociétés cotées, des PMEs et des particuliers. Ils traitent une palette variée de dossiers touchant à de nombreux secteurs, parmi lesquels : les technologies, l’industrie pharmaceutique, l’industrie pétrolière et gazière et l'agriculture. Fermement établi à Paris, le cabinet dispose également d’un solide réseau de partenaires à l’international.

Responsables de la pratique:

Stéphane Guerlain; Catherine Mateu

Autres avocats clés:

Guillaume Klasen; Marguerite Higgons

Principaux clients

Merck Millipore

Estar – Medical

Castorama – Kingfisher

IMV Technologies

Quadlogic

WIKO

Novapet

TTK

Telecom Design

Principaux dossiers

  • A défendu Wiko dans le cadre d’actions en contrefaçon de brevet liées aux téléphones intelligents initiées par Philips alléguant la contrefaçon de trois brevets en France, trois aux Pays-Bas et 16 en Allemagne.
  • A représenté Telecom Design dans le cadre d’un litige concernant l’invention d’un employé et la restructuration de l’entreprise, suite à l’acquisition du goodwill d’une société cédée.
  • Défense des clients dans une action en contrefaçon de brevet, obtention à deux reprises d’un sursis de la procédure de contrefaçon de brevet (concernant les bioréacteurs) et obtention du paiement des frais juridiques de notre client par l’opposant.

Dentons

Dentons est recommandé pour la gestion des dossiers complexes et transfrontaliers. La pratique parisienne est fortement axée sur la gestion des contentieux transnationaux du fait de son intégration au sein d’une firme internationale disposant notamment d’une excellent réseau européen, ainsi que de bureaux situés en Amérique, en Asie et en Australie. Le cabinet intervient particulièrement dans les secteurs stratégiques des télécoms, de l’industrie lourde et de l’industrie pharmaceutique. L’équipe est experte dans la gestion des procédures devant l’EUIPO et l’OMPI. Elle agit pour une clientèle variée, comprenant des inventeurs, des PMEs ainsi que de grandes entreprises françaises et internationales. L’équipe dispose aussi d’une forte compétence en matière d’accords de licences, notamment dans le contexte d’accords de R&D. Enfin, les clients ont accès à Dentons Direct, une plateforme collaborative qui leur permettent de consulter leurs dossiers 24 heures sur 24.  Suite au départ de Davis Masson qui a quitté le cabinet en février 2021. , la pratique est maintenant dirigée par Loïc Lemercier   (ex counsel chez Clifford Chance  ).

Responsables de la pratique:

Loïc Lemercier

Autres avocats clés:

Isabelle Leroux

Principaux clients

ICT

CNRS

INCERM

Principaux dossiers

  • A représenté le fabricant italien de papier absorbant, ICT Group (et ses filiales), dans des litiges en matière de brevets lancés en France et en Allemagne par le groupe SCA Tissues France.
  • Représentation du CNRS et de l’INSERM dans une injonction préliminaire de brevet – le CNRS et l’INSERM sont deux défendeurs sur dix.

DTMV & Associés

La boutique DTMV & Associés est particulièrement réputée pour son expertise contentieuse. Le  cabinet traite néanmoins aussi des dossiers en conseil. Il assiste une base de clientèle variée, comprenant de grandes entreprises françaises et internationales, ainsi que des PMEs. L’équipe intervient notamment dans les secteurs de l’industrie pharmaceutique, de l’automobile, des télécoms et de la mécanique. L'associé fondateur Thierry Mollet-Viéville, Thomas Cuche et Pascal Lefort sont les principaux experts en droit des brevets au sein du cabinet. L’équipe de droit de la propriété intellectuelle compte également dans ses rangs : le spécialiste des secteurs du digital et du divertissement Julien Grosslerner (qui a rejoint le cabinet en provenance de Grosslerner Avocats en octobre 2019) ; ainsi qu’Eléonore Gaspar et Laurine Janin-Reynaud qui traitent des dossiers de droit des marques et de droits d'auteur.

Responsables de la pratique:

Thierry Mollet-Viéville; Pascal Lefort; Eléonore Gaspar; Thomas Cuche; Laurine Janin-Reynaud

Les références

« Excellent produit de travail, toujours disponible et avec des idées innovantes.

« Toutes les options juridiques potentielles sont vérifiées et proposées si elles sont prometteuses. Approche active et tournée vers l’avenir.

Hogan Lovells (Paris) LLP

Hogan Lovells (Paris) LLP se concentre sur la gestion des litiges transfrontaliers pour le compte de grandes entreprises internationales, spécialisées dans les secteurs de l'automobile, des sciences de la vie, de l'énergie, de la chimie et de l'électronique. Le cabinet intervient régulièrement auprès de grands groupes pharmaceutiques, au bénéfice desquels il a obtenu plusieurs décisions novatrices dans le passé. Stanislas Roux-Vaillard  , qui dirige l’équipe parisienne , collabore fréquemment avec ses collègues membres des bureaux internationaux, situés notamment en Allemagne, au Royaume-Uni et en Italie. Il traite des contentieux judiciaires, ainsi que des procédures d’arbitrage et de médiation. En complément de l’activité contentieuse, l’équipe intervient aussi lors d’opérations transactionnelles et particulièrement dans d’importantes transactions concernant le secteur des technologies et traitées par le cabinet.

Responsables de la pratique:

Stanislas Roux-Vaillard

Principaux clients

Eli Lilly

Icos Corporation

Principaux dossiers

  • VÉRIFICATION DE LA CONFIDENTIALITÉ A représenté Eli Lilly dans la partie française des attaques génériques sur son produit oncologique, Alimta, avec des procédures parallèles au Royaume-Uni impliquant non seulement des brevets britanniques, mais aussi français, italiens et espagnols.
  • A représenté Icos Corporation dans deux litiges distincts en France – respectivement devant le Tribunal de Première Instance de Paris et la Cour d’Appel de Paris – dans le cadre d’une action en validité et en contrefaçon liée au brevet de dose d’urologie de Lilly pour son produit Cialis®.
  • A représenté Nikon dans son litige de brevet (en Europe) avec ASML et Zeiss concernant leur machine de lithographie par immersion, impliquant 28 procédures à travers les Pays-Bas, l’Allemagne et la France.

Pinsent Masons LLP

Pinsent Masons LLP dispose d’une grande expertise dans la gestion des dossiers transfrontaliers, en lien notamment avec les secteurs de l'énergie, des sciences de la vie, de l'électronique, des télécoms, de la distribution et des transports. L’équipe, dirigée par  Emmanuel Gougé , traite principalement des dossiers contentieux. Elle intervient également en conseil, notamment lors d’opérations de transfert de technologies. Est également recommandé, Jules Fabre(legal director) qui dispose d’une forte compétence dans les secteurs des sciences de la vie et de l’industrie pharmaceutique ; il s’est illustré récemment par son intervention dans plusieurs dossiers de premier plan.

Responsables de la pratique:

Emmanuel Gougé

Autres avocats clés:

Virginia de Freitas; Jules Fabre

Les références

“Le directeur juridique Jules Fabre est l’un des meilleurs experts dans le domaine du contentieux des brevets.”

«Pinsent possède clairement une solide expertise en matière de propriété intellectuelle, a été en mesure de répondre aux besoins d’une entreprise de taille moyenne, mais a une portée internationale.

«Emmanuel Gougé a montré sa capacité à gérer un litige assez complexe. Virginia De Freitas a fait preuve d’une grande implication dans ce dossier. Tous deux avec une grande maîtrise du droit de la propriété intellectuelle et un grand travail en profondeur. ”

«Jules Fabre est hautement recommandable.

“ D’après mon expérience de travail à leurs côtés, je peux témoigner qu’ils sont vraiment leaders sur le marché ”

«Ayant travaillé en interne pendant plusieurs années, Jules Fabre connaît le secteur et utilise ces connaissances et cette expérience pour nous aider à naviguer sur le marché et à offrir un avantage concurrentiel, dans le contexte du travail français et paneuropéen. Il est diligent, proactif et aimable. ”

Principaux clients

Scania

Accord Healthcare

Teva Pharmaceuticals

Landis+Gyr

France Brevets

Principaux dossiers

Cabinet Schertenleib

Cabinet Schertenleib s’illustre par son implication dans des contentieux de brevets haut de gamme, touchant aux domaines des technologies et des sciences de la vie. L'équipe est emmenée par l’avocat et solicitor Denis Schertenleib (qui est aussi titulaire d’un doctorat en biologie moléculaire) ; et Ombeline Degrèze-Péchade (qui est avocate en plus d’avoir suivi des études universitaires en médecine). Ils disposent d’une grande expertise dans la gestion des dossiers touchant à la physique, la biologie moléculaire et la médecine. Le cabinet est recommandé pour sa capacité à gérer des litiges à forts enjeux, touchant notamment aux problématiques FRAND et aux certificats complémentaires de protection dans le domaine pharmaceutique.

Autres avocats clés:

Denis Schertenleib; Ombeline Degreze-Pechade; Estelle Vard; Alexis Augustin

Principaux clients

Amgen

Biorad

TCL

Biogen

Filorga

Mylan

Zentiva

Sandoz

Principaux dossiers

  • A représenté Mylan dans son action en révocation contre le SPC détenu par Gilead sur Truvada.
  • Représentation de Sandoz dans le cadre d’un litige concernant le SPC de Darunavir.
  • Agir pour Amgen dans son action en contrefaçon contre Sanofi relative à Praluent.

Simmons & Simmons

Simmons & Simmons est recommandé pour le traitement des dossiers dans le secteur de l’industrie pharmaceutique et des sciences de la vie, ainsi que pour son aptitude à gérer des affaires de dimension internationale. L’équipe est en mesure d'accompagner ses clients dans des litiges à forts enjeux, ainsi que dans le traitement de dossiers transactionnels ou dans la négociation d’accords de licences. Elle assiste une base variée de clients, comprenant des entreprises françaises et internationales spécialisées dans les secteurs de la distribution, des télécoms et des dispositifs médicaux.  Marina Cousté et François Jonquères (qui est avocat et titulaire d'un doctorat en pharmacologie) sont les principaux intervenants.  Sarah Bailey , qui est experte en droit de la propriété intellectuelle, intervient aussi pour la négociation d’accords de licences de brevets. Les clients peuvent enfin bénéficier de la large gamme d’expertises du cabinet dans de nombreuses autres disciplines, dont le droit de la concurrence, le droit des sociétés et le droit fiscal.

Responsables de la pratique:

Marina Cousté; François Jonquères; Sarah Bailey

Les références

«Simmons & Simmons est une équipe avec une parfaite connaissance du secteur de la santé et possède toutes les compétences spécifiques pour accompagner ses clients. C’est une équipe avec laquelle c’est un plaisir de travailler: disponibilité, réactivité et être force d’anticipation et d’innovation.

«Mickael Da Costa est un précieux soutien de par sa très bonne qualité d’écoute et de synthèse, ainsi que son engagement dans les dossiers. L’expertise de François Jonquères en matière de brevets permet de faire la différence dans des cas complexes. Quant à Anne-Catherine Perroy, son expertise lui permet de proposer des analyses et des solutions innovantes aux problématiques soulevées.

«Un cabinet avec une équipe très efficace, à l’écoute et capable de monter des dossiers complexes. L’équipe d’avocats est parmi les meilleures d’Europe. »

«Maitre Cousté et Maitre Jonquères sont tous les deux exceptionnels.

Principaux clients

Bell Helicopter Textron

Thales Digital Identity & Security

H. Lundbeck

JC Bamford Excavators

Mitsubishi Electric Corporation

Merck

Neo Medical

Sigos

Bayer Healthcare

Genethon

Principaux dossiers

  • A représenté JC Bamford Excavators dans de multiples actions en brevets contre l’un de ses principaux concurrents devant le Tribunal Judiciaire de Paris, la Cour d’Appel de Paris et la Cour Suprême, et concernant la validité et l’application de trois de ses brevets (relatifs aux excavateurs).
  • A représenté Merck dans une action de validité de brevet initiée par un groupe de patients utilisant Levothyrox.
  • Assistance à Genethon dans la négociation et la rédaction d’un accord de collaboration et de licence en recherche clinique avec son partenaire américain, Sarepta Therapeutics.

Abello IP Firm

Abello est spécialisé dans la gestion des contentieux de brevets touchant aux secteurs des télécoms et de la mécanique. La boutique s’illustre aussi de manière croissante par sa présence dans des litiges concernant les domaines des sciences de la vie et de l'industrie pharmaceutique. Le cabinet traite aussi des problématiques d'invention de salariés et des dossiers de saisies en contrefaçon. L'équipe, qui est composée d'avocats et d'ingénieurs en brevets, traite des dossiers de dimensions nationale et internationale, impliquant souvent des procédures menées parallèlement dans plusieurs pays européens.  Michel Abello dirige la pratique aux côtés de Marie Liens et Guillaume Dubos qui ont été promus au rang d’associé en janvier 2020.

Responsables de la pratique:

Michel Abello; Marie Liens; Guillaume Dubos

Les références

«Mickael Jeuland et Guillaume Dubos sont à l’écoute des demandes et sont pragmatiques. Bonne réactivité. ‘

“ Une équipe très efficace, dirigée avec tact et brio par Michel Abello qui sait tirer le meilleur parti de tous ses collègues ”

«Michel Abello est un esprit brillant qui allie des connaissances juridiques pointues à un esprit scientifique pointu qui lui permet également de comprendre les sujets techniques avec lesquels il doit traiter. Il permet également aux membres de son équipe d’exprimer leurs talents et de gagner en force. Je citerais en particulier Guillaume Dubos, qui me semble être une étoile montante.

«Michel Abello et Guillaume Dubos ont toujours impressionné par leur réactivité, la rigueur de leur analyse et la facilité de les traiter. Ils donnent des conseils clairs, n’ont pas peur de sortir de la clôture et s’engagent vraiment à offrir au client le meilleur service possible. Au fil des ans, leur expertise technique en matière pharmaceutique s’est considérablement développée et ils sont désormais très forts dans ce domaine et semblent très à l’aise avec la technologie.

«Je décrirais la pratique comme réactive, compétente et personnelle.

“ Je qualifierais les personnes avec lesquelles je travaille, en particulier Michel Abello, Jean-Baptiste Thibaud, Delphine Rudloff, Marie Liens et Guillaume Dubos de très passionnés, compétents et efficaces ”

Principaux clients

SFR

Nokia

Manitou BF

GTT (Gaz Transport Technigaz)

Felco

Kerlink

Cayago

Bucher Vaslin

Arka

ViiV Healthcare UK/GSK (in collaboration with Simmons & Simmons)

Principaux dossiers

  • A représenté SFR, en tant que défendeur, contre de multiples réclamations contentieuses SEP introduites par Intellectual Ventures.
  • Représentation de Manitou n de multiples procédures de contrefaçon de brevet engagées par JC Bamford, y compris la supervision des procédures britanniques et italiennes parallèles.
  • A représenté ViiV Healthcare UK dans une action en nullité de la SPC et une demande reconventionnelle en contrefaçon intentée par Biogaran.

ADVANT Altana

Altana intervient, en conseil et en contentieux, principalement dans les secteurs de l’industrie pharmaceutique, des dispositifs médicaux, des biotechnologies, de la chimie, de la mécanique et de l'électronique. L’équipe gère un large volant de dossiers, pour le compte de grandes entreprises françaises et internationales, ainsi que pour des start-ups. Armand Aviges, Pierre Lubet et Jean-Guy de Ruffray , qui codirigent la pratique, traitent une grande variété d’affaires, dont des procédures en contrefaçon et de nullité de brevets, et des injonctions préliminaires. Ils savent parfaitement gérer des dossiers de dimension internationale. L’équipe assiste enfin ses clients dans la négociation d’accords de R&D, conduit des audits et intervient dans des opérations de transfert de technologies. A noter,  Frank Valentin a rejoint DLA Piper en février 2021.

Responsables de la pratique:

Armand Aviges; Pierre Lubet; Jean-Guy de Ruffray

Autres avocats clés:

Cédric Meiller

Les références

‘Equipe efficace, à l’écoute de nos préoccupations et disponible.’

«Nous travaillons généralement avec Cédric Meiller et nous apprécions son bon sens, sa qualité et sa finesse de raisonnement.

Bardehle Pagenberg

La boutique Bardehle Pagenberg est composée d’avocats et de CPIs ; ce qui permet au cabinet d’offrir aux clients une offre complète en matière de brevets. Le bureau de Paris est un rouage stratégique dans le dispositif international du cabinet. L’équipe est experte dans la gestion des litiges internationaux, notamment dans les secteurs des télécoms, de l'électronique et des biens de grande consommation. A la tête de la pratique,  Julien Fréneaux est un avocat expérimenté qui dispose également d’une bonne expertise s’agissant de négocier des accords de licences de brevets et des transferts de technologies.

Responsables de la pratique:

Julien Fréneaux

Autres avocats clés:

Dominique Dupuis-Latour; Marie-Claude Pellegrini

Les références

«L’équipe de Julien Fréneaux allie compétences juridiques et techniques.»

«Julien Fréneaux est un excellent expert en brevets, très précis et ingénieux.

“ Forte compétence en droit français de la propriété intellectuelle et des processus, manière très efficace de traiter le dossier avec une équipe dédiée, approche stratégique de haut niveau, recherche de toutes les réclamations ou défenses possibles, excellentes compétences en communication (également en anglais) et en collaboration. ”

«Haut niveau d’expérience dans les procédures judiciaires.»

«Le partenaire avec lequel nous travaillons est Julian Fréneaux. Il est très réactif, fiable, compétent et expérimenté. ”

Principaux clients

Free / Free Mobile / Iliad

Parrot

Intellectual Ventures

IPCom

Principaux dossiers

  • Représentation et assistance d’Intellectual Ventures dans une série de litiges en contrefaçon de brevet très médiatisés contre trois fournisseurs de services de télécommunications français, impliquant également plusieurs de leurs fournisseurs d’équipements respectifs.
  • A aidé avec succès le détenteur du brevet allemand dans la toute première affaire d ‘«injonction antisuit» en France.
  • Assistance avec succès l’opérateur français des réseaux de télécommunications Free Mobie dans une affaire relative aux logiciels devant les tribunaux français et la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE).

Bignon Lebray

Bignon Lebray a renforcé son expertise en janvier 2020 suite à l'arrivée d’une équipe en provenance d’ Adaltys Avocats, emmenée par  Barbara Bertholet qui est experte en droit des brevets et en droit de la santé. Le profil de la nouvelle équipe est parfaitement adapté pour assister des clients spécialisés dans les secteurs de la santé et des sciences de la vie : entreprises de biotechnologies, prestataires de services de santé en ligne ou encore fabricants de dispositifs médicaux. Le cabinet traite des litiges en matière de contrefaçon et en nullité de brevets. Il intervient aussi dans la négociation d’accords de licences aux enjeux importants et comportant des composantes internationales, ainsi que pour la signature d’accords de R&D et d’accords portant sur des inventions de salariés ou des transferts de technologies et de savoir-faire.  Nicolas Moreau est à la tête du département du cabinet spécialisé en droit de la propriété intellectuelle et dans le domaine des nouvelles technologies.

Responsables de la pratique:

Nicolas Moreau

Autres avocats clés:

Barbara Bertholet

Les références

« Bignon Lebray fait preuve de disponibilité et d’une grande capacité d’écoute.

« Ils écoutent toujours, sont capables de fournir des solutions rapides qui tiennent compte du contexte – toutes les personnes impliquées dans la négociation ont reconnu la valeur que l’entreprise a apportée.

Principaux clients

NG Biotech

Sandoz

Ermete Giudici

Principaux dossiers

  • A représenté Sandoz dans un litige en matière de brevets contre la société pharmaceutique Daiichi Sankyo concernant une réclamation pour contrefaçon de CCP.

Casalonga

Casalonga se distingue par sa large gamme d’expertises, recouvrant une grande compétence en matière de contentieux de brevets et de négociation d’accords de licences de brevets. L'équipe est composée d’avocats et de CPIs expérimentés, capables de traiter toute question relative aux brevets. Elle est particulièrement active dans les domaines des sciences de la vie et de la mécanique ; et de manière croissante dans les secteurs se rapportant aux nouvelles technologies, à la communication et à l'électronique (notamment pour le traitement des dossiers FRAND). Caroline Casalonga est l'associée gérante du cabinet.

Responsables de la pratique:

Caroline Casalonga

Autres avocats clés:

Marianne Gabriel; Arnaud Casalonga; Floriane Codevelle

Principaux clients

Biogaran

Ortho Partner

BBG Hyline Building Systems

L’Oréal

Renault

STMicroelectronics

GE

Total

SKF

GalDerma

Michelin

Hewlett-Packard

Arkema

Vallourec

Enedis

Principaux dossiers

  • A représenté Biogaran dans le cadre d’un litige contre Gilead dans le domaine des brevets pharmaceutiques et des CCP, notamment concernant l’interprétation de l’article 3 du règlement (CE) n ° 469/2009.
  • Représentation d’Ortho Partner dans une affaire de contrefaçon et de nullité de brevet sur des crochets.
  • Assistance du client dans la rédaction et le dépôt de demandes nationales et PCT, ainsi que dans le cadre de poursuites dans le monde entier, ainsi que de représentations dans les procédures d’opposition et de recours à l’OEB.

De Gaulle Fleurance & Associés

De Gaulle Fleurance & Associés opère en mode « projets », c'est-à-dire que le cabinet compose ses équipes selon le domaine industriel et les problématiques concernés par chaque dossier. Le champ d’expertises couvre les dossiers transactionnels, la gestion des portefeuilles de brevets et le contentieux de brevets. L’expertise est particulièrement solide en matière de négociation d’accords de licences, en particulier dans le domaine de la R&D. Le cabinet intervient particulièrement dans les secteurs des technologies, de l’édition de logiciels, des dispositifs médicaux et de l'automobile. Louis de Gaulle, Francine Le Péchon-Joubert, Julien Horn et Serge Lederman codirigent la pratique.

Responsables de la pratique:

Louis de Gaulle; Francine Le Péchon-Joubert; Julien Horn; Serge Lederman

Principaux clients

Cahors

ACL

Dassault group

Natilus

Novaform

OPPO Mobile

Prosol

Ythera

Yetigel

Fossil

Spot Me

Ile de France Mobilité

Publicis

French Tennis Federation

My retail box

Bergerat Monnoyer

Interop’Santé

Alstom

Château de Versailles

Colgate-Palmolive

Culligan

DreamWorks Animation/NBC Universal

Etam

GIP Paris 2024 (Organization Committee of the Paris 2024 Olympic Games)

Haribo

Hill’s Pet Nutrition

Interior’s

Les Amis de Delâge

Mango

National Football League

Nexity

Palais des Thés

Showroomprive.com

Skechers

UEFA

Yann Couvreur Pâtisserie

ICOM

@health

247 Films

Bibliothèque Nationale de France

BSA

CBS

CNC (Centre national du cinéma et de l’image animée)

Cegetec

Dassault Systems

Editions Xavier Barral

Epic Games

Fox21

Lavazza

No Money Productions

TF1

Ubi Bene

Yale University Press

Principaux dossiers

  • A conseillé et représenté la société spécialisée dans la technologie des véhicules autonomes, EasyMile, dans le cadre d’un litige intenté par Kompai Robotics concernant une violation présumée de logiciels et une concurrence déloyale.

Dechert LLP

Chez Dechert LLP,  la pratique dirigée par Marie Fillon est axée sur le secteur des sciences de la vie. L’équipe traite des dossiers en conseil et en contentieux. Elle intervient notamment lors d’opérations transactionnelles, et dispose d’une gamme complète d’expertises en matière de négociation d’accords de licences. L’équipe conseille des sociétés spécialisées dans les domaines de l’industrie pharmaceutique, des cosmétiques, des biotechnologies et des dispositifs médicaux, ainsi que des investisseurs. Elle est particulièrement recommandée pour l’accompagnement des start-ups, notamment des sociétés françaises de med-tech et de biotechnologies cherchant à signer des accords avec de grandes entreprises, des organismes universitaires et des centres de recherche publics. L’équipe est également recommandée pour le traitement des dossiers transnationaux qui coïncide avec le positionnement international du cabinet.

Responsables de la pratique:

Marie Fillon

Les références

«Marie Fillon – excellente pour les sciences de la vie transactionnelles; se faire également un nom dans les litiges en matière de brevets; elle est à surveiller!

Principaux clients

ArchiMed – Polyplus Transfection

Astorg Partners – HRA Pharma / Mederma

Principaux dossiers

  • A conseillé ArchiMed, spécialiste des investissements dans le secteur de la santé, sur des accords clés en matière de propriété intellectuelle dans le cadre de la vente partielle de Polyplus-Transfection et de son réinvestissement – aux côtés de Warburg Pincus – dans le groupe Polyplus.
  • Conseil du fonds de capital-investissement Astorg Partners (et de sa filiale Laboratoire HRA Pharma) dans le cadre de contrats de licence de brevets clés dans le cadre de l’acquisition par HRA de tous les actifs liés à la marque Mederma auprès de Merz Pharma.

Herbert Smith Freehills LLP

Herbert Smith Freehills LLP est doté d’une expertise particulière en brevets dans les secteurs de l’industrie  pharmaceutique et des TMT, qui correspondent aux domaines stratégiques de compétence de Frédéric Chevallier – qui dirige la pratique parisienne de contentieux de brevets et codirige la pratique pharmaceutique européenne du cabinet. L’équipe parisienne affiche une grande expérience dans la gestion des litiges transfrontaliers et paneuropéens à forts enjeux, au cours desquels elle peut prendre appui sur ses collègues membres des bureaux européens et notamment sur l’excellente équipe britannique. L’équipe parisienne est notamment reconnue pour la gestion des litiges portant sur des certificats complémentaires de protection et des problématiques FRAND. L’expertise de brevets du cabinet fait partie intégrante de la pratique de droit de la propriété intellectuelle et des TMT du cabinet, dirigée par la très renommée Alexandra Neri.

Responsables de la pratique:

Alexandra Neri; Frédéric Chevallier

Principaux clients

Google

Twitter

Cavatorta France

Principaux dossiers

  • Représentation de Cavatorta France dans le cadre d’une action en contrefaçon de brevet en cours demandant des mesures d’injonction et des dommages-intérêts pour contrefaçon présumée de brevet.

Taliens

La boutique européenne Taliens réunit des experts du contentieux de brevets de dimension international et des spécialistes du conseil, intervenant notamment pour réaliser des due diligence. Depuis sa création en 2017, la pratique parisienne a réussi à s’imposer comme une adresse très sérieuse pour la gestion des contentieux de brevets du marché français. L’équipe, qui peut aussi s’appuyer sur les expertises disponibles au sein des bureaux de Munich et Madrid, assiste une grande diversité de clients, spécialisés notamment dans les télécoms, l'aérospatiale, l’intelligence artificielle, les produits vétérinaires, la construction et la manufacture d'acier.  Jean-Frédéric Gaultier dirige la pratique et travaille en collaboration avec un cabinet français de CPI.

Responsables de la pratique:

Jean-Frédéric Gaultier

Principaux clients

Aptargroup

Sagemcom

ArcelorMittal

Marin’s International

Tractel

ZTE

Facebook

AT&T

Envases

Principaux dossiers

  • A représenté le client dans une action en contrefaçon de brevet initiée par Intellectual Ventures contre trois des quatre opérateurs de réseau français et leurs fournisseurs, dont ZTE, Nokia, Sagemcom, Huawei.
  • A conseillé le laboratoire parisien de Facebook AI Research sur le développement d’accords de collaboration et de projets de R&D avec des institutions de recherche et des universités françaises et étrangères dans des domaines tels que le deep learning, la vision par ordinateur, le traitement audio et vocal, le traitement du langage naturel et l’apprentissage automatique.
  • A conseillé Marin’s International sur plusieurs litiges en matière de brevets et procédures précontentieuses.

CMS

Chez CMSJean-Baptiste Thiénot (counsel) est responsable de la pratique de brevets du cabinet qui a été constituée en 2018. L’équipe est spécialiste du contentieux de brevets dans le secteur des sciences de la vie (secteur industriel qui profite également de l’expertise réglementaire de Jean-Baptiste Thiénot). Le champ de compétences couvre aussi la mécanique et l’électronique. L’équipe traite principalement des contentieux de brevets mais intervient également lors d’opérations transactionnelles dans les domaines technologiques. Elle est aussi sollicitée pour intervenir dans certains dossiers de droit fiscal, comme des litiges portant sur la fiscalité de R&D. Le réseau international de bureaux permet enfin à l’équipe de traiter aisément des dossiers  transfrontaliers. A noter,  Anne-Laure Villedieu idirige la pratique du cabinet dans le domaine des nouvelles technologies et du droit de la propriété intellectuelle.

Responsables de la pratique:

Jean-Baptiste Thiénot

Les références

«CMS dispose d’une excellente équipe de brevets de propriété intellectuelle. Jean-Baptiste Thiénot et Sabine Rigaud -en particulier- forment un duo de conseils de très haut niveau, avec beaucoup d’expérience et un dynamisme particulièrement rare.

«Jean-Baptiste Thiénot et Sabine Rigaud sont tous deux fortement recommandés de cette équipe. Les deux bénéficient d’une grande expérience, de compétences interpersonnelles faciles et d’une vivacité d’esprit remarquable. C’est particulièrement agréable de travailler avec eux.

«Disponibilité inégalée Des explications claires pour les professionnels non juridiques. Se connecter avec les bonnes personnes sur des sujets connexes.

«Une mention spéciale à Maître Jean Baptiste Thiénot qui a été notre interlocuteur privilégié et qui m’a souvent étonné par sa disponibilité, ses idées et sa réussite sur nos dossiers. Bien joué!’

Principaux clients

J Well

Vinci

Trilogiq

Johnson & Johnson

Principaux dossiers

  • Représentation du client dans les procédures de contrefaçon de brevet lancées contre son principal concurrent; mettant actuellement en œuvre la deuxième partie de notre stratégie qui comprend trois procédures parallèles: (i) un recours devant la Cour d’appel des paires, (ii) la procédure de calcul des dommages et (iii) la recherche d’une indemnité contre le vendeur des brevets concernés après un succès représentation devant le tribunal de première instance.
  • Conseil permanent à Vinci sur le développement d’une filiale (Léonard) dont la mission est de favoriser l’innovation au sein du groupe d’entreprises Vinci, notamment à travers l’incubation des inventions des salariés ainsi que via des start-up externes.

Reed Smith

Reed Smith a remis sur pied sa pratique de droit de la propriété intellectuelle en juillet 2019 suite au recrutement d’une équipe de Dentons emmenée par Marianne Schaffner qui est une spécialiste en droit des brevets et des marques, et en matière de secrets d’invention. Celle-ci dirige désormais la pratique française de droit de la propriété intellectuelle et la pratique européenne de brevets du cabinet, qui est particulièrement reconnue au contentieux dans les  secteurs de la santé, des technologies, de la chimie et des télécoms.

Responsables de la pratique:

Marianne Schaffner

Autres avocats clés:

Thierry Lautier

Les références

« Haut niveau de compétence et de réactivité. Très impliqué dans les enjeux du client.

« Marianne Schaffner dirige un groupe solide avec une bonne connaissance des campagnes paneuropéennes. L’équipe de Reed Smith est réactive et comprend bien le contentieux des brevets en France et ailleurs en Europe.

« Excellente collaboration d’équipe.

« Thierry Lautier: ingénieur et avocat. Il est un atout considérable et rare pour toute entreprise technologique souhaitant développer, monétiser et défendre un portefeuille de brevets.

« Grâce à sa double formation en ingénierie et en droit, Thierry Lautier est remarquable dans le domaine des brevets et des secrets commerciaux.

« Marianne Schaffner sortira des sentiers battus pour trouver les meilleures solutions pour le client, en aidant à adapter le litige aux besoins commerciaux du client.

« Ils sont très ouverts aux suggestions et adoptent une approche à 360 degrés.

« Marianne Schaffner: très compétente, véritable partenaire commerciale, très bonne négociatrice.

Principaux clients

Saint-Gobain

Pierre Fabre

Atos

Square

Gucci

NGK

Tate & Lyle

Johnson & Johnson