Brevets in Paris

Allen & Overy LLP est l’une des meilleures références du marché pour le traitement des grands contentieux de brevets de dimension internationale, touchant en particulier au secteur des sciences de la vie et des technologies. Le cabinet gère de nombreuses affaires portant sur des injonctions préliminaires ; aspects sur lesquels il a obtenu plusieurs remarquables décisions dans le passé. L’équipe parisienne se distingue aussi par son excellente capacité à traiter des litiges transfrontaliers, grâce au réseau international de bureaux du cabinet qui abrite de fortes expertises en matière de brevets. La pratique parisienne de brevets est codirigée par  Laëtitia Bénard , qui est aussi l’une des coresponsables de la pratique mondiale du cabinet dans le domaine des sciences de la vie ; elle gère en effet un large volant de dossiers de brevets dans le secteur pharmaceutique, en contentieux et également en conseil (prix des médicaments, publicité, réglementation anti-cadeaux). David Por, qui est le second associé en charge de la pratique de brevets, est particulièrement actif dans les secteurs de la high-tech et des télécoms ; il possède notamment une grande expertise des contentieux FRAND – une typologie de dossiers qui atteste en parallèle de l’excellente aptitude du cabinet à traiter des dossiers mêlant des aspects de droit des brevets et droit de la concurrence. Charles Tuffreau (counsel) intervient dans les secteurs des sciences de la vie, de l'ingénierie, de l'énergie et des télécoms. Enfin, le bureau parisien dispose de son propre pôle technique en interne et de l’accès au Legal Services Center du cabinet, qui est situé à Belfast et qui regroupe des analystes et des experts techniques et scientifiques.

HOYNG ROKH MONÉGIER se démarque par son excellente plateforme européenne et sa grande expertise dans la gestion des litiges transfrontaliers - la plateforme européenne du cabinet permet en effet à l’équipe parisienne de trouver un relais européen lorsque nécessaire, notamment en Hollande où siège l’Office Européen des Brevets. L’équipe parisienne comptabilise neuf associés et couvre une très large palette de secteurs: télécoms ; automobile ; électronique ; agroalimentaire ; industrie pharmaceutique ; industrie cosmétique ; sciences de la vie (qui fait aussi intervenir des CPI spécialisés).  Sabine Agé, Denis Monégier du Sorbier et Benoît Strowel codirigent la pratique, à laquelle participe auss Amandine Métier qui est recommandée pour la gestion des contentieux de brevets de télécoms et de sciences de la vie. A noter, la promotion en qualité d’associée en janvier 2020 de  Caroline Levesque (qui est basée à Lyon et qui est spécialiste des brevets de mécanique, d’aéronautique et de biotechnologie) ; suivie en janvier 2021 de celle de  Marta Mendes (qui traite des contentieux de brevets et des litiges portant sur les secrets d’invention et les inventions de salariés).

La pratique parisienne de Jones Day, codirigée par Emmanuel Baud et Thomas Bouvet , se caractérise par sa forte dimension internationale, qui s’intègre parfaitement à la plateforme internationale du cabinet. L’équipe est recommandée pour la gestion des contentieux de brevets transfrontaliers comportant notamment des composantes européennes, mais également américaines ou asiatiques. La pratique affiche une grande expertise dans le secteur des sciences de la vie, et notamment dans la gestion des dossiers de protection des obtentions végétales. Elle couvre cependant de nombreux autres secteurs ; les domaines des technologies et des dispositifs médicaux attestent en particulier d’un fort savoir-faire.

Linklaters est recommandé pour ses compétences de premier plan dans la gestion des contentieux de brevets et des dossiers transactionnels. L’équipe, qui est dirigée par Pauline Debré , est réputée pour son expertise dans le traitement des dossiers transfrontaliers, au cours desquels elle peut prendre appui sur le réseau international du cabinet. L’équipe traite aussi de nombreuses affaires contentieuses majeures, au plan national. Elle est particulièrement armée pour traiter des contentieux de brevets mêlant du droit des brevets et de la concurrence grâce à l’excellente offre du cabinet en interne dans ces deux disciplines. L’équipe de brevets intervient aussi dans des opérations de fusions-acquisitions, de marchés des capitaux et de restructuration. Elle assiste enfin ses clients dans la négociation d’accords de licence, par exemple dans le cadre de la signature de partenariats de R&D. La base de clientèle comprend particulièrement des groupes pharmaceutiques, ainsi que des sociétés spécialisées dans les secteurs de la grande distribution, des produits de luxe, des technologies et de l'automobile. A noter, le recrutement en janvier 2020, en qualité de counsel , de la CPI et mandataire agréée auprès de l’OEB  Gaëlle Bourout (auparavant examinatrice à l’Office Européen des Brevets et anciennement associée chez Plasseraud IP jusqu’en 2019).

La boutique Armengaud Guerlain est recommandée pour sa gamme complète de compétences et la grande expertise de ses associés dans la gestion des affaires de dimension nationale ou internationale. Catherine Mateu et Stéphane Guerlain , qui sont à la tête de la pratique, sont des avocats et négociateurs chevronnés, expérimentés en matière de propriété intellectuelle et industrielle. Ils assistent une large base de clientèle, comprenant des sociétés cotées, des PMEs et des particuliers. Ils traitent une palette variée de dossiers touchant à de nombreux secteurs, parmi lesquels : les technologies, l’industrie pharmaceutique, l’industrie pétrolière et gazière et l'agriculture. Fermement établi à Paris, le cabinet dispose également d’un solide réseau de partenaires à l’international.

Dentons est recommandé pour la gestion des dossiers complexes et transfrontaliers. La pratique parisienne est fortement axée sur la gestion des contentieux transnationaux du fait de son intégration au sein d’une firme internationale disposant notamment d’une excellent réseau européen, ainsi que de bureaux situés en Amérique, en Asie et en Australie. Le cabinet intervient particulièrement dans les secteurs stratégiques des télécoms, de l’industrie lourde et de l’industrie pharmaceutique. L’équipe est experte dans la gestion des procédures devant l’EUIPO et l’OMPI. Elle agit pour une clientèle variée, comprenant des inventeurs, des PMEs ainsi que de grandes entreprises françaises et internationales. L’équipe dispose aussi d’une forte compétence en matière d’accords de licences, notamment dans le contexte d’accords de R&D. Enfin, les clients ont accès à Dentons Direct, une plateforme collaborative qui leur permettent de consulter leurs dossiers 24 heures sur 24.  Suite au départ de Davis Masson qui a quitté le cabinet en février 2021. , la pratique est maintenant dirigée par Loïc Lemercier   (ex counsel chez Clifford Chance  ).

La boutique DTMV & Associés est particulièrement réputée pour son expertise contentieuse. Le  cabinet traite néanmoins aussi des dossiers en conseil. Il assiste une base de clientèle variée, comprenant de grandes entreprises françaises et internationales, ainsi que des PMEs. L’équipe intervient notamment dans les secteurs de l’industrie pharmaceutique, de l’automobile, des télécoms et de la mécanique. L'associé fondateur Thierry Mollet-Viéville, Thomas Cuche et Pascal Lefort sont les principaux experts en droit des brevets au sein du cabinet. L’équipe de droit de la propriété intellectuelle compte également dans ses rangs : le spécialiste des secteurs du digital et du divertissement Julien Grosslerner (qui a rejoint le cabinet en provenance de Grosslerner Avocats en octobre 2019) ; ainsi qu’Eléonore Gaspar et Laurine Janin-Reynaud qui traitent des dossiers de droit des marques et de droits d'auteur.

Hogan Lovells (Paris) LLP se concentre sur la gestion des litiges transfrontaliers pour le compte de grandes entreprises internationales, spécialisées dans les secteurs de l'automobile, des sciences de la vie, de l'énergie, de la chimie et de l'électronique. Le cabinet intervient régulièrement auprès de grands groupes pharmaceutiques, au bénéfice desquels il a obtenu plusieurs décisions novatrices dans le passé. Stanislas Roux-Vaillard  , qui dirige l’équipe parisienne , collabore fréquemment avec ses collègues membres des bureaux internationaux, situés notamment en Allemagne, au Royaume-Uni et en Italie. Il traite des contentieux judiciaires, ainsi que des procédures d’arbitrage et de médiation. En complément de l’activité contentieuse, l’équipe intervient aussi lors d’opérations transactionnelles et particulièrement dans d’importantes transactions concernant le secteur des technologies et traitées par le cabinet.

Pinsent Masons LLP dispose d’une grande expertise dans la gestion des dossiers transfrontaliers, en lien notamment avec les secteurs de l'énergie, des sciences de la vie, de l'électronique, des télécoms, de la distribution et des transports. L’équipe, dirigée par  Emmanuel Gougé , traite principalement des dossiers contentieux. Elle intervient également en conseil, notamment lors d’opérations de transfert de technologies. Est également recommandé, Jules Fabre(legal director) qui dispose d’une forte compétence dans les secteurs des sciences de la vie et de l’industrie pharmaceutique ; il s’est illustré récemment par son intervention dans plusieurs dossiers de premier plan.

Cabinet Schertenleib s’illustre par son implication dans des contentieux de brevets haut de gamme, touchant aux domaines des technologies et des sciences de la vie. L'équipe est emmenée par l’avocat et solicitor Denis Schertenleib (qui est aussi titulaire d’un doctorat en biologie moléculaire) ; et Ombeline Degrèze-Péchade (qui est avocate en plus d’avoir suivi des études universitaires en médecine). Ils disposent d’une grande expertise dans la gestion des dossiers touchant à la physique, la biologie moléculaire et la médecine. Le cabinet est recommandé pour sa capacité à gérer des litiges à forts enjeux, touchant notamment aux problématiques FRAND et aux certificats complémentaires de protection dans le domaine pharmaceutique.

Simmons & Simmons est recommandé pour le traitement des dossiers dans le secteur de l’industrie pharmaceutique et des sciences de la vie, ainsi que pour son aptitude à gérer des affaires de dimension internationale. L’équipe est en mesure d'accompagner ses clients dans des litiges à forts enjeux, ainsi que dans le traitement de dossiers transactionnels ou dans la négociation d’accords de licences. Elle assiste une base variée de clients, comprenant des entreprises françaises et internationales spécialisées dans les secteurs de la distribution, des télécoms et des dispositifs médicaux.  Marina Cousté et François Jonquères (qui est avocat et titulaire d'un doctorat en pharmacologie) sont les principaux intervenants.  Sarah Bailey , qui est experte en droit de la propriété intellectuelle, intervient aussi pour la négociation d’accords de licences de brevets. Les clients peuvent enfin bénéficier de la large gamme d’expertises du cabinet dans de nombreuses autres disciplines, dont le droit de la concurrence, le droit des sociétés et le droit fiscal.

La boutique Bardehle Pagenberg est composée d’avocats et de CPIs ; ce qui permet au cabinet d’offrir aux clients une offre complète en matière de brevets. Le bureau de Paris est un rouage stratégique dans le dispositif international du cabinet. L’équipe est experte dans la gestion des litiges internationaux, notamment dans les secteurs des télécoms, de l'électronique et des biens de grande consommation. A la tête de la pratique,  Julien Fréneaux est un avocat expérimenté qui dispose également d’une bonne expertise s’agissant de négocier des accords de licences de brevets et des transferts de technologies.

Chez Dechert LLP,  la pratique dirigée par Marie Fillon est axée sur le secteur des sciences de la vie. L’équipe traite des dossiers en conseil et en contentieux. Elle intervient notamment lors d’opérations transactionnelles, et dispose d’une gamme complète d’expertises en matière de négociation d’accords de licences. L’équipe conseille des sociétés spécialisées dans les domaines de l’industrie pharmaceutique, des cosmétiques, des biotechnologies et des dispositifs médicaux, ainsi que des investisseurs. Elle est particulièrement recommandée pour l’accompagnement des start-ups, notamment des sociétés françaises de med-tech et de biotechnologies cherchant à signer des accords avec de grandes entreprises, des organismes universitaires et des centres de recherche publics. L’équipe est également recommandée pour le traitement des dossiers transnationaux qui coïncide avec le positionnement international du cabinet. Depuis publication du guide Marie Fillon a quitté le cabinet.

Herbert Smith Freehills LLP est doté d’une expertise particulière en brevets dans les secteurs de l’industrie  pharmaceutique et des TMT, qui correspondent aux domaines stratégiques de compétence de Frédéric Chevallier – qui dirige la pratique parisienne de contentieux de brevets et codirige la pratique pharmaceutique européenne du cabinet. L’équipe parisienne affiche une grande expérience dans la gestion des litiges transfrontaliers et paneuropéens à forts enjeux, au cours desquels elle peut prendre appui sur ses collègues membres des bureaux européens et notamment sur l’excellente équipe britannique. L’équipe parisienne est notamment reconnue pour la gestion des litiges portant sur des certificats complémentaires de protection et des problématiques FRAND. L’expertise de brevets du cabinet fait partie intégrante de la pratique de droit de la propriété intellectuelle et des TMT du cabinet, dirigée par la très renommée Alexandra Neri.

Reed Smith a remis sur pied sa pratique de droit de la propriété intellectuelle en juillet 2019 suite au recrutement d’une équipe de Dentons emmenée par Marianne Schaffner qui est une spécialiste en droit des brevets et des marques, et en matière de secrets d’invention. Celle-ci dirige désormais la pratique française de droit de la propriété intellectuelle et la pratique européenne de brevets du cabinet, qui est particulièrement reconnue au contentieux dans les  secteurs de la santé, des technologies, de la chimie et des télécoms.