Allen & Overy LLP est une référence dans le secteur du gaming, et intervient aussi dans les domaines du divertissement, des technologies, des médias et des sciences de la vie. Le cabinet est régulièrement sollicité par de grandes marques françaises et internationales pour les assister dans des négociations complexes et dans la protection de leurs droits. L’équipe, qui peut faire appel aux différents pôles complémentaires de compétences du cabinet, est parfaitement dotée pour traiter des litiges en matière de piratage, de droits d’auteur ou portant sur des contrats de licences ou de transferts de droits. Enfin, elle intervient aussi dans des opérations de fusions-acquisitions axées sur des droits d’auteur. La pratique est dirigée par Alexandre Rudoni .
Droits d’auteur in Paris
Allen & Overy LLP
Responsables de la pratique:
Alexandre Rudoni
Autres avocats clés:
Andrea Dufaure
Les références
« Équipe super forte. Très bon rapport qualité/prix.’
‘Alexandre Rudoni est notre avocat de référence en France pour les jeux vidéo. Très, très fort. Excellente connaissance de l’industrie, réseau international de premier plan (non limité aux bureaux A&O).’
‘L’équipe d’Alexandre Rudoni est pragmatique, pertinente, rapide et efficace.’
Principaux clients
Airbus
Epic Games
Focus Home Interactive
Fox Entertainment
Netflix
Nightbloomer
Nikon
Nintendo
Primark
Riot Games
SFL Interactive
Sony Music
Sparkling VR
Sport Faction
Valve Corporation
Principaux dossiers
- A représenté avec succès Nintendo dans un litige civil initié contre la société d’hébergement Dstorage, qui exploite 1Fichier.com.
- A assisté Netflix dans un certain nombre de litiges impliquant la protection de sa série La Casa de Papel, y compris des oppositions et des réclamations de droits d’auteur en France intentées par des tiers.
- A aidé avec succès Epic Games à faire respecter ses droits de propriété intellectuelle sur Fortnite contre plusieurs pirates vendant des “tricheurs” sur Fortnite.
August Debouzy
August Debouzy abrite l’une des pratiques de référence du marché français dans le domaine des droits d’auteur, notamment dans la sphère des technologies. Le champ de compétences couvre la négociation d’accords de licences, le contentieux devant les juridictions civiles et pénales, ainsi que les procédures d'urgence et les saisies-contrefaçons. Le cabinet est membre d’un réseau international, ce qui facilite le traitement de dossiers internationaux. La pratique est codirigée par : Mahasti Razavi est recommandée pour la gestion de litiges relatifs à l’informatique, à l’e-commerce, au numérique et aux médias ; et Basile Ader qui possède une grande expertise dans les domaines des médias, de l'art et de droit pénal de la presse. Amélie Tripet contribue aussi.
Responsables de la pratique:
Mahasti Razavi; Basile Ader
Autres avocats clés:
Amélie Tripet; Charles Bouffier
Les références
‘L’équipe du droit d’auteur des logiciels IP est très professionnelle, au courant des technologies et de la jurisprudence la plus récente, pragmatique et concrète.’
« Charles Bouffier est un avocat très technique et rigoureux.
‘Une équipe avec de solides connaissances.’
Principaux clients
Meero
Dassault Aviation
SNCF
Editions Bionnay
Principaux dossiers
- Assisté Meero dans la rédaction du contrat de service photographe Meero pour assurer la conformité avec la loi française sur le droit d’auteur, et dans l’assistance précontentieuse.
- Représentation des Editions Bionnay dans le cadre d’un litige civil devant le tribunal judiciaire de Lyon, dans lequel les Editions Bionnay étaient assignées par une ancienne journaliste en raison de l’absence de son nom dans plusieurs articles publiés dont elle est l’auteur.
- A représenté avec succès la SNCF dans une affaire de droit d’auteur contre l’un de ses employés, où ce dernier a affirmé que la SNCF développerait un système de surveillance de la sécurité des voies ferrées en copiant une de leurs idées.
Bird & Bird
Sous la direction d' Yves Bizollon, la pratique parisienne de Bird & Bird s’appuie sur le réseau international du cabinet pour la gestion de dossiers transfrontaliers complexes. La pratique est axée sur les industries innovantes (sciences de la vie, santé, technologies), ainsi que sur les domaines des médias et de la mode. L'avocate senior counsel Frédérique Bocqueraz est recommandée pour son expertise du droit international du droit d'auteur, pour ses capacités d’évaluation financière du montant des dommages-intérêts dans des procédures en contrefaçon, ainsi que pour la gestion des demandes de salariés sur les droits de propriété intellectuelle.
Responsables de la pratique:
Yves Bizollon
Autres avocats clés:
Frédérique Bocqueraz
Les références
‘Expertise et disponibilité.’
« Yves Bizollon est un expert dans le domaine.
Principaux clients
Vitra
Take Two interactive software
Claire’s
Uniqlo Europe Ltd
Principaux dossiers
- Représentation de VITRA dans des actions en contrefaçon de droits d’auteur en France contre différents contrevenants.
- Représentation de Take-Two Interactive Software dans le cadre d’un litige pour violation de droits d’auteur de jeux vidéo contre des développeurs de menus de mods.
- Conseil apporté à Uniqlo Europe dans le cadre d’une action en contrefaçon, concurrence déloyale et parasitisme intentée par Agnès Trouble connue sous le nom d’Agnès b et sa société CMC en France.
De Gaulle Fleurance & Associés
De Gaulle Fleurance & Associés est très actif dans le secteur des médias et du divertissement. Le cabinet assiste notamment ses clients dans la négociation d’accords de licences, de distribution et de production de films. L’équipe, qui peut s’appuyer sur les pôles complémentaires du cabinet, assiste aussi ses clients en contentieux et dans le traitement de problématiques variées (financement de productions cinématographiques, régimes fiscaux). Elle est également très impliquée dans le secteur technologique, conseillant ses clients sur des projets de développement et la structuration de partenariats stratégiques dans les domaines de l'IA, la blockchain et l'impression 3D et 4D. La pratique est codirigée par Louis de Gaulle, Julien Horn, Philippe Moncorps et Charles Edouard-Renault.
Responsables de la pratique:
Louis de Gaulle; Julien Horn; Philippe Moncorps; Charles Edouard Renault
Principaux clients
@health
247 Films
ACL
Alstom
Easy Mile
Bergerat Monnoyer
Bibliothèque Nationale de France
BSA
Cahors
CBS
CNC (Centre national du cinéma et de l’image animée)
Colgate-Palmolive
Culligan
Dassault Systems
DreamWorks Animation/NBC Universal
Editions Xavier Barral
Epic Games
Etam
FFT (French Tennis Federation)
Fossil
Fox21
Haribo
HBO
Hill’s Pet Nutrition
ICOM
Ile de France Mobilité
Interior’s
Interop’Santé
Koch Films
Lavazza
Les Amis de Delâge
Mango
National Football League
Nautilus
NBCUniversal
Nexity
No Money Productions
Novaform
Opéra National de Paris
Oppo Mobile
Palais des Thés
Paramount
Prosol
Publicis
Showroomprive.com
SIPA – Ouest France
Spot Me
Spotify
TF1
Twentieth Century Fox
Epic Games
Warner Bros. (US)
Yetigel
Ythera
Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.
Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. traite des dossiers en conseil et en contentieux. Les synergies entre les bureaux parisien et bruxellois permettent aussi au cabinet d’offrir des compétences en droit européen du droit d’auteur. Le cabinet assiste des producteurs, des éditeurs de presse et des agences, qu’il conseille notamment en matière de perception des royalties. La pratique, qui combine des experts de la PI et du secteur des TMT, est codirigée par Raphaëlle Dequiré-Portier, Emmanuel Larere, Jean-Hyacinthe de Mitry et Julien Guinot-Deléry. Arnaud Michel and Grégoire Triet ont quitté le cabinet.
Responsables de la pratique:
Raphaëlle Dequiré-Portier; Emmanuel Larere; Jean-Hyacinthe de Mitry; Julien Guinot-Deléry
Les références
‘Connaissance très approfondie des questions juridiques associées à des recommandations pragmatiques tenant compte des contraintes des activités de leurs clients. Adaptation parfaite aux demandes.’
« Julien Guinot-Deléry a une connaissance approfondie des dossiers, ce qui en fait notre partenaire de choix.
Principaux clients
Mattel
Fondazione Prada
Christian Dior Couture
Exerienced Capital Management
Herrmann Global
Carven
Agence France Presse
Paris 2024
Taylor Wessing
Le pôle médias de Taylor Wessing intervient dans les secteurs de l’audiovisuel, des médias sociaux, de l'édition, de la publicité et du marketing. Il offre une large gamme d’expertises, couvrant les sujets réglementaires, d’accords de licence, de distribution, et d'exploitation des droits. L’équipe travaille en étroite collaboration avec les experts du droit fiscal et de droit des sociétés du cabinet, dans le cadre d’opérations transactionnelles ou pour l’application des règles fiscales. L’équipe accompagne aussi des plateformes numériques dans la gestion de procédures contentieuses en violation du droit d’auteur, ainsi que dans le développement de systèmes d'alerte dans ce domaine. La pratique est codirigée par Christian Valsamidis, Claire Saint-Laurent, Benoît Goulesque-Monaux et Marc Schuler .
Responsables de la pratique:
Christian Valsamidis; Claire Saint-Laurent; Benoit Goulesque-Monaux; Marc Schuler
Principaux clients
Mandarin Television
Reworld Media Magazines
Dailymotion
Adobe
Fox Channels
Banijay
Zodiak Media
Farfetch
Webedia
Comcast
Orange
Ratp
Airbus
Spotify
Tik Tok
Principaux dossiers
- Assistance d’Adobe dans la gestion des réclamations de tiers pour violation de droits d’auteur intentées contre ses licenciés et en relation avec ses services Adobe Stock.
- Conseil apporté à Comcast international France sur une transformation de l’entreprise en matière de services programmatiques publicitaires.
UGGC Avocats
UGGC Avocats est recommandé pour la haute qualité de son expertise en matière de droits d’auteur (en conseil comme en contentieux) dans les secteurs de la mode, du luxe, des biens de consommation, de l'art, du design, du sport, de la musique et de l'édition. Le cabinet assiste ses clients dans la négociation contractuelle (cessions de droits, copropriété, le co-branding), ainsi que dans la gestion de procédures en violation des droits d’auteur et en concurrence déloyale, devant les offices et tribunaux français et européens. Dans les secteurs de la mode et du luxe, les clients du cabinet profitent également des applications anti-piratage (technologie Talisman d'Incopro). La pratique est codirigée par Elisabeth Logeais, Corinna Khayat et Anne-Marie Pecoraro.
Responsables de la pratique:
Elisabeth Logeais; Corinne Khanat; Anne-Marie Pecoraro
Autres avocats clés:
Rodolphe Boissau
Les références
‘Je recommande particulièrement Anne-Marie Pecoraro et Rodolphe Boissau. Ils ont fait un travail remarquable.
‘Très pratique. Bons résultats. Des avocats incroyables.
‘Anne-Marie Pecoraro, partenaire hors pair, est très compétente. Un plaisir de travailler avec.’
« La communication est très fluide et les questions sont traitées de la manière la plus rapide et la plus complète possible. Je recommande vivement l’équipe du cabinet, en particulier Anne-Marie Pécoraro et Rodolphe Boissau.’
‘Société très solide pour les questions de droit d’auteur.’
‘Anne-Marie Pecoraro a les qualités d’une grande juriste (agile, intelligente, redoutable stratège…) et une forte expertise. Elle sait poursuivre les objectifs de ses clients avec une diligence hors du commun et de grandes capacités de négociation.’
‘Je recommande cette équipe qui combine une expertise sectorielle et juridique approfondie.’
« Je suis très satisfait de la pratique du cabinet qui est excellente avec une grande maîtrise des problématiques du domaine du cinéma.
Principaux clients
Elsevier
Springer
Paris 2024
EFB Hadopi
Nosonic
Cross Over Prod
Mayssa Issa
Gainerie 91
SLAM
SEIU
Emmanuelle Haim
Concert d’Astrée
Huit-Douze SAS
Chloe Saada
Berthoud Consorts
Cité de la Musique Philharmonie de Paris
Sophie Djerlal
Lesondesvilles
Incopro
Principaux dossiers
- A aidé Elsevier et Springer à obtenir des injonctions contre des sites Web portant atteinte à leurs droits.
- Accompagnement de l’EFB sur des travaux et conférences sur les enjeux de la lutte contre la vie privée dans les contenus sportifs.
Armengaud Guerlain
A travers son réseau international de « best friends », la boutique Armengaud Guerlain est capable de traiter des mandats transfrontaliers complexes. Stéphane Guerlain conseille des clients français et internationaux dans des litiges en matière de marques, de droits d'auteur, de dessins et modèles, de brevets et de concurrence déloyale. Catherine Mateu est dotée d’une forte expertise en droit français et européen de la propriété intellectuelle. Elle assiste régulièrement des designers, des investisseurs, des entreprises et des start-ups. Le duo codirige la pratique.
Responsables de la pratique:
Stephane Guerlain; Catherine Mateu
Principaux clients
Studyrama
Castorama
Banque Transatlantique
Bouygues
1906 Collins
K2A
Fluidra
Acturus
Musidor
IKEA
Crossfillex
D&D
Principaux dossiers
- Représentation de Musidor dans le cadre d’un litige en contrefaçon de marque de commerce et de droit d’auteur concernant le logo Lip’n Tongue.
Baker McKenzie
Compétente en conseil comme au contentieux, l'équipe de Baker McKenzie est mandatée par des sociétés artistiques, technologiques et du monde de l'édition ainsi que des studios de cinéma, pour les assister dans la protection et la défense des droits d'auteur, et dans la négociation contractuelle. L’équipe, qui dispose d’une forte expertise en droit européen du droit d'auteur, est aussi sollicitée par des entreprises technologiques cherchant un accompagnement dans la gestion des problématiques soulevées par l’adoption de nouvelles directives européennes. L'équipe intervient dans de nombreux secteurs, dont ceux du luxe, de la vente, du divertissement, des technologies et des communications. La pratique est dirigée par Virginie Ulmann .
Responsables de la pratique:
Virginie Ulmann
Autres avocats clés:
Nathalie Marchand
Les références
‘Excellente équipe. Conseils techniques et pratiques. Innovant et utile.’
‘Virginie Ulmann est une experte dans son domaine. Richesse des connaissances et de l’expérience.
« Nathalie Marchand est une experte dans son domaine. Très pratique et proactif.’
Principaux clients
Succession Consuelo de St Exupery
Principaux dossiers
- A conseillé la succession Consuelo de Saint-Exupéry, la succession représentant et promouvant les œuvres de Consuelo de Saint-Exupéry, sur des questions de droit d’auteur.
Dentons
La pratique de droits d'auteur de Dentons est dirigée par Loïc Lemercier, qui a rejoint le cabinet en mars 2021 en provenance de Clifford Chance . Ce dernier possède une grande expertise dans les secteurs de la pharmacie, des TMT, du luxe, de l’internet et des technologies, en conseil et en contentieux. La pratique peut s’appuyer sur la plateforme globale du cabinet et sur ses compétences full-service pour la gestion des mandats transfrontaliers complexes.
Responsables de la pratique:
Loïc Lemercier
Principaux clients
Coca-Cola
Merial/Boehringer Ingelheim Animal Health France
Groupe Lactalis
Polaroid
Beaumier
Joypac
MG Freesites
Mindgeek
EARS 360
Principaux dossiers
- A représenté avec succès ABC News dans trois affaires liées à des réclamations pour droits d’auteur déposées par trois anciens employés contre ABC News.
- A représenté le Groupe Lactalis dans une action en référé contre l’un de ses principaux concurrents pour la protection de l’emballage d’un de ses produits, obtenant une injonction de cesser la commercialisation de l’emballage en cause.
- A conseillé Michel Vivien sur une série de questions de protection et d’application du droit d’auteur en France et à l’étranger.
Laude Esquier Champey
Dirigée par Sophie Havard Duclos, l’équipe de Laude Esquier Champey dispose d’une forte expertise dans l’assistance aux clients français et internationaux en matière contentieuse. L’équipe est très active dans le domaine de la mode ; elle assiste ainsi des groupes de mode et de luxe dans la gestion de procédures en violation du droit d'auteur et dans la négociation contractuelle.
Responsables de la pratique:
Sophie Havard Duclos
Principaux clients
CHRISTIAN DIOR COUTURE
DANONE
ACCOR
Principaux dossiers
- A représenté avec succès Christian Dior Couture devant le tribunal correctionnel de Bobigny et la cour d’appel de Paris dans une affaire impliquant 5 024 paires de boucles d’oreilles portant atteinte aux droits d’auteur et de conception de Christian Dior Couture sur son célèbre modèle “Mise en Dior Tribal”.
- Assistance à Nike dans le cadre de la saisie par les douanes françaises de chaussures portant atteinte à ses droits d’auteur et de conception.
- Assistance aux clients dans la négociation et la rédaction d’ententes relatives aux droits d’auteur.
Momentum Avocats
Momentum Avocats a été lancé en septembre 2020 par Julien Canlorbe (ex Meridian ), ainsi que Julie Carel et Jean-Sébastien Mariez, deux anciens membres de De Gaulle Fleurance & Associés, Le trio accompagne des institutions artistiques, des entreprises technologiques, des plateformes numériques et des marques dans la gestion de leurs problématiques de PI/T. La boutique traite des dossiers en conseil et en contentieux. Elle est particulièrement active dans les secteurs de l’édition, du logiciel, du luxe, des jeux et de l’internet.
Responsables de la pratique:
Julien Canlorbe; Julie Carel; Jean-Sébastien Mariez
Osborne Clarke
Prenant appui sur le large réseau international du cabinet, le bureau parisien d' Osborne Clarke traite régulièrement des mandats internationaux, touchant à de nombreux secteurs (notamment la musique, l'édition, les TMT, la publicité, l’art et l’e- commerce). L’équipe affiche une forte expertise du contentieux de la propriété intellectuelle. Elle est régulièrement sollicitée pour traiter des procédures en violation de droits d'auteur et de parasitisme. Elle assiste enfin ses clients dans la négociation d'accords de licence, de co-branding et de distribution. La pratique est codirigée par Claire Bouchenard et Xavier Pican .
Responsables de la pratique:
Claire Bouchenard; Xavier Pican
Les références
« L’équipe d’Osborne Clarke se distingue par son expertise, son accessibilité, sa proactivité et son pragmatisme. Ils sont agiles et savent s’adapter.
« La pertinence des conseils du cabinet et le caractère pratique des solutions proposées en font un véritable partenaire de nos opérations.
Principaux clients
Etablissements Coquet
SPRD.NET/Teezily
Harper Collins
Palais des Thes
Paris Artistes
Lindt
Mino du Sud
BETC
AIR France
GARTNER
HanesBrands
Principaux dossiers
- Accompagnement des Etablissements Coquet dans la protection de ses produits artisanaux d’art de la table contre les atteintes au droit d’auteur.
- A conseillé Harper Collins sur ses activités d’édition et toutes les questions liées au droit d’auteur.
- Conseil apporté à SPRD.NET sur la différence entre plateforme d’hébergement et éditeur dans un litige contre un concurrent.
Pinsent Masons LLP
La pratique de droits d'auteur de Pinsent Masons LLP est dirigée par l’avocat et solicitor Emmanuel Gougé, qui possède une grande expérience des litiges transfrontaliers, de droit de la propriété intellectuelle ou portant sur des accords en matière de droit d'auteur ou de transfert de technologies. L’équipe est particulièrement active dans les secteurs des technologies, de l'art, des sciences de la vie et de la vente. La pratique parisienne peut aussi s’appuyer sur le large réseau international du cabinet dans la gestion de ses dossiers internationaux.
Responsables de la pratique:
Emmanuel Gougé
Les références
“L’équipe est efficace et très compétente, ils sont très rapides dans leurs réponses.”
« Emmanuel Gougè est un avocat très expérimenté. Il parle parfaitement l’anglais et très bien l’allemand et possède une vaste expérience dans tous les domaines de la propriété intellectuelle. Il a une approche pragmatique et orientée business.
Principaux clients
Teva Pharmaceuticals
Accord Healthcare
Griesson de Beukelaer
Simmons & Simmons
La pratique parisienne de droits d'auteur de Simmons & Simmons peut s’appuyer sur les compétences full-service du cabinet, ainsi que sur son réseau international, dans la gestion des dossiers complexes et transfrontaliers. L’équipe, qui intervient en conseil et en contentieux, est très active dans les secteurs des TMT, de la mode, du design, de l'optique, de l'édition et de la vente. La pratique est codirigée par : l’avocate et solicitor Sarah Bailey qui supervise aussi le pôle de marques internationales du cabinet, et Marina Cousté qui est experte des procédures contentieuses, de médiation et d'arbitrage en matière de propriété intellectuelle.
Responsables de la pratique:
Sarah Bailey; Marina Cousté
Les références
‘L’équipe travaille de manière intégrée et extrêmement pragmatique, en tenant compte des besoins de l’entreprise.’
« Elle propose des solutions innovantes adaptées à chaque cas, tant sur le plan opérationnel que financier.
Principaux clients
Honeywell
Ticket for change
Principaux dossiers
- A assisté Ticket for Change, une association française, à titre bénévole dans la révision des dispositions relatives à la propriété intellectuelle dans ses différents contrats, notamment pour assurer la protection des droits d’auteur sur ses supports de formation.
- A représenté avec succès Honeywell dans une action en contrefaçon de droit d’auteur intentée par un ancien employé devant le Tribunal de Grande Instance de Bordeaux.
Taliens
La pratique de droits d'auteur de Taliens est codirigée par : Clara Steinitz, qui conseille des clients dans les secteurs des médias et de la mode sur la protection et l'exploitation de leurs droits ; et Jean-Frederic Gaultier, qui possède une grande expertise du contentieux judiciaire et transfrontalier, ainsi que des opérations de fusions-acquisitions portant sur d'importants actifs immatériels. Le cabinet est en mesure d’offrir une gamme complète de compétences en droit de la propriété intellectuelle. L’équipe est réputée pour sa forte expertise contentieuse, à laquelle font régulièrement appel des clients issus de la mode, du cinéma, de l'édition et de la joaillerie.
Responsables de la pratique:
Clara Steinitz; Jean-Frédéric Gaultier
Les références
‘Allée à l’essentiel, efficacité, pro-activité, multilingue.’
Principaux clients
Richemont
Paramount
Viacom
Firstep
BBC
Froggie Production
Thomson Reuters
Burger King France
Goodwin Procter
VARET PRÈS KILLY
VARET PRÈS KILLY est spécialisé en droit de la propriété intellectuelle et dans le secteur des médias et des TMT. La boutique dispose aussi d’une bonne compétence dans le domaine de l'art, plébiscitée par des instituts culturels et des musées français de renom. La pratique est codirigée par : Vincent Varet qui intervient en conseil et en contentieux pour une gamme variée de clients, spécialisés notamment dans les secteurs de la musique, de l'édition, de l’e-commerce et la publicité ; et Xavier Près dont le champ d’expertises couvre le droit de la propriété intellectuelle, les TMT et les secteur de l'art et du droit des affaires.
Responsables de la pratique:
Vincent Varet; Xavier Près
Les références
‘Des conseils extrêmement compétents avec un service client exemplaire et une communication parfaite.’
‘La collaboration est unique et les partenaires sont toujours présents.’
“L’expertise est inégalée et les conseils avisés.”
Principaux clients
Musée du Louvre
Ville de Vichy
Principaux dossiers
- Représentation du Musée du Louvre devant la Cour de justice de Paris dans un litige concernant une prétendue atteinte au droit moral de l’artiste CY Twombly.
Vercken & Gaullier
La pratique de Vercken & Gaullier est codirigée par un trio expérimenté : Florence Gaullier est experte en matière de droit européen du droit d'auteur, de protection des données, d’e-commerce et de gestion collective des droits ; Edouard Mille traite des dossiers en conseil et en contentieux ; et Gilles Vercken intervient dans les secteurs de l'édition, des technologies, de la musique et des jeux. La boutique assiste aussi ses clients dans la gestion de leurs problématiques réglementaires et dans leurs campagnes de lobbying européennes dans les domaines du droit d'auteur et des TMT.
Responsables de la pratique:
Florence Gaullier; Edouard Mille; Gilles Vercken
Les références
« Équipe très professionnelle avec une connaissance approfondie des droits de propriété intellectuelle et de la gestion collective des droits voisins du droit d’auteur. Toujours disponible.’
« Nous travaillons avec Gilles Vercken et Florence Gaullier. Nous apprécions leurs capacités d’analyse, leur précision, leur rigueur, leur proactivité, leur expérience du terrain et leur implication dans le dossier.’
« Une équipe très à l’écoute et disponible. Efficacité sans faille ! Très instructif aussi.’
Principaux clients
Adami
Bouygues Telecom
Kantar
Deezer
Bob Sinclar
The DØ
TF1
Orange
Elsevier Masson
Principaux dossiers
- A aidé le célèbre groupe pop français The DØ dans un litige contre un autre artiste accusé d’avoir échantillonné un extrait d’une œuvre musicale créée par The DØ.
- Représentation de Hachette Livre dans diverses affaires de droit d’auteur, y compris des procédures précontentieuses et contentieuses.
- Conseil apporté à la chaîne de télévision publique dans le cadre de la renégociation de son contrat de représentation générale avec les organismes de gestion collective.
ADVANT Altana
ADVANT Altana est très actif dans les secteurs des TMT et de l'édition, s’agissant de la négociation d’accords de licence et de distribution, ainsi que de la protection et de l'exploitation de contenu (écrits, images, droits voisins). L’équipe peut aussi s’appuyer sur le réseau international du cabinet dans la gestion des dossiers transfrontaliers. La pratique est codirigée par Pierre Lubet et Jean-Guy de Ruffray qui interviennent en conseil et en contentieux.
Responsables de la pratique:
Principaux clients
Moulin Rouge
OHM Games
Cegid
Presstalis
La Poste
BCTG Avocats
BCTG Avocats assiste de grands groupes internationaux (notamment dans les domaines de la mode, du sport, de la grande distribution, de la pharmacie et de la publicité) sur la gestion de leurs dossiers de droit de la propriété intellectuelle. L’équipe traite notamment des sujets de protection des droits d'auteur en lien avec internet et les plateformes de médias sociaux. Le cabinet est réputé pour son expertise contentieuse et peut aussi s’appuyer sur son appartenance à un réseau international pour la gestion de ses mandats transfrontaliers. A la tête de la pratique, Gaëlle Bloret-Pucci est compétente dans les domaines de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies. Elle est aussi pourvue d’une grande connaissance des sujets juridiques concernant le secteur musical. Elle représente ainsi des ayants droit de grands compositeurs.
Responsables de la pratique:
Gaëlle Bloret-Pucci
Les références
‘Une équipe efficace qui apporte toujours des conseils et des solutions sur mesure aux dossiers que je leur apporte. J’apprécie leur concentration sur les implications commerciales et les contraintes liées aux clients, ce qui contribue à des résultats satisfaisants.
« J’apprécie beaucoup de travailler avec Gaëlle Bloret-Pucci. Son professionnalisme, sa forte expérience en contentieux et sa solide expertise juridique ont contribué au succès de l’affaire.’
Principaux clients
NIKE
Converse Inc.
All Star CV
UBER
Acast
Cabinet Bouchara Avocats
Cabinet Bouchara Avocats représente ses clients dans la gestion de leurs sujets précontentieux, ainsi que dans le traitement de contentieux civils et pénaux ou de litiges devant les juridictions alternatives. La boutique est particulièrement active dans les secteurs de la mode, de la pharmacie et du gaming. L’équipe traite un large éventail de problématiques ; protection et exploitation des droits d'auteur, procédures en contrefaçon, litiges en concurrence déloyale, parasitisme.
Responsables de la pratique:
Vanessa Bouchara
Les références
‘Équipe toujours disponible, proactive et impliquée dans tous les dossiers qui lui sont confiés. Toute l’équipe est extrêmement bonne d’un point de vue technique, et aussi très pragmatique. Nous apprécions les solutions proactives et intelligentes qu’ils nous proposent. Nous adorons travailler avec cette entreprise.
« La principale personne avec qui nous travaillons est Vanessa Bouchara, qui est une avocate brillante et très débrouillarde. Elle nous propose toujours des solutions pratiques, dans lesquelles elle mêle sa connaissance approfondie de notre entreprise et des principes juridiques. Elle est très impliquée et toujours disponible.
‘Proactifs, experts en droit de la propriété intellectuelle, rentables, stratégiques.’
“J’ai surtout travaillé avec Vanessa Bouchara, mais ses collègues sont aussi au top.”
« Bouchara est extraordinaire, nous obtenons toujours une réponse très rapide dans n’importe quel domaine, la facturation est claire et toujours appuyée par les devis signés au préalable.
‘L’équipe est accueillante, efficace et toujours à notre écoute.’
« Travailleurs et passionnés par leur métier. Tous nos besoins sont anticipés, nous sommes très satisfaits.’
‘Vanessa Bouchara est vraiment remarquable et brillante tant par la qualité de son travail que par la cohésion de son équipe. Nous aimons travailler avec chaque membre du cabinet !’
Principaux clients
In-N-out Burgers
Beierdorf (NIVEA)
Nicolas Ghesquiere
BA & SH
IKKS Group
Christian Lacroix
La Prairie
Caudalie
Respire
Western Digital Technology
Attijariwafa Bank
JT Global
Sofrane (PAUL & JOE)
Eleven Paris
Stella Forest
Berenice
Des Petits Hauts
BYLI/VY
Valege
Credaddict (Redline)
Les Montres Suisses
Feed
Deux Magots
Biocoop
WITRADIS (CAVAVIN)
Benoit Valerie Calvet
Château Peyrat Fourthon
La Française des Jeux
NeTBet
Altavia Group
Maison France Confort
Technitoit
Camif Habitat
Guy Hoquet
Laforêt
Everoad
Levest
Gigafit
Tonipharm
Laboratoire Diététique et Sante
Kingsley Coman
LABORATOIRE DIETETIQUE ET SANTE
Kingsley Coman
Sophie Ferjani
CMS Francis Lefebvre
L’avocat counsel Florentin Sanson dirige la pratique de droits d'auteur de CMS Francis Lefebvre, qui est une émanation du pôle PI/TMT du cabinet supervisé par Anne-Laure Villedieu. L’équipe assiste de grands groupes intervenant dans les secteurs de la vente, des médias, du divertissement, des médias sociaux et du sport. Elle traite notamment des sujets de lutte anti-piratage, de gestion collective des droits dans la musique, de validation des droits concernant des programmes télévisés et d’accords de licence. La pratique est active en conseil et en contentieux et peut s’appuyer sur le réseau international du cabinet pour ses dossiers transfrontaliers.
Responsables de la pratique:
Anne-Laure Villedieu; Florentin Sanson
Les références
‘L’équipe se démarque par sa proactivité et sa disponibilité.’
‘Je travaille régulièrement avec l’équipe d’Anne-Laure Villedieu et notamment avec Florentin Sanson pour tout ce qui touche au droit d’auteur ou au droit des marques. A ce titre, nous bénéficions de conseils de qualité et pragmatiques, en adéquation avec nos besoins et nos préoccupations.’
“L’équipe est solidaire, accessible et compétente et il est très facile de traiter avec eux.” Je me sens entre de bonnes mains avec eux !
“Florentin Sanson a travaillé sans relâche pour nous et j’apprécie et apprécie beaucoup son soutien et ses connaissances. Il répond rapidement aux e-mails, est toujours disponible pour des appels à court terme et est très minutieux dans ses conseils.’
Deprez Guignot Associés
Deprez Guignot Associés est particulièrement actif dans les secteurs du luxe, des médias, du divertissement et des nouvelles technologies. Le champ de compétences couvre les contrats sur les droits d'auteur, le contentieux en contrefaçon et les litiges complexes du droit de la propriété intellectuelle. Le cabinet offre également à ses clients des solutions informatiques pour la gestion et la protection de leurs contenus et de leurs droits (HubMarques, BlockchainyourIP). La pratique est codirigée par Vincent Fauchoux, Frédéric Dumont et Jean-Daniel Bouhenic .
Responsables de la pratique:
Vincent Fauchoux; Frédéric Dumont; Jean-Daniel Bouhenic
Principaux clients
L’Oreal
Fédération Française de la Couture
Polaroid
Principaux dossiers
- Conseil des fondateurs de BlockchainyourIP sur la protection de sa solution d’horodatage utilisant la technologie blockchain.
- Représentation de L’Oréal dans un litige concernant le lancement de nouveaux produits respectueux de l’environnement.
- A assisté Polaroid dans le cadre du litige contre Fujifilm pour la protection de la photographie emblématique au « format carré ».
DLA Piper
La pratique de droits d'auteur de DLA Piper est dirigée par l’expert en droit de la propriété intellectuelle Frank Valentin, qui est réputé pour sa capacité à gérer des litiges complexes dans les secteurs des TMT et des sciences de la vie. Le cabinet est sollicité par de grands groupes spécialisés dans les secteurs du divertissement et des médias pour assurer le traitement d’un large ensemble de sujets touchant au droit de la propriété intellectuelle ; protection des actifs incorporels, contrats, campagnes de lutte anti-contrefaçon.
Responsables de la pratique:
Principaux clients
Akzo Nobel
Amazon
Brooks Sports
Coravin
Edwards Lifesciences
Exacompta Clairefontaine
Fear of God
Microsoft Corporation
Richemont International Ltd
Unga BV
DTMV & Associés
DTMV & Associés est une marque réputée dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle. La boutique gère de nombreux litiges et assiste aussi ses clients dans la gestion de leurs dossiers transactionnels. Elle représente régulièrement de grandes marques de luxe, des éditeurs et de grands conglomérats du monde des médias et du divertissement dans la gestion de leurs litiges dans tous les domaines de la propriété intellectuelle, et notamment en matière de droit de la propriété littéraire et artistique. L’équipe comprend de nombreuses figures de renom : Thierry Mollet-Viéville, Pascal Lefort, Eléonore Gaspar, Thomas Cuche, Julien Grosslerner and Laurine Janin-Reynaud are the key names.
Responsables de la pratique:
Thierry Mollet-Viéville; Pascal Lefort; Eléonore Gaspar; Thomas Cuche; Julien Grosslerner; Laurine Janin-Reynaud
Les références
‘Une entreprise boutique avec les qualités d’une entreprise internationale.’
« Notre avocate préférée est Eléonore Gaspar. Elle a une connaissance approfondie du droit d’auteur et du marché français.
Féral
L’expertise en droit de la propriété intellectuelle et des technologies de Féral couvre notamment les sujets de droits d’auteur se rattachant au secteur technologique et des logiciels (violation du droit d'auteur, accords de licences, contrats, concurrence déloyale). L’équipe, qui intervient en conseil et en contentieux, est constituée d'avocats membres des barreaux en France et au Québec. La pratique profite aussi de son partenariat avec le cabinet tokyoïte Toranomon Chuo . Richard Willemant dirige la pratique.
Responsables de la pratique:
Richard Willemant
Les références
‘Excellente connaissance du terrain.’
« Richard Willemant maîtrise les problèmes techniques et a la capacité de traiter des dossiers en anglais. »
Principaux dossiers
- Assistance d’un opérateur de télécommunications français de premier plan dans le cadre de plusieurs procédures judiciaires dans le cadre d’un litige de droit d’auteur lié à l’utilisation d’un logiciel fourni par l’un de ses prestataires informatiques.
- Représentation d’une société monégasque dans un contentieux de droit d’auteur lié à une contrefaçon de droit d’auteur liée à la joaillerie et à des actes de concurrence déloyale et de parasitisme.
- Assistance d’un client dans un litige de violation de droit d’auteur entre deux éditeurs d’un logiciel open source.
Franklin
La pratique de droits d'auteur de Franklin couvre les dossiers transactionnels et le contentieux. L’équipe assiste régulièrement ses clients dans l'élaboration de leurs stratégies de protection des droits et dans la négociation contractuelle. Au plan contentieux, elle gère des procédures en contrefaçon, de concurrence déloyale et de parasitisme devant les juridictions françaises. La responsable de la pratique, Sandra Strittmatter , dispose d’une vaste expertise en droit de la propriété intellectuelle et en droit de la publicité. Elle assiste régulièrement une clientèle issue des secteurs de l'alimentaire et des boissons, des technologies et de la mode.
Responsables de la pratique:
Sandra Strittmatter
Les références
“Sandra Strittmatter obtient toujours le meilleur résultat commercial dans les négociations.”
‘Sandra Strittmatter a une très bonne connaissance des questions commerciales et marketing.’
‘Sandra Strittmatter est une habituée des dossiers internationaux et parle couramment 4 langues (français, anglais, allemand et italien). Elle est très proactive et rigoureuse. Un excellent professionnel.’
Principaux clients
Martell & Co
Champagne Perrier-Jouët
Airway International Limited
Siemens SAS
Principaux dossiers
- Conseil apporté à Martell & Co et Champagne Perrier-Jouët sur les contrats et le droit de la propriété intellectuelle dans le cadre d’accords liés au marketing et à la communication.
- Assistance d’Airwair International Limited dans la protection et l’application de ses droits de propriété intellectuelle en France.
- Conseillé Siemens SAS sur diverses questions liées au droit de la propriété intellectuelle.
Harlay Avocats
La pratique de droits d'auteur d’ Harlay Avocats appartient au pôle spécialisé dans les technologies, la PI et le droit commercial du cabinet. L’équipe traite des dossiers transactionnels, réglementaires et contentieux en lien avec le secteur des technologies et des sciences de la vie. La pratique est notamment adaptée aux clients développant des solutions d'IA et des fabricants de logiciels. La pratique est codirigée par Sabine Lipovetsky, Fabrice Perbost et Dominique Mallo.
Responsables de la pratique:
Sabine Lipovetsky; Fabrice Perbost; Dominique Mallo
Principaux clients
Société d’Exploitation de la Tour Eiffel (SETE)
Laboratoires Thea
Isigny Sainte-Mère
Tereos
Sipromad
Made4aWoman
Herald Avocats
Herald Avocats est réputé pour la grande qualité de son expertise dans le secteur des médias. Le cabinet assiste notamment des chaînes de télévision, des éditeurs, des institutions artistiques, des acteurs, des fabricants de logiciels et des sites internet en matière de protection et d’exploitation de leurs droits d’auteur. La pratique profite également de l’appartenance du cabinet au Geneva Group International pour la gestion des dossiers internationaux. Dirigée par Richard Milchior, la pratique traite régulièrement des procédures en violation, en contrefaçon et en défense du droit d’auteur.
Responsables de la pratique:
Richard Milchior
Herbert Smith Freehills LLP
Dirigée par l’excellente Alexandra Néri, qui est experte en droit de la propriété intellectuelle et dans le domaine des TMT, la pratique de droits d'auteur d’ Herbert Smith Freehills LLP couvre le conseil et le contentieux. Le cabinet accompagne notamment de grandes sociétés numériques et technologiques dans la gestion de litiges à forts enjeux. Le champ d’expertises englobe aussi les questions de protection des données et de sécurité informatique des plateformes de médias sociaux et des éditeurs de logiciels (ainsi que de leurs clients).
Responsables de la pratique:
Alexandra Neri
Principaux clients
Forsetti
Molotov
Principaux dossiers
- Conseil apporté à Forseti dans le cadre d’un litige contre Lexis Nexis, Dalloz, Lexbase et d’autres éditeurs traditionnels d’informations juridiques.
- Représentation de Molotov dans un litige multi-juridictionnel contre plusieurs éditeurs de chaînes de télévision devant la cour d’appel de Paris concernant la résiliation de contrats de distribution.
- Représentation de Comptoir des Cotonniers dans une procédure de droit d’auteur et de parasitisme intentée par son ancien fournisseur concernant la vente par CDC de plusieurs robes et chemises.
Hogan Lovells (Paris) LLP
La pratique de droits d'auteur d’ Hogan Lovells (Paris) LLP est une composante du pôle du cabinet dédié au droit de la propriété intellectuelle et aux TMT. L’équipe suit une approche sectorielle et intervient notamment dans les domaines de l’e-commerce, des cosmétiques et de l'automobile. Participent à la pratique : Marie-Aimée de Dampierre, Stanislas Roux-Vaillard, David Taylor et Jane Seager .
Responsables de la pratique:
Marie Aimée de Dampierre; Stanislas Roux-Vaillard; David Taylor; Jane Seager
Autres avocats clés:
Les références
‘Ils sont très expérimentés dans les litiges de propriété intellectuelle et offrent des conseils pratiques et professionnels. De plus, ils sont très proactifs et les canaux de communication sont très efficaces.’
Principaux clients
Joffe & Associés
Joffe & Associés a renforcé sa pratique de droit de la propriété intellectuelle suite au recrutement en novembre 2020 de Véronique Dahan (ex August Debouzy ) qui traite des dossiers en conseil et en contentieux. Son champ d’expertises couvre le droit commercial, la PI, le marketing digital et l’e-réputation. L’équipe traite des contentieux en violation de droits d'auteur, des procédures d’urgence, et assiste ses clients dans la négociation contractuelle. Elle travaille régulièrement en collaboration avec les pôles de droit commercial et de luxe du cabinet.
Responsables de la pratique:
Véronique Dahan
Principaux clients
Les Corpographes
Klein Wenner
La pratique de droits d'auteur de Klein Wenner est intégrée au pôle de droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies du cabinet. L’équipe, qui intervient en conseil et en contentieux, est très active dans les secteurs des technologies, des médias, du divertissement et du sport. L’appartenance du cabinet à un réseau international de cabinets, permet à l’équipe de gérer aussi bien des dossiers de dimension nationale comme internationale. La pratique est codirigée par Laurent Badiane et Matthieu Bourgeois .
Responsables de la pratique:
Laurent Badiane; Matthieu Bourgeois
Les références
« L’équipe est très compétente.
‘Matthieu Bourgeois est toujours disponible et c’est un grand spécialiste du droit des données.’
Principaux clients
Agence du Numérique en Santé
Time Bomb Records Label
Mathematic
Principaux dossiers
- Assistance au service informatique et santé de l’ANS, organisme public français chargé de développer les systèmes d’information de santé, dans une étude comparative de huit licences « libres » ou « propriétaires » d’utilisation de la terminologie de santé.
- Représentation du label Time Bomb Records dans une procédure de droit d’auteur, de concurrence déloyale et de parasitisme contre une maison d’édition de premier plan devant le Tribunal de Justice de Paris.
- Conseil apporté à Mathematic, un studio d’animation et de motion design, sur la rédaction de contrats de cession de droits entre Mathematic et un scénariste-réalisateur anglais basé à Los Angeles.
LPA-CGR avocats
La pratique de droits d'auteur de LPA-CGR avocats est dirigée par Prudence Cadio, qui est compétente en droit de la propriété intellectuelle, dans le domaine des nouvelles technologies et de l’internet, et de la protection des données personnelles. Intégrée au pôle PI et nouvelles technologies du cabinet, la pratique de droits d’auteur est notamment réputée dans le domaine de l’architecture. L’équipe intervient dans la négociation d'accords et dans des procédures précontentieuses et contentieuses.
Responsables de la pratique:
Prudence Cadio
Autres avocats clés:
Romain Viret
Les références
‘Romain Viret est toujours disponible pour les appels et les questions. Il est toujours à l’aise face à différents types de problèmes. Très proactif.’
“Leurs honoraires sont très compétitifs par rapport aux cabinets de même niveau.”
‘Romain Viret est toujours disponible, a le sens des affaires et a la capacité d’expliquer de manière directe des problèmes de propriété intellectuelle très complexes. C’est aussi un plaideur IP très pragmatique qui essaie toujours de trouver la meilleure solution pour notre entreprise. C’est un avocat spécialisé en propriété intellectuelle de premier ordre.
NEXT AVOCATS
NEXT AVOCATS a été lancé en avril 2020 par Etienne Papin et Stéphanie Foulgoc qui sont tous les deux reconnus pour leurs expertises dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies. Le duo intervient en conseil et en contentieux, dans des secteurs variés (médias, divertissement, fabrication de logiciels, édition, sport). Il assiste des producteurs de spectacles, des studios de musique, des artistes, des designers et des PME.
Responsables de la pratique:
Etienne Papin; Stéphanie Foulgoc
Les références
‘Disponibilité, analyse détaillée des dossiers, clarification des problèmes et des méthodes de résolution, conseils et assistance sur mesure.’
‘NEXT Avocats se distingue par son expertise sectorielle et sa disponibilité.’
‘Équipe très accessible, en plus d’être extrêmement compétente et sympathique.’
Principaux clients
Prodiss
Moment Factory
Eliott Editions
Lyrebirds Arthur
Eclair Preservation
N3D Land Production
La Prairie Productions
Principaux dossiers
- Conseil apporté à Prodiss dans la négociation et la rédaction d’accords de partenariat pour l’« Ambition Live Again ».
- Assistance de Moment Factory dans la négociation des licences et des cessions de droits d’auteur.
- Conseil apporté à Eclair dans la rédaction de conditions générales et de lettres commerciales concernant les problèmes de droit d’auteur soulevés par le stockage à long terme de films.
Pierrat & Associés
Codirigée par Emmanuel Pierrat et Sophie Viaris De Lesegno, la boutique Pierrat & Associés assiste des maisons d'édition, des auteurs, des artistes, des architectes et des instituts culturels. La boutique est très présente dans le secteur des industries créatives : art, médias, divertissement, édition. Elle assiste ses clients dans la négociation contractuelle et dans la gestion du contentieux.
Responsables de la pratique:
Emmanuel Pierrat; Sophie Viaris de Lesegno
Principaux clients
Fondation le Corbusier
Cine Tamaris
Institut Mémoire de l’Edition Contemporaine (IMEC )
Schmidt Brunet Litzler
Dirigée par Delphine Brunet-Stoclet, l’équipe de Schmidt Brunet Litzler assiste des start-ups, des designers, de grandes marques et des entreprises devant les tribunaux et dans des procédures alternatives de résolution des différends. Elle intervient aussi en conseil. L’équipe est très présente dans les secteurs du design, de la mode, des cosmétiques, des technologies, des médias et du divertissement.
Responsables de la pratique:
Delphine Brunet-Stoclet
Les références
‘Connaissance spécialisée du droit de la propriété intellectuelle, en particulier du droit d’auteur.’
« Ce fut un plaisir de travailler avec Delphine Brunet-Stoclet. Commercialement avisé et un vrai joueur d’équipe.’
Principaux clients
JJA
Victory Frères
Swarovski
Amanresorts Limited
APRR
Generik
JAKOB MAUL
Pharmadata
So press
LAGARDERE Active
CVL Creations du Val de Loire
Drugeot Manufacture
Hélène Prime
Stim Media
Alteo
Amélie Pichard
Eugene Riconneaus
Artenova
Vasgos
Dermatologic Skincare Solutions
Bastille Day
Concept Footwear Solutions
Crossline
Econocom
Sarah Lavoine
BUTLER Industries
Noerden
MEYER
WEB Industries
Val d’Opies
Skeat
ESP Consulting
Westland
Precious
Edmond de Rothschild
Piaton
Carmen Busquets
COVIVIO
KOBALT
WEB Industrie
Cyria
Marie Poniatowski
Isalt
Fonds Stratégique de Participations
Artora
Actually
Le Media
Principaux dossiers
- A représenté avec succès la filiale française de Pearson dans un litige judiciaire.
- Assistance de Swarovski dans un long litige contre son concurrent APM Monaco.
- A représenté avec succès Jakob Maul dans un litige où Jakob Maul a été accusé d’avoir contrefait cinq produits clés.
TWELVE
TWELVE est expert dans les domaines des médias, du divertissement, des nouvelles technologies et de l'art. L'équipe assiste des artistes, des studios de cinéma, des musées, des éditeurs et des sociétés d’e-commerce. Le cabinet accompagne ses clients dans la gestion quotidienne, dans la négociation contractuelle, ainsi que dans le cadre d’opérations de fusions-acquisitions et en précontentieux. La pratique est développée par Philippe Allaeys, Emmanuel Emile-Zola-Place, Stéphane Cherqui et Benjamin Domange .
Responsables de la pratique:
Philippe Allaeys; Emmanuel Emile-Zola-Place; Stéphane Cherqui; Benjamin Domange
Autres avocats clés:
Lucie Quéméré; Arnaud Okraj
Les références
‘Twelve est pour nous un partenaire commercial exceptionnel. Ils sont toujours disponibles et ont une solide compréhension de notre entreprise et de l’industrie créative. Nous pouvons leur faire confiance et compter sur eux pour fonctionner comme une extension de notre équipe juridique interne afin de résoudre pour nous des problèmes juridiques et commerciaux complexes.
‘Emmanuel Emile-Zola-Place, Lucie Quéméré et Arnaud Okraj se distinguent par leur excellent travail et leur approche client.’