Firms To Watch: Droits d’auteur

Dirigée par Nathalie Hadjadj-Cazier, l’équipe de PI de Fieldfisher conseille ses clients sur leurs problématiques de droits d’auteur, en conseil et en contentieux. La pratique parisienne peut s’appuyer sur le large réseau de bureaux du cabinet (Londres, Milan, Munich, Bruxelles et Hambourg).
Fondé en 2023 par Claire Poirson , FIRSH est dédié aux industries de l’innovation et la création. La boutique dispose d’un fort savoir-faire en matière de droits d’auteur et peut gérer des dossiers transfrontaliers.
Dirigée par Natalia Moya-Fernández , l’équipe de PI de Grant Thornton Société d’Avocats conseille une clientèle française et étrangère sur la gestion de ses dossiers de droits d’auteur et de droit à l’image.

Firms in the Spotlight Droits d’auteur

Chassany Watrelot & Associés (CWA)

Chassany Watrelot & Associés (CWA) logo

DES AVOCATS AU SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES Chassany Watrelot & Associés (CWA) est un cabinet d’avocats dédié au droit du travail et aux ressources humaines.

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Droits d’auteur in Paris

A&O Shearman

A&O Shearman assiste ses clients dans des contentieux et précontentieux transfrontaliers complexes, ainsi que dans la négociation d’accords de licences et dans la protection et la gestion stratégique de leurs droits d’auteur. La pratique est dirigée par le spécialiste du contentieux Alexandre Rudoni (qui supervise également le pôle gaming mondial du cabinet). Il est entouré par l’avocate aux barreaux en France et aux Etats-Unis Andrea Dufaure , qui conseille de nombreux clients actifs dans les secteurs de la création et du divertissement (photographie, images). Le cabinet s’est récemment illustré par son conseil à un grand distributeur mondial de jeux vidéo dans la gestion  d’un contentieux stratégique de droits d’auteur.

Responsables de la pratique:

Alexandre Rudoni


Autres avocats clés:

Andrea Dufaure


Principaux clients

Valve


Fujifilm


Nintendo


Metro Goldwyn Meyer


Netflix


Carlsberg


Cafés Joyeux


Homa Games


Say Games


Focus Entertainment


Principaux dossiers


  • Assiste Valve, le plus grand distributeur en ligne de jeux PC au monde, dans toutes ses affaires en France.
     

  • Assistance à Nintendo dans plusieurs actions civiles en cours pour violation du droit d’auteur et de la marque de leurs jeux par des plateformes en ligne et des sites Web de piratage.
     

  • Assistance à un éditeur de jeux mobiles français dans le cadre d’un litige très médiatisé de parasitisme initié par l’éditeur mobile français Voodoo concernant une prétendue copie du jeu mobile de Voodoo.
     

Baker McKenzie

L’équipe parisienne de PI de Baker McKenzie , qui peut s’appuyer sur le réseau international du cabinet, assiste une clientèle française et internationale dans la gestion de ses dossiers de PI, en conseil et en contentieux. La base de clientèle est constituée d’entreprises spécialisées dans de nombreux secteurs (dont l’hôtellerie, la vente, les technologies, le luxe, les médias, le divertissement), ainsi que de personnes physiques de renom. L’équipe traite régulièrement des litiges devant les tribunaux civils et pénaux français et les offices de PI européens. Elle peut aussi intervenir devant les offices de PI américains grâce à ses fortes capacités internationales. La pratique est dirigée par la spécialiste du contentieux Nathalie Marchand, qui gère des procédures en première instance et en appel. Pauline Celeyron est une experte du droit d’auteur numérique qui affiche une grande « maîtrise». L’ancienne responsable de la pratique Virginie Ulmann a pris sa retraite en juillet 2024.

Responsables de la pratique:

Nathalie Marchand


Autres avocats clés:

Pauline Celeyron


Les références

‘Équipe très experte, réactive et innovante.’

‘Pauline Celeyron se distingue par son intelligence, sa maîtrise des sujets et son pragmatisme.’

‘L’équipe IP est très réactive et efficace.’

Principaux clients

Succession Consuelo de St Exupery


 


Principaux dossiers


  • Représentant la Succession de Consuelo de Saint-Exupéry, succession représentant et promouvant les œuvres de Consuelo de Saint-Exupéry.
     

Bird & Bird

Bird & Bird assiste une base de clientèle très diversifiée, couvrant les secteurs du luxe, des médias, de l’alimentation, de la vente, des télécoms, du sport, de l’édition et de l’information.  L’équipe de PI du cabinet est parmi les plus respectées du pays et reconnue pour ses connaissances «approfondies et inégalées ».  Le champ d’expertises couvre les dossiers contentieux, les procédures en responsabilité, ainsi que l’enregistrement, la protection et l’exploitation des droits d’auteur, et la négociation et la rédaction d’accords de licences et de droits d’auteur. La pratique est dirigée par  Géraldine Arbant, qui assiste ses clients dans la gestion de marques, en conseil et en contentieux. L’équipe comprend aussi :  Edouard Treppoz ; Frédérique Bocqueraz, qui assiste des groupes de vente et de consommation ; et Nathan Soulié qui est sollicité par la négociation d’accords techniques.

Responsables de la pratique:

Géraldine Arbant


Autres avocats clés:

Edouard Treppoz; Frédérique Bocqueraz; Nathan Soulié


Les références

‘Une connaissance approfondie et, à mon avis, inégalée des secteurs dans lesquels le cabinet opère, associée à un immense pragmatisme dans le traitement des dossiers.’

‘J’ai eu le plaisir de travailler avec leur équipe et je suis extrêmement satisfait de leur professionnalisme, de leur approche proactive et de leur pragmatisme. Leur expertise et leur engagement ont été d’une grande valeur pour notre entreprise. Je recommande vivement ce cabinet pour la qualité de ses services en matière de propriété intellectuelle.’

Principaux dossiers


De Gaulle Fleurance & Associés

De Gaulle Fleurance & Associés représente ses clients dans leurs litiges de PI civils et pénaux, devant les juridictions françaises et européennes. La solide équipe de PI du cabinet conseille de nombreux clients français et européens, et dispose d’outils technologiques complémentaires à sa disposition pour l’assister. De plus, l’expertise de PI du cabinet peut intégrer à son conseil des compétences en fiscalité, en droit de la concurrence et en droit social disponibles en interne. L’équipe est dirigée par un quintet d’associés, formé de: Louis de Gaulle ; Georgie Courtois qui assiste ses clients dans la négociations d'accords de licences et de PI ; le spécialiste des sujets IT Julien Horn ; Francine Le Péchon-Joubert et Serge Lederman,

Responsables de la pratique:

Louis de Gaulle; Georgie Courtois; Julien Horn; Francine Le Péchon-Joubert; Serge Lederman


Principaux clients

Bahlsen


Brandfield


Cannabidial « La ferme du CBD »


Careventures Fund li Gp


Château de Versailles


Colgate Palmolive


DreamWorks Animation


Echosens


Energy Observer Developments


Entain


BWIN


Epic Games


Fédération Française de Tennis


Filorga


Fresenius


Glassgen


Haribo


HOPSCOTCH


Icade


Ile-de-France Mobilités


INTERIOR’S


Interop’ Santé


LISSAC ENSEIGNE


MANGO


Monte Carlo – Société des Bains de Mer


National Football League


NBC UNIVERSAL


Opéra de Paris


Optic 2000


Palais des Thés


PHYTOCANN


Pierre Fabre


Pierre Fabre Dermo-Cosmétiques


Pure Laboratories


RH US, LLC.


Rival Boxing


Showroomprivé.com


Sire Spirits – 50 Cent


Skechers


Soregies


The Fragrance Designers


Twinings


Universal Pictures Video


Warner Bros


Principaux dossiers


Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I.

Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. conseille de nombreux clients spécialisés dans les secteurs de l’art, de l’architecture, de la mode, des médias et de la culture. Installées à Paris et à Bruxelles, les équipes de PI du cabinet offre une gamme d’expertises paneuropéennes en droits d’auteur. Le champ de compétence couvre le conseil et le contentieux, dont les procédures en protection ou en violation des droits d’auteur, les litiges sur les accords de licence et les dossiers de cession de droits d’auteur. La pratique de droits d’auteur du cabinet, qui est développée par les départements de PI, de TMT et de télécoms, est codirigée par le trio suivant : la spécialiste des sciences de la vie Raphaëlle Dequiré-Portier,  Jean-Hyacinthe de Mitry et Julien Guinot-Deléry, qui est un expert des secteurs de l’audiovisuel, de la presse, des médias en ligne et de la publicité. L’équipe comprend aussi le très réputé Emmanuel Larere .

Responsables de la pratique:

Raphaëlle Dequiré-Portier; Jean-Hyacinthe de Mitry; Julien Guinot-Deléry


Autres avocats clés:

Emmanuel Larere


Les références

‘L’équipe Propriété Intellectuelle / Droit d’auteur possède une connaissance inégalée des systèmes contractuels et juridiques relatifs à la propriété intellectuelle et couvre un large éventail d’industries créatives.’

‘Julien Guinot-Deléry, associé, fait preuve d’une réactivité exceptionnelle, d’une pertinence technique remarquable et est capable de mener les négociations les plus complexes. Il maîtrise parfaitement la logique de la « propriété intellectuelle » des industries créatives et la pratique des contrats.’

‘Expert, très disponible et réactif, s’adaptant aux besoins opérationnels avec une compréhension immédiate des enjeux.’

Principaux clients

TF1


Société Droits Voisins de la Presse


Pernod Ricard


Accor


Health & Happiness


Agence France-Presse


Comédie-Française


Drouot


Paris 2024


Reworld Media


Principaux dossiers


  • A représenté la Comédie-Française (le principal théâtre national français) dans un litige de droits d’auteur très médiatisé concernant une adaptation inédite du Tartuffe de Molière en restaurant la version originale en 3 actes (version interdite par le roi de France en 1664).
     

  • Représentation de l’Agence France-Presse dans un litige majeur l’opposant à X sur la mise en œuvre des droits voisins de la presse, suite à la mise en œuvre de la directive européenne sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique.
     

  • Assistance du Groupe Cargo et de sa filiale Fabrique de Styles en défense dans un litige contre Maisons du Monde.
     

Havard Duclos & Associés

Havard Duclos & Associés gère des litiges complexes en contrefaçon des droits d’auteur devant les tribunaux français et européens pour le compte d’une clientèle de grands groupes, comprenant de grands fabricants de vêtements de sport, de grandes maisons de mode, de grandes enseignes commerciales, ainsi que de grands horlogers. Le cabinet traite des contentieux transfrontaliers et des litiges pénaux de droits d’auteur. Il conseille aussi ses clients dans des précontentieux et réalise des audits de droits de PI. La pratique du cabinet est dirigée par  Sophie Havard Duclos,. Pauline Casanova et Constance Percevaux sont également recommandées, notamment pour la gestion des dossiers de concurrence déloyale et de parasitisme.

Responsables de la pratique:

Sophie Havard Duclos


Autres avocats clés:

Pauline Casanova; Constance Percevaux


Les références

‘Des réponses rapides et très structurées.’

‘Mon contact au sein de ce cabinet est Constance Percevaux. Elle est extrêmement professionnelle et assure un suivi rigoureux des dossiers dans la durée (ce sont souvent des problématiques qui nécessitent un suivi et une attention particulière).’

Principaux clients

NIKE


VANESSA WU


CHRISTIAN DIOR COUTURE


ACCOR


DANONE


AMI PARIS


ROUALLE


Principaux dossiers


  • Représentation de Nike dans l’obtention d’une décision pénale favorable fondée sur la violation de ses droits de conception sur des vêtements, suite à une saisie douanière de pantalons et de pulls contrefaits.

Racine

Racine abrite une gamme remarquable d’expertises en droit de la PI, couvrant les contentieux complexes et actions en contrefaçon de PI, la négociation d’accords de licences, ainsi que les sujets réglementaires.  De grands médias de VOD , des constructeurs automobiles, des maisons de luxe et de grands groupes audiovisuels sont clients. La pratique est codirigée par un duo très expérimenté, constitué de : Charles Bouffier , un expert des problématiques croisées d’internet, de données et de PI qui conseille régulièrement des groupes spécialisés dans l’édition de logiciels, le sport, le cinéma, l’audiovisuel et le  luxe ; et le très réactif  Eric Barbry, qui assiste ses clients dans la protection de leurs actifs incorporels (et qui contribue aussi régulièrement à la rédaction de dispositions  réglementaires). Le cabinet s’est récemment illustré par son conseil à une grande société mondiale de streaming, dans la gestion de plusieurs litiges stratégiques.

Responsables de la pratique:

Charles Bouffier; Eric Barbry


Les références

‘Racine est très doué pour comprendre les besoins, analyser les risques, conseiller en se mettant réellement à la place du client et défendre ses intérêts.’

‘Eric Barbry : Très bonne connaissance du dossier, rapide dans l’analyse et le conseil, très bonne vision macro et micro.’

‘Nous apprécions particulièrement l’équipe car elle comprend parfaitement nos enjeux, notre contexte, est à l’écoute et nous apporte au final des réponses pertinentes et pragmatiques.’

‘La personne que nous apprécions particulièrement au sein de l’équipe est Eric Barbry. Eric est un avocat polyvalent, très à l’écoute de nos besoins et très pertinent dans l’aide qu’il nous apporte.’

‘Les réponses à nos questions sont toujours claires et détaillées, prenant en compte les problématiques liées au quotidien des équipes opérationnelles.’

‘Toujours satisfait de l’aide apportée par Charles Bouffier sur nos dossiers.’

‘L’équipe Propriété Intellectuelle de Racine possède une expertise approfondie en droit d’auteur, tant sur le plan juridique que contractuel. L’équipe est véritablement innovante, tant par son approche que par sa participation à de nombreux groupes/associations visant à développer ce sujet. En termes de collaboration, les membres de l’équipe font preuve d’une grande accessibilité humaine et d’une approche moderne.’

‘L’équipe Racine est professionnelle et réactive, sachant s’adapter à ses interlocuteurs, tant dans sa façon de travailler que dans son discours. Leurs réponses sont toujours claires, précises et appuyées par des textes juridiques et la jurisprudence. Toute l’équipe fait preuve de bienveillance, de bonne humeur et d’un grand sens de l’humour.’

Principaux clients

Frogwares


Netflix


Principaux dossiers


  • A assisté Decathlon dans le protection des droits de la propriété intellectuelle  3D, en particulier les modèles 3D de tentes, créés à l’aide du logiciel graphique 3D open source Blender sous licence publique générale de GNU.
     

  • Représentation de l’association des industries numériques ACSEL sur deux missions demandées par l’organisme consultatif français des droits d’auteur CSPLA.
     

Taliens

Taliens est l’un des grands noms de la place dans le domaine des droits d’auteur ; la boutique opérant régulièrement en étroite collaboration avec les grandes firmes d’avocats du marché. Des groupes spécialisés dans les secteurs du luxe, de la restauration rapide, de la vente, de l’e-commerce et des services financiers font appel au cabinet, qui est particulièrement réputé pour son expertise contentieuse quand le conseil fait aussi partie de son champ de compétences.  La pratique est codirigée par le trio suivant : Jean-Frédéric Gaultier, qui assiste une clientèle active dans les secteurs des télécoms, de la pharmacie, des dispositifs médicaux et de la mécanique ; l’excellente avocate de contentieux (la « Goliath des prétoires») Clara Steinitz ; et  Grégoire Triet qui assiste ses clients dans leurs négociations contractuelles. Ils sont soutenus par Emilie Gras et Sophia Gintersos.

Responsables de la pratique:

Jean-Frédéric Gaultier; Clara Steinitz; Gregoire Triet


Autres avocats clés:

Emilie Gras; Sophia Gintersos


Les références

‘La finesse des analyses juridiques alliée au pragmatisme lié au métier du client sont très appréciables et constituent les forces et les atouts du cabinet.’

‘Pour les questions de droits d’auteur, Taliens, et en particulier Clara Steinitz, est un cabinet de référence. Clara possède une vaste expérience en matière contractuelle et est une véritable Goliath des tribunaux.’

Principaux clients

Amazon Studios


Burger King France


Cartier


Dolce & Gabbana


IWC


Paradis Latin


Paramount


Pernod Ricard


Valentino


Van Cleef & Arpels


Principaux dossiers


UGGC Avocats

UGGC Avocats conseille une clientèle européenne, asiatique et américaine prestigieuse, dont quelques-uns des plus grands musées, créateurs de mode et sociétés bancaires du pays, dans la gestion de leurs contentieux complexes, ainsi que dans le dépôt, la protection et la gestion des droits d’auteur. La pratique est dirigée par la très expérimentée et « excellente stratège» Anne-Marie Pecoraro, une spécialiste des droits d’auteur liés au numérique, à la blockchain, au métaverse et à l’IA. L’équipe comprend aussi Corinne Khayat , qui traite des contentieux transfrontaliers complexes ; Elisabeth Logeais, qui gère des sujets de licences de clients étrangers ; et Rodolphe Boissau , un spécialiste du contentieux et des actions en contrefaçon, notamment dans les secteurs de la télévision et du cinéma.

Responsables de la pratique:

Anne-Marie Pecoraro


Autres avocats clés:

Corinne Khayat; Elisabeth Logeais; Rodolphe Boissau


Les références

Anne-Marie Pecoraro a fait preuve d’un grand professionnalisme pour obtenir les droits d’auteur de mon projet. Elle a été très réactive et rapide dans tous nos échanges. Ses questions étaient constructives et pertinentes pour faire avancer le projet. Ses conseils sont rassurants et motivants. Son énergie est stimulante.

« Du point de vue de l’intérêt du client, l’équipe est unique, compte tenu de son agilité, de sa performance dans des domaines innovants et de pointe, de sa capacité à accompagner les clients sur l’ensemble du panorama de la communication IP IT. »

‘Ce sont les meilleurs experts en droit d’auteur et en propriété industrielle (marques). Anne-Marie Pecoraro est reconnue depuis des années comme la référence incontournable. Ils réfléchissent notamment aux nouvelles formes de création, à leur protection et à leur défense, aux créations informatiques, au métavers, à la réalité virtuelle, à la réalité augmentée, à la robotique, aux algorithmes, à la responsabilité des plateformes et des intermédiaires dans la contrefaçon. Ils créent ainsi des contrats, ainsi que des licences de droits d’auteur.’

‘Ils sont reconnus pour soutenir avec brio l’analyse réglementaire ainsi que la transposition des directives.’

‘Je travaille principalement avec Anne-Marie Pecoraro, qui allie une grande expertise des sujets concernés à un excellent esprit stratégique. Elle analyse et anticipe les évolutions avec intuition et stratégie. Elle est à l’aise avec l’innovation.’

‘Anne-Marie Pecoraro et Rodolphe Boissau sont toujours à la pointe de l’innovation et maîtrisent parfaitement la blockchain et les cryptomonnaies. Il est également essentiel d’adopter une approche globale, en connaissant les usages et les normes internationales et en étant capable de les appliquer grâce à leurs bureaux à l’étranger et à leur réseau de correspondants. Leur personnalité et leur professionnalisme font d’Anne-Marie une avocate de talent.’

‘Anne-Marie Pecoraro fait toujours preuve d’innovation dans la compréhension de nouvelles thématiques liées à la propriété intellectuelle.’

‘Anne-Marie Pecoraro est toujours très réactive dans l’identification des problématiques et le traitement des sujets qui lui sont confiés.’

Principaux clients

Paris 2024


UNIFAB


Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme


Manfred Thierry Mugler


Affective


Groupe RELX


DIAGEO


Solinest


Pif et Hercule


Rafe Production


Parfums Quartana


Licensing international


Elyx


Crédit Agricole Immobilier


ECI Agency Luxuvince


M. Firon & Co.


OSE EN AFRIQUE Logiciels licence libre


Principaux dossiers


  • A assisté Thierry Mugler dans la protection de ses droits d’auteur, de sa création, de son design, de ses marques et de ses droits de propriété intellectuelle.
  • A conseillé le Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme (MAHJ) sur son projet commun avec l’Institut du monde arabe et a conseillé les musées sur la sécurisation de leur propriété intellectuelle partagée et sur la structuration de la copropriété appropriée entre les deux musées.
  • Conseil de Licensing International et ses membres sur un large éventail de questions de licences spécifiques et spécialisées, notamment en ce qui concerne l’adoption des meilleures stratégies de dépôt et de contractualisation.

Vercken & Gaullier

Vercken & Gaullier assiste quelques-uns des plus grands éditeurs de logiciels, entreprises technologiques, plateformes de réseaux sociaux et musées de renommée internationale, qui lui confient leurs contentieux complexes et stratégiques, leurs négociations contractuelles, ainsi que la gestion de leurs dossiers de conseil, de précontentieux et de lobbying. La pratique est codirigée par un trio expérimenté, composé de :  Florence Gaullier, une spécialiste de la gestion collective des droits dans le secteur des médias et du droit d’auteur européen, des droits voisins et de la protection des données ; le spécialiste du contentieux  Edouard Mille ; et Gilles Vercken  , qui conseille de nombreux clients dans les secteurs des jeu vidéo, de la musique et de l’édition.

Responsables de la pratique:

Florence Gaullier; Edouard Mille; Gilles Vercken


Principaux clients

Adami


Ankama


Arte


Bayard Groupe


Bob Sinclar


Booba and his music labels


Bouygues Telecom


Cassiopeia Developments


Centre Georges Pompidou


Chambre d’Agriculture France


Cision


Cityz Media


Collège de Médecine Générale


Dataneo


Elsevier Masson


Warner Bros. Entertainement


Eurosport


Explore


FEVEM


France Médias Monde


French musical « Roméo et Juliette »


Google


Groupe Bayard


Hachette Livre and its affiliates


Homa Games


Kantar Media Intelligence


Kantar Worlpanel


Manomaya


Manzalab


Mediawan


Onclusive


Program33


Production Type


Ravel’s & Benois’ Estates


Région Auvergne-Rhône-Alpes


SAIF


Studio 58


Synthèse & Médias


Tallac Records


TF1


The DØ


The French musical « Roméo et Juliette, les enfants de Vérone »


TikTok


Toei Animation Europe


Zee Group


Principaux dossiers


  • Représentation de la succession de Ravel dans une procédure contre la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique, visant à faire reconnaître la qualité de co-auteur pour le ballet Boléro d’Alexandre Benois.
     

  • Représentation du musée national d’art moderne et contemporain, Centre Georges Pompidou, dans une procédure pénale concernant le vol d’une œuvre d’art du célèbre street-artiste Banksy, qui avait été apposée sur un panneau de stationnement appartenant au musée
     

  • Représentation de l’artiste musical Booba et de ses labels musicaux dans diverses affaires, notamment dans les négociations et la rédaction de contrats et dans les affaires précontentieuses et contentieuses impliquant des questions de droits de propriété intellectuelle, entre autres pour les questions relatives à l’utilisation de la musique et des paroles.
     

ADVANT Altana

ADVANT Altana traite un large ensemble de problématiques juridiques : précontentieux, médiation, contentieux judiciaire, accords de licences. Le cabinet est également apprécié pour ses conseils « très expérimentés et de haute qualité » en matière internationale, et dispose d’un savoir-faire reconnu dans le secteur des jeux vidéo. La pratique est codirigée par le trio formé de : Pierre Lubet, un spécialiste des litiges complexes qui intervient particulièrement dans les secteurs de l’industrie et du luxe ; l’experte de la médiation Laura Morelli ; et Jean-Guy de Ruffray, qui traite des dossiers mêlant des sujets d’informatique, de données personnelles et de PI. Enfin, Camille Raclet gère des sujets de PI liés à des questions de cybersécurité et de protection des données.

 

Responsables de la pratique:

Pierre Lubet; Laura Morelli; Jean-Guy de Ruffray


Autres avocats clés:

Camille Raclet


Les références

‘Équipe de taille moyenne, très expérimentée et de grande qualité. Capable de fournir un travail aux normes internationales, ce qui est rare pour une entreprise française de cette taille.’

‘Jean-Guy de Ruffray : expérimenté, excellente connaissance générale.’

‘Camille Raclet : excellente jeune associée.’

‘Très belle équipe IP sur la place de Paris. »

‘Jean-Guy de Ruffray, Laura Morelli et Camille Raclet possèdent une excellente expertise en propriété intellectuelle sur le marché parisien.’

‘Équipe très réactive, à l’écoute des problématiques, capable de travailler dans des situations complexes et sur des sujets pointus.’

‘Très compétent et rapide.’

‘Jean Guy de Raffray est très compétent et professionnel.’

Principaux clients

MENTORSHOW


ALMAS


EKINOPS


LTPMB


MOULIN ROUGE


DUCATI


MINEBEA INTEC


BANDAI NAMCO


MUJI


RUMOR MILL LLC


LEXIS NEXIS


CLASS’CROUTE


BOUYGUES IMMOBILIER


Principaux dossiers


  • Conseil du premier acteur européen du genre produisant et offrant un accès à des masterclasses en ligne, MentorShow, sur toutes ses questions de propriété intellectuelle, négociation et rédaction de ses accords de partenariat de mentorat, qui traitent des droits d’auteur, des droits des artistes interprètes et des droits à l’image, et dans les litiges devant les tribunaux et en médiation.
     

August Debouzy

August Debouzy offre une gamme complète d’expertises en matière de droits d’auteur qui s’articule parfaitement avec l’offre juridique globale du cabinet, et notamment l’antitrust et les TMT. Compétente en conseil comme au contentieux, l’équipe intervient devant les tribunaux civils et pénaux du pays, ainsi que devant la Commission Européenne dans la gestion de dossiers complexes. Codirigée par Mahasti Razavi et Basile Ader, l’équipe assiste aussi ses clients dans la négociation d’accords de licence, la médiation précontentieuse, les saisies-contrefaçon et les audits de conformité. L’équipe comprend aussi le spécialiste du contentieux  Pierre Pérot et Amélie Tripet, qui traite des dossiers de droits d’auteur et des procédures en diffamation dans les domaines de la presse et de l’édition.

Responsables de la pratique:

Mahasti Razavi; Basile Ader


Autres avocats clés:

Pierre Pérot; Amélie Tripet


Les références

‘L’équipe AD est très compétente, pédagogique et toujours disponible.’

‘Mahasti Razavi se distingue par ses capacités d’écoute et sa perspective dans les débats complexes.’

‘Pierre Pérot se distingue par son intérêt et sa profonde compréhension des sujets.’

Principaux clients

Invader


Paname 24


Refractio


Enedis


Sorare


Bugali


Accuracy


Première Media


Sncf


Muji


Balmain


Valenciennes Football Club


Accor


Muji


Rondini


EDF


Ferrari


Deliveroo


CMI


NRJ


Canal Plus


Ouest France


Bouygues


Principaux dossiers


  • Représentation de MUJI, le célèbre détaillant japonais, devant la Cour de justice de Paris dans une affaire impliquant un dessin ou modèle non enregistré de l’Union européenne, une violation du droit d’auteur et une concurrence déloyale.
     

  • A défendu l’héritage de Ferrari dans plus de douze nouveaux dossiers précontentieux depuis 2024, garantissant l’exclusivité de la marque contre les ventes et reproductions non autorisées.
     

  • A accompagné Paname 24 sur le cadre juridique des cérémonies d’ouverture des Jeux Olympiques de Paris.
     

Cabinet Bouchara Avocats

Cabinet Bouchara Avocats assiste des personnalités, des auteurs, des maisons de création comme dans de grands groupes dans la gestion d’un large panel de problématiques de droits d’auteur mêlant régulièrement des sujets de données personnelles et de parasitisme : précontentieux et contentieux, négociation de contrats de PI, problématiques de contrefaçon et concurrence déloyale. La pratique est dirigée par la très expérimentée Vanessa Bouchara, qui est entourée par  Adèle Maier et la talentueuse collaboratrice Louise Lacroix .

Responsables de la pratique:

Vanessa Bouchara


Autres avocats clés:

Adèle Maier; Louise Lacroix


Les références

‘Le Cabinet Bouchara est notre interlocuteur privilégié pour toutes les questions de propriété intellectuelle en France. Lorsque nous leur confions un dossier, nous sommes assurés qu’il sera traité avec une grande expertise, dans les délais impartis et avec un minimum d’accompagnement de notre part.’

‘Vanessa Bouchara – Associée fondatrice – experte et concise dans tous ses conseils. Très réactive et pragmatique dans ses échanges, Vanessa est toujours claire quant aux informations nécessaires pour mener à bien un dossier, aux options disponibles et au prix. C’est également un plaisir de travailler avec elle, alliant pragmatisme et bonne humeur.’

‘Louise Lacroix – Collaboratrice – Dans ses conseils et sa correspondance, Louise fournit toujours des instructions et des options claires, toujours directes et pragmatiques. Pour donner une idée de la cohérence des conseils prodigués au sein du cabinet, lorsqu’on travaille avec Louise sur un dossier, on n’a jamais l’impression qu’elle est moins compétente que les associés ; au contraire, on est convaincu que ses conseils sont de même qualité.’

Principaux clients

CHRISTIAN LACROIX


NICOLAS GHESQUIERE


BA & SH


NODALETO


DINH VAN


GIGI CLOZEAU


ANISSA KERMICHE


KANYE WEST


THE SOCIALITE FAMILY


Principaux dossiers


  • A conseillé les ATELIERS CLOZEAU dans une affaire de violation de droits d’auteur contre un tiers qui a vendu des copies des célèbres bijoux GIGI CLOZEAU.
     

  • Conseil de THELIOS (groupe LVMH) sur l’acquisition de l’ensemble des actifs de propriété intellectuelle liés à la marque VUARNET, y compris les droits d’auteur.
     

  • Représentation d’AMH devant le Tribunal de Commerce de Paris dans le cadre de l’acquisition des actifs de la société française KOOKAI, notamment les droits d’auteur sur les produits vendus sous la marque KOOKAI
     

Dentons

Dentons a pour atout un large réseau international de plus de 600 avocats particulièrement adapté à la gestion des dossiers internationaux. Le cabinet représente ainsi régulièrement de grands groupes internationaux dans la gestion de leurs contentieux de PI, de concurrence déloyale, de parasitisme et d’accords de licences. Le précontentieux, la négociation contractuelle, l’arbitrage, ainsi que les injonctions et les saisies-contrefaçon font également partie du champ de compétences du cabinet. La pratique parisienne est dirigée par le spécialiste du contentieux Loïc Lemercier, qui accompagne de nombreux clients actifs dans les secteurs de la pharmacie, des télécoms, du luxe, de l’agroalimentaire, de l’internet et des technologies. L’équipe comprend aussi Isabelle Leroux, qui gère des dossiers de propriété industrielle et de propriété littéraire et artistique.

Responsables de la pratique:

Loïc Lemercier


Autres avocats clés:

Isabelle Leroux


Les références

‘L’équipe est accessible, réactive et disponible pour réfléchir à des idées et des sujets.’

‘Loïc Lemercier est un excellent avocat, curieux et disponible pour discuter avant de prendre en charge un dossier.’

Principaux clients

APPLE


Conde Nast


Supreme


Cassina Spa


Leroy Merlin


Monday Healthcare


Lactalis


TWITTER


Chanel


Principaux dossiers


  • Représentation d’APPLE contre une créatrice, Mme Dadon, qui réclame plusieurs millions pour violation de droits d’auteur en France.
     

  • Conseil auprès de CONDE NAST sur l’événement Vogue World qui s’est tenu à Paris, y compris les négociations avec la SACEM pour les licences musicales, l’évaluation des risques avec les équipes opérationnelles concernant les choix musicaux, la chorégraphie, les scénographies et les conseils sur les relations avec le Comité International Olympique.
     

  • Représentation de Vanity Fair dans une procédure précontentieuse contre Julien Vincent, portant sur des violations présumées de la vie privée et du droit à l’image.
     

Deprez Guignot Associés

Deprez Guignot Associés traite une large gamme de problématiques de PI : contentieux en violation du droit d'auteur, procédures anti-contrefaçon, parasitisme, accords de licences ; impliquant l’Europe, comme les Etats-Unis, l’Inde ou encore la Chine. La pratique est codirigée par le spécialiste du luxe et du contentieux complexe Vincent Fauchoux ; et Frédéric Dumont,, qui conseille une clientèle active dans les secteurs des médias, de la publicité, des nouvelles technologies, du divertissement, de la distribution, du vin et de la pharmacie. L’équipe comprend aussi Annabelle Dalex .

Responsables de la pratique:

Vincent Fauchoux; Frédéric Dumont


Autres avocats clés:

Annabelle Dalex


Principaux clients

RICHEMONT


PUIG


FEDERATION FRANÇAISE DE LA HAUTE-COUTURE ET DU PRÊT A PORTER


CARTIER


LANCÔME


VAN CLEEF & ARPELS


VILTIER


CHANEL


M6


PIERRE CARDIN


Principaux dossiers


Herbert Smith Freehills Kramer LLP

Expert en conseil comme en contentieux Herbert Smith Freehills Kramer LLP est prisé des grandes sociétés et multinationales. La pratique est dirigée par la très expérimentée Alexandra Neri, une spécialiste du contentieux qui plaide devant les juridictions françaises et européennes et la CNIL. L’équipe comprend aussi l’excellent  Sébastien Proust, un expert des sujets de droits d’auteur à la croisée des technologies (référencement publicitaire, numérisation des livres, droit à l’oubli, statut juridique des plateformes vidéo).

Responsables de la pratique:

Alexandra Neri


Autres avocats clés:

Sébastien Proust


Les références

‘Rigueur et créativité.’

‘Connaissance approfondie des personnalités du tribunal et du barreau. Expérience approfondie de la médiation.’

‘Alexandra Neri est une grande professionnelle du droit.’

Principaux clients

Alibaba


Forseti


Enterprise


Molotov


Google


Vinted


Principaux dossiers


  • A assisté Forseti dans le cadre d’un litige contre Lexis Nexis, Dalloz, Lexbase et d’autres éditeurs juridiques historiques.
     

  • A conseillé Molotov dans le cadre d’un litige multi-juridictionnel contre plusieurs chaînes de télévision concernant la résiliation des accords de distribution et les réclamations pour violation du droit d’auteur des éditeurs.
     

Hogan Lovells (Paris) LLP

L’équipe spécialiste de la PI et des TMT au sein d’ Hogan Lovells (Paris) LLPconseille de grandes sociétés et multinationales actives dans une large variété de secteurs (luxe, divertissement, alimentation, boissons, vente). Le cabinet intervient en conseil et en contentieux, devant les tribunaux français et européens. Codirigée par la spécialiste de la médiation Marie-Aimée de DampierreDavid Taylor et Jane Seager, l’équipe assiste aussi ses clients dans la négociation contractuelle et dans la gestion de leurs dossiers réglementaires et précontentieux.

Responsables de la pratique:

Marie-Aimée de Dampierre; David Taylor; Jane Seager


Principaux dossiers


Momentum Avocats

Momentum Avocats abrite un ensemble complet d’expertises en matière de droits d’auteur, recouvrant le conseil, la négociation et résiliation contractuelle, les sujets réglementaires, ainsi que la médiation, le précontentieux, le contentieux et les procédures en violation du droit d’auteur devant les tribunaux français et européens. La pratique est codirigée par le trio d’avocats constitué de Julie Carel, ; du spécialiste du contentieux et des médias Julien Canlorbe; et de Jean-Sébastien Mariez, un expert des sujets touchant à l’économie numérique et aux TMT dans les secteurs des médias, du gaming, du luxe et de la consommation. Enfin,  Laura Godfrin est une experte du contentieux de droits d’auteur sur les logiciels.

 

 

Responsables de la pratique:

Julie Carel; Julien Canlorbe; Jean-Sébastien Mariez


Autres avocats clés:

Laura Godfrin


Les références

‘Des équipes compétentes et réactives avec une bonne répartition entre avocats expérimentés et juniors.’

‘L’équipe est compétente dans le domaine de niche de la lutte contre la contrefaçon de logiciels. Tous les membres du cabinet sont réactifs et connaissent parfaitement leurs dossiers. Ils possèdent un haut niveau de compétence technique.’

‘Jean-Sébastien Mariez possède une grande expérience dans le domaine de la lutte contre la contrefaçon de logiciels. Il possède une connaissance approfondie de la jurisprudence et des litiges en la matière.’

Principaux dossiers


Osborne Clarke

Osborne Clarke peut traiter une large gamme de problématiques de PI, comme des dossiers en violation ou en validation des droits de PI, en concurrence déloyale et des sujets contractuels. La pratique est codirigée par : Claire Bouchenard, qui assiste une clientèle active dans le domaine de la communication et de l’économie numérique dans la gestion contractuelle, la réalisation d’audits et le traitement du contentieux ;  et Xavier Pican. Le duo conseille aussi ses clients sur leurs problématiques de publicité, d’accords de licences en matière de contenu et d’application numériques, et de contrats de logiciels. L’équipe comprend aussi Julia Darcel, qui assiste une clientèle spécialisée dans les secteurs des médias et du numérique ; Christophe Arfan et Laurène Zaggia.

Responsables de la pratique:

Claire Bouchenard; Xavier Pican


Autres avocats clés:

Julia Darcel; Christophe Arfan; Laurène Zaggia


Les références

‘Une équipe aux profils variés, experts et complémentaires, capable de traiter tous types de sujets IP/IT. Nous apprécions particulièrement leur réactivité et nos échanges réguliers sont toujours agréables.’

‘Laurène Zaggia (Counsel) est toujours très disponible et réactive pour accompagner notre entreprise dans le secteur de la transition énergétique sur divers sujets liés à la propriété intellectuelle et aux technologies de l’information. Comprenant immédiatement les enjeux complexes de notre secteur, elle nous fournit des conseils essentiels pour la réussite de nos négociations contractuelles. Une avocate remarquable avec laquelle nous espérons collaborer longtemps.’

Principaux dossiers


Pinsent Masons LLP

Pinsent Masons LLP est apprécié par des grandes sociétés et multinationales, particulièrement spécialisées dans les secteurs de la pharmacie, des médias, des technologies, de la vente et de l'automobile. La pratique est dirigée par Jules Fabre, un expert du domaine des sciences de la vie et de la pharmacie qui gère des litiges transfrontaliers complexes. L’équipe comprend aussi Virginia De Freitas, une spécialiste de la concurrence déloyale très active dans les secteurs des télécoms, des technologies, de l'automobile et de l'aérospatiale. A noter, Emmanuel Gougé a quitté le cabinet en septembre 2024 suite à sa nomination comme juge à la Cour d'appel de la JUB.

Responsables de la pratique:

Jules Fabre


Autres avocats clés:

Virginia de Freitas


Principaux dossiers


Simmons & Simmons

Simmons & Simmons abrite une gamme complète d’expertises de PI à laquelle fait appel une clientèle active dans une large variété de secteurs, dont l’informatique, les logiciels, la mode, le design, les télécoms, la chimie, l’optique, l’édition et le commerce. Le champ de compétences recouvre ainsi le conseil et le contentieux, dont la protection et la défense des droits d’auteur, la négociation d’accords de licences, ainsi que la médiation. La pratique est dirigée par l’avocate et solicitor Sarah Bailey; une spécialiste des sujets de concurrence déloyale, de publicité et de protection des données qui supervise également le hub international de marques du cabinet. L’équipe comprend aussi : Frédérique Potin, qui gère les aspects de PI des opérations d’acquisition et de restructuration d’entreprises ;  Hélène Choquet et Abdelaziz Khatab, un avocat et ingénieur spécialiste du contentieux informatique et de la PI.

Responsables de la pratique:

Sarah Bailey


Autres avocats clés:

Frédérique Potin; Abdelaziz Khatab; Hélène Choquet


Les références

‘Cette équipe se distingue par sa connaissance approfondie des différents aspects de la propriété intellectuelle, notamment en matière de droit d’auteur. Elle a défendu avec succès une affaire complexe de droit d’auteur.’

‘Les associés sont expérimentés et les collaborateurs ont de solides connaissances et compréhension et s’adaptent aux besoins des clients.’

Principaux dossiers


Taylor Wessing

L’équipe de PI de Taylor Wessing reste une solide référence du marché ; elle a ainsi été chargée de la gestion de nombreux aspects de PI concernant les JO Paris 2024. En matière de droits d’auteur, le cabinet traite le conseil et le contentieux, et assure notamment la rédaction et la négociation d’accords. La pratique est codirigée par le carré d’associés suivant : le spécialiste du secteur du divertissement Christian ValsamidisClaire Saint-Laurent, qui assiste une large clientèle dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, de la publicité, de la musique, de l’édition, du design et des arts ; le spécialiste du contentieux Benoît Goulesque-Monaux, qui gère des dossiers de droit de la presse et de responsabilité civile ; et Marc Schuler,  qui intervient en conseil et dans la gestion de problématiques en matière de données personnelles.

Responsables de la pratique:

Christian Valsamidis; Claire Saint-Laurent; Benoit Goulesque-Monaux; Marc Schuler


Principaux clients

Comité Des Jeux Olympiques Paris 2024


Mandarin Television


Curiosa


Let me be / Full players


Antoine Chevrollier


TCC


Puy du Fou Films


Le Collectif 64


Kare Productions


Haute Fidélité


Europacorp


Roger Films


Mely Productions


Les Films du Cap


Chi-Fou-Mi Productions


Autum paper


Redbubble


Cloudflare


Primary wave


Banijay group


Comcast


Tik tok


Balenciaga


Adobe


Rammstein


Dailymotion


Principaux dossiers


  • A assisté Paris 2024 dans la rédaction et la négociation de divers accords relatifs à l’organisation des Jeux de Paris 2024.
     

  • A assisté Adobe dans la gestion des réclamations pour violation de droits d’auteur déposées par des tiers contre ses licenciés et en relation avec ses services Adobe Stock.
     

  • Représentation de Cloudflare dans des litiges initiés par Canal + demandant une injonction contre Cloudflare, ainsi que Google et Cisco, agissant en tant que DNS alternatif, pour les mesures de blocage des sites Web affichant des compétitions sportives.
     

Valther

Valther assiste une base de clientèle d’une typologie très variée, comprenant des entreprises internationales, des musées, des organismes publics, des maisons d’édition et des institutions artistiques. Le cabinet, qui est très actif dans les secteurs des médias, de l’art, des technologies et du sport, dispose d’un savoir-faire particulier dans la gestion des dossiers mêlant problématiques numériques et PI. La pratique est codirigée par le duo formé du spécialiste du monde de l’art et des musées Xavier Près ; et Vincent Varet, un expert de la PI et des nouvelles technologies.

Responsables de la pratique:

Xavier Près; Vincent Varet


Les références

‘Xavier Près et son équipe ont une très bonne connaissance des sociétés d’auteurs et des problématiques liées à l’originalité d’une œuvre.’

‘Disponibilité, expertise et accompagnement dans les différents cas.’

‘Disponibilité, écoute et rapidité.’

‘Vincent Varet sur les questions commerciales et PLA : va au fond des choses et prend le temps d’expliquer et de communiquer.’

Principaux clients

Bibliothèque nationale de France


Philharmonie des enfants


Musée national des arts asiatiques – Mnaag


Centre Pompidou


GIP Maison Jean Cocteau


Manifesto Immersive


Centre National du Livre


Cinémathèque Française


Cité internationale de la BD


Ville de Vichy


Collection Lambert


SAJE


Principaux dossiers


Armengaud Guerlain

Armengaud Guerlain dispose d’une offre solide en matière de PI, particulièrement appréciée de grands groupes européens actifs dans les secteurs de la construction automobile, de la vente, de la pharmacie et de l’ameublement. La boutique est régulièrement impliquée dans des actions en violation du droit d’auteur, des procédures de mise en demeure et des dossiers de concurrence déloyale. La pratique est codirigée par l’associé fondateur Stéphane Guerlain et Catherine Mateu ; deux experts du contentieux de la PI dont la clientèle comprend des inventeurs, des concepteurs, des organismes à but non lucratif, des start-ups comme des multinationales.

Responsables de la pratique:

Stéphane Guerlain; Catherine Mateu


Principaux clients

STUDYRAMA


L’OCCITANE


BOUYGUES


VASA


IKEA


Grosfillex


D&D


DAUNAT


Celine Musmeaux


Nymphalis


Principaux dossiers


  • Défense d’un client dans une action en contrefaçon de dessin ou modèle engagée par un concurrent dans le cadre d’un litige mondial avec une procédure en cours devant l’EUIPO soulevant une demande reconventionnelle en nullité et des requêtes judiciaires.
     

BCTG Avocats

BCTG Avocats gère une large gamme de problématiques de droits d’auteur pour une clientèle active notamment dans les secteurs du luxe, du sport, de la vente et de la musique, et comprenant plusieurs grands groupes internationaux. Le champ d’expertises couvre en particulier le contentieux en violation du droit d’auteur, la négociation contractuelle et les sujets de droits à l’image. La responsable de la pratique Gaëlle Bloret-Pucci traite des dossiers de droits d’auteur en conseil et en contentieux avec réactivité et efficacité. Pauline De Drée est recommandée pour les dossiers de concurrence déloyale, de parasitisme et d’anticontrefaçon.

Responsables de la pratique:

Gaëlle Bloret-Pucci


Autres avocats clés:

Pauline de Drée


Les références

‘Grand professionnalisme. Très bonne réactivité et suivi. De très bons conseils.’

‘Nous collaborons avec Gaëlle Blorret-Pucci depuis des années pour la protection de nos marques et de nos créations. Gaëlle est une grande professionnelle qui se met entièrement au service de ses clients.’

‘Gaëlle Bloret-Pucci est très réactive et explique les choses dans un langage compréhensible pour les non-juristes. Elle sait également nous orienter vers les bons collègues pour résoudre certains problèmes.’

‘L’équipe de Gaëlle Bloret-Pucci est particulièrement attentive aux problématiques et contraintes qui lui sont soumises et la communication avec les avocats est parfaite, que ce soit en termes de coûts, de délais, de réponse juridique, de rapports, etc. Cette équipe reste innovante sur les sujets juridiques et de veille publiée, précédant la veille et l’actualité des autres cabinets.’

‘Pauline de Drée se distingue par sa convivialité, son expertise sur tous les sujets IP/IT, sa réactivité, son sens du service et son efficacité.’

‘Mon contact au sein de l’équipe est Maître Gaëlle Bloret-Pucci. Elle est très qualifiée et pédagogue. Elle est également très sympathique ; c’est toujours un réel plaisir d’échanger avec elle et ses collègues.’

‘Leur force réside dans la connaissance du marché et des relations dans le domaine de la propriété intellectuelle du monde de l’édition musicale.’

‘Gaëlle Bloret-Pucci écoute et propose des solutions.’

Principaux clients

NIKE


EG Labo – Stada Arzneimittel AG


NIKE


LACOSTE


LVMH


Orangina Schweppes Suntory Group


Schweppes International Limited


Principaux dossiers


CMS Francis Lefebvre

CMS Francis Lefebvre abrite un ensemble complet d’expertises de PI, recouvrant la négociation contractuelle, le précontentieux en matière de violation du droit d’auteur et le contentieux devant les tribunaux français. Le cabinet est mandaté par de grandes entreprises d’envergure mondiale, notamment spécialisées dans les secteurs du divertissement, de l’informatique, de l’internet et de l’immobilier. La pratique est dirigée par  Anne-Laure Villedieu, qui est entourée par Florentin Sanson, qui conseille ses clients, notamment des plateformes de médias numériques, sur la négociation de contrats de production et d’exploitation de podcasts et d’œuvres musicales, audiovisuelles, cinématographiques ou publicitaires.

Responsables de la pratique:

Anne-Laure Villedieu


Autres avocats clés:

Florentin Sanson


Principaux clients

CTS Eventim


Fremantle


Principaux dossiers


  • A conseillé Fremantle sur l’acquisition du groupe Asacha spécialisé dans la production télévisuelle et le divertissement.
     

Derriennic Associés

Derriennic Associés a renforcé ses rangs en 2024 en accueillant le très réputé Jeremy Cardenas et son équipe, permettant ainsi au cabinet d’étendre son offre dans le domaine des droits d’auteur. Le champ de compétences recouvre ainsi le contentieux complexe et la défense des droits de PI, les stratégies de protection des droits ou encore la négociation contractuelle. L’équipe comprend également Clara Payan et Eugénie Lebelle, qui interviennent particulièrement en contentieux.

Responsables de la pratique:

Jérémy Cardenas


Autres avocats clés:

Clara Payan; Eugénie Lebelle


Les références

‘Jérémy Cardenas et Eugénie Lebelle sont une véritable référence en matière de marques pour les associations et de droit d’auteur. Leur connaissance approfondie de la réglementation en constante évolution dans ces domaines fait d’eux des conseillers incontournables.’

‘Que ce soit pour le dépôt et la protection d’une nouvelle marque, ou pour la gestion des droits d’auteur sur des publications, Jérémy Cardenas maîtrise parfaitement les subtilités juridiques.’

‘Grâce à sa veille juridique constante, Jérémy Cardenas anticipe les changements et sait conseiller ses clients avec précision. Ils peuvent ainsi signer les documents préparés par Jérémy Cardenas en toute sérénité, avec l’assurance que leur organisation est parfaitement protégée.’

Principaux clients

LANSON-BCC group


Région Bourgogne-Franche-Comté


MIP – L’entreprise santé


20 Minutes France


Ecole Normale Supérieure


HEC


Silvr group


Titeca-Beauport Finance


Domaine Alexandre Bonnet


Principaux dossiers


  • Conseil de la Région Bourgogne-Franche-Comté sur une stratégie dans un dossier complexe de cession de droits d’auteur dans le cadre de l’édition d’un livre.
     

  • Conseil auprès de 20 Minutes France sur la protection des droits d’auteur dans le cadre du lancement de nouvelles activités stratégiques.
     

  • Conseil du Groupe Silvr sur un projet franco-allemand impliquant une licence de droits d’auteur.
     

FÉRAL

Dirigée par le spécialiste des droits d’auteur et avocat au barreau en France et au Canada Richard Willemant, l’équipe de Féral assiste des multinationales et de nombreuses sociétés de production cinématographique et télévisuelle. Elle intervient ainsi régulièrement en qualité de co-conseil de grandes firmes internationale dans les dossiers. L’équipe gère des actions en violation de droits d’auteur et assure aussi la négociation de contrats et d’accords pour de nombreux clients actifs dans les secteurs du divertissement, des médias, de la mode et de la vente.

Responsables de la pratique:

Richard Willemant


Les références

‘Équipe innovante, réactive, à l’écoute de nos besoins et toujours disponible même pour traiter des cas très urgents.’

‘Richard Willemant, pour son écoute, sa disponibilité et sa force de proposition pour trouver une solution, son réseau de partenaires.’

‘Cette équipe allie une forte valeur ajoutée et une compréhension approfondie des problématiques clients. Elle est très orientée business et hautement technique. Elle innove dans le traitement des dossiers.’

‘L’équipe possède une connaissance approfondie de la réglementation sur le droit d’auteur et du droit de la propriété intellectuelle en général.’

‘Richard Willemant est très compétent et toujours disponible.’

Principaux dossiers


Joffe & Associés

Joffe & Associés assiste ses clients dans la protection, la valorisation, l’exploitation et la défense de leurs actifs immatériels. L’équipe développe une pratique équilibrée entre conseil et contentieux et dispose d’un fort savoir-faire dans la gestion des actions en contrefaçon et des procédures de mise en demeure.  Elle assiste de nombreux clients actifs dans les secteurs du luxe, des jeux vidéo, de la fintech, de l’alimentation, des boissons et de l’automobile. La pratique est codirigée par Véronique Dahan, qui assiste ses clients dans la négociation de leurs contrats de PI et de marketing digital ; et la spécialiste du contentieux Emilie De Vaucresson.

Responsables de la pratique:

Véronique Dahan; Emilie De Vaucresson


Les références

‘Joffe & Associés se distingue par son exceptionnelle combinaison d’expertise sectorielle et d’approche centrée sur le client. L’équipe propose des solutions juridiques personnalisées et orientées métier en favorisant une collaboration étroite et en s’appuyant sur sa connaissance approfondie des IA génératrices d’images.’

‘Comparé à d’autres cabinets, Joffe offre l’agilité et l’accompagnement personnalisé d’un cabinet boutique, tout en conservant les ressources et les compétences des grands cabinets. Joffe se distingue également par sa transparence des coûts et son engagement fort en faveur de la diversité et de l’inclusion. Ces qualités, associées à un esprit proactif et axé sur les solutions, me permettent de faire confiance à Joffe, un partenaire fiable et de confiance pour ses clients.’

‘Véronique Dahan, l’avocate qui a pris en charge mon dossier, s’est distinguée par son souci du détail exceptionnel, sa grande expertise juridique et son dévouement indéfectible à obtenir le meilleur résultat. Elle a su rapidement comprendre la complexité de ma situation et m’apporter des réponses claires. J’ai particulièrement apprécié sa communication proactive et sa réactivité, qui m’ont permis d’être toujours informé et impliqué tout au long du processus.’

‘Le professionnalisme de Véronique Dahan a été complété par une touche personnelle, démontrant une réelle attention à la fois au dossier et à mes besoins, rendant l’expérience entière fluide et rassurante.’

‘Disponibilité, rapidité de réponse, fluidité des échanges, conseils judicieux et études complètes. Nous comptons cette équipe parmi nos collaborateurs les plus proches et les plus sérieux. Nous sommes entièrement satisfaits de la qualité de leur travail. La facturation est fluide et transparente.’

‘Nous constatons la qualité des nouvelles recrues au sein de l’équipe PI. Leurs outils et logiciels PI semblent parfaitement adaptés aux besoins des dossiers, et la communication au sein de l’équipe est excellente.’

‘Véronique Dahan avec qui nous collaborons depuis bientôt deux ans qui a été d’un soutien sans faille et toujours d’une grande perspicacité, ténacité et précision sur tous les dossiers qui lui ont été confiés.’

Principaux clients

LES CORPOGRAPHES


ACADEMY OF MOTION PICTURES ARTS AND SCIENCE


VUARNET


Principaux dossiers


NEXT AVOCATS

NEXT AVOCATS offre un ensemble complet d’expertises couvrant la protection, l’exploitation et la gestion des portefeuilles de PI. Le cabinet assiste une grande typologie de clients : multinationales, personnes physiques ou encore syndicats ; et se montre particulièrement actif dans des secteurs des médias, de la mode, de la production musicale, du spectacle vivant et de la communication événementielle. L’équipe, qui délivre des « conseils avisés et réactifs », est codirigée par Stéphanie Foulgoc, une spécialiste du droit numérique, de l’informatique et de la création qui assiste ses clients dans l’acquisition de droits sur des musiques originales ainsi que dans la négociation de droits de diffusion et d’autorisations d’utilisation de l’image ; et Étienne Papin, un expert des dossiers informatiques touchant au divertissement et aux données personnelles.

Responsables de la pratique:

Stéphanie Foulgoc; Étienne Papin


Les références

‘Nous estimons que le cabinet fait preuve d’une bonne connaissance des industries culturelles et créatives en matière de propriété intellectuelle. À nos yeux, il figure parmi les meilleurs du marché. Avant de le consulter, il nous avait été recommandé par des collègues, ce qui a conforté notre choix.’

‘L’équipe s’est montrée efficace comme prévu, sans toutefois faire preuve d’innovation au sens strict.’

‘Il nous est apparu que l’associé Étienne Papin était bienveillant à notre égard, avait une bonne connaissance de notre secteur d’activité ainsi qu’une réelle capacité d’adaptation, ce qui n’est pas négligeable dans un secteur lié aux nouvelles technologies.’

Principaux clients

Ekhoscènes


Moment Factory


SNDTP


Madame Arthur


UP Group


Principaux dossiers


  • Assistance au Syndicat National du Théâtre Privé dans la rédaction de l’ensemble de ses contrats types.
     

  • Assistance à Ekhoscènes (syndicat patronal français de référence représentant le secteur du spectacle vivant privé) pour revendiquer l’adoption d’un droit voisin du droit d’auteur au bénéfice des organisateurs de spectacles vivants.
     

Schmidt Brunet Litzler

La pratique deSchmidt Brunet Litzler est dirigée par Delphine Brunet-Stoclet, qui est recommandée pour sa communication claire et ses compétences pointues de négociatrice. Le cabinet offre une large gamme d’expertises dans le domaine des droits d’auteur, couvrant la stratégie précontentieuse, la médiation, le contentieux en contrefaçon, ainsi que les dossiers de dépôt et la négociation contractuelle. La clientèle est large et comprend plusieurs joaillers de renom. L’équipe compte aussi dans ses rangs Marie André-Nivet, qui dirige le bureau de Marseille du cabinet.

Responsables de la pratique:

Delphine Brunet-Stoclet


Autres avocats clés:

Marie André-Nivet


Les références

‘Delphine Brunet-Stoclet a travaillé pour un client de notre cabinet sur une mission importante l’année dernière et on n’imagine pas comment elle aurait pu faire mieux.’

‘Facile à vivre, agréable à travailler, de haute qualité .’

‘L’équipe est disponible et comprend parfaitement les enjeux du client. La fluidité entre la technicité du dossier et le pragmatisme est idéale.’

Principaux clients

JJA


Swarovski


TISHMAN SPEYER


SAMMODE


EDHEC business school


Laurence Kiberlain


Le VIA


Drugeot manufacure


L’Ameublement Français


EMBRYOLISSE


JAKOB MAUL


Cyria


Marie Poniatowski – STONE Paris


CVL Creations du Val de Loire


CAHU


Piaton


Pysiobell’


EPS Barthelemy


Vitry Frères


Arenaria


Epiceum


Vidame


Elance Technologie


Generik


Actually


Principaux dossiers


Squair

Squair est particulièrement réputé pour ses compétences dans la négociation d’accords internationaux complexes de PI et dans la protection et l’exploitation des droits de PI dans les secteurs de la mode et du luxe. Le cabinet est également très présent dans les domaines de la production cinématographique et audiovisuelle, des arts du spectacle, de l’événementiel et de l’édition littéraire. La pratique est codirigée par Bérénice Ferrand (qui a pour atout une formation et une expérience professionnelle franco-américaine), Véronique PiguetQuentin Renaud, Chloé Laboudie (ex Taliens) et Chloé Brotons qui est coresponsable du bureau de Nantes du cabinet.

Responsables de la pratique:

Bérénice Ferrand; Véronique Piguet; Chloé Brotons; Quentin Renaud; Chloé Laboudie


Les références

‘Quentin Renaud est un excellent professionnel, calme et pédagogue pour les clients qu’il traite avec respect et disponibilité.’

‘Quentin Renaud est compétent, technique et son avis est souvent déterminant dans l’analyse stratégique.’

Principaux clients

MOURAD PROD


Principaux dossiers