Marques, dessins et modèles in Paris

Armengaud Guerlain rest une adresse réputée pour la gestion des dossiers complexes en droit des marques, dessins et modèles. La boutique compte parmi les acteurs du marché les plus actifs au plan du contentieux judiciaire français. Elle dispose également d’une grande expertise dans la négociation d’accords, à la fois dans un contexte commercial ou conflictuel. A la tête de la pratique, Stéphane Guerlain et Catherine Mateu réunissent de solides capacités internationales et une grande connaissance du paysage juridique française de la propriété intellectuelle. Leurs expertises en droit de la propriété intellectuelle et industrielle sont sollicitées par de grandes entreprises françaises et internationales, des PMEs et des cabinets d’avocats dépourvus de compétence en la matière.

Chez Baker McKenzie, l'équipe dirigée par Virginie Ulmann et Nathalie Marchand est réputée pour son excellente expertise en matière de gestion de portefeuille de marques, à laquelle font appel de très nombreuses multinationales. La pratique parisienne est complétée par un dispositif international délocalisé à Belfast et Manille, et par la plateforme technologique GIPM du cabinet. L’équipe dispose d’une solide gamme de compétences sur l’anti-contrefaçon et traite notamment des litiges de dimensions nationale et internationale dans ce domaine. L’équipe intervient enfin en conseil dans de nombreuses opérations de fusions-acquisitions et de restructurations traitées par la pratique de droit des sociétés du cabinet. Enfin, l’expertise est aussi excellente pour la négociation d’accords de licences. L’équipe intervient notamment dans les secteurs stratégiques suivants : sciences de la vie et industrie pharmaceutique ; mode ; luxe, divertissement et technologies.

L'équipe  de  Dentons , qui est particulièrement adaptée à la gestion des litiges internationaux, est maintenant dirigée par Loïc Lemercier  (ex counsel chez Clifford Chance  ) suite au départ de David Masson en février 2021, et comprend aussi dans ses rangs Isabelle Leroux (senior counsel) qui est experte en droit des marques et en contentieux. Le duo est recommandé pour le traitement des contentieux à enjeux élevés en lien avec de nombreux secteurs ; sciences de la vie, industrie pharmaceutique, industrie automobile, mode, électronique et édition. La base de clientèle est constituée en majeure partie de grandes entreprises françaises et internationales, et comprend aussi des PMEs et des inventeurs. L’équipe parisienne profite également du réseau européen du cabinet (dont la couverture géographique a été accrue en 2018) et des bases internationales du cabinet situées en Asie, en Amérique et en Australie. A noter, les clients ont accès à l’application Dentons Direct, une plateforme collaborative qui offre un suivi de leurs dossiers 24 heures sur 24.

La pratique de droit de la propriété intellectuelle d'Herbert Smith Freehills LLP est particulièrement reconnue auprès des grandes sociétés digitales et technologiques, qui consultent également le cabinet pour leurs problématiques réglementaires et de protection des données. L’équipe, qui est très au fait du secteur des nouvelles technologies, traite des dossiers en conseil et en contentieux. Elle est recommandée pour la gestion des dossiers transfrontaliers, notamment en matière de lutte anti-contrefaçon. Le champ d’expertises couvre aussi les procédures et recours devant l’INPI et l’EUIPO, les procédures d’injonction préliminaire et les litiges en contrefaçon. . Alexandra Neri dirige la pratique, à laquelle participe également  Sébastien Proust  (counsel) qui supervise l’activité du cabinet dans le secteur de l’e-commerce.

La pratique de droit des marques, dessins et modèles d’ Hogan Lovells (Paris) LLP est intégrée au sein du département de droit de la propriété intellectuelle, des médias et des technologies du cabinet. L'équipe est particulièrement estimée pour sa capacité à gérer des litiges transfrontaliers, qui est appuyée par l’excellent dispositif international du cabinet en droit de la propriété intellectuelle. Le champ d’expertises couvre aussi les procédures d'arbitrage, la médiation et les saisies douanières. En conseil, l’activité est centrée sur la gestion de portefeuilles de marques et sur les opérations transactionnelles, au cours desquelles l’équipe conduit notamment des audits. Enfin, la pratique est une référence sur le segment des noms de domaine – elle dispose d’une application technologique dédiée baptisée Anchovy® . Marie-Aimée de Dampierre, David Taylor et Jane Seager codirigent la pratique. Ils sont notamment secondés par Olivia Bernardeau-Paupe (counsel).

Cabinet de référence en droit de la propriété intellectuelle, HOYNG ROKH MONÉGIER excelle dans la gestion des litiges transfrontaliers grâce à un excellent dispositif d’équipes basées dans ses bureaux en France, aux Pays-Bas, en Belgique, en Espagne et en Allemagne – le cabinet dispose en complément d’un réseau de partenaires internationaux en dehors de ces pays. La pratique de droit des marques, dessins et modèles est fortement axée sur les secteurs des cosmétiques, de la mode, des produits de luxe, de l'alimentaire et des boissons. Le cabinet est recommandé pour son expertise de conseil et de contentieux. L’équipe est emmenée par Denis Monégier du Sorbier Sophie Micallef et Marie Georges-Picot. Elle comprend aussi dans ses rangs Caroline Levesque qui a été promue associée en 2020 et qui est experte en droit des brevets, des marques, des dessins et modèles et des obtentions végétales.

Jones Day est recommandé pour sa grande expertise contentieuse en droit des marques et son activité de conseil. L’équipe parisienne gère des litiges de dimensions française et paneuropéenne – elle peut en effet s’appuyer sur la plateforme européenne du cabinet présente dans six pays pour gérer les procédures judiciaires et de saisies douanières. L’équipe se démarque également par son excellente compétence dans le secteur des vins et des spiritueux où elle traite des dossiers de marques, d’indications géographiques, ainsi que des problématiques réglementaires, de distribution et de négociation d’accords de licences. Emmanuel Baud dirige l'équipe, à laquelle participe  Edouard Fortunet qui a été promu counsel en 2020.

En matière de droit des marques, Allen & Overy LLP assiste une forte clientèle composée d’entreprises étrangères, particulièrement américaines et asiatiques. L’équipe se caractérise par sa grande implication auprès d’acteurs spécialisés dans les secteurs du jeu vidéo et des médias. L’équipe dirigée par  Alexandre Rudoni accompagne ses clients dans la gestion du contentieux (notamment en matière de lutte anti-piratage), dans le traitement de leurs problématiques commerciales (accords de licences et de transfert de droits) et dans la protection de leurs droits (recherche d’antériorité, stratégies de dépôt de marques). L’équipe parisienne peut enfin s’appuyer sur le réseau international et l’offre full-services du cabinet, notamment dans la gestion de mandats transfrontaliers complexes.

La boutique de droit de la propriété intellectuelle Bardehle Pagenberg intervient en conseil et en contentieux. La pratique contentieuse du cabinet s’illustre régulièrement par l’obtention d’importantes victoires, tant en France qu’en Allemagne, en Espagne et en Italie où le cabinet dispose aussi de bureaux. Le cabinet a signé un accord de coopération avec la firme singapourienne Yusarn Audrey qui lui donne accès au marché asiatique. Le cabinet intervient principalement dans les secteurs de l'automobile, de la mode, de la distribution, de l’industrie pharmaceutique, des médias et du divertissement. Il a étoffé son portefeuille de clientèle au cours de l’année 2020 en gagnant plusieurs nouveaux clients de renom, d’origines française, britannique et américaine. La pratique est codirigée par  Rebecca Delorey et Axel Munier.

Chez Dechert LLP, Marie Fillon , qui est à la tête de la pratique du cabinet, est particulièrement mandatée par une clientèle spécialisée dans le secteur des sciences de la vie. Elle gère aussi régulièrement des dossiers touchant aux domaines des services financiers, de la mode et du luxe. Le champ d’expertises en droit des marques couvre le conseil, le transactionnel et le contentieux. La pratique s’illustre notamment par sa capacité à gérer les aspects de PI associés à des opérations internationales ou à des dossiers de droit de la concurrence. En tant que membre d’un cabinet américain, l’équipe parisienne est experte dans l’assistance des clients américains dans le traitement de leurs problématiques françaises. Marie Fillon est également compétente dans le domaine de la propriété industrielle.

FTPA dispose d’une excellente expertise, très complète en matière de marques, dessins et modèles. Codirigée par Boriana Guimberteau et Antoine Gautier-Sauvignac, l'équipe fournit un conseil stratégique sur les aspects de propriété intellectuelle liés aux projets de ses clients, notamment dans les secteurs de la mode, de la parfumerie et de la cosmétique où son expertise est particulièrement établie. L’équipe affiche une grande compétence contentieuse et gère des litiges de dimensions nationale et internationale. Elle assiste également ses clients dans la négociation d’accords commerciaux, de cession, de coexistence, de licences et de règlement amiable. A noter, Boriana Guimberteau a été à l’initiative de l'offre blockchain du cabinet lancée en 2019 qui accompagne les clients dans la protection de leurs actifs.

La boutique française de droit de la propriété intellectuelle Hoffman réunit des expertises en conseil et en contentieux. En matière de litiges, l'équipe s’illustre particulièrement par sa présence dans des procédures touchant aux secteurs de la mode, de la parfumerie, des arts, de l'édition et de la culture. Elle traite aussi des dossiers de marques, de concurrence déloyale et de droit commercial. Le cabinet a lancé, en collaboration avec un office notarial, un service de blockchain , au travers duquel les clients peuvent enregistrer leurs créations. Ingrid Zafrani, qui codirige la pratique, a aussi participé à l’élaboration d’un programme d’accompagnement des clients de la première étape (la création et le lancement sur le marché de leurs produits) à la dernière étape (consistant en la défense de leurs produits contre les contrefaçons).  Emmanuelle Hoffman et Pierre Hoffman sont les deux autres coresponsables de la pratique.

Kern & Weyl dispose d’une forte expertise dans l’accompagnement des entreprises étrangères d’origines italienne, espagnole et américaine, dans la gestion de leurs litiges en matière de marques, de dessins et modèles. Le cabinet traite souvent des contentieux complexes et transfrontaliers. En 2020, la boutique a renforcé davantage son expertise internationale suite à la signature d'un partenariat stratégique avec le cabinet franco-italien  CastaldiPartners , qui vient compléter son desk italien dirigé par  Giulia Cortesi. Dirigée par Tania Kern , l’équipe intervient dans de nombreux secteurs. Sa base de clientèle est constituée de multinationales, de PMEs et de start-ups.

Osborne Clarke assiste une importante clientèle spécialisée dans le secteur de la publicité. Le champ d’expertises couvre la gestion de portefeuilles, la négociation de licences et le traitement du contentieux. Le trio à la tête de la pratique, constitué de  Claire Bouchenard, Xavier Pican et Béatrice Delmas-Linel , est expert en droit de la propriété intellectuelle, ainsi qu’en matière commerciale, de protection des données et dans le domaine des nouvelles technologies. L’équipe conseille régulièrement ses clients sur la signature d’accords avec des influenceurs et dans la négociation d’accords de sponsoring, ainsi que dans l’évaluation de campagnes marketing. L’équipe est également très active dans les secteurs de la mode, des technologies, de l'électronique, de l'alimentaire et de la vente de boissons.

Pinsent Masons LLP dispose d’une forte expertise contentieuse. Le cabinet intervient particulièrement dans les domaines de la construction, des sciences de la vie, de la distribution et des technologies. En tant que membre d'un cabinet international, l’équipe parisienne est particulièrement adaptée au traitement des litiges transfrontaliers, impliquant fréquemment l’Allemagne et le Royaume-Uni où le cabinet dispose de bureaux. Emmanuel Gougé , qui dirige la pratique, et  Virginia de Freitas (legal director) forment un solide duo..

Schmidt Brunet Litzler dispose d’une gamme complète de compétences en droit des marques, des dessins et des modèles, couvrant le conseil et le contentieux. Le cabinet traite notamment des procédures d'urgence, des problématiques douanières, ainsi que des contentieux en contrefaçon et en nullité, et des recours pour concurrence déloyale. En conseil, l’équipe assiste ses clients dans la négociation d’accords de cession ou de licences, dans les recherches en antériorité, la gestion des portefeuilles de droits et dans la réalisation d’audits. L’équipe dirigée par Delphine Brunet-Stoclet est réputée pour sa ténacité devant les tribunaux.

L’équipe de Simmons & Simmons dispose d’une forte réputation à l’international, tant en conseil qu’en contentieux. L’équipe parisienne est souvent directement mandatée pour agir au contentieux par le siège de sociétés situées à l’étranger. L’équipe traite des dossiers de dimensions nationale et internationale, en lien avec de nombreux secteurs, et particulièrement les domaines des sciences de la vie et des vins et spiritueux. L’équipe est codirigée par un duo d’associées très expérimentées, constitué de  Sarah Bailey qui est avocate et solicitor, et Marina Cousté  qui dispose d’une expertise particulière en matière d’indications géographiques.

Arenaire se distingue par sa forte expertise en matière de dessins et modèles à laquelle font appel notamment des architectes, des designers et des fabricants de meubles. Le cabinet dispose d’une grande expérience en matière de lutte anti-contrefaçon et de saisies-contrefaçon. L’équipe peut notamment se prévaloir de nombreux succès judiciaires dans des litiges en contrefaçon de marques à forts enjeux. Le cabinet est également expert dans le secteur des vins et spiritueux (dans lequel il gère aussi les sujets réglementaires de publicité). La base de clientèle est constituée de PMEs et de grandes multinationales, ainsi que d’organismes publics (musées et universités). Pierre Massot et Thibault Lentini codirigent la pratique.

Benoliel Avocats dispose d’une excellente expertise contentieuse. Dirigée par   Sylvie Benoliel-Claux , l’équipe intervient dans de nombreux secteurs, et dispose notamment d’une forte réputation dans les domaines de l'automobile, de l’industrie pharmaceutique, de la mode et de la vente de boissons. Elle peut se prévaloir de nombreux succès obtenus devant les tribunaux français et les instituts ou offices de propriété intellectuelle français et européens. A noter, Sylvie Benoliel-Claux est vice-présidente de l’APRAM (Association des Praticiens du Droit des Marques et des Modèles) qui témoigne notamment de sa reconnaissance en la matière.

La boutique DTMV & Associés est particulièrement reconnue pour sa pratique contentieuse en droit des marques, dessins et modèles. Le cabinet assiste une base de clientèle haut de gamme dans les secteurs du divertissement, du luxe, des médias, de l'édition, de l'énergie et du voyage. L’équipe conseille aussi ses clients dans leurs recherches d’antériorité en France et à l'étranger. Elle est très au fait des procédures devant les instituts ou offices de propriété intellectuelle français et européens. Elle gère enfin des problématiques de saisies-contrefaçon. La pratique est développée par Eléonore Gaspar, Laurine Janin-Reynaud et Thomas Cuche; ainsi que par Pascal Lefort, Thierry Mollet-Viéville et Julien Grosslerner (un spécialiste du secteur digital et du divertissement qui a rejoint le cabinet en octobre 2019 en provenance de sa propre boutique).

Chez Eversheds Sutherland (France) LLP, l’équipe  de Gaëtan Cordier développe une activité fortement axée sur le secteur du luxe ; elle assiste en effet une prestigieuse clientèle française et internationale dans ce domaine dans la gestion de ses dossiers, en conseil et en contentieux. A noter, Gaëtan Cordier dirige aussi la pratique du cabinet dédiée au secteur du luxe à l'échelle mondiale, ce qui assure une exposition internationale à l’équipe parisienne.

Féral se singularise par sa capacité à réunir des expertises en droit français, canadien et japonais – le cabinet dispose d’une alliance avec un cabinet d’avocats de Tokyo et abrite des avocats qualifiés au barreau du Québec. L’activité est centrée sur la gestion du contentieux, comprenant les litiges en contrefaçon, les saisies-contrefaçon, ainsi que les procédures de médiation et autres méthodes alternatives de résolution des différends. L’équipe intervient aussi en conseil en matière commerciale et transactionnelle (notamment pour la négociation d’accords de licences dans le cadre de réseaux de distribution, de franchise ou d’e-commerce).  Bruno Grégoire Sainte Marie, Christiane Féral-Schuhl, Richard Willemant et Olivier de Courcel codirigent la pratique.

Alexandra Le Corroncq et Alexis Vichnievsky codirigent la pratique du cabinet  Osmose , à laquelle font appel des PMEs comme des multinationales. L’expertise en droit de la propriété intellectuelle est combinée à une forte connaissance des secteurs de l'alimentaire et des boissons, des nouvelles technologies, du luxe, de la santé et de l'automobile ; ce qui est particulièrement estimée par une clientèle prestigieuse. Le champ d’expertises est large et couvre les stratégies de développement et la gestion de portefeuilles de titres, le contentieux et les dossiers transactionnels.

Le rapprochement d’UGGC Avocats avec la boutique Aturquoise en juillet 2020 a permis au cabinet de droit des affaires de renforcer son expertise en droit des marques en accueillant Anne-Marie Pecoraro et  Rodolphe Boissau (senior counsel) qui sont deux professionnels réputés. La nouvelle pratique renforcée combine de fortes compétences en droit de la propriété intellectuelle et dans les secteurs des nouvelles technologies et du divertissement. L’équipe dispose aussi d’une forte expérience dans la gestion des dossiers transfrontaliers et conseille régulièrement des clients américains et africains. Elle est en capacité de traiter des contentieux complexes, ainsi que des dossiers transactionnels et d’assister ses clients dans le développement stratégique de leurs portefeuilles de titres. L’expertise est également solide en matière d’anti-contrefaçon. La pratique est codirigée par  Elisabeth Logeais , Corinne Khayat et Anne-Marie Pecoraro.

VARET & PRÈS AVOCATS  (anciennement Passa Varet Avocats) est le résultat du départ de  Jérôme Passa , parti fonder le Cabinet Passa Avocats, et de l’association de Vincent Varet avec Xavier Près (ex De Gaulle Fleurance & Associés). La boutique, qui a ouvert ses portes en novembre 2020, est spécialisée en droit de la propriété intellectuelle, et dans le secteur des médias et des nouvelles technologies. Elle traite les dossiers de droit des marques, dessins et modèles, et de droits d'auteur. Elle intervient en conseil (notamment pour la négociation d’accords de licences), ainsi qu’en contentieux. La base de clientèle couvre de nombreux secteurs : luxe, édition et culture pour les principaux ; et cinéma, radio, sports et technologies pour les plus récents.

Dirigée par Nathalie de Quatrebarbes , la boutique Quatrebarbes Avocats  est spécialisée en droit de la propriété intellectuelle. L’équipe de trois avocats intervient en conseil et en contentieux. Elle se distingue par sa forte expertise dans la gestion des dossiers internationaux. La base de clientèle comprend de grandes entreprises, des PMEs ainsi que des start-ups.

L’équipe de huit avocats de Fieldfisher intervient en conseil et en contentieux, devant les tribunaux français et européens. Le cabinet traite des dossiers de droit de la propriété intellectuelle, ainsi que des problématiques de concurrence déloyale en lien notamment avec l’appropriation de secrets de fabrication. Il est aussi compétent en matière de gestion de portefeuilles de marques, dessins et modèles. La pratique est codirigée par  Nathalie Hadjadj-Cazier et Franck Veisse.

Squire Patton Boggs  s’est doté d’une expertise en droit de la propriété intellectuelle suite au recrutement, en juin 2020, de l’équipe de Foley Hoag  emmenée par Catherine Muyl. L’équipe de quatre avocats assiste principalement des entreprises internationales, en conseil et en contentieux. Le champ d’expertises couvre aussi le secteur des nouvelles technologies.

Pierrat & Associés est une boutique spécialisée en droit de la propriété intellectuelle et dans le secteur de l’édition littéraires et de l’entertainment. Le cabinet assiste ses clients, dont plusieurs noms prestigieux, en conseil et en contentieux, devant les tribunaux judiciaires et l’INPI. Emmanuel Pierrat et Sophie Viaris de Lesegno sont spécialistes en droit de la propriété intellectuelle.

Lext Avocats est doté d’une équipe de sept avocats codirigée par  Anne Bourdu, Gaëlle Leroy et Pierre-Lucas Thirion . Les effectifs sont répartis entre les bureaux de Paris, du Mans et de Rennes du cabinet. Le champ d’expertises couvre le droit des marques, dessins et modèles, et les droits d’auteur, en conseil et en contentieux. L’équipe prodigue également des formations à ces clients.

Laurent Badiane et Matthieu Bourgeois codirigent le département de droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies de KGA Avocats . L’équipe rassemble cinq avocats qui interviennent notamment en droit des marques et en matière de noms de domaine, en conseil et en contentieux. Le cabinet assiste notamment une clientèle spécialisée dans les médias, le sport, le digital, la gastronomie et le design. La base de clientèle comprend des entreprises françaises et internationales, ainsi qu’un grand footballeur et des créateurs.